identifiant;nom_etablissement;dechet;annee;code_operation_eliminatio_valorisation;libelle_operation_eliminatio_valorisation;code_departement;pays;code_dechet;libelle_dechet;quantite_admise;quantite_traitee;unite
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;47100.000;47100.000;t/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";17 01 01;Béton;666.000;666.000;t/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1670.000;1670.000;t/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1540.000;1540.000;t/an
0003012211;HCT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;850.000;850.000;t/an
0003012591;METHAVAIR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1000.000;1000.000;t/an
0003012591;METHAVAIR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3000.000;3000.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3480.000;3480.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;22.700;22.700;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;110.000;110.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;194.000;194.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;634.000;634.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6510.000;6510.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;37.200;37.200;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;168.000;168.000;t/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;32.200;32.200;t/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;266.000;266.000;t/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 01;Béton;8.900;8.900;t/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;168.000;168.000;t/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;151.000;151.000;t/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11700.000;11700.000;t/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;126.000;126.000;t/an
0003101591;PASQUIER et FILS (La Geneytouse);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";20 02 02;Terres et pierres;2150.000;2150.000;t/an
0003101968;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;110.000;110.000;t/an
0003101968;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8390.000;8390.000;t/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;61.700;61.700;t/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;6.800;6.800;t/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1720.000;1720.000;t/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;415.000;415.000;t/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;70.900;70.900;t/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1420.000;1420.000;t/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;59.200;59.200;t/an
0003103625;SARL RIDEAU JEAN PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 01;Béton;19.000;19.000;t/an
0003103625;SARL RIDEAU JEAN PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;74.000;74.000;t/an
0003103625;SARL RIDEAU JEAN PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3820.000;3820.000;t/an
0003200193;FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1500.000;110.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 01 01;Béton;19300.000;19300.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 01 02;Briques;1370.000;1370.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;188.000;188.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;76000.000;76000.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;208.000;208.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;372000.000;372000.000;t/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";19 12 05;Verre;10400.000;10400.000;t/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;201.000;201.000;t/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;168.000;168.000;t/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;859.000;859.000;t/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;396.000;396.000;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.850;6.850;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.410;1.410;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.310;3.310;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.700;0.700;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 18;Métaux non ferreux;4.870;4.870;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.700;0.700;t/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 01;Béton;44.000;44.000;t/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;50.000;50.000;t/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1850.000;1850.000;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);363.000;363.000;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;2110.000;2110.000;t/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;81000.000;13900.000;t/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;81000.000;6950.000;t/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";20 02 02;Terres et pierres;81000.000;6950.000;t/an
0003700004;SARL BEZERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;840.000;840.000;t/an
0003700004;SARL BEZERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;295.000;295.000;t/an
0003700020;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;170.000;170.000;t/an
0003700021;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;527.000;527.000;t/an
0003700022;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;387.000;387.000;t/an
0003700023;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;414.000;414.000;t/an
0003700071;Déchetterie de Carbonne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10000.000;2500.000;t/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;830.000;830.000;t/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;62000.000;62000.000;t/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;32900.000;32900.000;t/an
0003800009;ISDI -TCPA (PATINIER A);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6400.000;3500.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;11400.000;11300.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;432.000;380.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.100;23.100;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3640.000;3370.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4720.000;4380.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;104.000;46.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;55.900;55.900;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;88.000;88.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;302.000;282.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;135.000;135.000;t/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;128.000;128.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.114;0.114;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;14.900;14.900;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.136;0.136;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;234.000;234.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.530;1.530;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;373.000;373.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 40;Métaux;201.000;201.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;413.000;413.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1060.000;1060.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;963.000;963.000;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;1090.000;1090.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.103;0.103;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;17.300;17.300;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.049;0.049;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;167.000;167.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.250;1.250;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;538.000;538.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 40;Métaux;212.000;212.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;572.000;572.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1190.000;1190.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;1730.000;1730.000;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;1330.000;1330.000;t/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.540;5.540;t/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;72.900;72.900;t/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;777.000;777.000;t/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;486.000;486.000;t/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;227.000;227.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.071;0.071;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.950;6.950;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.009;0.009;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;135.000;135.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.800;0.800;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;302.000;302.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 40;Métaux;114.000;114.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;270.000;270.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1160.000;1160.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;994.000;994.000;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;435.000;435.000;t/an
0003800514;SYMEVAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;26900.000;26900.000;t/an
0003800584;recynov;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;13400.000;9400.000;t/an
0003900134;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6600.000;6570.000;t/an
0003900286;SOC PROPRETE ENVIRONNEMENT NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5450.000;5450.000;t/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2930.000;2930.000;t/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;500.000;500.000;t/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23100.000;23100.000;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 02;Métaux ferreux;23800.000;23800.000;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;174.000;174.000;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;3030.000;3030.000;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 02;Métaux ferreux;1040.000;1040.000;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1310.000;1310.000;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 03;Métaux non ferreux;7.000;7.000;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.800;31.800;t/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;30.900;30.900;t/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;18.100;18.100;t/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;25.500;25.500;t/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;101.000;101.000;t/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.400;25.400;t/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;5.800;5.800;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;25;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;46.900;46.900;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;93.700;93.700;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.400;22.400;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.900;22.900;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;2350.000;2350.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.160;9.160;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;6590.000;6590.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;947.000;947.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.400;28.400;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;125.000;125.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.300;41.300;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;201.000;201.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;19.600;19.600;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;2900.000;2900.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8740.000;8740.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1360.000;1360.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;844.000;844.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;50.400;50.400;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7.940;7.940;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1190.000;1190.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2810.000;2810.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;811.000;811.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.960;4.960;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;23.300;23.300;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;91.900;91.900;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;63800.000;63800.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;57.700;57.700;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.400;0.400;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.680;5.680;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 07;Déchets encombrants;6780.000;6780.000;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;144.000;144.000;t/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;11.800;11.800;t/an
0005100497;LES FROMAGERS DE THIERACHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;175.000;175.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1220.000;1220.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2380.000;2380.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;162.000;162.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2090.000;2090.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;768.000;768.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1480.000;1480.000;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;17.000;17.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 03;Plomb;25.000;25.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;100.000;100.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 03;Plomb;80.000;80.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 03;Plomb;50.000;50.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 03;Plomb;75.000;75.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 03;Plomb;25.000;25.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 03;Plomb;50.000;50.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3960.000;3960.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";19 12 03;Métaux non ferreux;5350.000;5350.000;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;582.000;582.000;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.199;0.199;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7410.000;7410.000;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;12.200;12.200;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.500;11.500;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24.600;24.600;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 03;Emballages en bois;6.600;6.600;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;792.000;792.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.144;0.144;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.005;0.005;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.018;0.018;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.009;0.009;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.072;0.072;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.190;2.190;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.063;0.063;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 04;Emballages métalliques;20.000;20.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";15 01 04;Emballages métalliques;4.090;4.090;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.720;1.720;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";15 01 04;Emballages métalliques;175.000;175.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 04;Emballages métalliques;30.900;30.900;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.820;2.820;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 04;Emballages métalliques;70.400;70.400;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";15 01 04;Emballages métalliques;8.920;8.920;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 04;Emballages métalliques;175.000;175.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 04;Emballages métalliques;138.000;138.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 04;Emballages métalliques;13.200;13.200;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.100;11.100;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;146.000;146.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.130;3.130;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 06;Emballages en mélange;63.600;63.600;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 06;Emballages en mélange;85.000;85.000;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;9.320;9.320;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.380;4.380;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1300.000;923.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5850.000;5790.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;670.000;610.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 02 01;Bois;217.000;217.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 01;Papier et carton;17100.000;17400.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 02;Verre;4.860;8.780;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3270.000;3080.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 39;Matières plastiques;1800.000;2020.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 40;Métaux;1150.000;1050.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10400.000;11800.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28500.000;27400.000;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1920.000;1750.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;59.900;59.900;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4100.000;4100.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3150.000;3150.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1240.000;1240.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1790.000;1790.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3460.000;3460.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1850.000;1850.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2140.000;2140.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 01;Papier et carton;98.200;98.200;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;34.300;34.300;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1370.000;1370.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15400.000;15400.000;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;63600.000;63600.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;6.240;6.240;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.500;27.500;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.840;2.840;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;2610.000;2610.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;326.000;326.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.920;0.920;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.800;27.800;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";15 01 06;Emballages en mélange;12.400;12.400;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.600;33.600;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5740.000;5740.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;96.100;96.100;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9.360;9.360;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;13.700;13.700;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6480.000;6480.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 04 01;Déchets vitrifiés;86.700;86.700;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;32200.000;32200.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;93.200;93.200;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;191.000;191.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 09 04;Charbon actif usé;17.800;17.800;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9.440;9.440;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3690.000;3690.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1300.000;1300.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34000.000;34000.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4880.000;4880.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;115.000;115.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20000.000;20000.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.360;5.360;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28.000;28.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;58800.000;58800.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2770.000;2770.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;172.000;172.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;50.100;50.100;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;18.000;18.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;1650.000;1650.000;t/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;24600.000;24600.000;t/an
0005102073;SOVALEN Picardie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6000.000;6000.000;t/an
0005102073;SOVALEN Picardie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2000.000;2000.000;t/an
0005102073;SOVALEN Picardie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;1000.000;1000.000;t/an
0005102073;SOVALEN Picardie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 03;Emballages en bois;5000.000;5000.000;t/an
0005102073;SOVALEN Picardie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 02 01;Bois;1000.000;1000.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.920;1.920;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;332.000;332.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.460;1.460;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;8.800;8.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;10.200;10.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15.800;15.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;47.300;47.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.200;0.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.950;3.950;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;5.590;5.590;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;249.000;249.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;198.000;198.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.650;8.650;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;19.400;19.400;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;31.100;31.100;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1220.000;1220.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.400;9.400;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.300;1.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.420;0.420;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;103.000;103.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;325.000;325.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 17;Métaux ferreux;262.000;262.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.980;0.980;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.700;3.700;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.300;1.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 17;Métaux ferreux;35.000;35.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.300;1.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 17;Métaux ferreux;5300.000;5300.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.020;1.020;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.800;3.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.800;0.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.006;0.006;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.350;0.350;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.140;3.140;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 18;Métaux non ferreux;255.000;255.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.617;0.617;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.187;0.187;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.380;1.380;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.260;1.260;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;80.800;80.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.107;0.107;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.490;1.490;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.200;0.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;30.200;30.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.880;0.880;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.460;0.460;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;28.900;28.900;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.060;0.060;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1140.000;1140.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 02 02;Verre;12.700;12.700;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.640;8.640;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.008;0.008;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.121;0.121;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.246;0.246;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.150;1.150;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;6.110;6.110;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.143;0.143;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.110;0.110;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;83.500;83.500;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.094;0.094;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.159;0.159;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.871;0.871;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 02;Aluminium;124.000;124.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 02;Aluminium;0.250;0.250;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;0.260;0.260;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 02;Aluminium;7.510;7.510;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 02;Aluminium;22.600;22.600;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 02;Aluminium;0.040;0.040;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;0.280;0.280;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;17.000;17.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 02;Aluminium;750.000;750.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 02;Aluminium;0.420;0.420;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 02;Aluminium;1.340;1.340;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 03;Plomb;0.111;0.111;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 03;Plomb;0.004;0.004;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 03;Plomb;0.012;0.012;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 03;Plomb;0.052;0.052;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 03;Plomb;1.040;1.040;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 03;Plomb;20.300;20.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 03;Plomb;0.052;0.052;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 03;Plomb;0.019;0.019;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 04;Zinc;1.900;1.900;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 04;Zinc;0.092;0.092;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;0.036;0.036;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 04;Zinc;0.239;0.239;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 04;Zinc;1.550;1.550;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 04;Zinc;0.013;0.013;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 04;Zinc;0.160;0.160;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 04;Zinc;60.800;60.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 04;Zinc;0.017;0.017;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 04;Zinc;0.160;0.160;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 05;Fer et acier;2090.000;2090.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;0.660;0.660;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 05;Fer et acier;12.800;12.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;2.420;2.420;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;4.840;4.840;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 05;Fer et acier;11.100;11.100;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;4.920;4.920;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 05;Fer et acier;6.500;6.500;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;73.500;73.500;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;331.000;331.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;541.000;541.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;2.840;2.840;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;0.900;0.900;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;0.200;0.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;111.000;111.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;0.580;0.580;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 05;Fer et acier;12900.000;12900.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 05;Fer et acier;0.220;0.220;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;0.297;0.297;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;119.000;119.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;1.110;1.110;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.009;0.009;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.001;0.001;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.034;0.034;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.030;4.030;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.001;0.001;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;9.950;9.950;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.165;0.165;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.058;0.058;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;4.990;4.990;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.240;1.240;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;4.070;4.070;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.600;0.600;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;60.000;60.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 12 01;Papier et carton;64.000;64.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 12 02;Métaux ferreux;23.900;23.900;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.004;0.004;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 01;Papier et carton;69.000;69.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;0.780;0.780;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 01;Papier et carton;197.000;197.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;10.800;10.800;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.320;0.320;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;95.700;95.700;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;922.000;922.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 39;Matières plastiques;13.300;13.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 39;Matières plastiques;2.230;2.230;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 39;Matières plastiques;14.200;14.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;352.000;352.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.660;0.660;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.160;1.160;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.500;10.500;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;58.500;58.500;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;110.000;110.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;27.300;27.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2790.000;2790.000;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;62.200;62.200;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 03;Emballages en bois;0.546;0.546;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6.120;6.120;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;18.500;18.500;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;25.300;25.300;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;37.600;37.600;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;99.400;99.400;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7930.000;7930.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13300.000;13300.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;715.000;715.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;190.000;190.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1880.000;1880.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;105.000;105.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;61.100;61.100;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;233.000;233.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 04;Emballages métalliques;50.100;50.100;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 04;Emballages métalliques;30.500;30.500;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 04;Emballages métalliques;125.000;125.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 05;Emballages composites;24.100;24.100;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 05;Emballages composites;13.300;13.300;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 05;Emballages composites;52.800;52.800;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 07;Emballages en verre;2420.000;2420.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3780.000;3780.000;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 02 02;Terres et pierres;4520.000;4520.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;1420.000;1420.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;86.300;86.300;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;97.600;97.600;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);1780.000;1780.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);3430.000;3430.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1390.000;1390.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;49.100;49.100;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;170.000;170.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2290.000;2290.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22500.000;22500.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1780.000;1780.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19600.000;19600.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.780;5.780;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11900.000;11900.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;2470.000;2470.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;4180.000;4180.000;t/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;3950.000;3950.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;9.280;9.280;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;128.000;128.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.224;0.224;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;11.000;11.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.940;5.940;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.100;12.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;7.800;7.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;81.200;81.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.840;8.760;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.700;15.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;11.000;11.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.600;18.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.980;8.980;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;154.000;154.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.046;0.046;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;2.740;2.740;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;35.300;35.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;3.460;3.460;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;14.100;14.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.910;2.910;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;2.200;2.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;9.780;9.780;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;29.500;29.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.000;12.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;24.000;24.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;44.900;44.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.000;32.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.920;4.920;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.700;0.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.159;0.067;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.202;0.202;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;2.700;2.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.193;0.193;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.487;0.487;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.134;0.134;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;18.500;18.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.337;0.337;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;17.300;17.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;24.200;24.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.016;0.016;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;93.600;93.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;7.350;7.350;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;46.300;46.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;53.600;53.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;0.113;0.113;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;481.000;439.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;23.000;23.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.293;0.293;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.640;3.250;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.827;0.827;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.160;1.160;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;54.100;54.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.700;26.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.370;1.370;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.400;44.400;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.900;31.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;4.630;4.630;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;40.200;40.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.196;0.196;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.880;4.880;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 01 07;Emballages en verre;0.059;0.059;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.666;0.666;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.520;1.520;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;22.700;22.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29.000;29.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8.240;8.240;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;10.900;10.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;91.000;91.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.480;1.480;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.040;4.040;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;51;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.233;0.233;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.851;0.851;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.110;2.110;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;2.470;2.470;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4.140;4.140;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.470;1.470;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;15.700;15.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.300;1.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.200;6.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.310;1.310;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;136.000;136.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.760;4.760;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.450;3.450;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.070;0.070;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.200;2.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.040;1.040;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.091;0.091;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.318;0.318;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;67.700;67.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.500;15.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.037;0.037;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.348;0.348;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.640;0.640;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;92.500;92.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.300;47.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;1.020;1.020;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.404;0.404;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.224;0.224;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;90.800;90.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;154.000;154.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;13.600;13.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1210.000;1190.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.490;5.400;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;12.200;12.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.870;4.870;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.280;2.280;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;6.710;6.710;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;32.600;32.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;21.000;21.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;56.400;56.400;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.600;43.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.119;0.119;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.800;19.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.250;1.250;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;32.400;32.400;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.380;5.380;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.373;0.113;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.400;16.400;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.739;0.739;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;5.550;5.550;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.330;1.330;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.406;0.406;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.065;0.065;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.276;0.276;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;3.410;3.410;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.602;0.602;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.500;1.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.345;0.345;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.340;0.340;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.601;0.601;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.017;0.017;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.777;0.777;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;16.200;16.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.285;0.285;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;4.990;4.880;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;6.800;6.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.200;23.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.704;0.704;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.077;0.077;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.418;0.418;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;0.736;0.736;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.900;30.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";10 03 05;Déchets d'alumine;1.160;1.160;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 12 03;Fines et poussières;8.980;8.980;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.200;18.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;2.770;2.770;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.000;27.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.100;4.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.820;1.820;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;33.900;33.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.210;1.210;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;1.600;1.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;31.700;31.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;65.000;60.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.230;8.230;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.100;13.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.000;13.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;94.300;94.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.503;0.503;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.440;5.440;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.330;2.330;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 04;Emballages métalliques;33.300;33.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.740;1.740;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.715;0.715;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 05;Emballages composites;3.600;3.600;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;12.800;12.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.010;1.010;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.103;0.103;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.570;5.570;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;10.400;10.400;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 06;Emballages en mélange;111.000;111.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 07;Emballages en verre;0.027;0.027;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 07;Emballages en verre;0.231;0.231;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 07;Emballages en verre;4.970;4.290;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.040;3.040;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.140;2.140;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;56.300;54.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.160;4.160;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;1.860;1.860;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 01 19;Matières plastiques;1.140;1.140;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.185;0.185;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.598;0.598;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.189;0.189;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.030;3.030;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.827;0.827;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.283;0.283;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.340;0.340;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.240;3.240;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.200;12.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.212;0.212;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.080;1.080;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;13.100;13.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;16.200;16.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.270;3.270;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.245;0.245;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.550;3.550;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;32.300;32.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;45.500;45.500;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;220.000;211.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;23.800;23.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;25.700;25.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;8.200;8.200;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.667;0.662;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;4.740;4.740;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;100.000;100.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;281.000;281.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;6.620;6.620;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;17.100;17.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;85.400;85.300;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.552;0.552;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.170;0.170;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.126;0.126;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.043;0.043;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.190;1.190;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.510;2.510;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.310;0.310;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.840;1.840;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.380;0.380;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.284;0.284;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.700;1.690;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.683;0.563;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;11.900;11.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.700;16.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;43.800;43.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;14.700;14.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;0.231;0.231;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;14.400;13.100;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;2.050;2.050;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;215.000;215.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;0.481;0.481;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;0.372;0.372;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 09 04;Charbon actif usé;55.000;55.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.052;0.052;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";19 09 04;Charbon actif usé;26.000;26.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.680;3.680;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;34.800;34.800;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.455;0.455;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.135;0.135;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.760;0.760;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.080;3.950;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.133;0.133;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.916;0.916;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.122;0.122;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3.140;3.140;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.354;0.354;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.462;0.462;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;6.330;6.330;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;553.000;553.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;272.000;272.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.780;6.780;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;785.000;785.000;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;52.700;52.700;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;5.380;5.380;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;7.720;7.720;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12.900;12.900;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.541;0.541;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.829;0.829;t/an
0005103019;SAS GROUPE GAUCHY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;972.000;972.000;t/an
0005103021;Carrière de BORAN (Ex Chaux de Boran);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;69.000;69.000;t/an
0005103361;2C MATERIAUX (ex ANTROPE S.N.C);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;37500.000;37500.000;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;77.700;77.700;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.800;16.800;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.680;0.680;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.220;2.220;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;36.700;36.700;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 07;Emballages en verre;3.260;3.260;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;12.600;12.600;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.650;3.650;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.190;2.190;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.454;0.454;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.000;26.000;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.220;1.220;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.070;0.070;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.170;3.170;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 04;Emballages métalliques;24.500;24.500;t/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;1.860;1.860;t/an
0005103811;ESIANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;26700.000;24600.000;t/an
0005103811;ESIANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;156000.000;143000.000;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 03;Emballages en bois;188.000;188.000;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";17 04 07;Métaux en mélange;30.000;30.000;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;5750.000;5750.000;t/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;31.200;31.200;t/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;131.000;131.000;t/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.600;21.600;t/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;355.000;355.000;t/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;20000.000;20000.000;t/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13400.000;13400.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.500;18.500;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);248.000;248.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.160;7.160;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";06 13 03;Noir de carbone;3.400;3.400;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.200;23.200;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;126.000;126.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;6.780;6.780;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.800;20.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;20.800;20.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;12.800;12.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;235.000;235.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.400;6.400;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;16.500;16.500;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;27.900;27.900;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;32.200;32.200;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;32.800;32.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.400;25.400;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;49.800;49.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2290.000;2290.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;328.000;328.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;29.800;29.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.204;0.204;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9.990;9.990;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.750;1.750;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 02 13;Déchets plastiques;40.800;40.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;22.900;22.900;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.720;5.720;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;23.800;23.800;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);317.000;317.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);28.700;28.700;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);61.000;61.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.130;0.130;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);77.000;77.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 02 13;Déchets plastiques;16.600;16.600;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.860;8.860;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;103.000;103.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;52.500;52.500;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;29.600;29.600;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 05;Emballages composites;13.300;13.300;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;154.000;154.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;9.700;9.700;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;64.600;64.600;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;54.400;54.400;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.190;1.190;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.300;20.300;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;113.000;113.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;155.000;155.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;613.000;613.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);16300.000;16300.000;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);6.640;6.640;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.190;6.190;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;74.500;74.500;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17.400;17.400;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.730;7.730;t/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.200;1.200;t/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;73900.000;73900.000;t/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;3560.000;3560.000;t/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;244.000;244.000;t/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1530.000;1460.000;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;7.300;7.300;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 02;Aluminium;29.700;29.700;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 03;Plomb;0.660;0.660;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 04;Zinc;2.040;2.040;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;563.000;563.000;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.490;0.490;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.700;10.700;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.860;0.860;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.740;0.740;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;11.800;11.800;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.600;6.600;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;1.250;1.250;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);25.900;25.900;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";10 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.710;2.710;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.130;0.130;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;7.160;7.160;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;18.900;18.900;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;4.460;4.460;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.100;10.100;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.230;0.230;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.140;3.140;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.490;0.490;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.450;1.450;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;4.470;4.470;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;9.700;9.700;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;241.000;241.000;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;2.960;2.960;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;110.000;110.000;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.470;0.470;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;0.970;0.970;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;1.430;1.430;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.390;2.390;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.140;0.140;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.300;44.300;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.120;0.120;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;16.800;16.800;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;8.680;8.680;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;144.000;144.000;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.130;0.130;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.670;2.670;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;0.080;0.080;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;0.430;0.430;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;14.200;14.200;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.100;1.100;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.170;0.170;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.660;4.660;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;2.450;2.450;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;11.900;11.900;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.220;1.220;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.920;1.920;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.100;0.100;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.790;0.790;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.390;0.390;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.040;0.040;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.190;2.190;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;4.630;4.630;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.050;0.050;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3.630;3.630;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;9.550;9.550;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.010;1.010;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;0.960;0.960;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 39;Matières plastiques;8.000;8.000;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.330;0.330;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;86.000;86.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;132.000;132.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;240.000;240.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;7.000;7.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;93.000;93.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;254.000;254.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;134.000;134.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1180.000;1180.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.000;38.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;140.000;140.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;756.000;756.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.000;3.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3240.000;3240.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3100.000;3100.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;286.000;286.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;7.000;7.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;67.000;67.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;589.000;589.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;320.000;320.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25.000;25.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;106.000;106.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1230.000;1230.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8220.000;8220.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;781.000;781.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;17200.000;17200.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;239.000;239.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10100.000;10100.000;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;2930.000;2930.000;t/an
0005105764;AGRI-ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;20000.000;16300.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;14;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;231.000;231.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;92;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;100.000;100.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;3160.000;3160.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1640.000;1640.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3210.000;3210.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3480.000;3480.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;439.000;439.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;08;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;10100.000;10100.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;5110.000;5110.000;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2660.000;2660.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;14.100;14.100;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;316.000;316.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1140.000;1140.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;693.000;693.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;818.000;818.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.800;2.800;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1720.000;1720.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16200.000;16200.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;91.000;91.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;157.000;157.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1640.000;1640.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;26.700;26.700;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;40.300;40.300;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;51.300;51.300;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;105.000;105.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;36.800;36.800;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;26.700;26.700;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;344.000;344.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.000;21.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.600;23.600;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1610.000;1610.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.260;1.260;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.210;6.210;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.100;10.100;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.090;0.090;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;10.400;10.400;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;282.000;282.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;15.300;15.300;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3660.000;3660.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1320.000;1320.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;115.000;115.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;39.000;39.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;280.000;280.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;65.400;65.400;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;128.000;128.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;6.020;6.020;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;34.600;34.600;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;30.200;30.200;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;78.000;78.000;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;63.300;63.300;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;59.800;59.800;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;33.500;33.500;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 01 01;Béton;811.000;811.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 01 01;Béton;341.000;341.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2770.000;2770.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;461.000;461.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1400.000;1400.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1280.000;1280.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2260.000;2260.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4130.000;4130.000;t/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18800.000;18800.000;t/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;6940.000;6940.000;t/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;64300.000;64300.000;t/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 07;Déchets encombrants;5350.000;5350.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4240.000;4240.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;79.100;79.100;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.700;17.700;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;279.000;279.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;520.000;520.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;179.000;179.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;385.000;385.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;342.000;342.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;125.000;125.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3270.000;3270.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2470.000;2470.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;37;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;405.000;405.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6840.000;6840.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;171.000;171.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1130.000;1130.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3730.000;3730.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;491.000;491.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;6760.000;6760.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;51.100;51.100;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;256.000;256.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;7440.000;7440.000;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;84.700;84.700;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;384.000;384.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;25.500;25.500;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);9.020;9.020;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);14.700;14.700;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);52.500;52.500;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;24.600;24.600;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;"";15 01 03;Emballages en bois;10.700;10.700;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;311.000;311.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;470.000;470.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;168.000;168.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;27.500;27.500;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;670.000;670.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;27.900;27.900;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;498.000;498.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;25.000;25.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);61.700;61.700;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);363.000;363.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);276.000;276.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);558.000;558.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;120.000;120.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 03;Emballages en bois;292.000;292.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 03;Emballages en bois;189.000;189.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;231.000;231.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1900.000;1900.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3200.000;3200.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;98.700;98.700;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;27.500;27.500;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3140.000;3140.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 02 01;Déchets biodégradables;25.000;25.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3180.000;3180.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 02 01;Déchets biodégradables;41.200;41.200;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;620.000;620.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5990.000;5990.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3170.000;3170.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4900.000;4900.000;t/an
0005106410;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4.980;4.980;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;216.000;216.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;365.000;365.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;29.000;29.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;40.200;40.200;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);16.800;16.800;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);229.000;229.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);23.200;23.200;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);40.900;40.900;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);245.000;245.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);424.000;424.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 03;Emballages en bois;46.600;46.600;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6950.000;6950.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4480.000;4480.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5670.000;5670.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3400.000;3400.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;27.700;27.700;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;237.000;237.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6130.000;6130.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;191.000;191.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7520.000;7520.000;t/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;22.300;22.300;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.760;1.760;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.900;18.900;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.900;20.900;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;39.500;39.500;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.460;2.460;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.600;25.600;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.700;25.700;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;176.000;176.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;31.100;31.100;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.180;7.180;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.600;22.600;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;15.000;15.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;227.000;227.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.580;8.580;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10700.000;10700.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;472.000;472.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1410.000;1410.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.240;3.240;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;57.700;57.700;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1130.000;1130.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;345.000;345.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;4250.000;4250.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;10100.000;10100.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3180.000;3180.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5460.000;5460.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;37.000;37.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;42800.000;42800.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;27700.000;27700.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18800.000;18800.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5460.000;5460.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4990.000;4990.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;30.700;30.700;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.520;1.520;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;207.000;207.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20200.000;20200.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4250.000;4250.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;218.000;218.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;204.000;204.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2050.000;2050.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1510.000;1510.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2640.000;2640.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;38.200;38.200;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;2480.000;2480.000;t/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;89.700;89.700;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;113.000;113.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;24.000;24.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;413.000;413.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;6.860;6.860;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;642.000;642.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;28.800;28.800;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;"";07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;415.000;415.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;31.700;31.700;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;3660.000;3660.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);8.140;8.140;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);88.700;88.700;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);3590.000;3590.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;6.460;6.460;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;162.000;162.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";15 01 03;Emballages en bois;634.000;634.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;32.800;32.800;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;749.000;749.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1250.000;1250.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;17100.000;17100.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3700.000;3700.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;229.000;229.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;27.800;27.800;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5250.000;5250.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;686.000;686.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;223.000;223.000;t/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6330.000;6330.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.012;0.012;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.460;0.460;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;3.180;3.180;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.752;0.752;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.099;0.099;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;17.300;17.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;0.233;0.233;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;7.070;7.070;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.011;0.011;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.350;0.350;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.185;0.185;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;77.300;77.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16.500;16.500;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.740;2.740;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.170;8.170;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.330;1.330;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.440;4.440;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7.880;7.880;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.820;2.820;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;145.000;145.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.083;0.083;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.896;0.896;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;10.500;10.500;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.848;0.848;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.913;0.913;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.316;0.316;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.264;0.264;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.299;0.299;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.460;1.460;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.064;0.064;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.028;0.028;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;2.090;2.090;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.100;1.100;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.190;1.190;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.233;0.233;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.591;0.591;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.760;1.760;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.078;0.078;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.975;0.975;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.253;0.253;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.092;0.092;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;2.300;2.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.435;0.435;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.360;1.360;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.330;0.330;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.514;0.514;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.959;0.959;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.334;0.334;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.490;1.490;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.800;1.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;25.700;25.700;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;38.200;38.200;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.500;2.500;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.834;0.834;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.697;0.697;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.580;1.580;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;7.800;7.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.342;0.342;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.117;0.117;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.703;0.703;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;30.100;30.100;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;21.500;21.500;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.626;0.626;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;8.910;8.910;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;89.900;89.900;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.393;0.393;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;7.810;7.810;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;11.000;11.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.430;1.430;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;12.400;12.400;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.095;0.095;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.130;6.130;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.507;0.507;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;11.800;11.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.030;1.030;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.270;1.270;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;5.670;5.670;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.770;6.770;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.060;2.060;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.510;1.510;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;27.900;27.900;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.437;0.437;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.773;0.773;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.395;0.395;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.127;0.127;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.806;0.806;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;3.010;3.010;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;6.110;6.110;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;1.190;1.190;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;3.540;3.540;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.481;0.481;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.089;0.089;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.025;0.025;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.091;0.091;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.049;0.049;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.256;0.256;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.099;0.099;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.070;0.070;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;1.460;1.460;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.017;0.017;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.020;0.020;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.129;0.129;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.364;0.364;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.670;2.670;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.628;0.628;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.880;1.880;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.850;3.850;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.267;0.267;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.100;3.100;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.230;2.230;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.434;0.434;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.475;0.475;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.570;4.570;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.081;0.081;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.010;1.010;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.010;1.010;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.951;0.951;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.090;2.090;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;91.800;91.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.082;0.082;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.294;0.294;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.067;0.067;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.300;4.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.162;0.162;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.640;8.640;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.880;2.880;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.050;5.050;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.420;2.420;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.060;1.060;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.230;0.230;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 05;Emballages composites;0.136;0.136;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.093;0.093;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.569;0.569;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.327;0.327;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.810;3.810;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.990;2.990;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 17;Métaux ferreux;4.150;4.150;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.430;5.430;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 17;Métaux ferreux;4.140;4.140;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.734;0.734;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.834;0.834;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 19;Matières plastiques;1.170;1.170;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 19;Matières plastiques;0.153;0.153;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 19;Matières plastiques;1.010;1.010;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 19;Matières plastiques;0.243;0.243;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 19;Matières plastiques;0.576;0.576;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 19;Matières plastiques;0.174;0.174;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 20;Verre;0.013;0.013;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 20;Verre;0.052;0.052;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 20;Verre;0.044;0.044;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 20;Verre;1.210;1.210;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 20;Verre;1.720;1.720;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 20;Verre;0.396;0.396;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 20;Verre;1.170;1.170;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;13.800;13.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.758;0.758;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.011;0.011;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.400;3.400;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;19.700;19.700;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.050;5.050;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.210;0.210;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.072;0.072;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.046;0.046;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.103;0.103;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.026;0.026;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.867;0.867;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.519;0.519;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.640;1.640;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 01;Bois;215.000;215.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;12.300;12.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 02;Aluminium;3.080;3.080;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 02;Aluminium;0.227;0.227;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;1.990;1.990;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;0.074;0.074;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.009;0.009;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;21.000;21.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;166.000;166.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.160;1.160;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.157;0.157;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.398;0.398;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 01;Papier et carton;3.610;3.610;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 01;Papier et carton;62.800;62.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 01;Papier et carton;1.850;1.850;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 01;Papier et carton;19.100;19.100;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 01;Papier et carton;3.950;3.950;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 01;Papier et carton;1.020;1.020;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 01;Papier et carton;2.430;2.430;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 01;Papier et carton;2.350;2.350;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.114;0.114;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;14.200;14.200;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.411;0.411;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 39;Matières plastiques;3.150;3.150;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 39;Matières plastiques;0.800;0.800;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 40;Métaux;1.810;1.810;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 40;Métaux;0.452;0.452;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 40;Métaux;21.500;21.500;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.186;0.186;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.241;0.241;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.200;0.200;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.095;0.095;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.157;0.157;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.300;0.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.780;0.780;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;136.000;136.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.280;0.280;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;18.300;18.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.500;3.500;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;61.000;61.000;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.600;0.600;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.094;0.094;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.183;0.183;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.260;2.260;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.300;1.300;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.980;7.980;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;131.000;131.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;51.200;51.200;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.500;69.500;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;71.000;71.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.500;44.500;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;88.300;88.300;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;745.000;745.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;358.000;358.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;302.000;302.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4960.000;4960.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3380.000;3380.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;347.000;347.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.260;3.260;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;303.000;303.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;40.200;40.200;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;67.400;67.400;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.720;7.720;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;2340.000;2340.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22900.000;22900.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2520.000;2520.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9950.000;9950.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;92.300;92.300;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;38300.000;38300.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2350.000;2350.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;3250.000;3250.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3830.000;3830.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2070.000;2070.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;156.000;156.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;152.000;152.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;142.000;142.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7510.000;7510.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34.800;34.800;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6840.000;6840.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1910.000;1910.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;35.200;35.200;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1050.000;1050.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1190.000;1190.000;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;28.600;28.600;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;3560.000;3560.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;177.000;177.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8310.000;8310.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8580.000;8580.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3960.000;3960.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5480.000;5480.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.000;21.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1150.000;1150.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;28.100;28.100;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;769.000;769.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;90.900;90.900;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6.580;6.580;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13700.000;13700.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;358.000;358.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;95.600;95.600;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24400.000;24400.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43700.000;43700.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9560.000;9560.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15400.000;15400.000;t/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;5190.000;5190.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;92.000;92.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.000;1.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;296.000;296.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;152.000;152.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.000;9.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.000;10.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;554.000;554.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.000;16.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.000;63.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.000;4.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.000;7.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;279.000;279.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.000;3.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;98.000;98.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;61.000;61.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;88.000;88.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;231.000;231.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;297.000;297.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;129.000;129.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1320.000;1320.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;33.000;33.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3660.000;3660.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3300.000;3300.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;405.000;405.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;63.000;63.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;5.000;5.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;12.000;12.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2.000;2.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12.000;12.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7.000;7.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43.000;43.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10500.000;10500.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;574.000;574.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 02;Déchets de marchés;24.000;24.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;9810.000;9810.000;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;3840.000;3840.000;t/an
0005106549;COMPOST'OISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;50.000;50.000;t/an
0005106549;COMPOST'OISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16200.000;16200.000;t/an
0005106554;CAAP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;15000.000;15000.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);120.000;120.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;80;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);16.700;16.700;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;524.000;524.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;12700.000;12700.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;94.500;94.500;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;466.000;466.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;337.000;337.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1240.000;1240.000;t/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1160.000;1160.000;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1950.000;1950.000;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;33.600;33.600;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;152.000;152.000;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;204.000;204.000;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;652.000;652.000;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;66.000;66.000;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;116.000;116.000;t/an
0005106717;NATURECO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;48000.000;19800.000;t/an
0005106718;NATURECO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;36000.000;10400.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.200;25.200;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);174.000;174.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);140.000;140.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;15.200;15.200;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;285.000;285.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;867.000;867.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7930.000;7930.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;27.200;27.200;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;125.000;125.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3190.000;3190.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1660.000;1660.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2230.000;2230.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;986.000;986.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;227.000;227.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;36.900;36.900;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8410.000;8410.000;t/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;580.000;580.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;36.900;36.900;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;27.000;27.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 03;Emballages en bois;37.000;37.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 17;Métaux ferreux;59.700;59.700;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 01 17;Métaux ferreux;311.000;311.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 17;Métaux ferreux;14.400;14.400;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 17;Métaux ferreux;75.700;75.700;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.260;7.260;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.200;15.200;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.280;7.280;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 01 17;Métaux ferreux;17.000;17.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.040;3.040;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 17;Métaux ferreux;39.600;39.600;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 17;Métaux ferreux;56.800;56.800;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.740;2.740;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 01 17;Métaux ferreux;28.000;28.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 01 17;Métaux ferreux;136.000;136.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 17;Métaux ferreux;49.900;49.900;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 17;Métaux ferreux;1730.000;1730.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.400;15.400;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 17;Métaux ferreux;286.000;286.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 17;Métaux ferreux;51.200;51.200;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.120;2.120;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 17;Métaux ferreux;83.200;83.200;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 17;Métaux ferreux;1460.000;1460.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 17;Métaux ferreux;189.000;189.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 17;Métaux ferreux;148.000;148.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 17;Métaux ferreux;173.000;173.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 17;Métaux ferreux;328.000;328.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 17;Métaux ferreux;626.000;626.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 01 17;Métaux ferreux;712.000;712.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 01 17;Métaux ferreux;927.000;927.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";16 01 17;Métaux ferreux;101.000;101.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 01 17;Métaux ferreux;2.920;2.920;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 18;Métaux non ferreux;28.400;28.400;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 01 18;Métaux non ferreux;197.000;197.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 18;Métaux non ferreux;28.300;28.300;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;121.000;121.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.420;1.420;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 18;Métaux non ferreux;22.300;22.300;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 18;Métaux non ferreux;8.980;8.980;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 01 18;Métaux non ferreux;207.000;207.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 18;Métaux non ferreux;79.300;79.300;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;40.100;40.100;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 18;Métaux non ferreux;178.000;178.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;65.400;65.400;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 18;Métaux non ferreux;45.400;45.400;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 01 18;Métaux non ferreux;58.500;58.500;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;8.460;8.460;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 18;Métaux non ferreux;89.900;89.900;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;293.000;293.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 18;Métaux non ferreux;56.800;56.800;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 18;Métaux non ferreux;28.700;28.700;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.800;0.800;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 18;Métaux non ferreux;33.700;33.700;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 01 18;Métaux non ferreux;341.000;341.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 01 18;Métaux non ferreux;40.300;40.300;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 01 18;Métaux non ferreux;57.900;57.900;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 18;Métaux non ferreux;180.000;180.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;120.000;120.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;28.500;28.500;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;19.700;19.700;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;27.800;27.800;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;37.900;37.900;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;25.000;25.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;226.000;226.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2820.000;2820.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2560.000;2560.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;387.000;387.000;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;25.900;25.900;t/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;136.000;105.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;188.000;642.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;283.000;283.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;1630.000;1630.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11800.000;10900.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;517.000;510.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2110.000;2130.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;157.000;182.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13000.000;12900.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;53.000;20.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;947.000;947.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1180.000;1180.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;461.000;474.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;672.000;672.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13.000;11.000;t/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4.000;11.000;t/an
0005107970;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5800.000;5800.000;t/an
0005108083;2C MATERIAUX SARL (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19700.000;19700.000;t/an
0005108355;BPE Lecieux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;238000.000;238000.000;t/an
0005108366;MRB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10400.000;10400.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11100.000;11100.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 01 01;Béton;2790.000;2790.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 01 02;Briques;17.000;17.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;47.000;47.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;869.000;869.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;3390.000;3390.000;t/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;52.000;52.000;t/an
0005108493;PICHETA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8260.000;8260.000;t/an
0005108493;PICHETA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;362.000;362.000;t/an
0005108493;PICHETA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20100.000;20100.000;t/an
0005108493;PICHETA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;161000.000;161000.000;t/an
0005108500;Communauté de Communes de Picardie verte;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1250.000;299.000;t/an
0005108500;Communauté de Communes de Picardie verte;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1250.000;298.000;t/an
0005108501;TRUPTIL ENTREPRISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18700.000;18700.000;t/an
0005108513;Matériaux Routiers du Littoral;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8510.000;8510.000;t/an
0005108514;JUAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;920.000;920.000;t/an
0005108517;CDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;14200.000;14200.000;t/an
0005108517;CDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;7790.000;7790.000;t/an
0005108517;CDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;4600.000;4600.000;t/an
0005108517;CDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;924.000;924.000;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;545.000;545.000;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;174.000;174.000;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.540;8.540;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";15 01 03;Emballages en bois;26.700;26.700;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;117.000;117.000;t/an
0005200208;sarl vazeux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;320.000;199.000;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;3.160;3.160;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;578.000;578.000;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 01;Papier et carton;17.900;17.900;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";20 01 01;Papier et carton;2.430;2.430;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;29.300;29.300;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;173.000;173.000;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;47;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.412;0.412;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.720;2.720;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.060;0.060;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;0.510;0.510;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;1.850;1.850;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;32;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;14.500;14.500;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";02 07 03;Déchets de traitements chimiques;0.250;0.250;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.550;2.550;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;11.700;11.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;137.000;137.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.980;6.980;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.300;21.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.371;0.371;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.020;0.020;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.394;0.394;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.340;5.340;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";06 09 04;Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03;0.046;0.046;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1300.000;1300.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.100;10.100;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.400;34.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;47;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.214;0.214;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.940;4.940;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.070;8.070;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;24.600;24.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;32.800;32.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.400;0.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.300;9.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;15;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;48.400;48.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;5.980;5.980;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;1350.000;1350.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;23;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.300;16.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.632;0.632;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;12;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;3.790;3.790;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;2.000;2.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.130;4.130;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.200;29.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.800;34.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;37.400;37.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;16.700;16.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.300;13.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.113;0.113;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.380;7.380;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.200;16.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;86.300;86.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.400;18.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.300;51.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.770;4.770;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;704.000;704.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;25.900;25.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.580;3.580;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.100;26.100;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.420;0.420;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;12.800;12.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;6.600;6.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;14.100;14.100;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;2.250;2.250;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;4.980;4.980;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.700;50.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;71.900;71.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;6.920;6.920;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.240;0.240;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.560;3.560;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.755;0.755;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;44.800;44.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.314;0.314;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.500;19.500;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.700;44.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.900;25.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.440;5.440;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.580;2.580;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.990;1.990;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.330;1.330;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.860;1.860;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.665;0.665;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.015;0.015;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.121;0.121;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.190;8.190;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.980;0.980;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.260;0.260;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.740;2.740;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.090;6.090;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;169.000;169.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 13;Déchets plastiques;2.260;2.260;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.477;0.477;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;7.100;7.100;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;93.200;93.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.840;3.840;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.770;1.770;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;5.600;5.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.040;6.040;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.077;0.077;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.090;1.090;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.011;0.011;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;11.700;11.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.000;3.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;16.400;16.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;24.100;24.100;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;12.200;12.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.234;0.234;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.400;23.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.800;1.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.559;0.559;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.510;6.510;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.940;4.940;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.390;7.390;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.550;0.550;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.820;4.820;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;29.200;29.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.680;6.680;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.850;1.850;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.300;11.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.376;0.376;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;8.840;8.840;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;21.800;21.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.070;1.070;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.134;0.134;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.620;0.620;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.326;0.326;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;31.200;31.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.026;0.026;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.280;0.280;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.500;47.500;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.144;0.144;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.560;2.560;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.400;1.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;5.370;5.370;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;11.700;11.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;0.648;0.648;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;247.000;247.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;6.020;6.020;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;9.420;9.420;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.740;5.740;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1.130;1.130;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.459;0.459;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.107;0.107;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.510;1.510;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.014;0.014;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.646;0.646;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.410;1.410;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.475;0.475;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.180;0.180;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.458;0.458;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";15 01 06;Emballages en mélange;7.170;7.170;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.840;0.840;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";15 01 07;Emballages en verre;0.870;0.870;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 07;Emballages en verre;0.578;0.578;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.670;1.670;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.600;0.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.240;3.240;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.680;3.680;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.398;0.398;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;31.700;31.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.006;0.006;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.079;0.079;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.840;5.840;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.740;2.740;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.044;0.044;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;27.200;27.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.002;0.002;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.175;0.175;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.345;0.345;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.900;1.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;4.260;4.260;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.001;0.001;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;0.001;0.001;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";17 01 01;Béton;33.600;33.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;0.336;0.336;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 03;Matières plastiques;0.313;0.313;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;2.510;2.510;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.368;0.368;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.000;11.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.406;0.406;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;45.900;45.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;15.700;15.700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.200;1.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.083;0.083;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;7.600;7.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;6.200;6.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;31.400;31.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;71.400;71.400;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;65.300;65.300;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.340;3.340;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 09 04;Charbon actif usé;44.600;44.600;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 09 04;Charbon actif usé;20.800;20.800;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.250;1.250;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 01;Papier et carton;0.056;0.056;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;4.110;4.110;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.483;0.483;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.472;0.472;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;55.200;55.200;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.940;0.940;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;88.500;88.500;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LIBAN;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;43.000;43.000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.605;0.605;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.260;0.260;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.250;3.250;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.430;1.430;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.250;1.250;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";20 02 02;Terres et pierres;0.120;0.120;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.208;0.208;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;16.900;16.900;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.421;0.421;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.012;0.012;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;7.710;7.710;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;6.380;6.380;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;9.910;9.910;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.413;0.413;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.989;0.989;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.169;0.169;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.170;1.170;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.790;2.790;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.090;0.090;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2310.000;2310.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;7030.000;7030.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;11.100;11.100;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;109.000;109.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;846.000;846.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2120.000;2120.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11800.000;11800.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;9990.000;9990.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;12.800;12.800;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;601.000;601.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;231.000;231.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;380.000;380.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;192000.000;192000.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4050.000;4050.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;18400.000;18400.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;5260.000;5260.000;t/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4550.000;4550.000;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1760.000;1760.000;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;8700.000;8700.000;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;274.000;274.000;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;24.200;24.200;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 01;Papier et carton;25.000;25.000;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;115.000;115.000;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 01;Papier et carton;9.540;9.540;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;125000.000;125000.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;71.000;71.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;161.000;161.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;351.000;351.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 03;Emballages en bois;7220.000;7220.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;621.000;621.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11.000;11.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;118.000;118.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;128.000;128.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;348.000;348.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;26.100;26.100;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;75.300;75.300;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;373.000;373.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;47.000;47.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;519.000;519.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;10.600;10.600;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;86.900;86.900;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;47.000;47.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.100;21.100;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2100.000;2100.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;85.900;85.900;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;24.100;24.100;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;60.700;60.700;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.900;21.900;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1670.000;1670.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;725.000;725.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;174.000;174.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;64.100;64.100;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;878.000;878.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;46.400;46.400;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.700;21.700;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;141.000;141.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;136.000;136.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;26.900;26.900;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;4430.000;4430.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;300.000;300.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;4010.000;4010.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;19.900;19.900;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;549.000;549.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1200.000;1200.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;560.000;560.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;56.800;56.800;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13400.000;13400.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;823.000;823.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7670.000;7670.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2180.000;2180.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;538.000;538.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;85.600;85.600;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;78.800;78.800;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;653.000;653.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1030.000;1030.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;98.100;98.100;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;115.000;115.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;424.000;424.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;88.700;88.700;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1320.000;1320.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2390.000;2390.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2880.000;2880.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;33100.000;33100.000;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;67.400;67.400;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4720.000;4720.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;393.000;393.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.600;33.600;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;6.940;6.940;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;17200.000;17200.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;14.700;14.700;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.840;6.840;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 01 01;Béton;19.100;19.100;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;280.000;280.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;634.000;634.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.420;3.420;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;738.000;738.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;11.200;11.200;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;20700.000;20700.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;152.000;152.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1300.000;1300.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;115.000;115.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;74900.000;74900.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5060.000;5060.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1120.000;1120.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2840.000;2840.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25500.000;25500.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2130.000;2130.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;190000.000;190000.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19300.000;19300.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1540.000;1540.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 07;Déchets encombrants;9040.000;9040.000;t/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 07;Déchets encombrants;46200.000;46200.000;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1310.000;1310.000;t/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1020.000;1020.000;t/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21600.000;21600.000;t/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 07;Déchets encombrants;4300.000;4300.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;3350.000;3350.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 06;Emballages en mélange;10600.000;10600.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";19 12 05;Verre;7140.000;7140.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 01;Papier et carton;1610.000;1610.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 02 02;Terres et pierres;2570.000;2570.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28000.000;28000.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1470.000;1470.000;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19500.000;19500.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.230;3.230;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.720;0.720;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.530;5.530;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.710;6.710;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.980;6.980;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;38.700;38.700;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;486.000;486.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;398.000;398.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.600;27.600;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;569.000;569.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;287.000;287.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;110.000;110.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.440;2.440;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;9010.000;9010.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;18.400;18.400;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;13.900;13.900;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.910;2.910;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4430.000;4430.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;146.000;146.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;13.000;13.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;777.000;777.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.550;2.550;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.620;1.620;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.803;0.803;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.740;2.740;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12100.000;12100.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;107.000;107.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9510.000;9510.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26.900;26.900;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 02;Déchets de marchés;808.000;808.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.500;1.500;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;473.000;473.000;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;0.006;0.006;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;17.800;17.800;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;89.500;89.500;t/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.047;0.047;t/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;850.000;7900.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4380.000;4380.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2940.000;2940.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;917.000;917.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5130.000;5130.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4870.000;4870.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19800.000;19800.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 40;Métaux;9.000;9.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 01 01;Béton;43.000;43.000;t/an
0005201340;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4960.000;4960.000;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;16100.000;16100.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5.760;5.760;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;65.200;65.200;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1370.000;1370.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;21300.000;21300.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5750.000;5750.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;677.000;677.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26500.000;26500.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;45.400;45.400;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1680.000;1680.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1380.000;1380.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4750.000;4750.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;405.000;405.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.130;0.130;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;33.500;33.500;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;0.900;0.900;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;2.850;2.850;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.780;0.780;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";17 02 01;Bois;3.210;3.210;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";17 02 01;Bois;25.700;25.700;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;151.000;151.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;"";17 04 05;Fer et acier;0.310;0.310;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";17 04 05;Fer et acier;0.985;0.985;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6060.000;6060.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;61.500;61.500;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5730.000;5730.000;t/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;423.000;423.000;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1200.000;1200.000;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;11100.000;11100.000;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;17100.000;17100.000;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5900.000;5900.000;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.181;0.181;t/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;83000.000;83000.000;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);2340.000;2340.000;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;4020.000;4020.000;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2130.000;2130.000;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);270.000;270.000;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2050.000;2050.000;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;7630.000;7070.000;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2610.000;2610.000;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26200.000;26200.000;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 03 07;Déchets encombrants;3870.000;3870.000;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";20 02 02;Terres et pierres;5290.000;5290.000;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1960.000;1960.000;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1180.000;1180.000;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19200.000;18800.000;t/an
0005201940;BIOLANDES PIN DECOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3870.000;3870.000;t/an
0005202130;AMAT - ENTREPRISE ADAPTEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3500.000;3430.000;t/an
0005202130;AMAT - ENTREPRISE ADAPTEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1500.000;1420.000;t/an
0005202130;AMAT - ENTREPRISE ADAPTEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1500.000;1470.000;t/an
0005202130;AMAT - ENTREPRISE ADAPTEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;7000.000;6800.000;t/an
0005202130;AMAT - ENTREPRISE ADAPTEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.000;0.800;t/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;178.000;178.000;t/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.160;0.160;t/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";20 01 01;Papier et carton;82.500;82.500;t/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.690;1.690;t/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";20 01 40;Métaux;0.220;0.220;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25600.000;24700.000;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;279.000;279.000;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;47;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3980.000;3980.000;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;47;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2280.000;668.000;t/an
0005202322;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;2.850;2.850;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;10.200;10.200;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;505.000;505.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;77.800;77.800;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;459.000;459.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;62.100;62.100;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;223.000;223.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2150.000;2150.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;505.000;505.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;821.000;821.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;242.000;242.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;758.000;758.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;5.840;5.840;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);64.200;64.200;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);4.940;4.940;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);88.100;88.100;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1.700;1.700;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;705.000;705.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.400;5.400;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.120;1.120;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;16.800;16.800;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;640.000;640.000;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;37.200;37.200;t/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12300.000;12300.000;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;10200.000;10200.000;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.200;12.200;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;582.000;483.000;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;582.000;207.000;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 17;Métaux ferreux;38.300;38.300;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 17;Métaux ferreux;25.200;24.200;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;1520.000;1490.000;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5440.000;5330.000;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;71300.000;69800.000;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;65;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4310.000;3240.000;t/an
0005203811;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 01 01;Béton;3810.000;2990.000;t/an
0005204055;CMGO LANDES GERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11200.000;11200.000;t/an
0005204565;DRAGAGES DU PONT DE LESCAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;150000.000;96500.000;t/an
0005204604;ETEX France Building Performance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9860.000;9860.000;t/an
0005204674;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;200000.000;4400.000;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1320.000;1320.000;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.100;12.100;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;5.330;5.330;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;167.000;167.000;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.900;12.900;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.080;1.080;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.163;0.163;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.592;0.592;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.123;0.123;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.776;0.776;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.210;3.210;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.230;3.230;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;118.000;118.000;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.084;0.084;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.730;1.730;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.180;1.180;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.567;0.567;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.220;0.220;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;5.260;5.260;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3.120;3.120;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 07;Emballages en verre;3.080;3.080;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.572;0.572;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.124;0.124;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.579;0.579;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.581;0.581;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.688;0.688;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.050;7.050;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.572;0.572;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;3.270;3.270;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.216;0.216;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;595.000;595.000;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1350.000;1350.000;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 01;Papier et carton;70.000;70.000;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 02;Métaux ferreux;8910.000;8910.000;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 03;Métaux non ferreux;8140.000;8140.000;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;8.000;8.000;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;123.000;123.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;79;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;102.000;102.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;142.000;142.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;54.200;54.200;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;41.600;41.600;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;16.000;16.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;81.900;81.900;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;744.000;744.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;24.500;24.500;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;24;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;439.000;439.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;27.300;27.300;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;24;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;5530.000;5530.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;140.000;140.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;115.000;115.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;17700.000;17700.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;8500.000;8500.000;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;123.000;123.000;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.072;0.072;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.693;0.693;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.780;0.780;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";07 02 13;Déchets plastiques;2.730;2.730;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.980;0.980;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.020;1.020;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.570;0.570;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.683;0.683;t/an
0005205331;AGGLOMERATION d'AGEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;4930.000;4930.000;t/an
0005205331;AGGLOMERATION d'AGEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7000.000;7000.000;t/an
0005205352;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11500.000;11700.000;t/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6720.000;6720.000;t/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;20300.000;20300.000;t/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;372.000;372.000;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.209;0.209;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.578;0.578;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.330;0.330;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.633;0.633;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.060;2.060;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.946;0.946;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;55.300;55.300;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;139.000;139.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1640.000;1640.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;106.000;106.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;133.000;133.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;751.000;751.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;46.600;46.600;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;469.000;469.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;85.300;85.300;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.800;50.800;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;178.000;178.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;568.000;568.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.900;23.900;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;476.000;476.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;64.600;64.600;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;4700.000;4700.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;246.000;246.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;33.300;33.300;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;105.000;105.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;315.000;315.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);4.820;4.820;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);261.000;261.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;133.000;133.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";15 01 03;Emballages en bois;134.000;134.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";17 02 01;Bois;77.200;77.200;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;82.300;82.300;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;163.000;163.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;290.000;290.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;43.200;43.200;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;49.300;49.300;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;173.000;173.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;131.000;131.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";19 08 02;Déchets de dessablage;220.000;220.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6820.000;6820.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7360.000;7360.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3.320;3.320;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;736.000;736.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;531.000;531.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1200.000;1200.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;45.200;45.200;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;75.900;75.900;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;19.300;19.300;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;12.900;12.900;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;303.000;303.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1590.000;1590.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;128.000;128.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;132.000;132.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;259.000;259.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1630.000;1630.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2710.000;2710.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1920.000;1920.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;915.000;915.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1740.000;1740.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3960.000;3960.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;52.400;52.400;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13100.000;13100.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7400.000;7400.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1390.000;1390.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1580.000;1580.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;175.000;175.000;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;99.400;99.400;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;10.600;10.600;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;15.000;15.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";19 08 02;Déchets de dessablage;197.000;197.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;381.000;381.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;8940.000;8940.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;704.000;704.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;943.000;943.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;395.000;395.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;13100.000;13100.000;t/an
0005205494;CTMV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;385.000;385.000;t/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;250.000;250.000;t/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28400.000;28400.000;t/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";20 03 07;Déchets encombrants;1590.000;1590.000;t/an
0005205617;CSDU de Fauillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);3090.000;3090.000;t/an
0005205618;SMIVAL 47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;47;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;9240.000;9240.000;t/an
0005205637;SMIVAL47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25500.000;25500.000;t/an
0005205637;SMIVAL47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";20 03 07;Déchets encombrants;4650.000;4650.000;t/an
0005205825;SICTOM du Périgord Noir;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;24;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2320.000;2320.000;t/an
0005205876;SARL-MONT-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;160.000;160.000;t/an
0005205876;SARL-MONT-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3740.000;3740.000;t/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1550.000;1550.000;t/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;844.000;844.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;96.500;96.500;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.600;16.600;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;4.100;4.100;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 08 02;Déchets de dessablage;391.000;391.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;251.000;251.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8560.000;8560.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;285.000;285.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13800.000;13800.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 02;Déchets de marchés;41.200;41.200;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1350.000;1350.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 07;Déchets encombrants;14200.000;14200.000;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;31.100;31.100;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2730.000;2730.000;t/an
0005206009;Valor Béarn - SMTD (Sévignacq);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";20 01 01;Papier et carton;24000.000;20800.000;t/an
0005206068;POLE TECHNIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15300.000;15300.000;t/an
0005206068;POLE TECHNIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;7870.000;7870.000;t/an
0005206070;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST LOUBES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;120.000;120.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;36.300;36.300;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;513.000;513.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;331.000;331.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;15.200;15.200;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.000;3.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;303.000;303.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.600;18.600;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;670.000;670.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;257.000;257.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);19.900;19.900;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;78.400;78.400;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;24.000;24.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 02;Déchets de dessablage;3150.000;3150.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 02;Déchets de dessablage;11.000;11.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13300.000;13300.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1.000;1.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;9.060;9.060;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;701.000;701.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11100.000;11100.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;274.000;274.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;266.000;266.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7940.000;7940.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1310.000;1310.000;t/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;8110.000;8110.000;t/an
0005206215;SMD3;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1470.000;1470.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3900.000;3900.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;41.000;41.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;9010.000;9010.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;384.000;384.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;4430.000;4430.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;1500.000;1500.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.060;7.060;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;427.000;427.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;150.000;150.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;143.000;146.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;693.000;693.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2010.000;2010.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;625.000;625.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.300;16.300;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2070.000;2070.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;540.000;540.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1270.000;1270.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;164.000;164.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;83.200;83.200;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;31.900;31.900;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;659.000;659.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;87.500;87.500;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;132.000;132.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;689.000;689.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;473.000;473.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;19.900;19.900;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3830.000;3830.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;68.100;68.100;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1770.000;1770.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;376.000;376.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;771.000;771.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1990.000;1990.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;145.000;145.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;348.000;348.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1330.000;1330.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;338.000;338.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1.080;1.080;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;451.000;451.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;963.000;963.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;489.000;489.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;714.000;714.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.980;0.980;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;126.000;126.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;998.000;998.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;5620.000;5620.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;717.000;717.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;14.500;14.500;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;192.000;192.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;964.000;964.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;624.000;624.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;167.000;167.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;47.800;47.800;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;12.800;12.800;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;16;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;23.100;23.100;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;232.000;232.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;936.000;936.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;57.800;57.800;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;1440.000;1440.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;47;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;21.300;21.300;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;288.000;288.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;2.680;2.680;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1620.000;1620.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3410.000;6410.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;222.000;222.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;625.000;625.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1080.000;1080.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;"";19 08 02;Déchets de dessablage;20.900;20.900;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";19 08 02;Déchets de dessablage;199.000;199.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;"";19 08 02;Déchets de dessablage;145.000;145.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;"";19 08 02;Déchets de dessablage;82.400;82.400;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;476.000;476.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;224.000;224.000;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;211.000;211.000;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;971.000;971.000;t/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;30000.000;1910.000;t/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;30000.000;1240.000;t/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;30000.000;50.600;t/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30000.000;1290.000;t/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 07;Déchets encombrants;30000.000;3950.000;t/an
0005206362;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 03 07;Déchets encombrants;2280.000;2280.000;t/an
0005206629;TRI GARONNE ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;122.000;122.000;t/an
0005206629;TRI GARONNE ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6890.000;6890.000;t/an
0005206629;TRI GARONNE ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;23.000;23.000;t/an
0005206629;TRI GARONNE ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;15800.000;15800.000;t/an
0005206629;TRI GARONNE ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;241.000;241.000;t/an
0005206629;TRI GARONNE ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5930.000;5930.000;t/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;19300.000;19300.000;t/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;1620.000;1620.000;t/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;307.000;307.000;t/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;15400.000;15400.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3250.000;3250.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;34600.000;34600.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;58.000;58.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1010.000;1010.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 01;Papier et carton;5580.000;5580.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 02;Verre;3640.000;3640.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17500.000;17500.000;t/an
0005206666;COBAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 40;Métaux;1080.000;1080.000;t/an
0005206765;Régie d'assainissement d'Oloron Ste-Marie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4000.000;1150.000;t/an
0005206793;La Grande Jaugue;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;75000.000;44700.000;t/an
0005207083;Entreprise Adaptee de Mahourat (MAHOURAT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1500.000;1420.000;t/an
0005207083;Entreprise Adaptee de Mahourat (MAHOURAT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;2500.000;805.000;t/an
0005207083;Entreprise Adaptee de Mahourat (MAHOURAT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2500.000;2280.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;102.000;102.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 11 06;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05;421.000;421.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1710.000;1710.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;67500.000;67500.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 07;Déchets encombrants;5250.000;5250.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";15 01 06;Emballages en mélange;2240.000;2240.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";15 01 07;Emballages en verre;2160.000;2160.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3260.000;3260.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 02 01;Bois;1350.000;1350.000;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3390.000;3390.000;t/an
0005207160;SMTD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;11000.000;410.000;t/an
0005207160;SMTD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11000.000;10300.000;t/an
0005207262;Olivier BERGEMAYOU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;15000.000;14500.000;t/an
0005207446;Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7000.000;5090.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;382.000;382.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;152.000;152.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;256.000;256.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;68.100;68.100;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;11.100;11.100;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1260.000;1260.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;423.000;423.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3220.000;3220.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;432.000;432.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8910.000;8910.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2010.000;2010.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;272.000;272.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1390.000;1390.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;284.000;284.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;336.000;336.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1900.000;1900.000;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8890.000;8890.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;162.000;162.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;431.000;431.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3570.000;3570.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;96.200;96.200;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;11.400;11.400;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;16.900;16.900;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 03;Emballages en bois;664.000;664.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;701.000;701.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;670.000;670.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1230.000;1230.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5010.000;5010.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;11400.000;11400.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;407.000;407.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;23.500;23.500;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.840;4.840;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 09 04;Charbon actif usé;10.600;10.600;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;13.800;13.800;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3090.000;3090.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1160.000;1160.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;339.000;339.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1270.000;1270.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;442.000;442.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1630.000;1630.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;747.000;747.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;459.000;459.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19800.000;19800.000;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";20 02 01;Déchets biodégradables;60.900;60.900;t/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;49.400;49.400;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;2720.000;2720.000;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 07;Déchets encombrants;6940.000;6930.000;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;825.000;825.000;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13900.000;13900.000;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1550.000;1550.000;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1050.000;1050.000;t/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 01;Béton;2640.000;2640.000;t/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 01;Béton;2970.000;2970.000;t/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3970.000;3970.000;t/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21900.000;21900.000;t/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18800.000;18800.000;t/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23500.000;23500.000;t/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;912.000;30.200;t/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9520.000;3640.000;t/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;444.000;444.000;t/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12600.000;10100.000;t/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;408.000;408.000;t/an
0005208469;SMD3- St Geniès et St Crépin et Carlucet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1950.000;1950.000;t/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;243.000;243.000;t/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 03 07;Déchets encombrants;20900.000;20900.000;t/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18300.000;18300.000;t/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;21100.000;21100.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 07;Déchets encombrants;623.000;623.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9320.000;9320.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2330.000;2330.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;573.000;573.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;2630.000;2630.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5950.000;5950.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;70300.000;70300.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4610.000;4610.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1140.000;1140.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 01 05;Emballages composites;1350.000;1350.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 01 06;Emballages en mélange;640.000;640.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";15 01 06;Emballages en mélange;10500.000;10500.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";20 01 01;Papier et carton;2060.000;2060.000;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";20 01 01;Papier et carton;3840.000;3840.000;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4690.000;4690.000;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2370.000;2370.000;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1300.000;1300.000;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;41.900;41.900;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;502.000;502.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;193.000;193.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;360.000;360.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;568.000;568.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;341.000;341.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;165.000;165.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;879.000;879.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1330.000;1330.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1040.000;1040.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2300.000;2300.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;289.000;289.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;239.000;239.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;240.000;240.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1380.000;1380.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1100.000;1100.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;417.000;417.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;312.000;312.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;866.000;866.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;665.000;665.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;318.000;318.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;142.000;142.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;192.000;192.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;402.000;402.000;t/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;163.000;163.000;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;61.000;61.000;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;30.500;30.500;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1620.000;1620.000;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;97.900;97.900;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;10100.000;10100.000;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;51.900;51.900;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5100.000;5100.000;t/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1250.000;1250.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10700.000;10700.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;447.000;447.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;99.400;99.400;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.300;50.300;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1940.000;1940.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.640;0.640;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;2990.000;2990.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5800.000;5800.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;20.800;20.800;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;53.200;53.200;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;666.000;666.000;t/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1430.000;1430.000;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;"";15 01 03;Emballages en bois;276.000;276.000;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;"";17 02 01;Bois;0.580;0.580;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;20.000;20.000;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;571.000;571.000;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.480;0.480;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;11.700;11.700;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;479.000;479.000;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;128.000;128.000;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;148.000;148.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;132.000;132.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2480.000;2480.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);37.800;37.800;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;811.000;811.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;164.000;164.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;389.000;389.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1410.000;1410.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5410.000;5410.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;363.000;363.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.100;14.100;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;192.000;192.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2010.000;2010.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1330.000;1330.000;t/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2790.000;2790.000;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;39.300;39.300;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;7.260;7.260;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);3480.000;3480.000;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;221.000;221.000;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9420.000;9420.000;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;43.700;43.700;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1590.000;1590.000;t/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7420.000;7420.000;t/an
0005209479;CLTDI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;29000.000;7280.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;4080.000;4020.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;320.000;320.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;23200.000;23200.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2930.000;2930.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;157.000;157.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1840.000;1840.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;44.200;44.200;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1170.000;1170.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;4370.000;4370.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1960.000;1960.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7390.000;3730.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;535.000;535.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;899.000;899.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;229.000;229.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3140.000;3140.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;1770.000;1770.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;979.000;979.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;348.000;348.000;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1560.000;1560.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.260;7.260;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;26.900;26.900;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;66.000;66.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);21.900;21.900;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.480;1.480;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;430.000;430.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;42.200;42.200;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;152.000;152.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;68.200;68.200;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;296.000;296.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;901.000;901.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.900;37.900;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;409.000;409.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;782.000;782.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;60.400;60.400;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.300;22.300;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.500;69.500;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);213.000;213.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;126.000;126.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;216.000;216.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;338.000;338.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.700;30.700;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;36.600;36.600;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;763.000;763.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.820;1.820;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;233.000;233.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;280.000;280.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.940;7.940;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.800;63.800;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;31.200;31.200;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;249.000;249.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13300.000;13300.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13800.000;13800.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5220.000;5220.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;999.000;999.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11800.000;11800.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;430.000;430.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;368.000;368.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.440;3.440;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;921.000;921.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10200.000;10200.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1640.000;1640.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32700.000;32700.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;95.300;95.300;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 07;Déchets encombrants;10600.000;10600.000;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";20 03 07;Déchets encombrants;1790.000;1790.000;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;9570.000;9570.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;620.000;620.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;23.900;23.900;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3040.000;3040.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;946.000;946.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;22900.000;22900.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;593.000;593.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;37.200;37.200;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2470.000;2470.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;544.000;544.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;341.000;341.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;545.000;545.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1450.000;1450.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;702.000;702.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;302.000;302.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;52.200;52.200;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2820.000;2820.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;304.000;304.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.500;26.500;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;172.000;172.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;100.000;100.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;108.000;108.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18200.000;18200.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;69.600;69.600;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;476.000;476.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.100;2.100;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.400;33.400;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;380.000;380.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;262.000;262.000;t/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;478.000;478.000;t/an
0005211833;I.S.D.I. CAPBRETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 02;Briques;254.000;254.000;t/an
0005211833;I.S.D.I. CAPBRETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;19.000;19.000;t/an
0005211833;I.S.D.I. CAPBRETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;44400.000;44400.000;t/an
0005211833;I.S.D.I. CAPBRETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 02 02;Verre;86.000;86.000;t/an
0005211833;I.S.D.I. CAPBRETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3810.000;3810.000;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;950.000;950.000;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;893.000;893.000;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;412.000;412.000;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 01;Papier et carton;232.000;232.000;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;884.000;884.000;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 40;Métaux;169.000;169.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1260.000;1260.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1030.000;1030.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;90.000;90.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;504.000;504.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 01;Papier et carton;116.000;116.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1780.000;1780.000;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 40;Métaux;225.000;225.000;t/an
0005212718;SAS FAYAT ENTREPRISE  TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;45000.000;15100.000;t/an
0005213680;SCG (Sable Calcaire Granulats) - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6730.000;6730.000;t/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;16.000;16.000;t/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2250.000;2250.000;t/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30.000;30.000;t/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 01;Béton;19.000;19.000;t/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3290.000;3290.000;t/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;142.000;142.000;t/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";20 02 02;Terres et pierres;6.000;6.000;t/an
0005213822;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1140.000;1140.000;t/an
0005213832;SIVOM du Born (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 01;Béton;120.000;120.000;t/an
0005213832;SIVOM du Born (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 02;Briques;30.000;30.000;t/an
0005213832;SIVOM du Born (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3910.000;3910.000;t/an
0005213832;SIVOM du Born (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;114.000;114.000;t/an
0005213833;Carrières LAFITTE (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;68000.000;68000.000;t/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;32.000;32.000;t/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;9010.000;9010.000;t/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;450.000;450.000;t/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";19 08 02;Déchets de dessablage;218.000;218.000;t/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 02;Briques;25.000;25.000;t/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;30.000;30.000;t/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12700.000;12700.000;t/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 02 02;Verre;102.000;102.000;t/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1650.000;1650.000;t/an
0005213839;EURL ISDI LUCIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9740.000;9740.000;t/an
0005213840;GSM Italcementi Group;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 01;Béton;1650.000;1650.000;t/an
0005213840;GSM Italcementi Group;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;197000.000;197000.000;t/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 01;Béton;48.000;48.000;t/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;8860.000;8860.000;t/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";20 02 02;Terres et pierres;19000.000;19000.000;t/an
0005213842;Société Carrières et Travaux de Navarre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5450.000;5450.000;t/an
0005213847;GAIA (EX FABRIMACO - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;48400.000;48400.000;t/an
0005213849;SO.BA.MA.T;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2000.000;2000.000;t/an
0005213853;Bil Ta Garbi  (ISDI Salies-de-Béarn);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;267.000;267.000;t/an
0005213853;Bil Ta Garbi  (ISDI Salies-de-Béarn);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;89.200;89.200;t/an
0005213857;Communauté de Communes de Navarrenx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;324.000;324.000;t/an
0005213857;Communauté de Communes de Navarrenx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;108.000;108.000;t/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1450.000;1450.000;t/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1300.000;1300.000;t/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;619.000;619.000;t/an
0005213859;Com de Com de la Vallée d'Aspe (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;300.000;300.000;t/an
0005213859;Com de Com de la Vallée d'Aspe (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;108.000;108.000;t/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;749.000;749.000;t/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;250.000;250.000;t/an
0005213868;ISDI DE SOEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2570.000;2570.000;t/an
0005213868;ISDI DE SOEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 02 02;Verre;41.000;41.000;t/an
0005213868;ISDI DE SOEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;8.000;8.000;t/an
0005213872;JML BATIMENTS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 01 01;Béton;80.000;80.000;t/an
0005213872;JML BATIMENTS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 01 02;Briques;80.000;80.000;t/an
0005213872;JML BATIMENTS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;80.000;80.000;t/an
0005213872;JML BATIMENTS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;80.000;80.000;t/an
0005213872;JML BATIMENTS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;300.000;300.000;t/an
0005213880;SARL GRELIER ET FILS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;517.000;517.000;t/an
0005213885;BROCHARD MATÉRIAUX - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9200.000;9200.000;t/an
0005213888;EUROVIA - ISDI - Pujols;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3510.000;3510.000;t/an
0005213888;EUROVIA - ISDI - Pujols;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";17 02 02;Verre;3.000;3.000;t/an
0005213888;EUROVIA - ISDI - Pujols;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13500.000;13500.000;t/an
0005213888;EUROVIA - ISDI - Pujols;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";20 02 02;Terres et pierres;824.000;824.000;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;20.700;20.700;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);0.860;0.860;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 01;Béton;11.100;11.100;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;148.000;148.000;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19500.000;19500.000;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2740.000;2740.000;t/an
0005213889;Ville d'HENDAYE (ISDI AGORRETA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 02 02;Terres et pierres;364.000;364.000;t/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;36.700;36.700;t/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.640;8.640;t/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12.200;12.200;t/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6420.000;6420.000;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;45.100;45.100;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;14;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;114.000;114.000;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;11.500;11.500;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;308.000;308.000;t/an
0005300098;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;23200.000;28900.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2610.000;2610.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;427.000;427.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;419.000;419.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2390.000;2390.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;2460.000;2460.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1710.000;1710.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2350.000;2350.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;206.000;206.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;28.100;28.100;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;196.000;196.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;28.200;28.200;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;114.000;114.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;595.000;595.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;660.000;660.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1000.000;1000.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;10500.000;10500.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;386.000;386.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;290.000;290.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;47.500;47.500;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;366.000;366.000;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;38.900;38.900;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1370.000;1370.000;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;5070.000;5070.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2750.000;2750.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;49.800;49.800;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;291.000;291.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;62.500;62.500;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;62.000;62.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;24.400;24.400;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2410.000;2410.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;793.000;793.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;321.000;321.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;532.000;532.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;367.000;367.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;10.200;10.200;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1120.000;1120.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;323.000;323.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;96.400;96.400;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;55.700;55.700;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;5.960;5.960;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;14.800;14.800;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4050.000;4050.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;54.300;54.300;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;648.000;648.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;24300.000;24300.000;t/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8280.000;8280.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.100;21.100;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.860;1.860;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;114.000;114.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.380;2.380;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.120;2.120;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.800;0.800;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;94.700;94.700;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;25.800;25.800;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.520;7.520;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.940;5.940;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.500;13.500;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.900;0.900;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;39.500;39.500;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.800;3.800;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.100;20.100;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.980;3.980;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;265.000;265.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1040.000;1040.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;787.000;787.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;133.000;133.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);6.860;6.860;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;117.000;117.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;14.300;14.300;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 02;Déchets de dessablage;197.000;197.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.880;3.880;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;105000.000;105000.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;5090.000;5090.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;2220.000;2220.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26100.000;26100.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16400.000;16400.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4510.000;4510.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1830.000;1830.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22600.000;22600.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1960.000;1960.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;41.000;41.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;33.400;33.400;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27100.000;27100.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;95.300;95.300;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;897.000;897.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11900.000;11900.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;316.000;316.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;384.000;384.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 07;Déchets encombrants;32000.000;32000.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 01 01;Béton;705.000;705.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 01 02;Briques;74.900;74.900;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;110.000;110.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;586.000;586.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3160.000;3160.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1440.000;1440.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1530.000;1530.000;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4100.000;4100.000;t/an
0005300729;SEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;25000.000;61.700;t/an
0005300729;SEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;65000.000;10800.000;t/an
0005300729;SEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";20 03 07;Déchets encombrants;65000.000;6650.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4910.000;4910.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4.220;4.220;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;35.300;35.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;41.600;41.600;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.520;1.520;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 02 01;Déchets biodégradables;203.000;203.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6.280;6.280;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11.100;11.100;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;27.300;27.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.750;2.750;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;75.000;75.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;17.000;17.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;14.000;14.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;118.000;118.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;86.000;86.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;6180.000;6180.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;792.000;792.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1050.000;1050.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;82.000;82.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;23.000;23.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4240.000;4240.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;360.000;360.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2100.000;2100.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;14.000;14.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1740.000;1740.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1820.000;1820.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;21900.000;21900.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;34200.000;34200.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;6120.000;6120.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;9.000;9.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;24500.000;24500.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;16100.000;16100.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;169.000;169.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;20700.000;20700.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 40;Métaux;38300.000;38300.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";20 01 40;Métaux;12.700;12.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 40;Métaux;106.000;106.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";20 01 40;Métaux;1490.000;1490.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 40;Métaux;392.000;392.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 40;Métaux;214.000;214.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 40;Métaux;2.500;2.500;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 40;Métaux;2700.000;2700.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 40;Métaux;22.700;22.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 40;Métaux;1310.000;1310.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 40;Métaux;508.000;508.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";20 01 40;Métaux;28600.000;28600.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 40;Métaux;368.000;368.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";20 01 40;Métaux;2.230;2.230;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 40;Métaux;508.000;508.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 40;Métaux;16.700;16.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";20 01 40;Métaux;14800.000;14800.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;12.300;12.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 40;Métaux;867.000;867.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";20 01 40;Métaux;14.300;14.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 40;Métaux;3.960;3.960;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 40;Métaux;39.900;39.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 40;Métaux;1620.000;1620.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 40;Métaux;1350.000;1350.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";20 01 40;Métaux;22.400;22.400;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";20 01 40;Métaux;208.000;208.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 40;Métaux;5.080;5.080;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 40;Métaux;2040.000;2040.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";20 01 01;Papier et carton;5.200;5.200;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 01;Papier et carton;11800.000;11800.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";20 01 01;Papier et carton;13.900;13.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 01;Papier et carton;46.200;46.200;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 01;Papier et carton;84.100;84.100;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 01;Papier et carton;2570.000;2570.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";20 01 01;Papier et carton;2600.000;2600.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";20 01 01;Papier et carton;0.571;0.571;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";20 01 01;Papier et carton;181.000;181.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 01;Papier et carton;330.000;330.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 01;Papier et carton;703.000;703.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";20 01 01;Papier et carton;35.200;35.200;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";20 01 01;Papier et carton;299.000;299.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 01;Papier et carton;10.700;10.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 01;Papier et carton;144.000;144.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 01;Papier et carton;13.900;13.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 01;Papier et carton;156.000;156.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";20 01 01;Papier et carton;1.660;1.660;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";20 01 39;Matières plastiques;44.600;44.600;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 39;Matières plastiques;30.500;30.500;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 39;Matières plastiques;30.400;30.400;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 39;Matières plastiques;88.400;88.400;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 39;Matières plastiques;885.000;885.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";20 01 39;Matières plastiques;5.140;5.140;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";20 01 39;Matières plastiques;54.300;54.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";20 01 39;Matières plastiques;95.000;95.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";20 01 39;Matières plastiques;48.800;48.800;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";20 01 39;Matières plastiques;66.900;66.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 39;Matières plastiques;161.000;161.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 01 39;Matières plastiques;72.700;72.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";20 01 39;Matières plastiques;27.200;27.200;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";20 01 39;Matières plastiques;2.480;2.480;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;"";20 01 39;Matières plastiques;52.300;52.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 39;Matières plastiques;147.000;147.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";20 01 39;Matières plastiques;56.300;56.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 39;Matières plastiques;61.000;61.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 39;Matières plastiques;153.000;153.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 39;Matières plastiques;239.000;239.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";20 01 39;Matières plastiques;429.000;429.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 39;Matières plastiques;257.000;257.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 39;Matières plastiques;14.700;14.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 39;Matières plastiques;149.000;149.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";20 01 39;Matières plastiques;665.000;665.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";20 01 39;Matières plastiques;28.800;28.800;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";20 01 39;Matières plastiques;286.000;286.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;295.000;295.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 39;Matières plastiques;8.240;8.240;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 39;Matières plastiques;100.000;100.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 39;Matières plastiques;16.900;16.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 39;Matières plastiques;118.000;118.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";20 01 39;Matières plastiques;19.700;19.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 39;Matières plastiques;56.300;56.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";20 01 39;Matières plastiques;279.000;279.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 39;Matières plastiques;748.000;748.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 01 39;Matières plastiques;174.000;174.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 39;Matières plastiques;44.400;44.400;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 39;Matières plastiques;289.000;289.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";20 01 39;Matières plastiques;69.900;69.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";20 01 39;Matières plastiques;167.000;167.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";20 01 39;Matières plastiques;20.400;20.400;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 39;Matières plastiques;101.000;101.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 01 39;Matières plastiques;27.100;27.100;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";20 01 39;Matières plastiques;48.000;48.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 39;Matières plastiques;125.000;125.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.460;0.460;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.300;3.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4030.000;4030.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.180;8.180;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;62.300;62.300;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;18.600;18.600;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;53.600;53.600;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;66.000;66.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;74.500;74.500;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.760;1.760;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.380;4.380;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13.700;13.700;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.960;7.960;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;328.000;328.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;78.500;78.500;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.500;4.500;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;101.000;101.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2710.000;2710.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.900;10.900;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.800;8.800;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;70.000;70.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1020.000;1020.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.873;0.873;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.980;6.980;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.080;6.080;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;45.400;45.400;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.820;5.820;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31500.000;31500.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1980.000;1980.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;360.000;360.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;414.000;414.000;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.760;0.760;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;111.000;111.000;t/an
0005301388;CARRIERE BAUDOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 01 01;Béton;54500.000;5440.000;t/an
0005301388;CARRIERE BAUDOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7580.000;7640.000;t/an
0005301388;CARRIERE BAUDOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;67900.000;44500.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;18.300;18.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11.800;11.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.840;3.840;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.490;0.490;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";11 05 01;Mattes;83.100;83.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;9.080;9.080;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.160;0.160;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.050;0.050;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.790;1.790;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.020;0.020;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 01 19;Matières plastiques;0.300;0.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 01 20;Verre;1.400;1.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;37.800;37.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.490;0.490;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 02 01;Bois;7.360;7.360;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 02 01;Bois;488.000;488.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 02 01;Bois;2270.000;2270.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 02 01;Bois;0.820;0.820;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 02 01;Bois;1.140;1.140;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 02 01;Bois;0.060;0.060;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;47.900;47.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;10.300;10.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;58.700;58.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;11.800;11.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;87.000;87.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.310;1.310;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;31.500;31.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.115;0.115;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.160;8.160;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;654.000;654.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;285.000;285.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.018;0.018;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;27.800;27.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;55.700;55.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;38.500;38.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1210.000;1210.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;69.000;69.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;20.100;20.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.210;2.210;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;98.400;98.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.720;2.720;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.820;4.820;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 02;Aluminium;46.500;46.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 02;Aluminium;7.520;7.520;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 02;Aluminium;7.880;7.880;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;14.600;14.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 02;Aluminium;7.600;7.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;25.000;25.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 02;Aluminium;118.000;118.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 02;Aluminium;2.180;2.180;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 02;Aluminium;6.300;6.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 02;Aluminium;234.000;234.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 02;Aluminium;29.400;29.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 02;Aluminium;29.200;29.200;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 02;Aluminium;36.600;36.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 02;Aluminium;13.600;13.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;11.500;11.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;56.600;56.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 02;Aluminium;27.400;27.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;6.880;6.880;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 03;Plomb;13.500;13.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 03;Plomb;2.650;2.650;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 03;Plomb;4.940;4.940;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 03;Plomb;5.700;5.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 03;Plomb;24.700;24.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 03;Plomb;0.317;0.317;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 03;Plomb;6.910;6.910;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 03;Plomb;1.100;1.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 04;Zinc;5.120;5.120;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 04;Zinc;3.100;3.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 04;Zinc;17.700;17.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 04;Zinc;3.680;3.680;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 04;Zinc;23.400;23.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 04;Zinc;8.800;8.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 04;Zinc;0.146;0.146;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;254.000;254.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 05;Fer et acier;482.000;482.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 05;Fer et acier;11.400;11.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 05;Fer et acier;2840.000;2840.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 05;Fer et acier;116.000;116.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 05;Fer et acier;5.280;5.280;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 05;Fer et acier;22.100;22.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;0.756;0.756;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;0.260;0.260;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;6.580;6.580;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;149.000;149.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 06;étain;0.230;0.230;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 06;étain;0.014;0.014;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 06;étain;0.360;0.360;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 06;étain;0.116;0.116;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 07;Métaux en mélange;16.600;16.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 07;Métaux en mélange;83.400;83.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;24.100;24.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 07;Métaux en mélange;10.900;10.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.328;0.328;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 07;Métaux en mélange;92.900;92.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.420;4.420;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 07;Métaux en mélange;11.700;11.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 07;Métaux en mélange;78.600;78.600;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 07;Métaux en mélange;135.000;135.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 07;Métaux en mélange;21.500;21.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 07;Métaux en mélange;20.000;20.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.150;1.150;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 07;Métaux en mélange;31.900;31.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.000;26.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 07;Métaux en mélange;64.500;64.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.000;3.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";17 04 07;Métaux en mélange;23.500;23.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;28.400;28.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;36.100;36.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;68.300;68.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;504.000;504.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;372.000;372.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;92.700;92.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;101.000;101.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;35.500;35.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;37.000;37.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;191.000;191.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;51.000;51.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;90.100;90.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;221.000;221.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;84.000;84.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;508.000;508.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1120.000;1120.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;645.000;645.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;32.800;32.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;41.400;41.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1530.000;1530.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;43.400;43.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;26.800;26.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.386;0.386;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;887.000;887.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;66.100;66.100;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;182.000;182.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;44.200;44.200;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;25.700;25.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;166.000;166.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;254.000;254.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;962.000;962.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;97.900;97.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;48.400;48.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;351.000;351.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;208.000;208.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;321.000;321.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;408.000;408.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;163.000;163.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;204.000;204.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2200.000;2200.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2640.000;2640.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;314.000;314.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;139.000;139.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;46.400;46.400;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 12 01;Papier et carton;3.260;3.260;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 01;Papier et carton;25.000;25.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";19 12 01;Papier et carton;1060.000;1060.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";19 12 01;Papier et carton;24.700;24.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 12 01;Papier et carton;27.300;27.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 12 03;Métaux non ferreux;14.800;14.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 12 03;Métaux non ferreux;42.300;42.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 03;Métaux non ferreux;4.470;4.470;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2350.000;2350.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;77.900;77.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;308.000;308.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;133.000;133.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;400.000;400.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.022;0.022;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 39;Matières plastiques;57.900;57.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 39;Matières plastiques;40.000;40.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 39;Matières plastiques;4.050;4.050;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.620;0.620;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;43.900;43.900;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;36.500;36.500;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;607.000;607.000;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;36.700;36.700;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.300;5.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;18.300;18.300;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11.800;11.800;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.840;3.840;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.490;0.490;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;263.000;263.000;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.660;0.660;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;5.680;5.680;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;27900.000;27900.000;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2660.000;2660.000;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 07;Déchets encombrants;10500.000;10500.000;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";17 02 01;Bois;808.000;808.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;457.000;457.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;22.900;22.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;164.000;164.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;21.200;21.200;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;680.000;680.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;19.700;19.700;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;121.000;121.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1240.000;1240.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;21.900;21.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;71.900;71.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;23.000;23.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;HONGRIE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;17.400;17.400;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;8.900;8.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;48.200;48.200;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;107.000;107.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;17.500;17.500;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1260.000;1260.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1760.000;1760.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;HONGRIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;29.100;29.100;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;160.000;160.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;37.300;37.300;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3270.000;3270.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;73.800;73.800;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;221.000;221.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 02;Aluminium;52.900;52.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 03;Plomb;94.600;94.600;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;96.900;96.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 04;Zinc;82.400;82.400;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 04;Zinc;64.900;64.900;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 03;Métaux non ferreux;8.230;8.230;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;111.000;111.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;19 12 03;Métaux non ferreux;23.600;23.600;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;704.000;704.000;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;24.300;24.300;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 12 03;Métaux non ferreux;20.300;20.300;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 03;Métaux non ferreux;68.800;68.800;t/an
0005302317;S2A;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2100.000;1570.000;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;64.000;64.000;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;20.500;20.500;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;201.000;201.000;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;9.500;9.500;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;40.000;40.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.600;10.600;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.400;5.400;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;223.000;223.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.080;1.080;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.900;3.900;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.660;0.660;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.520;4.520;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;65.200;65.200;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.980;2.980;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1220.000;1220.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.760;4.760;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.740;5.740;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;10.300;10.300;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;6.920;6.920;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;90.700;90.700;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;152.000;152.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.023;0.023;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;19.700;19.700;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;4.260;4.260;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 20;Verre;2.020;2.020;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;9.400;9.400;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;61.500;61.500;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21.900;21.900;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 02 01;Bois;0.100;0.100;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 02 01;Bois;11.500;11.500;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 02 01;Bois;324.000;324.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 02 01;Bois;1.400;1.400;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.830;4.830;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.675;0.675;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.058;0.058;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;19.300;19.300;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.930;1.930;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;110.000;110.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 02;Aluminium;4.460;4.460;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 02;Aluminium;1.520;1.520;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;4.980;4.980;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 02;Aluminium;14.000;14.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 02;Aluminium;0.004;0.004;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 02;Aluminium;0.020;0.020;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 02;Aluminium;93.200;93.200;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 03;Plomb;0.035;0.035;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 03;Plomb;0.046;0.046;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 03;Plomb;7.540;7.540;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 04;Zinc;2.100;2.100;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 04;Zinc;0.072;0.072;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 04;Zinc;34.600;34.600;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;11.100;11.100;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;3.300;3.300;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;450.000;450.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;36.500;36.500;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 05;Fer et acier;5.680;5.680;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 05;Fer et acier;0.276;0.276;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 05;Fer et acier;8.480;8.480;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 05;Fer et acier;84.600;84.600;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 05;Fer et acier;3890.000;3890.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;7.300;7.300;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 05;Fer et acier;2.140;2.140;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;6.160;6.160;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 06;étain;0.117;0.117;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.520;1.520;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.240;2.240;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.038;0.038;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 07;Métaux en mélange;68.800;68.800;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.780;0.780;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.533;0.533;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.068;0.068;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;37.400;37.400;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 12 01;Papier et carton;10.100;10.100;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";19 12 01;Papier et carton;5.960;5.960;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";19 12 01;Papier et carton;4.660;4.660;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 12 01;Papier et carton;965.000;965.000;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 39;Matières plastiques;12.400;12.400;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 39;Matières plastiques;36.600;36.600;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);61;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3300.000;3300.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 12 01;Papier et carton;422.000;422.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 12 02;Métaux ferreux;187.000;187.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";19 12 02;Métaux ferreux;47.000;47.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 12 02;Métaux ferreux;7540.000;7540.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 02;Métaux ferreux;1490.000;1490.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2.140;2.140;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;28.400;28.400;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;16.000;16.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;206.000;206.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;73.000;73.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1130.000;1130.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;268.000;268.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;303.000;303.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;75.000;75.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;48.600;48.600;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 02;Aluminium;8.700;8.700;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;12.000;12.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;168.000;168.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;36.000;36.000;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1050.000;1050.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;99.000;99.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2.000;2.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2.000;2.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;30.000;30.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;90.000;90.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.000;1.000;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.000;3.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.200;53.200;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;161.000;161.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;266.000;266.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;948.000;948.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60.900;60.900;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.600;19.600;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;912.000;912.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;57.500;57.500;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 12 08;Textiles;2.960;2.960;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11100.000;11100.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8120.000;8120.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25600.000;25600.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2020.000;2020.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;171.000;171.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9290.000;9290.000;t/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 07;Déchets encombrants;877.000;877.000;t/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;97200.000;97200.000;t/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13900.000;13900.000;t/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;360.000;360.000;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;9360.000;9360.000;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;6820.000;6820.000;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1020.000;1020.000;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 07;Métaux en mélange;37.000;37.000;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;12.200;12.200;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";17 01 01;Béton;1170.000;1170.000;t/an
0005302911;SARL VALOR SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";17 02 01;Bois;47.000;47.000;t/an
0005303520;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;9240.000;8900.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.100;17.100;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7630.000;7630.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7110.000;7110.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1190.000;1190.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;5730.000;5730.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;924.000;924.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13800.000;13800.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1840.000;1840.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;17.000;17.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3300.000;3300.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;133.000;133.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 07;Déchets encombrants;7650.000;7650.000;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 07;Déchets encombrants;9890.000;9890.000;t/an
0005304232;MARC MOTOS PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;10.600;10.600;t/an
0005304642;SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10500.000;10500.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);25.700;25.700;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;166.000;166.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;118.000;118.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.360;0.360;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1210.000;1210.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;11.200;11.200;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;70.300;70.300;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;213.000;213.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14.600;14.600;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43300.000;43300.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5660.000;5660.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;77100.000;77100.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11800.000;11800.000;t/an
0005304876;SPEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 07;Déchets encombrants;10900.000;10900.000;t/an
0005305212;SOCOMPOST S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;10900.000;17000.000;t/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4030.000;4030.000;t/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;529.000;529.000;t/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6480.000;6480.000;t/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14.200;14.200;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.303;0.303;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.480;1.480;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;1.140;1.140;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;18.200;18.200;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.154;0.154;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;6.380;6.380;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.800;1.800;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;1.160;1.160;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.072;0.072;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.700;28.700;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.656;0.656;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.218;0.218;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.251;0.251;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;3.500;3.500;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.780;1.780;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.130;1.130;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;0.447;0.447;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.196;0.196;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.902;0.902;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.400;1.400;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.030;6.030;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.770;2.770;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.023;0.023;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.043;0.043;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;3.250;3.250;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.300;1.130;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.077;0.077;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.024;0.024;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;7.330;7.330;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.115;0.115;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.368;0.368;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.028;0.028;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.371;0.371;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.948;0.948;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1.510;1.510;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;15.900;15.900;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.360;8.360;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;13.800;13.800;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3.220;3.220;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.700;1.700;t/an
0005305652;CAEN LA MER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1720.000;1250.000;t/an
0005305652;CAEN LA MER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1800.000;812.000;t/an
0005305799;BEAUSSIRE Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 01;Béton;29.000;29.000;t/an
0005305799;BEAUSSIRE Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2120.000;2120.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;231.000;231.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;508.000;508.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;7.000;7.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;76.000;76.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;30.000;30.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;103.000;103.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;420.000;420.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;3.000;3.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8470.000;8470.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7010.000;7010.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;27800.000;27800.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5610.000;5610.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7120.000;7120.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5910.000;5910.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26300.000;26300.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4720.000;4720.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 07;Déchets encombrants;1510.000;1510.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 07;Déchets encombrants;1250.000;1250.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 07;Déchets encombrants;4770.000;4770.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 07;Déchets encombrants;1000.000;1000.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.000;2.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;35.000;35.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2240.000;2240.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 01;Papier et carton;1000.000;1000.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 02;Verre;27.000;27.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;4.000;4.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3180.000;3180.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 39;Matières plastiques;101.000;101.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 40;Métaux;406.000;406.000;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;11.000;11.000;t/an
0005305808;Hervé PICAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;197.000;165.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);1.160;1.160;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.000;25.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.000;1.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.900;31.900;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.400;29.400;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.000;64.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;306.000;306.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;148.000;148.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.600;97.600;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1100.000;1100.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;73.800;73.800;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.300;47.300;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.800;28.800;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.900;43.900;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;173.000;173.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;114.000;114.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.100;10.100;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.560;2.560;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;99.500;99.500;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;9.420;9.420;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;4.620;4.620;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;105.000;105.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;403.000;403.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;161.000;161.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;413.000;413.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.700;15.700;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8.800;8.800;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;62.400;62.400;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4330.000;4330.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;484.000;484.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;6.000;6.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 08 02;Déchets de dessablage;25.500;25.500;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7.840;7.840;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5120.000;5120.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2680.000;2680.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2600.000;2600.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24700.000;24700.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.540;6.540;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;230.000;230.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;168.000;168.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1900.000;1900.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1760.000;1760.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.740;0.740;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5380.000;5380.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;36400.000;36400.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1960.000;1960.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;26.000;26.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 07;Déchets encombrants;9610.000;9610.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 07;Déchets encombrants;7910.000;7910.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 07;Déchets encombrants;845.000;845.000;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;86.700;86.700;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1120.000;1120.000;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;27.000;27.000;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2150.000;2150.000;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;41500.000;41500.000;t/an
0005306348;VALNOR VALOGNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;134.000;134.000;t/an
0005306348;VALNOR VALOGNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15700.000;15700.000;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3910.000;3910.000;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 07;Déchets encombrants;399.000;399.000;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;38.300;38.300;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 01;Papier et carton;13.400;13.400;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;229.000;229.000;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 02 02;Terres et pierres;499.000;499.000;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3240.000;3240.000;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";20 01 40;Métaux;66.400;66.400;t/an
0005306972;SEP VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11600.000;11600.000;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;312.000;312.000;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3200.000;3200.000;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;56.600;56.600;t/an
0005307351;SCI du Colombier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4200.000;4150.000;t/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 01;Béton;143.000;143.000;t/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 02;Briques;12.800;12.800;t/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;53.700;53.700;t/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1240.000;1240.000;t/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2290.000;2290.000;t/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 01;Béton;72.000;72.000;t/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 02;Briques;9.600;9.600;t/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;19.200;19.200;t/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1540.000;1540.000;t/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;179.000;179.000;t/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;873.000;873.000;t/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;474.000;474.000;t/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;847.000;847.000;t/an
0005307356;SM Point Fort (ISDI StMartinAubigny);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;794.000;794.000;t/an
0005307360;SM Point Fort (ISDI CondéVire);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3950.000;3950.000;t/an
0005307361;Syndicat Mixte du Point Fort;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;821.000;821.000;t/an
0005307364;Com Com Granville Terre & Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1960.000;1960.000;t/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;0.134;0.134;t/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29.500;29.500;t/an
0005307372;SEROC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2040.000;2040.000;t/an
0005307374;Commune de Laize-Clinchamps;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.000;1.000;t/an
0005307374;Commune de Laize-Clinchamps;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.000;2.000;t/an
0005307376;Commune de MOUEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13900.000;13900.000;t/an
0005307398;BRETONCELLES - MAIRIE (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;166.000;166.000;t/an
0005307399;CDC DU BOCAGE MAYENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2220.000;2220.000;t/an
0005307400;EUROVIA Basse-Normandie (ISDI AVOINE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";20 02 02;Terres et pierres;200.000;200.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10100.000;10100.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;752.000;752.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19600.000;19600.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15900.000;15900.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;471.000;471.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11100.000;11100.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9950.000;9950.000;t/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;528.000;528.000;t/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10300.000;10300.000;t/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;112000.000;112000.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1090.000;1090.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;45.200;45.200;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;33.200;33.200;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;129.000;129.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;15.900;15.900;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1360.000;1360.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;45.100;45.100;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2100.000;2100.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1720.000;1720.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;78.600;78.600;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;88.700;88.700;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;164.000;164.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;37.800;37.800;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1040.000;1040.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2020.000;2020.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;12.600;12.600;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;7360.000;7360.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2090.000;2090.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;544.000;544.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;266.000;266.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1760.000;1760.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;41.500;41.500;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2830.000;2830.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;6120.000;6120.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;919.000;919.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1700.000;1700.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;546.000;546.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;313.000;313.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;193.000;193.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5370.000;5370.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;451.000;451.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1260.000;1260.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2740.000;2740.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1420.000;1420.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;17.700;17.700;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;8810.000;8810.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5480.000;5480.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;39.900;39.900;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;464.000;464.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1340.000;1340.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;24400.000;24400.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;528.000;528.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3010.000;3010.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1790.000;1790.000;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;17.100;17.100;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;7.000;7.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;187.000;187.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;8.960;8.960;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2530.000;2530.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;11.500;11.500;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;127.000;127.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 05 03;Compost déclassé;1460.000;1460.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;442.000;442.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 02;Déchets de dessablage;670.000;670.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;219.000;219.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;11700.000;11700.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;69700.000;69700.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1610.000;1610.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6400.000;6400.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;836.000;836.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;112.000;112.000;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 07;Déchets encombrants;6860.000;6860.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);22.100;22.100;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.380;6.380;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.600;38.600;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;37.600;37.600;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;425.000;425.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.300;35.300;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.700;11.700;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;153.000;153.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;129.000;129.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;80.600;80.600;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.900;41.900;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;77.600;77.600;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;195.000;195.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;342.000;342.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;35.600;35.600;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;88.500;88.500;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;170.000;170.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;5.980;5.980;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;236.000;236.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.700;25.700;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;100.000;100.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.280;7.280;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;3.920;3.920;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.500;6.500;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;198.000;198.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.800;7.800;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";15 01 06;Emballages en mélange;67.000;67.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;158.000;158.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;20.800;20.800;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;17.400;17.400;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;726.000;726.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);93.800;93.800;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;16.400;16.400;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 05 03;Compost déclassé;396.000;396.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.080;6.080;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;51.600;51.600;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 08 02;Déchets de dessablage;714.000;714.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;41.200;41.200;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;115.000;115.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 01;Papier et carton;0.840;0.840;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;33.900;33.900;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;7.500;7.500;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);275.000;275.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9900.000;9900.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 01 01;Papier et carton;5.040;5.040;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1110.000;1110.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17.300;17.300;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;10.400;10.400;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28300.000;28300.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;388.000;388.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;76.400;76.400;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 07;Déchets encombrants;1080.000;1080.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 01 01;Béton;158.000;158.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 01 02;Briques;2.800;2.800;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;63.500;63.500;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4020.000;4020.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;122.000;122.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4520.000;4520.000;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";19 08 02;Déchets de dessablage;288.000;288.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8560.000;8560.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;37.000;37.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;820.000;820.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 01 19;Matières plastiques;25.000;25.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;250.000;250.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.000;1.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;863.000;863.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;228.000;228.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 02;Aluminium;654.000;654.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 03;Plomb;12.000;12.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 04;Zinc;61.000;61.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 05;Fer et acier;24500.000;24500.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 01;Papier et carton;1370.000;1370.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 02;Verre;67.000;67.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;23.000;23.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;642.000;642.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 39;Matières plastiques;343.000;343.000;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 40;Métaux;141.000;141.000;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9080.000;9080.000;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;316.000;316.000;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;100000.000;100000.000;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;511.000;511.000;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15900.000;15900.000;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 03 07;Déchets encombrants;8890.000;8890.000;t/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47.000;47.000;t/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;16800.000;15900.000;t/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3910.000;3910.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.820;4.820;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.780;0.780;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;126.000;126.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.380;7.380;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.060;3.060;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;117.000;117.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.900;15.900;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.000;65.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;62.500;62.500;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.360;3.360;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.900;30.900;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.200;3.200;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.300;59.300;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;3.800;3.800;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.140;4.140;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4920.000;4920.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;20.500;20.500;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;30.900;30.900;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;74.900;74.900;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;11.000;11.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;240.000;240.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 05 03;Compost déclassé;2.000;2.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.580;1.580;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.440;6.440;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;466.000;466.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1790.000;1790.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14100.000;14100.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;401.000;401.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;144.000;144.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9.940;9.940;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7070.000;7070.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;179.000;179.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4350.000;4350.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18700.000;18700.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 07;Déchets encombrants;119.000;119.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 07;Déchets encombrants;2850.000;2850.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;2740.000;2740.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 01 01;Béton;5.640;5.640;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;24.200;24.200;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2.920;2.920;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.640;1.640;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1120.000;1120.000;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;82.400;82.400;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1850.000;1850.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;47.000;47.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;120.000;120.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;107.000;107.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.180;1.180;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;10.200;10.200;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13.200;13.200;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3060.000;3060.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;423.000;423.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;28500.000;28500.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;161.000;161.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;119.000;119.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6290.000;6290.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 07;Déchets encombrants;435.000;435.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;2650.000;2650.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2640.000;2640.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 01;Papier et carton;14.400;14.400;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 39;Matières plastiques;1.140;1.140;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";20 01 40;Métaux;7.200;7.200;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.100;12.100;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2500.000;2500.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4230.000;4230.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;48.200;48.200;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;77.600;77.600;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22.700;22.700;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29.300;29.300;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;98.400;98.400;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3420.000;3420.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;178.000;178.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 39;Matières plastiques;4.180;4.180;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;69.300;69.300;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;4.160;4.160;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;92.400;92.400;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;666.000;666.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;797.000;797.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11800.000;11800.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 02 02;Terres et pierres;5860.000;5860.000;t/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";20 02 02;Terres et pierres;22.000;22.000;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.000;0.120;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.000;0.140;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.000;0.150;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;58;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1920.000;1920.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;8.100;8.100;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;58;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);78.200;78.200;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1110.000;1110.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;18;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;22.500;22.500;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;33.900;33.900;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;58;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;61.300;61.300;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;41.600;41.600;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;93.200;93.200;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;198.000;198.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1060.000;1060.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;10.600;10.600;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;2930.000;2930.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;231.000;231.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);140.000;140.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;771.000;771.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;1780.000;1780.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1290.000;1290.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4260.000;4260.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;335.000;335.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1670.000;1670.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;338.000;338.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;45.700;45.700;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;372.000;372.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;40.500;40.500;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;698.000;698.000;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10.900;10.900;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12.200;12.200;t/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1890.000;1890.000;t/an
0005401443;COLAS EST-Dijon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;28700.000;28700.000;t/an
0005401443;COLAS EST-Dijon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;27100.000;27100.000;t/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;77.600;77.600;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;3.550;3.550;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;0.731;0.731;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.390;7.390;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.129;0.129;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.108;0.108;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.132;0.132;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.375;0.375;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;10.000;10.000;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.390;0.390;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.024;0.024;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.343;0.343;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.003;0.003;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.072;0.072;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.156;0.156;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";17 04 03;Plomb;0.179;0.179;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.102;0.102;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;52.600;52.600;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.021;0.021;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.116;0.116;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.380;0.380;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.578;0.578;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.480;0.480;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;5.320;5.320;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.300;10.300;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.100;0.100;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;106.000;106.000;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.132;0.132;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.860;2.860;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.530;1.530;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.660;1.660;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.120;0.120;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.023;0.023;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.780;3.780;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;18.400;18.400;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 03;Plomb;0.214;0.214;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 03;Plomb;0.085;0.085;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 03;Plomb;1.290;1.290;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 04;Zinc;0.358;0.358;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 04;Zinc;8.690;8.690;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;21.800;21.800;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 05;Fer et acier;2.080;2.080;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;0.200;0.200;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;0.340;0.340;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 05;Fer et acier;47.100;47.100;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;0.520;0.520;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;1.400;1.400;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 05;Fer et acier;0.180;0.180;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;17.000;17.000;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;4.660;4.660;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 05;Fer et acier;1060.000;1060.000;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.036;0.036;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.551;0.551;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.250;2.250;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.230;1.230;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.100;0.100;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;14.000;14.000;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 40;Métaux;0.096;0.096;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 40;Métaux;0.760;0.760;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 40;Métaux;0.541;0.541;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 40;Métaux;30.700;30.700;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 40;Métaux;0.100;0.100;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";15 01 06;Emballages en mélange;3700.000;1990.000;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;606.000;606.000;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1310.000;1310.000;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;49.700;49.700;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1960.000;1960.000;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;33300.000;33300.000;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5250.000;5250.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;417.000;417.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;459.000;459.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;9.080;9.080;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;917.000;917.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";16 01 19;Matières plastiques;667.000;667.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;8.160;8.160;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;476.000;476.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;22.700;22.700;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5.180;5.180;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.480;3.480;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8.160;8.160;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1050.000;1050.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;140.000;140.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;151.000;151.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3090.000;3090.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3120.000;3120.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16400.000;16400.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2530.000;2530.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;67.400;67.400;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;454.000;454.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23300.000;23300.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;535.000;535.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 07;Déchets encombrants;808.000;808.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;5500.000;5500.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;117.000;117.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800.000;3800.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;125.000;125.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;844.000;844.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;2610.000;2610.000;t/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;822.000;822.000;t/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;125.000;125.000;t/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;537.000;537.000;t/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;108.000;108.000;t/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;2700.000;2700.000;t/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;300.000;300.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.330;1.330;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;333.000;333.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;53.000;53.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.000;12.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";07 02 13;Déchets plastiques;404.000;404.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;71.000;71.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.300;24.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;16.900;16.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;8.560;8.560;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;97.900;97.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;300.000;300.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.300;25.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 12 03;Fines et poussières;128.000;128.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.940;0.940;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;30.700;30.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;130.000;130.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.220;6.220;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;27.900;27.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;48.500;48.500;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;4.370;4.370;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.380;8.380;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;15.000;15.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;256.000;256.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.720;6.720;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.740;0.740;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1790.000;1790.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1180.000;1180.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3.140;3.140;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;40.000;40.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;191.000;191.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;10.700;10.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;48.100;48.100;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;13.300;13.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.900;11.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.200;69.200;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.500;12.500;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";20 01 39;Matières plastiques;43.100;43.100;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;4.080;4.080;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;128.000;128.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;2.160;2.160;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;76.300;76.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.000;14.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;6.460;6.460;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;49.700;49.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;14.900;14.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;82.600;82.600;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;44.400;44.400;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);24.800;24.800;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;20.200;20.200;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;542.000;542.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;29.700;29.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;69.300;69.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;10.100;10.100;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;13.400;13.400;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;39.700;39.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;41.900;41.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;40.400;40.400;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;31.500;31.500;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;47.800;47.800;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;2020.000;2020.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.340;0.340;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.100;25.100;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;64.700;64.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;27.600;27.600;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;62.900;62.900;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;9.880;9.880;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;134.000;134.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;13.000;13.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.140;0.140;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.040;1.040;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;53.300;53.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;875.000;875.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;0.920;0.920;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;26.000;26.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;55.300;55.300;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;17.700;17.700;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;251.000;251.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.000;35.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;167.000;167.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1510.000;1510.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;39.200;39.200;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;36.600;36.600;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;3810.000;3810.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;1390.000;1390.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1230.000;1230.000;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;154.000;154.000;t/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2960.000;2960.000;t/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;712.000;712.000;t/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4610.000;4610.000;t/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 07;Déchets encombrants;3.460;3.460;t/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;687.000;687.000;t/an
0005402390;ACYCLEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 02;Métaux ferreux;53400.000;55500.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;7.240;7.240;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";19 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.540;6.540;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;0.814;0.814;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.002;0.002;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.900;13.900;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;276.000;276.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.313;0.313;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.009;0.009;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 02 13;Déchets plastiques;19.500;19.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.610;6.610;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;227.000;227.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.960;1.960;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.600;3.600;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.298;0.298;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;26.600;26.600;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;17.100;17.100;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;4.490;4.490;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.386;0.386;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;3.210;3.210;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.202;0.202;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.060;6.060;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.270;1.270;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.280;2.280;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.210;1.210;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.440;0.440;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.090;0.090;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 19;Matières plastiques;50.100;50.100;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 20;Verre;325.000;325.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.950;5.950;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.353;0.353;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;12.100;12.100;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.012;0.012;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6.690;6.690;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;0.147;0.147;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.165;0.165;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.872;0.872;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;5.450;5.450;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.070;4.070;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.156;0.156;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.720;2.720;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.967;0.967;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.055;0.055;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;39.300;39.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.210;0.210;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.560;4.560;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;6.780;6.780;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";17 01 01;Béton;21.000;21.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";01 03 06;Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05;0.276;0.276;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;0.064;0.064;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.002;0.002;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.760;1.760;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;110.000;110.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 02 13;Déchets plastiques;20.600;20.600;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.013;0.013;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;14.900;14.900;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;14.500;14.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.380;1.380;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.010;6.010;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.438;0.438;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;1.380;1.380;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;13.300;13.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;54.900;54.900;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.580;0.580;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.640;1.640;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.211;0.211;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.418;0.418;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;8.580;8.580;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.400;3.400;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.131;0.131;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.040;0.040;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;5.910;5.910;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.509;0.509;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.840;1.840;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.480;1.480;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.130;0.130;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.334;0.334;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.024;0.024;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.036;0.036;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;39.000;39.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.666;0.666;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.460;1.460;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.570;1.570;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;0.888;0.888;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;20.700;20.700;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.470;4.470;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;6.860;6.860;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;2.490;2.490;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;4.420;4.420;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;1.580;1.580;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;1.350;1.350;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.124;0.124;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.012;0.012;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.400;3.400;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.243;0.243;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.500;18.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 03;Emballages en bois;0.140;0.140;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 04;Emballages métalliques;8.300;8.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.172;0.172;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.100;11.100;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 07;Emballages en verre;0.284;0.284;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.007;0.007;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.022;0.022;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.098;0.098;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.122;0.122;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.138;0.138;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.468;0.468;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.780;5.780;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.140;1.140;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.474;0.474;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.051;0.051;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.208;0.208;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;57.900;57.900;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.114;0.114;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.730;2.730;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.378;0.378;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.027;0.027;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);5.010;5.010;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.144;0.144;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.270;0.270;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.530;1.530;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.196;0.196;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.424;0.424;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.020;1.020;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.036;0.036;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.032;0.032;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.054;0.054;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);0.005;0.005;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 01 01;Béton;39.500;39.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.106;0.106;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;0.060;0.060;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;44.300;44.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;869.000;869.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;0.200;0.200;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;15.300;15.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.080;0.080;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.153;0.153;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.053;0.053;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.420;2.420;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;25.500;25.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.640;8.640;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;38.700;38.700;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.380;0.380;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.840;3.840;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.034;0.034;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;73.300;73.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;5.380;5.380;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.212;0.212;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.588;0.588;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";20 02 02;Terres et pierres;0.010;0.010;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.970;1.970;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2.290;2.290;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.010;0.010;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 04;Emballages métalliques;13.600;13.600;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.048;0.048;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.296;0.296;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.700;14.700;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;1.940;1.940;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;13.300;13.300;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;266.000;266.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1010.000;1010.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;16.600;16.600;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1.740;1.740;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;245.000;245.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.240;9.240;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;4.340;4.340;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;58.600;58.600;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.960;1.960;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;167.000;167.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;19.500;19.500;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";17 01 01;Béton;21.100;21.100;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.700;11.700;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1950.000;1950.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;115.000;115.000;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;15.900;15.900;t/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;16.700;16.700;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;26;"";03 03 09;Boues carbonatées;7400.000;7400.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";03 03 09;Boues carbonatées;2810.000;2810.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4810.000;4810.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3950.000;3950.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3360.000;3360.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;23.700;23.700;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1590.000;1590.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3270.000;3270.000;t/an
0005402846;Michel BROT- Prés Meulier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;573.000;573.000;t/an
0005402921;ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27800.000;27800.000;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;42;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;28.000;28.000;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8230.000;8230.000;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;62200.000;62200.000;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.162;0.162;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.002;0.002;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.034;0.034;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.212;0.212;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.046;0.046;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.949;0.949;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.060;0.060;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.152;0.152;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.015;0.015;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.049;0.049;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.040;0.040;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.097;0.097;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.314;0.314;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.081;0.081;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.170;0.170;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.290;0.290;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.595;0.595;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.150;0.150;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.351;0.351;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.541;0.541;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.058;0.058;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.801;0.801;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.112;0.112;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.071;0.071;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.158;0.158;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.436;0.436;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.034;0.034;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.110;0.110;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.277;0.277;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.322;0.322;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.240;1.240;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.194;0.194;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.182;0.182;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.010;0.010;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.731;0.731;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.880;1.880;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.070;3.070;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.565;0.565;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.390;1.390;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.476;0.476;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.034;0.034;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.285;0.285;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.210;1.210;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.140;2.140;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.590;1.590;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.471;0.471;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.260;1.260;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.694;0.694;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.027;0.027;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.720;0.720;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.630;1.630;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;12.400;12.400;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;5.780;5.780;t/an
0005405493;Bio Bessin Energie - site de Ryes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11000.000;11000.000;t/an
0005405493;Bio Bessin Energie - site de Ryes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;22.500;22.500;t/an
0005426140;FAMY (ex LARUE TP)  (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1650.000;1650.000;t/an
0005426188;COLAS NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6000.000;6000.000;t/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 01 01;Béton;3900.000;3900.000;t/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 01 01;Béton;2250.000;2250.000;t/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;41100.000;41100.000;t/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1430.000;1430.000;t/an
0005426292;TRANSPORTS MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;47600.000;47600.000;t/an
0005426300;EURL DREAU Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";17 01 02;Briques;150.000;70.400;t/an
0005426302;CLOUTIER ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6340.000;6340.000;t/an
0005426309;MICHEL RECYCLAGE Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6000.000;5730.000;t/an
0005426326;SA COVED-EST -ES.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2190.000;2190.000;t/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;15000.000;125.000;t/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;15000.000;537.000;t/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15000.000;108.000;t/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;15000.000;2700.000;t/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;15000.000;300.000;t/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;15000.000;5330.000;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;16300.000;16300.000;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;352.000;352.000;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";15 01 06;Emballages en mélange;12.100;12.100;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;380.000;380.000;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25300.000;25300.000;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;14200.000;14200.000;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2420.000;2420.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;35.000;35.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;982.000;982.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.420;3.420;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;75.600;75.600;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.200;14.200;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.400;42.400;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";07 02 13;Déchets plastiques;12.300;12.300;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4.600;4.600;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;145.000;145.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;129.000;129.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;5.700;5.700;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;52.900;52.900;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.180;9.180;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.300;0.300;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 03;Emballages en bois;198.000;198.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 03;Emballages en bois;93.400;93.400;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.960;6.960;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.030;6.030;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.081;0.081;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;32.500;32.500;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;18.800;18.800;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.800;0.800;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.178;51.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.266;76.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.025;7.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 02 01;Bois;249.000;249.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 01;Bois;105.000;105.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;28.100;28.100;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.020;2.020;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 02;Aluminium;18.300;18.300;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 02;Aluminium;24.000;24.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 02;Aluminium;1.080;1.080;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 03;Plomb;1.490;1.490;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 03;Plomb;1.040;1.040;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 03;Plomb;0.013;0.013;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 04;Zinc;22.500;22.500;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 04;Zinc;7.870;7.870;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 04;Zinc;1.260;1.260;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 05;Fer et acier;4280.000;4280.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 05;Fer et acier;1820.000;1820.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 05;Fer et acier;141.000;141.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 07;Métaux en mélange;34.700;34.700;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;15.700;15.700;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.053;0.053;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;25.600;25.600;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;15.100;15.100;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.350;1.350;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;272.000;272.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;23.200;23.200;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;255.000;255.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;126.000;126.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;4.350;4.350;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.047;0.047;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 01;Papier et carton;127.000;127.000;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 01;Papier et carton;53.400;53.400;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 01;Papier et carton;0.400;0.400;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.490;1.490;t/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43700.000;43200.000;t/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;22;"";20 03 07;Déchets encombrants;1330.000;1330.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.700;11.700;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9630.000;9630.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;160.000;160.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 03;Emballages en bois;213.000;213.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4410.000;4410.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 01;Papier et carton;3590.000;3590.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 02;Verre;2100.000;2100.000;t/an
0005500300;NETRA ONYX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 40;Métaux;5.900;5.900;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";10 03 05;Déchets d'alumine;1.280;1.280;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.250;2.250;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;128.000;128.000;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.340;3.340;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.830;1.830;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.092;0.092;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 07;Emballages en verre;0.207;0.207;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.930;2.930;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.623;0.623;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;0.075;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.480;9.480;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.560;0.560;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8.920;9.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5670.000;5670.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28300.000;28300.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;94.400;94.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;347.000;347.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4960.000;4960.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;6950.000;6950.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 01;Papier et carton;96.100;69.700;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;63.000;63.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3410.000;3410.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);262.000;262.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5750.000;5750.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6660.000;6650.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3420.000;3390.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 03 07;Déchets encombrants;18700.000;18700.000;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 02 01;Déchets biodégradables;22600.000;22600.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;20.200;20.200;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;209.000;209.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22.400;22.400;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.920;6.920;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;302.000;302.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";07 02 13;Déchets plastiques;7.080;7.080;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.000;10.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;20.400;20.400;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;190.000;190.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.900;0.900;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;13.800;13.800;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 03;Emballages en bois;15.500;15.500;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 03;Emballages en bois;72.800;72.800;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.740;1.740;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 17;Métaux ferreux;43.500;43.500;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.413;0.413;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;8.590;8.590;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;30.300;30.300;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 19;Matières plastiques;0.380;0.380;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 19;Matières plastiques;0.677;0.677;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.737;0.737;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.110;4.110;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;41.100;41.100;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.011;0.011;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.381;0.381;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 02 01;Bois;3.360;3.360;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;66.100;66.100;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.895;0.895;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;14.700;14.700;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;57.500;57.500;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 02;Aluminium;0.754;0.754;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 02;Aluminium;11.300;11.300;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 02;Aluminium;21.600;21.600;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 03;Plomb;0.065;0.065;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 03;Plomb;0.137;0.137;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 03;Plomb;5.640;5.640;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 04;Zinc;0.578;0.578;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 04;Zinc;1.620;1.620;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 04;Zinc;24.100;24.100;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 05;Fer et acier;638.000;638.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 05;Fer et acier;574.000;574.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 05;Fer et acier;4710.000;4710.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.200;1.200;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;21.200;21.200;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;5.380;5.380;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.400;10.400;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;120.000;120.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.500;0.500;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;62.600;62.600;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1740.000;1740.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;26.700;26.700;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;91.100;91.100;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;395.000;395.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 01;Papier et carton;38.500;38.500;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 01;Papier et carton;109.000;109.000;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.400;1.400;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.900;8.900;t/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;56900.000;55100.000;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";19 08 02;Déchets de dessablage;58.300;58.300;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 02;Déchets de dessablage;11.000;11.000;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;155.000;155.000;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1.550;1.550;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.000;3.000;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;471.000;471.000;t/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;71.000;71.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;679.000;679.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;13000.000;13000.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;19.200;19.200;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;40.600;40.600;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;932.000;932.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;73.700;73.700;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;33.900;33.900;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;925.000;925.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21900.000;21900.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;35200.000;35200.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";20 03 07;Déchets encombrants;5050.000;5050.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 07;Déchets encombrants;4730.000;4730.000;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2.580;2.580;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1580.000;1580.000;t/an
0005500541;BREST METROPOLE Centre de tri;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 06;Emballages en mélange;14200.000;14200.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 01 01;Béton;105.000;105.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 01;Béton;3.640;3.640;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1710.000;1710.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;14500.000;14500.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;742.000;742.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;517.000;517.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;16.800;16.800;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 02;Déchets de marchés;1.040;1.040;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 07;Déchets encombrants;5690.000;5690.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;2520.000;2520.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.400;38.400;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;8.260;8.260;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;170.000;170.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.760;0.760;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4580.000;4580.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;129.000;129.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;450.000;450.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;4450.000;4450.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;243.000;243.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;621.000;621.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;5.390;5.390;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.820;5.820;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 03;Emballages en bois;43.700;43.700;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;90.200;90.200;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;17000.000;17000.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;22400.000;22400.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4510.000;4510.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;17200.000;17200.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 17;Métaux ferreux;19.000;19.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 17;Métaux ferreux;66.100;66.100;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1290.000;1290.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1360.000;1360.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;210.000;210.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;746.000;746.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 19;Matières plastiques;18.600;18.600;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.046;0.046;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;74.800;74.800;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;22.100;22.100;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;173.000;173.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;250.000;250.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.365;0.365;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;150.000;150.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;13.200;13.200;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.227;0.227;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 02 01;Bois;119.000;119.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 01;Bois;2320.000;2320.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 02 01;Bois;0.420;0.420;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;0.140;0.140;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 02;Verre;439.000;439.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 02;Verre;1.300;1.300;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 03;Matières plastiques;3.820;3.820;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;297.000;297.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;607.000;607.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.293;0.293;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;360.000;360.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 02;Aluminium;295.000;295.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 02;Aluminium;908.000;908.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 02;Aluminium;258.000;258.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 02;Aluminium;764.000;764.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 03;Plomb;20.500;20.500;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 03;Plomb;0.441;0.441;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 03;Plomb;0.173;0.173;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 04;Zinc;95.100;95.100;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 04;Zinc;372.000;372.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 04;Zinc;0.014;0.014;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 04;Zinc;26.300;26.300;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 05;Fer et acier;22800.000;22800.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 05;Fer et acier;58000.000;58000.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 05;Fer et acier;3480.000;3480.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 05;Fer et acier;16000.000;16000.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 06;étain;0.103;0.103;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 07;Métaux en mélange;186.000;186.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;23.400;23.400;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.280;3.280;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;172.000;172.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;887.000;887.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.713;0.713;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;362.000;362.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.320;1.320;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;6.040;6.040;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;250.000;250.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;14000.000;14000.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;32.300;32.300;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;37.100;37.100;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;766.000;766.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;1760.000;1760.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;212.000;212.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;503.000;503.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;2350.000;2350.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;8760.000;8760.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;4670.000;4670.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;6470.000;6470.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;3360.000;3360.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 02;Métaux ferreux;97.000;97.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 02;Métaux ferreux;279.000;279.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 12 02;Métaux ferreux;632.000;632.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 03;Métaux non ferreux;77.300;77.300;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 12 03;Métaux non ferreux;508.000;508.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 03;Métaux non ferreux;38.900;38.900;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 12 03;Métaux non ferreux;59.800;59.800;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2920.000;2920.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;10.000;10.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 01;Papier et carton;1.540;1.540;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;6.620;6.620;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;189.000;189.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;320.000;320.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;118.000;118.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.460;8.460;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;409.000;409.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;177.000;177.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;86.600;86.600;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1110.000;1110.000;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;5.580;5.580;t/an
0005500607;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31400.000;31200.000;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;253.000;254.000;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4440.000;4440.000;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;111000.000;112000.000;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.600;22.600;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;295.000;295.000;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;87.700;87.700;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9650.000;9710.000;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6540.000;6540.000;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1480.000;1480.000;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 01 01;Papier et carton;0.300;0.300;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.280;0.280;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47700.000;47900.000;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.371;0.371;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6800.000;6800.000;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43000.000;40400.000;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;51.500;51.500;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;285.000;285.000;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;26.700;26.700;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.950;2.950;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 20;Verre;14.200;14.200;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 01 20;Verre;5.160;5.160;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;1.010;1.010;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.600;10.600;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.713;0.713;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;48.600;48.600;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.250;1.250;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;4.410;4.410;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.176;0.176;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;0.046;0.046;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.800;0.800;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;78.000;78.000;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.278;0.278;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.688;0.688;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.000;8.000;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.118;0.118;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.138;0.138;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.084;0.084;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 04;Emballages métalliques;22.800;22.800;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.210;1.210;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7.320;7.320;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.201;0.201;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.771;0.771;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.049;0.049;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 19;Matières plastiques;3.310;3.310;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 19;Matières plastiques;0.070;0.070;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.553;0.553;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.804;0.804;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.033;0.033;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.511;0.511;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;10.300;10.300;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.363;0.363;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.040;0.040;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;8.140;8.140;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.685;0.685;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;4.500;4.500;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3.060;3.060;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 02;Aluminium;0.484;0.484;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 02;Aluminium;0.255;0.255;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 03;Plomb;0.002;0.002;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 05;Fer et acier;31.200;31.200;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 05;Fer et acier;6.360;6.360;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.450;2.450;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.112;0.112;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 05 03;Compost déclassé;0.129;0.129;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;81.800;81.800;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;0.837;0.837;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 11 06;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05;0.145;0.145;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.040;1.040;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);0.206;0.206;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.188;0.188;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;48.700;48.700;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.420;3.420;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;17.900;17.900;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.377;0.377;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.020;4.020;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.285;0.285;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;0.763;0.763;t/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2810.000;2810.000;t/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;563.000;563.000;t/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10900.000;10900.000;t/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10600.000;10800.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.700;63.700;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4560.000;4560.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;58.300;58.300;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;601.000;601.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;4.140;4.140;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";07 02 13;Déchets plastiques;60.700;60.700;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;3950.000;3950.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;13.700;13.700;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1220.000;1220.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;20.600;20.600;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.360;2.360;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.680;7.680;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 03;Emballages en bois;719.000;719.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;9.180;9.180;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;40.000;40.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 20;Verre;3.920;3.920;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;51.000;51.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1080.000;1080.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;5.340;5.340;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.700;487.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.525;150.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 01;Bois;2330.000;2330.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;6.320;6.320;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 02;Verre;43.600;43.600;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 03;Matières plastiques;53.800;53.800;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;219.000;219.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;6.330;6.330;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 02;Aluminium;195.000;195.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 02;Aluminium;30.700;30.700;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 03;Plomb;29.600;29.600;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 04;Zinc;123.000;123.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 05;Fer et acier;14900.000;14900.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 05;Fer et acier;1150.000;1150.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;74.100;74.100;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;15.600;15.600;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;708.000;708.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.700;10.700;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;110.000;110.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;17500.000;17500.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;67.500;67.500;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;1920.000;1920.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;34.300;34.300;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 12 03;Métaux non ferreux;267.000;267.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 01;Papier et carton;1240.000;1240.000;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.440;2.440;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 40;Métaux;56.100;56.100;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;90.000;90.000;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;213.000;213.000;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1410.000;1410.000;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 01;Papier et carton;336.000;336.000;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 02;Métaux ferreux;7240.000;7240.000;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 03;Métaux non ferreux;458.000;458.000;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;36.000;36.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;191.000;191.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.477;0.477;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.200;15.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;83.100;83.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;13.800;13.800;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.470;3.470;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.693;0.693;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.410;1.410;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;98.400;98.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1.010;1.010;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.330;2.330;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.320;2.320;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.700;2.700;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.880;0.880;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.160;5.160;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.079;0.079;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.967;0.967;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;18.100;18.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;106.000;106.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.522;0.522;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;8.910;8.910;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;5.410;5.410;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.094;0.094;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.122;0.122;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.920;1.920;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;1.060;1.060;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.281;0.281;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.965;0.965;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.880;1.880;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.680;4.680;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;9.160;9.160;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;15.500;15.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;21.000;21.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;9.820;9.820;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.826;0.826;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.528;0.528;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.400;25.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.260;5.260;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.041;0.041;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4.860;4.860;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";20 01 39;Matières plastiques;0.824;0.824;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.400;6.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.260;2.260;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;0.499;0.499;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.900;29.900;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.300;13.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.300;97.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;60.400;60.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.800;28.800;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.100;21.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.400;34.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.000;19.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;19.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;29.300;29.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.536;0.536;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.190;1.190;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.772;0.772;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.410;1.410;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.330;2.330;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.690;2.690;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.110;2.110;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;668.000;668.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.400;1.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;43.300;43.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.978;0.978;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.420;2.420;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";06 13 03;Noir de carbone;0.231;0.231;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.120;0.120;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;5.810;5.810;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;6.630;6.630;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.170;2.170;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.010;6.010;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.920;2.920;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.200;3.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.695;0.695;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.614;0.614;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.390;0.390;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.077;0.077;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.013;0.013;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.053;0.053;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.473;0.473;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.192;0.192;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;36.700;36.700;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;22.400;22.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.440;5.440;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;89.000;89.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.630;7.630;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;0.335;0.335;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.269;0.269;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.002;0.002;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.240;0.240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.119;0.119;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.309;0.309;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;14.000;14.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;5.670;5.670;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.310;1.310;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.221;0.221;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.397;0.397;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.014;0.014;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.055;0.055;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;0.658;0.658;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.650;3.650;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.890;9.890;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.040;0.040;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.400;0.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.255;0.255;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.010;0.010;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.030;0.030;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2.170;2.170;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;5.740;5.740;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;0.236;0.236;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;0.253;0.253;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;6.310;6.310;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;0.918;0.918;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";10 12 03;Fines et poussières;0.633;0.633;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.130;0.130;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.170;2.170;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.876;0.876;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.354;0.354;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.240;9.240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.511;0.511;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.083;0.083;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.653;0.653;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.630;8.630;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11.700;11.700;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;10.000;10.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;30.600;30.600;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11.300;11.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;13.600;13.600;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;17.200;17.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.490;8.490;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.980;6.980;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.540;4.540;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.098;0.098;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.325;0.325;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.213;0.213;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.240;1.240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.494;0.494;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.400;10.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.515;0.515;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;30.300;30.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.221;0.221;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.481;0.481;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.086;0.086;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.389;0.389;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.478;0.478;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.050;1.050;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 04;Emballages métalliques;7.240;7.240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.937;0.937;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.235;0.235;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.480;0.480;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.564;0.564;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.170;1.170;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.804;0.804;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;37.500;37.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7.220;7.220;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.126;0.126;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.393;0.393;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.115;0.115;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.080;1.080;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 17;Métaux ferreux;27.200;27.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 17;Métaux ferreux;42.900;42.900;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 17;Métaux ferreux;33.100;33.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 17;Métaux ferreux;98.500;98.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 17;Métaux ferreux;39.300;39.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 01 17;Métaux ferreux;8.870;8.870;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 17;Métaux ferreux;6.440;6.440;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 17;Métaux ferreux;28.100;28.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.630;1.630;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 17;Métaux ferreux;11.700;11.700;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.534;0.534;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.630;2.630;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.080;6.080;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 18;Métaux non ferreux;7.610;7.610;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.170;2.170;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.156;0.156;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.910;1.910;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.493;0.493;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.630;2.630;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 19;Matières plastiques;52.400;52.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 19;Matières plastiques;20.800;20.800;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 19;Matières plastiques;0.131;0.131;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 19;Matières plastiques;66.400;66.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 19;Matières plastiques;62.200;62.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 19;Matières plastiques;19.800;19.800;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 01 19;Matières plastiques;47.700;47.700;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 19;Matières plastiques;13.100;13.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 19;Matières plastiques;20.000;20.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 01 19;Matières plastiques;31.100;31.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 19;Matières plastiques;18.200;18.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 20;Verre;99.900;99.900;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 20;Verre;45.000;45.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 20;Verre;0.285;0.285;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 20;Verre;98.300;98.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 20;Verre;77.600;77.600;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 20;Verre;34.100;34.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 01 20;Verre;87.400;87.400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 20;Verre;25.200;25.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 20;Verre;43.100;43.100;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 01 20;Verre;63.500;63.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 20;Verre;31.500;31.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.227;0.227;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.071;0.071;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.175;0.175;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;9.500;9.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.218;0.218;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.452;0.452;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.863;0.863;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.710;2.710;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.670;2.670;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;8.480;8.480;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.423;0.423;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.240;7.240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.789;0.789;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;29.700;29.700;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.460;2.460;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.810;1.810;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.390;1.390;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.364;0.364;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.240;1.240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.220;0.220;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.886;0.886;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.076;0.076;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.270;0.270;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";17 02 01;Bois;0.145;0.145;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 02 01;Bois;1.820;1.820;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";17 02 01;Bois;0.115;0.115;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;1.580;1.580;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.295;0.295;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;5.790;5.790;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.220;2.220;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.270;1.270;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.340;1.340;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.150;0.150;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;48.500;48.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;0.429;0.429;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.281;0.281;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.690;4.690;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.437;0.437;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.274;0.274;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.432;0.432;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.038;0.038;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";19 12 01;Papier et carton;2.290;2.290;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 01;Papier et carton;31.200;31.200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 12 01;Papier et carton;6.310;6.310;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";19 12 01;Papier et carton;2.770;2.770;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 01;Papier et carton;1.230;1.230;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 01;Papier et carton;0.557;0.557;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 01;Papier et carton;11.300;11.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 01;Papier et carton;10.000;10.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 01;Papier et carton;9.300;9.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 01;Papier et carton;0.219;0.219;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 01;Papier et carton;4.080;4.080;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 01;Papier et carton;9.890;9.890;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 01;Papier et carton;0.967;0.967;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 01;Papier et carton;3.720;3.720;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 02;Verre;1.990;1.990;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 02;Verre;0.534;0.534;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.174;0.174;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.440;7.440;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.582;0.582;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.090;9.090;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;16.000;16.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.439;0.439;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.406;0.406;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;27.500;27.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.601;0.601;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.690;8.690;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.815;0.815;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.890;6.890;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.510;1.510;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.189;0.189;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.270;1.270;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;14.500;14.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6.660;6.660;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;8.550;8.550;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;40.000;40.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.954;0.954;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 39;Matières plastiques;0.894;0.894;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 39;Matières plastiques;14.300;14.300;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 39;Matières plastiques;0.111;0.111;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 39;Matières plastiques;0.098;0.098;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 40;Métaux;13.500;13.500;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 40;Métaux;2.450;2.450;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 40;Métaux;15.900;15.900;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 40;Métaux;0.459;0.459;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 40;Métaux;2.800;2.800;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.410;2.410;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.193;0.193;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.870;7.870;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.708;0.708;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.156;0.156;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;178.000;178.000;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.220;7.220;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.701;0.701;t/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.010;1.010;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;4.660;4.310;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;30.200;27.900;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;IRLANDE;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;79.200;73.200;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;REPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;9.620;8.880;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;13.300;12.300;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;43.200;39.900;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;75.200;69.400;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;8.770;8.100;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;58.700;54.200;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.600;2.400;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;258.000;238.000;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1730.000;1600.000;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;13.700;12.700;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;23.400;21.600;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;50.800;46.900;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;EMIRATS ARABES UNIS;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;24.200;22.300;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;195.000;180.000;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;355.000;324.000;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;IRLANDE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;10.400;9.600;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;19.400;17.900;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;18.000;16.700;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;REPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;17.500;16.200;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;764.000;705.000;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;118.000;109.000;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;120.000;111.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;343.000;343.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;42.600;42.600;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 17;Métaux ferreux;99.600;99.600;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.640;7.640;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 17;Métaux ferreux;214.000;214.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.200;0.200;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.600;3.600;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.870;1.870;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;28.300;28.300;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.300;10.300;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;76.200;76.200;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;706.000;706.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;274.000;274.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;13.400;13.400;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.872;0.872;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.720;2.720;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;74.500;74.500;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.640;2.640;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;124.000;124.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.400;3.400;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.810;3.810;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;24.400;24.400;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.890;5.890;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;22.000;22.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 02;Aluminium;502.000;502.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 02;Aluminium;3.220;3.220;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 02;Aluminium;88.700;88.700;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 02;Aluminium;368.000;368.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 04;Zinc;5.220;5.220;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 04;Zinc;14.200;14.200;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 04;Zinc;19.400;19.400;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 05;Fer et acier;2440.000;2440.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 05;Fer et acier;6.860;6.860;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 05;Fer et acier;18200.000;18200.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;1040.000;1040.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 05;Fer et acier;157.000;157.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 05;Fer et acier;128.000;128.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";17 04 05;Fer et acier;62.000;62.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 05;Fer et acier;1610.000;1610.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 05;Fer et acier;2.440;2.440;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 07;Métaux en mélange;587.000;587.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;226.000;226.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;1360.000;1360.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 07;Métaux en mélange;6.000;6.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 07;Métaux en mélange;3070.000;3070.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;717.000;717.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;5.820;5.820;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;8.600;8.600;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.317;0.317;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.000;1.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.786;0.786;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;299.000;299.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;124.000;124.000;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;99.200;99.200;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;157.000;157.000;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;293.000;293.000;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 01;Papier et carton;20.900;20.900;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 10;Vêtements;1.920;1.920;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;249.000;249.000;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3.460;3.460;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;97900.000;97900.000;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;306.000;306.000;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 07;Déchets encombrants;11300.000;11300.000;t/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;8070.000;8070.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.310;3.310;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.170;7.170;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.600;10.600;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;0.981;0.981;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.873;0.873;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;2.000;2.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.127;0.127;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;17.500;17.500;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.638;0.638;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.450;1.450;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.280;2.280;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 07;Emballages en verre;1.180;1.180;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";15 01 07;Emballages en verre;0.022;0.022;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.870;3.870;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.168;0.168;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;29.800;29.800;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.085;0.085;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.028;0.028;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 04 05;Fer et acier;0.446;0.446;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.168;0.168;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.347;0.347;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;1.140;1.140;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;0.896;0.896;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;0.800;0.800;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.000;1.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7.500;7.500;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;792.000;792.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;5.500;5.500;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;87.000;87.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;5.130;5.130;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.970;1.970;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.260;3.260;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 12 01;Papier et carton;14.000;14.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 01;Papier et carton;1.100;1.100;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;11.000;11.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.522;0.522;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.140;0.140;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.040;2.040;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.500;0.500;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;225.000;225.000;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.400;3.400;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;23.300;23.300;t/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.700;1.700;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 12 01;Papier et carton;256.000;267.000;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 06;Emballages en mélange;109.000;109.000;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1850.000;1850.000;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 01;Papier et carton;41.600;41.600;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21300.000;20000.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;73.300;73.300;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6720.000;6720.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;510.000;510.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;11.800;11.800;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;86.100;86.100;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2460.000;2460.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;829.000;829.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12.000;12.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;7.560;7.560;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;7.700;7.700;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 03;Emballages en bois;93.500;93.500;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 03;Emballages en bois;45.000;45.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;44.500;44.500;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 02 01;Bois;127.000;127.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 02 01;Bois;33.400;33.400;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 01;Papier et carton;33.300;33.300;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 01;Papier et carton;65.500;65.500;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 02;Verre;1620.000;1620.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 02;Verre;1650.000;1650.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.240;0.240;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.500;0.500;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;39.200;39.200;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4930.000;4930.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;839.000;839.000;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 39;Matières plastiques;0.260;0.260;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 40;Métaux;2.220;2.220;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 40;Métaux;5.320;5.320;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 40;Métaux;30.300;30.300;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11.800;11.800;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16.600;16.600;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;38.400;38.400;t/an
0005501714;GUIDEL CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;20.200;20.200;t/an
0005501935;FONDERIE DE BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;30000.000;6780.000;t/an
0005501935;FONDERIE DE BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;30000.000;14.000;t/an
0005501935;FONDERIE DE BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;30000.000;2.040;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;434.000;434.000;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 01 01;Papier et carton;56.000;56.000;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1450.000;1450.000;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25900.000;25900.000;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24400.000;24400.000;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;2530.000;2530.000;t/an
0005503014;LEPERE TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;12000.000;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 01 01;Béton;1560.000;1560.000;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;127000.000;127000.000;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;17300.000;27200.000;t/an
0005503091;RAULET CARRIERES SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 02 02;Terres et pierres;10800.000;10800.000;t/an
0005503173;SAS CARRIERES DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2000.000;1800.000;t/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;13.700;13.100;t/an
0005503468;Carrières de la Garenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5460.000;5460.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1300.000;1300.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.000;2.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;785.000;785.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 12 01;Papier et carton;921.000;921.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 12 02;Métaux ferreux;12800.000;12800.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1260.000;1260.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;8.000;8.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;225.000;225.000;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;185.000;185.000;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.017;0.017;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 17;Métaux ferreux;593.000;593.000;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;10.400;10.400;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;58.800;58.800;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 02;Aluminium;107.000;107.000;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 04;Zinc;18.100;18.100;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 07;Métaux en mélange;64.600;64.300;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;59.700;69.700;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 05;Fer et acier;1460.000;1460.000;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3.680;3.680;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.820;2.820;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;55.500;55.500;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;86.200;86.200;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;30.200;30.200;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.080;0.080;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;163.000;163.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2940.000;2940.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;175.000;175.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;7.100;7.100;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;322.000;322.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9.060;9.060;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;1.650;1.650;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;10.100;10.100;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;306.000;306.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;31.200;31.200;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 17;Métaux ferreux;91.300;91.300;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 17;Métaux ferreux;116.000;116.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;16.200;16.200;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.790;1.790;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.025;0.025;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.005;0.005;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;151.000;151.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;178.000;178.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 02;Aluminium;131.000;131.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 02;Aluminium;120.000;120.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 03;Plomb;7.200;7.200;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 03;Plomb;8.900;8.900;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 04;Zinc;65.200;65.200;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 04;Zinc;12.000;12.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 05;Fer et acier;1530.000;1530.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 05;Fer et acier;1230.000;1230.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 06;étain;0.101;0.101;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 06;étain;0.050;0.050;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;42.000;42.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;66.500;66.500;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;12.700;12.700;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 12 02;Métaux ferreux;8.310;8.310;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";19 12 02;Métaux ferreux;55.500;55.500;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 40;Métaux;3200.000;3200.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 40;Métaux;190.000;190.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.390;6.390;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;7.720;7.720;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";16 01 20;Verre;0.450;0.450;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 02 02;Verre;2.380;2.380;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 02 03;Matières plastiques;1.160;1.160;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;90.700;90.700;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.820;0.820;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";20 01 01;Papier et carton;2430.000;2430.000;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";20 01 01;Papier et carton;23.000;23.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;79.800;79.800;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;30.500;30.500;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;260.000;260.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2860.000;2860.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;38.000;38.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;277.000;277.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;165.000;165.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;335.000;335.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;56.700;56.700;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;16500.000;16500.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;578.000;578.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;892.000;892.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1010.000;1010.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4210.000;4210.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.200;16.200;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1350.000;1350.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1910.000;1910.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;12.300;12.300;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;288.000;288.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;69.600;69.600;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;82.400;82.400;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1170.000;1170.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;402.000;402.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.510;6.510;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1770.000;1770.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;61.200;61.200;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;179.000;179.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;500.000;500.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;12500.000;12500.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;119.000;119.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;36.200;36.200;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;572.000;572.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;201.000;201.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;19.700;19.700;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;71.800;71.800;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1760.000;1760.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;57.000;57.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;21.600;21.600;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.140;4.140;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 09 04;Charbon actif usé;302.000;302.000;t/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;49.300;49.300;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3360.000;3360.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;972.000;972.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;44.000;44.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";19 12 02;Métaux ferreux;31900.000;31900.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2110.000;2110.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";19 12 01;Papier et carton;639.000;639.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;53.000;53.000;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;505.000;505.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13.900;13.900;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;563.000;563.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3220.000;3220.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 01;Bois;235.000;235.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;891.000;891.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;17500.000;17500.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1260.000;1260.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2480.000;2480.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4550.000;4550.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4430.000;4430.000;t/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16100.000;16100.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2150.000;2150.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;188.000;188.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;99.700;99.700;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.500;63.500;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2440.000;2440.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;405.000;405.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1300.000;1300.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;679.000;679.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;537.000;537.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1500.000;1500.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1070.000;1070.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;210.000;210.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;94.100;94.100;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;188.000;188.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;145.000;145.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;46.500;46.500;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.400;25.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;207.000;207.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;229.000;229.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;928.000;928.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.520;2.520;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;191.000;191.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;174.000;174.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.900;45.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.300;57.300;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.500;23.500;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;887.000;887.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;82.400;82.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.000;23.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);43.400;43.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;55.100;55.100;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;694.000;694.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;243.000;243.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;572.000;572.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;887.000;887.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.700;34.700;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.400;27.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.600;10.600;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;40.900;40.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.900;52.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;61.400;61.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;898.000;898.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.260;1.260;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;348.000;348.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;274.000;274.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;42.900;42.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;3.080;3.080;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;261.000;261.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;262.000;262.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.400;0.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;11.900;11.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1360.000;1360.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;172.000;172.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;793.000;793.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);2.020;2.020;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;18.900;18.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;18300.000;18300.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 05 03;Compost déclassé;380.000;380.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;12.800;12.800;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 08 02;Déchets de dessablage;772.000;772.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 02;Déchets de dessablage;99.800;99.800;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;339.000;339.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;316.000;316.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;12400.000;12400.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12800.000;12800.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;37400.000;37400.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2160.000;2160.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25800.000;25800.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5060.000;5060.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12500.000;12500.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;85.800;85.800;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1160.000;1160.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7730.000;7730.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7690.000;7690.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11300.000;11300.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;204.000;204.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2250.000;2250.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3740.000;3740.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;494.000;494.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;27.000;27.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 07;Déchets encombrants;218.000;218.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 07;Déchets encombrants;1620.000;1620.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 07;Déchets encombrants;32.300;32.300;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 07;Déchets encombrants;6540.000;6540.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;5.020;5.020;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;544.000;544.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.700;21.700;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.700;9.700;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;488.000;488.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.260;6.260;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1080.000;1080.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.720;2.720;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.680;2.680;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2310.000;2310.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;152.000;152.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;514.000;514.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;174.000;174.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;187.000;187.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.080;5.080;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;145.000;145.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;221.000;221.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;434.000;434.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;6.120;6.120;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;168.000;168.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1390.000;1390.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 02 01;Déchets biodégradables;653.000;653.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6.140;6.140;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;351.000;351.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11.200;11.200;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1220.000;1220.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21800.000;21800.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5360.000;5360.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;18.200;18.200;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;35.900;35.900;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.100;48.100;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;29.700;29.700;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;282.000;282.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;576.000;576.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 01;Béton;16.300;16.300;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 02;Briques;14.200;14.200;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;48.400;48.400;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2360.000;2360.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;246.000;246.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 08 02;Déchets de dessablage;101.000;101.000;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 08 02;Déchets de dessablage;966.000;966.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9.800;9.800;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;194.000;194.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;47.900;47.900;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);221.000;221.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);17.000;17.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;129.000;129.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.000;29.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.900;37.900;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;376.000;376.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.300;34.300;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;128.000;128.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;321.000;321.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.920;9.920;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;156.000;156.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;227.000;227.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1240.000;1240.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.500;12.500;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);123.000;123.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;18.200;18.200;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;654.000;654.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.100;40.100;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;26.600;26.600;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;38.400;38.400;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2200.000;2200.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.000;56.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;60.800;60.800;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3.260;3.260;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;235.000;235.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;661.000;661.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;291.000;291.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1740.000;1740.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;5.680;5.680;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;2540.000;2540.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;48.100;48.100;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;618.000;618.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.100;10.100;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.320;4.320;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5.620;5.620;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;385.000;385.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3530.000;3530.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);182.000;182.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;4880.000;4880.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;6.780;6.780;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;77.800;77.800;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;328.000;328.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 02;Déchets de dessablage;379.000;379.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5.340;5.340;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;113.000;113.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.080;3.080;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;83.700;83.700;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;31.900;31.900;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9540.000;9540.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2710.000;2710.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1170.000;1170.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;52300.000;52300.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.260;8.260;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2740.000;2740.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;127.000;127.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;843.000;843.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 07;Déchets encombrants;187.000;187.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;8.440;8.440;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2560.000;2560.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.180;1.180;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;158.000;158.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 03;Emballages en bois;5.200;5.200;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 03;Emballages en bois;1050.000;1050.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 17;Métaux ferreux;4.980;4.980;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 02 01;Bois;16.700;16.700;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 02 01;Bois;63.500;63.500;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;7480.000;7480.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;16300.000;16300.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;19000.000;19000.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;5390.000;5390.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;9.880;9.880;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 01;Papier et carton;1.660;1.660;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.180;2.180;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;7.360;7.360;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4280.000;4280.000;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 39;Matières plastiques;8.160;8.160;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 40;Métaux;66.500;66.500;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;30.700;30.700;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;156.400;156.400;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.400;11.400;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.300;11.300;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.100;6.100;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.300;1.300;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.600;18.600;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2650.000;2650.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;171.000;171.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;19.400;19.400;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2630.000;2630.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;22.900;22.900;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 02;Déchets de marchés;67.800;67.800;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;66.300;66.300;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;177.000;177.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.430;3.430;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.600;6.600;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 03;Emballages en bois;5.360;5.360;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.940;4.940;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;66.300;66.300;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.510;2.510;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 19;Matières plastiques;14.600;14.600;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 20;Verre;9.950;9.950;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;45.300;45.300;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.420;1.420;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.438;0.438;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.016;0.016;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 02 01;Bois;144.000;144.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 02 02;Verre;38.600;38.600;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;113.000;113.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.680;3.680;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 02;Aluminium;29.600;29.600;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 02;Aluminium;2.790;2.790;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 03;Plomb;5.180;5.180;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 03;Plomb;0.171;0.171;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 04;Zinc;34.700;34.700;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 04;Zinc;0.289;0.289;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 05;Fer et acier;5520.000;5520.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 05;Fer et acier;740.000;740.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 07;Métaux en mélange;6.630;6.630;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.303;0.303;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;75.700;75.700;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.370;8.370;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;185.000;185.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;21.000;21.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 01;Papier et carton;160.000;160.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;5.940;5.940;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;161.000;161.000;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 02 01;Déchets biodégradables;24.900;24.900;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;137.000;137.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5120.000;5120.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5280.000;5280.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;545.000;545.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;39.100;39.100;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;846.000;846.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 02 01;Déchets biodégradables;270.000;270.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;272.000;272.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;16.400;16.400;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 17;Métaux ferreux;8.150;8.150;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 17;Métaux ferreux;17.400;16.400;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;8.890;8.890;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;18.900;18.900;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;96.500;96.500;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;31.800;31.800;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 02;Aluminium;170.000;170.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 02;Aluminium;10.700;10.700;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 03;Plomb;8.800;8.800;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 03;Plomb;3.470;3.470;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 04;Zinc;21.500;21.500;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 04;Zinc;4.690;4.690;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 05;Fer et acier;1340.000;1340.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 05;Fer et acier;689.000;689.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;54.500;54.500;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.170;8.170;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 12 02;Métaux ferreux;391.000;391.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.020;1.020;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.300;0.300;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 40;Métaux;1570.000;1570.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 40;Métaux;192.000;192.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;16.000;16.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;43.500;43.500;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;15.000;15.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;13.300;13.300;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.500;1.500;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";20 01 01;Papier et carton;4120.000;4120.000;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 01;Papier et carton;136.000;136.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;849.000;849.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;4120.000;4120.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);3070.000;3070.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1300.000;1300.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1240.000;1240.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9520.000;9520.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13300.000;13300.000;t/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4730.000;4730.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.860;0.860;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;162.000;162.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.400;0.400;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;3230.000;3230.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;697.000;697.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;281.000;281.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;989.000;989.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;140.000;140.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;6.160;6.160;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;111.000;111.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;390.000;390.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.460;9.460;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.620;1.620;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.200;31.200;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;194.000;194.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4640.000;4640.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30.500;30.500;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;581.000;581.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4110.000;4110.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;687.000;687.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;892.000;892.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;51.200;51.200;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 09 04;Charbon actif usé;59.300;59.300;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1880.000;1880.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;6680.000;6680.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15600.000;15600.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;32700.000;32700.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;0.560;0.560;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9.320;9.320;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 07;Déchets encombrants;4.280;4.280;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.640;2.640;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8470.000;8470.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;2490.000;2490.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3.480;3.480;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1890.000;1890.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;207.000;207.000;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;12.500;12.500;t/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;29000.000;29000.000;t/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;12.200;12.200;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;20.000;20.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4810.000;4810.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 03;Emballages en bois;14.000;14.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2220.000;2220.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 01;Papier et carton;1430.000;1430.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 02;Métaux ferreux;33200.000;33200.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3940.000;3940.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;91.000;91.000;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;607.000;607.000;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;14.700;14.700;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2920.000;2920.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;0.480;0.480;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;175.000;175.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;53.800;53.800;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;86.400;86.400;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12.200;12.200;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;45.200;45.200;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.900;5.900;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.460;9.460;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.380;8.380;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;60.100;60.100;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;87.400;87.400;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;46.600;46.600;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";07 04 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11;24.200;24.200;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;16.200;16.200;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;19.600;19.600;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2360.000;2360.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;124.000;124.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;1810.000;1810.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;291.000;291.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.300;0.300;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;26.600;19.100;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.220;1.220;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 02;Déchets de dessablage;25.900;25.900;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 02;Déchets de dessablage;435.000;435.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 02;Déchets de dessablage;5.860;5.860;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2060.000;2060.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;442.000;442.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;18.800;18.800;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;174.000;174.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1590.000;1610.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.590;2.590;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;275.000;275.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;486.000;486.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;128.000;128.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;448.000;448.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;141.000;141.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;83.400;83.400;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1080.000;1080.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;214.000;214.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;1.860;1.860;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;8.680;8.680;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2150.000;2140.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;15.400;15.400;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;257.000;237.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6.120;6.120;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;22.900;22.900;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;371.000;371.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1.260;1.260;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;385.000;385.000;t/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.220;1.220;t/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";20 02 02;Terres et pierres;33000.000;33000.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4130.000;4130.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6320.000;6320.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;13400.000;13400.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;259.000;259.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;69.000;69.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;348.000;348.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;165.000;165.000;t/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;619.000;619.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 01 01;Béton;12.700;12.700;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7510.000;7510.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.700;12.700;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);4.000;4.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.180;0.180;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;39.200;39.200;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;47.300;47.300;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 03;Emballages en bois;1940.000;1940.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;21.700;21.700;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.147;0.147;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.850;4.850;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 01;Bois;240.000;240.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 02;Verre;54.000;54.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 03;Matières plastiques;81.500;81.500;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;28.800;28.800;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 02;Aluminium;24.200;24.200;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 03;Plomb;2.510;2.510;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 04;Zinc;19.700;19.700;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 05;Fer et acier;3360.000;3360.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.180;1.180;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;17.600;17.600;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;46900.000;46900.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3040.000;3040.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;37.600;37.600;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;2530.000;2530.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);538.000;538.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);339.000;339.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34.700;34.700;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 01;Papier et carton;74.600;74.600;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 01;Papier et carton;2040.000;2040.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.266;0.266;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3.170;3.170;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;335.000;335.000;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.820;2.820;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 03 07;Déchets encombrants;87.900;87.900;t/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;20.000;20.000;t/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;773.000;773.000;t/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;85.800;85.800;t/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2530.000;2530.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;20.200;20.200;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;209.000;209.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22.400;22.400;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.920;6.920;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;302.000;302.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";07 02 13;Déchets plastiques;7.080;7.080;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.000;10.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;20.400;20.400;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;190.000;190.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.900;0.900;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;13.800;13.800;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 03;Emballages en bois;15.500;15.500;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 03;Emballages en bois;72.800;72.800;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.740;1.740;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 17;Métaux ferreux;43.500;43.500;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.413;0.413;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;8.590;8.590;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;30.300;30.300;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 19;Matières plastiques;0.380;0.380;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 19;Matières plastiques;0.677;0.677;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.737;0.737;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.110;4.110;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;41.100;41.100;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.011;0.011;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.381;0.381;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 02 01;Bois;3.360;3.360;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;66.100;66.100;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.895;0.895;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;14.700;14.700;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;57.500;57.500;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 02;Aluminium;0.754;0.754;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 02;Aluminium;11.300;11.300;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 02;Aluminium;21.600;21.600;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 03;Plomb;0.065;0.065;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 03;Plomb;0.137;0.137;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 03;Plomb;5.640;5.640;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 04;Zinc;0.578;0.578;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 04;Zinc;1.620;1.620;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 04;Zinc;24.100;24.100;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 05;Fer et acier;638.000;638.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 05;Fer et acier;574.000;574.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 05;Fer et acier;4710.000;4710.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.200;1.200;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;21.200;21.200;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;5.380;5.380;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.400;10.400;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;120.000;120.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.500;0.500;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;62.600;62.600;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1740.000;1740.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;26.700;26.700;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;91.100;91.100;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;395.000;395.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 01;Papier et carton;38.500;38.500;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 01;Papier et carton;109.000;109.000;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.400;1.400;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.900;8.900;t/an
0005511691;SEDDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;53.900;53.900;t/an
0005511691;SEDDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";19 08 02;Déchets de dessablage;128.000;128.000;t/an
0005512504;SMITRED OUEST D'ARMOR (PLOURIVO);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;11000.000;11000.000;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.300;0.300;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.370;2.370;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.258;0.258;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.540;1.540;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.563;0.563;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.674;0.674;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.284;0.284;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.226;0.226;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.657;0.657;t/an
0005512748;SMITRED OUEST D'ARMOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2680.000;2680.000;t/an
0005512748;SMITRED OUEST D'ARMOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14200.000;11800.000;t/an
0005512847;COMM AGGLO LORIENT (GROIX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;580.000;580.000;t/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7.440;7.440;t/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.240;0.240;t/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;89.900;89.900;t/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2340.000;2340.000;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3820.000;3820.000;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 07;Déchets encombrants;7140.000;7140.000;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;33400.000;33400.000;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9710.000;9710.000;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 02;Verre;6170.000;6170.000;t/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;47.200;47.200;t/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.300;0.300;t/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;13.400;13.400;t/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;12.500;12.500;t/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;205.000;205.000;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.600;22.600;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1.090;1.090;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.242;0.242;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.200;24.200;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.400;14.400;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;1.110;1.110;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.241;0.241;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.390;0.390;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.267;0.267;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.180;1.180;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.020;0.020;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.348;0.348;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.300;11.300;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.143;0.143;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1.230;1.230;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1.010;1.010;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.073;0.073;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.036;0.036;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.930;2.930;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.950;1.950;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.578;0.578;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.770;4.770;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.270;0.270;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.750;2.750;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 17;Métaux ferreux;21.600;21.600;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 17;Métaux ferreux;9.620;9.620;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.065;0.065;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 19;Matières plastiques;1.460;1.460;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 19;Matières plastiques;26.100;26.100;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 19;Matières plastiques;4.380;4.380;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 20;Verre;5.750;5.750;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 20;Verre;153.000;153.000;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 20;Verre;16.600;16.600;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.726;0.726;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.542;0.542;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;9.920;9.920;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.418;0.418;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 01;Papier et carton;0.300;0.300;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 01;Papier et carton;4.020;4.020;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 01;Papier et carton;3.090;3.090;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.650;5.650;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.200;2.200;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.008;0.008;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 40;Métaux;1.080;1.080;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 40;Métaux;1.070;1.070;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.103;0.103;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.672;0.672;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;11300.000;11300.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;21.100;21.100;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4870.000;6110.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;120.000;120.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;11400.000;11400.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;18.900;18.900;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2330.000;2330.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;921.000;921.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12.000;12.000;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;17.900;17.900;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.100;30.100;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;6.820;6.820;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;58.300;58.300;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;123.000;123.000;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;207.000;207.000;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;196.000;196.000;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;34.500;34.500;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;127.000;127.000;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.300;18.300;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;724.000;724.000;t/an
0005515506;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5870.000;5870.000;t/an
0005515506;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;7850.000;7850.000;t/an
0005515506;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1630.000;1630.000;t/an
0005515506;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2420.000;2420.000;t/an
0005515512;Communauté d'Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25000.000;19800.000;t/an
0005515512;Communauté d'Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5000.000;2430.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3980.000;3980.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;663.000;663.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;2.840;2.840;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;170.000;170.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;287.000;287.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;5.810;5.810;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;74.300;74.300;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;619.000;619.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;34.300;34.300;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 03;Emballages en bois;23.900;23.900;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 03;Emballages en bois;1.520;1.520;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 03;Emballages en bois;538.000;538.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.500;12.500;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.980;3.980;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;14.700;14.700;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.540;6.540;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;311.000;311.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 19;Matières plastiques;2.880;2.880;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 19;Matières plastiques;2.100;2.100;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 19;Matières plastiques;10.100;10.100;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 20;Verre;30.900;30.900;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.072;0.072;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;23.000;23.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.268;0.268;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.133;0.133;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;47.500;47.500;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.039;0.039;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.007;0.007;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);2.020;2.020;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;133.000;133.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 01;Bois;39.800;39.800;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 02 01;Bois;4.000;4.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 01;Bois;1680.000;1680.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 02 02;Verre;43.800;43.800;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 02;Verre;0.220;0.220;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 02 03;Matières plastiques;14.000;14.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;18.300;18.300;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.580;1.580;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.987;0.987;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;237.000;237.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 02;Aluminium;17.400;17.400;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 02;Aluminium;7.400;7.400;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 02;Aluminium;0.802;0.802;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 02;Aluminium;475.000;475.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 03;Plomb;1.320;1.320;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 03;Plomb;0.005;0.005;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 03;Plomb;0.001;0.001;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 03;Plomb;19.300;19.300;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 04;Zinc;3.460;3.460;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 04;Zinc;0.677;0.677;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 04;Zinc;1.080;1.080;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 04;Zinc;164.000;164.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 04 05;Fer et acier;39.300;39.300;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 05;Fer et acier;548.000;548.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 05;Fer et acier;539.000;539.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 05;Fer et acier;52.500;52.500;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 05;Fer et acier;9390.000;9390.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.172;0.172;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.068;0.068;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.011;0.011;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.900;26.900;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;3.410;3.410;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.305;0.305;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.380;2.380;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;202.000;202.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;8.900;8.900;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;7.500;7.500;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;37.700;37.700;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9.440;9.440;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4980.000;4980.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;11.100;11.100;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;51.200;51.200;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;46.900;46.900;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;0.340;0.340;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;1360.000;1360.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.074;0.074;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 01;Papier et carton;273.000;273.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 01;Papier et carton;400.000;400.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.110;1.110;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;6.120;6.120;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;287.000;287.000;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.600;3.600;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;8800.000;8800.000;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 07;Déchets encombrants;560.000;560.000;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 07;Déchets encombrants;2050.000;2050.000;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 07;Déchets encombrants;586.000;586.000;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2130.000;2130.000;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15100.000;15100.000;t/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;34200.000;34200.000;t/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17500.000;17500.000;t/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5620.000;5620.000;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.570;1.570;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;4.030;4.030;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.270;1.270;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.100;51.100;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;17.500;17.500;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;5.240;5.240;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;9.580;9.580;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.600;2.600;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;44.700;44.700;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.068;0.068;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;7.200;7.200;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;3.940;3.940;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;1.100;1.100;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;46.500;46.500;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;6.330;6.330;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.781;0.781;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;3.440;3.440;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 13;Déchets de soudure;0.222;0.222;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;5.630;5.630;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.048;0.048;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.050;5.050;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.032;0.032;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.270;3.270;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.290;1.290;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.087;0.087;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.327;0.327;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.097;0.097;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.038;0.038;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.200;16.200;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;0.706;0.706;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;15.000;15.000;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.393;0.393;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.490;0.490;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.600;17.600;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.400;17.400;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.267;0.267;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;0.959;0.959;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.351;0.351;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.058;0.058;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.067;0.067;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.612;0.612;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;10.400;10.400;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.625;0.625;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;0.132;0.132;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.025;0.025;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.198;0.198;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.014;0.014;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;3.670;3.670;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;3.190;3.190;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.989;0.989;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.880;3.880;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.978;0.978;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.450;3.450;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.303;0.303;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.820;0.820;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.177;0.177;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.130;6.130;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.010;1.010;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.470;1.470;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.481;0.481;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.280;7.280;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.450;0.450;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.147;0.147;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;27.900;27.900;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.053;0.053;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.040;2.040;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.177;0.177;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.332;0.332;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.570;2.570;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.810;3.810;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 07;Emballages en verre;0.334;0.334;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.400;0.400;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.075;0.075;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.068;0.068;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 19;Matières plastiques;0.290;0.290;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.229;0.229;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.660;2.660;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.113;0.113;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.280;0.280;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.490;2.490;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.308;0.308;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.480;1.480;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;4.070;4.070;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.035;0.035;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.005;0.005;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;5.130;5.130;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.366;0.366;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.085;0.085;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.720;0.720;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.016;0.016;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;12.800;12.800;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.461;0.461;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.057;0.057;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.002;0.002;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);2.040;2.040;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.037;0.037;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.665;0.665;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.102;0.102;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.591;0.591;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.021;0.021;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.021;0.021;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.770;1.770;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;14.600;14.600;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;3.970;3.970;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.286;0.286;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.650;9.650;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.360;8.360;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;25.500;25.500;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;13.100;13.100;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;45.600;45.600;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.484;0.484;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.600;10.600;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;64.300;64.300;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.430;1.430;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.390;6.390;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.894;0.894;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.075;0.075;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.860;2.860;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.084;0.084;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.260;0.260;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 39;Matières plastiques;0.341;0.341;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 39;Matières plastiques;0.075;0.075;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 07;Emballages en verre;0.291;0.291;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 01 07;Emballages en verre;3.290;3.290;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5900.000;5900.000;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4910.000;4910.000;t/an
0005516202;Communauté C. Pleyben Chateaulin Porzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4330.000;4330.000;t/an
0005516232;pôle déchets de Pont-Croix;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3560.000;3560.000;t/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8630.000;8630.000;t/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7810.000;7810.000;t/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2270.000;2270.000;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 01;Papier et carton;957.000;957.000;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14700.000;14700.000;t/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12600.000;12600.000;t/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4430.000;4430.000;t/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;56.000;56.000;t/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 02 01;Bois;1010.000;1010.000;t/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 04 07;Métaux en mélange;83.000;83.000;t/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;530.000;530.000;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;44300.000;44300.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4030.000;5630.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 01 03;Emballages en bois;256.000;256.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";17 02 01;Bois;4700.000;4920.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 03 07;Déchets encombrants;3680.000;4150.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;37.000;37.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";17 02 01;Bois;3040.000;3040.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1440.000;127.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 03 07;Déchets encombrants;24.000;24.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 05;Fer et acier;41.000;41.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 03 07;Déchets encombrants;216.000;216.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";17 01 01;Béton;18300.000;18300.000;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;176.000;137.000;t/an
0005516843;Douarnenez communauté;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3920.000;3920.000;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1600.000;1600.000;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;28900.000;28900.000;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";17 02 01;Bois;2430.000;2430.000;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 07;Métaux en mélange;424.000;424.000;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4070.000;4070.000;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";20 01 39;Matières plastiques;474.000;474.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;2810.000;2810.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;33.300;33.300;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.660;6.660;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;125.000;125.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;11800.000;11800.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;48000.000;48000.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;782.000;782.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;65300.000;65300.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 01 01;Béton;8.360;8.360;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 01 01;Béton;26.000;26.000;t/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 01;Béton;3100.000;3100.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;2870.000;2870.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1230.000;1230.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;443.000;443.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;861.000;861.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2770.000;2770.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3480.000;3480.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;243.000;243.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;29;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;594.000;594.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;9680.000;9680.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.500;17.500;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;112.000;112.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;49.100;49.100;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;FIDJI;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;204.000;204.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;12700.000;12700.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;161.000;161.000;t/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;92;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;8.140;8.140;t/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1010.000;1010.000;t/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;23300.000;23300.000;t/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 07;Déchets encombrants;10800.000;10800.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6880.000;6880.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;16700.000;16700.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;20.000;20.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;142.000;142.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2840.000;2840.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;131.000;131.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.000;27.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.000;6.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;119.000;119.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;262.000;262.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;122.000;122.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3310.000;3310.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;103.000;103.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.000;7.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;43.000;43.000;t/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;34.000;34.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1050.000;1050.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7780.000;7780.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1230.000;1230.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;881.000;881.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;8630.000;8630.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;254.000;254.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;528.000;528.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.000;12.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;144.000;144.000;t/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";20 02 01;Déchets biodégradables;124.000;124.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1380.000;1380.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;9470.000;9470.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5450.000;5450.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;99.000;99.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;259.000;259.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;202.000;202.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.000;57.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;224.000;224.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.000;16.000;t/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;924.000;924.000;t/an
0005518345;GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;863.000;863.000;t/an
0005518345;GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;47600.000;47600.000;t/an
0005518346;GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;22000.000;22000.000;t/an
0005518346;GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5120.000;5120.000;t/an
0005518348;PORZAY T.P. SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 02 02;Terres et pierres;2320.000;2320.000;t/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;13700.000;13700.000;t/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;763.000;763.000;t/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;57100.000;57100.000;t/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 01;Béton;3020.000;3020.000;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.076;0.076;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.421;0.421;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.285;0.285;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.280;1.280;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.045;0.045;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.947;0.947;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.543;0.543;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.960;1.960;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.136;0.136;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.288;0.288;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 03 07;Déchets encombrants;9.040;9.040;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 03 07;Déchets encombrants;20.200;20.200;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 07;Déchets encombrants;8.630;8.630;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.261;0.261;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.710;0.710;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";10 08 09;Autres scories;1.830;1.830;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.570;3.570;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 17;Métaux ferreux;9.730;9.730;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.500;1.500;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 19;Matières plastiques;0.973;0.973;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 19;Matières plastiques;6.120;6.120;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 19;Matières plastiques;0.240;0.240;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 19;Matières plastiques;0.688;0.688;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 20;Verre;4.240;4.240;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 20;Verre;22.300;22.300;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 20;Verre;0.408;0.408;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 20;Verre;4.650;4.650;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.695;0.695;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 02 01;Bois;0.030;0.030;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 02 01;Bois;1.890;1.890;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 02;Aluminium;0.376;0.376;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 02;Aluminium;13.100;13.100;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 02;Aluminium;0.614;0.614;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 01;Papier et carton;4.530;4.530;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 01;Papier et carton;9.430;9.430;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 01;Papier et carton;6.940;6.940;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;20.500;20.500;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.710;2.710;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;97.800;97.800;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;14.700;14.700;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 40;Métaux;4.160;4.160;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 40;Métaux;12.700;12.700;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 40;Métaux;4.330;4.330;t/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.316;0.316;t/an
0005519736;Communauté de Communes du Kreiz Breizh;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1930.000;1930.000;t/an
0005519847;KERLEROUX TP (ISDI Ploudalmézeau);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 02 02;Terres et pierres;5850.000;5850.000;t/an
0005519849;KERLEROUX TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 02 02;Terres et pierres;126000.000;126000.000;t/an
0005519852;LAGADEC TP  SAS (ISDI)  Penvern Guipavas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;90000.000;19300.000;t/an
0005519854;LAGADEC (ISDI) Bronfez-Crozon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100000.000;23700.000;t/an
0005519855;LAGADEC TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 02 02;Terres et pierres;60000.000;5790.000;t/an
0005519863;CARRIERES BRETONNES (ISDI) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;46800.000;46800.000;t/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 01;Béton;790.000;790.000;t/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 02;Briques;237.000;237.000;t/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;103.000;103.000;t/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29200.000;29200.000;t/an
0005519871;Quimper Bretagne Occidentale (ISDI) Kerspern Briec;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 02 02;Terres et pierres;1220.000;1220.000;t/an
0005519876;GUENNEAU TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;221.000;221.000;t/an
0005519876;GUENNEAU TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;87.000;87.000;t/an
0005519883;GUYOT ENVIRONNEMENT(ISDI) Saint Goazec;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6280.000;6280.000;t/an
0005519883;GUYOT ENVIRONNEMENT(ISDI) Saint Goazec;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1090.000;1090.000;t/an
0005519885;LE PAPE Société;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;70000.000;7640.000;t/an
0005519904;OUEST ASSAINISS. ENV. (ISDI) P-Daoulas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1390.000;1390.000;t/an
0005519906;Société GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;988.000;988.000;t/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 02 02;Terres et pierres;23.600;23.600;t/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";20 02 02;Terres et pierres;2440.000;2440.000;t/an
0005519913;LOUSSOT (ISDI) Goarem Ar Lenn;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10200.000;6870.000;t/an
0005519924;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;240000.000;12100.000;t/an
0005519924;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;240000.000;139000.000;t/an
0005519933;COMMUNE de PLEYBER CHRIST (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;20.000;20.000;t/an
0005519939;COMMUNE de PLOUNEOUR MENEZ (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;360.000;360.000;t/an
0005520019;PIGEON TP (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 02 02;Terres et pierres;49300.000;49300.000;t/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 01 01;Béton;88.000;88.000;t/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 01 02;Briques;570.000;570.000;t/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;53.000;53.000;t/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;286.000;286.000;t/an
0005520060;STOREC (ex SOTHEROC) (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6000.000;1890.000;t/an
0005520268;ISDI Gaël (SMICTOM CO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";20 02 02;Terres et pierres;444.000;444.000;t/an
0005520268;ISDI Gaël (SMICTOM CO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 02 02;Terres et pierres;1170.000;1170.000;t/an
0005520268;ISDI Gaël (SMICTOM CO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";20 02 02;Terres et pierres;780.000;780.000;t/an
0005520297;COLAS Etablissement de GUINGAMP, ISDI de PLOUMILLIAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19200.000;19200.000;t/an
0005520299;Lamballe Terre & Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";17 01 01;Béton;3000.000;1500.000;t/an
0005520301;COLAS Etablissement de GUINGAMP, ISDI de PLOUISY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12300.000;12300.000;t/an
0005520307;NICOL ENVIRONNEMENT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";20 02 02;Terres et pierres;483.000;483.000;t/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 01;Béton;843.000;843.000;t/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 02;Briques;3.000;3.000;t/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;357.000;357.000;t/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;52900.000;52900.000;t/an
0005520361;Colas (ISDI Ploermel - Prés d'Ian);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;32000.000;29200.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 02;Briques;45.000;45.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;180.000;180.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5310.000;5310.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1260.000;1260.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 01;Béton;169.000;169.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7970.000;7970.000;t/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;35.000;35.000;t/an
0005520432;SCM - ISDI La Motte Rivault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1670.000;1670.000;t/an
0005520432;SCM - ISDI La Motte Rivault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;73700.000;73700.000;t/an
0005520434;CHARIER CM - ISDI St Marcel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2830.000;2830.000;t/an
0005520509;Questembert Communauté (ISDI de l'Epine);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1700.000;1700.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;736.000;736.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;0.840;0.840;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;6.520;6.520;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;282.000;282.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.420;2.420;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79.900;79.900;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;246.000;246.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;103.000;103.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;41.100;41.100;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;0.120;0.120;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;43.700;43.700;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;78.800;78.800;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.000;36.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;71.500;71.500;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;110.000;110.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.000;44.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);7.680;7.680;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;21.200;21.200;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;376.000;376.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4100.000;4100.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1930.000;1930.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;941.000;941.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";20 01 01;Papier et carton;205.000;205.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 01 01;Papier et carton;7.420;7.420;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;179.000;179.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;17.900;17.900;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;14.200;14.200;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;30.900;30.900;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 39;Matières plastiques;8.940;8.940;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2280.000;2280.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.740;7.740;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;425.000;425.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27600.000;27600.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;412.000;412.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;114.000;114.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5830.000;5830.000;t/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;140.000;140.000;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 01 17;Métaux ferreux;336.000;336.000;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;525.000;525.000;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;26800.000;26800.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.000;56.700;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ETATS-UNIS;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.000;20.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;778.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;661.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;AUTRICHE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;144.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROYAUME-UNI;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;233.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;24.200;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";10 02 10;Battitures de laminoir;362.000;88.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;10 02 10;Battitures de laminoir;613.000;251.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;390.000;617.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;3.800;24.900;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;64.400;24.600;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 01 17;Métaux ferreux;3.200;5.700;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1010.000;492.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);72.700;83.700;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);274.000;204.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.700;5.100;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;166.000;375.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;197.000;120.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;202.000;173.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;41.400;86.200;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;86.000;163.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;28.300;64.300;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;313.000;266.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;161.000;86.700;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;29.000;43.100;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";10 12 03;Fines et poussières;245.000;67.300;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);99.900;164.000;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;111.000;160.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.800;53.800;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;84.300;84.300;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;118.000;118.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;64.500;64.500;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;10000.000;10000.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 13;Déchets plastiques;2.400;2.400;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2050.000;2050.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3820.000;3820.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;113.000;113.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1160.000;1160.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;40.000;40.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;647.000;596.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;351.000;351.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;396.000;396.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;10700.000;10800.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;743.000;1460.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;584.000;474.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;9240.000;5000.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;195.000;183.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;205.000;47.900;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1530.000;1030.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;481.000;890.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;48.700;85.900;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;849.000;1170.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";17 01 01;Béton;607.000;607.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 01 01;Béton;150.000;150.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";17 01 02;Briques;94.900;55.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6630.000;5390.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1070.000;1070.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1650.000;274.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1350.000;2560.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;2230.000;2030.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;90.200;55.000;t/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;4.750;4.750;t/an
0005600100;OR BRUN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7000.000;7000.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;235.000;235.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8690.000;8690.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.710;1.710;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.269;0.269;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.054;0.054;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 01 03;Emballages en bois;345.000;345.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1250.000;1250.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;19900.000;19900.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6430.000;6430.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.474;0.474;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.888;0.888;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.870;0.870;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";20 01 40;Métaux;2670.000;2670.000;t/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30.400;30.400;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";15 01 06;Emballages en mélange;779.000;779.000;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 17;Métaux ferreux;789.000;789.000;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 18;Métaux non ferreux;47.700;47.700;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 18;Métaux non ferreux;130.000;130.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2150.000;2150.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3040.000;3040.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.000;2.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;163.000;163.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;284.000;284.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 17;Métaux ferreux;3790.000;3790.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 18;Métaux non ferreux;163.000;163.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;714.000;714.000;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";16 01 19;Matières plastiques;0.870;0.870;t/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;461.000;461.000;t/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 17;Métaux ferreux;3250.000;3250.000;t/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 18;Métaux non ferreux;513.000;513.000;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3310.000;3310.000;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.360;4.360;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;12.100;12.100;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.090;1.090;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.370;7.370;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;2.860;2.860;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.280;0.280;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.350;1.350;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.160;0.160;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.002;0.002;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;13.600;13.600;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.750;3.750;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.727;0.727;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.832;0.832;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.008;0.008;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.071;0.071;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";10 03 26;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25;8.720;8.720;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 07;Emballages en verre;0.332;0.332;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;43.600;43.600;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;2.640;2.640;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13.700;13.700;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";19 09 04;Charbon actif usé;6.220;6.220;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.003;0.003;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.970;4.970;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.310;2.310;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.561;0.561;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.574;0.574;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 40;Métaux;5.550;5.550;t/an
0005600398;HIRSCH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2630.000;2630.000;t/an
0005600398;HIRSCH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;545.000;545.000;t/an
0005600398;HIRSCH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";19 12 01;Papier et carton;522.000;522.000;t/an
0005600398;HIRSCH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 02 01;Déchets biodégradables;25.000;25.000;t/an
0005600398;HIRSCH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 12 02;Métaux ferreux;10300.000;10300.000;t/an
0005600398;HIRSCH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1230.000;1230.000;t/an
0005600785;PERSIANI ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";20 02 02;Terres et pierres;10000.000;10000.000;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;279.000;279.000;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;238.000;238.000;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 01 01;Béton;172.000;172.000;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 01 01;Béton;55.500;55.500;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;260.000;260.000;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;8.260;8.260;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1340.000;1340.000;t/an
0005600883;PROMEYRAT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;974.000;974.000;t/an
0005600901;SAMIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.000;15.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;493.000;493.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.600;25.600;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;440.000;440.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2240.000;2240.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;132.000;132.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2500.000;2500.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;236.000;236.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1010.000;1010.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1280.000;1280.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;135.000;135.000;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;28.400;28.400;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;5.380;5.380;t/an
0005601360;Société Laitière des Volcans d'Auvergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;151.000;151.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;141.000;141.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;81.700;81.700;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 01 17;Métaux ferreux;134.000;134.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;49.600;49.600;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);2.000;2.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;133.000;133.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 02;Aluminium;184.000;184.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 03;Plomb;26.000;26.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 04;Zinc;76.000;76.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 05;Fer et acier;7620.000;7620.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.000;3.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;51.000;51.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";19 12 01;Papier et carton;236.000;236.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";19 12 02;Métaux ferreux;236.000;236.000;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 40;Métaux;159.000;159.000;t/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2400.000;2400.000;t/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4370.000;4370.000;t/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10300.000;10300.000;t/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8340.000;8340.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4910.000;4910.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;1060.000;1060.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;905.000;905.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;6750.000;6750.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;54300.000;54300.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13500.000;13500.000;t/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 07;Déchets encombrants;6240.000;6240.000;t/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;213.000;213.000;t/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6650.000;6650.000;t/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 07;Déchets encombrants;1340.000;1340.000;t/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1860.000;1860.000;t/an
0005601637;SICTOM DES COMBRAILLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;660.000;660.000;t/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;5.200;5.200;t/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4550.000;4550.000;t/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5490.000;8.470;t/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 07;Déchets encombrants;2130.000;2130.000;t/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1670.000;1670.000;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";06 13 03;Noir de carbone;38.800;38.800;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;5.430;5.430;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;60.800;60.800;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;70.800;70.800;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;289.000;289.000;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.100;49.100;t/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;143.000;143.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9550.000;9550.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9180.000;9180.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;151000.000;151000.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 03 07;Déchets encombrants;25900.000;25900.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2050.000;2050.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;12300.000;12300.000;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9000.000;9000.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2730.000;2730.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;68.400;68.400;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;324.000;324.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;152.000;152.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1880.000;1880.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;348.000;348.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;8230.000;8230.000;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;106.000;106.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);2.580;2.580;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.700;23.700;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;270.000;270.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.000;22.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);6.380;6.380;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;6.560;6.560;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.800;12.800;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";10 08 09;Autres scories;32.600;32.600;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;3.280;3.280;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;19.700;19.700;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.740;1.740;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";15 01 06;Emballages en mélange;62.900;62.900;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;14.500;14.500;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;83.700;83.700;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.000;11.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.700;6.700;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 05 03;Compost déclassé;973.000;973.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;166.000;166.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;71.400;71.400;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;38.800;38.800;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11400.000;11400.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2170.000;2170.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2850.000;2850.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;593.000;593.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6590.000;6590.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11300.000;11300.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;707.000;707.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4330.000;4330.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 01 39;Matières plastiques;1.780;1.780;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1060.000;1060.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;46.400;46.400;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1230.000;1230.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;573.000;573.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 02 02;Terres et pierres;436.000;436.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 02 02;Terres et pierres;25.800;25.800;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29000.000;29000.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6500.000;6500.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;979.000;979.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;123.000;123.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;163.000;163.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 07;Déchets encombrants;4790.000;4790.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";20 03 07;Déchets encombrants;1540.000;1540.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 07;Déchets encombrants;1670.000;1670.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;151.000;151.000;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;68.800;68.800;t/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;5.260;5.260;t/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.400;6.400;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4670.000;4670.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2550.000;2550.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1680.000;1680.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;31.500;31.500;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1360.000;1360.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1900.000;1900.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;837.000;837.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5560.000;5460.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1740.000;1740.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;884.000;884.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1800.000;1800.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10400.000;10000.000;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.500;12.500;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;857.000;600.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;245.000;245.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;71.300;71.300;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;642.000;642.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2400.000;2400.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8340.000;8340.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;160.000;160.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;199.000;199.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;1250.000;1250.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;29.600;29.600;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;39.500;39.500;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2660.000;2660.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;748.000;650.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;150.000;150.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;186.000;186.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3420.000;3420.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1280.000;1280.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;179.000;179.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;109.000;109.000;t/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7180.000;4000.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;63.900;63.900;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;668.000;668.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;108.000;108.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;914.000;914.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;321.000;321.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3380.000;3380.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;53.600;53.600;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1120.000;1120.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;43.200;43.200;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;548.000;548.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;283.000;283.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3400.000;3400.000;t/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;84.600;84.600;t/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;423.000;423.000;t/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;925.000;925.000;t/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";19 12 08;Textiles;10.000;10.000;t/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27600.000;27600.000;t/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;65.100;65.100;t/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 01 18;Métaux non ferreux;37.100;37.100;t/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";19 12 02;Métaux ferreux;3240.000;3240.000;t/an
0005602724;Entreprise Lauvergne Collinet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12200.000;12200.000;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;108.000;105.000;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;349.000;192.000;t/an
0005603116;SARL ULMANN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4650.000;4650.000;t/an
0005603146;COLAS RHONE ALPES AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100.000;100.000;t/an
0005603147;Julien NORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";20 02 02;Terres et pierres;97000.000;97000.000;t/an
0005603147;Julien NORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 01 01;Béton;7200.000;7200.000;t/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 01 01;Béton;78.200;78.200;t/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 01 01;Béton;330.000;330.000;t/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6060.000;6060.000;t/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10600.000;10600.000;t/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;208.000;208.000;t/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21200.000;21200.000;t/an
0005603150;MALLET ISDI Volvic;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6720.000;1850.000;t/an
0005603151;ISDI SEMONSAT FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;573.000;573.000;t/an
0005603152;COLAS-MONTEIL TP ISDI St Eloy lesMines;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;75.000;75.000;t/an
0005603152;COLAS-MONTEIL TP ISDI St Eloy lesMines;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";20 02 02;Terres et pierres;6170.000;6170.000;t/an
0005603153;ENTREPRISE JALICOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";20 02 02;Terres et pierres;62000.000;62000.000;t/an
0005603153;ENTREPRISE JALICOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;1340.000;1340.000;t/an
0005603153;ENTREPRISE JALICOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 01 01;Béton;4270.000;4270.000;t/an
0005603176;ISDI ARSAC EN VELAY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;220.000;220.000;t/an
0005603177;SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;527.000;527.000;t/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;415.000;415.000;t/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5380.000;5380.000;t/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";19 12 05;Verre;30.000;30.000;t/an
0005603179;ISDI ALLEGRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;92.000;92.000;t/an
0005603181;ISDI BTP Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1400.000;1400.000;t/an
0005603182;ISDI Polignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3200.000;3200.000;t/an
0005603182;ISDI Polignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";20 02 02;Terres et pierres;400.000;400.000;t/an
0005603183;ISDI St Pal de Chalencon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.300;15.300;t/an
0005603184;CHEVALIER - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;800.000;800.000;t/an
0005603185;SRVV  ISDI LE PEROUET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8650.000;8650.000;t/an
0005603208;ISDI MAIRE DE LA FERTE HAUTERIVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30.000;30.000;t/an
0005603211;COMMUNE DE BELLENAVES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;1250.000;1250.000;t/an
0005603213;commune de CHAUDES AIGUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.000;10.000;t/an
0005603216;COMMUNE DE CESSET - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;33.000;33.000;t/an
0005603217;ISDI COMMUNE DE COULEUVRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.000;15.000;t/an
0005603218;Mairie de COUTANSOUZE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;9.600;9.600;t/an
0005603219;Creuzier le Vieux - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;208.000;208.000;t/an
0005603220;Commune de VILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;35.000;35.000;t/an
0005603222;DEPOT DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;123.000;123.000;t/an
0005603225;COMMUNE LE THEIL - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;125.000;0.600;t/an
0005603225;COMMUNE LE THEIL - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;125.000;12.000;t/an
0005603226;COMMUNE DE LOUROUX DE BOUBLE - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;50.000;50.000;t/an
0005603227;Commune de LURCY LEVIS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 01;Béton;2.400;2.400;t/an
0005603227;Commune de LURCY LEVIS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 02;Briques;0.800;0.800;t/an
0005603227;Commune de LURCY LEVIS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2.700;2.700;t/an
0005603227;Commune de LURCY LEVIS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;40.000;40.000;t/an
0005603227;Commune de LURCY LEVIS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;10.000;10.000;t/an
0005603228;MAIRIE DE MAZIRAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 01;Béton;20.000;20.000;t/an
0005603228;MAIRIE DE MAZIRAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 02;Briques;20.000;20.000;t/an
0005603228;MAIRIE DE MAZIRAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;20.000;20.000;t/an
0005603228;MAIRIE DE MAZIRAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100.000;100.000;t/an
0005603229;ISDI Molles les Couries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;250.000;250.000;t/an
0005603230;COMMUNE DE NADES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;6.400;6.400;t/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 01;Béton;4.000;4.000;t/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4.000;4.000;t/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1500.000;1500.000;t/an
0005603240;MAIRIE DE SUSSAT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;40.000;40.000;t/an
0005603241;COMMUNE DE TEILLET ARGENTY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;50.000;50.000;t/an
0005603242;ISDI COMMUNE DE TREBAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;20.000;20.000;t/an
0005603244;mairie de VICQ - IDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 02 02;Terres et pierres;17.600;17.600;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1080.000;1080.000;t/an
0005700025;STP DE LA VENCE SAS Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20000.000;10800.000;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";20 02 02;Terres et pierres;3000.000;3000.000;t/an
0005700359;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;11700.000;11700.000;t/an
0005700950;SA A BOUREAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;71000.000;71000.000;t/an
0005700950;SA A BOUREAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4400.000;4400.000;t/an
0005700950;SA A BOUREAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4500.000;4500.000;t/an
0005701010;BLANDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1320.000;1320.000;t/an
0005701050;SNC Matériaux Concassés Ardennais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;58000.000;58000.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;20.400;20.400;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;6.210;6.210;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;0.021;0.021;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;25.200;25.200;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;0.180;0.180;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;20.600;20.600;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NIGERIA;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1320.000;1320.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.098;0.098;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 03;Plomb;1.250;1.250;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 03;Plomb;17.300;17.300;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";17 04 03;Plomb;13.800;13.800;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 03;Plomb;16.800;16.800;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 03;Plomb;15.500;15.500;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 03;Plomb;16.400;16.400;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 03;Plomb;54.400;54.400;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 03;Plomb;47.300;47.300;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 03;Plomb;64.800;64.800;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 03;Plomb;12.800;12.800;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 03;Plomb;7.000;7.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 03;Plomb;145.000;145.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 03;Plomb;22.000;22.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 03;Plomb;42.700;42.700;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 03;Plomb;8.730;8.730;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";17 04 03;Plomb;2.920;2.920;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 03;Plomb;5.070;5.070;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 03;Plomb;2650.000;2650.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 03;Plomb;64.100;64.100;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 03;Plomb;3.100;3.100;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";17 04 03;Plomb;14.300;14.300;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 03;Plomb;13.200;13.200;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 03;Plomb;9.280;9.280;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 03;Plomb;168.000;168.000;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 03;Plomb;24.300;24.300;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;48.500;48.500;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 03;Plomb;59.500;59.500;t/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 03;Plomb;21.200;21.200;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;110000.000;421.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;110000.000;512.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;110000.000;165.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;110000.000;694.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;110000.000;313.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);129000.000;36900.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;110000.000;3690.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;110000.000;44900.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 03 07;Déchets encombrants;110000.000;15600.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;110000.000;14700.000;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;110000.000;54.600;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15000.000;3090.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;51.800;51.800;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;178.000;178.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;136.000;136.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;170.000;170.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;159.000;159.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;9.470;9.470;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;34.900;34.900;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.740;5.740;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;47.700;47.700;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;172.000;172.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;144.000;144.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1940.000;1940.000;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;591.000;591.000;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;283.000;283.000;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;86.000;86.000;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 12 02;Métaux ferreux;1240.000;1240.000;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;57.000;57.000;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 02;Métaux ferreux;42500.000;42500.000;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1030.000;1030.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 02;Métaux ferreux;618.000;618.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 02;Métaux ferreux;4490.000;4490.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 02;Métaux ferreux;365.000;365.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 02;Métaux ferreux;55.600;55.600;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 02;Métaux ferreux;29.600;29.600;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";19 12 02;Métaux ferreux;29.200;29.200;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 02;Métaux ferreux;29.100;29.100;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;928.000;928.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;615.000;615.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;340.000;340.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 12 02;Métaux ferreux;28.100;28.100;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;221.000;221.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;2660.000;2660.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;132.000;132.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 02;Métaux ferreux;201.000;201.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;332.000;332.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;409.000;409.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 02;Métaux ferreux;486.000;486.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 02;Métaux ferreux;269.000;269.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 02;Métaux ferreux;140.000;140.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";19 12 02;Métaux ferreux;314.000;314.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 12 02;Métaux ferreux;834.000;834.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";19 12 02;Métaux ferreux;728.000;728.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 02;Métaux ferreux;110.000;110.000;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;5850.000;5850.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";20 01 40;Métaux;2100.000;2100.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 40;Métaux;330.000;330.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 40;Métaux;642.000;642.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 40;Métaux;1690.000;1690.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 40;Métaux;375.000;375.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 40;Métaux;44.000;44.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 40;Métaux;29.000;29.000;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 40;Métaux;1630.000;1630.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 02;Métaux ferreux;87.000;87.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;417.000;417.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;1650.000;1650.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;139.000;139.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;143.000;143.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;79.000;79.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;71.000;71.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";19 12 02;Métaux ferreux;552.000;552.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 12 02;Métaux ferreux;109.000;109.000;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 02;Métaux ferreux;292.000;292.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 02;Métaux ferreux;331.000;331.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;841.000;841.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;404.000;404.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;426.000;426.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;865.000;865.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;305.000;305.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;253.000;253.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";19 12 02;Métaux ferreux;1700.000;1700.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 12 02;Métaux ferreux;272.000;272.000;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 02;Métaux ferreux;885.000;885.000;t/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;08;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;822.000;822.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11.800;11.800;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.740;4.740;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.100;34.100;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;293.000;293.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.200;30.200;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3270.000;3270.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.200;25.200;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.700;33.700;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;81.400;81.400;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.000;28.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;34.400;34.400;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;17.900;17.900;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;364.000;364.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;16.000;16.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;382.000;382.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5.420;5.420;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;71.400;71.400;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 08 02;Déchets de dessablage;18.100;18.100;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18100.000;18100.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1200.000;1200.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9140.000;9140.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5550.000;5550.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2410.000;2410.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7590.000;7590.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;610.000;610.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13100.000;13100.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 03 07;Déchets encombrants;3280.000;3280.000;t/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 07;Déchets encombrants;1400.000;1400.000;t/an
0005701249;KAMINSKI France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;1.200;1.200;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10000.000;10000.000;t/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";15 01 03;Emballages en bois;453.000;453.000;t/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;265.000;265.000;t/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 03;Plomb;6.000;6.000;t/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 04;Zinc;22.200;22.200;t/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 05;Fer et acier;9410.000;9410.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";15 01 06;Emballages en mélange;396.000;396.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";19 12 01;Papier et carton;167.000;167.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 02;Métaux ferreux;309.000;309.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;1020.000;1020.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;12100.000;12100.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 12 02;Métaux ferreux;731.000;731.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;31.000;31.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 03;Métaux non ferreux;838.000;838.000;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 12 03;Métaux non ferreux;43.000;43.000;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1570.000;1570.000;t/an
0005701356;SOREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 01 17;Métaux ferreux;53300.000;53300.000;t/an
0005701356;SOREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3480.000;3480.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 02;Métaux ferreux;2740.000;2740.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;19800.000;19800.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 02;Métaux ferreux;335.000;335.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 02;Métaux ferreux;1310.000;1310.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;238.000;238.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1310.000;1310.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 03;Métaux non ferreux;21.000;21.000;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;309.000;309.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2970.000;2970.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.900;6.900;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;420.000;420.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.300;36.300;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;18.100;18.100;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.700;50.700;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5.540;5.540;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.180;8.180;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3490.000;3490.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.080;4.080;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.120;1.120;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;230.000;230.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;2350.000;2350.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;391.000;391.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2950.000;2950.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;268.000;268.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.440;8.440;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1410.000;1410.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;35800.000;35800.000;t/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 07;Déchets encombrants;5400.000;5400.000;t/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;104000.000;1690.000;t/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;104000.000;8380.000;t/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;104000.000;59200.000;t/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;104000.000;1770.000;t/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";20 03 07;Déchets encombrants;104000.000;4640.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;1.600;1.600;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.800;31.800;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.101;0.101;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.800;59.800;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.821;0.821;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.610;3.610;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.400;76.400;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;54.600;54.600;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;24.000;24.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.760;5.760;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;632.000;632.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.300;10.300;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.558;0.558;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;3.940;3.940;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.629;0.629;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;0.972;0.972;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;4.350;4.350;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;83.300;83.300;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;31.500;31.500;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;12.300;12.300;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.043;0.043;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.600;0.600;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.837;0.837;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;17.700;17.700;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;8.800;8.800;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.360;7.360;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.984;0.984;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;208.000;208.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;151.000;151.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.220;1.220;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.437;0.437;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.089;0.089;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.660;2.660;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.500;13.500;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;16.500;16.500;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.800;14.800;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.470;3.470;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.010;7.010;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.460;0.460;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;8.600;8.600;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.209;0.209;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.020;1.020;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.046;0.046;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.011;0.011;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.130;0.130;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.770;2.770;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;14.300;14.300;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;116.000;116.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;52.500;52.500;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;0.498;0.498;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;2.120;2.120;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.175;0.175;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.527;0.527;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.318;0.318;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.890;2.890;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;36.200;36.200;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 01 04;Emballages métalliques;27.500;27.500;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;38.300;38.300;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.040;1.040;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.760;1.760;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.184;0.184;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.190;1.190;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;53.000;53.000;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;51.300;51.300;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.630;1.630;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.840;1.840;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.268;0.268;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.295;0.295;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.120;0.120;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.476;0.476;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.050;0.050;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.395;0.395;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;33.700;33.700;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;15.600;15.600;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;24.800;24.800;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;26.500;26.500;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;25.200;25.200;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;145.000;145.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;27.300;27.300;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;290.000;290.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;197.000;197.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;53.700;53.700;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;382.000;382.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;23.100;23.100;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;9.000;9.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;697.000;694.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;238.000;232.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;15.700;15.700;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;111.000;97.800;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;9.140;9.140;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;49.800;49.800;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;109.000;109.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;307.000;307.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;311.000;311.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;14.800;14.800;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;137.000;137.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;2.470;0.585;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;119.000;119.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;25.400;25.400;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;164.000;164.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;1510.000;1510.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;30.800;26.200;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;290.000;290.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;910.000;910.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;919.000;387.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;349.000;349.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;139.000;139.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;705.000;705.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;565.000;565.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;26.100;26.100;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;40.500;40.500;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;596.000;596.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;73.900;73.900;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;59.000;59.000;t/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;743.000;743.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);72.300;72.300;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;114.000;114.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;15.200;15.200;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 02 01;Bois;58.000;58.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;185.000;185.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 02;Aluminium;1580.000;1580.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 03;Plomb;18.000;18.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 04;Zinc;55.800;55.800;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;11800.000;11800.000;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";19 12 02;Métaux ferreux;42.900;42.900;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 01;Papier et carton;66.200;66.200;t/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;35.400;35.400;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;43.700;43.700;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;240.000;240.000;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;279.000;279.000;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 12 01;Papier et carton;3940.000;3940.000;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;18600.000;18600.000;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3330.000;3330.000;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;51;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;246.000;246.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3100.000;3100.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 02;Métaux ferreux;1850.000;1850.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 02;Métaux ferreux;396.000;396.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;18100.000;18100.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;303.000;303.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 03;Métaux non ferreux;14.000;14.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 03;Métaux non ferreux;41.000;41.000;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2980.000;2980.000;t/an
0005701657;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10500.000;10500.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;843.000;843.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1360.000;1730.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);279.000;279.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);391.000;357.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;8810.000;11400.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;10600.000;13100.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;9750.000;8970.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;6710.000;6170.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;869.000;799.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;106.000;60.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;83.000;142.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;766.000;1310.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;262.000;262.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;422.000;539.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;71.000;40.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);40.000;40.000;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);225.000;205.000;t/an
0005701871;BRUHAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 01;Papier et carton;528.000;528.000;t/an
0005701871;BRUHAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;395.000;395.000;t/an
0005701871;BRUHAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 02;Aluminium;1050.000;1050.000;t/an
0005701871;BRUHAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 03;Plomb;42.700;42.700;t/an
0005701871;BRUHAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 04;Zinc;124.000;124.000;t/an
0005701871;BRUHAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 05;Fer et acier;33400.000;33400.000;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;0.186;0.186;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;1.400;1.400;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;7.610;7.610;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.580;5.580;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.116;0.116;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 05;Emballages composites;0.478;0.478;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.176;0.176;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.047;0.047;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;0.030;0.030;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.540;5.540;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.070;2.070;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.597;0.597;t/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.747;0.747;t/an
0005702199;SHMVD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;78000.000;78800.000;t/an
0005702276;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.570;6.570;t/an
0005702339;Societe Nouvelle des Carrières de Coussegrey;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;50800.000;50800.000;t/an
0005702411;GSM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;452.000;452.000;t/an
0005702411;GSM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60.700;60.700;t/an
0005702411;GSM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1270.000;1270.000;t/an
0005702411;GSM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;11100.000;11100.000;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;24800.000;24800.000;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;63900.000;63900.000;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 07;Déchets encombrants;6730.000;6730.000;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 02 01;Bois;797.000;797.000;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2660.000;2660.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;394.000;394.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.500;41.500;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;8950.000;8950.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.700;19.700;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;82.000;82.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;144.000;144.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.200;49.200;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;536.000;536.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;111.000;111.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;131.000;131.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.380;1.380;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;6.340;6.340;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7310.000;7310.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1290.000;1290.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7660.000;7660.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;95.000;95.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26500.000;26500.000;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32.700;32.700;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 07;Déchets encombrants;3420.000;3420.000;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.660;0.660;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;52.700;52.700;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 05;Fer et acier;572.000;572.000;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 05;Fer et acier;2070.000;2070.000;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;5.540;5.540;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;65.800;65.800;t/an
0005702584;EUROVIA CHAMPAGNE-ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23000.000;23000.000;t/an
0005702597;ADNOT Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;23.000;23.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1720.000;1720.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);51;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1.000;1.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;10300.000;10300.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1100.000;1100.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 04;Emballages métalliques;336.000;336.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 05;Emballages composites;99.400;99.400;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 01 17;Métaux ferreux;273.000;273.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 01 18;Métaux non ferreux;185.000;185.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;13200.000;13200.000;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 02;Verre;31.100;31.100;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 39;Matières plastiques;42.800;42.800;t/an
0005702712;PETITJEAN AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;218.000;129.000;t/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;18.000;18.000;t/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;90200.000;85600.000;t/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2960.000;2960.000;t/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;83.000;83.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;508.000;508.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;61.000;61.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;957.000;957.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 01 17;Métaux ferreux;71.000;71.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;19.000;19.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 02;Aluminium;139.000;139.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 04;Zinc;25.600;25.600;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 05;Fer et acier;7460.000;7460.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;1640.000;1640.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 07;Métaux en mélange;239.000;239.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;45.700;45.700;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 02;Métaux ferreux;102.000;102.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";19 12 02;Métaux ferreux;9830.000;9830.000;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;469.000;469.000;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 02;Verre;220000.000;220000.000;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 02;Verre;36000.000;39500.000;t/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;"";17 02 01;Bois;25000.000;6540.000;t/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19700.000;7930.000;t/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";20 01 01;Papier et carton;7000.000;201.000;t/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7000.000;4480.000;t/an
0005702829;OMYA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;283.000;283.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.800;42.800;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;146.000;146.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4.920;4.920;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.800;15.800;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.400;25.400;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.600;12.600;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.780;4.780;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;415.000;415.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2930.000;2930.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.340;3.340;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;12.300;12.300;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.520;0.520;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;639.000;639.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.200;10.200;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.200;17.200;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;154.000;154.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;287.000;287.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34100.000;34100.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13800.000;13800.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1160.000;1160.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;190.000;190.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1210.000;1210.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3730.000;3730.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;133.000;133.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1630.000;1630.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;571.000;571.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;44.900;44.900;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;63.100;63.100;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 07;Déchets encombrants;155.000;155.000;t/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 07;Déchets encombrants;517.000;517.000;t/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1920.000;1920.000;t/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);433.000;433.000;t/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1250.000;1250.000;t/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2610.000;2610.000;t/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";20 02 01;Déchets biodégradables;455.000;455.000;t/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3170.000;3170.000;t/an
0005702937;Entreprise Paul CALIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2070.000;2070.000;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);118.000;118.000;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5500.000;5500.000;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;450.000;450.000;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";19 12 01;Papier et carton;52.200;52.200;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;11.600;11.600;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;35.200;35.200;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;654.000;654.000;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;1890.000;1890.000;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;56.800;56.800;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;239.000;239.000;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);14.600;14.600;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2540.000;2540.000;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1320.000;1320.000;t/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;675.000;675.000;t/an
0005703314;GABS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";20 02 02;Terres et pierres;492.000;492.000;t/an
0005703323;E.S.A / COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12.000;12.000;t/an
0005703454;VEKA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;4970.000;4970.000;t/an
0005703454;VEKA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";17 02 03;Matières plastiques;13700.000;13700.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;514.000;514.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);180.000;180.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1350.000;1350.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;963.000;963.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5.000;5.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;472.000;472.000;t/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5090.000;5090.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1480.000;1480.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3780.000;3780.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;47.900;47.900;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;54.500;54.500;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);264.000;264.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;643.000;643.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;284.000;284.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;380.000;380.000;t/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;501.000;501.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3470.000;3470.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1070.000;1070.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;739.000;739.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;25.400;25.400;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;740.000;740.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;142.000;142.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;336.000;336.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);68.500;68.500;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);302.000;302.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;353.000;353.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;329.000;329.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1020.000;1020.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2650.000;2650.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1640.000;1640.000;t/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;619.000;619.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;192.000;192.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;50.900;50.900;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;173.000;173.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;4320.000;4320.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);148.000;148.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);16.500;16.500;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);30.100;30.100;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);197.000;197.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);42.800;42.800;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;116.000;116.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6060.000;6060.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9010.000;9010.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1870.000;1870.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;48.200;48.200;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;863.000;863.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;181.000;181.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;645.000;645.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 01 01;Papier et carton;6860.000;6860.000;t/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 01 01;Papier et carton;2080.000;2080.000;t/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;576.000;571.000;t/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";15 01 03;Emballages en bois;9830.000;9670.000;t/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2060.000;2060.000;t/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";17 02 01;Bois;14000.000;14300.000;t/an
0005703580;FRESNOY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;7720.000;7720.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;260.000;260.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;703.000;703.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;25.000;25.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;469.000;469.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;198.000;198.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;629.000;629.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;43.000;43.000;t/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;486.000;486.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;24.400;24.400;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;158.000;158.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;40.400;40.400;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;4.820;4.820;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;225.000;225.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2510.000;2510.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;19.400;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2350.000;2350.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;57.200;57.200;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;310.000;310.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.000;6.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.040;0.040;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;292.000;292.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;15.800;15.800;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1510.000;1510.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;182.000;182.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;43.400;43.400;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;82.300;82.300;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;116.000;116.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;407.000;407.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.860;0.860;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;6.840;6.840;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.700;42.700;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;1130.000;1130.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);14.500;14.500;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;262.000;262.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;372.000;372.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2800.000;2800.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;671.000;671.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1740.000;1740.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3410.000;3410.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;661.000;661.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3.720;3.720;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;803.000;803.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;842.000;842.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.540;7.540;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;59.700;59.700;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;19.900;19.900;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;184.000;184.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.900;21.900;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;102.000;102.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11900.000;11900.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.260;0.260;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1420.000;1420.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2420.000;2420.000;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;25.400;25.400;t/an
0005703588;STB 52 SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4980.000;4980.000;t/an
0005703588;STB 52 SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1370.000;1370.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2040.000;2040.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1300.000;1300.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;850.000;850.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;30.000;30.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;14.900;14.900;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;237.000;237.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;144.000;144.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1860.000;1860.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;197.000;197.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;418.000;418.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11.400;11.400;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2690.000;2690.000;t/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;151.000;151.000;t/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 01 01;Béton;2020.000;2020.000;t/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8000.000;8000.000;t/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 02 02;Verre;3460.000;3460.000;t/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;36.000;36.000;t/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9750.000;9750.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1020.000;1020.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1650.000;1650.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;177.000;177.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 02;Déchets d'agents de conservation;1160.000;1160.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;69.000;69.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;57.000;57.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;861.000;861.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;288.000;288.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.000;22.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;228.000;228.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;28.000;28.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4400.000;4400.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;884.000;884.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;279.000;279.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.000;21.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;142.000;142.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;132.000;132.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;371.000;371.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2590.000;2590.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;23.000;23.000;t/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;213.000;213.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;208.000;208.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;138.000;138.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;66.300;66.300;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3100.000;3100.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24.900;24.900;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1130.000;1130.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;115.000;115.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5340.000;5340.000;t/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3140.000;3140.000;t/an
0005704841;Mairie de Margerie Hancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);51;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18.000;18.000;t/an
0005704842;Mairie de Pocancy;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";20 02 02;Terres et pierres;10.000;10.000;t/an
0005704846;EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;40000.000;40000.000;t/an
0005704849;Mairie de Drouilly;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";20 02 02;Terres et pierres;88.800;88.800;t/an
0005704850;Mairie de Gigny-Bussy;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;18.000;18.000;t/an
0005704864;EUROVIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;500.000;500.000;t/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";17 01 01;Béton;5190.000;5190.000;t/an
0005704938;ISDI de foisches - URANO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";17 01 01;Béton;3640.000;3640.000;t/an
0005704938;ISDI de foisches - URANO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;427.000;427.000;t/an
0005704938;ISDI de foisches - URANO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7280.000;7280.000;t/an
0005704938;ISDI de foisches - URANO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;83200.000;83200.000;t/an
0005704992;Commune de Lusigny sur Barse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8.000;8.000;t/an
0005704995;Commune de Rigny la Nonneuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;15.000;15.000;t/an
0005704999;Commune de Périgny la Rose;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";20 02 02;Terres et pierres;100.000;100.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;44.900;44.900;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";17 02 03;Matières plastiques;5.280;5.280;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;16.800;16.800;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;36.800;36.800;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;26.300;26.300;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;30.900;30.900;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;7.940;7.940;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.800;13.800;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;24.900;24.900;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1490.000;1490.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;90.100;90.100;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;9.320;9.320;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;1110.000;1110.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;29.400;29.400;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;685.000;685.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;58.900;58.900;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;526.000;526.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;417.000;417.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;602.000;602.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;101.000;101.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;28.600;28.600;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;969.000;969.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;116.000;116.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;495.000;495.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;105.000;105.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;1390.000;1390.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;120.000;120.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;100.000;100.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1600.000;1600.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;81.600;81.600;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";19 12 02;Métaux ferreux;162.000;162.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;128.000;128.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 12 03;Métaux non ferreux;371.000;371.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;105.000;105.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";19 12 03;Métaux non ferreux;29.400;29.400;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 12 03;Métaux non ferreux;26.500;26.500;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1040.000;1040.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 03;Métaux non ferreux;319.000;319.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 12 03;Métaux non ferreux;108.000;108.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 03;Métaux non ferreux;741.000;741.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 03;Métaux non ferreux;28.600;28.600;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2310.000;2310.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";19 12 03;Métaux non ferreux;141.000;141.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;128.000;128.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;4.760;4.760;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4650.000;4650.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1420.000;1420.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13.700;13.700;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 40;Métaux;110.000;110.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";20 01 40;Métaux;32.200;32.200;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 40;Métaux;111.000;111.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";20 01 40;Métaux;20.500;20.500;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";20 01 40;Métaux;11.000;11.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;42.300;42.300;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;32.100;32.100;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;66.600;66.600;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;123.000;123.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;18.400;18.400;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;9.100;9.100;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;629.000;629.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;163.000;163.000;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;31.900;31.900;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;10.200;10.200;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;78.200;78.200;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;13.200;13.200;t/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 39;Matières plastiques;357.000;357.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.500;7.500;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;8.100;8.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1250.000;1250.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2210.000;2210.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3690.000;3690.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;48.600;48.600;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 13 03;Noir de carbone;118.000;118.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";06 13 03;Noir de carbone;3.000;3.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;118.000;118.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.100;4.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;16.300;16.300;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.200;33.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.900;27.900;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;111.000;111.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;20.200;20.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;105.000;105.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;241.000;241.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;13.500;13.500;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.200;14.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.600;4.600;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.100;2.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;698.000;698.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.000;6.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;24.200;24.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;71.900;71.900;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;40.700;40.700;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;13.100;13.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.400;3.400;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;208.000;208.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;99.600;99.600;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.500;5.500;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;17.100;17.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;54.800;54.800;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;255.000;255.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;55.700;55.700;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;21.400;21.400;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;48.500;48.500;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);18.400;18.400;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;5.100;5.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;3.300;3.300;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;6.200;6.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.500;34.500;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;84.700;84.700;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.600;0.600;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;22.200;22.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;220.000;220.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;120.000;120.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;12.200;12.200;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;16.500;16.500;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.300;2.300;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.400;1.400;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;3.800;3.800;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;155.000;155.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;39.000;39.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;75.100;75.100;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;19.700;19.700;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1250.000;1250.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2860.000;2860.000;t/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 39;Matières plastiques;1580.000;1580.000;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;80.400;80.400;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.300;64.300;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;49.000;49.000;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;64.600;64.600;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;7.880;7.880;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;45.100;45.100;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;24.800;24.800;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.600;19.600;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;2.580;2.580;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;213.000;213.000;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;75.500;75.500;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.700;52.700;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;17.500;17.500;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;5.640;5.640;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;3670.000;3670.000;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;878.000;878.000;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1460.000;1460.000;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";19 08 02;Déchets de dessablage;33.700;33.700;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;13.200;13.200;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;14.100;14.100;t/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1140.000;1140.000;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;64.500;64.500;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;61.600;61.600;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.000;2.000;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;156.000;156.000;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;830.000;830.000;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;598.000;598.000;t/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1770.000;1770.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;28.700;28.700;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;6.400;6.400;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 13;Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières;0.740;0.740;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;27.300;27.300;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.640;3.640;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.820;0.820;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79.900;79.900;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 13 03;Noir de carbone;126.000;126.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;382.000;382.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;70.300;70.300;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;1790.000;1790.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;1.040;1.040;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.900;21.900;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;137.000;137.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;51.600;51.600;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SENEGAL;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;102.000;102.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;230.000;230.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1160.000;1160.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;681.000;681.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;0.777;0.777;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;10.400;10.400;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;5.140;5.140;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;38.200;38.200;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;92.100;92.100;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;212.000;212.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;20.100;20.100;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;143.000;143.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.900;19.900;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;43.800;43.800;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;50;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;236.000;236.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;57.400;57.400;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";19 08 02;Déchets de dessablage;4.820;4.820;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1.740;1.740;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;123.000;123.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;241.000;241.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;11.200;11.200;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.100;13.100;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";20 01 40;Métaux;3.440;3.440;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.100;33.100;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;4.460;4.460;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 13;Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières;0.580;0.580;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;75.500;75.500;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.950;4.950;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;1.860;1.860;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.120;5.120;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;1.140;1.140;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 03;Noir de carbone;2.230;2.230;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;3.260;3.260;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.308;0.308;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 13;Déchets plastiques;109.000;109.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;13.700;13.700;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;7.160;7.160;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;113.000;113.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1090.000;1090.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;29.900;29.900;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.400;13.400;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;19.800;19.800;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;8.010;8.010;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;8.640;8.640;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;26.600;26.600;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;8.880;8.880;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.077;0.077;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.210;0.210;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;16.700;16.700;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.345;0.345;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.691;0.691;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.610;2.610;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;13.400;13.400;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.853;0.853;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;15.600;15.600;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;407.000;407.000;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.049;0.049;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;14.300;14.300;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);53.100;53.100;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3.010;3.010;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 09 04;Charbon actif usé;22.200;22.200;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.110;4.110;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;38.800;38.800;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.120;0.120;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;0.018;0.018;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.355;0.355;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 40;Métaux;0.480;0.480;t/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.811;0.337;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;19.500;19.500;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;26.500;26.500;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;24.500;24.500;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;123.000;123.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;26.900;26.900;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;57.100;57.100;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;338.000;338.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;211.000;211.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;57.300;57.300;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;45.100;45.100;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;257.000;257.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;227.000;227.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;276.000;276.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.400;25.400;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.100;25.100;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;317.000;317.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;728.000;728.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;54.000;54.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;24.400;24.400;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;148.000;148.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;282.000;282.000;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;118.000;118.000;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;14.900;14.900;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.200;7.200;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.500;0.500;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;57.700;57.700;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1180.000;1180.000;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";19 12 02;Métaux ferreux;36.500;36.500;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 03;Métaux non ferreux;42.200;42.200;t/an
0005800426;PROMOTRAME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;53.700;53.700;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;7110.000;1250.000;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;12000.000;6610.000;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;9260.000;17200.000;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;183000.000;183000.000;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;15100.000;15100.000;t/an
0005800489;METROPOLE ROUEN NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7380.000;7380.000;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;320000.000;320000.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;102.000;102.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;81.800;81.800;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4760.000;4760.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1230.000;1230.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";15 01 03;Emballages en bois;717.000;716.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 03;Emballages en bois;12600.000;12600.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3840.000;3840.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3180.000;3180.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;213.000;213.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2140.000;2140.000;t/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17500.000;17500.000;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.440;1.440;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;1.810;1.810;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.710;8.710;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.965;0.965;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.020;2.020;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.978;0.978;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 11 05;Fines et poussières;2.180;2.180;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;1.590;1.590;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.413;0.413;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.570;2.570;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.265;0.265;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;9.980;9.980;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.637;0.637;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.307;0.307;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.024;0.024;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.760;1.760;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.560;0.560;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;12.300;12.300;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.400;7.400;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.035;0.035;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.166;0.166;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 04 03;Plomb;0.769;0.769;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;8.890;8.890;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.179;0.179;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.560;3.560;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;0.082;0.082;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.499;0.499;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.110;0.110;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.450;8.450;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.499;0.499;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.955;0.955;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;3.060;3.060;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.415;0.415;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.069;0.069;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.099;0.099;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.212;0.212;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.050;0.050;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.760;0.760;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.350;1.350;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;4.190;4.190;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";10 03 05;Déchets d'alumine;5.450;5.450;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 03 05;Déchets d'alumine;3.710;3.710;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;2.160;2.160;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.670;3.670;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.685;0.685;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.500;6.500;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.610;1.610;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.058;0.058;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.190;0.190;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.529;0.529;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 07;Emballages en verre;4.660;4.660;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.008;0.008;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.234;0.234;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.340;2.340;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.255;0.255;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.860;0.860;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.270;1.270;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.130;5.130;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.893;0.893;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.130;1.130;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.250;4.250;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.470;6.470;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.039;0.039;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;17.500;17.500;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.137;0.137;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.045;0.045;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.868;0.868;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.634;0.634;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.114;0.114;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.256;0.256;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.045;0.045;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.221;0.221;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.053;0.053;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.464;0.464;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.229;0.229;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.930;1.930;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.650;4.650;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.500;0.500;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.850;7.850;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;18.700;18.700;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.030;1.030;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.700;1.700;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;16.200;16.200;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.124;0.124;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.358;0.358;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.760;0.760;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 39;Matières plastiques;0.289;0.289;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30000.000;12600.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5530.000;5530.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;516.000;516.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;1070.000;1070.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4.700;4.700;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;449.000;449.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3450.000;3450.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;458.000;458.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";19 08 02;Déchets de dessablage;16.400;16.400;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 02 02;Terres et pierres;8.240;8.240;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";20 02 02;Terres et pierres;3390.000;3390.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 02 02;Terres et pierres;3170.000;3170.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.280;0.280;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.660;3.660;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;4830.000;4830.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;6540.000;6540.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;2.380;2.380;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;18200.000;18200.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.700;53.700;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;100.000;100.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.960;1.960;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 01 05;Emballages composites;52.500;52.500;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;209.000;209.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7.780;7.780;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;130.000;130.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 01 01;Béton;19.300;19.300;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 01 01;Béton;23.100;23.100;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;42.000;42.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2850.000;2850.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.920;1.920;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;98.400;98.400;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;945.000;945.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.000;1.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;18.800;18.800;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 02;Déchets de dessablage;69.000;69.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;80.900;80.900;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12800.000;12800.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;2480.000;2480.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;4960.000;4960.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 01 01;Papier et carton;3.420;3.420;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;604.000;604.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2080.000;2080.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32.100;32.100;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;83000.000;83000.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;16100.000;16100.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;104.000;104.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;168.000;168.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 07;Déchets encombrants;16600.000;16600.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;2300.000;2300.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;8.400;8.400;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;0.280;0.280;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;454.000;454.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1530.000;1530.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;127.000;127.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.800;52.800;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2180.000;2180.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3770.000;3770.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;227.000;227.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;66.900;66.900;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;93.500;93.500;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;1160.000;1160.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.280;0.280;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 06;Emballages en mélange;147.000;147.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";17 02 01;Bois;2.580;2.580;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1270.000;1270.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2640.000;2640.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1210.000;1210.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3820.000;3820.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;467.000;467.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;903.000;903.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 01;Papier et carton;1240.000;1240.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 01;Papier et carton;159.000;159.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;5.140;5.140;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;185.000;185.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2760.000;2760.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;449.000;449.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3730.000;3730.000;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;531.000;531.000;t/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1450.000;1450.000;t/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.000;15.000;t/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;935.000;935.000;t/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;33600.000;33600.000;t/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 03 07;Déchets encombrants;15500.000;15500.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;740.000;740.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.340;4.340;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;383.000;383.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17.100;17.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1390.000;1390.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;433.000;433.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;15.600;15.600;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;2910.000;2910.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.500;10.500;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.520;1.520;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.360;6.360;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2380.000;2380.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11.200;11.200;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.320;1.320;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.500;4.500;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;7.340;7.340;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;14.300;14.300;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;847.000;847.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.860;1.860;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;340.000;340.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.660;0.660;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;160.000;163.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.530;3.530;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.220;0.220;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.960;1.960;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.480;0.480;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;37.000;35.600;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.140;0.140;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;19.200;19.200;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.824;0.824;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 01 18;Métaux non ferreux;67.900;67.900;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.006;0.006;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.051;0.051;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.662;0.662;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 18;Métaux non ferreux;4.990;4.990;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.418;0.418;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.354;0.354;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;19.600;19.600;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.208;0.208;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.560;6.560;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.044;0.044;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.025;0.025;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.224;0.224;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.015;0.015;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.800;4.800;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.040;0.040;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;33.100;33.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2200.000;2200.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4090.000;4090.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;92.400;92.400;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 02 02;Verre;73.500;73.500;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.044;0.044;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.021;0.021;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;33.800;33.800;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.119;0.119;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.087;0.087;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.002;0.002;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.016;0.016;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.060;1.060;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.113;0.113;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.226;0.226;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.186;0.186;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.314;0.314;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.256;0.256;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.480;1.480;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;56.000;56.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.348;0.348;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.547;0.547;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.695;0.695;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.128;0.128;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.080;0.080;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;0.258;0.258;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 02;Aluminium;0.058;0.058;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 02;Aluminium;0.900;0.900;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 02;Aluminium;0.380;0.380;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;0.276;0.276;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 02;Aluminium;0.056;0.056;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 02;Aluminium;15.100;15.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 02;Aluminium;0.260;0.260;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 03;Plomb;1.920;1.920;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 03;Plomb;0.127;0.127;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 03;Plomb;0.062;0.062;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 03;Plomb;0.163;0.163;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 03;Plomb;2.200;0.010;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 03;Plomb;0.011;0.011;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 03;Plomb;0.037;0.037;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 04;Zinc;0.020;0.020;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 04;Zinc;5.170;5.170;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 04;Zinc;0.003;0.003;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 04;Zinc;0.056;0.056;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 04;Zinc;0.044;0.044;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 04;Zinc;0.010;0.010;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 04;Zinc;0.076;0.076;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 04;Zinc;0.127;0.127;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 04;Zinc;8.490;8.490;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 04;Zinc;0.095;0.095;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 04;Zinc;0.151;0.151;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;0.017;0.017;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;3.560;3.560;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;0.099;0.099;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;0.180;0.180;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 05;Fer et acier;1.030;1.030;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;0.003;0.003;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;18.500;18.500;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;12.600;0.680;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.020;1.020;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.016;0.016;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.011;0.011;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.420;0.420;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.100;1.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;37.100;37.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.480;0.480;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.028;0.028;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.291;0.291;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.079;0.079;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.180;0.180;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.411;0.411;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.346;0.346;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.080;2.080;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;17.000;17.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.248;0.248;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.173;0.173;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.029;0.029;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;630.000;630.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;854.000;854.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);284.000;284.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);404.000;404.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 01;Papier et carton;307.000;307.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 01;Papier et carton;144.000;144.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 01;Papier et carton;2.480;2.480;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.280;1.280;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;7.080;7.080;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;526.000;526.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 39;Matières plastiques;60.700;60.700;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 39;Matières plastiques;85.100;85.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 39;Matières plastiques;6.320;6.320;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 39;Matières plastiques;843.000;843.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 39;Matières plastiques;59.100;59.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.620;1.620;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.500;5.500;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15100.000;15100.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.160;1.160;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.540;2.540;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;80.200;80.200;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6450.000;6450.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;136.000;67.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;902.000;246.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;29.100;29.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;275.000;275.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.280;0.280;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;41.900;41.900;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.100;3.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.500;0.500;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.540;0.540;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.520;0.520;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1150.000;1150.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9.360;9.360;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.200;2.200;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";17 04 02;Aluminium;0.026;0.026;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 02;Aluminium;114.000;114.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 02;Aluminium;0.005;0.005;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 02;Aluminium;0.002;0.002;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 02;Aluminium;0.005;0.005;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 02;Aluminium;0.003;0.003;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 02;Aluminium;0.448;0.448;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";17 04 02;Aluminium;0.013;0.013;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 02;Aluminium;0.121;0.121;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 02;Aluminium;0.121;0.121;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 02;Aluminium;76.300;76.300;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 02;Aluminium;0.060;0.060;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 02;Aluminium;1.700;1.700;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 02;Aluminium;0.081;0.081;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 05;Fer et acier;19.100;19.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 05;Fer et acier;4.880;4.880;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;3380.000;3380.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 05;Fer et acier;4.260;4.260;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;3.880;3.880;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 05;Fer et acier;4.840;4.840;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 05;Fer et acier;1.880;1.880;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 05;Fer et acier;1.120;1.120;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 05;Fer et acier;25.400;25.400;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 05;Fer et acier;4.920;4.920;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 05;Fer et acier;24.300;24.300;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 05;Fer et acier;90.800;90.800;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;1.450;1.450;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;11.000;11.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;54.100;54.100;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;4990.000;4990.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;622.000;622.000;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 05;Fer et acier;37.600;37.600;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 05;Fer et acier;1.050;1.050;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;0.180;0.180;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;94.900;94.900;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;4.120;4.120;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 01 18;Métaux non ferreux;156.000;156.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;17.400;17.400;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.340;1.340;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.840;0.840;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.536;0.536;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.360;3.360;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9.760;9.760;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9.020;9.020;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.465;0.465;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;42.900;42.900;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.073;0.073;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.174;0.174;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.650;0.650;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 07;Métaux en mélange;67.500;67.500;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 07;Métaux en mélange;2400.000;2400.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;192.000;192.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.010;1.010;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.600;26.600;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 07;Métaux en mélange;36.200;36.200;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 07;Métaux en mélange;7.680;7.680;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.220;0.220;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 07;Métaux en mélange;13.000;13.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.080;3.080;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 07;Métaux en mélange;204.000;204.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 07;Métaux en mélange;236.000;236.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.340;2.340;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 07;Métaux en mélange;288.000;288.000;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 07;Métaux en mélange;92.700;92.700;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.140;0.140;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 07;Métaux en mélange;21.500;21.500;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.660;0.660;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 07;Métaux en mélange;16.600;16.600;t/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;15.000;15.000;t/an
0005800974;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6710.000;6710.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1700.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1170.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1250.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;101.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;221.000;221.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6570.000;5080.000;t/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2000.000;2550.000;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);110.000;110.000;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;5.960;5.960;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;8890.000;8890.000;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;148.000;148.000;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3390.000;3390.000;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;41600.000;41600.000;t/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.300;17.300;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;35.400;35.400;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.250;4.250;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;24.900;24.900;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;18.900;18.900;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;68.600;68.600;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;162.000;162.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.500;5.500;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.000;4.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.000;1.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;28.000;28.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.000;1.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.000;10.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;4.700;4.700;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1790.000;1790.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.720;1.720;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2.500;2.500;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;4.020;4.020;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2.090;2.090;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6.380;6.380;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;28.600;28.600;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.000;1.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;14.800;14.800;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;8.100;8.100;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3.000;3.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;0.680;0.680;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;22.300;22.300;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;228.000;228.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;20.200;20.200;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;7.100;7.100;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2.600;2.600;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;7.000;7.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;11.700;11.700;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3.000;3.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6.300;6.300;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;8.200;8.200;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1080.000;1080.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.200;3.200;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;16.600;16.600;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;78.800;78.800;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.160;3.160;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;155.000;155.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2.000;2.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;39.000;39.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;10.100;10.100;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.000;1.000;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;4.500;4.500;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;4.700;4.700;t/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;18.100;18.100;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.500;33.500;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2.500;2.500;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;124.000;124.000;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.440;8.440;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130.000;130.000;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;230.000;230.000;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;515.000;515.000;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2480.000;2480.000;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.200;20.200;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16300.000;15400.000;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2120.000;2630.000;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;10200.000;9880.000;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1440.000;2070.000;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 01;Papier et carton;11700.000;11200.000;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;430.000;420.000;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);6900.000;6530.000;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.050;2.050;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.098;0.098;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.470;1.470;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.430;3.430;t/an
0005801418;DISTILLERIE BUSNEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3450.000;3450.000;t/an
0005801418;DISTILLERIE BUSNEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;39.200;39.200;t/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 02;Verre;36000.000;39500.000;t/an
0005801491;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1310.000;1310.000;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 17;Métaux ferreux;3490.000;3490.000;t/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4280.000;4280.000;t/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;73000.000;73000.000;t/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;21300.000;15700.000;t/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12400.000;12400.000;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1.700;1.700;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;0.880;0.880;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;384.000;384.000;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.700;37.700;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;3.500;3.500;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;236.000;236.000;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;300.000;300.000;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3040.000;3040.000;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;33.600;33.600;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;726.000;726.000;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;12.700;12.700;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;14.000;14.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.080;7.080;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.000;10.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.320;1.320;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;45.800;45.800;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;27.000;27.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;22.200;22.200;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;3.140;3.140;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;36.500;36.500;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;187.000;187.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;17.600;17.600;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.560;8.560;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 01;Bois;4.320;4.320;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 03;Matières plastiques;14.100;14.100;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;329.000;329.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;1340.000;1340.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;504.000;504.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;902.000;902.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;7.840;7.840;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1140.000;1140.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;67.800;67.800;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 09 04;Charbon actif usé;13.200;13.200;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;3180.000;3180.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2.980;2.980;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8830.000;8830.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26900.000;26900.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;826.000;826.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;846.000;846.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;316.000;316.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;57.500;57.500;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;20.900;20.900;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1950.000;1950.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1010.000;1010.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;37.600;37.600;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;14.800;14.800;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 07;Déchets encombrants;6090.000;6090.000;t/an
0005801842;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.960;0.960;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 01 19;Matières plastiques;1.000;1.000;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;25.800;25.800;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;79.300;79.300;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;483.000;483.000;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1090.000;1090.000;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;0.659;0.659;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.930;2.930;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.700;17.700;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.800;42.800;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);972;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.840;6.840;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;9.870;9.870;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;16.300;16.300;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;68.100;68.100;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;25.000;25.000;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.182;0.182;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.107;0.107;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;31.500;31.500;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;19.900;19.900;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;20.100;20.100;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;3.120;3.120;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.428;0.428;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.040;3.040;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.291;0.291;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.196;0.196;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";06 13 03;Noir de carbone;15.100;15.100;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;3.070;3.070;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;16.200;16.200;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.000;2.000;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.700;15.700;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 17;Métaux ferreux;111.000;111.000;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;7.620;7.620;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 19;Matières plastiques;2.390;2.390;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 01 19;Matières plastiques;12.400;12.400;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 19;Matières plastiques;63.600;63.600;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 20;Verre;13.500;13.500;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 01 20;Verre;65.200;65.200;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 20;Verre;179.000;179.000;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 39;Matières plastiques;8.250;8.250;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 39;Matières plastiques;5.110;5.110;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 40;Métaux;5.930;5.930;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.767;0.767;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.725;0.725;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.102;0.102;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.200;17.200;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.600;3.600;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.600;1.600;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.046;0.046;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 01 01;Papier et carton;0.495;0.495;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 01 01;Papier et carton;5.260;5.260;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 01;Papier et carton;10.600;10.600;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.410;1.410;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.097;0.081;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.228;0.228;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.758;0.758;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.738;0.738;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.721;0.721;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.688;0.688;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 02 01;Bois;0.075;0.075;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 03;Emballages en bois;1.880;1.880;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;102.000;102.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;363.000;363.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 01;Papier et carton;2970.000;2970.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 01;Papier et carton;126.000;126.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 01;Papier et carton;60.600;60.600;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 01;Papier et carton;5820.000;2820.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 39;Matières plastiques;21.900;21.900;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 39;Matières plastiques;269.000;269.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 40;Métaux;1.020;1.020;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4230.000;4230.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2050.000;2050.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34.000;34.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;54.300;54.300;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26900.000;26900.000;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 07;Déchets encombrants;3.480;3.480;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5090.000;5090.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;101.000;101.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;280.000;280.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1030.000;1030.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);69.900;69.900;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);9690.000;9690.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;32.100;32.100;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1120.000;1120.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7690.000;7690.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 01 01;Papier et carton;1.420;1.420;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 01;Papier et carton;70.200;70.200;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3730.000;3730.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1250.000;1250.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;359.000;359.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21200.000;21200.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19300.000;15700.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18500.000;18500.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6940.000;6940.000;t/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;107000.000;94700.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1600.000;1600.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;731.000;731.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 02;Aluminium;385.000;385.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;15700.000;15700.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 07;Métaux en mélange;429.000;429.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;1500.000;1500.000;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;6200.000;6200.000;t/an
0005802213;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9440.000;9440.000;t/an
0005802214;SETOM - Crosville;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3360.000;3360.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1690.000;1690.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;26.300;26.300;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;35.100;35.100;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;1330.000;1330.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;54.000;54.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1180.000;1180.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;517.000;517.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;707.000;707.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;198.000;198.000;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;28.100;28.100;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.680;9.680;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 06;Emballages en mélange;24.600;24.600;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 06;Emballages en mélange;88.900;88.900;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.160;4.160;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.102;0.102;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";17 02 01;Bois;10.800;10.800;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.160;2.160;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;15.500;15.500;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;73.200;73.200;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.400;0.400;t/an
0005802431;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12900.000;12500.000;t/an
0005802431;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11300.000;11300.000;t/an
0005802611;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;37200.000;31700.000;t/an
0005802611;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;707.000;707.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.100;34.100;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;209.000;209.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;502.000;502.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.500;19.500;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;417.000;417.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;28.000;28.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;122.000;122.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4030.000;4030.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;219.000;219.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";20 03 07;Déchets encombrants;1680.000;1680.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.100;21.100;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;46.000;46.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.580;0.580;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2100.000;2100.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1410.000;1410.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;207.000;207.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;186.000;186.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;3000.000;3000.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.420;6.420;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;642.000;642.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;160.000;160.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 01;Papier et carton;225.000;225.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;154.000;154.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.120;2.120;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22900.000;22900.000;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4770.000;4770.000;t/an
0005802785;ludovic Dufour;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;26900.000;26900.000;t/an
0005802788;BRAY COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12000.000;9290.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1360.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;0.000;342.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4260.000;4260.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;7800.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;13900.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;4670.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;944.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;31000.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;30.700;41.400;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;826.000;1020.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1700.000;1700.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1500.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;8370.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;11000.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;7280.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;64500.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;31100.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;13600.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;0.000;17900.000;t/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";19 08 02;Déchets de dessablage;0.000;400.000;t/an
0005803125;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1240.000;8840.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.033;0.033;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;82.000;82.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;97.600;97.600;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;35.600;35.600;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.700;12.700;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.460;0.460;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 01 17;Métaux ferreux;11.000;11.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 17;Métaux ferreux;1780.000;1780.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.140;0.140;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.030;0.030;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;32.800;32.800;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.500;0.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.670;1.670;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10.200;10.200;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;17.500;17.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2500.000;2500.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.049;0.049;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.341;0.341;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.365;0.365;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.620;8.620;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.057;0.057;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.003;0.003;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.196;0.196;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.110;0.110;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.031;0.031;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.001;0.001;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.048;0.048;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;220.000;220.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.090;0.090;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.056;0.056;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.017;0.017;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 02;Aluminium;2.770;2.770;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 02;Aluminium;1.120;1.120;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 02;Aluminium;1.250;1.250;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;0.428;0.428;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;0.220;0.220;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 02;Aluminium;0.200;0.200;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 02;Aluminium;0.660;0.660;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;1.520;1.520;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 02;Aluminium;0.806;0.806;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 02;Aluminium;0.500;0.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 02;Aluminium;568.000;568.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;0.151;0.151;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 02;Aluminium;0.052;0.052;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;0.360;0.360;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 02;Aluminium;0.031;0.031;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 03;Plomb;0.099;0.099;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 03;Plomb;0.011;0.011;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 03;Plomb;21.800;21.800;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 03;Plomb;0.014;0.014;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 03;Plomb;0.200;0.200;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 04;Zinc;3.650;3.650;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 04;Zinc;0.051;0.051;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 04;Zinc;45.500;45.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 04;Zinc;0.040;0.040;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 04;Zinc;0.660;0.660;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;84.500;84.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 05;Fer et acier;3.680;3.680;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;0.460;0.460;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 05;Fer et acier;6.760;6.760;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;224.000;224.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;8.690;8.690;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;0.031;0.031;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;3.460;3.460;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;0.200;0.200;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;0.800;0.800;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 05;Fer et acier;11.400;11.400;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 05;Fer et acier;2.070;2.070;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 05;Fer et acier;6.660;6.660;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 05;Fer et acier;29.100;29.100;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;24.600;24.600;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;0.520;0.520;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 05;Fer et acier;4.890;4.890;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;1.500;1.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;1.020;1.020;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;2.340;2.340;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;10400.000;10400.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;2.520;2.520;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;6.400;6.400;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 05;Fer et acier;9.320;9.320;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 05;Fer et acier;6.180;6.180;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;2.760;2.760;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;2.250;2.250;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 05;Fer et acier;0.380;0.380;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;0.220;0.220;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.660;2.660;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.042;0.042;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.080;0.080;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.058;0.058;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 12 02;Métaux ferreux;1190.000;1190.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 12 02;Métaux ferreux;21.500;21.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 01;Papier et carton;20.700;20.700;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3.140;3.140;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.860;5.860;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;883.000;883.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 39;Matières plastiques;1.080;1.080;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 39;Matières plastiques;0.810;0.810;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 40;Métaux;82.100;82.100;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;23.500;23.500;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.520;0.520;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.820;4.820;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.380;1.380;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3540.000;3540.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.280;4.280;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.960;3.960;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;39.000;39.000;t/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.380;1.380;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;79.700;79.700;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;117.000;117.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;35.100;35.100;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;4.040;4.040;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2360.000;2360.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.800;13.800;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;208.000;208.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.200;50.200;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.400;50.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.380;4.380;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1200.000;1200.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;9.620;9.620;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;11.300;11.300;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;49.900;49.900;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;86.700;86.700;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;35.400;35.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;117.000;117.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;221.000;221.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;22.000;22.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;591.000;591.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;165.000;165.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;181.000;181.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;354.000;354.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;25.200;25.200;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;42.500;42.500;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;186.000;186.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;352.000;352.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;253.000;253.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;55.600;55.600;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;49.700;49.700;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;18.400;18.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;22.600;22.600;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;48.800;48.800;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.200;12.200;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;78.700;78.700;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;96.400;96.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.700;18.700;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;15.400;15.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;507.000;507.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1020.000;1020.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;357.000;357.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.300;0.300;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6.360;6.360;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.100;0.100;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;576.000;576.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1480.000;1480.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;14.000;14.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;797.000;797.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;9.540;9.540;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3010.000;3010.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3150.000;3150.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;55.700;55.700;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;24.300;24.300;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;10300.000;10300.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;5.500;5.500;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;83.400;83.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;18900.000;18900.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;21.500;21.500;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;283.000;283.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;265.000;265.000;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.200;2.200;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.900;4.900;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;81.400;81.400;t/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;20.100;20.100;t/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";10 02 02;Laitiers non traités;152000.000;152000.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;276.000;276.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;467.000;467.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;61.600;61.600;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;25.600;25.600;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;78.500;78.500;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;60.300;60.300;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1550.000;1550.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;752.000;752.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9.440;9.440;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;159.000;159.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 01;Papier et carton;267.000;267.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 01;Papier et carton;10200.000;10200.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 01;Papier et carton;1020.000;1020.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 01;Papier et carton;14000.000;14000.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 01;Papier et carton;52.300;52.300;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5360.000;5360.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;41.900;41.900;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;475.000;475.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;390.000;390.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5380.000;5380.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 39;Matières plastiques;202.000;202.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 39;Matières plastiques;410.000;410.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 40;Métaux;120.000;120.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6020.000;6020.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13.900;13.900;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8910.000;8910.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;943.000;943.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5220.000;5220.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21000.000;21000.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4320.000;4320.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7240.000;7240.000;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1280.000;1280.000;t/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;10100.000;10100.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 01 01;Béton;2500.000;2500.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;120.000;120.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;132.000;132.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;41600.000;41600.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 02 02;Verre;12.300;12.300;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;579.000;579.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;85500.000;85500.000;t/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";20 02 02;Terres et pierres;4280.000;4280.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;540.000;540.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;527.000;527.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;24.500;24.500;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;45.100;45.100;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;200.000;200.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;574.000;574.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;72.800;72.800;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;15.500;15.500;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;98.700;98.700;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2.180;2.180;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;976.000;976.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;192.000;192.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;535.000;535.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;128.000;128.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;485.000;485.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;14.300;14.300;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.580;1.580;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2410.000;2410.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;310.000;310.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;501.000;501.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;275.000;275.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;80.300;80.300;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;326.000;326.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.000;7.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;96.200;96.200;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3330.000;3330.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;78.300;78.300;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2430.000;2430.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;285.000;285.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;151.000;151.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;159.000;159.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;103.000;103.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2640.000;2640.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;16.100;16.100;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;73.000;73.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;274.000;274.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;178.000;178.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;9.700;9.700;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1290.000;1290.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;202.000;202.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;629.000;629.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;21.900;21.900;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;566.000;566.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;16.500;16.500;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.500;14.500;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;247.000;247.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.800;8.800;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;102.000;102.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.000;4.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.700;6.700;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;157.000;157.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;187.000;187.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;653.000;653.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;14.500;14.500;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2690.000;2690.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;128.000;128.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;10.400;10.400;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;384.000;384.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6.840;6.840;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;5.540;5.540;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6.000;6.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;7.160;7.160;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;26.400;26.400;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;52.300;52.300;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;5.880;5.880;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;20.000;20.000;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;475.000;475.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 03;Emballages en bois;151.000;151.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";15 01 03;Emballages en bois;2.740;2.740;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;108.000;108.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;21.400;21.400;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;15.000;15.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;33.300;33.300;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4.060;4.060;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;290.000;290.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;137.000;137.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.002;0.002;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.011;0.011;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.240;2.240;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;20.500;20.500;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.950;1.950;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.250;8.250;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.279;0.279;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.129;0.129;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.151;0.151;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.001;0.001;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.073;0.073;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 02;Aluminium;30.500;30.500;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 02;Aluminium;2.580;2.580;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 02;Aluminium;0.320;0.320;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 02;Aluminium;1.720;1.720;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 02;Aluminium;35.300;35.300;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 02;Aluminium;0.012;0.012;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 02;Aluminium;0.695;0.695;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 02;Aluminium;0.029;0.029;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 03;Plomb;0.127;0.127;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 03;Plomb;3.550;3.550;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 03;Plomb;0.146;0.146;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 03;Plomb;0.846;0.846;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 03;Plomb;0.047;0.047;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 03;Plomb;0.006;0.006;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 04;Zinc;13.800;13.800;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 04;Zinc;0.995;0.995;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 04;Zinc;4.300;4.300;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 04;Zinc;0.011;0.011;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 04;Zinc;0.011;0.011;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 04;Zinc;0.014;0.014;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 05;Fer et acier;2.820;2.820;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;2120.000;2120.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 05;Fer et acier;191.000;191.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 05;Fer et acier;1.480;1.480;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;65.100;65.100;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;29.300;29.300;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 05;Fer et acier;1290.000;1290.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;0.220;0.220;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 05;Fer et acier;458.000;458.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;0.644;0.644;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;5.650;5.650;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;135.000;135.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 05;Fer et acier;0.040;0.040;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;2.800;2.800;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;3.670;3.670;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;32.500;32.500;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.016;0.016;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 07;Métaux en mélange;88.600;88.600;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.920;3.920;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 07;Métaux en mélange;24.000;24.000;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.002;0.002;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.012;0.012;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.021;0.021;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.019;0.019;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.340;0.340;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.790;8.790;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.859;0.859;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.340;2.340;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.008;0.008;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.003;0.003;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;1830.000;1830.000;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;10300.000;10300.000;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2440.000;2440.000;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12400.000;12400.000;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1090.000;1090.000;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3360.000;3360.000;t/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1100.000;1100.000;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;50.800;50.800;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;127.000;127.000;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.000;4.000;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.000;3.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.700;20.700;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.200;42.200;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.640;1.640;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 01 02;Briques;5.680;5.680;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;62.900;62.900;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;171.000;171.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1170.000;1170.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;239.000;239.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;149.000;149.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;95.200;95.200;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4390.000;4390.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.340;2.340;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;82.200;82.200;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.280;1.280;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.480;2.480;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 03 07;Déchets encombrants;421.000;421.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;198.000;198.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;443.000;443.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.270;3.270;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;14.700;14.700;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;106.000;106.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 03;Emballages en bois;19.800;19.800;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 05;Emballages composites;7.080;7.080;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.640;1.640;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;83.900;83.900;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 17;Métaux ferreux;10.700;10.700;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";17 02 01;Bois;25.100;25.100;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 02 01;Bois;165.000;165.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 02 03;Matières plastiques;0.380;0.380;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";17 04 05;Fer et acier;3.640;3.640;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 04 05;Fer et acier;23.600;23.600;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3210.000;3210.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;322.000;322.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12700.000;12700.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1790.000;1790.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;170.000;170.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;17.900;17.900;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;149.000;149.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;18600.000;18600.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;37600.000;37600.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;19700.000;19700.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 12 01;Papier et carton;180.000;180.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;39.900;39.900;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2.560;2.560;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;40.200;40.200;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;27.100;27.100;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;407.000;407.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;45.100;45.100;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;42.800;42.800;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;957.000;957.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;17.200;17.200;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ROYAUME-UNI;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);10000.000;10000.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 01;Papier et carton;229.000;229.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 01;Papier et carton;331.000;331.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 01;Papier et carton;1070.000;1070.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.340;5.340;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;373.000;373.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 40;Métaux;223.000;223.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1510.000;1510.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;314.000;314.000;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.060;2.060;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 03 07;Déchets encombrants;5300.000;5300.000;t/an
0005900035;LES CARRIERES COMTOISES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15000.000;10000.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.700;6.700;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.024;0.024;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.260;4.260;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.240;0.240;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.190;0.190;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.000;17.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.007;0.007;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.260;2.260;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;4.190;4.190;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.259;0.259;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.687;0.687;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.147;0.147;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;4.130;4.130;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.590;1.590;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.740;4.740;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.860;0.860;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.699;0.699;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.243;0.243;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";20 01 41;Déchets provenant du ramonage de cheminée;0.457;0.457;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;31.300;31.300;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;19.000;19.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;681.000;681.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;21.500;21.500;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;19.700;19.700;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.380;3.380;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.600;56.600;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;269.000;269.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;702.000;702.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;372.000;372.000;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;47.200;47.200;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.360;2.360;t/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.062;0.062;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;28300.000;28300.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 02;Métaux ferreux;4430.000;4430.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 02;Métaux ferreux;73600.000;73600.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 12 02;Métaux ferreux;17400.000;17400.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 02;Métaux ferreux;9660.000;9660.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;886.000;886.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 03;Métaux non ferreux;5370.000;5370.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1490.000;1490.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 03;Métaux non ferreux;389.000;389.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";19 12 01;Papier et carton;2340.000;2340.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 12 01;Papier et carton;116.000;116.000;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";19 12 01;Papier et carton;542.000;542.000;t/an
0005900458;VALINEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;48600.000;44700.000;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1170.000;1170.000;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3440.000;3440.000;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25600.000;25600.000;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";20 03 07;Déchets encombrants;5150.000;5150.000;t/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4990.000;4990.000;t/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;812.000;812.000;t/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";20 03 07;Déchets encombrants;9730.000;9730.000;t/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;4840.000;3500.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;49.000;49.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47200.000;40300.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1660.000;1660.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;970.000;970.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;446.000;446.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;16.800;16.800;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 06;Emballages en mélange;1030.000;1030.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";15 01 06;Emballages en mélange;1040.000;1040.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3940.000;3940.000;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15000.000;13200.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;137.000;137.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;56;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;238.000;238.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;4730.000;4730.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;210.000;210.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);308.000;308.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2300.000;2300.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);3120.000;3120.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;163.000;163.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;572.000;572.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;1160.000;1160.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;283.000;283.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;77.400;77.400;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;713.000;713.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;2310.000;2310.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1450.000;1450.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2.400;2.400;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;152.000;152.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1050.000;1050.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;117.000;117.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;247.000;247.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.600;59.600;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;468.000;468.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;174.000;174.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;75.300;75.300;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;68.300;68.300;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);26.400;26.400;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);198.000;198.000;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);267.000;267.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11300.000;11300.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7140.000;7140.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;532.000;532.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3350.000;3350.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1100.000;1100.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2640.000;2640.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3240.000;3240.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1610.000;1610.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2490.000;2490.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7430.000;7430.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18300.000;18300.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;353.000;353.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1930.000;1930.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;19700.000;19700.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1540.000;1540.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4260.000;4260.000;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5580.000;5580.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3000.000;3000.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;216.000;216.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3190.000;3190.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2370.000;2370.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;166.000;166.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 02;Métaux ferreux;20500.000;20500.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 02;Métaux ferreux;689.000;689.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 02;Métaux ferreux;27000.000;27000.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";19 12 02;Métaux ferreux;15600.000;15600.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1190.000;1190.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;59.000;59.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 03;Métaux non ferreux;4380.000;4380.000;t/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1840.000;1840.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;83.700;83.700;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;3.840;3.840;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.500;12.500;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);516.000;516.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);40.300;40.300;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;56.800;56.800;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;75.700;75.700;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;22.100;22.100;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;50.700;50.700;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;135.000;135.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.200;2.200;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;249.000;249.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.400;40.400;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;50.700;50.700;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;257.000;257.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;15.900;15.900;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;66.100;66.100;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;841.000;841.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;54.800;54.800;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;0.763;0.763;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 01;Béton;23.400;23.400;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;280.000;280.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.360;2.360;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4.200;4.200;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.399;0.399;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;16.000;16.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;112.000;112.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;95.700;95.700;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;10.500;10.500;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.180;7.180;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.700;1.700;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";06 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;247.000;247.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;17.500;17.500;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;36.400;36.400;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;11.200;11.200;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.680;6.680;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;12.800;12.800;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;1.760;1.760;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);9.440;9.440;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;94.400;94.400;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;0.660;0.660;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;7.900;7.900;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;7.120;7.120;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;36.800;36.800;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;0.760;0.760;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;20.100;20.100;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;19.900;19.900;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.740;6.740;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;96.500;96.500;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;66.800;66.800;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;12.000;12.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;6390.000;6390.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;65.400;65.400;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;1790.000;1790.000;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;25.300;25.300;t/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;530.000;530.000;t/an
0005901487;LES CARRIERES COMTOISES (L2C) ex climent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;160000.000;127000.000;t/an
0005901511;FAIVRE RAMPANT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;90000.000;34600.000;t/an
0005901528;FAIVRE RAMPANT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17000.000;12500.000;t/an
0005901552;FAIVRE RAMPANT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18000.000;17600.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7700.000;7700.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 03 07;Déchets encombrants;1900.000;1900.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 03;Emballages en bois;2310.000;2310.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 12 01;Papier et carton;14100.000;14100.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 12 02;Métaux ferreux;31.000;31.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;919.000;919.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;536.000;536.000;t/an
0005901938;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3080.000;3080.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;90;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1000.000;68.400;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2500.000;2500.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;300.000;620.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23000.000;21800.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2200.000;2020.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3000.000;2860.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;90;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;35000.000;34700.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;90;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1000.000;18.400;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 07;Déchets encombrants;500.000;22.600;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;90;"";20 03 07;Déchets encombrants;6500.000;6510.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;6500.000;6360.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1000.000;1030.000;t/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;90;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2500.000;2120.000;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;46800.000;44500.000;t/an
0005902685;INOVYN France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1030.000;1030.000;t/an
0005902685;INOVYN France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 01 01;Béton;31.000;31.000;t/an
0005902685;INOVYN France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 01 02;Briques;8.000;8.000;t/an
0005902783;Compo France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8190.000;8190.000;t/an
0005902783;Compo France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;70;"";20 02 01;Déchets biodégradables;439.000;439.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.100;23.100;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.800;42.800;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.720;9.720;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1900.000;1900.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;14.200;14.200;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;264.000;264.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.900;0.900;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;107.000;107.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;330.000;330.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;226.000;226.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.040;6.040;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;447.000;447.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;11.900;11.900;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1110.000;1110.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;6370.000;6370.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26600.000;26600.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4160.000;4160.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12400.000;12400.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2900.000;2900.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;68.200;68.200;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;76.000;76.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";20 03 07;Déchets encombrants;6860.000;6860.000;t/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";20 03 07;Déchets encombrants;1050.000;1050.000;t/an
0005903484;ALBIZZATI (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2950.000;2950.000;t/an
0005904161;PIACENTINI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1290.000;1290.000;t/an
0005904161;PIACENTINI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5490.000;5490.000;t/an
0005904357;PREVAL Haut-Doubs;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;635.000;635.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 02 02;Terres et pierres;0.067;0.067;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4.350;4.350;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;112.000;112.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.110;3.110;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;71.200;71.200;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;39;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);31.800;31.800;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.400;0.400;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.126;0.126;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.439;0.439;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.805;0.805;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.950;1.950;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5.790;5.790;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 01 01;Papier et carton;0.027;0.027;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 10;Vêtements;0.050;0.050;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.280;1.280;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1390.000;1390.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.797;0.797;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.815;0.815;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6.430;6.430;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.317;0.317;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.391;0.391;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.047;0.047;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.260;5.260;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 06;Emballages en mélange;33.200;33.200;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.160;1.160;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 12 01;Papier et carton;0.278;0.278;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 12 01;Papier et carton;0.007;0.007;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";19 12 01;Papier et carton;1.960;1.960;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";19 12 01;Papier et carton;103.000;103.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";19 12 01;Papier et carton;2.050;2.050;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;122.000;132.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 01 01;Papier et carton;0.261;0.261;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";20 01 01;Papier et carton;0.143;0.143;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";20 01 01;Papier et carton;199.000;199.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 01 01;Papier et carton;313.000;313.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5.340;5.340;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.379;0.379;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.004;0.004;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.224;0.224;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.241;0.241;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.250;0.250;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.530;0.530;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.130;1.130;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;13.300;13.300;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.190;3.190;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";17 04 02;Aluminium;1.460;1.460;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;7.270;7.270;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;1.840;1.840;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 02;Métaux ferreux;7.360;7.360;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;288.000;288.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 12 03;Métaux non ferreux;5.720;5.720;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;901.000;901.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";20 01 40;Métaux;56.900;56.900;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 40;Métaux;1.640;1.640;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 40;Métaux;1.820;1.820;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 40;Métaux;232.000;232.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";20 01 40;Métaux;0.365;0.365;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 40;Métaux;1.960;1.960;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.176;0.176;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.107;0.107;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.668;0.668;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.093;0.093;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.330;1.330;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.138;0.138;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;635.000;635.000;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 02;Verre;5.490;5.490;t/an
0005906327;HEITMANN & FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;24000.000;16500.000;t/an
0005906463;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;3700.000;4470.000;t/an
0005906496;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30000.000;11700.000;t/an
0005906497;COMMUNAUTE COM DU PAYS SANCEY-BELLEHERBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 01 01;Béton;369.000;369.000;t/an
0005906497;COMMUNAUTE COM DU PAYS SANCEY-BELLEHERBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3650.000;3650.000;t/an
0005906497;COMMUNAUTE COM DU PAYS SANCEY-BELLEHERBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24.000;24.000;t/an
0005906497;COMMUNAUTE COM DU PAYS SANCEY-BELLEHERBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";20 02 02;Terres et pierres;13.000;13.000;t/an
0005906513;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;8500.000;5210.000;t/an
0005906516;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;6100.000;4480.000;t/an
0005906517;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;72000.000;495.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 01 01;Béton;1610.000;1610.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 01 01;Béton;2050.000;2050.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 01 01;Béton;1400.000;1400.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;27.600;27.600;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;34.900;34.900;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;56.000;56.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;296.000;296.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;22100.000;22100.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;29.300;29.300;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;701.000;701.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21500.000;21500.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;96800.000;96800.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;18.100;18.100;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;20.700;20.700;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;35.000;35.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2070.000;2070.000;t/an
0005906555;CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7690.000;7690.000;t/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;10800.000;10800.000;t/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17100.000;17100.000;t/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;890.000;890.000;t/an
0005906557;GRAND BELFORT Communauté Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;541.000;541.000;t/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7820.000;7820.000;t/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;85900.000;85600.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";19 08 02;Déchets de dessablage;2.300;2.300;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3.000;3.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;67.000;67.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;12.000;12.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;97.900;97.900;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.800;4.800;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;20.100;20.100;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.000;6.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;79.900;79.900;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.000;1.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;10.000;10.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;7.000;7.000;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.700;1.700;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;8.200;8.200;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.148;0.148;t/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;10.800;10.800;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.258;0.258;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";15 01 06;Emballages en mélange;53.200;53.200;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;1.000;1.000;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;4.720;4.720;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;41.800;41.800;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;"";20 01 01;Papier et carton;6.160;6.160;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;151.000;151.000;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;"";20 01 39;Matières plastiques;11.100;11.100;t/an
0006000330;TEXELIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 40;Métaux;960.000;960.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15.700;15.700;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10400.000;10400.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21300.000;21300.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.940;2.940;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3370.000;3370.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3330.000;3330.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13.000;13.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";20 03 07;Déchets encombrants;12400.000;12400.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";20 03 07;Déchets encombrants;744.000;744.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";20 03 07;Déchets encombrants;3390.000;3390.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;108.000;108.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.000;2.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;13.300;13.300;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;32.800;32.800;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.240;1.240;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;302.000;302.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;862.000;862.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;74.400;74.400;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8840.000;8840.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;629.000;629.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;594.000;594.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.420;8.420;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30.700;30.700;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;949.000;949.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;47.100;47.100;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;5420.000;5420.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;33.800;33.800;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;638.000;638.000;t/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;518.000;518.000;t/an
0006000427;SYTTOM-UIOM BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;63900.000;63500.000;t/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.120;5.120;t/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;3.000;3.000;t/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.053;0.053;t/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;33.500;33.500;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.000;2.000;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";15 01 06;Emballages en mélange;27.700;27.700;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";17 02 01;Bois;17.000;17.000;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";19 08 02;Déchets de dessablage;0.140;0.140;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1170.000;1170.000;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8060.000;8060.000;t/an
0006000529;ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;"";20 03 07;Déchets encombrants;2040.000;2040.000;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;41.400;41.400;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;79;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;13.500;13.500;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;1.430;1.430;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;15;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;71.500;71.500;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;10.300;10.300;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;19;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;326.000;326.000;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;23;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;121.000;121.000;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;588.000;588.000;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.550;1.550;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.353;0.353;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";20 03 07;Déchets encombrants;1220.000;1220.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";20 03 07;Déchets encombrants;6820.000;6820.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 03 07;Déchets encombrants;235.000;235.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4200.000;4200.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32300.000;32300.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3910.000;3910.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;961.000;961.000;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;50.400;50.400;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;93.500;93.500;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;7.300;7.300;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;11.800;11.800;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;266.000;266.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;955.000;955.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;540.000;540.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;714.000;714.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;240.000;240.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1720.000;1720.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;24.500;24.500;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;559.000;559.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 02 01;Déchets biodégradables;194.000;194.000;t/an
0006002755;HEDERA -  PALISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;71.900;71.900;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 02;Verre;11900.000;11900.000;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16400.000;16400.000;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9500.000;9500.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1960.000;1960.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1610.000;1610.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;102.000;102.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;155.000;155.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;30.500;30.500;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;99.200;99.200;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;16.800;16.800;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1040.000;1040.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;90.200;90.200;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;13.700;13.700;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;429.000;429.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;15.800;15.800;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;158.000;158.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;52.000;52.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;5.020;5.020;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;18.900;18.900;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);13.900;13.900;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);17.700;17.700;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);165.000;165.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;26.500;26.500;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;57.800;57.800;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";15 01 03;Emballages en bois;3.980;3.980;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;51.500;51.500;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;240.000;240.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2260.000;2260.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;62.500;62.500;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;37.600;37.600;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;21.200;21.200;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;117.000;117.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;198.000;198.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;65.900;65.900;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;63.100;63.100;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15.900;15.900;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1000.000;1000.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1010.000;1010.000;t/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;601.000;601.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;95.900;95.900;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;459.000;459.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3140.000;3140.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;569.000;569.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;496.000;496.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;306.000;306.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2380.000;2380.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1510.000;1510.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;33.500;33.500;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;7.940;7.940;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;422.000;422.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;82.500;82.500;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;71.100;71.100;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1640.000;1140.000;t/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1340.000;1340.000;t/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4150.000;4150.000;t/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;660.000;660.000;t/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;9.560;9.560;t/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";20 03 07;Déchets encombrants;25300.000;25300.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";20 03 07;Déchets encombrants;630.000;630.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.320;1.320;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.040;1.040;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 03;Emballages en bois;1.060;1.060;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";15 01 03;Emballages en bois;110.000;110.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 03;Emballages en bois;1.280;1.280;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 03;Emballages en bois;0.800;0.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 03;Emballages en bois;2.290;2.290;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 03;Emballages en bois;0.594;0.594;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.640;4.640;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.620;0.620;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.221;0.221;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;217.000;217.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;15.900;15.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7.430;7.430;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.250;1.250;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;37.200;37.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2.500;2.500;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.590;1.590;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4.250;4.250;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2.270;2.270;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.206;0.206;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.837;0.837;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.020;1.020;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.740;6.740;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2.190;2.190;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.944;0.944;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";20 01 01;Papier et carton;0.220;0.220;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 01;Papier et carton;99.900;99.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 01;Papier et carton;0.744;0.744;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 02 01;Déchets biodégradables;230.000;230.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10.700;10.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 03 07;Déchets encombrants;7.270;7.270;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;98.200;98.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;6.790;6.790;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4.740;4.740;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;13.600;13.600;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4.120;4.120;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1.970;1.970;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;66.100;66.100;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.356;0.356;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.200;0.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5.510;5.510;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.670;2.670;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;8.430;8.430;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.090;3.090;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;5.080;5.080;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.410;3.410;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.690;1.690;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;44.900;44.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;275.000;275.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;25.100;25.100;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;59.900;59.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;108.000;108.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;6.240;6.240;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;43.700;43.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;116.000;116.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;6.260;6.260;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;124.000;124.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;18.900;18.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;60.400;60.400;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;14.700;14.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;40.300;40.300;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;7.160;7.160;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;413.000;413.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;5.980;5.980;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;154.000;154.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;53.000;53.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;30.200;30.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;13.900;13.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.613;0.613;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.140;2.140;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;4.810;4.810;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.841;0.841;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.900;2.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;40.100;40.100;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;54.700;54.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;42.900;42.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;23.500;23.500;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;37.000;37.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;58.700;58.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;14.200;14.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.644;0.644;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;25.200;25.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;51.600;51.600;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;37.800;37.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.000;1.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.750;0.750;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.756;0.756;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.943;0.943;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;131.000;131.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.270;3.270;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;247.000;247.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;9.650;9.650;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.548;0.548;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.090;1.090;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.200;5.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.614;0.614;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.660;4.660;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.218;0.218;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.660;1.660;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.220;0.220;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;32.900;32.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.660;1.660;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.450;4.450;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.570;1.570;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.640;3.640;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.800;0.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;9.420;9.420;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";17 04 02;Aluminium;16.300;16.300;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";17 04 02;Aluminium;1.770;1.770;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 02;Aluminium;471.000;471.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";17 04 02;Aluminium;35.000;35.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 02;Aluminium;1.280;1.280;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 02;Aluminium;215.000;215.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 02;Aluminium;53.800;53.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 02;Aluminium;21.100;21.100;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;48.000;48.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 02;Aluminium;25.500;25.500;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 02;Aluminium;64.200;64.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 02;Aluminium;2.280;2.280;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";17 04 02;Aluminium;212.000;212.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 02;Aluminium;0.219;0.219;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 02;Aluminium;16.900;16.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;4.000;4.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";17 04 02;Aluminium;33.100;33.100;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";17 04 02;Aluminium;3.830;3.830;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 02;Aluminium;5.320;5.320;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 02;Aluminium;6.010;6.010;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 02;Aluminium;3.680;3.680;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;130.000;130.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;0.230;0.230;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;1.860;1.860;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";17 04 05;Fer et acier;3.670;3.670;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 05;Fer et acier;2.240;2.240;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 05;Fer et acier;2160.000;2160.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";17 04 05;Fer et acier;406.000;406.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;0.320;0.320;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 05;Fer et acier;0.566;0.566;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 05;Fer et acier;68.700;68.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;87.900;87.900;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";17 04 05;Fer et acier;0.260;0.260;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;1.190;1.190;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;1.580;1.580;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;19.300;19.300;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 05;Fer et acier;12.800;12.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";17 04 05;Fer et acier;529.000;529.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 05;Fer et acier;1.300;1.300;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";17 04 05;Fer et acier;0.733;0.733;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;1.780;1.780;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;28.800;28.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";17 04 05;Fer et acier;1.850;1.850;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;10.800;10.800;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;2.250;2.250;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 05;Fer et acier;2.870;2.870;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;1.000;1.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;4.360;4.360;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;0.660;0.660;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 05;Fer et acier;0.636;0.636;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 05;Fer et acier;102.000;102.000;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 05;Fer et acier;10.200;10.200;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;0.580;0.580;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;1.120;1.120;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;1.700;1.700;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.990;2.990;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.680;1.680;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.660;0.660;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.480;2.480;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";20 03 07;Déchets encombrants;32.500;32.500;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 03 07;Déchets encombrants;3.770;3.770;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 03 07;Déchets encombrants;5.030;5.030;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.860;0.860;t/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.644;0.644;t/an
0006003309;ISDND SMURFIT CRAMAUD 2 et 2 bis;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;17000.000;17000.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;353.000;353.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;6.440;6.440;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;36.600;36.600;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;136.000;136.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;157.000;157.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;5.260;5.260;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;87.500;87.500;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;372.000;359.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;650.000;650.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2150.000;2150.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1840.000;1840.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;64.400;64.400;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;12.400;12.400;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;319.000;319.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;126.000;126.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;262.000;262.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;580.000;580.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;50.600;50.600;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";20 02 01;Déchets biodégradables;500.000;500.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1090.000;1090.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2290.000;2290.000;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;69.700;69.700;t/an
0006003397;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3680.000;3680.000;t/an
0006003569;COLAS SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3680.000;3680.000;t/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;100.000;100.000;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.203;0.203;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.500;2.500;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 02;Aluminium;2.050;2.050;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 03;Plomb;0.136;0.136;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 04;Zinc;4.350;4.350;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 05;Fer et acier;303.000;303.000;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.000;26.000;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.692;0.692;t/an
0006004459;I.S.D.I. de Bénévent-l'Abbaye;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;58.100;58.100;t/an
0006004459;I.S.D.I. de Bénévent-l'Abbaye;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;232.000;232.000;t/an
0006004459;I.S.D.I. de Bénévent-l'Abbaye;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;290.000;290.000;t/an
0006004460;I.S.D.I. de Saint-Vaury;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;174.000;174.000;t/an
0006004460;I.S.D.I. de Saint-Vaury;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;697.000;697.000;t/an
0006004460;I.S.D.I. de Saint-Vaury;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;871.000;871.000;t/an
0006004461;I.S.D.I. de Dun-le-Palestel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;46.000;46.000;t/an
0006004461;I.S.D.I. de Dun-le-Palestel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;186.000;186.000;t/an
0006004461;I.S.D.I. de Dun-le-Palestel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;232.000;232.000;t/an
0006004462;I.S.D.I. de Genouillac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;54.000;54.000;t/an
0006004462;I.S.D.I. de Genouillac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;215.000;215.000;t/an
0006004462;I.S.D.I. de Genouillac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;268.000;268.000;t/an
0006004463;ISDI de Sardent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;4.320;4.320;t/an
0006004463;ISDI de Sardent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;17.300;17.300;t/an
0006004463;ISDI de Sardent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;21.600;21.600;t/an
0006004464;I.S.D.I. de Rigour;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;391.000;391.000;t/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 01;Béton;19.000;19.000;t/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;513.000;513.000;t/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;13.900;13.900;t/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 01 01;Béton;36.000;36.000;t/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;482.000;482.000;t/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;"";20 02 02;Terres et pierres;370.000;370.000;t/an
0006004470;HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE USSEL  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1540.000;1540.000;t/an
0006004473;TULLE AGGLO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;830.000;830.000;t/an
0006004474;Communauté d'agglomération de TULLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;30.000;30.000;t/an
0006004478;ISDI COLAS (Chaptelat);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";20 02 02;Terres et pierres;2500.000;2500.000;t/an
0006004479;ISDI COLAS USSAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2460.000;2460.000;t/an
0006004480;ISDI CC VENTADOUR EGLETONS MONEDIERES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 01 01;Béton;377.000;377.000;t/an
0006004483;SYDED87;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";20 02 02;Terres et pierres;1100.000;568.000;t/an
0006004485;COMCOM VEZERE MONEDIERES MILLESOURC ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;450.000;450.000;t/an
0006004487;EUROVIA PCL - AGENCE TULLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3420.000;3420.000;t/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 01 01;Béton;741.000;741.000;t/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 01 02;Briques;56.000;56.000;t/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;670.000;670.000;t/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;18800.000;18800.000;t/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;2.000;2.000;t/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29800.000;29800.000;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";17 02 01;Bois;145.000;145.000;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 01;Papier et carton;54.600;54.600;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.860;0.860;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;113.000;113.000;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 40;Métaux;109.000;109.000;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 02 01;Déchets biodégradables;783.000;783.000;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 03 07;Déchets encombrants;371.000;371.000;t/an
0006004649;ISDI SIORAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 01 01;Béton;15.000;15.000;t/an
0006004649;ISDI SIORAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17000.000;17000.000;t/an
0006004663;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1510.000;1510.000;t/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;68000.000;68000.000;t/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;11300.000;11300.000;t/an
0006100123;FAMY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30000.000;10300.000;t/an
0006100294;WIENERBERGER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);2200.000;2200.000;t/an
0006100511;SOCIETE RIVASI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";07 02 13;Déchets plastiques;10.300;10.300;t/an
0006100511;SOCIETE RIVASI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";19 12 01;Papier et carton;0.320;0.320;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;1020.000;1020.000;t/an
0006100930;SOCAFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20300.000;20300.000;t/an
0006101107;NORD ISERE MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);38;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;7650.000;7650.000;t/an
0006101107;NORD ISERE MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;122000.000;122000.000;t/an
0006101107;NORD ISERE MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 01 01;Béton;7500.000;2000.000;t/an
0006101107;NORD ISERE MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7500.000;4000.000;t/an
0006101343;VIANNAY FILS ETABLISSEMENTS ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;720.000;720.000;t/an
0006101364;EDILIANS Haute-Rivoire;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;45000.000;7280.000;t/an
0006101364;EDILIANS Haute-Rivoire;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);45000.000;21600.000;t/an
0006101477;CARRIERE DU CHEVAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 01 01;Béton;10000.000;10000.000;t/an
0006101771;CARRIERES ROUDIL S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;SUISSE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;274000.000;265000.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;38100.000;38100.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;156.000;156.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;376.000;376.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;316.000;316.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;67300.000;67300.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 07;Déchets encombrants;6290.000;6290.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 07;Déchets encombrants;7210.000;7210.000;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;6320.000;6320.000;t/an
0006102022;R+R;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3070.000;3070.000;t/an
0006102057;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;15.200;15.200;t/an
0006102057;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.360;1.360;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;462.000;462.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.020;2.020;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.460;0.460;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;19.000;19.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9.770;9.770;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;157.000;157.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;98.000;98.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;795.000;795.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;28.000;28.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.020;0.020;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 03;Emballages en bois;788.000;788.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";15 01 03;Emballages en bois;4.180;4.180;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 03;Emballages en bois;1.660;1.660;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";17 02 01;Bois;2.100;2.100;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 04 05;Fer et acier;26.600;26.600;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;4.050;4.050;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.002;0.002;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;31.800;31.800;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.260;0.260;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;36.300;36.300;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11.400;11.400;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 03;Emballages en bois;1.360;1.360;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 03;Emballages en bois;0.180;0.180;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 01 01;Béton;60.200;60.200;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 01 01;Béton;5.240;5.240;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;112.000;112.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.595;0.595;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.323;0.323;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.054;0.054;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;11.400;11.400;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.031;0.031;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.475;0.475;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;6.140;6.140;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.360;3.360;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.012;0.012;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.280;2.280;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;485.000;485.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 02;Aluminium;15.000;15.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 02;Aluminium;0.057;0.057;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;0.005;0.005;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 02;Aluminium;20.900;20.900;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 02;Aluminium;0.505;0.505;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 02;Aluminium;0.480;0.480;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 02;Aluminium;0.300;0.300;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 02;Aluminium;111.000;111.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 03;Plomb;1.620;1.620;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 03;Plomb;0.018;0.018;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 03;Plomb;0.130;0.130;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 03;Plomb;0.103;0.103;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 03;Plomb;0.075;0.075;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 04;Zinc;2.090;2.090;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 04;Zinc;0.028;0.028;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 04;Zinc;0.394;0.394;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 04;Zinc;0.030;0.030;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;5650.000;5650.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";17 04 05;Fer et acier;7.600;7.600;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 05;Fer et acier;0.400;0.400;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;10.300;10.300;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;2.220;2.220;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 05;Fer et acier;0.135;0.135;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;6.840;6.840;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 05;Fer et acier;0.680;0.680;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;25.400;25.400;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;0.240;0.240;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;0.140;0.140;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 05;Fer et acier;197.000;197.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;47.200;47.200;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;0.118;0.118;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;4.000;4.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 05;Fer et acier;0.900;0.900;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;2310.000;2310.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;6150.000;6150.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.120;0.120;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 07;Métaux en mélange;35.600;35.600;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 07;Métaux en mélange;193.000;193.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.670;1.670;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.995;0.995;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 01 01;Béton;82.400;82.400;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 01 01;Béton;8.400;8.400;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;806.000;806.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;18.600;18.600;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";17 04 05;Fer et acier;22.700;22.700;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;141.000;141.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;9.320;9.320;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;19.800;19.800;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";17 04 05;Fer et acier;50.900;50.900;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;248.000;248.000;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";17 02 01;Bois;0.015;0.015;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";20 01 01;Papier et carton;9.980;9.980;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;220.000;220.000;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;7490.000;7490.000;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1640.000;1640.000;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;1070.000;1070.000;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1770.000;1770.000;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 40;Métaux;84.600;84.600;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;98.400;98.400;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.390;2.390;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.360;2.360;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.260;0.260;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.300;36.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";07 02 13;Déchets plastiques;11.500;11.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;0.750;0.750;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.010;9.010;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.280;6.280;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;MEXIQUE;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.300;10.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;99.200;99.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;11.700;11.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;8.580;2.110;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.660;0.660;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.300;6.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.540;0.540;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.400;0.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.122;0.122;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.020;0.020;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.060;0.060;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.503;0.503;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.040;0.040;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.021;0.021;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;31.100;31.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;24.500;23.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;32.800;14.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5.890;5.890;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.790;7.790;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.960;7.960;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.400;17.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.830;7.830;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4.290;4.290;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6.780;6.780;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;36.300;36.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.280;1.280;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.340;1.340;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10.500;10.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.921;0.921;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.030;0.030;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;18.700;18.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;93.800;79.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.520;5.520;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;21.200;20.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.530;8.530;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.590;7.590;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;13.800;13.800;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);07;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.200;1.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.700;14.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.590;1.590;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;16.700;16.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;26.300;26.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);12;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;20.200;19.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;32.900;32.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.890;3.890;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.700;8.350;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.600;14.600;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.600;17.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;10.600;10.600;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.200;16.800;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;31.200;31.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.900;17.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;21.500;21.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);24;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.000;5.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;46.000;44.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;132.000;128.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.590;4.590;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.100;12.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;61.600;56.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;27.500;27.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;44.700;44.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;21.100;13.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.200;12.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.380;7.380;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.900;8.340;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;19.100;18.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;15.400;15.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;135.000;134.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.300;11.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.130;4.130;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.600;9.960;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;16.100;15.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);43;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.400;11.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;72.900;72.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;19.900;19.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.550;6.550;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.110;1.060;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;29.700;29.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.700;7.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;30.300;30.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.830;6.830;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;15.000;15.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;24.400;24.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.090;9.090;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;61.000;40.800;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.600;17.600;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.300;14.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;67.200;63.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.450;5.450;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.700;10.600;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;97.900;97.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;10.100;10.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.980;4.980;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.280;2.280;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;30.900;30.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;27.500;27.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;103.000;97.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.430;6.430;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;29.300;29.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.000;18.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;39.000;39.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;26.700;26.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;67.900;67.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.420;3.420;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;15.500;15.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;67.500;67.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.210;5.210;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.390;4.390;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.400;18.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.010;3.010;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.000;11.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;37.300;37.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;32.500;32.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;31.500;31.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.650;8.650;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.340;3.340;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.640;7.640;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;61.900;33.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;19.300;19.300;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;19.900;19.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.830;7.830;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.090;0.090;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";17 04 05;Fer et acier;0.500;0.500;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;5.090;5.090;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.640;2.640;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.519;0.519;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.230;3.230;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.070;8.070;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.100;12.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.800;7.470;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;27.400;27.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.000;3.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;37.100;37.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;10.200;10.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.200;1.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;21.700;21.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.800;12.800;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.490;1.490;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;30.900;30.900;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.400;2.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.720;3.720;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.000;8.000;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.950;6.950;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.970;1.970;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.590;1.590;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.560;1.560;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.610;9.610;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.936;0.936;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.610;0.610;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.200;7.200;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.530;1.530;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.120;4.120;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;13.400;13.400;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.800;11.800;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.340;9.340;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;23.100;23.100;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.030;7.030;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.550;0.550;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.700;11.700;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.230;1.230;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.680;5.680;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.960;4.960;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.170;8.170;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.460;7.020;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.160;3.160;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.440;4.440;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.410;1.410;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.410;3.410;t/an
0006102302;PANELCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.500;15.500;t/an
0006102302;PANELCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;21.500;21.500;t/an
0006102302;PANELCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;26.100;26.100;t/an
0006102302;PANELCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;85.100;85.100;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;203.000;203.000;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);372.000;372.000;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);88.300;88.300;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);221.000;221.000;t/an
0006102359;SICTOBA (Grospierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14000.000;12200.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;56.400;56.400;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;208.000;208.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;15600.000;15600.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2820.000;2820.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1490.000;1490.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);914.000;914.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;511.000;511.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1460.000;1460.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;598.000;598.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;1170.000;1170.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;27.400;27.400;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.900;11.900;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;170.000;170.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;96.700;96.700;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;71.300;71.300;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;21.300;21.300;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;131.000;131.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);502.000;502.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;1010.000;1010.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;1180.000;1180.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;62.900;62.900;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;76.100;76.100;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;310.000;310.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;28.200;28.200;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1170.000;1170.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;140.000;140.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;3330.000;3330.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;12.800;12.800;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;553.000;553.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;21.400;21.400;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;158.000;158.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;481.000;481.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;118.000;118.000;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;62.200;62.200;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);76.300;76.300;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;60.600;60.600;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;84.900;84.900;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);65.500;51.900;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);3.630;3.630;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.500;4.800;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";10 03 05;Déchets d'alumine;3.430;3.430;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);8.480;8.480;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);6.500;6.500;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);61.200;61.200;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);14.000;14.000;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ITALIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);6.120;6.120;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;POLOGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);47.400;47.400;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;102.000;55.000;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PORTUGAL;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;328.000;328.000;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ESPAGNE;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);27.100;27.100;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7060.000;7060.000;t/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3450.000;3450.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;22.700;22.700;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;23.200;23.200;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;64.900;64.900;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;635.000;635.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;139.000;139.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;6640.000;6630.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;5370.000;5370.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1300.000;1300.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;3980.000;3980.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";17 02 01;Bois;734.000;734.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;94.000;94.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;16.000;16.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5040.000;5020.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4930.000;4930.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;19400.000;19400.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);632.000;632.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);314.000;323.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);3730.000;3740.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);26800.000;26500.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);16800.000;16800.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1520.000;1520.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;248.000;248.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;9.140;9.140;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 02 10;Battitures de laminoir;3190.000;3190.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 02 10;Battitures de laminoir;3680.000;3680.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;22400.000;22300.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;202.000;202.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;26400.000;26400.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1410.000;1410.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;40600.000;37600.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;319.000;319.000;t/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;1870.000;1870.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9690.000;9690.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;226.000;226.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;262.000;262.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;15000.000;2480.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1750.000;1750.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;21300.000;21300.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25000.000;25000.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3080.000;3080.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 03 07;Déchets encombrants;3050.000;3050.000;t/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";20 03 07;Déchets encombrants;589.000;589.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;4.980;4.980;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;52.000;52.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.760;2.760;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.800;9.800;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";01 05 08;Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06;22.700;22.700;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1180.000;1180.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.440;7.440;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;6.040;6.040;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;89.600;89.600;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;15.900;15.900;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;942.000;942.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.120;0.120;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.240;5.240;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.400;13.400;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;57.000;57.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;161.000;161.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;869.000;869.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.700;6.700;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;12.800;12.800;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;170.000;170.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;644.000;644.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;29.100;29.100;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";01 05 08;Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06;21.800;21.800;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.800;2.800;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;204.000;204.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;71.700;71.700;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;2.260;2.260;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.620;2.620;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.480;0.480;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.940;4.940;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.300;16.300;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;36.600;36.600;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;46.500;46.500;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;187.000;187.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.500;27.500;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;27.300;27.300;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;263.000;263.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;200.000;200.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;6.540;6.540;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";10 03 05;Déchets d'alumine;7.660;7.660;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.100;65.100;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.100;11.100;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;414.000;414.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;17.200;17.200;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;42.300;42.300;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;28.400;28.400;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;142.000;142.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;11.500;11.500;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.600;20.600;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.000;20.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.260;5.260;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.600;3.600;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;129.000;129.000;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.800;12.800;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.700;1.700;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.380;2.380;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;13.900;13.900;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;54.400;54.400;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;55.200;55.200;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.400;16.400;t/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.200;31.200;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 17;Métaux ferreux;8.160;8.160;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.800;0.800;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;8.700;8.700;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;600.000;137.000;t/an
0006103029;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19300.000;10100.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;359.000;359.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;198.000;198.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;138.000;138.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3180.000;3180.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);10300.000;10300.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";10 02 10;Battitures de laminoir;61.700;61.700;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";10 02 10;Battitures de laminoir;129.000;129.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";10 02 10;Battitures de laminoir;96.700;96.700;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;4090.000;6590.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;362.000;362.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;438.000;438.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;46.400;46.400;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;255.000;255.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;898.000;1020.000;t/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;2780.000;2820.000;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);156.000;30.700;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);46.500;24.100;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);28.500;7.110;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;85.000;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;75.600;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.000;4.840;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;123.000;88.500;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;11.300;14.700;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;9.640;9.640;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.516;0.516;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.265;0.025;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;18.200;27.800;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.083;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.770;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.049;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;1.810;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.041;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.583;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.098;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;9.070;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;28.900;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;1.810;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;4.300;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;1.050;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;6.330;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.002;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;1.190;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.313;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.408;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;1.270;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.028;0.033;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;252.000;119.000;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;COLOMBIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;18.000;18.000;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.070;1.630;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;162.000;165.000;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.726;0.726;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;IRLANDE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.033;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ISLANDE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;2.430;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;146.000;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.024;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;36.600;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;9.020;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;72.600;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;1.300;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.000;259.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;47600.000;47600.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);7920.000;7920.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);717.000;717.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);740.000;740.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1480.000;1480.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;462.000;462.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;170.000;170.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;350.000;350.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;3350.000;3350.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 01 06;Emballages en mélange;6960.000;6960.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2100.000;2100.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;207.000;207.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2660.000;2660.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;87700.000;87700.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;23400.000;23400.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16700.000;16700.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;52900.000;52900.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8560.000;8560.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;681.000;681.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;7500.000;7500.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 03;Emballages en bois;7340.000;7340.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;216.000;216.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1750.000;1750.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;33900.000;33900.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;6510.000;6510.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2720.000;2720.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4190.000;4190.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";20 02 01;Déchets biodégradables;22000.000;22000.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 40;Métaux;901.000;901.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3220.000;3220.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;20000.000;20000.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;901.000;901.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 01 20;Verre;94.000;94.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;234.000;234.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;29000.000;29000.000;t/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;21500.000;21500.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;4.360;4.360;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.211;0.211;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;3.380;3.380;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;16.600;16.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3.080;3.080;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;146.000;146.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.390;8.390;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.900;27.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.600;23.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;43;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;142.000;142.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;0.300;0.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;570.000;570.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;12.800;12.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.775;0.775;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;165.000;165.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;1.270;1.270;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.540;0.540;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.760;0.760;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.200;5.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;1.420;1.420;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.600;24.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.560;7.560;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.300;24.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.580;1.580;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.386;0.386;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.780;1.780;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;51.400;51.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;0.458;0.458;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79.000;79.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;151.000;151.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;15.900;15.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;145.000;145.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;131.000;131.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.280;3.280;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;393.000;393.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79.700;79.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.750;2.750;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;178.000;178.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.100;18.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;42.000;42.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1410.000;1410.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.500;24.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;333.000;333.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;7.220;7.220;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;199.000;199.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;3.900;3.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;12.300;12.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;5.680;5.680;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;14.200;14.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;222.000;222.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;14.500;14.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.590;1.590;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.060;4.060;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.674;0.674;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.390;3.390;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.740;6.740;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;8.300;8.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.400;30.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.240;1.240;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.600;22.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;44.800;44.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.106;0.106;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;46.100;46.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.404;0.404;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;633.000;633.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;13.000;13.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.360;2.360;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.650;1.650;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;108.000;108.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;18.400;18.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;48.000;48.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;6.090;6.090;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;80.200;80.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.600;12.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;9.420;9.420;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.160;2.160;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;56.800;56.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;0.639;0.639;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.580;1.580;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;5.230;5.230;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;10.500;10.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;11.000;11.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;245.000;245.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;17.700;17.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;7.000;7.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.448;0.448;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;09;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;6.900;6.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.490;0.490;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;43;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;4.440;4.440;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.592;0.592;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;25.300;25.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;6.780;6.780;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.120;3.120;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.580;7.580;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.140;9.140;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.080;3.080;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.580;5.580;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.300;0.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.700;5.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.070;1.070;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.074;0.074;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.190;3.190;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;48.900;48.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;3.860;3.860;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.480;1.480;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;38.100;38.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.060;0.060;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.064;0.064;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.488;0.488;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;15.600;15.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.120;2.120;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.900;2.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;30.100;30.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;742.000;742.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.870;2.870;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.480;0.480;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;63.800;63.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.000;2.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.300;0.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.700;22.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;58.600;58.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.760;1.760;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;67.700;67.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;3.020;3.020;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;34.500;34.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.460;3.460;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);10.200;10.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.722;0.722;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;34.900;34.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;103.000;103.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;41.700;41.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;84.700;84.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;3.210;3.210;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;179.000;179.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;42.400;42.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1.440;1.440;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;5.980;5.980;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;27.400;27.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;0.365;0.365;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;9.480;9.480;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.030;1.030;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.650;1.650;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.230;1.230;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.075;0.075;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;45.300;45.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;22.800;22.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;139.000;139.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;273.000;273.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10.000;10.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";20 01 01;Papier et carton;0.020;0.020;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";20 01 01;Papier et carton;23.300;23.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";20 01 01;Papier et carton;0.060;0.060;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 01 01;Papier et carton;0.582;0.582;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 01;Papier et carton;7.320;7.320;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;45.200;45.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.560;0.560;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 11;Textiles;4.500;4.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";20 01 11;Textiles;0.760;0.760;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;05;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.670;1.670;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.730;2.730;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.390;5.390;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.870;2.870;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.292;0.292;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.261;0.261;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.440;2.440;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;2.900;2.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;9.730;9.730;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;110.000;110.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.430;2.430;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;4.040;4.040;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.440;2.440;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;11.800;11.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;6.810;6.810;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.720;0.720;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.380;0.380;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17.400;17.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.160;8.160;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;200.000;200.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;6.720;6.720;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;0.195;0.195;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.762;0.762;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;86.700;86.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;170.000;170.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.480;1.480;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.700;51.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;281.000;281.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.400;13.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130.000;130.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;1.600;1.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.100;21.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;27.800;27.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.700;56.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.840;9.840;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;0.427;0.427;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.438;0.438;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;1230.000;1230.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.120;4.120;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6530.000;6530.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.630;1.630;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";07 02 13;Déchets plastiques;3.010;3.010;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 13;Déchets plastiques;6.220;6.220;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.940;1.940;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.120;2.120;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.900;28.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;154.000;154.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.680;1.680;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.320;1.320;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;50.300;50.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;15.100;15.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;50.300;50.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;522.000;522.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.600;2.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.300;36.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.070;1.070;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.070;2.070;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;12.600;12.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;194.000;194.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;6.100;6.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;273.000;273.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;5.930;5.930;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.970;1.970;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.280;3.280;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.380;4.380;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.543;0.543;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;305.000;305.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;68.200;68.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;146.000;146.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;197.000;197.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;239.000;239.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.066;0.066;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;2.280;2.280;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;5.720;5.720;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;109.000;109.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;22.200;22.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.690;1.690;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.300;0.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;138.000;138.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.260;2.260;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.500;18.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;4.180;4.180;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;1.680;1.680;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.300;19.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;2.310;2.310;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.430;2.430;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;36.000;36.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;33.300;33.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.480;0.480;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.000;15.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.480;3.480;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;52.300;52.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;30.100;30.100;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;309.000;309.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.340;3.340;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.140;2.140;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;15.200;15.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.860;5.860;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;19.900;19.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.860;1.860;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";15 01 06;Emballages en mélange;1320.000;1320.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 06;Emballages en mélange;153.000;153.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 06;Emballages en mélange;256.000;256.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.135;0.135;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 06;Emballages en mélange;96.500;96.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 07;Emballages en verre;0.130;0.130;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;5.440;5.440;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.542;0.542;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;23.200;23.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.780;0.780;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;187.000;187.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;52.000;52.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;44.300;44.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.913;0.913;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 19;Matières plastiques;6.620;6.620;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.208;0.208;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.062;0.062;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.620;5.620;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.114;0.114;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.460;1.460;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.040;5.040;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.011;0.011;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.161;0.161;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;12.400;12.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.930;7.930;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;280.000;280.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;12.000;12.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;262.000;262.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.000;2.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;22.200;22.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;8.040;8.040;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;44.800;44.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 02 03;Matières plastiques;0.659;0.659;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.200;0.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);6.380;6.380;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);24.900;24.900;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;3.450;3.450;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.881;0.881;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.020;1.020;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;0.823;0.823;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.120;3.120;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.728;0.728;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;26.500;26.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1690.000;1690.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;25.500;25.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 11 06;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05;8.860;8.860;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 12 01;Papier et carton;9.860;9.860;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;18.000;18.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1960.000;1960.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;299.000;299.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 08;Textiles;4.440;4.440;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;140.000;140.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;43.800;43.800;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11.500;11.500;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2160.000;2160.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;27.700;27.700;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 01 01;Papier et carton;16.300;16.300;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";20 01 01;Papier et carton;186.000;186.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 01 01;Papier et carton;0.380;0.380;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 01;Papier et carton;7040.000;7040.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";20 01 01;Papier et carton;548.000;548.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;05;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.690;1.690;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.760;1.760;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.660;2.660;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.920;2.920;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;8.860;8.860;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;293.000;293.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.161;0.161;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.630;1.630;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.394;0.394;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;9.220;9.220;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.132;0.132;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;7.540;7.540;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 39;Matières plastiques;35.400;35.400;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.820;0.820;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;54.600;54.600;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1660.000;1660.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.380;3.380;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.200;1.200;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28300.000;28300.000;t/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.700;12.700;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;5.440;5.440;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;14.900;14.900;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;312.000;312.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;366.000;366.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;232.000;232.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.100;53.100;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;123.000;123.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;226.000;226.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.100;41.100;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;244.000;244.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.300;57.300;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;4.880;4.880;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.500;25.500;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.540;8.540;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);107.000;107.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;1200.000;1200.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;56.200;56.200;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;111.000;111.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;115.000;115.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3740.000;3740.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2630.000;2630.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25400.000;25400.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3360.000;3360.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;10.500;10.500;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;476.000;476.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;71.900;71.900;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;36.200;36.200;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.380;0.380;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;86.500;86.500;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 01 06;Emballages en mélange;138.000;138.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.280;4.280;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;315.000;315.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;150.000;150.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.540;9.540;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;1210.000;1210.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;28.200;28.200;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;117.000;117.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;113.000;113.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 01 01;Béton;96.900;96.900;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;197.000;197.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;197.000;197.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;35.800;35.800;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;245.000;245.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;38.700;38.700;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.000;10.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;56.300;56.300;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;216.000;216.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;705.000;705.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;67.100;67.100;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;1140.000;1140.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;0.140;0.140;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;1700.000;1700.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;190.000;190.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1860.000;1860.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 08 02;Déchets de dessablage;78.500;78.500;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;537.000;537.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;126.000;126.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;88.900;88.900;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.200;14.200;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.900;42.900;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;11300.000;11300.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25400.000;25400.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10900.000;10900.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;116000.000;116000.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2280.000;2280.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6950.000;6950.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;25.500;25.500;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;159.000;159.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.040;3.040;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19.600;19.600;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;315.000;315.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;83.900;83.900;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;108.000;108.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;8400.000;8400.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 07;Déchets encombrants;5770.000;5770.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 07;Déchets encombrants;1370.000;1370.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 03 07;Déchets encombrants;212.000;212.000;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;227.000;227.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;123000.000;123000.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1970.000;1970.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3860.000;3860.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8720.000;8720.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 07;Déchets encombrants;4.000;4.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 03 07;Déchets encombrants;7.000;7.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 03 07;Déchets encombrants;9760.000;9760.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;525.000;525.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;8250.000;8250.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;22900.000;22900.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;273.000;273.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1180.000;1180.000;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2650.000;2650.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;116.000;116.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1160.000;1160.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);171.000;171.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);86.900;86.900;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1180.000;1180.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2.220;2.220;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4500.000;4500.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2650.000;2650.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4700.000;4700.000;t/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4670.000;4670.000;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13.000;13.000;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;1.060;1.060;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);0.103;0.103;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.022;0.022;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.001;0.001;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.680;6.680;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.043;0.043;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.114;0.114;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.020;2.020;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.770;2.770;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.550;2.550;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;1.840;1.840;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;17.500;17.500;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.108;0.108;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.752;0.752;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;4.890;4.890;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.300;4.300;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;19.700;19.700;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.662;0.662;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.304;0.304;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;2.930;2.930;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.280;0.280;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.160;2.160;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.332;0.332;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.580;5.580;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;12.900;12.900;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;11.300;11.300;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.004;0.004;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;64.500;64.500;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;16.100;16.100;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.036;0.036;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;0.910;0.910;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;8.720;8.720;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;4.040;4.040;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;0.260;0.260;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);0.946;0.946;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;8.040;8.040;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.890;3.890;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.026;0.026;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.751;0.751;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;72.600;72.600;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.029;0.029;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.154;0.154;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.959;0.959;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.548;0.548;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.800;56.800;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.300;10.300;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.368;0.368;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;94.400;94.400;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.560;3.560;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.510;9.510;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.520;3.520;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.000;1.000;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;4.010;4.010;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.628;0.628;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.096;0.096;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.043;0.043;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;5.930;5.930;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.562;0.562;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.026;0.026;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.011;0.011;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.059;0.059;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;0.804;0.804;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.100;0.100;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 05 04;Autres fines et poussières;0.003;0.003;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;0.476;0.476;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;11.900;11.900;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.782;0.782;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.380;0.380;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.296;0.296;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;11.500;11.500;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";12 01 13;Déchets de soudure;3.040;3.040;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.679;0.679;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;12.100;12.100;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;11.800;11.800;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.370;2.370;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.100;23.100;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;25.700;25.700;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.920;0.920;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.255;0.255;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.236;0.236;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.920;1.920;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 07;Emballages en verre;1.520;1.520;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 07;Emballages en verre;0.100;0.100;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 09;Emballages textiles;0.234;0.234;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 09;Emballages textiles;3.230;3.230;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;11.800;11.800;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.428;0.428;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.165;0.165;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.198;0.198;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 19;Matières plastiques;0.258;0.258;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.178;0.178;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.908;0.908;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.184;0.184;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.860;1.860;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2660.000;2660.000;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;11.700;11.700;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.003;0.003;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.308;0.308;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.190;0.190;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;0.051;0.051;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";17 01 01;Béton;4.200;4.200;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 01 01;Béton;46.800;46.800;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;0.038;0.038;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";17 02 01;Bois;0.580;0.580;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;22.900;22.900;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;0.300;0.300;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;0.617;0.617;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;2.400;2.400;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.940;3.940;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.700;3.700;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 09 04;Charbon actif usé;15.300;15.300;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";19 09 04;Charbon actif usé;6.730;6.730;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 09 04;Charbon actif usé;17.800;17.800;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;17.000;17.000;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.784;0.784;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.222;0.222;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.195;0.195;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.066;0.066;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.200;2.200;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.930;0.930;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;11.000;11.000;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.039;0.039;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.412;0.412;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.344;0.344;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.290;1.290;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.148;0.148;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.146;0.146;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.295;0.295;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.388;0.388;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;6.840;6.840;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.600;1.600;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.940;1.940;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2.850;2.850;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.090;0.090;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2680.000;2680.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1950.000;1950.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2400.000;2400.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3710.000;3710.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;54.800;54.800;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1010.000;1010.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;79.000;79.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;141.000;141.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);53.000;53.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);879.000;879.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);896.000;896.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1140.000;1140.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;116.000;116.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;733.000;733.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;49.700;49.700;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;951.000;951.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;903.000;903.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;6410.000;6410.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;33.800;33.800;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;19.400;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;999.000;999.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1990.000;1990.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;216.000;216.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);24.500;24.500;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);1050.000;1050.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;923.000;923.000;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;670.000;670.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;62.700;62.700;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;194.000;194.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.400;57.400;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;4.720;4.720;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.900;25.900;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;421.000;421.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.100;27.100;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.800;7.800;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.000;27.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;22.400;22.400;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;62.900;62.900;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;13.400;13.400;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;37.500;37.500;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;63.500;63.500;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;7.880;7.880;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.400;41.400;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.900;33.900;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.200;28.200;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.260;7.260;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.400;21.400;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1280.000;1280.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;69.000;69.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;5.600;5.600;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;11.300;11.300;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;10.100;10.100;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;32.600;32.600;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;16.300;16.300;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";06 13 03;Noir de carbone;4.100;4.100;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;39.700;39.700;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.200;15.200;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.600;19.600;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.500;48.500;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.440;9.440;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;15.300;15.300;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;43.600;43.600;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.200;65.200;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;40.600;40.600;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;7.100;7.100;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;4.510;4.510;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.900;46.900;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;328.000;328.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;41.800;41.800;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.010;1.010;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.080;5.080;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);19.000;19.000;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;0.080;0.080;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";06 13 03;Noir de carbone;6.980;6.980;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 13;Déchets plastiques;22.700;22.700;t/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;4.450;4.450;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.018;0.018;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.500;6.500;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.182;0.182;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;62.600;62.600;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.642;0.642;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.378;0.378;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.800;0.800;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.115;0.115;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.010;0.010;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.013;0.013;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.021;0.021;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.038;0.038;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.006;0.006;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.035;0.035;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;0.098;0.098;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.030;0.030;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.140;3.140;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.950;4.950;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.006;0.006;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.029;0.029;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;20.800;20.800;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";06 13 03;Noir de carbone;2.200;2.200;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.723;0.723;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.100;23.100;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.090;1.090;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.020;9.020;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.570;3.570;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.330;1.330;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.996;0.996;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 13;Déchets plastiques;16.800;16.800;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.070;6.070;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.281;0.281;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.216;0.216;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.314;0.314;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.300;12.300;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.500;28.500;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.557;0.557;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.920;1.920;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.900;11.900;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;353.000;353.000;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.370;6.370;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.600;19.600;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.034;0.034;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.490;4.490;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;1.620;1.620;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;0.073;0.073;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.249;0.249;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.017;0.017;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.098;0.098;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.070;0.070;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.346;0.346;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.113;0.113;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.426;0.426;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.130;1.130;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.298;0.298;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.598;0.598;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.121;0.121;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.234;0.234;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;1.570;1.570;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.938;0.938;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.040;2.040;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.040;2.040;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.710;4.710;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.310;2.310;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.280;1.280;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.223;0.223;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.022;0.022;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.520;1.520;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.940;5.940;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.730;7.730;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.054;0.054;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.694;0.694;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.153;0.153;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.019;0.019;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.260;1.260;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.042;0.042;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.229;0.229;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.060;0.060;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.284;0.284;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.130;0.130;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.027;0.027;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.110;0.110;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.013;0.013;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.078;0.078;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.090;1.090;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.184;0.184;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;30.000;30.000;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;1.520;1.520;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.250;1.250;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.332;0.332;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";20 01 01;Papier et carton;0.331;0.331;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 02;Verre;0.379;0.379;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.412;0.412;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.293;0.293;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.721;0.721;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.040;0.040;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.010;0.010;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.623;0.623;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;7.930;7.930;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.233;0.233;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.285;0.285;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.016;0.016;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.274;0.274;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.115;0.115;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.256;0.256;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.493;0.493;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.925;0.925;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.342;0.342;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.010;1.010;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;7.080;7.080;t/an
0006103676;Métropole de Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;15500.000;15500.000;t/an
0006103676;Métropole de Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;8930.000;8930.000;t/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9350.000;9350.000;t/an
0006103723;GEPEIF STATION EPUR. DES INDUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;161.000;161.000;t/an
0006103723;GEPEIF STATION EPUR. DES INDUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1570.000;1570.000;t/an
0006103723;GEPEIF STATION EPUR. DES INDUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;69;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;578.000;578.000;t/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 03;Emballages en bois;4500.000;4500.000;t/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;558.000;558.000;t/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 02 01;Déchets biodégradables;20000.000;20000.000;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;34.500;34.500;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.440;1.050;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.278;0.278;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.050;0.050;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;46.300;46.300;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.000;1.000;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.200;29.200;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.089;0.089;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.150;2.150;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.200;48.200;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.739;0.739;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;48.100;45.900;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.016;0.016;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;11.000;11.000;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;2.100;2.100;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.058;0.058;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.350;2.350;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.160;0.160;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.990;0.990;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.010;1.010;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.530;1.530;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.913;0.913;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.703;0.703;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.400;13.200;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.419;0.419;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.827;0.827;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.722;0.416;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.600;0.913;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.870;0.870;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.463;0.463;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;3.370;3.370;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.150;1.150;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.118;0.118;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;13.300;13.300;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.080;1.080;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.580;0.493;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.388;0.388;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.025;0.025;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.130;2.730;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;0.801;0.801;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.019;0.019;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 05;Emballages composites;0.150;0.150;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.145;0.145;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.160;1.160;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.495;0.495;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.185;0.185;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.010;5.010;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.600;1.600;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.570;4.610;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.740;4.740;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.059;0.059;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.001;0.001;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.273;0.273;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 39;Matières plastiques;0.872;0.872;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 39;Matières plastiques;0.003;0.003;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 39;Matières plastiques;2.000;2.000;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 39;Matières plastiques;0.840;0.650;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 39;Matières plastiques;0.001;0.001;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 39;Matières plastiques;1.470;1.470;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 39;Matières plastiques;12.100;12.100;t/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 39;Matières plastiques;0.070;0.070;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);4.780;4.780;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);33.900;33.900;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;56;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);13.600;13.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);8.160;8.160;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);11.900;11.900;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;15;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.260;4.260;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;72.400;72.400;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;07;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.100;13.100;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.900;31.900;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;188.000;188.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;84.400;84.400;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;43;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;24.400;24.400;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.910;6.910;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;26.600;26.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;71.600;71.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;95;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.900;11.900;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;"";16 01 19;Matières plastiques;29.300;29.300;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;"";16 01 19;Matières plastiques;23.900;23.900;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;48;"";16 01 19;Matières plastiques;15.200;15.200;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";16 01 19;Matières plastiques;5.660;5.660;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;73;"";16 01 19;Matières plastiques;6.100;6.100;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;4.680;4.680;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;51;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;36.500;36.500;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.220;6.220;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;85;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;42.900;42.900;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;"";17 02 03;Matières plastiques;7.960;7.960;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;73;"";17 02 03;Matières plastiques;2.560;2.560;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;362.000;362.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;04;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;811.000;811.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;08;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;484.000;484.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;241.000;241.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;14;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;802.000;802.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;21.200;21.200;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;51.600;51.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;103.000;103.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;383.000;383.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;197.000;197.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;48;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;188.000;188.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;56;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;822.000;822.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;23.000;23.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;125.000;125.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;72;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;14.300;14.300;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;82;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;14.800;14.800;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;93;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;56.700;56.700;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;297.000;297.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ESPAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;13.000;13.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;MAROC;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;69.500;69.500;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;PAYS-BAS;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;354.000;354.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;951.000;951.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;TUNISIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;50.600;50.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;46;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;74.800;74.800;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1650.000;1650.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1460.000;1460.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";20 01 39;Matières plastiques;6.920;6.920;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;07;"";20 01 39;Matières plastiques;4.820;4.820;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;"";20 01 39;Matières plastiques;12.600;12.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;"";20 01 39;Matières plastiques;5.560;5.560;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;"";20 01 39;Matières plastiques;25.600;25.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;63;"";20 01 39;Matières plastiques;4.360;4.360;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";20 01 39;Matières plastiques;78.700;78.700;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;"";20 01 39;Matières plastiques;20.600;20.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;77;"";20 01 39;Matières plastiques;8.620;8.620;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;78;"";20 01 39;Matières plastiques;65.000;65.000;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;79;"";20 01 39;Matières plastiques;13.800;13.800;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;88;"";20 01 39;Matières plastiques;26.600;26.600;t/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;91;"";20 01 39;Matières plastiques;0.400;0.400;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);569.000;569.000;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);569.000;569.000;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;68.700;68.700;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2830.000;2830.000;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12600.000;12600.000;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;54800.000;54800.000;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1770.000;1770.000;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 07;Déchets encombrants;8540.000;8540.000;t/an
0006104050;NEOVALY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;149000.000;145000.000;t/an
0006104066;EUREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5300.000;5300.000;t/an
0006104066;EUREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;8860.000;8860.000;t/an
0006104066;EUREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10900.000;10900.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4060.000;4060.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2040.000;2040.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;10.400;10.400;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7540.000;7540.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;13.800;13.800;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;11100.000;11100.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5350.000;5350.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;120.000;120.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.860;0.860;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7890.000;7890.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4640.000;4640.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5220.000;5220.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4340.000;4340.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;35.000;35.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;76.700;76.700;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.900;15.900;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 17;Métaux ferreux;19.700;19.700;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 17;Métaux ferreux;32.300;32.300;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 17;Métaux ferreux;8.020;8.020;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.300;0.300;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;34.900;34.900;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;54.900;54.900;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;155.000;155.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.760;0.760;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.200;0.200;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;109.000;109.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;13.200;13.200;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.700;11.700;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.480;2.480;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;5810.000;5810.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;63.500;63.500;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;1030.000;1030.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 05;Fer et acier;60.300;60.300;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";17 04 05;Fer et acier;0.970;0.970;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;235.000;235.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 05;Fer et acier;0.810;0.810;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;181.000;181.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;15.600;15.600;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;19200.000;19200.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;4880.000;4880.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 05;Fer et acier;28.500;28.500;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;128.000;128.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 05;Fer et acier;4.600;4.600;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;315.000;315.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;0.280;0.280;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;14.700;14.700;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;838.000;838.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 05;Fer et acier;175.000;175.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;27200.000;27200.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;2430.000;2430.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;5160.000;5160.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;4480.000;4480.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;15.600;15.600;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;8.690;8.690;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 05;Fer et acier;5.360;5.360;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 05;Fer et acier;0.608;0.608;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;5.830;5.830;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;5.640;5.640;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;753.000;753.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;47.000;47.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;108.000;108.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.800;22.800;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;219.000;219.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;214.000;214.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;304.000;304.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;554.000;554.000;t/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;118.000;118.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2100.000;2100.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8680.000;8680.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;680.000;680.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;202000.000;201000.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 02;Déchets de marchés;7810.000;7810.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;9410.000;9410.000;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;28400.000;28400.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;147.000;147.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9950.000;9500.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 18;Métaux non ferreux;257.000;257.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;380.000;380.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2010.000;2010.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 01 17;Métaux ferreux;4880.000;4880.000;t/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 01 17;Métaux ferreux;14000.000;14000.000;t/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;1.080;1.080;t/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.320;1.320;t/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;31.500;31.500;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;18600.000;18600.000;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1570.000;1570.000;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;111000.000;111000.000;t/an
0006104387;GPA73;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1410.000;1410.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";20 01 02;Verre;8610.000;8610.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.320;5.320;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.480;0.480;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;11.100;11.100;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;171.000;171.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;101.000;101.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;21.100;21.100;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;44.000;44.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;23.000;23.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.220;2.220;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;177.000;177.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;164.000;164.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 03;Emballages en bois;39.500;39.500;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;15 01 03;Emballages en bois;10.900;10.900;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 07;Emballages en verre;56.000;56.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.700;12.700;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.440;1.440;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 17;Métaux ferreux;47.200;47.200;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 17;Métaux ferreux;76.600;76.600;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.198;0.198;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 18;Métaux non ferreux;25.500;25.500;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 18;Métaux non ferreux;77.200;77.200;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;16 01 18;Métaux non ferreux;49.300;49.300;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 19;Matières plastiques;58.200;58.200;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.090;0.090;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.160;1.160;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;72.200;72.200;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3400.000;3400.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 02 01;Bois;210.000;210.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 01;Bois;5530.000;5530.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 02 02;Verre;0.380;0.380;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 02;Verre;139.000;139.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;7.040;7.040;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;93.300;93.300;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;453.000;453.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;94.600;94.600;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 02;Aluminium;8.650;8.650;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 02;Aluminium;87.600;87.600;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 02;Aluminium;320.000;320.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 02;Aluminium;50.100;50.100;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 03;Plomb;0.090;0.090;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 03;Plomb;5.710;5.710;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 03;Plomb;20.600;20.600;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 03;Plomb;1.400;1.400;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 04;Zinc;3.630;3.630;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 04;Zinc;36.200;36.200;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;150.000;150.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 05;Fer et acier;1310.000;1310.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;8170.000;8170.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;97.900;97.900;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 06;étain;0.160;0.160;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.017;0.017;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 07;Métaux en mélange;18.100;18.100;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 07;Métaux en mélange;61.800;61.800;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 07;Métaux en mélange;0.880;0.880;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;50.500;50.500;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;32.000;32.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;251.000;251.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;20.100;20.100;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.700;10.700;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;327.000;327.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6210.000;6210.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 12 01;Papier et carton;218.000;218.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;106.000;106.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 01;Papier et carton;4100.000;4100.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 01;Papier et carton;1160.000;1160.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 01;Papier et carton;12500.000;12500.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 02;Verre;268.000;268.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 39;Matières plastiques;839.000;839.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 39;Matières plastiques;1080.000;1080.000;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 02 01;Déchets biodégradables;85.400;85.400;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;134.000;134.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;262.000;262.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9210.000;9210.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;55100.000;55100.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5170.000;5170.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1450.000;1290.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 02;Verre;8610.000;8570.000;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13500.000;13500.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 03 07;Déchets encombrants;3630.000;3630.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;1.270;1.270;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.123;0.123;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34900.000;34900.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6770.000;6770.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1420.000;1420.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 06;Emballages en mélange;16000.000;16000.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 07;Emballages en verre;2940.000;2940.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 01 01;Papier et carton;17800.000;17800.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 01 02;Verre;239.000;239.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;25000.000;25000.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 01 39;Matières plastiques;179.000;179.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3500.000;3500.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 03 07;Déchets encombrants;12900.000;12900.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;2670.000;2670.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 02;Aluminium;3560.000;3560.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;9420.000;9420.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 01 40;Métaux;589.000;589.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;214.000;214.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;79.100;79.100;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";20 01 39;Matières plastiques;620.000;620.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1340.000;1340.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";20 02 02;Terres et pierres;9470.000;9470.000;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;63.900;63.900;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;1.070;1.070;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.570;2.570;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.098;0.098;t/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4120.000;4120.000;t/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;42800.000;40800.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;318.000;318.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;53.800;53.800;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5270.000;5270.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;131.000;131.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12800.000;12800.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34100.000;33600.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;280.000;280.000;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 07;Déchets encombrants;5200.000;5200.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;301.000;301.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);151.000;151.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 03;Emballages en bois;684.000;684.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);167.000;167.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;858.000;858.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;657.000;657.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1190.000;1190.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13100.000;13100.000;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;40100.000;40100.000;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.020;0.020;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.210;0.210;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.856;0.856;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.234;0.234;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.648;0.648;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;2.820;2.820;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;1.160;1.160;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;6.670;6.670;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.031;0.031;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.377;0.377;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.178;0.178;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.410;0.410;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.228;0.228;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.211;0.211;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.670;2.670;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.826;0.826;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.210;0.210;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.112;0.112;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.460;4.460;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;12.900;12.900;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.030;0.030;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;13.200;13.200;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43800.000;39800.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;124.000;124.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2740.000;2740.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 01;Bois;2270.000;2270.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 02;Verre;110.000;110.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 03;Matières plastiques;4.100;4.100;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;242.000;242.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 02;Aluminium;240.000;240.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 03;Plomb;6.250;6.250;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 04;Zinc;13.300;13.300;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;4650.000;4650.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 06;étain;5.450;5.450;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 07;Métaux en mélange;59.200;59.200;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;254.000;254.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 01;Papier et carton;352.000;352.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11400.000;11400.000;t/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;299.000;299.000;t/an
0006105034;FMI PROCESS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3220.000;3220.000;t/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16000.000;211.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.670;2.670;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;10.800;10.800;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;141.000;141.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;18.100;18.100;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.070;1.070;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.200;9.200;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.600;2.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.700;3.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.028;0.028;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.480;3.480;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.080;3.080;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.070;2.070;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;64.300;64.300;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;7.660;7.660;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.078;0.078;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.014;0.014;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.750;1.750;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.194;0.194;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.011;0.011;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;23.700;23.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4770.000;4770.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;71.700;71.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;13.300;13.300;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;27.500;27.500;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;82.900;82.900;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;21.900;21.900;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;201.000;201.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;9.900;9.900;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.620;3.620;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.790;2.790;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;10.800;10.800;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.902;0.902;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1.660;1.660;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;172.000;172.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;306.000;306.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;14.600;14.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 02 01;Bois;28.400;28.400;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.332;0.332;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.187;0.187;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.147;0.147;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.021;0.021;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.022;0.022;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.012;0.012;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;97.700;97.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;9.140;9.140;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.070;0.070;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.003;0.003;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.980;0.980;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.163;0.163;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.088;0.088;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 02;Aluminium;0.018;0.018;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 02;Aluminium;34.500;34.500;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 02;Aluminium;1.160;1.160;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;0.034;0.034;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;0.433;0.433;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 02;Aluminium;378.000;378.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 02;Aluminium;17.100;17.100;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 02;Aluminium;0.040;0.040;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 02;Aluminium;0.022;0.022;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 02;Aluminium;1.240;1.240;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;4.330;4.330;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 02;Aluminium;0.860;0.860;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 02;Aluminium;0.470;0.470;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 03;Plomb;0.006;0.006;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 03;Plomb;0.056;0.056;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 03;Plomb;1.070;1.070;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 03;Plomb;11.200;11.200;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 03;Plomb;1.450;1.450;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 03;Plomb;0.041;0.041;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 03;Plomb;0.048;0.048;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 04;Zinc;0.071;0.071;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 04;Zinc;0.033;0.033;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 04;Zinc;0.340;0.340;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 04;Zinc;59.200;59.200;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 04;Zinc;1.870;1.870;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 04;Zinc;0.028;0.028;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 04;Zinc;2.370;2.370;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 04;Zinc;0.599;0.599;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 04;Zinc;0.018;0.018;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;2.020;2.020;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;42.000;42.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;6.860;6.860;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 05;Fer et acier;1.160;1.160;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;2.120;2.120;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 05;Fer et acier;1.230;1.230;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 05;Fer et acier;0.071;0.071;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;71.600;71.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;7.060;7.060;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 05;Fer et acier;0.580;0.580;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;3.320;3.320;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;0.140;0.140;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;143.000;143.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 05;Fer et acier;0.009;0.009;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;11800.000;11800.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 05;Fer et acier;664.000;664.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;95.600;95.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 05;Fer et acier;3.140;3.140;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 05;Fer et acier;1.070;1.070;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 05;Fer et acier;21.600;21.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;30.600;30.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;97.700;97.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;2120.000;2120.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;145.000;145.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;1.500;1.500;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;18.500;18.500;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;20.400;20.400;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 05;Fer et acier;1.080;1.080;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 05;Fer et acier;7.460;7.460;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;11.600;11.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;13.000;13.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;90.000;90.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 06;étain;0.085;0.085;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 07;Métaux en mélange;61.700;61.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 07;Métaux en mélange;1880.000;1880.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 07;Métaux en mélange;151.000;151.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.840;1.840;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 07;Métaux en mélange;659.000;659.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 07;Métaux en mélange;23.200;23.200;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 07;Métaux en mélange;15.300;15.300;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.005;0.005;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.355;0.355;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.247;0.247;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.269;0.269;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.302;0.302;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.019;0.019;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;92.600;92.600;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.500;2.500;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.017;0.017;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.002;0.002;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.133;0.133;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.663;0.663;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.023;0.023;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.010;0.010;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.400;0.400;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.100;0.100;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.027;0.027;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.167;0.167;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.081;0.081;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.438;0.438;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.010;0.010;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 03;Métaux non ferreux;88.400;88.400;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";19 12 03;Métaux non ferreux;10.400;10.400;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2.630;2.630;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.812;0.812;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.057;0.057;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.034;0.034;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 01;Papier et carton;105.000;105.000;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.550;1.550;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;46.700;46.700;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 39;Matières plastiques;12.200;12.200;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;113.000;113.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;9.800;9.800;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;24.400;24.400;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;262.000;262.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;224.000;224.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;76.800;76.800;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;24.200;24.200;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;35.700;35.700;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;4590.000;4590.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;64.300;64.300;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;69;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;36.500;36.500;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;526.000;526.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;265.000;265.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.440;7.440;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.900;53.900;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.420;2.420;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;351.000;351.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;24.600;24.600;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;51.000;51.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;76.500;76.500;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;174.000;174.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;53.400;53.400;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;288.000;288.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;116.000;116.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;345.000;345.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;34.000;34.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;448.000;448.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2650.000;2650.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;950.000;950.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;89.700;89.700;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;114.000;114.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2840.000;2840.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.800;44.800;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;21.400;21.400;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1160.000;1160.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;486.000;486.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3720.000;3720.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;19.800;19.800;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;19.700;19.700;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1350.000;1350.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;475.000;475.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1130.000;1130.000;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;10.100;10.100;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;33.500;33.500;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";20 02 01;Déchets biodégradables;87.900;87.900;t/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;423.000;423.000;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;1.500;1.500;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;76.300;76.300;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 06;Emballages en mélange;106.000;106.000;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 12 01;Papier et carton;7.400;7.400;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.540;2.540;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 01 03;Emballages en bois;113.000;113.000;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.300;10.300;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;42.800;42.800;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.900;6.900;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;20.700;20.700;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;252.000;252.000;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;59.000;59.000;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;27.400;27.400;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;42.400;42.400;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.020;5.020;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.840;2.840;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;240.000;240.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;46.400;46.400;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;71.300;71.300;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;842.000;842.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;35.200;35.200;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";17 02 01;Bois;56.400;56.400;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;109.000;109.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;119.000;119.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;639.000;639.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;18.100;18.100;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;7.640;7.640;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;1090.000;1090.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;18600.000;18600.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;139.000;139.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;419.000;419.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;88.100;88.100;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";19 08 02;Déchets de dessablage;29.100;29.100;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 08 02;Déchets de dessablage;342.000;342.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 08 02;Déchets de dessablage;9.220;9.220;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;12000.000;12000.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.500;22.500;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14200.000;14200.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;44500.000;44500.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3560.000;3560.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5020.000;5020.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6960.000;6960.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6910.000;6910.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;36200.000;36200.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8690.000;8690.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1050.000;1050.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1080.000;1080.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5830.000;5830.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;22.800;22.800;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1250.000;1250.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 07;Déchets encombrants;5310.000;5310.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 07;Déchets encombrants;17600.000;17600.000;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 07;Déchets encombrants;2770.000;2770.000;t/an
0006107033;CONDITIONNEMENT DECHETS BETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;150000.000;12100.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.800;14.800;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;522.000;522.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;39.700;39.700;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.000;10.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;461.000;461.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;115.000;115.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.700;5.700;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.800;12.800;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17000.000;17000.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;90.100;90.100;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.350;2.350;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.400;29.400;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;87.300;87.300;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;137.000;137.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;223.000;223.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.200;45.200;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;101.000;101.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.500;19.500;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.300;30.300;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4550.000;4550.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;679.000;679.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;29400.000;29400.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 01 01;Béton;65.800;65.800;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;49.300;49.300;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1710.000;1710.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;112.000;112.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;20.600;20.600;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;148.000;148.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;268.000;268.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;160.000;160.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;14100.000;14100.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;8130.000;8130.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;107.000;107.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 08 02;Déchets de dessablage;127.000;127.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2.600;2.600;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;113.000;113.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.900;4.900;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;928.000;928.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;949.000;949.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25000.000;25000.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7130.000;7130.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8110.000;8110.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;121.000;121.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10600.000;10600.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;23.900;23.900;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;61.300;61.300;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17.800;17.800;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;315.000;315.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2490.000;2490.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9820.000;9820.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;132.000;132.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;193.000;193.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5010.000;5010.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 07;Déchets encombrants;525.000;525.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 07;Déchets encombrants;804.000;804.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 07;Déchets encombrants;4410.000;4410.000;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;9.100;9.100;t/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 03;Emballages en bois;1760.000;1760.000;t/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14000.000;14000.000;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.000;1.000;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.170;1.170;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.430;5.430;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.506;0.506;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.540;1.540;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.236;0.236;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.227;0.227;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.324;0.324;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.857;0.857;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.960;1.960;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;0.446;0.446;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.288;0.288;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.966;0.966;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.104;0.104;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.315;0.315;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.877;0.877;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.130;8.130;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.142;0.142;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.414;0.414;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.346;0.346;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.770;2.770;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.610;4.610;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.590;1.590;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.699;0.699;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.350;1.350;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.158;0.158;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.501;0.501;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.626;0.626;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.937;0.937;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.380;1.380;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.437;0.437;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1.210;1.210;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.310;0.310;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.136;0.136;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.204;0.204;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.173;0.173;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.175;0.175;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.980;1.980;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.523;0.523;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.370;0.370;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.108;0.108;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;0.288;0.288;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;0.135;0.135;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;3.150;3.150;t/an
0006107336;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9940.000;9940.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;655.000;655.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;39.300;39.300;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;26.500;26.500;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.040;2.040;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;207.000;207.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.620;6.620;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.840;0.840;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;126.000;126.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;43.900;43.900;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.020;3.020;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 01 03;Emballages en bois;5.390;5.390;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 01 06;Emballages en mélange;33.100;33.100;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.060;2.060;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.300;0.300;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 01 01;Béton;91.800;91.800;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 01 02;Briques;99.300;99.300;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5640.000;5640.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 02 01;Bois;74.500;74.500;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 02 02;Verre;979.000;979.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 02 03;Matières plastiques;2.200;2.200;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.200;1.200;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;908.000;908.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;19.000;19.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;4.940;4.940;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;131.000;131.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 08 02;Déchets de dessablage;43.500;43.500;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;23.100;23.100;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;306.000;306.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);7.400;7.400;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;33600.000;33600.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 01 01;Papier et carton;13.600;13.600;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.180;0.180;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.580;5.580;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 01 39;Matières plastiques;1620.000;1620.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1530.000;1530.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 02 01;Déchets biodégradables;456.000;456.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;11.300;11.300;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6460.000;6460.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1.980;1.980;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 07;Déchets encombrants;10200.000;10200.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;201.000;201.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 03;Emballages en bois;511.000;511.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;411.000;411.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3.220;3.220;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;799.000;799.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;351.000;351.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 39;Matières plastiques;74.300;74.300;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;57.200;57.200;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1030.000;1030.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;58.000;58.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;423.000;423.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.200;6.200;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";17 02 03;Matières plastiques;0.120;0.120;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.240;3.240;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.540;2.540;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9380.000;9380.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;57800.000;57800.000;t/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 03 07;Déchets encombrants;4.240;4.240;t/an
0006107947;SEEM EX CARRIERES JEAN ROMERO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;132000.000;132000.000;t/an
0006107947;SEEM EX CARRIERES JEAN ROMERO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 01 01;Béton;115000.000;115000.000;t/an
0006107947;SEEM EX CARRIERES JEAN ROMERO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;197000.000;197000.000;t/an
0006107955;ALBERTAZZI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3590.000;4130.000;t/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;14600.000;14600.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.940;0.940;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;391.000;391.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";17 01 01;Béton;830.000;830.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 01 01;Béton;94.000;94.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 01 01;Béton;27.100;27.100;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";17 01 01;Béton;61.600;61.600;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 01 01;Béton;667.000;667.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";17 01 01;Béton;47.600;47.600;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;162.000;162.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;77.300;77.300;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;58.500;58.500;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;99.500;99.500;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;109.000;109.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;198.000;198.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;22.200;22.200;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1890.000;1890.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13900.000;13900.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.480;2.480;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;335.000;335.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10800.000;10800.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;46700.000;46700.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;319.000;319.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1640.000;1640.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;67600.000;67600.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;633.000;633.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2430.000;2430.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;16200.000;16200.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;10.700;10.700;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;387.000;387.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;96.400;96.400;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;68.900;68.900;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;26.800;26.800;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5280.000;5280.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;23.600;23.600;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1440.000;1440.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2100.000;2100.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9610.000;9610.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;57.400;57.400;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;1030.000;1030.000;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.400;44.400;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;275.000;275.000;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.646;0.646;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.180;1.180;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.320;4.320;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.206;0.206;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;373.000;373.000;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 01;Papier et carton;13.600;13.600;t/an
0006108560;SERTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7580.000;7580.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2.100;2.100;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;7.000;7.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;11.100;11.100;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 02;Déchets de dessablage;193.000;193.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 08 02;Déchets de dessablage;2.000;2.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 08 02;Déchets de dessablage;6.800;6.800;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 08 02;Déchets de dessablage;5.060;5.060;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;213.000;213.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1.500;1.500;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1240.000;1240.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;22.800;22.800;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1.480;1.480;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;69.300;69.300;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1.900;1.900;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;45.800;45.800;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;0.200;0.200;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;617.000;617.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.800;17.800;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;838.000;838.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;21.800;21.800;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.000;1.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;67.400;67.400;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;82.200;82.200;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.000;3.000;t/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1260.000;1260.000;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 40;Métaux;10700.000;10700.000;t/an
0006108960;CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13700.000;13700.000;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.370;1.370;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.123;0.123;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.520;1.520;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.047;0.047;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.897;0.897;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;176.000;176.000;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;96.500;96.500;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;200.000;200.000;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;129.000;129.000;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;10.900;10.900;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5.340;5.340;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.850;2.850;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5.350;5.350;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4.050;4.050;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.684;0.684;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;3.930;3.930;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.236;0.236;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.680;1.680;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.020;1.020;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.420;4.420;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.188;0.188;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.985;0.985;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.473;0.473;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.809;0.809;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.290;2.290;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.545;0.545;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.180;9.180;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.700;0.700;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;19.900;19.900;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.690;9.690;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;290.000;290.000;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.666;0.666;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.100;14.100;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.340;2.340;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.400;3.400;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.896;0.896;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.910;1.910;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.132;0.132;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.356;0.356;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.095;0.095;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.200;2.200;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.937;0.937;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.580;1.580;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.042;0.042;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.220;0.220;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";17 01 01;Béton;95.500;95.500;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";17 01 01;Béton;249.000;249.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";17 01 01;Béton;257.000;257.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 01 01;Béton;1120.000;1120.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";17 01 01;Béton;100.000;100.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;401.000;401.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.000;12.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;475.000;475.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;904.000;904.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;316.000;316.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3770.000;1570.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9340.000;2540.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;266.000;266.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 01 01;Béton;3740.000;3740.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;296.000;296.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;407.000;407.000;t/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13300.000;13300.000;t/an
0006110636;ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;222.000;222.000;t/an
0006110636;ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;853.000;853.000;t/an
0006112123;JEAN BERNARD ROMERO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;109000.000;109000.000;t/an
0006112123;JEAN BERNARD ROMERO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;87000.000;87000.000;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.950;0.855;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.690;5.120;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.000;4.500;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.150;3.730;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.840;1.660;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.600;10.500;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.430;0.387;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.760;0.684;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.510;0.459;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.000;15.300;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.090;0.081;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;41.100;36.900;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.000;10.800;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.870;0.783;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.760;3.380;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;16.600;14.900;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.200;16.300;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.910;1.720;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;31000.000;31000.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;3510.000;3510.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.000;56.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1030.000;1030.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;147.000;147.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;438.000;438.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;212.000;212.000;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;61.000;61.000;t/an
0006114500;SOCAFI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;176000.000;76300.000;t/an
0006114504;PERRIN SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10000.000;500.000;t/an
0006114505;ISDI RAVIX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;32000.000;3360.000;t/an
0006114518;ISDI EDF Gavet amont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;56000.000;16800.000;t/an
0006114521;GROS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4070.000;4070.000;t/an
0006114532;SOCIETE GIRARD ET RIVOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";20 02 02;Terres et pierres;40000.000;350.000;t/an
0006114555;FAMY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;440000.000;518.000;t/an
0006114592;CAMPENON CBDA (ex.BONINO ISDI Garde Ad.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1530.000;1530.000;t/an
0006114596;SARL DEL PAPA FRERES (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 01;Béton;8.000;8.000;t/an
0006114596;SARL DEL PAPA FRERES (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 01 02;Briques;8.000;8.000;t/an
0006114596;SARL DEL PAPA FRERES (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;15.000;15.000;t/an
0006114596;SARL DEL PAPA FRERES (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8.000;8.000;t/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2330.000;2330.000;t/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;122.000;122.000;t/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21500.000;21500.000;t/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1140.000;1140.000;t/an
0006114603;SARL BREMOND Freres ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 01;Béton;214.000;214.000;t/an
0006114603;SARL BREMOND Freres ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;206.000;206.000;t/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.780;6.780;t/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2700.000;2700.000;t/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;75.900;75.900;t/an
0006114606;COM. COMMUNES VERCORS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;100.000;100.000;t/an
0006114608;ISDI - CHEVAL GRANULATS Alixan;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";20 02 02;Terres et pierres;46700.000;46700.000;t/an
0006114610;ISDI CARRIERE CONC.ROA(ex SMTV) Egassons;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;38400.000;38400.000;t/an
0006114611;ISDI - CHEVAL GRANULATS Epinouze;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";20 02 02;Terres et pierres;17000.000;17000.000;t/an
0006114612;ISDI - BERCET TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2310.000;2310.000;t/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 01;Béton;50.000;50.000;t/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;450.000;450.000;t/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;131.000;131.000;t/an
0006114627;ROUDIL CARRIERES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;160000.000;172000.000;t/an
0006114637;SATP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6000.000;6000.000;t/an
0006114642;CC VAL VANOISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10100.000;10100.000;t/an
0006114644;CC VAL VANOISE TARENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10800.000;10800.000;t/an
0006114646;Gravière du Pré de la Chambre (DDT Savoie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;183000.000;183000.000;t/an
0006114649;GIROD FRERES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6150.000;6150.000;t/an
0006114770;SARL DEGEORGES TP - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;32.000;32.000;t/an
0006114805;ISDI d'AVIET (ex carrières d'Allinges);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;90000.000;90000.000;t/an
0006114813;Guy Chatel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2400.000;245.000;t/an
0006114814;commune de Doussard;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;52.500;52.500;t/an
0006114820;SARL REY FRERES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2000.000;2000.000;t/an
0006114823;Régie Chamonix Propreté;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1260.000;1260.000;t/an
0006114832;Thonon Agrégats;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;290000.000;290000.000;t/an
0006114838;Vuache BTP SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;268.000;268.000;t/an
0006114838;Vuache BTP SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5420.000;5420.000;t/an
0006114841;CONDEVAUX ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1240.000;1240.000;t/an
0006114865;BENETTI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";20 02 02;Terres et pierres;50.000;50.000;t/an
0006114866;BRAISSAND SARL (ISD)I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 01;Béton;200.000;50.000;t/an
0006114866;BRAISSAND SARL (ISD)I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;800.000;200.000;t/an
0006114875;COMMUNE DE LA ROCHETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1080.000;1080.000;t/an
0006114877;COMMUNE BOURG-SAINT MAURICE LES ARCS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30600.000;30600.000;t/an
0006114879;COMMUNE DE MONTVALEZAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;28000.000;28000.000;t/an
0006114882;Commune de MOTZ - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;15.300;15.300;t/an
0006114882;Commune de MOTZ - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;187.000;187.000;t/an
0006114909;MAIRIE DE COURCHEVEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12600.000;12600.000;t/an
0006114912;GRANULATS VICAT MONTAILLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;33900.000;33900.000;t/an
0006114915;MARTOIA TP SAS - ISDI BEAUFORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;200.000;200.000;t/an
0006114916;SRMS - ISDI (ex MICHELLIER);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1900.000;1900.000;t/an
0006114922;société Française Tunnel Routier du Fréjus;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 01;Béton;364.000;364.000;t/an
0006114922;société Française Tunnel Routier du Fréjus;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1100.000;1100.000;t/an
0006114922;société Française Tunnel Routier du Fréjus;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;557.000;557.000;t/an
0006114922;société Française Tunnel Routier du Fréjus;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";20 02 02;Terres et pierres;90.900;90.900;t/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2840.000;2840.000;t/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;9130.000;9130.000;t/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;108.000;108.000;t/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20.500;20.500;t/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";20 02 02;Terres et pierres;46.300;46.300;t/an
0006114937;SPIE BATIGNOLLES TPCI (ISDI Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 01 01;Béton;406.000;406.000;t/an
0006114937;SPIE BATIGNOLLES TPCI (ISDI Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;978000.000;978000.000;t/an
0006114940;Sté des Carrières et Matériaux de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;253000.000;253000.000;t/an
0006114964;CC du Haut Chablais - ISDI de la Baume;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;13100.000;13100.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.400;45.400;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;136.000;136.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.600;16.600;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;86.000;86.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2.620;2.620;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);8.060;8.060;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5190.000;5190.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;507.000;507.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10200.000;10200.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;68.900;68.900;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1840.000;1840.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;147.000;147.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;765.000;765.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;78.700;78.700;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 07;Déchets encombrants;479.000;479.000;t/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 07;Déchets encombrants;155.000;155.000;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;83600.000;83600.000;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;218.000;218.000;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1250.000;1250.000;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1040.000;1040.000;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4.200;4.200;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.940;3.940;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.056;0.056;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;20.600;20.600;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.870;1.870;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;52;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.121;0.121;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;8.630;8.630;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.075;0.075;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.404;0.404;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.220;3.220;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.600;11.600;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.900;11.900;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.134;0.134;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.800;17.800;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.500;10.500;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.780;3.780;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.390;6.390;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";16 01 20;Verre;0.422;0.422;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 01;Papier et carton;0.513;0.513;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.090;0.090;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.270;6.270;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.380;1.380;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.820;8.820;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.900;3.900;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.310;3.310;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.243;0.243;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.304;0.304;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.144;0.144;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.009;0.009;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;4.340;4.340;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.730;9.730;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;18.800;18.800;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.970;3.970;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 01 19;Matières plastiques;0.088;0.088;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.201;0.201;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7.380;7.380;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.292;0.292;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.020;0.020;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.625;0.625;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.299;0.299;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.664;0.664;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.871;0.871;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.860;1.860;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.692;0.692;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;18.000;18.000;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;11.100;11.100;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.200;1.200;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.400;1.400;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.564;0.564;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.430;1.430;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.214;0.214;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.206;0.206;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.980;1.980;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.060;2.060;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.261;0.261;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.970;2.970;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.720;2.720;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 17;Métaux ferreux;10.400;10.400;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.820;5.820;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 17;Métaux ferreux;16.200;16.200;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 01 17;Métaux ferreux;10.600;10.600;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.140;7.140;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";16 01 17;Métaux ferreux;10.300;10.300;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.876;0.876;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.886;0.886;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.423;0.423;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.861;0.861;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.198;0.198;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";16 01 19;Matières plastiques;8.800;8.800;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 19;Matières plastiques;14.700;14.700;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 01 19;Matières plastiques;1.670;1.670;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 19;Matières plastiques;20.400;20.400;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 01 19;Matières plastiques;25.900;25.900;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 01 19;Matières plastiques;17.500;17.500;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";16 01 19;Matières plastiques;3.860;3.860;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";17 02 01;Bois;3.610;3.610;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1.890;1.890;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.890;0.890;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.631;0.631;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.516;0.516;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";20 01 01;Papier et carton;1.260;1.260;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 01;Papier et carton;13.800;13.800;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 01;Papier et carton;1.250;1.250;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 01;Papier et carton;0.595;0.595;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.200;0.200;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.258;0.258;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";20 01 40;Métaux;0.349;0.349;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 40;Métaux;0.243;0.243;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 40;Métaux;0.322;0.322;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.568;0.568;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.760;0.760;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.321;0.321;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.015;0.015;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.008;0.008;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.240;2.240;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.167;0.167;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.282;0.282;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.231;0.231;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.269;0.269;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.247;0.247;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;13.700;13.700;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.170;4.170;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.116;0.116;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 01 20;Verre;13.400;13.400;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 01 20;Verre;48.900;48.900;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";16 01 20;Verre;11.600;11.600;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 01 20;Verre;52.800;52.800;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";16 01 20;Verre;124.000;124.000;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";16 01 20;Verre;45.500;45.500;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 01 20;Verre;12.900;12.900;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.380;1.380;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.980;2.980;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;52;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.084;0.084;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;22.800;22.800;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.500;2.500;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.340;1.340;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;3210.000;3210.000;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;201.000;201.000;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;20300.000;20300.000;t/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3250.000;3250.000;t/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;33200.000;33200.000;t/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;1560.000;1560.000;t/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;848.000;848.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;12.600;12.600;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.700;25.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.020;1.020;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;17.800;17.800;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;29.500;29.500;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);15.500;15.500;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;13.900;13.900;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;4.700;4.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;379.000;379.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;103.000;103.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;1710.000;1710.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.200;14.200;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.110;8.110;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;82.200;82.200;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;2880.000;2880.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.400;41.400;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;54.100;54.100;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.400;49.400;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;192.000;192.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.220;4.220;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;12.600;12.600;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.980;6.980;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;20.700;20.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;20.600;20.600;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;18.600;18.600;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;7.280;7.280;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.880;6.880;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;45.700;45.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.000;6.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;95.400;95.400;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;4.040;4.040;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;37.900;37.900;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;921.000;921.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;4.400;4.400;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.960;2.960;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;3.560;3.560;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;6.020;6.020;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;69.300;69.300;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;9.600;9.600;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;18.200;18.200;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;5.360;5.360;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1.520;1.520;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);27.100;27.100;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);21.200;21.200;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;44.900;44.900;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;373.000;373.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;53.700;53.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.220;1.220;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;2.460;2.460;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;12.500;12.500;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;294.000;294.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;2.700;2.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;653.000;653.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1230.000;1230.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;5.000;5.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;97.700;97.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;79.100;79.100;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;1430.000;1430.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.800;26.800;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.780;9.780;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 03 02;Déchets d'anodes;293.000;293.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.500;16.500;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;70.700;70.700;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;414.000;414.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.476;0.476;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.200;64.200;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.300;0.300;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.520;0.520;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;78.400;78.400;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.800;33.800;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;17.900;17.900;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;13.100;13.100;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;8.200;8.200;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;20.800;20.800;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;122.000;122.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;37.000;37.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;339.000;339.000;t/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;187.000;187.000;t/an
0006200307;NOVACARB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;121000.000;121000.000;t/an
0006200307;NOVACARB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4450.000;4450.000;t/an
0006200307;NOVACARB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);34500.000;34500.000;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4980.000;4980.000;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;402.000;402.000;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;96700.000;98700.000;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4150.000;4150.000;t/an
0006200412;COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6150.000;6150.000;t/an
0006200415;DUBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.400;2.400;t/an
0006200415;DUBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 01 20;Verre;4.500;4.500;t/an
0006200415;DUBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.210;0.210;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 01 18;Métaux non ferreux;121.000;121.000;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 01 01;Béton;2410.000;2410.000;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;944.000;944.000;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1510.000;1510.000;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.960;7.960;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 02 01;Bois;415.000;415.000;t/an
0006200494;LOCABENNES (WINDEL SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 12 01;Papier et carton;55.800;55.800;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.800;29.800;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;73.000;73.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.800;22.800;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.360;0.360;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;70.700;70.700;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.700;31.700;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.800;19.800;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.980;5.980;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.400;43.400;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.800;44.800;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;52.500;52.500;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;42.700;42.700;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1230.000;1230.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;17.600;17.600;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;491.000;491.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 05 03;Compost déclassé;832.000;832.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;216.000;216.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;420.000;420.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 02;Déchets de dessablage;92.600;92.600;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;42700.000;42700.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;86.700;86.700;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;747.000;747.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4900.000;4900.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;511.000;511.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1440.000;1440.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.860;4.860;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;466.000;466.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;300.000;300.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30400.000;30400.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;46.500;46.500;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5530.000;5530.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;470.000;470.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;353.000;353.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;73.700;73.700;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 07;Déchets encombrants;4510.000;4510.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 07;Déchets encombrants;451.000;451.000;t/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 07;Déchets encombrants;8.240;8.240;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6500.000;6500.000;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;4560.000;4560.000;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;680.000;680.000;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;313.000;313.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";15 01 06;Emballages en mélange;266.000;266.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;5560.000;5560.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;74.000;74.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 02;Métaux ferreux;82.000;82.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1140.000;1140.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3.000;3.000;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;35.000;35.000;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;64.700;64.700;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2260.000;2260.000;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;32.300;32.300;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;873.000;873.000;t/an
0006200679;CSME;Traitement de déchets non dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);54;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;20000.000;15800.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2940.000;2940.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1300.000;1300.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;698.000;698.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1550.000;1670.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;9610.000;9550.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1590.000;1590.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1740.000;1740.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;26.800;26.800;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;152.000;152.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;268.000;268.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";10 11 05;Fines et poussières;164.000;164.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 09 04;Charbon actif usé;94.300;94.300;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3730.000;3730.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;583.000;583.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1250.000;1250.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4540.000;4540.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);852.000;852.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);178.000;178.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);5760.000;5800.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1650.000;1650.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2820.000;2820.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1280.000;1280.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2740.000;2740.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.000;17300.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.000;3120.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 02 02;Laitiers non traités;0.000;43000.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1120.000;6760.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;618.000;618.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1420.000;1420.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;3100.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.000;1210.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;0.000;1970.000;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);75.800;75.800;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);878.000;878.000;t/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;27.200;27.200;t/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;722.000;722.000;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.007;0.007;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;32.200;32.200;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;686.000;686.000;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;4.430;4.430;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.749;0.749;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4410.000;4410.000;t/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);9490.000;9430.000;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12700.000;12700.000;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4300.000;4300.000;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;88;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;929.000;929.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);147.000;147.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;60.800;60.800;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;9.980;9.980;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;321.000;321.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1030.000;1030.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;501.000;501.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;733.000;733.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;46.200;46.200;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;23900.000;23900.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26300.000;26300.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1080.000;1080.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29000.000;29000.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 02;Déchets de marchés;35.600;35.600;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;137.000;137.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 07;Déchets encombrants;2330.000;2330.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 07;Déchets encombrants;24100.000;24100.000;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;87.900;87.900;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1480.000;1480.000;t/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;22100.000;22100.000;t/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;2240.000;2240.000;t/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 12 02;Métaux ferreux;2360.000;2360.000;t/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;56900.000;56900.000;t/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;834.000;834.000;t/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;4110.000;4110.000;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;18.900;18.900;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;0.880;0.880;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;71.200;71.200;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;3.420;3.420;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;5.580;5.580;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;15.400;15.400;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;613.000;613.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;35.600;35.600;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;173.000;173.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;21.600;21.600;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;17.100;17.100;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;13.800;13.800;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.152;0.152;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;20.800;20.800;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);4.600;4.600;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;14.600;14.600;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;4.640;4.640;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.220;0.220;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.520;0.520;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;83.400;83.400;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;46.100;46.100;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.100;49.100;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.700;18.700;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.100;42.100;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;14.000;14.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.320;1.320;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;7.780;7.780;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;13.300;13.300;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;27.300;27.300;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;18.700;18.700;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;9.800;9.800;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.760;1.760;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;2.960;2.960;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.800;7.800;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.440;3.440;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;194.000;194.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;24.500;24.500;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.320;9.320;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.140;0.140;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.200;0.200;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 03;Emballages en bois;16.300;16.300;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.160;5.160;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 06;Emballages en mélange;48.600;48.600;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.640;0.640;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 06;Emballages en mélange;8.040;8.040;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.000;5.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.900;11.900;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.020;1.020;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;14.000;14.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.000;2.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;307.000;307.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;24.200;24.200;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;186.000;186.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;5.200;5.200;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.240;7.240;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8.620;8.620;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.220;1.220;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.000;4.000;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;63.900;63.900;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.880;0.880;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.460;0.460;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.063;0.063;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;1.220;1.220;t/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.340;0.340;t/an
0006201055;CASSE AUTO ANDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;140.000;80.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;17.000;17.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;758.000;758.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;578.000;578.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.400;22.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;20.700;20.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;838.000;838.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;442.000;442.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1150.000;1150.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5380.000;5380.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1.000;1.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;2.720;2.720;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;57.700;57.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;68.400;68.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;8720.000;8720.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;852.000;852.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5800.000;5800.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;590.000;590.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;47.200;47.200;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;95.300;95.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1930.000;1930.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;24.100;24.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;24.300;24.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.400;1.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.220;2.220;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;8.230;8.230;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.120;1.120;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.184;0.184;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;22.400;22.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;58.300;58.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.410;2.410;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1.480;1.480;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2660.000;2660.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;565.000;565.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;21.700;21.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;3.500;3.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.115;0.115;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;90.000;90.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;4.500;4.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;336.000;336.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 04;Emballages métalliques;10.100;10.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;30.700;30.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;12.300;12.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;372.000;372.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;562.000;562.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 17;Métaux ferreux;25.100;25.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 17;Métaux ferreux;19.700;19.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 17;Métaux ferreux;261.000;261.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 17;Métaux ferreux;196.000;196.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 19;Matières plastiques;3.300;3.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 19;Matières plastiques;18.700;18.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.250;0.250;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;21.400;21.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;3.600;3.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;53.600;53.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;4.580;4.580;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;41.400;41.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;21.600;21.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;94.800;94.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.700;6.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;23.400;23.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.138;0.138;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;116.000;116.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.008;0.008;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;77.800;77.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.630;3.630;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;10.100;10.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.500;9.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;85.600;85.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;153.000;153.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.400;0.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;18.800;18.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.045;0.045;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.011;0.011;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 01 01;Béton;12.500;12.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 01 01;Béton;38.800;38.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 02 01;Bois;110.000;110.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 02 01;Bois;30.000;30.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 01;Bois;452.000;452.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 01;Bois;18.600;18.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 01;Bois;17.900;17.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 02 01;Bois;1.700;1.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;7.390;7.390;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.099;0.099;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.027;0.027;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;31.900;31.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.280;2.280;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;153.000;153.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.041;0.041;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.480;8.480;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.907;0.907;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.208;0.208;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.970;0.970;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.135;0.135;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.060;3.060;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 02;Aluminium;9.520;9.520;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 02;Aluminium;0.660;0.660;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;2.020;2.020;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 02;Aluminium;105.000;105.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 02;Aluminium;0.927;0.927;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 02;Aluminium;395.000;395.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 02;Aluminium;14.000;14.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;771.000;771.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;0.320;0.320;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 02;Aluminium;5.220;5.220;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 02;Aluminium;0.071;0.071;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 02;Aluminium;0.016;0.016;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 02;Aluminium;6.720;6.720;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 02;Aluminium;0.979;0.979;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;1.220;1.220;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 02;Aluminium;0.139;0.139;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 02;Aluminium;6.460;6.460;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 03;Plomb;0.456;0.456;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 03;Plomb;0.273;0.273;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 03;Plomb;7.450;7.450;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 03;Plomb;10.600;10.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 03;Plomb;2.330;2.330;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 03;Plomb;0.099;0.099;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 03;Plomb;0.009;0.009;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 03;Plomb;8.680;8.680;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 04;Zinc;0.087;0.087;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 04;Zinc;0.398;0.398;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 04;Zinc;97.900;97.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 04;Zinc;21.700;21.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 04;Zinc;37.600;37.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 04;Zinc;0.079;0.079;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;230.000;230.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 05;Fer et acier;0.437;0.437;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 05;Fer et acier;158.000;158.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;183.000;183.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;2.280;2.280;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;1.660;1.660;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;9630.000;9630.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;5.600;5.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 05;Fer et acier;26.700;26.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;262.000;262.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;88.500;88.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 05;Fer et acier;930.000;930.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;23500.000;23500.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 05;Fer et acier;719.000;719.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;22600.000;22600.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;1630.000;1630.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;2.400;2.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 05;Fer et acier;130.000;130.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;701.000;701.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 05;Fer et acier;53.500;53.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;53.500;53.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;0.109;0.109;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;235.000;235.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;31.500;31.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 05;Fer et acier;69.500;69.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 05;Fer et acier;16.800;16.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 05;Fer et acier;9290.000;9290.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;150.000;150.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;26.800;26.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 05;Fer et acier;22.900;22.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;102.000;102.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;23.500;23.500;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;702.000;702.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;17 04 05;Fer et acier;983.000;983.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 05;Fer et acier;17.800;17.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 07;Métaux en mélange;159.000;159.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.040;4.040;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 07;Métaux en mélange;71.300;71.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 07;Métaux en mélange;94.800;94.800;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.040;3.040;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 07;Métaux en mélange;123.000;123.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 07;Métaux en mélange;5050.000;5050.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 07;Métaux en mélange;387.000;387.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 07;Métaux en mélange;7120.000;7120.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;269.000;269.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 07;Métaux en mélange;1060.000;1060.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 07;Métaux en mélange;25.200;25.200;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 07;Métaux en mélange;45.300;45.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 07;Métaux en mélange;38.300;38.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 07;Métaux en mélange;2030.000;2030.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 07;Métaux en mélange;426.000;426.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 07;Métaux en mélange;1120.000;1120.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;17 04 07;Métaux en mélange;15.000;15.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 07;Métaux en mélange;44.000;44.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.100;1.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.700;10.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;76.700;76.700;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.170;0.170;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;70.600;70.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.220;0.220;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.740;2.740;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;7.900;7.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;4.540;4.540;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.061;0.061;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.530;8.530;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;3.840;3.840;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.079;0.079;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.068;0.068;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;15.100;15.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;32.100;32.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;44.400;44.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;7.960;7.960;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 01;Papier et carton;15.900;15.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 01;Papier et carton;546.000;546.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 01;Papier et carton;4.120;4.120;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";19 12 02;Métaux ferreux;27.900;27.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";19 12 02;Métaux ferreux;26.400;26.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 02;Métaux ferreux;12.100;12.100;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 02;Métaux ferreux;89.600;89.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;39.600;39.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.057;0.057;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.009;0.009;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 03;Métaux non ferreux;23.900;23.900;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.045;0.045;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;84.300;84.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";19 12 03;Métaux non ferreux;9.930;9.930;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;259.000;259.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.220;1.220;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.133;0.133;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.044;0.044;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.980;1.980;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.350;0.350;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3.270;3.270;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;19 12 03;Métaux non ferreux;3.270;3.270;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;0.037;0.037;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;14.400;14.400;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;153.000;153.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.344;0.344;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 39;Matières plastiques;17.300;17.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 39;Matières plastiques;183.000;183.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.300;10.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.600;21.600;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;257.000;257.000;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;27.300;27.300;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.870;4.870;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.640;4.640;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.860;6.860;t/an
0006201085;MJR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.080;4.080;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.605;0.605;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.080;0.080;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.013;0.013;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.040;0.040;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.180;0.180;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.394;0.394;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.693;0.693;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.008;0.008;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.001;0.001;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.073;0.073;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);5.170;5.170;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.111;0.111;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);7.340;7.340;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.003;0.003;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.526;0.526;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.653;0.653;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);13.300;13.300;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.600;1.600;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.260;1.260;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.976;0.976;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.233;0.233;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);3.410;3.410;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.850;1.850;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.452;0.452;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.432;0.432;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.031;0.031;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);6.470;6.470;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.001;0.001;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.198;0.198;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.051;0.051;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.694;0.694;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);11.000;11.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);175.000;175.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.018;0.018;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.031;0.031;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.530;2.530;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;10.600;10.600;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.910;1.910;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.028;0.028;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;6.940;6.940;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.035;0.035;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.007;0.007;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.013;0.013;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.155;0.155;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.285;0.285;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.010;0.010;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.866;0.866;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.027;0.027;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.020;0.020;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.024;0.024;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.371;0.371;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.730;2.730;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.904;0.904;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.013;0.013;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.056;0.056;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.006;0.006;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.012;0.012;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.028;0.028;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.008;0.008;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.830;2.830;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.890;1.890;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.299;0.299;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);21.500;21.500;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);3.930;3.930;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);180.000;180.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.760;1.760;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.270;1.270;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.465;0.465;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.114;0.114;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);139.000;139.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);12.900;12.900;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);514.000;514.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);2.160;2.160;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.526;0.526;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);36.900;36.900;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);2.060;2.060;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.352;0.352;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);10.100;10.100;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);5.860;5.860;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);34.700;34.700;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);99.000;99.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);322.000;322.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);26.300;26.300;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);17.300;17.300;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);13.400;13.400;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);8.890;8.890;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);16.400;16.400;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);38.200;38.200;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);41.100;41.100;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);4.120;4.120;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);485.000;485.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);4.240;4.240;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);5.320;5.320;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);101.000;101.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);158.000;158.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);21.000;21.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.413;0.413;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.764;0.764;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.200;0.200;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.253;0.253;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.140;3.140;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.087;0.087;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.980;1.980;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.441;0.441;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.165;0.165;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;10.900;10.900;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.390;3.390;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.003;0.003;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.200;2.200;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.280;1.280;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.590;3.590;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.200;2.200;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.020;0.020;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.400;1.400;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.032;0.032;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.014;0.014;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.815;0.815;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.111;0.111;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.430;1.430;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;6.900;6.900;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;8.710;8.710;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.040;1.040;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.630;1.630;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.730;3.730;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.053;0.053;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;305.000;305.000;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.880;0.880;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;5.750;5.750;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;34.200;34.200;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.271;0.271;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;5.550;5.550;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.570;0.570;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;14.100;14.100;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;4.290;4.290;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;10.800;10.800;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;5.670;5.670;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.050;2.050;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.080;0.080;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;8.730;8.730;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.023;0.023;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.068;0.068;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.560;2.560;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;17.100;17.100;t/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.620;1.620;t/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.500;0.500;t/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 02 03;Matières plastiques;30.800;30.800;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;4.880;4.880;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;75.000;75.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;255.000;255.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.660;5.660;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.800;23.800;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1920.000;1920.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.920;1.920;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1900.000;1900.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;142.000;142.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2630.000;2630.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;117.000;117.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1440.000;1440.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6860.000;6860.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.880;6.880;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;13.100;13.100;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;258.000;258.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;90.400;90.400;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);187.000;187.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;68.500;68.500;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2460.000;2460.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;16000.000;16000.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;7130.000;7130.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1030.000;1030.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.140;2.140;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;82.400;82.400;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;204.000;204.000;t/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4690.000;4690.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.640;2.640;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.300;2.300;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.200;27.200;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.140;6.140;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.740;0.740;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;62.200;62.200;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;208.000;208.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;25.800;25.800;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;3.760;3.760;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1390.000;1390.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3610.000;3610.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;37.700;37.700;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3010.000;3010.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11800.000;11800.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;132.000;132.000;t/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 07;Déchets encombrants;6080.000;6080.000;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.013;0.013;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.481;0.481;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;22.900;22.900;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 13 03;Noir de carbone;16.200;16.200;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";06 13 03;Noir de carbone;15.000;15.000;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.018;0.018;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.350;1.350;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.154;0.154;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.410;0.410;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.062;0.062;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.492;0.492;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.444;0.444;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.244;0.244;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.025;0.025;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.105;0.105;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;4.460;4.460;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.490;1.490;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.640;3.640;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;7.150;7.150;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.101;0.101;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;22.700;22.700;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;2.460;2.460;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.880;1.880;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.264;0.264;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.811;0.811;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.220;0.220;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.067;0.067;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.231;0.231;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.450;2.450;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.299;0.299;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.853;0.853;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.200;1.200;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.261;0.261;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.026;0.026;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.203;0.203;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.056;0.056;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.700;5.700;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;910.000;910.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.800;24.500;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);2740.000;1810.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1200.000;1260.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1640.000;1080.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 05;Emballages composites;352.000;232.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 05;Emballages composites;220.000;145.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";15 01 06;Emballages en mélange;241.000;158.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 06;Emballages en mélange;435.000;287.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;569.000;375.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;123.000;81.300;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;26.300;17.300;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);737.000;486.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);3680.000;2420.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);589.000;388.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4900.000;3230.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1130.000;747.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1130.000;743.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1830.000;1200.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1470.000;966.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.400;14.800;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;75.800;50.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;362.000;238.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.530;3.500;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);432.000;285.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;2120.000;2120.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;114.000;120.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;504.000;504.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;12900.000;12000.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";10 03 22;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21;148.000;148.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;540.000;540.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1710.000;1710.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;48.200;48.200;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;335.000;335.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;108.000;108.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;357.000;357.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;2980.000;2980.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;1150.000;1150.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;400.000;400.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;372.000;372.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;258.000;170.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";15 01 05;Emballages composites;55.300;36.500;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 05;Emballages composites;34.700;22.900;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";15 01 06;Emballages en mélange;37.900;24.900;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 06;Emballages en mélange;68.500;45.100;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;89.500;59.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;12.800;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);28.200;28.200;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;81.000;81.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;120.000;120.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;4.140;2.730;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);116.000;76.500;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);579.000;381.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);92.700;61.100;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);771.000;508.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);178.000;118.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);178.000;117.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);288.000;189.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);231.000;152.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3.530;2.320;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11.900;7.860;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;56.900;37.500;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;10200.000;10500.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1520.000;1520.000;t/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1530.000;1540.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;840.000;840.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;2450.000;2450.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;3270.000;3270.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;128.000;128.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;2990.000;2990.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;2400.000;2400.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;1140.000;1140.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;268.000;268.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;5580.000;5580.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;566.000;566.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;25500.000;25500.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;1320.000;1320.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;27.000;27.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;635.000;635.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;5460.000;5460.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;344.000;344.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;2830.000;2830.000;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;4700.000;4700.000;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.460;4.460;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";15 01 06;Emballages en mélange;22.500;22.500;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 06;Emballages en mélange;15.700;15.700;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;51.000;51.000;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 06;Emballages en mélange;50.500;50.500;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;375.000;375.000;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;196.000;196.000;t/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1620.000;1620.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.290;0.290;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.031;0.031;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 13 03;Noir de carbone;20.000;20.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.920;4.920;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.040;0.040;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.674;0.674;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;15.200;15.200;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.180;4.180;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.820;1.820;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.600;41.600;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";10 12 03;Fines et poussières;0.214;0.214;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.060;4.060;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 07;Emballages en verre;1.200;1.200;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.204;0.204;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.334;0.334;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.160;2.160;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.665;0.665;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;732.000;732.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;70.800;70.800;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.040;6.040;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.740;2.740;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;3.870;3.870;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;563.000;563.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.030;8.030;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.020;4.020;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;122.000;122.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;123.000;123.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;17.600;17.600;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;20.200;20.200;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;267.000;267.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.490;4.490;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.800;52.800;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.140;1.140;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;89.400;89.400;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;982.000;982.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;5.770;5.770;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;622.000;622.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;646.000;646.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;773.000;773.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;477.000;477.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;21900.000;21900.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;17600.000;17600.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;5340.000;5340.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;3150.000;3150.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1360.000;1360.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;270.000;270.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;12.900;12.900;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;90.300;90.300;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.530;1.530;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.400;6.400;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 13 03;Noir de carbone;0.559;0.559;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;102.000;102.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.830;8.830;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.086;0.086;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.600;4.600;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;436.000;436.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.094;0.094;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.030;0.030;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.084;0.084;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.155;0.155;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.047;0.047;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.820;2.820;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.457;0.457;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.000;12.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.499;0.499;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.530;2.530;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.772;0.772;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.980;0.980;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.006;0.006;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.718;0.718;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.029;0.029;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.082;0.082;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.302;0.302;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.105;0.105;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.004;0.004;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.303;0.303;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.004;0.004;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;102.000;102.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.890;1.890;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.440;3.440;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.853;0.853;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;0.460;0.460;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;4.240;4.240;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.400;0.400;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.339;0.339;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;377.000;377.000;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.600;49.600;t/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.100;14.100;t/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;311.000;311.000;t/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;4410.000;4410.000;t/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;488.000;488.000;t/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3580.000;3580.000;t/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 03;Métaux non ferreux;1680.000;1680.000;t/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2470.000;2470.000;t/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);57;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;359.000;359.000;t/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);57;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;513.000;513.000;t/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);57;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;705.000;705.000;t/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);57;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;137.000;137.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5890.000;5890.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;326.000;326.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;3.280;3.280;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1260.000;1260.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;420.000;420.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;31.200;31.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;38.900;38.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 19;Matières plastiques;1.190;1.190;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 19;Matières plastiques;0.360;0.360;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.260;1.260;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.620;0.620;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.430;2.430;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.037;0.037;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;91.400;91.400;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.033;0.033;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.024;0.024;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.828;0.828;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.057;0.057;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;13.600;13.600;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.070;1.070;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.040;0.040;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.010;0.010;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.009;0.009;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.028;0.028;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.082;0.082;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.820;0.820;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;7.660;7.660;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.240;0.240;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;68.100;68.100;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.004;0.004;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.010;0.010;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.051;0.051;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.003;0.003;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.053;0.053;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.002;0.002;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.002;0.002;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.030;0.030;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.093;0.093;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.117;0.117;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.029;0.029;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;6.580;6.580;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.554;0.554;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;90.600;90.600;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.094;0.094;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.201;0.201;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.013;0.013;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.007;0.007;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.135;0.135;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.060;0.060;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 02;Aluminium;0.008;0.008;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 02;Aluminium;0.294;0.294;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 02;Aluminium;0.720;0.720;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 02;Aluminium;0.044;0.044;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 02;Aluminium;325.000;325.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 02;Aluminium;1.350;1.350;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 02;Aluminium;17.800;17.800;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 02;Aluminium;2.350;2.350;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;386.000;386.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 02;Aluminium;0.660;0.660;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;0.140;0.140;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 02;Aluminium;29.300;29.300;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 02;Aluminium;0.076;0.076;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 02;Aluminium;0.079;0.079;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;291.000;291.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 02;Aluminium;0.067;0.067;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 02;Aluminium;0.400;0.400;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 02;Aluminium;0.031;0.031;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;0.090;0.090;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 02;Aluminium;6.140;6.140;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 03;Plomb;0.015;0.015;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 03;Plomb;0.050;0.050;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 03;Plomb;1.550;1.550;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 03;Plomb;28.400;28.400;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 03;Plomb;0.136;0.136;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 04;Zinc;0.013;0.013;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 04;Zinc;0.011;0.011;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 04;Zinc;0.320;0.320;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 04;Zinc;0.112;0.112;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 04;Zinc;5.360;5.360;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 04;Zinc;0.333;0.333;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 04;Zinc;132.000;132.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 04;Zinc;0.160;0.160;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 04;Zinc;0.200;0.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 04;Zinc;0.026;0.026;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 04;Zinc;0.024;0.024;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 05;Fer et acier;0.660;0.660;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 05;Fer et acier;0.261;0.261;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;0.500;0.500;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 05;Fer et acier;0.615;0.615;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;0.920;0.920;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;2.900;2.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 05;Fer et acier;0.268;0.268;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;0.160;0.160;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 05;Fer et acier;0.520;0.520;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;6.760;6.760;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;57.800;57.800;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;14.400;14.400;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 05;Fer et acier;0.055;0.055;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;8.940;8.940;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 05;Fer et acier;2.200;2.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;102.000;102.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 05;Fer et acier;13.200;13.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;1050.000;1050.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 05;Fer et acier;67.500;67.500;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;20400.000;20400.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;64.900;64.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;14.000;14.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 05;Fer et acier;84.600;84.600;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;243.000;243.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 04 05;Fer et acier;3180.000;3180.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;2.000;2.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;4.140;4.140;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;675.000;675.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 05;Fer et acier;7.140;7.140;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 05;Fer et acier;167.000;167.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 05;Fer et acier;0.160;0.160;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";17 04 05;Fer et acier;1.420;1.420;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;4.610;4.610;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;177.000;177.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 05;Fer et acier;28.300;28.300;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;0.049;0.049;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;10.000;10.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;17 04 05;Fer et acier;94.700;94.700;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;293.000;293.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 06;étain;0.155;0.155;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 07;Métaux en mélange;9.900;9.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 07;Métaux en mélange;31.200;31.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 07;Métaux en mélange;6.500;6.500;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.430;3.430;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 07;Métaux en mélange;11.100;11.100;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 07;Métaux en mélange;511.000;511.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 07;Métaux en mélange;13.100;13.100;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 07;Métaux en mélange;2940.000;2940.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 07;Métaux en mélange;20.700;20.700;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.440;0.440;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.210;1.210;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.580;1.580;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.360;2.360;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 07;Métaux en mélange;68.900;68.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 07;Métaux en mélange;122.000;122.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.014;0.014;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.048;0.048;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.057;0.057;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.277;0.277;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;5.230;5.230;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.012;0.012;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.221;0.221;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;19.900;19.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.238;0.238;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;163.000;163.000;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;6.200;6.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.100;1.100;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.620;1.620;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.382;0.382;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.246;0.246;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.437;0.437;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.041;0.041;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.002;0.002;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;55.700;55.700;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 02;Métaux ferreux;63.500;63.500;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.025;0.025;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.001;0.001;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.017;0.017;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.050;0.050;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.019;0.019;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;12.700;12.700;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.419;0.419;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;79.400;79.400;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.057;0.057;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.320;1.320;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.063;0.063;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.001;0.001;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.208;0.208;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.187;0.187;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.135;0.135;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.031;0.031;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.043;0.043;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 01;Papier et carton;4.240;4.240;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 01;Papier et carton;4.520;4.520;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.208;0.208;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.187;0.187;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;7.040;7.040;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.002;0.002;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;21.200;21.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;50.500;50.500;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 39;Matières plastiques;2.300;2.300;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.200;2.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12.900;12.900;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;26.600;26.600;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.100;10.100;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;155.000;155.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;46.700;46.700;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1010.000;1010.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.800;14.800;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;291.000;291.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.700;2.700;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.800;56.800;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;7.400;7.400;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;69.300;69.300;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2830.000;2830.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;140.000;140.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1710.000;1710.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.020;5.020;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;0.220;0.220;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;195.000;195.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.900;19.900;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;32.500;32.500;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;167.000;167.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;329.000;329.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;216.000;216.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;30.600;30.600;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;328.000;328.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;29.000;29.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;865.000;865.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;31.900;31.900;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;12.100;12.100;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 02;Déchets de dessablage;62.000;62.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 02;Déchets de dessablage;4.380;4.380;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;135.000;135.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;6.580;6.580;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;2340.000;2340.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);14.800;14.800;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14900.000;14900.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;176.000;176.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11500.000;11500.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4540.000;4540.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2090.000;2090.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12900.000;12900.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4280.000;4280.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29600.000;29600.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;6.180;6.180;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;587.000;587.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 07;Déchets encombrants;13800.000;13800.000;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 07;Déchets encombrants;47.100;47.100;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 07;Déchets encombrants;18.700;18.700;t/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;39.800;39.800;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;55.700;55.700;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;673.000;673.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3450.000;3450.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8390.000;8390.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1320.000;1320.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;927.000;927.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2370.000;2370.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1090.000;1090.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.600;2.600;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7250.000;7250.000;t/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;399.000;399.000;t/an
0006201878;SAARSTAHL AG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;385000.000;385000.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3120.000;3120.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;336.000;336.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;330.000;330.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;96.100;96.100;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58.100;58.100;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;7440.000;7440.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.000;24.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;224.000;224.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.000;33.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.500;16.500;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.700;7.700;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.700;11.700;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);22.500;22.500;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;922.000;922.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;739.000;739.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;331.000;331.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 03 05;Déchets d'alumine;6.780;6.780;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;303.000;303.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;220.000;220.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;62.300;62.300;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.800;21.800;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;749.000;749.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.400;65.400;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;89.200;89.200;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;37.500;37.500;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;16.000;16.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.100;17.100;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1470.000;1470.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3010.000;3010.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;17.900;17.900;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 02;Déchets de dessablage;251.000;251.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5.800;5.800;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1580.000;1580.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;4650.000;4650.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18800.000;18800.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;53900.000;53900.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;393.000;393.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 39;Matières plastiques;1.000;1.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5930.000;5930.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;39.500;39.500;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;53.800;53.800;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;42300.000;42300.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;33600.000;33600.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2670.000;2670.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 02;Déchets de marchés;118.000;118.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;703.000;703.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 07;Déchets encombrants;17500.000;17500.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 03 07;Déchets encombrants;23000.000;23000.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";20 03 07;Déchets encombrants;2210.000;2210.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;111.000;111.000;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;127.000;127.000;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2150.000;1940.000;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;787.000;787.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;594.000;594.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;51.700;51.700;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1490.000;1490.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2.200;2.200;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;44.300;44.300;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;31.200;31.200;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;686.000;686.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2740.000;2740.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;46.200;46.200;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;430.000;430.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;20.000;20.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;2720.000;2720.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;1170.000;1170.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;307.000;307.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;59.400;59.400;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;17.000;17.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;263.000;263.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;171.000;171.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;383.000;383.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;3390.000;3390.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;3.280;3.280;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;9880.000;9880.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;1070.000;1070.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;8800.000;8800.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;2640.000;2640.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;83.800;83.800;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;764.000;764.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;126.000;126.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;141.000;141.000;t/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;32.100;32.100;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;403.000;403.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3540.000;3540.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3560.000;3560.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;256.000;256.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;1440.000;1440.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;648.000;648.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 02;Métaux ferreux;24500.000;24500.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;22.000;22.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;51.000;51.000;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3570.000;3570.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;5280.000;5280.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;113000.000;113000.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;5140.000;5140.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;6610.000;6610.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;41800.000;41800.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4240.000;4240.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1430.000;1430.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;240.000;240.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;9720.000;9720.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3300.000;3300.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;697.000;697.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4640.000;4640.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2120.000;2120.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;356.000;356.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;253.000;253.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;19200.000;19200.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;14800.000;14800.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1250.000;1250.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2990.000;2990.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1670.000;1670.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4760.000;4760.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3540.000;3540.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;18.500;18.500;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;8560.000;8560.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1910.000;1910.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3450.000;3450.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;13300.000;13300.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1350.000;1350.000;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2470.000;2470.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;176.000;176.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;23.000;23.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;300.000;300.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;193.000;193.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;80.400;80.400;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6340.000;6340.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;273.000;273.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;394.000;394.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;3240.000;3240.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;CANADA;15 01 01;Emballages en papier/carton;95.300;95.300;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;15 01 01;Emballages en papier/carton;1430.000;1430.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;1500.000;1500.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";20 01 01;Papier et carton;18.800;18.800;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 01 01;Papier et carton;23.300;23.300;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 01 01;Papier et carton;32.200;32.200;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 01 01;Papier et carton;636.000;636.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";20 01 01;Papier et carton;7610.000;7610.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 01 01;Papier et carton;4950.000;4950.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 01;Papier et carton;120.000;120.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 01;Papier et carton;2970.000;2970.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 01;Papier et carton;1270.000;1270.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 01 01;Papier et carton;132.000;132.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 01 01;Papier et carton;7040.000;7040.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 01 01;Papier et carton;6860.000;6860.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";20 01 01;Papier et carton;2950.000;2950.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 01;Papier et carton;14800.000;14800.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 01 01;Papier et carton;173.000;173.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;CANADA;20 01 01;Papier et carton;68.000;68.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ETATS-UNIS;20 01 01;Papier et carton;38.100;38.100;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;20 01 01;Papier et carton;1100.000;1100.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;20 01 01;Papier et carton;11700.000;11700.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;20 01 01;Papier et carton;484.000;484.000;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUEDE;20 01 01;Papier et carton;99.500;99.500;t/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;20 01 01;Papier et carton;1020.000;1020.000;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;705.000;562.000;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;908.000;614.000;t/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1800.000;1800.000;t/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2660.000;2660.000;t/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;88;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;76800.000;76800.000;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3560.000;37300.000;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";16 01 19;Matières plastiques;2.230;2.230;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 01 19;Matières plastiques;4.670;4.670;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";16 01 19;Matières plastiques;2.490;2.490;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 01 19;Matières plastiques;7.670;7.670;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 01 19;Matières plastiques;2.940;2.940;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 01 19;Matières plastiques;5.310;5.310;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";16 01 19;Matières plastiques;0.750;0.750;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 19;Matières plastiques;14.500;14.500;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;"";16 01 19;Matières plastiques;0.220;0.220;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 07;Emballages en verre;0.030;0.030;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.190;0.190;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.200;0.200;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.050;1.050;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.440;2.440;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.050;0.050;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.080;0.080;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.580;1.580;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.270;2.270;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.940;0.940;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.050;0.050;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.130;0.130;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.230;0.230;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.120;2.120;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.640;5.640;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.700;0.700;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;4.450;4.450;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.180;1.180;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.450;1.450;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;3.720;3.720;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.390;0.390;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.000;3.000;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.160;0.160;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.050;0.050;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.120;0.120;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.020;0.020;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.040;0.040;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.010;2.010;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.240;0.240;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.760;1.760;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.300;0.300;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 19;Matières plastiques;0.270;0.270;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 19;Matières plastiques;0.920;0.920;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.080;3.080;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.400;17.400;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.790;2.790;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.330;0.330;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.630;5.630;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;30.700;30.700;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;68.500;68.500;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.230;2.230;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;49.800;49.800;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.630;5.630;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 40;Métaux;1.660;1.660;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 40;Métaux;0.620;0.620;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1.970;1.970;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);21.000;21.000;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.450;0.450;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.650;3.650;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 17;Métaux ferreux;12.200;12.200;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 01 17;Métaux ferreux;10.300;10.300;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.350;7.350;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.300;2.300;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.050;0.050;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.390;0.390;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.150;0.150;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.360;2.360;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.030;0.030;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.060;0.060;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.200;0.200;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.310;0.310;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.150;0.150;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.040;2.040;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";15 01 03;Emballages en bois;0.600;0.600;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 03;Emballages en bois;0.620;0.620;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 03;Emballages en bois;0.900;0.900;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";15 01 03;Emballages en bois;1.180;1.180;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 01 19;Matières plastiques;8.230;8.230;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 01 19;Matières plastiques;25.200;25.200;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";16 01 19;Matières plastiques;10.400;10.400;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 01 19;Matières plastiques;23.400;23.400;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";16 01 19;Matières plastiques;20.200;20.200;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";16 01 19;Matières plastiques;4.280;4.280;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";16 01 19;Matières plastiques;0.700;0.700;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 01 19;Matières plastiques;47.300;47.300;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;"";16 01 19;Matières plastiques;1.980;1.980;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";16 01 20;Verre;0.680;0.680;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 01 20;Verre;6.840;6.840;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 01 20;Verre;20.800;20.800;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";16 01 20;Verre;7.680;7.680;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 01 20;Verre;17.700;17.700;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";16 01 20;Verre;24.600;24.600;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";16 01 20;Verre;64.300;64.300;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";16 01 20;Verre;9.540;9.540;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 01 20;Verre;59.700;59.700;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;"";16 01 20;Verre;5.610;5.610;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";20 01 02;Verre;233000.000;233000.000;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;20 01 02;Verre;1800.000;1800.000;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;20 01 02;Verre;24400.000;24400.000;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 02;Verre;3420.000;3420.000;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.000;7.000;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.995;0.995;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.380;2.380;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.073;0.073;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.970;1.970;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.020;1.020;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.410;1.410;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.026;0.026;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.034;0.034;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;1.970;1.970;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.280;3.280;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;10.200;10.200;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.260;1.260;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.720;1.720;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;14.400;14.400;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.250;2.250;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.270;3.270;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;15.300;15.300;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.570;2.570;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;5.830;5.830;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.033;0.033;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.080;6.080;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.973;0.973;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.887;0.887;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;10.400;10.400;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.686;0.686;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.090;0.090;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.304;0.304;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.417;0.417;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.001;0.001;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.158;0.158;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.440;3.440;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.580;1.580;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.173;0.173;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.154;0.154;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;0.024;0.024;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;0.053;0.053;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;0.033;0.033;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;0.032;0.032;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.340;2.340;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 01;Papier et carton;0.804;0.804;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 01;Papier et carton;0.093;0.093;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 40;Métaux;11.600;11.600;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 40;Métaux;11.400;11.400;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 40;Métaux;0.245;0.245;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 40;Métaux;0.372;0.372;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 40;Métaux;19.600;19.600;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 40;Métaux;1.700;1.700;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 40;Métaux;16.100;16.100;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 40;Métaux;4.740;4.740;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 40;Métaux;0.483;0.483;t/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 40;Métaux;44.900;44.900;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;594.000;594.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;487.000;487.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;16.900;16.900;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;362.000;362.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;39;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;96.600;96.600;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;27.900;27.900;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;52;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;32.600;32.600;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;369.000;369.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;954.000;954.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8.220;8.220;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;90;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2.980;2.980;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;52;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;16.800;16.800;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;13.400;13.400;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;276.000;276.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;8.820;8.820;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;465.000;465.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;13.700;13.700;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";20 01 01;Papier et carton;56.200;56.200;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;5120.000;5120.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;16.600;16.600;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;29.300;29.300;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;20.200;20.200;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;39.100;39.100;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;856.000;856.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;491.000;491.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;319.000;319.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;141.000;141.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;514.000;514.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.500;33.500;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;18.800;18.800;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;61.300;61.300;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.700;20.700;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;48.200;48.200;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1970.000;1970.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;795.000;795.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;98.100;98.100;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1960.000;1960.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;243.000;243.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1680.000;1680.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;175.000;175.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;22.600;22.600;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;1830.000;1830.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;309.000;309.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.200;20.200;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;19.500;19.500;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1210.000;1210.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1080.000;1080.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;88.100;88.100;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;248.000;248.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";03 03 09;Boues carbonatées;9.900;9.900;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;692.000;692.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7270.000;7270.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1260.000;1260.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;1530.000;1530.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;13.000;13.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;31.700;31.700;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";20 02 01;Déchets biodégradables;416.000;416.000;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7.200;7.200;t/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2400.000;2400.000;t/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2980.000;2980.000;t/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;390.000;390.000;t/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;2070.000;2070.000;t/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;610.000;610.000;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.200;51.200;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;769.000;769.000;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.800;29.800;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.000;44.000;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;679.000;679.000;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;557.000;557.000;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;62.400;62.400;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;501.000;501.000;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;5.200;5.200;t/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;510.000;510.000;t/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3280.000;3280.000;t/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3890.000;3890.000;t/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1570.000;1570.000;t/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;92600.000;92100.000;t/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9080.000;9080.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1320.000;1320.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;3730.000;3730.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1890.000;1890.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);686.000;686.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);55.300;55.300;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);93.600;93.600;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);345.000;345.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4780.000;4780.000;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2040.000;2040.000;t/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;651.000;651.000;t/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;28000.000;28000.000;t/an
0006205628;SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;48700.000;12800.000;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;813.000;813.000;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 12 02;Métaux ferreux;630.000;630.000;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;17500.000;17500.000;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;4040.000;4040.000;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;63.000;63.000;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1260.000;1260.000;t/an
0006206021;ENVIRONNEMENT CARRIERE BECK S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;627.000;627.000;t/an
0006206021;ENVIRONNEMENT CARRIERE BECK S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11400.000;11400.000;t/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;59600.000;60100.000;t/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;16000.000;29000.000;t/an
0006206436;TRI-SERVICES-RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;753.000;2130.000;t/an
0006206436;TRI-SERVICES-RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);52200.000;81700.000;t/an
0006206441;MIR AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;42.000;42.000;t/an
0006206502;ITP DRAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);700.000;700.000;t/an
0006206502;ITP DRAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);228.000;228.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;27.500;27.500;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;44.800;44.800;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1820.000;1820.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;18.200;18.200;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;18400.000;18400.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.008;0.008;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;18.000;18.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;78.300;78.300;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;193.000;193.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;27.600;27.600;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.003;0.003;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1490.000;1490.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;6.180;6.180;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.050;0.050;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 04;Emballages métalliques;56.600;56.600;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;54.700;54.700;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.033;0.033;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;147.000;147.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;9.500;9.500;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.415;0.415;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.450;0.450;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.007;0.007;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.147;0.147;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;57.100;57.100;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;17.200;17.200;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.008;0.008;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.780;2.780;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.001;0.001;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.114;0.114;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.063;0.063;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.034;0.034;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.009;0.009;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;37.700;37.700;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.767;0.767;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.080;0.080;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.008;0.008;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.980;4.980;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 02;Aluminium;3.940;3.940;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;224.000;224.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 02;Aluminium;0.060;0.060;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 02;Aluminium;0.577;0.577;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 02;Aluminium;0.255;0.255;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 02;Aluminium;0.160;0.160;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 02;Aluminium;0.120;0.120;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;294.000;294.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 03;Plomb;6.330;6.330;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 03;Plomb;0.008;0.008;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 03;Plomb;0.037;0.037;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 03;Plomb;0.003;0.003;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 04;Zinc;0.967;0.967;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 04;Zinc;28.200;28.200;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;0.060;0.060;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 04;Zinc;0.076;0.076;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 05;Fer et acier;0.752;0.752;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 05;Fer et acier;2.440;2.440;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;0.003;0.003;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;0.680;0.680;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;1.360;1.360;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 05;Fer et acier;6.040;6.040;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;538.000;538.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 05;Fer et acier;46.400;46.400;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 05;Fer et acier;0.055;0.055;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;10600.000;10600.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 05;Fer et acier;0.460;0.460;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;12.400;12.400;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;20.100;20.100;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 05;Fer et acier;5.520;5.520;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;2270.000;2270.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 05;Fer et acier;2460.000;2460.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;2.470;2.470;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 05;Fer et acier;0.210;0.210;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 05;Fer et acier;2.080;2.080;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;32.700;32.700;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;5.600;5.600;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 05;Fer et acier;1.980;1.980;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 05;Fer et acier;3.090;3.090;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 05;Fer et acier;6.450;6.450;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;36.800;36.800;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;26.400;26.400;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;31200.000;31200.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 06;étain;0.083;0.083;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 07;Métaux en mélange;70.200;70.200;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 07;Métaux en mélange;37.100;37.100;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;4260.000;4260.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.280;0.280;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.737;0.737;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;80.800;80.800;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.215;0.215;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.470;0.470;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.312;0.312;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.007;0.007;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.595;0.595;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.820;8.820;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;98.100;98.100;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 01;Papier et carton;2.080;2.080;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";19 12 01;Papier et carton;15.100;15.100;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 02;Métaux ferreux;105.000;105.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 12 02;Métaux ferreux;18.800;18.800;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.167;0.167;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;56.600;56.600;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.057;0.057;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2.580;2.580;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.026;0.026;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.013;0.013;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.029;0.029;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;46.300;46.300;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 01;Papier et carton;133.000;133.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 01;Papier et carton;17.100;17.100;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.009;0.009;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;4.220;4.220;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;141.000;141.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;16.800;16.800;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6.280;6.280;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;188.000;188.000;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.980;2.980;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;32.200;32.200;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 03 07;Déchets encombrants;16000.000;16000.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 03;Emballages en bois;3030.000;3030.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.200;0.200;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;14100.000;14100.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;772.000;772.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;34.400;34.400;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;34.500;34.500;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 01;Papier et carton;16.200;16.200;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 02;Verre;6530.000;6530.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.500;0.500;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5400.000;5400.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14500.000;14500.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1110.000;1110.000;t/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);45.400;45.400;t/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;195.000;195.000;t/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;220.000;220.000;t/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1230.000;1230.000;t/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2090.000;2090.000;t/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;56.700;56.700;t/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17900.000;15400.000;t/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;762.000;635.000;t/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;5890.000;4860.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.000;44.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;108.000;108.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;136.000;136.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.200;17.200;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.000;42.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.000;29.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.140;6.140;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";05 06 99;Déchets non spéficiés ailleurs.;40.900;40.900;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.920;7.920;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.100;18.100;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.820;9.820;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.400;38.400;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;203.000;203.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;18.600;18.600;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.200;69.200;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;61.700;61.700;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;125.000;125.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.600;24.600;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;14.600;14.600;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1380.000;1380.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9.560;9.560;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;153.000;153.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;659.000;659.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;81.400;81.400;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;228.000;228.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;5.520;5.520;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 05 03;Compost déclassé;272.000;272.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.100;11.100;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;102.000;102.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;4660.000;4660.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";19 08 02;Déchets de dessablage;128.000;128.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;7890.000;7890.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;513.000;513.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;246.000;246.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7420.000;7420.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1670.000;1670.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2590.000;2590.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;155.000;155.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;515.000;515.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;846.000;846.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;51.600;51.600;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;153.000;153.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4070.000;4070.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11700.000;11700.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2470.000;2470.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;6.200;6.200;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;82.100;82.100;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 07;Déchets encombrants;502.000;502.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 07;Déchets encombrants;5570.000;5570.000;t/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;22.900;22.900;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.000;12.000;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;502.000;502.000;t/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);3500.000;3500.000;t/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 01 01;Béton;3500.000;3500.000;t/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;3500.000;3500.000;t/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);5500.000;5500.000;t/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;500.000;500.000;t/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 02 02;Terres et pierres;250.000;250.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";19 08 02;Déchets de dessablage;214.000;214.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";19 08 02;Déchets de dessablage;772.000;772.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;3490.000;3490.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;309.000;309.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1390.000;1390.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;521.000;521.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;122.000;122.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;185.000;185.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;86.500;86.500;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;22.500;22.500;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1990.000;1990.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;18.100;18.100;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;80.200;80.200;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;308.000;308.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;30.300;30.300;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;48.100;48.100;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;627.000;627.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;109.000;109.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1660.000;1660.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;453.000;453.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;57.100;57.100;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";15 01 03;Emballages en bois;0.120;0.120;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 03;Emballages en bois;748.000;748.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 03;Emballages en bois;102.000;102.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;15.800;15.800;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;24.200;24.200;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 02 01;Bois;1920.000;1920.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 01;Bois;1290.000;1290.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 03;Matières plastiques;5.500;5.500;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;16.000;16.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;42.800;42.800;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;121.000;121.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;13.300;13.300;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;382.000;382.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;17.500;17.500;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3410.000;3410.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.940;0.940;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;18800.000;18800.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 01;Papier et carton;4.560;4.560;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 01;Papier et carton;68.300;68.300;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.720;0.720;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;456.000;456.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;454.000;454.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;28.000;28.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;544.000;544.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";20 02 01;Déchets biodégradables;113.000;113.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1530.000;1530.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);108.000;108.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 01 01;Béton;957.000;957.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";17 01 01;Béton;4.680;4.680;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 01;Béton;5100.000;5100.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 01;Béton;16.500;16.500;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10.700;10.700;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;289.000;289.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.440;1.440;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;655.000;655.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;136.000;136.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;415.000;415.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1740.000;1740.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4490.000;4490.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";20 02 02;Terres et pierres;2640.000;2640.000;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 02 02;Terres et pierres;1070.000;1070.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3210.000;3210.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;816.000;816.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;10;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;207.000;207.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;701.000;701.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1970.000;1970.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2440.000;2440.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;678.000;678.000;t/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;258.000;258.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3450.000;3450.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;563.000;563.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;135.000;135.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;825.000;825.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;162.000;162.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;644.000;644.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;429.000;429.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;326.000;326.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1380.000;1380.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;343.000;343.000;t/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1440.000;1440.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;29.100;29.100;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;64.000;64.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;455.000;455.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;397.000;397.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1210.000;1210.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);589.000;589.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;196.000;196.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2140.000;2140.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6070.000;6070.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;193.000;193.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";20 02 01;Déchets biodégradables;818.000;818.000;t/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 02 01;Déchets biodégradables;282.000;282.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;615.000;615.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;742.000;742.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1990.000;1990.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;2010.000;2010.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;3440.000;3440.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;2290.000;2290.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;941.000;941.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;377.000;377.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;1200.000;1200.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9080.000;9080.000;t/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4950.000;4950.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.017;0.017;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.067;0.067;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;312.000;312.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;498.000;498.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.460;0.460;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;140.000;140.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;6.940;6.940;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.133;0.133;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.853;0.853;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.540;2.540;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.555;0.555;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.605;0.605;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.475;0.475;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.016;0.016;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.041;0.041;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.128;0.128;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.031;0.031;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;16.400;16.400;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;8.850;8.850;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.796;0.796;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.410;0.410;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.018;0.018;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.800;1.800;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.001;0.001;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.168;0.168;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.001;0.001;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.007;0.007;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 02 01;Bois;13.400;13.400;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 01;Bois;16.600;16.600;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.003;0.003;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.091;0.091;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.005;0.005;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.002;0.002;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.696;0.696;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;14.200;14.200;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.580;3.580;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.494;0.494;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.012;0.012;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.026;0.026;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.853;0.853;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.021;0.021;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 02;Aluminium;0.119;0.119;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 02;Aluminium;0.003;0.003;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 02;Aluminium;0.017;0.017;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 02;Aluminium;0.170;0.170;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 02;Aluminium;0.103;0.103;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 02;Aluminium;0.015;0.015;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 02;Aluminium;0.107;0.107;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 02;Aluminium;69.900;69.900;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 02;Aluminium;3.540;3.540;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;2.920;2.920;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 02;Aluminium;0.412;0.412;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 02;Aluminium;0.022;0.022;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 02;Aluminium;0.127;0.127;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 02;Aluminium;0.019;0.019;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 02;Aluminium;0.140;0.140;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 02;Aluminium;11.000;11.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 03;Plomb;0.001;0.001;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 03;Plomb;0.006;0.006;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 03;Plomb;0.002;0.002;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 03;Plomb;0.108;0.108;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 03;Plomb;5.540;5.540;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 03;Plomb;0.008;0.008;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 03;Plomb;0.036;0.036;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 03;Plomb;0.061;0.061;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 03;Plomb;1.010;1.010;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 04;Zinc;0.264;0.264;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 04;Zinc;0.299;0.299;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 04;Zinc;11.800;11.800;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 04;Zinc;7.800;7.800;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 04;Zinc;0.582;0.582;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 04;Zinc;0.061;0.061;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 04;Zinc;0.264;0.264;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 05;Fer et acier;0.940;0.940;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;0.580;0.580;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 05;Fer et acier;2.600;2.600;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;1.400;1.400;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 05;Fer et acier;28.500;28.500;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;1.500;1.500;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 05;Fer et acier;1.340;1.340;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;1.080;1.080;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 05;Fer et acier;2.450;2.450;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;4470.000;4470.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 05;Fer et acier;1180.000;1180.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;80.500;80.500;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 05;Fer et acier;7.760;7.760;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;0.566;0.566;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;2.050;2.050;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 05;Fer et acier;0.720;0.720;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;1.300;1.300;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 05;Fer et acier;24.700;24.700;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;5.500;5.500;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 05;Fer et acier;0.380;0.380;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 05;Fer et acier;244.000;244.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 05;Fer et acier;4.780;4.780;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 06;étain;0.012;0.012;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.150;2.150;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.940;1.940;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.220;1.220;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 07;Métaux en mélange;630.000;630.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 07;Métaux en mélange;360.000;360.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.180;4.180;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.640;4.640;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.270;0.270;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 07;Métaux en mélange;25.800;25.800;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 07;Métaux en mélange;14.600;14.600;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 07;Métaux en mélange;291.000;291.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.116;0.116;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.047;0.047;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.004;0.004;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;15.000;15.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.400;2.400;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.626;0.626;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.006;0.006;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.209;0.209;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.430;8.430;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.140;0.140;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;5.100;5.100;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 01;Papier et carton;2.140;2.140;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 02;Métaux ferreux;2.000;2.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.169;0.169;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.009;0.009;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.002;0.002;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.264;0.264;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;11.300;11.300;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.505;0.505;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.190;1.190;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.033;0.033;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.360;1.360;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;19 12 03;Métaux non ferreux;0.092;0.092;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5.520;5.520;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;35.000;35.000;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.000;4.000;t/an
0006207721;FERS & METAUX DE LA MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 01 19;Matières plastiques;17.900;17.900;t/an
0006207721;FERS & METAUX DE LA MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;37.100;37.100;t/an
0006207721;FERS & METAUX DE LA MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.660;3.660;t/an
0006207721;FERS & METAUX DE LA MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);2.830;2.830;t/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;639.000;639.000;t/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4690.000;4690.000;t/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;560.000;560.000;t/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1470.000;1470.000;t/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;78.500;78.500;t/an
0006207764;SICOVAD de la Région d'EPINAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10000.000;9960.000;t/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;454.000;454.000;t/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;11600.000;11600.000;t/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;80.400;80.400;t/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3970.000;3970.000;t/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6890.000;6890.000;t/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;49.400;49.400;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;TUNISIE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1310.000;65.800;t/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1580.000;1580.000;t/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;7690.000;7690.000;t/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2110.000;2020.000;t/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;393.000;393.000;t/an
0006207889;ECO-VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;632.000;1290.000;t/an
0006207889;ECO-VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2260.000;2260.000;t/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;28100.000;28100.000;t/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2280.000;2280.000;t/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;20600.000;20600.000;t/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;1480.000;1480.000;t/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 01;Béton;2950.000;2950.000;t/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8570.000;8570.000;t/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;30.000;30.000;t/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;75900.000;75900.000;t/an
0006208489;SICOVAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9000.000;10600.000;t/an
0006208519;Wittmann;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1550.000;1340.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.700;28.700;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.080;8.080;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.500;43.500;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;185.000;185.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1130.000;1130.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1480.000;1480.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;10800.000;10800.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;426.000;426.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.700;14.700;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58.400;58.400;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.100;14.100;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;90.100;90.100;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;56.200;56.200;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.000;26.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;67.700;67.700;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;370.000;370.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;31.700;31.700;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.200;19.200;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;87.500;87.500;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;11.200;11.200;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.400;29.400;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;502.000;502.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 02;Déchets de dessablage;8.280;8.280;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 08 02;Déchets de dessablage;554.000;554.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;16.000;16.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;234.000;234.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;247.000;247.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7350.000;7350.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5310.000;5310.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;37400.000;37400.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 01 39;Matières plastiques;0.920;0.920;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;120.000;120.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4800.000;4800.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6790.000;6790.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14200.000;14200.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;647.000;647.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";20 03 07;Déchets encombrants;585.000;585.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 07;Déchets encombrants;909.000;909.000;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;150.000;150.000;t/an
0006208689;EQUIOM GRANULATS (ex-HOLCIM);Traitement de déchets non dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;54;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;38500.000;38500.000;t/an
0006208689;EQUIOM GRANULATS (ex-HOLCIM);Traitement de déchets non dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;38400.000;38400.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;258.000;258.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.300;23.300;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;271.000;271.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.100;47.100;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.900;29.900;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;800.000;800.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1410.000;1410.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1660.000;1660.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3530.000;3530.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";20 02 01;Déchets biodégradables;163.000;163.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";20 02 01;Déchets biodégradables;86.400;86.400;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2130.000;2130.000;t/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;316.000;316.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;106.000;106.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;17.400;17.400;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;346.000;346.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;61.900;61.200;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;510.000;510.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;32.400;32.400;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.500;12.500;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.740;5.740;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1430.000;1430.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;21.100;21.100;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;406.000;406.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;667.000;667.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;926.000;926.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;537.000;537.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1370.000;1370.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1780.000;1780.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2260.000;2260.000;t/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1000.000;491.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;92.400;92.400;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;5160.000;5160.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;5530.000;5530.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7510.000;7510.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;551.000;551.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;186.000;186.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;90.700;90.700;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;1200.000;1200.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;125.000;125.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;1170.000;1170.000;t/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;133.000;133.000;t/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;252.000;252.000;t/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18700.000;18700.000;t/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;84000.000;84000.000;t/an
0006209678;EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60200.000;60200.000;t/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;745.000;745.000;t/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;13100.000;13100.000;t/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1210.000;1210.000;t/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;299.000;299.000;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;29.700;29.700;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;83.800;83.800;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;142.000;142.000;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5320.000;5320.000;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6600.000;6600.000;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;16.000;16.000;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;102.000;102.000;t/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4240.000;4240.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;546.000;546.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;676.000;676.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;654.000;654.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;2460.000;2460.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1910.000;1910.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;10;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;661.000;661.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;35.700;35.700;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;506.000;506.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;371.000;371.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4070.000;4070.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;115.000;115.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1410.000;1410.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;268.000;268.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;927.000;927.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.440;6.440;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.260;6.260;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;293.000;293.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3760.000;3760.000;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;52;"";20 03 02;Déchets de marchés;14.100;14.100;t/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";20 03 02;Déchets de marchés;129.000;129.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;54.500;54.500;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;83.300;83.300;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23.500;23.500;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2640.000;2640.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2710.000;2710.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6830.000;6830.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1500.000;1500.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18.900;18.900;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2040.000;2040.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;717.000;717.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2030.000;2030.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;719.000;719.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;378.000;378.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;13.800;13.800;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;141.000;141.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 02;Déchets de dessablage;286.000;286.000;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;108.000;108.000;t/an
0006209899;Reichart;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000.000;3000.000;t/an
0006209939;SAS METHA de la Rotte;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6620.000;6620.000;t/an
0006209939;SAS METHA de la Rotte;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;13900.000;13900.000;t/an
0006209939;SAS METHA de la Rotte;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;251.000;251.000;t/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27600.000;27600.000;t/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 01;Béton;4910.000;4910.000;t/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 02;Briques;5400.000;5400.000;t/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;195.000;195.000;t/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2550.000;2550.000;t/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1130.000;1130.000;t/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10000.000;10000.000;t/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000.000;3000.000;t/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1000.000;1000.000;t/an
0006210048;EUROGRANULATS site de HAUCONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7810.000;7810.000;t/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 02 02;Terres et pierres;27900.000;27900.000;t/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6700.000;6700.000;t/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;500.000;500.000;t/an
0006210050;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2200.000;2200.000;t/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 01 01;Béton;126.000;126.000;t/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;27.000;27.000;t/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;10.000;10.000;t/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3080.000;3080.000;t/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 01 01;Béton;15000.000;2120.000;t/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 01 01;Béton;15000.000;1830.000;t/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";20 02 02;Terres et pierres;12500.000;4030.000;t/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 02 02;Terres et pierres;12500.000;3460.000;t/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 01 01;Béton;184.000;184.000;t/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;23400.000;23400.000;t/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;2250.000;2250.000;t/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;242000.000;242000.000;t/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 02 02;Terres et pierres;13500.000;13500.000;t/an
0006210070;OTENIN EURL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;97.000;97.000;t/an
0006210071;SARL ERIC PAYMAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.400;0.150;t/an
0006210071;SARL ERIC PAYMAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";20 02 02;Terres et pierres;2.400;0.535;t/an
0006210072;SARL THOMAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 01 01;Béton;5000.000;5.000;t/an
0006210072;SARL THOMAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;5000.000;232.000;t/an
0006210074;ISDI - DEMANGE AUX EAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";20 02 02;Terres et pierres;1000.000;400.000;t/an
0006210078;CC COMMERCY VOID VAUCOULEURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;199.000;199.000;t/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7500.000;7500.000;t/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5000.000;5000.000;t/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;700.000;700.000;t/an
0006210085;Mairie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1040.000;380.000;t/an
0006210087;SAS JEAN FERRY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 01 01;Béton;2500.000;35.300;t/an
0006210087;SAS JEAN FERRY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2500.000;364.000;t/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 01 01;Béton;9.000;9.000;t/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7810.000;7810.000;t/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;97700.000;97700.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 01 02;Briques;51.000;51.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;17400.000;17400.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;17.000;17.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2110.000;2110.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;175.000;175.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100.000;100.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";20 02 02;Terres et pierres;38500.000;38500.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";20 02 02;Terres et pierres;1990.000;1990.000;t/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 02 02;Terres et pierres;2580.000;2580.000;t/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2460.000;2460.000;t/an
0006300277;HERVE ET COMPAGNIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;2300.000;2300.000;t/an
0006300363;JUGE CAMILLE SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24600.000;24600.000;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 01 01;Béton;766.000;766.000;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;108000.000;108000.000;t/an
0006300857;CARRIERES MICHAUD SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 02 02;Terres et pierres;34000.000;1910.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;105.000;105.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;521.000;521.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.900;27.900;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;92.200;92.200;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;221.000;221.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;4420.000;4420.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;1380.000;1380.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;9390.000;9390.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;2180.000;2180.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;102.000;102.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;276.000;276.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;299.000;299.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1830.000;1830.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.200;25.200;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4840.000;4840.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 06;Emballages en mélange;243.000;243.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2410.000;2580.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;20.600;22.100;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;271.000;290.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3050.000;3270.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4440.000;4760.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;182.000;195.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;480.000;514.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;897.000;961.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;79.900;85.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2450.000;2620.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;8610.000;9220.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.640;4.960;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";19 09 04;Charbon actif usé;12.800;12.800;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 09 04;Charbon actif usé;86.600;86.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.050;3.050;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 09 04;Charbon actif usé;37.300;37.300;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";19 09 04;Charbon actif usé;6.180;6.180;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 09 04;Charbon actif usé;59.200;59.200;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";19 09 04;Charbon actif usé;72.000;72.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 09 04;Charbon actif usé;44.000;44.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";19 09 04;Charbon actif usé;43.000;43.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";19 09 04;Charbon actif usé;17.400;17.400;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;7260.000;7260.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;4040.000;4040.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;440.000;440.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2630.000;2630.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4990.000;4990.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);792.000;792.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);22400.000;22400.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);233.000;233.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);129.000;129.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);455.000;455.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1150.000;1150.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);249.000;249.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1060.000;1060.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1480.000;1480.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);208.000;208.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1310.000;1310.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24.600;24.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2680.000;2680.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9050.000;9050.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;123.000;123.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4500.000;4500.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;37.300;37.300;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79.300;79.300;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;1250.000;1250.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;390.000;390.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;2660.000;2660.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;618.000;618.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.560;1.560;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.400;42.400;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.200;4.200;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.560;4.560;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;11.000;11.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;1680.000;1680.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.730;1.730;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;332.000;332.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;346.000;346.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;150.000;150.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;19.800;19.800;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);733.000;733.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;112000.000;112000.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;186.000;186.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;4260.000;4260.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;841.000;841.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;642.000;642.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;998.000;998.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;318.000;318.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;5360.000;5360.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;191.000;191.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;26.400;26.400;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 06;Emballages en mélange;50.600;50.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;749.000;803.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.420;6.870;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;84.300;90.200;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;951.000;1020.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1380.000;1480.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;56.600;60.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;149.000;160.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;280.000;299.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;24.900;26.700;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;763.000;817.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2680.000;2870.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.440;1.550;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 01 01;Béton;37.300;37.300;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;26100.000;26100.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;35.700;35.700;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.790;0.790;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 09 04;Charbon actif usé;5.330;5.330;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.190;0.190;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 09 04;Charbon actif usé;2.300;2.300;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.380;0.380;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.640;3.640;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.440;4.440;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 09 04;Charbon actif usé;2.710;2.710;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";19 09 04;Charbon actif usé;2.640;2.640;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.070;1.070;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;2100.000;2100.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;649.000;649.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;126.000;126.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;15.900;15.900;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;30.100;30.100;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);165.000;165.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4670.000;4670.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);48.600;48.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);26.800;26.800;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);94.900;94.900;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);240.000;240.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);51.900;51.900;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);221.000;221.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);308.000;308.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);43.300;43.300;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);274.000;274.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.690;1.690;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;362.000;362.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1220.000;1220.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16.600;16.600;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;607.000;607.000;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.570;0.570;t/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;30600.000;41100.000;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;221.000;221.000;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;5060.000;5060.000;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;24000.000;24000.000;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2130.000;2130.000;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;142.000;142.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;163.000;163.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.100;29.100;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;83.600;83.600;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.720;3.720;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.800;22.800;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1310.000;1310.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.300;22.300;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;42.000;42.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;269.000;269.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;74.900;74.900;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.600;51.600;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;56.200;56.200;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;67.900;67.900;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;84.800;84.800;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.000;59.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1120.000;1120.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;116.000;116.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;59.100;59.100;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.400;48.400;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);243.000;243.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;80.800;80.800;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;129.000;129.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.100;97.100;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";07 02 13;Déchets plastiques;127.000;127.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";07 02 13;Déchets plastiques;21.200;21.200;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;146.000;146.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;94.800;94.800;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;175.000;175.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;138.000;138.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;15.600;15.600;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;230.000;230.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.740;3.740;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;465.000;465.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;24.000;24.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 01 06;Emballages en mélange;25.800;25.800;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.000;59.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;48.500;48.500;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5.020;5.020;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 03;Matières plastiques;74.200;74.200;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 02 03;Matières plastiques;39.700;39.700;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;652.000;652.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.120;0.120;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;17.200;17.200;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;418.000;418.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1790.000;1790.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;255.000;255.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;568.000;568.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;317.000;317.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;901.000;901.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;67.200;67.200;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;63.000;63.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.600;0.600;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 01;Papier et carton;81.700;81.700;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;19.000;19.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18900.000;18900.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5450.000;5450.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24.900;24.900;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 01 11;Textiles;23.900;23.900;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 01 39;Matières plastiques;22.000;22.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1380.000;1380.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9420.000;9420.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;251.000;251.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;318.000;318.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;25.300;25.300;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 07;Déchets encombrants;639.000;639.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 07;Déchets encombrants;102.000;102.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 07;Déchets encombrants;1010.000;1010.000;t/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 02;Métaux ferreux;229.000;229.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 12 02;Métaux ferreux;87.600;87.600;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 12 02;Métaux ferreux;691.000;691.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";19 12 02;Métaux ferreux;736.000;736.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";19 12 02;Métaux ferreux;613.000;613.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";19 12 02;Métaux ferreux;258.000;258.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";19 12 02;Métaux ferreux;58.000;58.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";19 12 02;Métaux ferreux;88.200;88.200;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 02;Métaux ferreux;87.400;87.400;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 12 02;Métaux ferreux;393.000;393.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";19 12 02;Métaux ferreux;895.000;895.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";19 12 02;Métaux ferreux;284.000;284.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";19 12 02;Métaux ferreux;672.000;672.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 02;Métaux ferreux;25.300;25.300;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 12 02;Métaux ferreux;4020.000;4020.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";19 12 02;Métaux ferreux;170.000;170.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";19 12 02;Métaux ferreux;666.000;666.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 12 02;Métaux ferreux;83.300;83.300;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";19 12 02;Métaux ferreux;282.000;282.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 02;Métaux ferreux;518.000;518.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 02;Métaux ferreux;6080.000;6080.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";19 12 02;Métaux ferreux;168.000;168.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";19 12 02;Métaux ferreux;87.400;87.400;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";19 12 02;Métaux ferreux;7540.000;7540.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";19 12 02;Métaux ferreux;379.000;379.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";19 12 02;Métaux ferreux;163.000;163.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";19 12 02;Métaux ferreux;1300.000;1300.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";19 12 02;Métaux ferreux;75.000;75.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;138.000;138.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";19 12 02;Métaux ferreux;1220.000;1220.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 12 02;Métaux ferreux;560.000;560.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;59.200;59.200;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 02;Métaux ferreux;702.000;702.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 02;Métaux ferreux;256.000;256.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";19 12 02;Métaux ferreux;2430.000;2430.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";19 12 02;Métaux ferreux;337.000;337.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 12 02;Métaux ferreux;84.500;84.500;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;919.000;919.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 02;Métaux ferreux;453.000;453.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 02;Métaux ferreux;182.000;182.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";19 12 02;Métaux ferreux;163.000;163.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 02;Métaux ferreux;27.700;27.700;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";19 12 02;Métaux ferreux;836.000;836.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";19 12 02;Métaux ferreux;696.000;696.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";19 12 02;Métaux ferreux;114.000;114.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 02;Métaux ferreux;29.200;29.200;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";19 12 02;Métaux ferreux;88.800;88.800;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";19 12 02;Métaux ferreux;996.000;996.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";19 12 02;Métaux ferreux;1920.000;1920.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 02;Métaux ferreux;28.300;28.300;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;307.000;307.000;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;26.400;26.400;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;88600.000;89100.000;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.170;0.170;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.105;0.105;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.120;0.120;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.055;0.055;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.080;0.080;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.310;0.310;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.320;0.320;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 04 05;Fer et acier;10.400;10.400;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.390;1.390;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.330;7.330;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;13.400;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;0.185;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;20.900;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;12.600;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1.230;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;20.700;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;8.460;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;6.360;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;8.940;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1.660;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;12.800;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1.440;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1.730;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;101.000;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;2.280;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;8.790;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1.370;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;16.600;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.515;0.515;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.090;1.090;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.090;1.090;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.840;1.840;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.590;0.590;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;27.100;27.100;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.140;7.140;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.840;2.840;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.800;2.800;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.790;0.790;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.155;0.155;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.190;1.190;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.845;0.845;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.945;0.945;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.570;0.570;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.810;0.810;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.690;0.690;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.260;0.260;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.065;0.065;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;27.900;27.900;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.108;0.108;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;0.593;0.593;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.437;0.437;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.716;0.716;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;1.060;1.060;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.784;0.784;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;31.000;31.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 13;Déchets de soudure;1.010;1.010;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.955;0.955;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.929;0.929;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.860;1.860;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;15.300;15.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.019;0.019;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4.520;4.520;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.031;0.031;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.620;2.620;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.067;0.067;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.567;0.567;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.150;2.150;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.100;1.100;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.153;0.153;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 05;Emballages composites;0.504;0.504;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.920;5.920;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.412;0.412;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.416;0.416;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 01 20;Verre;0.109;0.109;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.530;1.530;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.030;0.030;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.805;0.805;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.218;0.218;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;1.440;1.440;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.570;3.570;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.806;0.806;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.147;0.147;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1.000;1.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;676.000;676.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.600;34.600;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;54.300;54.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.080;9.080;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.300;12.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1410.000;1410.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;365.000;365.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;22.300;22.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;19.500;19.500;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;9.960;9.960;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;38.800;38.800;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;22.300;22.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;9.000;9.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;45.600;45.600;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;24.800;24.800;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;564.000;564.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;87.900;87.900;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;49.100;49.100;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;67.300;67.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.100;11.100;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;16.700;16.700;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;18.900;18.900;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;5.500;5.500;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;36.600;36.600;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.200;11.200;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.100;65.100;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.600;21.600;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.600;21.600;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;101.000;101.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;18.500;18.500;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2260.000;2260.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;48.300;48.300;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1160.000;1160.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;21.600;21.600;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;1.800;1.800;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;0.699;0.699;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.060;4.060;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;184.000;184.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;10.100;10.100;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;31.500;31.500;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;45.400;45.400;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;7.500;7.500;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;0.100;0.100;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;21.000;21.000;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;5.200;5.200;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;10.900;10.900;t/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;8.660;8.660;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;137.000;137.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;232.000;232.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;192.000;192.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2150.000;2150.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;837.000;837.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6140.000;6140.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.230;5.230;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;725.000;725.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2240.000;2240.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;272.000;272.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;136.000;136.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;140.000;140.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;111.000;111.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2520.000;2520.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;504.000;504.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1470.000;1470.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;289.000;289.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;235.000;235.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;106.000;106.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;52.300;52.300;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.250;1.250;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1380.000;1380.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2080.000;2080.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1030.000;1030.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;893.000;893.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;170.000;170.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;226.000;226.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;53.200;53.200;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5060.000;5060.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;301.000;301.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;409.000;409.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.100;23.100;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;197.000;197.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.100;27.100;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.380;3.380;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;42.300;42.300;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;63.900;63.900;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;143.000;143.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.750;2.750;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.550;3.550;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;610.000;610.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.800;13.800;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.500;18.500;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;250.000;250.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;30.300;30.300;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;86.800;86.800;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.370;2.370;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;296.000;296.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;134.000;134.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;272.000;272.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;81.100;81.100;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4270.000;4270.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;457.000;457.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1650.000;1650.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;27.400;27.400;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;304.000;304.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.000;20.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;68.100;68.100;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.330;5.330;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.400;33.400;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;20.700;20.700;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;158.000;158.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;154.000;154.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;414.000;414.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;32.600;32.600;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;86.800;86.800;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;216.000;216.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;648.000;648.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;78.100;78.100;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;17.800;17.800;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;149.000;149.000;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;61.800;61.800;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;4.830;4.830;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;7.920;7.920;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.020;0.020;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2.240;2.240;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;208.000;208.000;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 02;Déchets de dessablage;10.300;10.300;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 08 02;Déchets de dessablage;298.000;298.000;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2.000;2.000;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;65.600;65.600;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;600.000;600.000;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;8.240;8.240;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3.510;3.510;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.630;2.630;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1030.000;1030.000;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;0.420;0.420;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;29.600;29.600;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;3.060;3.060;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;7.430;7.430;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;20.200;20.200;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;9.960;9.960;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1120.000;1120.000;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;11.100;11.100;t/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;201.000;201.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);4.840;4.840;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;1.440;1.440;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.562;0.562;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.010;1.010;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.199;0.199;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.300;2.300;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;1.100;1.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;0.773;0.773;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;3.070;3.070;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.097;0.097;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.510;5.510;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;87.400;87.400;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.100;23.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.700;14.700;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.500;20.500;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.050;0.050;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.573;0.573;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;14.400;14.400;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.650;2.650;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.770;8.770;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.607;0.607;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.156;0.156;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;171.000;171.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.060;7.060;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.990;6.990;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.100;36.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.100;14.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.700;7.700;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.200;29.200;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.640;1.640;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.340;6.340;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;4.410;4.410;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;235.000;235.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;48.200;48.200;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.090;0.090;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.128;0.128;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.118;0.118;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;38.100;38.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.600;2.600;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";10 08 04;Fines et poussières;0.477;0.477;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.149;0.149;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.247;0.247;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;32.000;32.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.857;0.857;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.790;1.790;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.360;2.360;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.420;2.420;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;34.100;34.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3.180;3.180;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;20.500;20.500;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;27.400;27.400;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.610;1.610;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.970;4.970;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.170;2.170;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.420;4.420;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.141;0.141;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;25.600;25.600;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.890;7.890;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.655;0.655;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.740;1.740;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.496;0.496;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 01 06;Emballages en mélange;24.500;24.500;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";15 01 06;Emballages en mélange;17.700;17.700;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 06;Emballages en mélange;13.300;13.300;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 01 07;Emballages en verre;0.038;0.038;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 01 07;Emballages en verre;0.047;0.047;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 07;Emballages en verre;0.735;0.735;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";15 01 07;Emballages en verre;0.058;0.058;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 07;Emballages en verre;0.013;0.013;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.133;0.133;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.105;0.105;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.923;0.923;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.137;0.137;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;20.600;20.600;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;18.400;18.400;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;34.100;34.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.029;0.029;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.413;0.413;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.450;1.450;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;7.240;7.240;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.553;0.553;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.257;0.257;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.049;0.049;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;19.100;19.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.995;0.995;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.197;0.197;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.021;0.021;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.032;0.032;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.115;0.115;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.820;1.820;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.426;0.426;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.180;3.180;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.620;0.620;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.060;1.060;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;52.400;52.400;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 02 02;Verre;0.012;0.012;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;63.900;63.900;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.166;0.166;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.011;0.011;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.166;0.166;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.096;0.096;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.056;0.056;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.758;0.758;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.350;3.350;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.831;0.831;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.250;0.250;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.360;6.360;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.040;3.040;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 01;Papier et carton;0.485;0.485;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 01 01;Papier et carton;0.703;0.703;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.210;1.210;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.202;0.202;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.051;0.051;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.970;1.970;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.600;1.600;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.470;0.470;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.360;2.360;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;23.800;23.800;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;73.300;73.300;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;59.100;59.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.579;0.579;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.503;0.503;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;78.800;78.800;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;784.000;784.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.642;0.642;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;19.500;19.500;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;0.900;0.900;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.500;10.500;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.302;0.302;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;4.700;4.700;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;32.100;32.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;110.000;110.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.870;4.870;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.170;2.170;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.000;27.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;4.800;4.800;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;3.100;3.100;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;16.900;16.900;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;90.400;90.400;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;308.000;308.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.650;4.650;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;269.000;269.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.510;1.510;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.187;0.187;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.125;0.125;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.093;0.093;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.601;0.601;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.006;0.006;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.947;0.947;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.420;1.420;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;300.000;300.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;66.300;66.300;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;134.000;134.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;341.000;341.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.600;18.600;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.000;22.000;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.893;0.893;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.192;0.192;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;76.800;76.800;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.760;3.760;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.235;0.235;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.440;4.440;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.116;0.116;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;13.200;13.200;t/an
0006301153;SMIRGEOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";20 02 02;Terres et pierres;609.000;609.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;10.400;10.400;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;10.600;10.600;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);36.400;36.400;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);329.000;329.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;27.100;27.100;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;20.000;20.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";12 01 13;Déchets de soudure;26.000;26.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.120;2.120;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;12.400;12.400;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;14.800;14.800;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.180;0.180;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10.600;10.600;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.220;1.220;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;34.500;34.500;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;118.000;118.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;276.000;276.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.100;1.100;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;34.300;34.300;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;431.000;431.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 08 02;Déchets de dessablage;110.000;110.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.780;0.780;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.660;1.660;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;29.100;29.100;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25.000;25.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;110.000;110.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;188.000;188.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;56.100;56.100;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;202.000;202.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.320;5.320;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;4.880;4.880;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;7.640;7.640;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;40.800;40.800;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;178.000;178.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;9.000;9.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;4.380;4.380;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;18.200;18.200;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;27.700;27.700;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;361.000;361.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.540;1.540;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;52.100;52.100;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.900;1.900;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;16.000;16.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;264.000;264.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.180;7.180;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;8.060;8.060;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 13;Déchets de soudure;3.900;3.900;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.560;8.560;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;32.900;32.900;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;10.600;10.600;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;39.900;39.900;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";20 01 41;Déchets provenant du ramonage de cheminée;3.380;3.380;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;3190.000;3190.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1000.000;1000.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;404.000;404.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;599.000;599.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;635.000;635.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;559.000;559.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1830.000;1830.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;826.000;826.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.600;11.600;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;910.000;910.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7330.000;7330.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;187.000;187.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4160.000;4160.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;426.000;426.000;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8.920;8.920;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.420;0.420;t/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2730.000;2730.000;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;2.140;2.140;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.251;0.251;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.630;0.630;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.147;0.147;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.021;0.021;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.150;0.150;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.320;1.320;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.310;2.310;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;31.100;31.100;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;1.320;1.320;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.037;0.037;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.443;0.443;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.010;0.010;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.185;0.185;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.300;10.300;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.168;0.168;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";10 03 05;Déchets d'alumine;1.800;1.800;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;13.900;13.900;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.770;1.770;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.900;3.900;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.720;4.720;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.130;1.130;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.500;17.500;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.061;0.061;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.070;0.070;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;6.440;6.440;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 05;Emballages composites;0.129;0.129;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 07;Emballages en verre;0.466;0.466;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.249;0.249;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.230;1.230;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.690;1.690;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.232;0.232;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.880;2.880;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.021;0.021;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.030;0.030;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.023;0.023;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.368;0.368;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.018;0.018;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.062;0.062;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.115;0.115;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.309;0.309;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;2.650;2.650;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;23.400;23.400;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;31.000;31.000;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.450;1.450;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.060;0.060;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.050;0.050;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.162;0.162;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.020;0.020;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.168;0.168;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;0.861;0.861;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.428;0.428;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.386;0.386;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.033;0.033;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.014;0.014;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.474;0.474;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.173;0.173;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.320;6.320;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;6.800;6.800;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.850;1.850;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.060;0.060;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.030;0.030;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.830;0.830;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;9.860;9.860;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;55.500;55.500;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.231;0.231;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.446;0.446;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.709;0.709;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.000;14.000;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.020;0.020;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.320;0.320;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.690;6.690;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.960;8.960;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.310;2.310;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;79.600;79.600;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.350;4.350;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.290;8.290;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.860;7.860;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;25.200;25.200;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.090;7.090;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;91.400;91.400;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;34.200;34.200;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.800;12.800;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.480;6.480;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;117.000;117.000;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.680;5.680;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.440;2.440;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;136.000;136.000;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;33.000;33.000;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;84.600;84.600;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.700;10.700;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.700;3.700;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";15 01 03;Emballages en bois;2.260;2.260;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.960;1.960;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.710;8.710;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.040;3.040;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.160;0.160;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";15 01 04;Emballages métalliques;5.410;5.410;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";15 01 04;Emballages métalliques;16.500;16.500;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 04;Emballages métalliques;3.150;3.150;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 04;Emballages métalliques;32.100;32.100;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.260;0.260;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";15 01 04;Emballages métalliques;24.700;24.700;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 04;Emballages métalliques;27.900;27.900;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";15 01 04;Emballages métalliques;21.200;21.200;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.320;2.320;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";15 01 04;Emballages métalliques;3.520;3.520;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";15 01 04;Emballages métalliques;41.100;41.100;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 04;Emballages métalliques;3.520;3.520;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";15 01 04;Emballages métalliques;4.690;4.690;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";15 01 04;Emballages métalliques;8.160;8.160;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.880;2.880;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.470;8.470;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.102;0.102;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;4.300;4.300;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2.660;2.660;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 08 02;Déchets de dessablage;6.840;6.840;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.820;4.820;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.660;0.660;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.780;0.780;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.150;1.150;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.700;29.700;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;7.780;7.780;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.950;6.950;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 39;Matières plastiques;2.080;2.080;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;4.830;4.830;t/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;5.050;5.050;t/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;700.000;700.000;t/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1.000;1.000;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;30.700;30.700;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 08 02;Déchets de dessablage;11.200;11.200;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2.000;2.000;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6.000;6.000;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;4.000;4.000;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 03 02;Déchets de marchés;0.500;0.500;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;0.500;0.500;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;36.000;36.000;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;91.800;91.800;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.500;0.500;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;0.505;0.505;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;7.800;7.800;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;15.800;15.800;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.080;0.080;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;4.260;4.260;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;0.008;0.008;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.556;0.556;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.570;2.570;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.140;2.140;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.022;0.022;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.200;11.200;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;28.200;28.200;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.300;7.300;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.190;5.190;t/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;25.400;25.400;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.720;1.720;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 13;Déchets de soudure;7.480;7.480;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.040;1.040;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6.880;6.880;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.500;4.500;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.033;0.033;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;8.600;8.600;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.000;21.000;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.710;4.710;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.198;0.198;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.069;0.069;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.098;0.098;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.003;0.003;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.630;0.630;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.000;2.000;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.256;0.256;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6990.000;6990.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.700;1.700;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;92.300;92.300;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;752.000;752.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.200;28.200;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.460;8.460;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;589.000;589.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.200;16.200;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.100;38.100;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.200;24.200;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.800;34.800;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.400;37.400;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.080;6.080;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.760;6.760;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.680;4.680;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;435.000;435.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.700;41.700;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.900;76.900;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.360;2.360;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1680.000;1680.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;32.000;32.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3170.000;3170.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.420;6.420;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;339.000;339.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;52600.000;52600.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;49100.000;49100.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;763.000;763.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4190.000;4190.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2310.000;2310.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1130.000;1130.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;161.000;161.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 07;Déchets encombrants;5080.000;5080.000;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 07;Déchets encombrants;802.000;802.000;t/an
0006301329;VALOR 3E;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20000.000;20000.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 06;Emballages en mélange;153.000;153.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.180;1.180;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.860;5.860;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";15 01 06;Emballages en mélange;47.800;47.800;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";15 01 06;Emballages en mélange;244.000;244.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;340.000;340.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);229.000;229.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2430.000;2430.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);284.000;284.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 01;Papier et carton;6.060;6.060;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";20 01 01;Papier et carton;0.060;0.060;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 01;Papier et carton;1.160;1.160;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";20 01 01;Papier et carton;19.300;19.300;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;16.600;16.600;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;128.000;128.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;32.200;32.200;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;927.000;927.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5820.000;5820.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;770.000;770.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12100.000;12100.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;102000.000;100000.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";20 03 07;Déchets encombrants;9260.000;9260.000;t/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 02;Verre;10900.000;10900.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;26.300;26.300;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;209.000;209.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2130.000;2130.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;97.300;97.300;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;28.900;28.900;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;116.000;116.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;57.700;57.700;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;89.600;89.600;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10700.000;10700.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;308.000;308.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;117000.000;117000.000;t/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7310.000;7310.000;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3570.000;3570.000;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 01;Papier et carton;300.000;300.000;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 02;Métaux ferreux;8200.000;8200.000;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 03;Métaux non ferreux;455.000;455.000;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;373.000;373.000;t/an
0006301635;HERVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;31800.000;31800.000;t/an
0006301835;CAP ATLANTIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 07;Déchets encombrants;9230.000;9230.000;t/an
0006301837;CARENE ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13300.000;13300.000;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3920.000;3920.000;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 01;Papier et carton;14500.000;14500.000;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 02;Métaux ferreux;21300.000;21300.000;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1200.000;1200.000;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;488.000;488.000;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1400.000;1400.000;t/an
0006301990;OR BRUN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;16500.000;16500.000;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;481.000;481.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;13.900;13.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 13;Déchets de soudure;1.460;1.460;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.207;0.207;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.177;0.177;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.340;2.340;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.700;3.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.730;1.730;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.105;0.105;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.670;2.670;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.100;1.100;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.870;4.870;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.097;0.097;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.840;1.840;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.380;3.380;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.582;0.582;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.090;0.090;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.375;0.375;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.060;0.060;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;9.670;9.670;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.030;0.030;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;5.630;5.630;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.090;0.090;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.680;1.680;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.135;0.135;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.045;0.045;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.070;2.070;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.520;0.520;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;5.710;5.710;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.030;0.030;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 20;Verre;4.410;4.410;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 20;Verre;0.532;0.532;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 20;Verre;0.062;0.062;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.828;0.828;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;4.200;4.200;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.500;2.500;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.216;0.216;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;10.600;10.600;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.820;2.820;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.100;2.100;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.529;0.529;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.620;2.620;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.050;2.050;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;8.500;8.500;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;1.710;1.710;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.132;0.132;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 39;Matières plastiques;0.787;0.787;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.362;0.362;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 03 07;Déchets encombrants;9.330;9.330;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 03 07;Déchets encombrants;20.800;20.800;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.680;2.680;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.347;0.347;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 03 07;Déchets encombrants;11.600;11.600;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 03 07;Déchets encombrants;5.310;5.310;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.430;2.430;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 03 07;Déchets encombrants;153.000;153.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 03 07;Déchets encombrants;102.000;102.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 03 07;Déchets encombrants;19.000;19.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 03 07;Déchets encombrants;5.670;5.670;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.890;1.890;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 03 07;Déchets encombrants;33.900;33.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";20 03 07;Déchets encombrants;13.900;13.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 07;Déchets encombrants;87.900;87.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.260;1.260;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";20 03 07;Déchets encombrants;12.600;12.600;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;10.900;10.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.150;5.150;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 13;Déchets de soudure;14.500;14.500;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 13;Déchets de soudure;1.070;1.070;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.400;2.400;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.900;15.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.600;3.600;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 17;Métaux ferreux;4.980;4.980;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 17;Métaux ferreux;6.040;6.040;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 17;Métaux ferreux;82.800;82.800;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 17;Métaux ferreux;54.900;54.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.000;3.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.900;3.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 17;Métaux ferreux;12.900;12.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 17;Métaux ferreux;12.600;12.600;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 17;Métaux ferreux;65.100;65.100;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.300;0.300;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 19;Matières plastiques;0.119;0.119;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 19;Matières plastiques;1.320;1.320;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 19;Matières plastiques;4.380;4.380;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 19;Matières plastiques;0.159;0.159;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 19;Matières plastiques;1.250;1.250;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 19;Matières plastiques;0.399;0.399;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 19;Matières plastiques;12.900;12.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 19;Matières plastiques;7.630;7.630;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 01 19;Matières plastiques;2.060;2.060;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 19;Matières plastiques;0.999;0.999;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 19;Matières plastiques;5.580;5.580;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 19;Matières plastiques;1.550;1.550;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 19;Matières plastiques;6.940;6.940;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 19;Matières plastiques;0.096;0.096;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 20;Verre;6.000;6.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 20;Verre;25.400;25.400;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 20;Verre;1.080;1.080;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 20;Verre;4.430;4.430;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 20;Verre;7.590;7.590;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 20;Verre;30.700;30.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 20;Verre;27.500;27.500;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 01 20;Verre;12.100;12.100;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 20;Verre;4.080;4.080;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 20;Verre;0.300;0.300;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 20;Verre;17.300;17.300;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 20;Verre;7.470;7.470;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 20;Verre;41.900;41.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 20;Verre;0.780;0.780;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.294;0.294;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.950;0.950;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.360;4.360;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.700;2.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.470;2.470;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.026;0.026;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.030;1.030;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.361;0.361;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.710;5.710;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.028;0.028;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.015;0.015;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.075;0.075;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.054;0.054;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.018;0.018;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.026;0.026;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.040;0.040;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.179;0.179;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 02 01;Bois;0.512;0.512;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 02 01;Bois;3.050;3.050;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 02 01;Bois;0.103;0.103;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 02 01;Bois;1.330;1.330;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 02;Aluminium;0.334;0.334;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 02;Aluminium;2.360;2.360;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;0.188;0.188;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 02;Aluminium;0.760;0.760;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;0.532;0.532;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 02;Aluminium;11.400;11.400;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 02;Aluminium;6.990;6.990;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 02;Aluminium;0.563;0.563;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 02;Aluminium;0.332;0.332;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 02;Aluminium;2.870;2.870;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 02;Aluminium;1.700;1.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 02;Aluminium;9.510;9.510;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 02;Aluminium;0.046;0.046;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.310;4.310;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.361;0.361;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.238;0.238;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 01;Papier et carton;0.880;0.880;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 01;Papier et carton;5.660;5.660;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 01;Papier et carton;1.130;1.130;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 01;Papier et carton;2.310;2.310;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 01;Papier et carton;0.550;0.550;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 01;Papier et carton;1.810;1.810;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 01;Papier et carton;4.200;4.200;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 01;Papier et carton;1.580;1.580;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 01;Papier et carton;57.700;57.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 01;Papier et carton;32.800;32.800;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 01;Papier et carton;4.610;4.610;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 01;Papier et carton;2.040;2.040;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 01;Papier et carton;0.220;0.220;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 01;Papier et carton;6.850;6.850;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 01;Papier et carton;4.190;4.190;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 01;Papier et carton;44.400;44.400;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 01;Papier et carton;0.330;0.330;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;22.200;22.200;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.209;0.209;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.910;9.910;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.319;0.319;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.280;2.280;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.917;0.917;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.430;1.430;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;14.300;14.300;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;12.400;12.400;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.179;0.179;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.802;0.802;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.076;0.076;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;8.700;8.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3.900;3.900;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 40;Métaux;6.020;6.020;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 40;Métaux;10.200;10.200;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 40;Métaux;12.600;12.600;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 40;Métaux;5.760;5.760;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 40;Métaux;123.000;123.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 40;Métaux;59.000;59.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 40;Métaux;2.890;2.890;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 40;Métaux;3.250;3.250;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 40;Métaux;10.700;10.700;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 40;Métaux;9.880;9.880;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 40;Métaux;78.000;78.000;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.730;0.730;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.242;0.242;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.045;0.045;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.065;0.065;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.232;0.232;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.235;0.235;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.085;0.085;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.472;0.472;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.549;0.549;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;206.000;206.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;608.000;608.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;381.000;381.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;116.000;116.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;693.000;693.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;226.000;226.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.240;9.240;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5.380;5.380;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;109.000;109.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;923.000;923.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.100;18.100;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;99.300;99.300;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2010.000;2010.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;191.000;191.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1920.000;1920.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;18.300;18.300;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16600.000;16600.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;350.000;350.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5.120;5.120;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;89.500;89.500;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;4.720;4.720;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;115.000;115.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";17 02 01;Bois;788.000;788.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";17 02 01;Bois;1670.000;1670.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";17 02 01;Bois;90.000;90.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";17 02 01;Bois;625.000;625.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;2710.000;2710.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;72.500;72.500;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;11.000;11.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;890.000;890.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;297.000;297.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1040.000;1040.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;833.000;833.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18700.000;18700.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";20 02 01;Déchets biodégradables;180.000;180.000;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;479.000;479.000;t/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;252.000;252.000;t/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;959.000;959.000;t/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;84.900;84.900;t/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9910.000;9910.000;t/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8950.000;8950.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;148.000;148.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.580;1.580;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;306.000;306.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.200;64.200;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.000;2.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.820;6.820;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.600;25.600;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.900;41.900;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.280;2.280;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.820;4.820;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.400;41.400;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;47.200;47.200;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;353.000;353.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.300;16.300;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;167.000;167.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.180;6.180;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.060;5.060;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.500;26.500;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.860;3.860;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;95.000;95.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;90.700;90.700;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;67.000;67.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 02 01;Bois;17.300;17.300;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;670.000;670.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1210.000;1210.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;176.000;176.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;3250.000;3250.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;128.000;128.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;20.500;20.500;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;1710.000;1710.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;5660.000;5660.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;39.000;39.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;7.200;7.200;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;570.000;570.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2470.000;2470.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13100.000;13100.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11200.000;11200.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5280.000;5280.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9530.000;9530.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5520.000;5520.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;23.400;23.400;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;135.000;135.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;29300.000;29300.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;51.800;51.800;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2800.000;2800.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4290.000;4290.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 01 01;Papier et carton;1.640;1.640;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;13.700;13.700;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;64.000;64.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;134.000;134.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;304.000;304.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;35.900;35.900;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;668.000;668.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;43.300;43.300;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1020.000;1020.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24.500;24.500;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1470.000;1470.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19.700;19.700;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;238.000;238.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;681.000;681.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14.800;14.800;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;404.000;404.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;621.000;621.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;190.000;190.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;77.800;77.800;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";20 03 07;Déchets encombrants;1190.000;1190.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 07;Déchets encombrants;109.000;109.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 07;Déchets encombrants;1120.000;1120.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 07;Déchets encombrants;54.900;54.900;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";20 03 07;Déchets encombrants;991.000;991.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 07;Déchets encombrants;4390.000;4390.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 07;Déchets encombrants;1110.000;1110.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 07;Déchets encombrants;266.000;266.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;84.000;84.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2680.000;2680.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;20.300;20.300;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;994.000;994.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6110.000;6110.000;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5.560;5.560;t/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1350.000;1350.000;t/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;9700.000;6500.000;t/an
0006302153;Communauté de Communes du Pays de Craon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;720.000;720.000;t/an
0006302153;Communauté de Communes du Pays de Craon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;720.000;720.000;t/an
0006302154;Site de Chammes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000.000;3000.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;90.000;90.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;188.000;188.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.480;9.480;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;232.000;232.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;1.280;1.280;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1230.000;1230.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2790.000;2790.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;255.000;255.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;52.400;52.400;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26.500;26.500;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2220.000;2220.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 01;Papier et carton;82.500;82.500;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";20 01 01;Papier et carton;16.000;16.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";20 01 01;Papier et carton;29.700;29.700;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 01;Papier et carton;61.100;61.100;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;405.000;405.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;85.200;85.200;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1670.000;1670.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47000.000;47000.000;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5130.000;5130.000;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.960;3.960;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;21.400;21.400;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";15 01 03;Emballages en bois;5.040;5.040;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";17 02 01;Bois;3.500;3.500;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;2.760;2.760;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1150.000;1150.000;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.130;0.130;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 02;Aluminium;4.450;4.450;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 05;Fer et acier;0.880;0.880;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.321;0.321;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.280;3.280;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";15 01 03;Emballages en bois;10200.000;10200.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;319.000;319.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;907.000;907.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1060.000;1060.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;159.000;159.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;429.000;429.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1560.000;1560.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;425.000;425.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;354.000;354.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;405.000;405.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;519.000;519.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;17.900;17.900;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;173.000;173.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;21.200;21.200;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;63.800;63.800;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;968.000;968.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;193.000;193.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2920.000;2920.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1490.000;1490.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3300.000;3300.000;t/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9220.000;9220.000;t/an
0006302272;TERRIAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3280.000;3280.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;907.000;907.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;22.000;22.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 01;Papier et carton;199.000;199.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 02;Métaux ferreux;9670.000;9670.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 03;Métaux non ferreux;873.000;873.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;9.000;9.000;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;249.000;249.000;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.380;1.380;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.020;1.020;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.750;0.750;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.420;1.420;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4.430;4.430;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3.010;3.010;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.380;1.380;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7.790;7.790;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.100;1.100;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2.480;2.480;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5.010;5.010;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.670;1.670;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;297.000;297.000;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.850;0.850;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4.780;4.780;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.620;1.620;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1140.000;1140.000;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.840;1.840;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.050;1.050;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;133.000;133.000;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7.890;7.890;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.620;1.620;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;90.100;90.100;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;14.800;14.800;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.750;1.750;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3.190;3.190;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.290;1.290;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;11.500;11.500;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.875;0.875;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.200;1.200;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.750;1.750;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.140;1.140;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;11.600;11.600;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.984;0.984;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.280;1.280;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2.680;2.680;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.955;0.955;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;223.000;223.000;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;756.000;756.000;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;103.000;103.000;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3.440;3.440;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.400;1.400;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.120;0.120;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;364.000;364.000;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1090.000;1090.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1400.000;1400.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1210.000;1210.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;183.000;183.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;18.200;18.200;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1380.000;1380.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;222.000;222.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;26.000;26.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;75.600;75.600;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1200.000;1200.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;937.000;937.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;12.200;12.200;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;1740.000;1740.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;70.500;70.500;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;355.000;355.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;225.000;225.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;608.000;608.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;211.000;211.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.660;0.660;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8740.000;8740.000;t/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;289.000;289.000;t/an
0006302506;FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;3000.000;3000.000;t/an
0006302514;SMICTOM VALLEE DE L'AUTHION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5510.000;5510.000;t/an
0006302514;SMICTOM VALLEE DE L'AUTHION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;241.000;241.000;t/an
0006302514;SMICTOM VALLEE DE L'AUTHION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";20 03 02;Déchets de marchés;140.000;140.000;t/an
0006302514;SMICTOM VALLEE DE L'AUTHION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1690.000;1690.000;t/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6780.000;6780.000;t/an
0006302525;VALOR 3E;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;10100.000;10100.000;t/an
0006302579;GRANDJOUAN SACO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";17 02 01;Bois;5000.000;154.000;t/an
0006302579;GRANDJOUAN SACO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;45000.000;37400.000;t/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;885.000;885.000;t/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7000.000;7000.000;t/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;101000.000;101000.000;t/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 03 07;Déchets encombrants;7800.000;7790.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;7670.000;7670.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4650.000;4650.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14000.000;14000.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 02;Métaux ferreux;227000.000;227000.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 03;Métaux non ferreux;23800.000;23800.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 01;Papier et carton;1880.000;1880.000;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;57.500;57.500;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3260.000;3260.000;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;16.000;16.000;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 01;Papier et carton;685.000;685.000;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 02;Métaux ferreux;7280.000;7280.000;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 03;Métaux non ferreux;778.000;778.000;t/an
0006302842;ENTREPRISE ROUSSEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 02 02;Terres et pierres;83700.000;83700.000;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.250;5.250;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;35.400;35.400;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.500;22.500;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;124.000;124.000;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;995.000;995.000;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.760;1.760;t/an
0006303016;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;33500.000;33500.000;t/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;"";19 08 02;Déchets de dessablage;89.000;89.000;t/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;79;"";19 08 02;Déchets de dessablage;2.000;2.000;t/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";19 08 02;Déchets de dessablage;15.800;15.800;t/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;5.000;5.000;t/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;47.200;47.200;t/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.000;3.000;t/an
0006303129;AFC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;8520.000;8520.000;t/an
0006303135;SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22300.000;22300.000;t/an
0006303135;SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 07;Déchets encombrants;12200.000;12200.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;3390.000;3390.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1380.000;1380.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;16200.000;16200.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1220.000;1220.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;8530.000;8530.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2920.000;2920.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7770.000;7770.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;15200.000;15200.000;t/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1740.000;1740.000;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;58.700;58.700;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 08 02;Déchets de dessablage;73.100;73.100;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;422.000;422.000;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.000;1.000;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;160.000;160.000;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;132.000;132.000;t/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.200;0.200;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;13400.000;13400.000;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;15.800;15.800;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 02;Métaux ferreux;45000.000;45000.000;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 03;Métaux non ferreux;7620.000;7620.000;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1040.000;1040.000;t/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;95.900;95.900;t/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;67.700;67.700;t/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2280.000;2280.000;t/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;681.000;681.000;t/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;650.000;650.000;t/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11200.000;11200.000;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;92.600;92.600;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;26.000;26.000;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;24.500;24.500;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;102.000;102.000;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;25.800;25.800;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;20.300;20.300;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;5.470;5.470;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;11.700;11.700;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";01 05 08;Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06;17.000;17.000;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;61.600;61.600;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;48.900;48.900;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;73.500;73.500;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;26.800;26.800;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;146.000;146.000;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;66.700;66.700;t/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;47.000;47.000;t/an
0006303521;LES PAGANNES SCEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;19500.000;19800.000;t/an
0006303720;FOCAST CHATEAUBRIANT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1860.000;1860.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;6.900;6.900;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;781.000;781.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;299.000;299.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1220.000;1220.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;86.600;86.600;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1200.000;1200.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;159.000;159.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1130.000;1130.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;16.300;16.300;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.700;45.700;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;38.300;38.300;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;240.000;240.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;25.700;25.700;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";15 01 06;Emballages en mélange;8.600;8.600;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.500;18.500;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;117.000;117.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.540;6.540;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;3.360;3.360;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;844.000;844.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;88.500;88.500;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;1400.000;1400.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1030.000;1030.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;114.000;114.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1810.000;1810.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);8.540;8.540;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.560;8.560;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;3500.000;3500.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;140.000;140.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;98.800;98.800;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 08 02;Déchets de dessablage;85.000;85.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 02;Déchets de dessablage;19.300;19.300;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;0.860;0.860;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14500.000;14500.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;38100.000;38100.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;98.300;98.300;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;294.000;294.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 02 02;Terres et pierres;27.800;27.800;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;977.000;977.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1360.000;1360.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;282.000;282.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 07;Déchets encombrants;8960.000;8960.000;t/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 07;Déchets encombrants;608.000;608.000;t/an
0006303901;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;21200.000;21200.000;t/an
0006303901;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 07;Déchets encombrants;6850.000;6850.000;t/an
0006303961;FERTIL'EVEIL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;42700.000;42700.000;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2540.000;2540.000;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 01;Papier et carton;383.000;383.000;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 02;Métaux ferreux;14900.000;14900.000;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1400.000;1400.000;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;204.000;204.000;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;255.000;255.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.660;4.660;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.560;7.560;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;174.000;174.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.800;27.800;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;609.000;609.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;191.000;191.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;94.100;94.100;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;26.900;26.900;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.400;37.400;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;18.000;18.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;841.000;841.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;407.000;407.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;114.000;114.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.980;0.980;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;67.200;67.200;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1420.000;1420.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 01 01;Béton;330.000;330.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 01;Béton;23.700;23.700;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;600.000;600.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3220.000;3220.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6220.000;6220.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;375.000;375.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;184.000;184.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1090.000;1090.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;533.000;533.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1090.000;1090.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 02;Déchets de dessablage;292.000;292.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1010.000;1010.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;566.000;566.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;733.000;733.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3600.000;3600.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;20200.000;20200.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26400.000;26400.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;97.800;97.800;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2540.000;2540.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2470.000;2470.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21.000;21.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1820.000;1820.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5450.000;5450.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;229.000;229.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 07;Déchets encombrants;3690.000;3690.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2210.000;2210.000;t/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;702.000;702.000;t/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21300.000;21300.000;t/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 07;Déchets encombrants;6930.000;6930.000;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;67.000;67.000;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;137.000;137.000;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.520;7.520;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.934;0.934;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.510;1.510;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;65.900;65.900;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.406;0.406;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.180;3.180;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;48.800;48.800;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.026;0.026;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;169.000;169.000;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;77.000;77.000;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.118;0.118;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;283.000;283.000;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.980;1.980;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;53.800;53.800;t/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;111.000;111.000;t/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;93.200;93.200;t/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;654.000;654.000;t/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10700.000;10700.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;77.400;77.400;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;743.000;743.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;206.000;206.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;86.300;86.300;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;79.700;79.700;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;461.000;461.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;38.100;38.100;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;112.000;112.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;35.800;35.800;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;196.000;196.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1400.000;1400.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;545.000;545.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;137.000;137.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;689.000;689.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);380.000;380.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);42.500;42.500;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 05 03;Compost déclassé;501.000;501.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;94.400;94.400;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;1690.000;1690.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8340.000;8340.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;11.500;11.500;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7.080;7.080;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;8.740;8.740;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;128.000;128.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;177.000;177.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;19.800;19.800;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 02 01;Déchets biodégradables;916.000;916.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5240.000;5240.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1270.000;1270.000;t/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;361.000;361.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5650.000;5650.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;29.700;29.700;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;489.000;489.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;13.400;13.400;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;12.200;12.200;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1250.000;1250.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10.000;10.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;105.000;105.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4.500;4.500;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;17.600;17.600;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;35.000;35.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 02 01;Bois;164.000;164.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 02 01;Bois;22.500;22.500;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 02 02;Verre;4.160;4.160;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.160;0.160;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 01;Papier et carton;0.060;0.060;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 02;Verre;1670.000;1670.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 02;Verre;775.000;775.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 02;Verre;1460.000;1460.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.800;0.800;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;61.500;61.500;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 40;Métaux;7.260;7.260;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;334.000;334.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.380;7.380;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;5.680;5.680;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2920.000;2920.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15.000;15.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1280.000;1280.000;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 02 01;Déchets biodégradables;45.700;45.700;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5.520;5.520;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.680;0.680;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;337.000;337.000;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);55.000;55.000;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;182.000;182.000;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2060.000;2060.000;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;121.000;121.000;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;522.000;522.000;t/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17.100;17.100;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 06;Emballages en mélange;20.100;20.100;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 06;Emballages en mélange;9.920;9.920;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.100;4.100;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.540;5.540;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 06;Emballages en mélange;10.400;10.400;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.006;0.006;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.010;3.010;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.046;0.046;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.014;0.014;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.007;0.007;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.852;0.852;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.253;0.253;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.015;0.015;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.075;0.075;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.038;0.038;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.200;0.200;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.079;0.079;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.441;0.441;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.201;0.201;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.025;0.025;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.070;0.070;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.010;0.010;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.233;0.233;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.109;0.109;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.900;2.900;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.029;0.029;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.655;0.655;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.320;0.320;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.452;0.452;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.196;0.196;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.069;0.069;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.340;2.340;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.940;2.940;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.060;2.060;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.640;1.640;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.260;1.260;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;588.000;588.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.440;5.440;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.460;4.460;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;204.000;204.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.221;0.221;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;133.000;133.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;63.700;63.700;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.880;1.880;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;104.000;104.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;134.000;134.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.900;11.900;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.100;6.100;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.640;4.640;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 02;Métaux ferreux;22.600;22.600;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";19 12 02;Métaux ferreux;142.000;142.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 03;Métaux non ferreux;7.620;7.620;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2.680;2.680;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;88.600;88.600;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.820;2.820;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1150.000;1150.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;109.000;109.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1930.000;1930.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;63.000;63.000;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2280.000;2280.000;t/an
0006304892;EUROVIA ATLANTIQUE (SNC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;132000.000;132000.000;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.880;6.880;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.880;7.880;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.600;24.600;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;24.900;24.900;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;2250.000;2250.000;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;10.300;10.300;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.400;18.400;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;61.900;61.900;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.200;0.200;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.853;0.853;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;602.000;602.000;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;29.000;29.000;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.240;1.240;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.024;0.024;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.660;0.660;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;2.250;2.250;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.300;13.300;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.478;0.478;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;0.358;0.358;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;19.100;19.100;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;1.680;1.680;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.273;0.273;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.321;0.321;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;3.190;3.190;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;67.000;67.000;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.160;2.160;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.700;14.700;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.090;1.090;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.304;0.304;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.510;1.510;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;21.200;21.200;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;16.600;16.600;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;9.200;9.200;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.312;0.312;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;10.500;10.500;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.025;0.025;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.556;0.556;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.804;0.804;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.490;0.490;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;3.040;3.040;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.452;0.452;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.590;4.590;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.060;0.060;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 13;Déchets de soudure;11.300;11.300;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;5.200;5.200;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.024;0.024;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.072;0.072;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.732;0.732;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 04;Emballages métalliques;36.500;36.500;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 07;Emballages en verre;0.342;0.342;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.430;2.430;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;19.500;19.500;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;3.280;3.280;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.410;1.410;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;3.890;3.890;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;4.420;4.420;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.533;0.533;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.790;0.790;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.425;0.425;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.173;0.173;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 09 04;Charbon actif usé;14.300;14.300;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.300;7.300;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.370;0.370;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.679;0.679;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;0.717;0.717;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.678;0.678;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.106;0.106;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.280;1.280;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3.590;3.590;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.407;0.407;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.026;0.026;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.025;0.025;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.058;0.058;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.202;0.202;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.435;0.435;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.050;3.050;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.108;0.108;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.022;0.022;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.299;0.299;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.510;0.510;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.029;0.029;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.198;0.198;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.427;0.427;t/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.214;0.214;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;902.000;902.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;841.000;841.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1130.000;1130.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;463.000;463.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;92.800;92.800;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;186.000;186.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;27.000;27.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;188.000;188.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2470.000;2470.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5.740;5.740;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;254.000;254.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1240.000;1240.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;10.200;10.200;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;57.000;57.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;251.000;251.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;4660.000;4660.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;55.000;55.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5200.000;5200.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;4000.000;4000.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;279.000;279.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;338.000;338.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;248.000;248.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;2590.000;2590.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;650.000;650.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;87.100;87.100;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;174.000;174.000;t/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;485.000;485.000;t/an
0006305039;com de coms de l'orée de Bercé Bellinois;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);72;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3500.000;3500.000;t/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2030.000;2030.000;t/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;568.000;568.000;t/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13500.000;13500.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;463.000;463.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 39;Matières plastiques;2330.000;2330.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 40;Métaux;130.000;130.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2030.000;2030.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 02 02;Terres et pierres;282.000;282.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;"";20 01 01;Papier et carton;6610.000;6610.000;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;109.000;109.000;t/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;23400.000;23400.000;t/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;54500.000;53500.000;t/an
0006305117;CARENE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13300.000;13300.000;t/an
0006305148;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 03 07;Déchets encombrants;23800.000;23800.000;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;63.000;63.000;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;54.700;54.700;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;4.820;4.820;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;459.000;459.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2100.000;2100.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;20.300;20.300;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1450.000;1450.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;340.000;340.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;266.000;266.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;9340.000;9340.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;307.000;307.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1060.000;1060.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;78.500;78.500;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;677.000;677.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;676.000;676.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.100;20.100;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;175.000;175.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2600.000;2600.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;141.000;141.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;123.000;123.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;179.000;179.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.640;0.640;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.820;1.820;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1560.000;1560.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;62.100;62.100;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;298.000;298.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;894.000;894.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;88.200;88.200;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;52.000;52.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;166.000;166.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;86.300;86.300;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;105.000;105.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;126.000;126.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;820.000;820.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1000.000;1000.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1570.000;1570.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;27.700;27.700;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;548.000;548.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;819.000;819.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;360.000;360.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;15.500;15.500;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.280;7.280;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1330.000;1330.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;152.000;152.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2620.000;2620.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;33.500;33.500;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;342.000;342.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4700.000;4700.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;748.000;748.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;186.000;186.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1860.000;1860.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1230.000;1230.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;39.400;39.400;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;866.000;866.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2280.000;2280.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 03 02;Déchets de marchés;2860.000;2860.000;t/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;862.000;862.000;t/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25600.000;13500.000;t/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7230.000;4730.000;t/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25600.000;4950.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";15 01 03;Emballages en bois;5.000;5.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 03;Emballages en bois;1230.000;1230.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3710.000;3710.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;450.000;450.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;592.000;592.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;2410.000;2410.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;686.000;686.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;796.000;796.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;165.000;165.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;394.000;394.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;2640.000;2640.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1770.000;1770.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;686.000;686.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 02 01;Déchets biodégradables;33.000;33.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13100.000;13100.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1680.000;1680.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;92.000;92.000;t/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;329.000;329.000;t/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.665;0.665;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1000.000;1000.000;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.000;18.000;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 01;Papier et carton;479.000;479.000;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 02;Métaux ferreux;12700.000;12700.000;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1300.000;1300.000;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;64.000;64.000;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;196.000;196.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1860.000;1860.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;172.000;172.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;81.600;81.600;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2040.000;2040.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;62.800;62.800;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.820;3.820;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1230.000;1230.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;25.700;25.700;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;6.560;6.560;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1060.000;1060.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";15 01 06;Emballages en mélange;738.000;738.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 01 06;Emballages en mélange;356.000;356.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;59.100;59.100;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;142.000;142.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;134.000;134.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;26.200;26.200;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.100;4.100;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;441.000;441.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10.200;10.200;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24200.000;24200.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12400.000;12400.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;867.000;867.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;196.000;196.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14700.000;14700.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2240.000;2240.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;333.000;333.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31100.000;31100.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 07;Déchets encombrants;5650.000;5650.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 07;Déchets encombrants;1640.000;1640.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 03 07;Déchets encombrants;383.000;383.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 07;Déchets encombrants;4150.000;4150.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;229.000;229.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;35.800;35.800;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 03;Emballages en bois;14.600;14.600;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";17 02 01;Bois;8.700;8.700;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 01;Papier et carton;181.000;181.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 01;Papier et carton;9.240;9.240;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 01;Papier et carton;0.720;0.720;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 01;Papier et carton;633.000;633.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3460.000;3460.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;570.000;570.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;239.000;239.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4930.000;4930.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;31.900;31.900;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.480;5.480;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 02 03;Matières plastiques;3.720;3.720;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;25.700;25.700;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 01;Papier et carton;1.360;1.360;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 01;Papier et carton;8.920;8.920;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2280.000;2280.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;20.100;20.100;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 39;Matières plastiques;101.000;101.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 39;Matières plastiques;14.600;14.600;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 39;Matières plastiques;15.000;15.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 39;Matières plastiques;223.000;223.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 40;Métaux;497.000;497.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 40;Métaux;12.200;12.200;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 40;Métaux;4.760;4.760;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24.900;24.900;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;63.200;63.200;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;917.000;917.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;444.000;444.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;13.500;13.500;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2990.000;2990.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.320;8.320;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 02 01;Déchets biodégradables;654.000;654.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1850.000;1850.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;5670.000;5670.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;790.000;790.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;78.500;78.500;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";10 12 03;Fines et poussières;52.000;52.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;50.300;50.300;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.340;0.340;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;22.200;22.200;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;17.900;17.900;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.560;4.560;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.960;1.960;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;768.000;768.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;235.000;235.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;31.900;31.900;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;125.000;125.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;68.000;68.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;58.600;58.600;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 08 02;Déchets de dessablage;31.000;31.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;3640.000;3640.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9.100;9.100;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;361.000;361.000;t/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2190.000;2190.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;75.300;75.300;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";17 01 01;Béton;7.500;7.500;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 01;Béton;48.500;48.500;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 01;Béton;1340.000;1340.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 01 01;Béton;57.300;57.300;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;18.400;18.400;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;51100.000;51100.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;113.000;113.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;29.800;29.800;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4.260;4.260;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;315000.000;315000.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;281.000;281.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";19 09 04;Charbon actif usé;217.000;217.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;470.000;470.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;11600.000;11600.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;33.400;33.400;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;171.000;171.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;461.000;461.000;t/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4.460;4.460;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;781.000;781.000;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.590;4.590;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 03;Emballages en bois;22.500;22.500;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 17;Métaux ferreux;91.500;91.500;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 18;Métaux non ferreux;39.100;39.100;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 02 01;Bois;49.500;49.500;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;66.000;66.000;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 02;Aluminium;132.000;132.000;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 03;Plomb;10.200;10.200;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 04;Zinc;40.300;40.300;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 05;Fer et acier;4360.000;4360.000;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;67.300;67.300;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;338.000;338.000;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;876.000;876.000;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5420.000;5420.000;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";04 01 04;Liqueur de tannage contenant du chrome;47.400;47.400;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.830;8.830;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;6.430;6.430;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;24.300;24.300;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.062;0.062;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;4.420;4.420;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.004;0.004;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.514;0.514;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.910;1.910;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;9.390;9.390;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.420;0.420;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.100;2.100;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;7.330;7.330;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;12.900;12.900;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.400;3.400;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.520;1.520;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.340;1.340;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.990;0.990;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.510;3.510;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;7.510;7.510;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.940;3.940;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;21.300;21.300;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.060;6.060;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.630;2.630;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;38.300;38.300;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.810;3.810;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.837;0.837;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.520;3.520;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;12.500;12.500;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;7.740;7.740;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;8.110;8.110;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.742;0.742;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.545;0.545;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;2.080;2.080;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.018;0.018;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.127;0.127;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.066;0.066;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.015;0.015;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;21.700;21.700;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.079;0.079;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.055;0.055;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.040;0.040;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.054;0.054;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;1.430;1.430;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.030;0.030;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.256;0.256;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.872;0.872;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.297;0.297;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.920;3.920;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.890;1.890;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;4.150;4.150;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.570;2.570;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 07;Emballages en verre;0.639;0.639;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.260;0.260;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.758;0.758;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.250;0.250;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.920;5.920;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;0.080;0.080;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 01;Papier et carton;0.983;0.983;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 01;Papier et carton;8.000;8.000;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 01;Papier et carton;0.070;0.070;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.335;0.335;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 39;Matières plastiques;0.318;0.318;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 39;Matières plastiques;0.035;0.035;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 40;Métaux;0.088;0.088;t/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.823;0.823;t/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2430.000;2430.000;t/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8320.000;8320.000;t/an
0006307126;BUTAGAZ - Site de L'Herbergement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.270;0.270;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.610;1.610;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18.600;18.600;t/an
0006307466;ISDI de Doué La Fontaine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10700.000;10700.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;27.500;27.500;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;26.600;26.600;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;11.000;11.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2670.000;2670.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;26.800;26.800;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.650;9.650;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;10.000;10.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;387.000;387.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;297.000;297.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.800;15.800;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.700;53.700;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1840.000;1840.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;301.000;301.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.900;41.900;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;121.000;121.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.850;3.850;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;16.300;16.300;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;10.700;10.700;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;17.100;17.100;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;649.000;649.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;122.000;122.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1000.000;1000.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;278.000;278.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;42.000;42.000;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;194.000;194.000;t/an
0006307727;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";15 01 06;Emballages en mélange;24800.000;16900.000;t/an
0006307727;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";20 01 01;Papier et carton;10200.000;10000.000;t/an
0006307727;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";20 01 02;Verre;6030.000;5960.000;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;14.700;14.700;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;100.000;100.000;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;3880.000;3880.000;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;594.000;594.000;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;20.800;20.800;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.300;0.300;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;107.000;107.000;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.560;7.560;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;216.000;216.000;t/an
0006307789;Centrale Biométhane de Chantonnay - Pierre Brune;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;11.800;11.800;t/an
0006307982;BERSON BATIMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 01;Béton;155.000;155.000;t/an
0006307982;BERSON BATIMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;96.500;96.500;t/an
0006307985;FTPB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";20 02 02;Terres et pierres;2000.000;2000.000;t/an
0006307991;Communauté de Communes Pays de Craon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1300.000;1300.000;t/an
0006307991;Communauté de Communes Pays de Craon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1300.000;1300.000;t/an
0006307992;FTPB;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";20 02 02;Terres et pierres;12000.000;12000.000;t/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 02;Briques;2.400;2.400;t/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;33.600;33.600;t/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;102.000;102.000;t/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 02 02;Terres et pierres;28.800;28.800;t/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";20 02 02;Terres et pierres;370.000;370.000;t/an
0006307994;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;720.000;720.000;t/an
0006307995;Luc DURAND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2390.000;2390.000;t/an
0006307998;ISDI La Sapinière - Champagné;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;35100.000;35100.000;t/an
0006308000;ISDI Les Landes - Champagné;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;72000.000;72000.000;t/an
0006308001;CCHSAM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1100.000;1100.000;t/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5750.000;5750.000;t/an
0006308015;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2220.000;2220.000;t/an
0006308016;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2700.000;2700.000;t/an
0006308018;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7190.000;7190.000;t/an
0006308018;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 02 02;Terres et pierres;1710.000;1710.000;t/an
0006308024;COURANT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;91900.000;91900.000;t/an
0006308025;COURANT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;25800.000;25800.000;t/an
0006308026;ALLARD TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;400.000;400.000;t/an
0006308026;ALLARD TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 02 02;Terres et pierres;780.000;780.000;t/an
0006308027;TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;128000.000;128000.000;t/an
0006308028;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;46100.000;46100.000;t/an
0006308029;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;39200.000;39200.000;t/an
0006308031;EIFFAGE ROUTE SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7790.000;7790.000;t/an
0006308032;GUYONNET TERRASSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 01 01;Béton;780.000;780.000;t/an
0006308032;GUYONNET TERRASSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;336.000;336.000;t/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;7690.000;568.000;t/an
0006308035;ISDI de Longèves;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 02 02;Terres et pierres;4200.000;6790.000;t/an
0006308036;CHARRIER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;900.000;900.000;t/an
0006308038;CHARRIER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13.000;13.000;t/an
0006308039;SOCMA - La Rétière - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1600.000;1600.000;t/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5400.000;5400.000;t/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;38.200;38.200;t/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12100.000;12100.000;t/an
0006308052;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13800.000;13800.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 02;Briques;17.000;17.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;27.000;27.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5910.000;5910.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 02 02;Verre;28.000;28.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;90300.000;90300.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 02 02;Terres et pierres;841.000;841.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 01 01;Béton;321.000;321.000;t/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;302.000;302.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 01;Béton;8520.000;8520.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 02;Briques;388.000;388.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;107.000;107.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;36200.000;36200.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1490.000;1490.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;125000.000;125000.000;t/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 01 01;Béton;14000.000;23400.000;t/an
0006308056;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;40000.000;39400.000;t/an
0006308091;PBM Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;0.000;14000.000;t/an
0006308091;PBM Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 01 01;Béton;0.000;366.000;t/an
0006308569;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1980.000;1980.000;t/an
0006308569;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 02 02;Terres et pierres;1310.000;1310.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;72.100;72.100;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;41000.000;41000.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;511.000;511.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.850;6.850;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2070.000;2070.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9360.000;9360.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3.930;3.930;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;97.900;97.900;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1910.000;1910.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;189.000;189.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.860;8.860;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1890.000;1890.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;119.000;119.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;55.900;55.900;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;243.000;243.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;907.000;907.000;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;69.600;69.600;t/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;38.400;38.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";15 01 03;Emballages en bois;7050.000;7050.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;967.000;967.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4680.000;4680.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);20.200;20.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2670.000;2670.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;23.600;23.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4820.000;4820.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;351.000;351.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;227.000;227.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;16.500;16.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1.620;1.620;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;137.000;137.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;25.400;25.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;7.560;7.560;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;64.400;64.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;6.400;6.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;27.900;27.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1.360;1.360;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);15.700;15.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);78.600;78.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;20.600;20.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;268.000;268.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;62.300;62.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;346.000;346.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;134.000;134.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.300;20.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;691.000;691.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4.900;4.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.500;76.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.700;16.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;19.900;19.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;208.000;208.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;203.000;203.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.320;6.320;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.760;9.760;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12.600;12.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;72.200;72.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.720;1.720;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.960;9.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.440;0.440;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;31.000;31.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;52.100;52.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;1140.000;1140.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;225.000;225.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.900;18.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.300;0.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;65.300;65.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.100;19.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";06 13 03;Noir de carbone;155.000;155.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";06 13 03;Noir de carbone;29.400;29.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.400;5.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;3.020;3.020;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;114.000;114.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;306.000;306.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.180;1.180;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;12.800;12.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;7.140;7.140;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;15.000;15.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.300;1.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.520;8.520;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;53.100;53.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;336.000;336.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;5.680;5.680;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;69.100;69.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.940;4.940;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.460;0.460;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;15.300;15.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;41.000;41.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;35.800;35.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;20.600;20.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;0.440;0.440;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;26.300;26.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.000;38.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;27.200;27.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;14.500;14.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;21.100;21.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;24.000;24.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;9.800;9.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.700;7.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;31.700;31.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;15.000;15.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.480;4.480;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;67.800;67.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;59.000;59.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;39.300;39.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.760;3.760;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;15.500;15.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;74.700;74.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;9.960;9.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.800;2.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;30.000;30.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;80.600;80.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.500;4.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;9.800;9.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;117.000;117.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;58.200;58.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;48.000;48.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.440;5.440;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.520;1.520;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;39.200;39.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;11.600;11.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;47.300;47.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;11.900;11.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;32.000;32.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;64.100;64.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;15.600;15.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;19.400;19.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.960;1.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;53.300;53.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;25.700;25.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;23.400;23.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;101.000;101.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;22.500;22.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;69.300;69.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;34.000;34.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;12.500;12.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.000;6.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;175.000;175.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;79.700;79.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;6.940;6.940;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);32.800;32.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);62.300;62.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);4.960;4.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);35.800;35.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;3.620;3.620;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;655.000;655.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;11.600;11.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;24.700;24.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;40.400;40.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;109.000;109.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.300;24.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;52.000;52.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 02 10;Battitures de laminoir;28.600;28.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;1160.000;1160.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.500;29.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.900;10.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;793.000;793.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.400;17.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";10 05 04;Autres fines et poussières;11.700;11.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;56.000;56.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1150.000;1150.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;10.600;10.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;26.100;26.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;14.400;14.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;82.200;82.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1430.000;1430.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;328.000;328.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;7.520;7.520;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.320;9.320;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;139.000;139.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130.000;130.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;40.700;40.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;88.000;88.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;50.800;50.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;15.000;15.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 11 05;Fines et poussières;88.100;88.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;18.300;18.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);795.000;795.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";10 12 12;Déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11;59.600;59.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;8.080;8.080;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;13.600;13.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;11.500;11.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;61.700;61.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;10.100;10.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.000;38.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.200;16.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.700;16.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;123.000;123.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.200;44.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.160;9.160;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.040;3.040;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;30.500;30.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;15.000;15.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;6.060;6.060;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.860;4.860;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;2.440;2.440;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;2.760;2.760;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;20.400;20.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;167.000;167.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;25.200;25.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;7.340;7.340;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.880;1.880;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;30.700;30.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;20.100;20.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;58.700;58.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";12 01 13;Déchets de soudure;238.000;238.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;274.000;274.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;11.200;11.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;11.700;11.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.940;2.940;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.280;1.280;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;34.600;34.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;17.300;17.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.360;2.360;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;7.960;7.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;59.800;59.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;185.000;185.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;18.700;18.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.760;8.760;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;14.200;14.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.080;6.080;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;12.200;12.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;113.000;113.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;3.260;3.260;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;88.600;88.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.432;0.432;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.140;1.140;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.200;27.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.800;50.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.900;45.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.200;24.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;67.400;67.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.320;0.320;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.153;0.153;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.680;1.680;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;236.000;236.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.980;1.980;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;280.000;280.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;6.660;6.660;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.294;0.294;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 01 17;Métaux ferreux;332.000;332.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 19;Matières plastiques;0.540;0.540;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 20;Verre;0.180;0.180;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.960;0.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.200;36.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;14.800;14.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;23.300;23.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.380;1.380;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;198.000;198.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;8.120;8.120;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.820;3.820;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;640.000;640.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;14.700;14.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;11.100;11.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1320.000;1320.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;57.000;57.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);54.000;54.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.800;32.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.740;6.740;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;13.100;13.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;1470.000;1470.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;61.700;61.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;7.560;7.560;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;45.600;45.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 01;Béton;158.000;158.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;0.060;0.060;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 02 01;Bois;0.510;0.510;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 02 01;Bois;0.218;0.218;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 01;Bois;5.660;5.660;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 02 02;Verre;2.440;2.440;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 02;Verre;0.140;0.140;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 02 02;Verre;0.141;0.141;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 03;Matières plastiques;7.000;7.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;21.700;21.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;3.740;3.740;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 04 05;Fer et acier;0.480;0.480;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23.900;23.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;291.000;291.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2240.000;2240.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.600;17.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;153.000;153.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3790.000;3790.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10200.000;10200.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1930.000;1930.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1590.000;1590.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;91.200;91.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1370.000;1370.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;547.000;547.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;156.000;156.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;328.000;328.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;157.000;157.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;854.000;854.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;18.500;18.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;0.050;0.050;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;33.100;33.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.017;0.017;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;18.500;18.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;22.400;22.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;77.500;77.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;172.000;172.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;78.200;78.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;524.000;524.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1190.000;1190.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;788.000;788.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;26.700;26.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8.260;8.260;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3660.000;3660.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.100;19.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;170.000;170.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.200;10.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.200;19.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;756.000;756.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;308.000;308.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;1250.000;1250.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;67.100;67.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;230.000;230.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);977;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;1950.000;1950.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;243.000;243.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;10.400;10.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;26.400;26.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;39.400;39.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;3470.000;3470.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;10.100;10.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;356.000;356.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;119.000;119.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.060;5.060;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 04 01;Déchets vitrifiés;1150.000;1150.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;2090.000;2090.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 05 03;Compost déclassé;3.200;3.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;715.000;715.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.400;15.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.860;3.860;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.200;23.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130.000;130.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.800;18.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;717.000;717.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;104.000;104.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;26.000;26.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;30.100;30.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;21.100;21.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;11.100;11.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 02;Déchets de dessablage;397.000;397.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 02;Déchets de dessablage;397.000;397.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;66.700;66.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;947.000;947.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2.540;2.540;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;34.500;34.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;87.500;87.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;3560.000;3560.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;201.000;201.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;68.300;68.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.300;5.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.780;1.780;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.500;17.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;1.480;1.480;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;422.000;422.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 09 04;Charbon actif usé;186.000;186.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 09 04;Charbon actif usé;31.800;31.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;5310.000;5310.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;16800.000;16800.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;12200.000;12200.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 01;Papier et carton;35.100;35.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2.360;2.360;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;21900.000;21900.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2390.000;2390.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;327.000;327.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26500.000;26500.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;100000.000;100000.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4720.000;4720.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1290.000;1290.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;69400.000;69400.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4110.000;4110.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.660;2.660;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;38900.000;38900.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14200.000;14200.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;31700.000;31700.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1120.000;1120.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5300.000;5300.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14200.000;14200.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4870.000;4870.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;213.000;213.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;32.200;32.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;18.100;18.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.360;0.360;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";20 01 41;Déchets provenant du ramonage de cheminée;0.420;0.420;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;922.000;922.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;108.000;108.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3100.000;3100.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18100.000;18100.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4880.000;4880.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6360.000;6360.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3700.000;3700.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2340.000;2340.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;149.000;149.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;917.000;917.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;131.000;131.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;26.900;26.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;149.000;149.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";20 03 07;Déchets encombrants;14.900;14.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";20 03 07;Déchets encombrants;82.800;82.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1.540;1.540;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);1.300;1.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);3.720;3.720;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;60.200;60.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;96.200;96.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;176.000;176.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;604.000;604.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11800.000;11800.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2010.000;2010.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;229.000;229.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;249.000;249.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;274.000;274.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;120.000;120.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 03;Emballages en bois;3.580;3.580;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 03;Emballages en bois;12.100;12.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 03;Emballages en bois;766.000;766.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 04;Emballages métalliques;21.500;21.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 06;Emballages en mélange;243.000;243.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 06;Emballages en mélange;43.300;43.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 06;Emballages en mélange;11200.000;11200.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";15 01 06;Emballages en mélange;64.900;64.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 06;Emballages en mélange;1750.000;1750.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 07;Emballages en verre;3870.000;3870.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;169.000;169.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;16.000;16.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.780;1.780;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;8.820;8.820;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 01 19;Matières plastiques;3.140;3.140;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.780;4.780;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.440;6.440;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 02 01;Bois;74.000;74.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 02 01;Bois;62.900;62.900;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 02 01;Bois;4.000;4.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";17 02 01;Bois;672.000;672.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";17 04 05;Fer et acier;0.960;0.960;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;270.000;270.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;21.200;21.200;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;21.400;21.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;884.000;884.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.820;1.820;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;971.000;971.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 01;Papier et carton;1.980;1.980;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 12 01;Papier et carton;1690.000;1690.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 12 02;Métaux ferreux;125.000;125.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1540.000;1540.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;153.000;153.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 12 05;Verre;1.080;1.080;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3280.000;3280.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2810.000;2810.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1310.000;1310.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2560.000;2560.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1350.000;1350.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.300;22.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2500.000;2500.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1120.000;1120.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 02;Verre;4.720;4.720;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3.800;3.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.340;5.340;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 39;Matières plastiques;17.600;17.600;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4940.000;4940.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;19.000;19.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4230.000;4230.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.040;8.040;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18.700;18.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 02 01;Déchets biodégradables;431.000;431.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.100;1.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 03 07;Déchets encombrants;15.100;15.100;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 03 07;Déchets encombrants;23.800;23.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 01 01;Béton;63.500;63.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;14.300;14.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;7.740;7.740;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1520.000;1520.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1830.000;1830.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.400;8.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.380;0.380;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;22.700;22.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;452.000;452.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.720;7.720;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2810.000;2810.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;87.700;87.700;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;198.000;198.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7480.000;7480.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;16900.000;16900.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1170.000;1170.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;56.500;56.500;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10200.000;10200.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;125.000;125.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6420.000;6420.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13.300;13.300;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9610.000;9610.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;374.000;374.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;505.000;505.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1530.000;1530.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2890.000;2890.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10.400;10.400;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;745.000;745.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1630.000;1630.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;69.000;69.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;35.800;35.800;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;175.000;175.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);8700.000;8700.000;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";20 02 02;Terres et pierres;140.000;140.000;t/an
0006400018;Société Nouvelle ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;22800.000;22800.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;510.000;510.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 03;Emballages en bois;665.000;648.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";15 01 03;Emballages en bois;40.000;40.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";17 02 01;Bois;976.000;976.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 02 01;Bois;507.000;425.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";17 02 01;Bois;28.100;28.100;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 01;Bois;202.000;202.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";17 02 01;Bois;8.190;8.190;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;390.000;390.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5840.000;5640.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;80.700;80.700;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;24.600;24.600;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;586.000;586.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2430.000;2200.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;121.000;121.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;49.100;49.100;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;13.800;13.800;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;34400.000;34400.000;t/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;TURQUIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;66200.000;44000.000;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3.920;3.920;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;195.000;195.000;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.295;0.295;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.343;0.343;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);0.094;0.094;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.260;5.260;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.424;0.424;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.123;0.123;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;202.000;202.000;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;0.531;0.531;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.976;0.976;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.230;3.230;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;3.120;3.120;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.793;0.793;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.900;28.900;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.001;0.001;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.120;0.120;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.980;2.980;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.590;2.590;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.670;2.670;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;14.500;14.500;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.890;1.890;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 19;Matières plastiques;2.440;2.440;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.070;2.070;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.132;0.132;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;94.200;94.200;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.430;1.430;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.753;0.753;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.820;0.820;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.352;0.352;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;24.100;24.100;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.535;0.535;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;2.530;2.530;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.208;0.208;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 39;Matières plastiques;4.110;4.110;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 40;Métaux;2.520;2.520;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.890;3.890;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.338;0.338;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";16 01 19;Matières plastiques;0.237;0.237;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.195;0.195;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;16.400;16.400;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";20 01 40;Métaux;0.727;0.727;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.810;1.810;t/an
0006400195;STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9720.000;9720.000;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;282000.000;286000.000;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1660.000;1660.000;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;143.000;143.000;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;648.000;648.000;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;849.000;849.000;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;322.000;322.000;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);12500.000;12500.000;t/an
0006400277;SONITHERM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;14200.000;14200.000;t/an
0006400277;SONITHERM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;306000.000;306000.000;t/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);17300.000;17400.000;t/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;82.400;82.400;t/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;728.000;728.000;t/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;30.000;30.000;t/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;9280.000;9240.000;t/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18000.000;18000.000;t/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;144000.000;143000.000;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 17;Métaux ferreux;1110.000;2000.000;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;10.200;7.320;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 02;Aluminium;20.200;20.200;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;3.160;0.820;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.635;0.635;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;20.000;20.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.000;20.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.400;26.400;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.670;6.670;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;28.600;28.600;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.172;0.172;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.065;0.065;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.470;1.470;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;16.900;16.900;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";17 04 03;Plomb;1.680;1.680;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.200;28.200;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;2.050;2.050;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.620;3.620;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11600.000;11600.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2670.000;2670.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;212.000;212.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.230;7.230;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2840.000;2840.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;115.000;115.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;348.000;348.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;331.000;331.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.460;0.460;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;2.660;2.660;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;199.000;199.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;1380.000;1380.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;136.000;136.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;0.033;0.033;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;3.320;3.320;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1400.000;1400.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.700;13.700;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;5.400;5.400;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;944.000;944.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.261;0.261;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.096;0.096;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.244;0.244;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;66.300;66.300;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;66.800;66.800;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;153.000;153.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.600;29.600;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.906;0.906;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.590;0.590;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.460;8.460;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;41.700;41.700;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.350;5.350;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.300;12.300;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 07;Emballages en verre;10.700;10.700;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 09;Emballages textiles;0.084;0.084;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.480;3.480;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 19;Matières plastiques;0.600;0.600;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.470;0.470;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.711;0.711;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.730;1.730;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.053;0.053;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.580;1.580;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;9.520;9.520;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.060;1.060;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;0.780;0.780;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);2.290;2.290;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.060;0.060;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";19 09 04;Charbon actif usé;2.730;2.730;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;75.900;75.900;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;74.800;74.800;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;2.690;2.690;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.670;1.670;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 39;Matières plastiques;14.900;14.900;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 40;Métaux;0.528;0.528;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;63.400;63.400;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;23.000;23.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;2.350;2.350;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;190.000;190.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.100;14.100;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.499;0.499;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";16 01 19;Matières plastiques;28.100;28.100;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 01 19;Matières plastiques;12.000;12.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";16 01 19;Matières plastiques;12.100;12.100;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 01 39;Matières plastiques;156.000;156.000;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.325;0.325;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 04;Emballages métalliques;61.300;61.300;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";15 01 04;Emballages métalliques;6.420;6.420;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.010;0.010;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.070;7.070;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.029;0.029;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 40;Métaux;35.500;35.500;t/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";20 01 40;Métaux;8.610;8.610;t/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 01;Papier et carton;29200.000;29200.000;t/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;29.300;29.300;t/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 39;Matières plastiques;785.000;785.000;t/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 40;Métaux;47.100;47.100;t/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1390.000;1390.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;23.900;23.900;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;12.300;12.300;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;10800.000;10800.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;332.000;330.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;636.000;636.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2.420;2.420;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;18.200;18.200;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3640.000;3640.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;510.000;510.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;17.200;17.200;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.500;3.500;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.841;0.841;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;87.500;87.500;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 02;Aluminium;1760.000;1760.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;70.000;67.900;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 02;Aluminium;22.600;22.600;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 02;Aluminium;0.780;0.780;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;19.200;19.200;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 02;Aluminium;570.000;570.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 02;Aluminium;0.180;0.180;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 02;Aluminium;0.160;0.160;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 04;Zinc;76.800;76.800;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 04;Zinc;0.740;0.740;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 04;Zinc;0.031;0.031;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 04;Zinc;5.550;5.550;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;9.560;9.560;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;192.000;162.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 05;Fer et acier;6.320;6.320;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 05;Fer et acier;35200.000;16800.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;1100.000;491.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 05;Fer et acier;130.000;114.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;15.800;15.800;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;1.120;1.120;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;649.000;440.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;820.000;132.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 05;Fer et acier;1.350;1.350;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;20.000;11.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;46.600;46.600;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;3160.000;2080.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;14.900;14.900;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;214.000;171.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;52.200;37.600;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 07;Métaux en mélange;5060.000;5060.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 07;Métaux en mélange;416.000;413.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 07;Métaux en mélange;176.000;176.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.280;0.280;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.812;0.812;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 07;Métaux en mélange;1240.000;1240.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.000;1.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 07;Métaux en mélange;41.100;41.100;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;3.000;3.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 12 03;Métaux non ferreux;169.000;169.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.700;1.700;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2.880;2.880;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 12 03;Métaux non ferreux;30.100;30.100;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;475.000;475.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;220.000;220.000;t/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 40;Métaux;1790.000;1790.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;779.000;779.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;100.000;100.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;11.000;6.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;711.000;711.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;122.000;122.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;41.000;46.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;284.000;284.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1470.000;1470.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;31700.000;31700.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;3080.000;3080.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;373.000;373.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 08 02;Déchets de dessablage;341.000;341.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;864.000;864.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;604.000;604.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;225.000;225.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;59.000;59.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2720.000;2720.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2940.000;2940.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6940.000;6940.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27.000;27.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1760.000;1760.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21700.000;21700.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26400.000;26400.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;434.000;434.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 07;Déchets encombrants;1650.000;1650.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;6280.000;6280.000;t/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;16600.000;16600.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;28.400;28.400;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;472.000;472.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;1230.000;1230.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 05 03;Compost déclassé;442.000;442.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 05 03;Compost déclassé;373.000;373.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;36.900;36.900;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;171.000;171.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;452.000;452.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;65.700;65.700;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 01;Papier et carton;1.280;1.280;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;41.100;41.100;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);250.000;250.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10300.000;10300.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22500.000;22500.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;643.000;643.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;167.000;167.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;192.000;192.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;617.000;617.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;241.000;241.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1030.000;1030.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14600.000;14600.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22600.000;22600.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11500.000;11500.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;122000.000;122000.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;64.000;64.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;29600.000;29600.000;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;43900.000;43900.000;t/an
0006400417;Métaux PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 01;Papier et carton;378.000;378.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;37.800;37.800;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;22.600;22.600;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.120;1.120;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;251.000;251.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;52.900;52.900;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";10 12 03;Fines et poussières;0.410;0.410;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";10 12 06;Moules déclassés;29.600;29.600;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.680;5.680;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;24.700;24.700;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;1.660;1.660;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.520;0.520;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.340;5.340;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;14.900;14.900;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;27.800;27.800;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;13.100;13.100;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21.100;21.100;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.700;0.700;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.420;1.420;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.240;6.240;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;24.000;24.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.240;3.240;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;7.290;7.290;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.500;17.500;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";19 09 04;Charbon actif usé;77.100;77.100;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.120;0.120;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12.400;12.400;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.420;4.420;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;18.400;18.400;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.520;5.520;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 40;Métaux;6.520;6.520;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.420;2.420;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.660;0.660;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.220;5.220;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;21.400;21.400;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;5.420;5.420;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;12.100;12.100;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;18.300;18.300;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.600;42.600;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.180;0.180;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.340;2.340;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;424.000;424.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;126.000;126.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1120.000;1120.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);07;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.800;5.800;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.140;2.140;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";10 12 03;Fines et poussières;3.480;3.480;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;18.200;18.200;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;664.000;664.000;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;228.000;228.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;16.100;16.100;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);186.000;186.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);21.000;21.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);62.300;62.300;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);79.800;79.800;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);664.000;664.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;193.000;193.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.160;0.160;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.810;1.810;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.320;0.320;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.600;1.600;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;24.400;24.400;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.600;0.600;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.880;2.880;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;11.900;11.900;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.400;6.400;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;17.500;17.500;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;5.500;5.500;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;16.000;16.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;20.200;20.200;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.540;0.540;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;21.300;21.300;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;10.600;10.600;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;45.300;45.300;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;10.000;10.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;4.170;4.170;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.277;0.277;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;39.400;39.400;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;140.000;140.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;15.700;15.700;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;97.300;97.300;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;263.000;263.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;10.100;10.100;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;52.000;52.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;11.100;11.100;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;130.000;130.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;3.480;3.480;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;3.800;3.800;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;35.300;35.300;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;22.100;22.100;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;39.500;39.500;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;299.000;299.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;10.100;10.100;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;2040.000;2040.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;111.000;111.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;11.400;11.400;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;85.100;85.100;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;97.900;97.900;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;276.000;276.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;669.000;669.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;6.400;6.400;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;24.000;24.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;613.000;613.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;AUTRICHE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;289.000;289.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;79.800;79.800;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BRESIL;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;138.000;138.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;CHINE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;20.300;20.300;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;1100.000;1100.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ETATS-UNIS;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;19.500;19.500;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;331.000;331.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;JAPON;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;129.000;129.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;176.000;176.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;POLOGNE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;441.000;441.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;REPUBLIQUE DE COREE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;670.000;670.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ROYAUME-UNI;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;524.000;524.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;67.000;67.000;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;TAIWAN;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;30.600;30.600;t/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;VIET NAM;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;343.000;343.000;t/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;24000.000;11500.000;t/an
0006400478;FERT Démolition;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 17;Métaux ferreux;2490.000;2490.000;t/an
0006400478;FERT Démolition;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;173.000;173.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;341.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;26.700;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;277.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;185.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;177.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;70.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;38.900;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;140.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;500.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;423.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;1200.000;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3470.000;110.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;328.000;328.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1180.000;1180.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6480.000;6480.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5.850;5.850;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;1470.000;1470.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1900.000;1900.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;30.900;30.900;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;14.100;14.100;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;13100.000;13100.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;7.050;7.050;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);5610.000;5610.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2190.000;2190.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;149000.000;149000.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;17700.000;17700.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1520.000;1520.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;40300.000;40300.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22400.000;22400.000;t/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;236.000;236.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;93.000;93.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;63.500;63.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;27.800;27.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;16.800;16.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;26.000;26.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;81.100;81.100;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.280;3.280;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;11.300;11.300;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;7.630;7.630;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;19.000;19.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;22.300;22.300;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;181.000;181.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;489.000;489.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;8040.000;8020.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1820.000;1810.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2120.000;2120.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3040.000;3040.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;6040.000;6040.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1620.000;1620.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;8.200;8.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4290.000;4290.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4150.000;4150.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 17;Métaux ferreux;269.000;269.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 17;Métaux ferreux;120.000;120.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.200;1.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;684.000;684.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;260.000;260.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;273.000;273.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;144.000;144.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;230.000;230.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;297.000;297.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;279.000;279.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;213.000;213.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.908;0.908;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.600;1.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.640;7.640;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.700;0.700;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.600;2.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.600;0.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.200;0.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.200;17.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.500;0.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;16.100;16.100;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;98.900;98.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;142.000;142.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.180;2.180;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.400;0.400;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;490.000;490.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;124.000;124.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.920;5.920;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;217.000;217.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;294.000;294.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;15.700;15.700;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;165.000;165.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.300;4.300;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;321.000;321.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;72.700;72.700;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 02;Aluminium;35.300;35.300;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 02;Aluminium;22.800;22.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 02;Aluminium;54.500;54.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 02;Aluminium;23.900;23.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;877.000;877.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;421.000;421.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";17 04 02;Aluminium;10.500;10.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 02;Aluminium;181.000;181.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 02;Aluminium;246.000;246.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 02;Aluminium;26.100;26.100;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 02;Aluminium;30.900;30.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;80.900;80.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 02;Aluminium;9.200;9.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 02;Aluminium;57.200;57.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 02;Aluminium;64.800;64.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 02;Aluminium;1.030;1.030;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;0.370;0.370;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 03;Plomb;2.870;2.870;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 03;Plomb;0.440;0.440;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 03;Plomb;2.310;2.310;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 04;Zinc;2.790;2.790;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 04;Zinc;15.500;15.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;16.600;16.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 04;Zinc;23.900;23.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";17 04 04;Zinc;0.710;0.710;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 04;Zinc;21.600;21.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 04;Zinc;24.600;24.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 04;Zinc;11.200;11.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 04;Zinc;14.700;14.700;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 04;Zinc;8.130;8.130;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;1.860;1.860;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;2330.000;2160.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 05;Fer et acier;1780.000;741.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;35400.000;19500.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 05;Fer et acier;68.500;12.100;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;3770.000;3500.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";17 04 05;Fer et acier;7800.000;6850.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 05;Fer et acier;2490.000;2130.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;122.000;41.600;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;5330.000;4850.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;8.900;8.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 05;Fer et acier;160.000;160.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 05;Fer et acier;0.700;0.700;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;252.000;252.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 05;Fer et acier;3260.000;2250.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 05;Fer et acier;25.200;25.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;97.800;97.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;11.900;11.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;44.600;17.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;3900.000;3630.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;3430.000;3430.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;1020.000;5.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;77.900;72.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;4.260;4.260;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 06;étain;11.500;11.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 06;étain;0.040;0.040;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 06;étain;0.290;0.290;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 06;étain;0.050;0.050;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 06;étain;0.100;0.100;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 06;étain;0.130;0.130;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 07;Métaux en mélange;294.000;294.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 07;Métaux en mélange;140.000;140.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 07;Métaux en mélange;1440.000;1440.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 07;Métaux en mélange;2080.000;2080.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";17 04 07;Métaux en mélange;35.000;35.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 07;Métaux en mélange;432.000;432.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 07;Métaux en mélange;399.000;399.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 07;Métaux en mélange;27.400;27.400;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 07;Métaux en mélange;66.900;66.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 07;Métaux en mélange;366.000;366.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 07;Métaux en mélange;7.820;7.820;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 07;Métaux en mélange;5.220;5.220;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 07;Métaux en mélange;231.000;231.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 07;Métaux en mélange;831.000;831.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.760;2.760;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;173.000;173.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;10.900;10.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;692.000;692.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;28.900;28.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;4880.000;4880.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";19 12 02;Métaux ferreux;92.400;92.400;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 02;Métaux ferreux;2320.000;2320.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 02;Métaux ferreux;961.000;961.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";19 12 02;Métaux ferreux;1420.000;1420.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 02;Métaux ferreux;437.000;437.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 02;Métaux ferreux;852.000;852.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";19 12 02;Métaux ferreux;442.000;442.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 12 02;Métaux ferreux;677.000;677.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";19 12 02;Métaux ferreux;140.000;140.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 12 02;Métaux ferreux;17.900;17.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";19 12 03;Métaux non ferreux;10.300;10.300;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";19 12 03;Métaux non ferreux;16.000;16.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;32.200;32.200;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 03;Métaux non ferreux;15.900;15.900;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.710;1.710;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 03;Métaux non ferreux;19.800;19.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 03;Métaux non ferreux;10.800;10.800;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";19 12 03;Métaux non ferreux;8.120;8.120;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 12 03;Métaux non ferreux;83.500;83.500;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1560.000;1560.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;11.400;11.400;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;419.000;419.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2610.000;2610.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;274.000;274.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;342.000;342.000;t/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";20 01 40;Métaux;119.000;119.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21000.000;21000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;55500.000;55500.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18500.000;18500.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4760.000;4760.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1820.000;1820.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;106000.000;106000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53600.000;53600.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;135000.000;135000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;68700.000;68700.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;108000.000;108000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;1010000.000;1010000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79200.000;79200.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58700.000;58700.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2880.000;2880.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);114000.000;114000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;209000.000;209000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6680.000;6680.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;310000.000;310000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3700.000;3700.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13000.000;13000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;12100.000;12100.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7560.000;7560.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;147000.000;147000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;66900.000;66900.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7320.000;7320.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;13100.000;13100.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;14700.000;14700.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1140000.000;1140000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;165000.000;165000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1930000.000;1930000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1020000.000;1020000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1920000.000;1920000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9020.000;9020.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;236000.000;236000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5080.000;5080.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;21100000.000;21100000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);28800.000;28800.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3890000.000;3890000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;270000.000;270000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;54700000.000;54700000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4210000.000;4210000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;49000.000;49000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2060000.000;2060000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;429000.000;429000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;18100000.000;18100000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;24700.000;24700.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19300000.000;19300000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13900.000;13900.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;84200.000;84200.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;8600000.000;8600000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;3040.000;3040.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;162000.000;162000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 01 01;Béton;330000.000;330000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;12500.000;12500.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1720000.000;1720000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1810000.000;1810000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10300000.000;10300000.000;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;13500000.000;13500000.000;t/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 17;Métaux ferreux;53400.000;53400.000;t/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6010.000;6010.000;t/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9190.000;9190.000;t/an
0006400678;PROFER Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 07;Métaux en mélange;70000.000;70000.000;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;21.400;21.400;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.915;0.915;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.340;0.340;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.540;1.540;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.006;0.006;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.640;8.640;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.785;0.785;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.010;0.010;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.756;0.756;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.080;2.080;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;7.040;7.040;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;492.000;492.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;83.900;83.900;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.500;18.500;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;9.200;9.200;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 03 02;Déchets de marchés;9.440;9.440;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;0.243;0.243;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;0.070;0.070;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.140;1.140;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.091;0.091;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;3.580;3.580;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.587;0.587;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.152;0.152;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.436;0.436;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.052;0.052;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;42.600;42.600;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);13;"";20 03 02;Déchets de marchés;10.500;10.500;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;6.120;6.120;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.100;22.100;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 02 02;Verre;0.040;0.040;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);972;"";17 02 02;Verre;3.780;3.780;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.100;0.100;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.580;5.580;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 02;Déchets de marchés;13.600;13.600;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;129.000;129.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;383.000;383.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;04;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;44.600;44.600;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6770.000;6770.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;258.000;258.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;151.000;151.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.200;20.200;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;29.200;29.200;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 01 01;Béton;2.420;2.420;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;40.600;40.600;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.180;0.180;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;94.600;94.600;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.190;0.190;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;10.900;10.900;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.974;0.974;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.260;2.260;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;8.270;8.270;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.530;1.530;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.050;1.050;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.720;0.720;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.354;0.354;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.132;0.132;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 05;Emballages composites;0.212;0.212;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.841;0.841;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 07;Emballages en verre;1.750;1.750;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.178;0.178;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.394;0.394;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.853;0.853;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.056;0.056;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 02 03;Matières plastiques;0.140;0.140;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.554;0.554;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;0.692;0.692;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.000;17.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.150;3.150;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.665;0.665;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.377;0.377;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.070;1.070;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.557;0.557;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.280;8.280;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 03 02;Déchets de marchés;19.600;19.600;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.004;0.004;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.656;0.656;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.018;0.018;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 01;Papier et carton;0.960;0.960;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;72.700;72.700;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 06;Emballages en mélange;13.800;13.800;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9.340;9.340;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 03 02;Déchets de marchés;205.000;205.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.027;0.027;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.279;0.279;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.275;0.275;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.042;0.042;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.412;0.412;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.032;0.032;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.260;0.260;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.929;0.929;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.126;0.126;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 02 01;Bois;0.100;0.100;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.200;0.200;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.431;0.431;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 01;Papier et carton;1.920;1.920;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 01;Papier et carton;1.180;1.180;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.550;2.550;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.180;0.180;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 40;Métaux;0.607;0.607;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 03 02;Déchets de marchés;38.300;38.300;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;252.000;252.000;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 01;Papier et carton;0.214;0.214;t/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 01;Papier et carton;1.070;1.070;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);9.620;9.620;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8730.000;8730.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19.900;19.900;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13.900;13.900;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.380;1.380;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4590.000;4590.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;"";20 03 07;Déchets encombrants;1860.000;1860.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;04;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;24.400;24.400;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;04;"";15 01 03;Emballages en bois;10.200;10.200;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;843.000;843.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1770.000;1770.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.460;0.460;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;83.300;83.300;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;20.900;20.900;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;266.000;266.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";15 01 06;Emballages en mélange;4720.000;4720.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";15 01 06;Emballages en mélange;109.000;109.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 06;Emballages en mélange;1930.000;1930.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 06;Emballages en mélange;3360.000;3360.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.820;1.820;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 06;Emballages en mélange;1690.000;1690.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 06;Emballages en mélange;55.300;55.300;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;8.160;8.160;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 01 19;Matières plastiques;0.440;0.440;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 01 20;Verre;13.600;13.600;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.860;0.086;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.010;0.010;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.040;0.040;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.020;0.020;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.030;0.030;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";17 02 01;Bois;2030.000;2030.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 01;Bois;279.000;279.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 02 01;Bois;6.320;6.320;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 02 01;Bois;7.780;7.780;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";17 02 02;Verre;3230.000;3230.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 02 02;Verre;17.900;17.900;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";17 02 03;Matières plastiques;140.000;140.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 03;Matières plastiques;0.060;0.060;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 02 03;Matières plastiques;4.000;4.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1.760;1.760;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 01;Papier et carton;363.000;363.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;8.110;8.110;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.660;0.660;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 02 01;Déchets biodégradables;153.000;153.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;57.400;57.400;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 01 18;Métaux non ferreux;37.800;37.800;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.660;2.660;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.257;0.257;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.017;0.017;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.291;0.291;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.180;1.180;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;86.500;86.500;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.440;3.440;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.920;2.920;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;13.400;13.400;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.122;0.122;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.240;0.240;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.150;0.150;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.780;1.780;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.999;0.999;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 02;Aluminium;71.700;71.700;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 02;Aluminium;15.500;15.500;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 02;Aluminium;0.939;0.939;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;26.400;26.400;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;0.063;0.063;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;20.300;20.300;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 02;Aluminium;11.900;11.900;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 02;Aluminium;1.070;1.070;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 03;Plomb;12.500;12.500;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 03;Plomb;0.396;0.396;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;0.408;0.408;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 03;Plomb;0.023;0.023;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 03;Plomb;0.019;0.019;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 03;Plomb;0.289;0.289;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 03;Plomb;0.863;0.863;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 04;Zinc;4.610;4.610;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 04;Zinc;0.031;0.031;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;0.071;0.071;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 04;Zinc;0.004;0.004;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;7340.000;7340.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 05;Fer et acier;162.000;162.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 05;Fer et acier;1190.000;1190.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;1440.000;1440.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;3.590;3.590;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;2.770;2.770;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;89.100;89.100;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;148.000;148.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 06;étain;0.182;0.133;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 06;étain;0.006;0.006;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;288.000;288.000;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.270;1.270;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.040;0.018;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;14.500;14.500;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.093;0.093;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.853;0.853;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.260;1.260;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.368;0.368;t/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 01 17;Métaux ferreux;3000.000;3000.000;t/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 01 18;Métaux non ferreux;605.000;605.000;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;139.000;139.000;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 02;Aluminium;218.000;243.000;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 03;Plomb;21.600;21.600;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 04;Zinc;13.600;13.600;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 05;Fer et acier;11500.000;11500.000;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;121.000;121.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;8.840;8.840;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.400;59.400;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.200;21.200;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;209.000;209.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2110.000;2110.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;949.000;949.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;417.000;417.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;22.900;22.900;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;582.000;582.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.700;13.700;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3140.000;3140.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;111.000;111.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;426.000;426.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;4070.000;4070.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 03;Emballages en bois;45.500;45.500;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;727.000;727.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;15500.000;15500.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;12800.000;12800.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2A;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1010.000;1010.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;50.400;50.400;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;19.300;19.300;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9470.000;9470.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6840.000;6840.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;146.000;146.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;344.000;344.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";20 02 01;Déchets biodégradables;24.000;24.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6840.000;6840.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9630.000;9630.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2160.000;2160.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5190.000;5190.000;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1090.000;1090.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12.300;12.300;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;156.000;156.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;75.000;75.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;6.120;6.120;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.780;3.780;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.090;2.090;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.505;0.505;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;20.600;20.600;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;11.200;11.200;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;12.200;12.200;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;7.540;7.540;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;18.800;18.800;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.122;0.122;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;174.000;174.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.480;3.480;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.820;0.820;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;19.000;19.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;20.000;20.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.720;1.720;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;17.500;17.500;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.740;9.740;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.040;4.040;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;6.840;6.840;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.085;0.085;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.030;0.030;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.002;0.002;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.057;0.057;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.023;0.023;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;14.000;14.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.197;0.197;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.160;1.160;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.861;0.861;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.044;0.044;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.052;0.052;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.070;1.070;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.009;0.009;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 02;Aluminium;0.517;0.517;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;498.000;498.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";17 04 02;Aluminium;0.005;0.005;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 02;Aluminium;4.820;4.820;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;0.307;0.307;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 02;Aluminium;128.000;128.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 02;Aluminium;0.020;0.020;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 02;Aluminium;397.000;397.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;0.045;0.045;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 02;Aluminium;0.020;0.020;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 02;Aluminium;16.900;16.900;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 02;Aluminium;224.000;224.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 02;Aluminium;0.044;0.044;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;69.800;69.800;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 03;Plomb;0.145;0.145;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 03;Plomb;9.200;9.200;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 03;Plomb;0.006;0.006;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 03;Plomb;50.300;50.300;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";17 04 03;Plomb;0.105;0.105;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 03;Plomb;32.400;32.400;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 03;Plomb;0.010;0.010;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;0.507;0.507;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;53.000;53.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;3.810;3.810;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;5.560;5.560;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;28200.000;28200.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 05;Fer et acier;0.400;0.400;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;48.800;48.800;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 05;Fer et acier;4470.000;4470.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 05;Fer et acier;15.300;15.300;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;1.380;1.380;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;10700.000;10700.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;109.000;109.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";17 04 05;Fer et acier;51.600;51.600;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;2410.000;2410.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 05;Fer et acier;10.500;10.500;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;3450.000;3450.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;4880.000;4880.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";17 04 05;Fer et acier;6.880;6.880;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;24.300;24.300;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;811.000;811.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;452.000;452.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;7750.000;7750.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;23.700;23.700;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 07;Métaux en mélange;3570.000;3570.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 07;Métaux en mélange;420.000;420.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 07;Métaux en mélange;777.000;777.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 07;Métaux en mélange;60.000;60.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 07;Métaux en mélange;21.700;21.700;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;17.900;17.900;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.091;0.091;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.047;0.047;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.420;2.420;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;33.400;33.400;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;222.000;222.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.025;0.025;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.174;0.174;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;12.300;12.300;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.010;0.010;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;18.800;18.800;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.072;0.072;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.137;0.137;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 03;Métaux non ferreux;31.200;31.200;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.243;0.243;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.004;0.004;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.036;0.036;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.254;0.254;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.010;0.010;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 40;Métaux;704.000;704.000;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";16 01 19;Matières plastiques;4.600;4.600;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;539.000;539.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;40.600;40.600;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.300;25.300;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1810.000;1810.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3240.000;3240.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.900;12.900;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;80.300;80.300;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;168.000;168.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;28.600;28.600;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.300;57.300;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;04;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;44.600;44.600;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;40000.000;40000.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;51.200;51.200;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;738.000;738.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;4670.000;4670.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1390.000;1390.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;04;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;88.200;88.200;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;787.000;787.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;56.700;56.700;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;906.000;906.000;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5470.000;5470.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;4.580;4.580;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.100;24.100;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;19.900;19.900;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.900;41.900;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;17.600;17.600;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;371.000;371.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;04;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;42.600;42.600;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;262.000;262.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;101.000;101.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;25.300;25.300;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 03;Emballages en bois;0.480;0.480;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;11.200;11.200;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;57.700;57.700;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.140;7.140;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;114.000;114.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;194.000;194.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;16.100;16.100;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;191.000;191.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;76.200;76.200;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;234.000;234.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.540;7.540;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16.600;16.600;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;5.640;5.640;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;107.000;107.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;8.260;8.260;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.281;0.281;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;6.540;6.540;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;9.920;9.920;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;32.600;32.600;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;18.300;18.300;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";19 09 04;Charbon actif usé;9.880;9.880;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.180;0.180;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;803.000;803.000;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.100;10.100;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;31.600;31.600;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;450.000;450.000;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.280;0.280;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;54.800;54.800;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;CONGO;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;58.900;58.900;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.000;17.000;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.200;15.200;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.431;0.431;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.034;0.034;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.324;0.324;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.129;0.129;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;23.900;23.900;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;30.400;30.400;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;7.060;7.060;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;350.000;350.000;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.020;1.020;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.400;0.400;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.840;1.840;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.500;0.500;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;20.300;20.300;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;11.900;11.900;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.003;0.003;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;0.564;0.564;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.081;0.081;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.490;0.490;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;8.720;8.720;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.540;0.540;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.122;0.122;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.106;0.106;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.032;0.032;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.900;7.900;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.124;0.124;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.100;0.100;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;40.100;40.100;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;37.700;37.700;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;7.280;7.280;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;532.000;532.000;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.720;2.720;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;4.220;4.220;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.000;1.000;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;28.100;28.100;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;33.700;33.700;t/an
0006401003;GCA LOGISTICS MARSEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;21000.000;21000.000;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;9.200;9.200;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;04;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;14.600;14.600;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.560;9.560;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.900;12.900;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;34.300;34.300;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.380;7.380;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;16.600;16.600;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;51.800;51.800;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.600;49.600;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.460;8.460;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;14.700;14.700;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;29.100;29.100;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;57.500;57.500;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;90.100;90.100;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.760;8.760;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.400;30.400;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;2A;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;23.800;23.800;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.300;97.300;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;207.000;207.000;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;11.800;11.800;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13.600;13.600;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.520;0.520;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1630.000;1630.000;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;27.500;27.500;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;47.000;47.000;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;16.800;16.800;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;05;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.013;0.013;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.637;0.637;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;2A;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.057;0.057;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.430;0.430;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.100;56.100;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;38.300;38.300;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.600;19.600;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2A;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;2.620;2.620;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 09 04;Charbon actif usé;5.160;5.160;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;9.940;9.940;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;1220.000;1220.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;304.000;304.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;443.000;390.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;6270.000;5780.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;351.000;351.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;2000.000;2000.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;922.000;871.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;458.000;458.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;319.000;319.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;4620.000;4220.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;466.000;466.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;3840.000;3600.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;400.000;400.000;t/an
0006401018;APR (Acier Provence Recyclage);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;863.000;803.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.500;53.500;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20600.000;20600.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.700;53.700;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.800;47.800;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.500;28.500;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;82.200;82.200;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;273.000;273.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;280.000;280.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;2000.000;2000.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 05;Fer et acier;1620.000;1620.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 05;Fer et acier;83.400;83.400;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;1030.000;1030.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;71900.000;71900.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 05;Fer et acier;15300.000;15300.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";17 04 05;Fer et acier;300.000;300.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 05;Fer et acier;28.500;28.500;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;4380.000;4380.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 05;Fer et acier;5180.000;5180.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;241.000;241.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;1160.000;1160.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;8060.000;8060.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;3520.000;3520.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 05;Fer et acier;2090.000;2090.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;73.500;73.500;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 05;Fer et acier;3410.000;3410.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 05;Fer et acier;58.500;58.500;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;7500.000;7500.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;67.100;67.100;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;3110.000;3110.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;114.000;114.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;21900.000;21900.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;4680.000;4680.000;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 05;Fer et acier;855.000;855.000;t/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";10 02 02;Laitiers non traités;663000.000;576000.000;t/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;151000.000;205000.000;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.180;4.180;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.660;4.660;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.120;1.120;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 01;Bois;2.440;2.440;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;88.800;88.800;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;54.900;54.900;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;5.400;5.400;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;0.304;0.304;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;1700.000;1700.000;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";10 02 02;Laitiers non traités;477000.000;477000.000;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;174000.000;174000.000;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;9590.000;9590.000;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;4480.000;4480.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;40.300;40.300;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;745.000;745.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;292.000;292.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9410.000;9410.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;91.800;91.800;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;111000.000;111000.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19600.000;19600.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;5110.000;5110.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;333.000;333.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;13400.000;13400.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;2060.000;2060.000;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;18200.000;18200.000;t/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5950.000;5950.000;t/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15800.000;15800.000;t/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15100.000;15100.000;t/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1530.000;1530.000;t/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;4620.000;4620.000;t/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;15900.000;15900.000;t/an
0006401183;SEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;69800.000;69800.000;t/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 01;Béton;4650.000;4650.000;t/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;55100.000;55100.000;t/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";20 02 02;Terres et pierres;36100.000;36100.000;t/an
0006401275;BETONS GRANULATS SYLVESTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9520.000;9520.000;t/an
0006401302;DURANCE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;150000.000;74000.000;t/an
0006401309;JEAN LEBEBVRE MEDITERRANEE (CHARLEVAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;150000.000;17500.000;t/an
0006401313;MIDI CONCASSAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 02 02;Terres et pierres;26500.000;4300.000;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;500000.000;34600.000;t/an
0006401328;MIDI CONCASSAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;136000.000;136000.000;t/an
0006401329;GRANULATS DE LA CRAU- CALVIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 01 01;Béton;2000.000;2000.000;t/an
0006401329;GRANULATS DE LA CRAU- CALVIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;500.000;500.000;t/an
0006401329;GRANULATS DE LA CRAU- CALVIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;44500.000;44500.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 20;Verre;38.700;38.700;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 40;Métaux;112.000;112.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 02 02;Terres et pierres;4620.000;4620.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 01;Papier et carton;9980.000;9980.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6820.000;6820.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 39;Matières plastiques;1950.000;1950.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18600.000;18600.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18400.000;18400.000;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;36400.000;36400.000;t/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;727.000;727.000;t/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1250.000;1250.000;t/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.300;6.300;t/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 03;Emballages en bois;13.400;13.400;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.480;0.480;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;17.000;17.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;12.800;12.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.500;41.500;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.600;2.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.800;43.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;456.000;456.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;16.000;16.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;7.720;7.720;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;14.600;14.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.800;6.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;66.800;66.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1070.000;1070.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.020;5.020;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.520;9.520;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.840;8.840;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.500;47.500;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;8.200;8.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.300;12.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1230.000;1230.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;9.180;9.180;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.600;10.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.200;32.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;82.200;82.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;213.000;213.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.200;2.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;166.000;166.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;115.000;115.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.300;13.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.000;17.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.800;26.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.000;10.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;139.000;139.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.700;19.700;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;44.400;44.400;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;117.000;117.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1140.000;1140.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.100;51.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;152.000;152.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.350;0.350;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";15 01 06;Emballages en mélange;37.200;37.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.700;52.700;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;44.900;44.900;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 01 01;Béton;28.700;28.700;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 01;Béton;27.700;27.700;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 01 01;Béton;683.000;683.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 01 02;Briques;32.100;32.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 01 02;Briques;249.000;249.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;29.100;29.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;51.800;51.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;487.000;487.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;12.900;12.900;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5600.000;5600.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;58.100;58.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10300.000;10300.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;31.900;31.900;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;18.600;18.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;299.000;299.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;52.100;52.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6230.000;6230.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);4.300;4.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;181.000;181.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;255.000;255.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 08 02;Déchets de dessablage;471.000;471.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 01;Papier et carton;19.400;19.400;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.380;0.380;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13200.000;13200.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;192.000;192.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3460.000;3460.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;570.000;570.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;58.500;58.500;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4270.000;4270.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;52.600;52.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 02 02;Terres et pierres;445.000;445.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5120.000;5120.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;352.000;352.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22500.000;22500.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;69.900;69.900;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;285.000;285.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;7020.000;7020.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;23500.000;23500.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2.080;2.080;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;8.060;8.060;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;0.000;7210.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.900;10.900;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.240;1.240;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.200;23.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.300;2.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.220;0.220;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;40.300;40.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.630;6.630;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;810.000;810.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.980;3.980;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;192.000;192.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 01 03;Emballages en bois;3.280;3.280;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.300;1.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;56.400;56.400;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.760;2.760;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";15 01 06;Emballages en mélange;798.000;798.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 01 19;Matières plastiques;3.880;3.880;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;60.400;60.400;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 04 05;Fer et acier;9.620;9.620;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.340;1.340;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;75.500;75.500;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;149.000;149.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1140.000;1140.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 12 01;Papier et carton;1380.000;1380.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";19 12 01;Papier et carton;6.210;6.210;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";19 12 01;Papier et carton;5950.000;5950.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.620;1.620;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.740;0.740;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;703.000;703.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2.220;2.220;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.280;0.280;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.560;2.560;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 01;Papier et carton;2.620;2.620;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 01;Papier et carton;987.000;987.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 39;Matières plastiques;0.640;0.640;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 39;Matières plastiques;5.860;5.860;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 40;Métaux;4.280;4.280;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11.800;11.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;175.000;175.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;16.200;16.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 03 07;Déchets encombrants;16.300;16.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";20 03 07;Déchets encombrants;3.420;3.420;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 03 07;Déchets encombrants;124.000;124.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;116.000;116.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;53.200;53.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;850.000;850.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;82.800;82.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1920.000;1920.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 05 03;Compost déclassé;1.020;1.020;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2.800;2.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6.600;6.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;3.600;3.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;837.000;831.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.580;0.580;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.540;3.540;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9930.000;9930.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;6.140;6.140;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.800;0.800;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 01 01;Béton;1000.000;1000.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 01 02;Briques;9.100;9.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;86.300;86.300;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;37.200;37.200;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1700.000;1700.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.600;11.600;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21.100;21.100;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;329.000;329.000;t/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10.100;10.100;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;391.000;391.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;226.000;226.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2250.000;2250.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2110.000;2110.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;758.000;758.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;11.300;11.300;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;804.000;804.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1490.000;1520.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;7.360;7.360;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;885.000;885.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;16 01 03;Pneus hors d'usage;156.000;156.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);6800.000;6800.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;38400.000;38400.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;749.000;749.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.510;3.510;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;251.000;251.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;465.000;472.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.290;2.290;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;276.000;276.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 01 03;Pneus hors d'usage;48.400;48.400;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5180.000;5180.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2720.000;2720.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;48.400;48.400;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;3240.000;3240.000;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;7790.000;7790.000;t/an
0006401590;COOPERATIVE VINICOLE de PUYLOUBIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);13;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;2000.000;1450.000;t/an
0006401593;COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);13;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;2000.000;1350.000;t/an
0006401598;CELLIER LOU BASSAQUET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);13;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;4820.000;1750.000;t/an
0006401616;4M PROVENCE ROUTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;700.000;400.000;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;314.000;314.000;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;38.100;38.100;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;55.800;55.800;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1150.000;1150.000;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19200.000;19200.000;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18.300;18.300;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3580.000;3580.000;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3250.000;3250.000;t/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13.000;13.000;t/an
0006402014;OVINALP FERTILISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;04;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;7290.000;7290.000;t/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;9400.000;9400.000;t/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";07 02 13;Déchets plastiques;14700.000;14700.000;t/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;5840.000;5840.000;t/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;78900.000;78900.000;t/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2850.000;2850.000;t/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;11500.000;11500.000;t/an
0006402089;SILICES ET REFRACTAIRES DE LA MEDITERRAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;57400.000;51100.000;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;567.000;567.000;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;7.560;7.560;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.760;3.760;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 02 01;Bois;14.100;14.100;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24.500;24.500;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30.100;30.100;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.000;26.000;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.000;46.000;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1000.000;936.000;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2000.000;1860.000;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2000.000;1800.000;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;75.000;75.000;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;12.000;12.000;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;24900.000;24900.000;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;160.000;160.000;t/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;28900.000;28900.000;t/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13800.000;13800.000;t/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 01;Papier et carton;659.000;659.000;t/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6450.000;6450.000;t/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;48500.000;48500.000;t/an
0006402292;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.000;7.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;268.000;268.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;179.000;180.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;287.000;287.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;186.000;186.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1700.000;1700.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;111.000;111.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1950.000;1950.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3030.000;3030.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1960.000;1960.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;836.000;836.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1970.000;1970.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;223.000;223.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;254.000;254.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;32.200;32.200;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;3390.000;3390.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;337.000;337.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;859.000;859.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4480.000;4480.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;746.000;746.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;370.000;370.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;922.000;922.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2030.000;2030.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1530.000;1530.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;MONACO;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;168.000;168.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1920.000;1920.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3150.000;3150.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;17300.000;17300.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8160.000;8160.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1700.000;1700.000;t/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3960.000;3960.000;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.398;0.398;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 11;Textiles;0.659;0.659;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.710;6.710;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.100;14.100;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;1.610;1.610;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.096;0.096;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;21.800;21.800;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;201.000;201.000;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9.000;9.000;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;320.000;320.000;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4220.000;4220.000;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;264.000;264.000;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;17000.000;17000.000;t/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5310.000;5310.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;504.000;504.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;6950.000;6950.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;78.200;78.200;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2000.000;2000.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2240.000;2240.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14200.000;14200.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7330.000;7330.000;t/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12000.000;12000.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 19;Matières plastiques;7.000;7.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.000;56.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;331.000;331.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 03;Plomb;7.000;7.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 05;Fer et acier;2180.000;2180.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;22.000;22.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 01;Papier et carton;1.000;1.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2820.000;2820.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 02;Verre;151.000;151.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4460.000;4460.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 39;Matières plastiques;180.000;180.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2100.000;2100.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.000;3.000;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;407.000;407.000;t/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 01 01;Béton;2390.000;3160.000;t/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;0.000;369.000;t/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.000;222.000;t/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.000;42.400;t/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 03;Emballages en bois;0.000;5550.000;t/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;2310.000;t/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 03;Emballages en bois;5870.000;5870.000;t/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 01;Bois;22.500;22.500;t/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;24000.000;24000.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1130.000;1130.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5670.000;5670.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;540.000;540.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;94.600;94.600;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 08 02;Déchets de dessablage;6.360;6.360;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3700.000;3700.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;4.280;4.280;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;677.000;677.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 02 02;Terres et pierres;193.000;193.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27600.000;27600.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;3850.000;3850.000;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;907.000;907.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;195.000;195.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);7360.000;7360.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1510.000;1510.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;413000.000;351000.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;204.000;204.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;413000.000;391000.000;t/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;413000.000;40100.000;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;169.000;169.000;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 02;Aluminium;454.000;454.000;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 03;Plomb;45.400;45.400;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 04;Zinc;59.500;59.500;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 05;Fer et acier;7550.000;7550.000;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 06;étain;0.400;0.400;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 07;Métaux en mélange;6.850;6.850;t/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;135.000;135.000;t/an
0006405273;CALCAIRES DU MONT AURELIEN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;350000.000;4840.000;t/an
0006405397;S.A.S.  CALCAIRES DU MONT AURELIEN (CMA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;150000.000;24900.000;t/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2030.000;2030.000;t/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16100.000;16100.000;t/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";20 02 01;Déchets biodégradables;22300.000;22300.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.800;4.800;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.200;12.200;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;101.000;101.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;118.000;118.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;349.000;349.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 08 02;Déchets de dessablage;271.000;271.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;32100.000;32100.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;99100.000;99100.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;347.000;347.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;317.000;317.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2580.000;2580.000;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;123000.000;123000.000;t/an
0006405522;SMIDDEV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;98500.000;98500.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;14.000;14.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;297.000;297.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;26000.000;26000.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1120.000;1120.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1360.000;1360.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;37900.000;37900.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26900.000;26900.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;747.000;747.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;10.400;10.400;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 07;Déchets encombrants;12100.000;12100.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1430.000;1430.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;74500.000;65900.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;68800.000;74700.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8990.000;8990.000;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);10300.000;10300.000;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;0.098;0.098;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.500;7.500;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.285;0.285;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.060;4.060;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.660;1.660;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.730;1.730;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.196;0.196;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.955;0.955;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.160;5.160;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.080;1.080;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.910;1.910;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.045;0.045;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.330;2.330;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.243;0.243;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.437;0.437;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;4.600;4.600;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.030;1.030;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;7.530;7.530;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.091;0.091;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.310;1.310;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.680;2.680;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.130;1.130;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.600;18.600;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.700;4.700;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.270;4.270;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.206;0.206;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;2.110;2.110;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.260;0.260;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.159;0.159;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 13 03;Noir de carbone;7.120;7.120;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.300;19.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.140;0.140;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.193;0.193;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.207;0.207;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;28.900;28.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.660;2.660;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.200;23.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.500;24.500;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;71.000;71.000;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.408;0.408;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.140;2.140;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;90.700;90.700;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;21.400;21.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;12.400;12.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;55.200;55.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.690;3.690;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.440;2.440;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.620;6.620;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.184;0.184;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;48.400;48.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.938;0.938;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.540;0.540;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.540;1.540;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;23.200;23.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.692;0.692;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.060;3.060;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.270;2.270;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.469;0.469;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;1.860;1.860;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.269;0.269;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;46.900;46.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.860;8.860;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.770;8.770;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.600;5.600;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2A;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;18.900;18.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.058;0.058;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.700;18.700;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;16.000;16.000;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 04;Emballages métalliques;48.300;48.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.459;0.459;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;24.400;24.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 07;Emballages en verre;4.780;4.780;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 09;Emballages textiles;3.380;3.380;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.220;1.220;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;25.700;25.700;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 19;Matières plastiques;2.190;2.190;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.100;18.100;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.877;0.877;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;16.100;16.100;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.230;3.230;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.370;2.370;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.970;0.970;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;25.900;25.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;27.300;27.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.920;0.920;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.305;0.305;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.268;0.268;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.096;0.096;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.142;0.142;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 02 01;Bois;0.060;0.060;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;46.900;46.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;0.020;0.020;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;3.110;3.110;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.652;0.652;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.540;1.540;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 09 04;Charbon actif usé;6.200;6.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;21.200;21.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 12 01;Papier et carton;4.340;4.340;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 01;Papier et carton;9.140;9.140;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.389;0.389;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 11;Textiles;12.300;12.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;31.100;31.100;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.610;8.610;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.380;2.380;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.010;0.010;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3.060;3.060;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";20 01 40;Métaux;3.120;3.120;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.001;0.001;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.820;0.820;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;193.000;193.000;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.520;0.520;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.024;0.024;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.120;0.120;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.300;2.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.340;0.340;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.015;0.015;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.155;0.155;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.167;0.167;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.400;3.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.829;0.829;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.056;0.056;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.050;0.050;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;19.700;19.700;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.392;0.392;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.400;2.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.680;4.680;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 06;Emballages en mélange;8.250;8.250;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.840;1.840;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.866;0.866;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.144;0.144;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.022;0.022;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.649;0.649;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 39;Matières plastiques;3.610;3.610;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 39;Matières plastiques;1.010;1.010;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.054;0.054;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";07 02 13;Déchets plastiques;3.100;3.100;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;2.750;2.750;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;2.600;2.600;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;67.400;67.400;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.167;0.167;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.890;3.890;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;82.900;82.900;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.740;1.740;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.800;11.800;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.560;2.560;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 06;Emballages en mélange;22.300;22.300;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.660;5.660;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 01 39;Matières plastiques;13.200;13.200;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 01 39;Matières plastiques;6.330;6.330;t/an
0006406302;NICOLLIN SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14100.000;14100.000;t/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2550.000;2550.000;t/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4990.000;4990.000;t/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1780.000;1780.000;t/an
0006406432;RHONE ALPES ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;98.200;98.200;t/an
0006406440;CC VALLEE DU GAPEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4140.000;4140.000;t/an
0006406440;CC VALLEE DU GAPEAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8980.000;8980.000;t/an
0006406543;SAN Ouest Provence;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10800.000;10800.000;t/an
0006406543;SAN Ouest Provence;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1120.000;1120.000;t/an
0006406543;SAN Ouest Provence;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;201.000;201.000;t/an
0006406544;SAN Ouest Provence;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3710.000;3710.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;613.000;613.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;20600.000;20600.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2000.000;2000.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3150.000;3150.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;165.000;165.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;476.000;476.000;t/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18900.000;18900.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;78.700;78.700;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;765.000;765.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;13.500;13.500;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;121.000;121.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 08 02;Déchets de dessablage;6.150;6.150;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";19 08 02;Déchets de dessablage;151.000;151.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2010.000;2010.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1330.000;1330.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25800.000;25800.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10000.000;10000.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;38800.000;38800.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14500.000;14500.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";20 03 07;Déchets encombrants;1690.000;1690.000;t/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";20 03 07;Déchets encombrants;6880.000;6880.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;193.000;193.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;14.000;14.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;6610.000;6610.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;48700.000;48700.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19.000;19.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20300.000;20300.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;"";20 03 07;Déchets encombrants;9250.000;9250.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;1070.000;1070.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";20 03 07;Déchets encombrants;273.000;273.000;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;1930.000;1930.000;t/an
0006406815;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;200000.000;189000.000;t/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;342.000;342.000;t/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34400.000;34400.000;t/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10000.000;10000.000;t/an
0006407647;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1610.000;1610.000;t/an
0006407647;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5020.000;5020.000;t/an
0006407647;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2000.000;2000.000;t/an
0006407647;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13.700;13.700;t/an
0006407647;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;"";20 03 07;Déchets encombrants;1220.000;1220.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;70.200;70.200;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.900;6.900;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;64.400;64.400;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;4.290;4.290;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.600;1.600;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;3.310;3.310;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.135;0.135;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.080;0.080;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.420;0.420;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.124;0.124;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;5.460;5.460;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.201;0.201;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;38.200;38.200;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.143;0.142;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.301;0.301;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.135;0.135;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.060;0.060;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.850;9.850;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.590;0.590;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.340;0.312;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.324;0.324;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.130;0.130;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.375;0.375;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.186;0.186;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.055;0.055;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.012;0.012;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.120;0.120;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.470;2.470;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.009;0.009;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.048;0.048;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.871;0.871;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.003;0.003;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.259;0.259;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.002;0.002;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;1.610;1.610;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.005;0.005;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.003;0.003;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.121;0.121;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.016;0.016;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.002;0.002;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.120;0.120;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.003;0.003;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.011;0.011;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.497;0.497;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.248;0.248;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;52.600;52.600;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.255;0.255;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.102;0.102;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.013;0.013;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.045;0.045;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.068;0.068;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.015;0.015;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.194;0.194;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;16.600;16.600;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.347;0.347;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.702;0.702;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.160;0.160;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.043;0.043;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.003;0.003;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.022;0.022;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.124;0.124;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.072;0.072;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.869;0.869;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.011;0.011;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.158;0.158;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.083;0.083;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.040;0.040;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.028;0.028;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.069;0.069;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.084;0.084;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.135;0.135;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.009;0.009;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.207;0.207;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.760;2.760;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.024;0.024;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.062;0.062;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.034;0.034;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 02;Aluminium;1.240;1.240;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 02;Aluminium;2.030;2.030;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 02;Aluminium;0.006;0.006;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;158.000;158.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 02;Aluminium;0.630;0.630;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 02;Aluminium;0.060;0.060;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 02;Aluminium;0.211;0.211;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;0.314;0.314;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";17 04 02;Aluminium;1.120;1.120;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 02;Aluminium;38.900;38.900;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 02;Aluminium;0.256;0.256;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 02;Aluminium;4.240;4.240;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;1.020;1.020;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 02;Aluminium;0.075;0.075;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 02;Aluminium;0.942;0.942;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 02;Aluminium;0.395;0.395;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 02;Aluminium;0.021;0.021;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 02;Aluminium;0.280;0.280;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 02;Aluminium;0.125;0.125;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 02;Aluminium;0.384;0.384;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 02;Aluminium;0.620;0.620;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 02;Aluminium;0.013;0.013;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 02;Aluminium;0.002;0.002;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 02;Aluminium;0.004;0.004;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 02;Aluminium;0.005;0.005;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 02;Aluminium;0.004;0.004;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 02;Aluminium;0.160;0.160;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 02;Aluminium;12.300;12.300;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 02;Aluminium;0.550;0.550;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 02;Aluminium;0.820;0.820;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 02;Aluminium;0.044;0.044;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 02;Aluminium;0.037;0.037;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 03;Plomb;0.137;0.137;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;15.100;15.100;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 03;Plomb;0.040;0.040;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";17 04 03;Plomb;0.007;0.007;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 03;Plomb;0.611;0.611;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 03;Plomb;0.010;0.010;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";17 04 03;Plomb;0.059;0.059;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 03;Plomb;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";17 04 03;Plomb;0.005;0.005;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 03;Plomb;13.200;13.200;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 03;Plomb;0.019;0.019;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 03;Plomb;0.758;0.758;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 03;Plomb;0.024;0.024;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 03;Plomb;0.007;0.007;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 03;Plomb;0.209;0.209;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 03;Plomb;0.138;0.138;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 03;Plomb;0.017;0.017;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 03;Plomb;0.032;0.032;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 03;Plomb;0.018;0.018;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 03;Plomb;0.485;0.485;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 03;Plomb;0.014;0.014;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 03;Plomb;0.101;0.101;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 04;Zinc;0.018;0.018;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;4.930;4.930;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 04;Zinc;0.330;0.330;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 04;Zinc;6.960;6.960;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 04;Zinc;0.663;0.663;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 04;Zinc;0.102;0.102;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 04;Zinc;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 04;Zinc;1.540;1.540;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;1.900;1.900;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 05;Fer et acier;0.320;0.320;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;9.400;9.400;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 05;Fer et acier;3.360;3.360;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 05;Fer et acier;74.800;74.800;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;13.700;13.700;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 05;Fer et acier;0.007;0.007;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;5790.000;5790.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 05;Fer et acier;1.650;1.650;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";17 04 05;Fer et acier;0.100;0.100;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 05;Fer et acier;3.460;3.460;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 05;Fer et acier;14.200;14.200;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;"";17 04 05;Fer et acier;1.200;1.200;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 05;Fer et acier;5.120;5.120;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;42.100;42.100;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;5.920;5.920;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";17 04 05;Fer et acier;7.730;7.730;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 05;Fer et acier;1220.000;1220.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 05;Fer et acier;9.270;9.270;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;"";17 04 05;Fer et acier;5.960;5.960;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;25.000;25.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;201.000;201.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 05;Fer et acier;12.400;12.400;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;3.810;3.810;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";17 04 05;Fer et acier;0.460;0.460;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 05;Fer et acier;0.601;0.601;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;78.100;78.100;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 05;Fer et acier;1.240;1.240;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;0.840;0.840;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 05;Fer et acier;11.500;11.500;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";17 04 05;Fer et acier;0.720;0.720;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 05;Fer et acier;35.000;35.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 05;Fer et acier;15.800;15.800;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 05;Fer et acier;0.420;0.420;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 05;Fer et acier;8.100;8.100;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;0.406;0.406;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;5.740;5.740;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";17 04 05;Fer et acier;3.540;3.540;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;11.000;11.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 05;Fer et acier;2.580;2.580;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 05;Fer et acier;53.900;53.900;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 05;Fer et acier;0.063;0.063;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;12.800;12.800;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;0.326;0.326;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;1.970;1.970;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;0.720;0.720;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;1.330;1.330;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;0.620;0.620;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";17 04 05;Fer et acier;0.015;0.015;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 05;Fer et acier;0.080;0.080;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";17 04 05;Fer et acier;0.160;0.160;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;13.500;13.500;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;581.000;581.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 05;Fer et acier;30.700;30.700;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 05;Fer et acier;1.750;1.750;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 05;Fer et acier;7.700;7.700;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;15.800;15.800;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;0.028;0.028;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;61.500;61.500;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;2.600;2.600;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";17 04 05;Fer et acier;0.269;0.269;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 07;Métaux en mélange;167.000;167.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 07;Métaux en mélange;8.300;8.300;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 07;Métaux en mélange;8.740;8.740;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.700;3.700;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 07;Métaux en mélange;15.000;15.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.160;2.160;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.715;0.715;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.832;0.832;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;50.000;50.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.851;0.851;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.589;0.589;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.010;0.010;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.005;0.005;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.152;0.152;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.007;0.007;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.612;0.612;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;18.000;18.000;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.190;1.190;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.063;0.063;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.060;1.060;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.371;0.371;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.012;0.012;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.012;0.012;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.149;0.149;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.032;0.032;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.006;0.006;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.141;0.141;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.095;0.095;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.032;0.032;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.095;0.095;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.500;0.500;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.040;0.040;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.026;0.026;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.371;0.371;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.301;0.301;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.140;0.140;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.019;0.019;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.032;0.032;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.068;0.068;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.062;0.062;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.383;0.383;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;6.240;6.240;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.040;0.040;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.045;0.045;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.028;0.028;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.017;0.017;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.005;0.005;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 02;Métaux ferreux;40.900;40.900;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.135;0.135;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.065;0.065;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.062;0.062;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.055;0.055;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.004;0.004;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;32.900;32.900;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.213;0.213;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.004;0.004;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.039;0.039;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.003;0.003;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.010;0.010;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.017;0.017;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.019;0.019;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.181;0.181;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 03;Métaux non ferreux;14.700;14.700;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.054;0.054;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.031;0.031;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.040;1.040;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.094;0.094;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.009;0.009;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.019;0.019;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.021;0.021;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.038;0.038;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.038;0.038;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.125;0.125;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.006;0.006;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.256;0.256;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.072;0.072;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.007;0.007;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.092;0.092;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.014;0.014;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.205;0.205;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.029;0.029;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.008;0.008;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.002;0.002;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.067;0.067;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.014;0.014;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.254;0.254;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.020;1.020;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.036;0.036;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.019;0.019;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.088;0.088;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.001;0.001;t/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;36.500;36.500;t/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 06;Emballages en mélange;8180.000;8180.000;t/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;42200.000;42200.000;t/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 03 02;Déchets de marchés;3270.000;3270.000;t/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";20 03 02;Déchets de marchés;1870.000;1870.000;t/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;20 03 02;Déchets de marchés;3310.000;3310.000;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 01 01;Béton;4580.000;4580.000;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.000;69.700;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;0.000;244.000;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;7320.000;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;239.000;366.000;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 03;Emballages en bois;0.000;3250.000;t/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;7.190;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6510.000;6510.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;867.000;867.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;503.000;503.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6070.000;6070.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6360.000;6360.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;96.200;96.200;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3360.000;3360.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1680.000;1680.000;t/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3160.000;3160.000;t/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;35000.000;22500.000;t/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;40000.000;33700.000;t/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2000.000;682.000;t/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;30000.000;20100.000;t/an
0006408596;SAUR Région Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7910.000;7910.000;t/an
0006408596;SAUR Région Sud;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3130.000;3130.000;t/an
0006408650;Usine de traitement OVH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3890.000;3890.000;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.066;0.066;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;129.000;129.000;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.003;0.003;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.257;0.257;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.116;0.116;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.257;0.257;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.203;0.203;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.025;0.025;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.435;0.435;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.819;0.819;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.970;2.970;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.110;9.110;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.640;0.640;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.312;0.312;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;8.180;8.180;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.263;0.263;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.001;0.001;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.370;1.370;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 02;Métaux ferreux;129.000;129.000;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.110;0.110;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.789;0.789;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.020;1.020;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.670;1.670;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;13.900;13.900;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.130;2.130;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.979;0.979;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.100;17.100;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;186.000;186.000;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;83;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.500;1.500;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.450;6.450;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;239.000;239.000;t/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 17;Métaux ferreux;6490.000;6490.000;t/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;288.000;288.000;t/an
0006410420;LA MALAUSSENOISE DE VALORISATION + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 01 01;Béton;15800.000;15800.000;t/an
0006410420;LA MALAUSSENOISE DE VALORISATION + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 01 02;Briques;94.000;94.000;t/an
0006410420;LA MALAUSSENOISE DE VALORISATION + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;41900.000;41900.000;t/an
0006410420;LA MALAUSSENOISE DE VALORISATION + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;442000.000;442000.000;t/an
0006410743;METAUX PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 01;Papier et carton;378.000;378.000;t/an
0006411008;ISDI - LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24600.000;22000.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.057;0.057;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 17;Métaux ferreux;30.200;30.200;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.800;2.800;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.677;0.677;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.022;0.022;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.092;0.092;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.600;7.600;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.009;0.009;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.620;0.620;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;16.200;16.200;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.001;0.001;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.005;0.005;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.180;0.180;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.440;0.440;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.060;0.060;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.570;4.570;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);35.000;35.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.000;1.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.000;1.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);7.000;7.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);4.000;4.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.023;0.023;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;116.000;116.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.013;0.013;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.112;0.112;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.039;0.039;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.029;0.029;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.038;0.038;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.003;0.003;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.053;0.053;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.957;0.957;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.028;0.028;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.257;0.257;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.164;0.164;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 02;Aluminium;0.004;0.004;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 02;Aluminium;86.200;86.200;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 02;Aluminium;0.017;0.017;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;1.240;1.240;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 02;Aluminium;1.160;1.160;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 02;Aluminium;0.600;0.600;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;0.140;0.140;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;0.153;0.153;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 02;Aluminium;0.262;0.262;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 02;Aluminium;0.227;0.227;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 02;Aluminium;1.020;1.020;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;0.184;0.184;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 03;Plomb;5.610;5.610;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 03;Plomb;0.003;0.003;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 03;Plomb;0.003;0.003;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 04;Zinc;1.370;1.370;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;0.140;0.140;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 05;Fer et acier;1.160;1.160;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;0.420;0.420;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;0.260;0.260;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 05;Fer et acier;2550.000;2550.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 05;Fer et acier;3.640;3.640;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;8.380;8.380;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 05;Fer et acier;1.500;1.500;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;0.480;0.480;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 05;Fer et acier;3.650;3.650;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 05;Fer et acier;11.800;11.800;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;1.460;1.460;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;0.180;0.180;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;8.030;8.030;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;0.144;0.144;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;5.160;5.160;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;7.790;7.790;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 05;Fer et acier;2.480;2.480;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 05;Fer et acier;12.400;12.400;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 05;Fer et acier;12.000;12.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 05;Fer et acier;1.700;1.700;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;16.000;16.000;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 06;étain;0.013;0.013;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;67.300;67.300;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;548.000;548.000;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;17.000;17.000;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 04;Zinc;17.400;17.400;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;6060.000;6060.000;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;109.000;119.000;t/an
0006412184;PROPOLYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;74800.000;5000.000;t/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 01;Béton;1260.000;1260.000;t/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;5.000;5.000;t/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;20800.000;20800.000;t/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;223.000;223.000;t/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;89900.000;89900.000;t/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";20 02 02;Terres et pierres;20100.000;20100.000;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7580.000;7580.000;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;274.000;274.000;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;95.200;95.200;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2460.000;2460.000;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;203.000;203.000;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;117.000;117.000;t/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";20 02 01;Déchets biodégradables;30500.000;30500.000;t/an
0006412193;Bertrand - ISDI Montauroux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;22900.000;22900.000;t/an
0006412193;Bertrand - ISDI Montauroux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5720.000;5720.000;t/an
0006412198;ISDI Beauregard CC Pays des Ecrins;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;487.000;487.000;t/an
0006412201;ISDI Brame Pan- BAUDINARD SUR VERDON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 02;Briques;540.000;2.000;t/an
0006412201;ISDI Brame Pan- BAUDINARD SUR VERDON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;540.000;18.000;t/an
0006412201;ISDI Brame Pan- BAUDINARD SUR VERDON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;540.000;57.000;t/an
0006412221;ISDI BRONZO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 01 01;Béton;34000.000;34000.000;t/an
0006412221;ISDI BRONZO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;14600.000;14600.000;t/an
0006412226;SIRTOM d'APT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1190.000;1190.000;t/an
0006412227;SIRTOM D'APT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;57.300;57.300;t/an
0006412235;Ortec Générale Dépolution (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;28200.000;28200.000;t/an
0006412238;ISDI SITA SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;85.500;85.500;t/an
0006412259;Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1040.000;1040.000;t/an
0006412259;Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1020.000;1020.000;t/an
0006412271;ISDI   COMMUNE DE LA BEAUME;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;668.000;668.000;t/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 01 01;Béton;23500.000;23500.000;t/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 01 02;Briques;6.460;6.460;t/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10800.000;10800.000;t/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5000.000;5000.000;t/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;119.000;119.000;t/an
0006412315;ISDI DELTA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6310.000;6310.000;t/an
0006412333;ISDI Commune de Gardanne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;130000.000;135000.000;t/an
0006412364;ISDI Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;"";17 01 01;Béton;2.500;2.500;t/an
0006412364;ISDI Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1930.000;1930.000;t/an
0006412364;ISDI Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;118.000;118.000;t/an
0006412364;ISDI Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;"";20 02 02;Terres et pierres;4.200;4.200;t/an
0006412512;Communauté de communes du Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10300.000;10300.000;t/an
0006412512;Communauté de communes du Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;434.000;434.000;t/an
0006412512;Communauté de communes du Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;396.000;396.000;t/an
0006412512;Communauté de communes du Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4650.000;4650.000;t/an
0006500067;SCBV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;204000.000;204000.000;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;0.752;0.752;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;0.172;0.172;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";01 05 08;Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06;2.250;2.250;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.020;1.020;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;36.400;36.400;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.230;1.230;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.151;0.151;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.620;0.620;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.880;9.880;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.510;8.510;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.700;27.700;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;33.300;33.300;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.114;0.114;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;6.760;6.760;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.300;43.300;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);0.679;0.679;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;0.435;0.435;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.664;0.664;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;15.000;15.000;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.127;0.127;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.435;0.435;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);140.000;140.000;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 01 01;Béton;2.930;2.930;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.540;0.540;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;2.620;2.620;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2.580;2.580;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.380;1.380;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.070;3.070;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.059;0.059;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 01;Papier et carton;1.620;1.620;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;20.000;20.000;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6.140;6.140;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.290;2.290;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.160;2.160;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.270;3.270;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.252;0.252;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.450;9.450;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;11.800;11.800;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.435;0.435;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;149.000;149.000;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;6.320;6.320;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.152;0.152;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;17.300;17.300;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.800;14.800;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;12.500;12.500;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;0.680;0.680;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;10.600;10.600;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.020;9.020;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 09;Emballages textiles;0.420;0.420;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.650;6.650;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.065;0.065;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.127;0.127;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.070;1.070;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.370;2.370;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.170;1.170;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.677;0.677;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;5.230;5.230;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";17 02 01;Bois;2.350;2.350;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";17 04 02;Aluminium;0.658;0.658;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";17 04 07;Métaux en mélange;7.190;7.190;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.707;0.707;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.800;7.800;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.213;0.213;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.360;4.360;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.860;0.860;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.270;1.270;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.039;0.039;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.379;0.379;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.295;0.295;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 40;Métaux;0.013;0.013;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.059;0.059;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 02;Verre;6040.000;6040.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 02;Verre;1100.000;1100.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;56.600;56.600;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11000.000;11000.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;137.000;137.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;659.000;659.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;118.000;118.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;825.000;825.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.080;2.080;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;868.000;868.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.208;0.208;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.550;3.550;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;620.000;620.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;45.800;45.800;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;54.800;54.800;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.590;1.590;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;671.000;671.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.570;6.570;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;47.100;47.100;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 06;Emballages en mélange;121.000;121.000;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 06;Emballages en mélange;80.500;80.500;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.372;0.372;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 03 07;Déchets encombrants;1760.000;1760.000;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.290;3.290;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.080;3.080;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.050;5.050;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;8.340;8.340;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;15.800;15.800;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.360;0.360;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.428;0.428;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;18.200;18.200;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.057;0.057;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;26.300;26.300;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;6.600;6.600;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.260;3.260;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.300;13.300;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.370;0.370;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.300;15.300;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.050;3.050;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.204;0.204;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.266;0.266;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;5.730;5.730;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;3.540;3.540;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.989;0.989;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;2.470;2.470;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;1.730;1.730;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.526;0.526;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;3.530;3.530;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.113;0.113;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;53.200;53.200;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;13.200;13.200;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;9.260;9.260;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.002;0.002;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.040;8.040;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.650;1.650;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.200;0.200;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.907;0.907;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.009;0.009;t/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.063;0.063;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;262.000;262.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;191.000;191.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;63.700;63.700;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;73.400;73.400;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;336.000;336.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;20.500;20.500;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;164.000;164.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 02;Déchets de dessablage;22.500;22.500;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;96.700;96.700;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;9640.000;9640.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8650.000;8650.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26900.000;26900.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11700.000;11700.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15.400;15.400;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.400;2.400;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.950;2.950;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3060.000;3060.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;135.000;135.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;874.000;874.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23.100;23.100;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10.600;10.600;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;54.900;54.900;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;888.000;888.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 07;Déchets encombrants;13700.000;13700.000;t/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 07;Déchets encombrants;6.100;6.100;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;20.700;20.700;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;132.000;132.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;408.000;408.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1310.000;1310.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;0.800;0.800;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;24.600;24.600;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;29.600;29.600;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;28.900;28.900;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;3.550;3.550;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;46.600;46.600;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;62.800;62.800;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.750;5.750;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;478.000;478.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;6.450;6.450;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7540.000;7540.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;388.000;388.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5960.000;5960.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29900.000;29900.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;158000.000;158000.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;431.000;431.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;3910.000;3910.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.450;0.450;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;112.000;112.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.300;1.300;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;4.950;4.950;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;30.600;30.600;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;2040.000;2040.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;44.100;44.100;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;4860.000;4860.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.150;0.150;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2180.000;2180.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1630.000;1630.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;73.900;73.900;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;22.300;22.300;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;992.000;992.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2180.000;2180.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;999.000;999.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;177.000;177.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;18800.000;18800.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;1210.000;1210.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;811.000;811.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2230.000;2230.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;79.700;79.700;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 02;Déchets de dessablage;69.700;69.700;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 08 02;Déchets de dessablage;358.000;358.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;192.000;192.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1220.000;1220.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;49.500;49.500;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3950.000;3950.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;518.000;518.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;216.000;216.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;15500.000;15500.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;9290.000;9290.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;866.000;866.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;3.950;3.950;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;785.000;785.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;95500.000;95500.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3310.000;3310.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;67400.000;67400.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;108000.000;108000.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;98900.000;98900.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;158000.000;158000.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;413.000;413.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;3140.000;3140.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 39;Matières plastiques;50.300;50.300;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 01 39;Matières plastiques;2.350;2.350;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 01 39;Matières plastiques;0.700;0.700;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5980.000;5980.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;128.000;128.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10300.000;10300.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2400.000;2400.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4900.000;4900.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;73800.000;73800.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3730.000;3730.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32.300;32.300;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5600.000;5600.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6030.000;6030.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;138000.000;138000.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23200.000;23200.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2950.000;2950.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;822.000;822.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;296.000;296.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;10.100;10.100;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 07;Déchets encombrants;3760.000;3760.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 07;Déchets encombrants;5.800;5.800;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 07;Déchets encombrants;2560.000;2560.000;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.600;1.600;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.500;1.500;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 07;Déchets encombrants;11.800;11.800;t/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.400;2.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11.400;11.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.201;0.201;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.274;0.274;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.326;0.326;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 03;Emballages en bois;0.270;0.270;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 03;Emballages en bois;0.100;0.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";15 01 03;Emballages en bois;0.320;0.320;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 03;Emballages en bois;0.040;0.040;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 03;Emballages en bois;0.560;0.560;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 03;Emballages en bois;1.960;1.960;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 03;Emballages en bois;0.109;0.109;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 03;Emballages en bois;0.423;0.423;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 03;Emballages en bois;0.600;0.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.010;1.010;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.587;0.587;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47.600;47.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.229;0.229;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.500;0.500;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26.700;26.700;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.440;3.440;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.150;0.150;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.401;0.401;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.920;1.920;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.080;0.080;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.137;0.137;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.400;0.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.780;2.780;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 01 17;Métaux ferreux;6.870;6.870;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.470;2.470;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.340;0.340;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.880;0.880;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.050;0.050;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.120;0.120;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.810;0.810;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.940;6.940;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 01 18;Métaux non ferreux;4.800;4.800;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 01 18;Métaux non ferreux;154.000;154.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;10.700;10.700;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.796;0.796;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.430;1.430;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 01 18;Métaux non ferreux;5.940;5.940;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;51.100;51.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.530;6.530;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 01 18;Métaux non ferreux;20.600;20.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 18;Métaux non ferreux;79.400;79.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;50.800;50.800;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.690;1.690;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.900;1.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 18;Métaux non ferreux;71.600;71.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 18;Métaux non ferreux;182.000;182.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 18;Métaux non ferreux;25.200;25.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 01 18;Métaux non ferreux;140.000;140.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.373;0.373;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.175;0.175;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 01 18;Métaux non ferreux;123.000;123.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.313;0.313;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 18;Métaux non ferreux;502.000;502.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 01 18;Métaux non ferreux;172.000;172.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;311.000;311.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 01 18;Métaux non ferreux;21.700;21.700;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 18;Métaux non ferreux;294.000;294.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 01 18;Métaux non ferreux;233.000;233.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2790.000;2790.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;28.400;28.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.050;3.050;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;5.500;5.500;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 01 18;Métaux non ferreux;27.800;27.800;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 18;Métaux non ferreux;7.460;7.460;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 18;Métaux non ferreux;49.900;49.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 18;Métaux non ferreux;335.000;335.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 18;Métaux non ferreux;898.000;898.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 01 18;Métaux non ferreux;974.000;974.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 01 18;Métaux non ferreux;241.000;241.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.023;0.023;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.866;0.866;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.990;2.990;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.678;0.678;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.260;8.260;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.350;4.350;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.210;1.210;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.860;1.860;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.270;2.270;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.469;0.469;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.360;3.360;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.677;0.677;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.142;0.142;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.110;7.110;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.030;0.030;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.433;0.433;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.015;0.015;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.530;2.530;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.200;0.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.360;1.360;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.100;0.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.330;4.330;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.470;1.470;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.600;14.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.040;0.040;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.570;0.570;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.029;0.029;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;13.400;13.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.027;0.027;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.250;2.250;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.024;0.024;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.129;0.129;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.220;9.220;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;15.100;15.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.941;0.941;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.263;0.263;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.068;0.068;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.140;1.140;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.029;0.029;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.008;0.008;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.620;0.620;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.078;0.078;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.131;0.131;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.028;0.028;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.020;0.020;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.063;0.063;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.082;0.082;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.002;0.002;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;2.370;2.370;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.258;0.258;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.451;0.451;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.456;0.456;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.218;0.218;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.009;0.009;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;9.720;9.720;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.134;0.134;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.131;0.131;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.200;1.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.184;0.184;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.039;0.039;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.196;0.196;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;31.300;31.300;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.080;0.080;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.656;0.656;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 02;Métaux ferreux;47.200;47.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.164;0.164;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.040;1.040;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.540;0.540;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";19 12 02;Métaux ferreux;5.120;5.120;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 02;Métaux ferreux;5.900;5.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 02;Métaux ferreux;3.200;3.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.094;0.094;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.020;1.020;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 02;Métaux ferreux;6.520;6.520;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.300;0.300;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 02;Métaux ferreux;58.200;58.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 02;Métaux ferreux;2.160;2.160;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";19 12 02;Métaux ferreux;16.600;16.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 02;Métaux ferreux;18.900;18.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 02;Métaux ferreux;5.380;5.380;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.124;0.124;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";19 12 02;Métaux ferreux;41.600;41.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.771;0.771;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;7.300;7.300;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";19 12 02;Métaux ferreux;2.750;2.750;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 02;Métaux ferreux;9.330;9.330;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 02;Métaux ferreux;18.100;18.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.940;0.940;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 12 02;Métaux ferreux;14.800;14.800;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 02;Métaux ferreux;1530.000;1530.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 02;Métaux ferreux;56.200;56.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 02;Métaux ferreux;5.320;5.320;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";19 12 02;Métaux ferreux;44.000;44.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.360;1.360;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.040;1.040;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";19 12 02;Métaux ferreux;51.900;51.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";19 12 02;Métaux ferreux;12.900;12.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 12 02;Métaux ferreux;83.100;83.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";19 12 02;Métaux ferreux;45.900;45.900;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 02;Métaux ferreux;45.600;45.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";19 12 02;Métaux ferreux;2.190;2.190;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 03;Métaux non ferreux;21.600;21.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";19 12 03;Métaux non ferreux;77.100;77.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;52.300;52.300;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 03;Métaux non ferreux;25.500;25.500;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";19 12 03;Métaux non ferreux;30.000;30.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 03;Métaux non ferreux;56.100;56.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 12 03;Métaux non ferreux;39.100;39.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 03;Métaux non ferreux;35.200;35.200;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 12 03;Métaux non ferreux;5.020;5.020;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.820;0.820;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.800;1.800;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 40;Métaux;11.100;11.100;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 40;Métaux;0.064;0.064;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 40;Métaux;0.255;0.255;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 40;Métaux;0.688;0.688;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.440;5.440;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.095;0.095;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.113;0.113;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.300;2.300;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.270;1.270;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7.030;7.030;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.335;0.335;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.616;0.616;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4.840;4.840;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.390;2.390;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.880;3.880;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.293;0.293;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.204;0.204;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.114;0.114;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.018;0.018;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.429;0.429;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.330;3.330;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.160;1.160;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.310;3.310;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.810;3.810;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23.000;23.000;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;38.300;38.300;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.820;1.820;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.034;0.034;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.920;5.920;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4.830;4.830;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6.380;6.380;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.950;1.950;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9.600;9.600;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.400;1.400;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.540;5.540;t/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.060;2.060;t/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;196.000;196.000;t/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 02;Aluminium;592.000;592.000;t/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 03;Plomb;72.000;72.000;t/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 04;Zinc;38.000;38.000;t/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 05;Fer et acier;15500.000;15500.000;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;14700.000;14700.000;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17400.000;17400.000;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2790.000;2790.000;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5940.000;5940.000;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;109000.000;94600.000;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15200.000;15200.000;t/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2000.000;2000.000;t/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;354.000;354.000;t/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6740.000;6740.000;t/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27700.000;27700.000;t/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7510.000;7510.000;t/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;22500.000;22500.000;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;56.200;56.200;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1470.000;1470.000;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;160.000;160.000;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 01;Papier et carton;9.180;1.700;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;169.000;169.000;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;101000.000;101000.000;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;39000.000;39000.000;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;27000.000;10200.000;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);7.360;7.360;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;2.060;2.060;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;9.150;9.150;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;117.000;117.000;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.021;0.021;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.025;0.025;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.000;21.000;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.734;0.734;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;2.350;2.350;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;37.300;37.300;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.734;0.734;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;54.700;54.700;t/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.820;2.820;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;41.100;41.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.860;0.860;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;28.900;28.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;316.000;316.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;67.900;67.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;25.700;25.700;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5.620;5.620;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5.800;5.800;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;19.200;19.200;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.165;0.165;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 06;Emballages en mélange;23.900;23.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 06;Emballages en mélange;33.600;33.600;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 06;Emballages en mélange;206.000;206.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 06;Emballages en mélange;92.100;92.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 06;Emballages en mélange;93.800;93.800;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.020;3.020;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;40.300;40.300;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;19.400;19.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5.910;5.910;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.440;1.440;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.840;0.840;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1230.000;1230.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.460;1.460;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;38.700;38.700;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;40.700;40.700;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.680;1.680;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.600;1.600;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.043;0.043;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.040;1.040;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 17;Métaux ferreux;25.500;25.500;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.069;0.069;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.080;1.080;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.780;0.780;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.031;0.031;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.001;0.001;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.555;0.555;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.075;0.075;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;66.700;66.700;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.490;2.490;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.100;0.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.496;0.496;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.150;1.150;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.372;0.372;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.067;0.067;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);5.000;5.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.000;1.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);5.000;5.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);44.000;44.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);2.000;2.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.000;1.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);1.000;1.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460.000;460.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 02 01;Bois;38.200;38.200;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 02 01;Bois;8.360;8.360;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.060;1.060;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.003;0.003;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;92.600;92.600;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.014;0.014;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.041;0.041;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.189;0.189;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.517;0.517;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.061;0.061;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.280;1.280;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.035;0.035;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.065;0.065;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.030;0.030;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.002;0.002;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.106;0.106;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;32.400;32.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;83.900;83.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.008;0.008;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.220;1.220;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.025;0.025;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.025;0.025;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.240;5.240;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.568;0.568;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.210;2.210;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.840;0.840;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.162;0.162;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.014;0.014;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;23.400;23.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.021;0.021;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 02;Aluminium;10.900;10.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 02;Aluminium;0.698;0.698;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 02;Aluminium;0.016;0.016;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 02;Aluminium;0.011;0.011;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 02;Aluminium;0.023;0.023;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 02;Aluminium;22.900;22.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 02;Aluminium;0.038;0.038;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 02;Aluminium;0.076;0.076;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 02;Aluminium;0.702;0.702;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;0.540;0.540;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 02;Aluminium;1.600;1.600;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 02;Aluminium;0.031;0.031;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 02;Aluminium;0.020;0.020;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 02;Aluminium;0.086;0.086;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 02;Aluminium;0.002;0.002;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 02;Aluminium;0.142;0.142;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;129.000;129.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 02;Aluminium;1.980;1.980;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 02;Aluminium;0.031;0.031;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 02;Aluminium;5.340;5.340;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 02;Aluminium;14.000;14.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;1.630;1.630;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 02;Aluminium;3.400;3.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 02;Aluminium;0.764;0.764;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 02;Aluminium;4.620;4.620;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 02;Aluminium;0.031;0.031;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 03;Plomb;0.277;0.277;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 03;Plomb;0.032;0.032;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 03;Plomb;0.092;0.092;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 03;Plomb;0.400;0.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 03;Plomb;0.043;0.043;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 03;Plomb;11.000;11.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 03;Plomb;0.030;0.030;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 03;Plomb;0.070;0.070;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 03;Plomb;0.200;0.200;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 03;Plomb;0.037;0.037;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 03;Plomb;0.482;0.482;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 03;Plomb;0.159;0.159;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 03;Plomb;0.021;0.021;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 04;Zinc;0.337;0.337;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 04;Zinc;0.320;0.320;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 04;Zinc;0.141;0.141;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 04;Zinc;0.031;0.031;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 04;Zinc;0.060;0.060;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 04;Zinc;0.203;0.203;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 04;Zinc;0.342;0.342;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 04;Zinc;0.065;0.065;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 04;Zinc;26.800;26.800;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 04;Zinc;0.116;0.116;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 04;Zinc;1.380;1.380;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 04;Zinc;0.117;0.117;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 04;Zinc;0.850;0.850;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 04;Zinc;0.078;0.078;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 05;Fer et acier;121.000;121.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 05;Fer et acier;0.200;0.200;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 05;Fer et acier;6.100;6.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 04 05;Fer et acier;67.300;67.300;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 05;Fer et acier;0.068;0.068;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 05;Fer et acier;14.400;14.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;0.176;0.176;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 05;Fer et acier;5.450;5.450;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 05;Fer et acier;15.400;15.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 04 05;Fer et acier;3.720;3.720;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;71.800;71.800;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;4.070;4.070;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;0.004;0.004;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;1.430;1.430;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;9.880;9.880;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;0.394;0.394;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 05;Fer et acier;340.000;340.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 05;Fer et acier;12.500;12.500;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;26.000;26.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;28.200;28.200;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 05;Fer et acier;23.100;23.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;59.300;59.300;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;92.800;92.800;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 05;Fer et acier;28.900;28.900;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 05;Fer et acier;44.300;44.300;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 05;Fer et acier;12.500;12.500;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 05;Fer et acier;0.028;0.028;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 05;Fer et acier;1.120;1.120;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;21.000;21.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 05;Fer et acier;311.000;311.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;0.038;0.038;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;1820.000;1820.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;35.000;35.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;3420.000;3420.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;26.600;26.600;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 05;Fer et acier;11.100;11.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 05;Fer et acier;0.080;0.080;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 05;Fer et acier;0.037;0.037;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 05;Fer et acier;4.730;4.730;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 05;Fer et acier;492.000;492.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 05;Fer et acier;1370.000;1370.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;280.000;280.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;235.000;235.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 05;Fer et acier;1950.000;1950.000;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;14.100;14.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";17 04 05;Fer et acier;0.040;0.040;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 05;Fer et acier;0.014;0.014;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 06;étain;0.421;0.421;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 06;étain;0.003;0.003;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.970;0.970;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.010;0.010;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.005;0.005;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.013;0.013;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.004;0.004;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.121;0.121;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.065;0.065;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.004;0.004;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.279;0.279;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.002;0.002;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.596;0.596;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.087;0.087;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.020;0.020;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.036;0.036;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 07;Métaux en mélange;90.100;90.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.871;0.871;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.038;0.038;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.010;0.010;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";17 04 07;Métaux en mélange;67.100;67.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.530;1.530;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.400;1.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.740;1.740;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 07;Métaux en mélange;8.960;8.960;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.228;0.228;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.001;0.001;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 07;Métaux en mélange;0.009;0.009;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.449;0.449;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;9.400;9.400;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.014;0.014;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.012;0.012;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.160;0.160;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.011;0.011;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.045;0.045;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.660;0.660;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.106;0.106;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.637;0.637;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.036;0.036;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.011;0.011;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.008;0.008;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.522;0.522;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.888;0.888;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;48.300;48.300;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.014;0.014;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.600;0.600;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.010;0.010;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.018;0.018;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.039;0.039;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.320;2.320;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.413;0.413;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.490;1.490;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.120;1.120;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.091;0.091;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.045;0.045;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.070;0.070;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";19 12 01;Papier et carton;13.100;13.100;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";19 12 01;Papier et carton;3.140;3.140;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";19 12 01;Papier et carton;6.700;6.700;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";19 12 01;Papier et carton;4.200;4.200;t/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;12.900;12.900;t/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14900.000;14900.000;t/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2420.000;2420.000;t/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;538.000;538.000;t/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;97100.000;97100.000;t/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1110.000;1110.000;t/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14900.000;14900.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23.500;23.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.749;0.749;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;99.700;99.700;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;67.300;67.300;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;677.000;677.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.100;14.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;1.150;1.150;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;963.000;963.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);5.090;5.090;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);30.500;30.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);81.600;81.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;110.000;110.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";10 01 24;Sables provenant de lits fluidisés;16.700;16.700;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;56.400;56.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;1610.000;1610.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;103.000;103.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);1.200;1.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;2.950;2.950;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1660.000;1660.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;280.000;280.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;524.000;524.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;8.950;8.950;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.800;0.800;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;82.300;82.300;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;13.200;13.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;161.000;161.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.950;1.950;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);71.900;71.900;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;7.800;7.800;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;60.200;60.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 01 01;Béton;112.000;112.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 01 01;Béton;33.200;33.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 01 01;Béton;55.100;55.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.058;0.058;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.500;12.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3690.000;3690.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;80.600;80.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;31.400;31.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;2.900;2.900;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.200;10.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;17.700;17.700;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;15.200;15.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;49.000;49.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;3.300;3.300;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;58.000;58.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.400;27.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;13.600;13.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;184.000;184.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;12.400;12.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.150;0.150;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.150;9.150;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.500;4.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;93.000;93.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;112.000;112.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);11.100;11.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);22.400;22.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;23.300;23.300;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;20.100;20.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;814.000;814.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;1800.000;1800.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;4.600;4.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;23.200;23.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;71.600;71.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;2.700;2.700;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;17.100;17.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;7.100;7.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.000;1.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;252.000;252.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;11.100;11.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;109.000;109.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;36.400;36.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;582.000;582.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;6.200;6.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;292.000;292.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.050;1.050;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;62.300;62.300;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;2.300;2.300;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;8.250;8.250;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;58.800;58.800;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;137.000;137.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;93.200;93.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 03 02;Déchets d'anodes;1220.000;1220.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.100;41.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;356.000;356.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;27.500;27.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;40.900;40.900;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;7.500;7.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;14.000;14.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;29.100;29.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;19.700;19.700;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.500;12.500;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;9.400;9.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;5.950;5.950;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;50.600;50.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.200;4.200;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.850;2.850;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;16.800;16.800;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.650;1.650;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);66.400;66.400;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;106.000;106.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";17 04 03;Plomb;0.100;0.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;8.600;8.600;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;2800.000;2800.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;3070.000;3070.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;5.700;5.700;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;53.100;53.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.250;8.250;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.900;3.900;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.650;0.650;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;751.000;751.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;138.000;138.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;327.000;327.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2240.000;2240.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;95.100;95.100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3310.000;3310.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1190.000;1190.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6070.000;6070.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9470.000;9470.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11300.000;11300.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;13500.000;13500.000;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12200.000;12200.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.020;2.020;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;414.000;414.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;302.000;302.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 05;Emballages composites;20.000;20.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;22.400;22.400;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;9290.000;9290.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;885.000;885.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 06;Emballages en mélange;597.000;597.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;1820.000;1820.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 05 03;Compost déclassé;45.200;45.200;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;190.000;190.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 01;Papier et carton;65.100;65.100;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;140.000;140.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;812.000;812.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;119.000;119.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;99400.000;99400.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;630.000;630.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4570.000;4570.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2070.000;2070.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 02;Déchets de marchés;44.900;44.900;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;3010.000;3010.000;t/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 07;Déchets encombrants;820.000;820.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.900;2.900;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.140;1.140;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.080;1.080;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;3.040;3.040;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;13.100;13.100;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;8360.000;8360.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;13200.000;13200.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;801.000;801.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9530.000;9530.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;2.220;2.220;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 01;Papier et carton;51.000;51.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";20 01 01;Papier et carton;11.900;11.900;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 01 01;Papier et carton;248.000;248.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.480;1.480;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;5.380;5.380;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.580;2.580;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;222.000;222.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;51200.000;51200.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20000.000;20000.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11900.000;11900.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;217.000;217.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;7330.000;7330.000;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;460.000;460.000;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;3390.000;3390.000;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;719.000;719.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";07 02 13;Déchets plastiques;68.500;68.500;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2930.000;2930.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);17.800;17.800;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.180;8.180;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;65.000;65.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;149.000;149.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;28.700;28.700;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.960;2.960;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;34.700;34.700;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1630.000;1630.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15500.000;15500.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.500;15.500;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2050.000;2050.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3340.000;3340.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.979;0.979;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.065;0.065;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;273.000;273.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5710.000;5710.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2960.000;2960.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;23.100;23.100;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;435.000;435.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;14.100;14.100;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;3960.000;3960.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1060.000;1060.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;457.000;457.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 08 02;Déchets de dessablage;77.700;77.700;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 02;Déchets de dessablage;470.000;470.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;34.600;34.600;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;4140.000;4140.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.520;1.520;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15100.000;15100.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5300.000;5300.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;769.000;769.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14900.000;14900.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4120.000;4120.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1050.000;1050.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11100.000;11100.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;88.800;88.800;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;35000.000;35000.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.180;4.180;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 02 02;Terres et pierres;178.000;178.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;876.000;876.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;60200.000;60200.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3700.000;3700.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;175.000;175.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;938.000;938.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;749.000;749.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10200.000;10200.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;621.000;621.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 07;Déchets encombrants;9320.000;9320.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";17 01 01;Béton;35.300;35.300;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 01 01;Béton;70.200;70.200;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;223.000;223.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;18000.000;18000.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;47.700;47.700;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7.240;7.240;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;186.000;186.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;452.000;452.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;82.900;82.900;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2260.000;2260.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5360.000;5360.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29.600;29.600;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;91.900;91.900;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;79.100;79.100;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;4880.000;4880.000;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 02 02;Terres et pierres;67.100;67.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;0.610;0.610;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;1.000;1.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.480;0.480;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;0.160;0.160;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;2.280;2.280;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.500;2.500;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.170;0.170;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;8.820;8.820;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;314.000;314.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;0.560;0.560;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;0.800;0.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;9.060;9.060;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;38.300;38.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.940;5.940;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.100;8.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;10.000;10.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";06 06 03;Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02;2.120;2.120;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.100;52.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.420;1.420;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.800;28.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.330;0.330;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;0.130;0.130;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.010;1.010;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;18.100;18.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.200;69.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;13.200;13.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.600;27.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.440;1.440;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.420;0.420;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;12.200;12.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;15.400;15.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;18.500;18.500;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;549.000;549.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.200;28.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;300.000;300.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.400;0.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.120;0.120;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;0.740;0.740;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;25.100;25.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.100;7.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.030;0.030;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;25.300;25.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.600;0.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.340;5.340;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 07;Emballages en verre;0.340;0.340;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;8.330;8.330;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;75.700;75.700;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;232.000;232.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;9.560;9.560;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.820;1.820;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;5.680;5.680;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.300;17.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;762.000;762.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;1.050;1.050;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;474.000;474.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;98.000;98.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;105.000;105.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;8.460;8.460;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.040;0.040;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.990;4.990;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;55.200;55.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.650;7.650;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.140;4.140;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;1.370;1.370;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;0.780;0.780;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.410;1.410;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;109.000;109.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1.770;1.770;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;0.180;0.180;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.800;12.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;0.470;0.470;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;2.460;2.460;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.240;1.240;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;1.470;1.470;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;252.000;252.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.800;35.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;4.350;4.350;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;0.200;0.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.440;0.440;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;67.700;67.700;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 02 13;Déchets plastiques;2.300;2.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;87.600;87.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.980;0.980;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.580;0.580;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;135.000;135.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.970;2.970;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.430;0.430;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;66.400;66.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;12600.000;12600.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;9.860;9.860;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.040;1.040;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.200;33.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;4.300;4.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 11 05;Fines et poussières;18.800;18.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.200;50.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;2.810;2.810;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;33.300;33.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.660;0.660;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;22.500;22.500;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;2.280;2.280;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;18.600;18.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.130;2.130;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.040;0.040;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";15 01 07;Emballages en verre;0.770;0.770;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.210;0.210;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.170;0.170;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.880;0.880;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.660;0.660;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";17 01 01;Béton;0.260;0.260;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;62.100;62.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;20.800;20.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;51.900;51.900;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;105.000;105.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.340;2.340;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;58.200;58.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.600;24.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 13 06;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05;5.260;5.260;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.260;3.260;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.020;0.020;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;182.000;182.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;187.000;187.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;1.320;1.320;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6.810;6.810;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;38.100;38.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.770;2.770;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.300;18.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;803.000;803.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.950;1.950;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);2.720;2.720;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;0.080;0.080;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;55.800;55.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.090;0.090;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.400;21.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.310;0.310;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.550;0.550;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.350;7.350;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 02 13;Déchets plastiques;16.100;16.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;1.520;1.520;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.280;5.280;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.810;1.810;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.600;69.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;244.000;244.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.380;0.380;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.770;0.770;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;301.000;301.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;467.000;467.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.040;0.040;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;26.800;26.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;99.900;99.900;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;18.400;18.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.880;2.880;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;14.400;14.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.120;0.120;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.390;0.390;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;73.700;73.700;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";12 01 13;Déchets de soudure;0.980;0.980;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;2.480;2.480;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.650;0.650;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.070;9.070;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.620;0.620;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.940;7.940;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 03;Emballages en bois;0.090;0.090;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.820;1.820;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;36.700;36.700;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 07;Emballages en verre;0.050;0.050;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;20.900;20.900;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2.380;2.380;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.150;0.150;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.000;5.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;34.200;34.200;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;94.100;94.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;2.050;2.050;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.620;0.620;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.010;0.010;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;20.700;20.700;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;0.160;0.160;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;0.020;0.020;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.450;0.450;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.050;0.050;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;6.380;6.380;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.040;0.040;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;0.190;0.190;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;30.100;30.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;6.480;6.480;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;0.640;0.640;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";19 09 04;Charbon actif usé;25.600;25.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.730;7.730;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;127.000;127.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 01;Papier et carton;0.340;0.340;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.670;0.670;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 10;Vêtements;2.890;2.890;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;82.100;82.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;586.000;586.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;75.600;75.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 01 40;Métaux;0.960;0.960;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;73.800;73.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.840;2.840;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2.110;2.110;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 04;Emballages métalliques;14.600;14.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.140;0.140;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.830;1.830;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;15.100;15.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.010;0.010;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.620;3.620;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.100;0.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;10.400;10.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;0.600;0.600;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.560;1.560;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.800;51.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.840;1.840;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;14.500;14.500;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;27.800;27.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 11 05;Fines et poussières;36.000;36.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;79.100;79.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;5.340;5.340;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.980;1.980;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;34.800;34.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.380;0.380;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;753.000;753.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;60.900;60.900;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;10600.000;10600.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;933.000;933.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;11.700;11.700;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1690.000;1690.000;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;32.300;32.300;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;27;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.100;3.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.100;0.100;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;28;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.400;1.400;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;51;"";19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;0.800;0.800;t/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;95;"";19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;13.100;13.100;t/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;16400.000;16400.000;t/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 03;Emballages en bois;6860.000;6860.000;t/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 02 01;Bois;28200.000;28200.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 02 02;Terres et pierres;1020.000;1020.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 02 02;Terres et pierres;2830.000;2830.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 02 02;Terres et pierres;282.000;282.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;4650.000;4650.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;4580.000;4580.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;3440.000;3440.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 02;Verre;89.400;89.400;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 02;Verre;3380.000;3380.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;235.000;235.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3440.000;3440.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;477.000;477.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 40;Métaux;341.000;341.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 40;Métaux;722.000;722.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 40;Métaux;471.000;471.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;80.200;80.200;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2730.000;2730.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.700;8.700;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2710.000;2710.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20400.000;20400.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;732.000;732.000;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 03 07;Déchets encombrants;31.600;31.600;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 07;Déchets encombrants;566.000;566.000;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;168.000;168.000;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9500.000;9500.000;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;404.000;404.000;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5220.000;5220.000;t/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;485.000;485.000;t/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4430.000;4430.000;t/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 01;Papier et carton;1210.000;1210.000;t/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;143000.000;143000.000;t/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;243.000;243.000;t/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;369000.000;369000.000;t/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 01 01;Béton;1480.000;1480.000;t/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3820.000;3820.000;t/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 02 02;Terres et pierres;11.000;11.000;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.490;4.490;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;20.600;20.600;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.364;0.364;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;93;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.005;0.005;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";20 01 01;Papier et carton;2.850;2.850;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";20 01 11;Textiles;0.515;0.515;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.610;0.610;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";20 01 39;Matières plastiques;1.890;1.890;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";20 01 40;Métaux;0.740;0.740;t/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.580;1.580;t/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;452000.000;452000.000;t/an
0006504556;ENORIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;86000.000;84400.000;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;6.460;6.460;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.900;1.900;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;5.860;5.860;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;16.500;16.500;t/an
0006504876;COMPOMAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;28000.000;25000.000;t/an
0006504880;Sodextra;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 03 07;Déchets encombrants;6030.000;6030.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;524.000;524.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;490.000;490.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3460.000;3460.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1320.000;1320.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;57.000;57.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;114.000;114.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;470.000;470.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;3680.000;3680.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;3800.000;3800.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;1200.000;1200.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;127.000;127.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;300.000;300.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;435.000;435.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;2450.000;2450.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;310.000;310.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;721.000;721.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;349.000;349.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;26.000;26.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;169.000;169.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;489.000;489.000;t/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1120.000;1120.000;t/an
0006505010;JOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 17;Métaux ferreux;814.000;814.000;t/an
0006505082;SERIVEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;17600.000;11500.000;t/an
0006505082;SERIVEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;203000.000;214000.000;t/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;96800.000;94500.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;21.400;20.300;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;214.000;203.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2360.000;2240.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;633.000;600.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1220.000;1150.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;34300.000;32500.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;837.000;794.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;527.000;500.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;108.000;103.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24900.000;23600.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;547.000;518.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;325.000;308.000;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;137000.000;130000.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";17 01 01;Béton;1.700;1.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 01 01;Béton;119.000;119.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 01 01;Béton;2.340;2.340;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;57.400;57.400;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;309.000;309.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;562.000;562.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;411.000;267.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.200;12.200;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.400;0.400;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.120;0.120;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4.680;4.680;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.520;1.520;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;443.000;443.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22.300;22.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;91.000;91.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;97.100;46.600;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1350.000;1350.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.020;0.020;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.120;2.120;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3210.000;3210.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;197.000;197.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.360;1.360;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4860.000;4830.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.700;10.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.449;0.449;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.202;0.202;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.030;0.030;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.340;3.340;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";17 02 01;Bois;60.800;60.800;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";17 02 01;Bois;0.640;0.640;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";17 02 01;Bois;40.600;40.600;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";17 02 01;Bois;292.000;292.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 02 01;Bois;21.900;21.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 02 01;Bois;402.000;402.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 01;Papier et carton;2.480;2.480;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 01;Papier et carton;71.300;71.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 01;Papier et carton;53.400;53.400;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 01;Papier et carton;394.000;394.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 01;Papier et carton;27.100;27.100;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 01;Papier et carton;714.000;683.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;52.800;52.800;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;68.100;68.100;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1.640;1.640;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;2.900;2.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;90.600;90.600;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.430;0.430;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.141;0.141;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 17;Métaux ferreux;17.800;17.800;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;9.340;9.340;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.740;4.740;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;13.100;13.100;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;27.400;27.400;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.240;2.240;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;138.000;138.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;112.000;112.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;88.600;88.600;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;24.000;24.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;40.300;40.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;56.700;56.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;64.900;64.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;15.500;15.500;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 02;Aluminium;3.660;3.660;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 02;Aluminium;45.900;45.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;0.300;0.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 02;Aluminium;6.960;3.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 02;Aluminium;8.390;6.450;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";17 04 02;Aluminium;2.160;2.160;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 02;Aluminium;344.000;344.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 02;Aluminium;159.000;159.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 02;Aluminium;56.400;55.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 03;Plomb;2.940;2.940;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 03;Plomb;59.700;59.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 03;Plomb;3.220;3.220;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 04;Zinc;24.500;24.500;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 04;Zinc;4.780;4.780;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 04;Zinc;21.300;21.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;449.000;440.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;36.500;35.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;55.700;45.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;266.000;220.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";17 04 05;Fer et acier;2.620;2.620;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;4010.000;4010.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;143.000;143.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;10.000;10.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;9040.000;8960.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;3.700;3.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.720;3.720;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.020;1.020;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.540;0.540;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 07;Métaux en mélange;8.950;8.950;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.400;0.400;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.380;0.380;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 07;Métaux en mélange;127.000;127.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.650;4.650;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 07;Métaux en mélange;23.700;23.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;48.500;48.500;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;113.000;113.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;33.900;33.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;14.600;14.600;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;132.000;132.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;6.220;6.220;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;24.800;24.800;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;65.200;65.200;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;28.800;28.800;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1020.000;1020.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.560;0.560;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;577.000;577.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;54.000;54.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;205.000;205.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;5.260;5.260;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;206.000;206.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;629.000;629.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;254.000;254.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;202.000;202.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;152.000;152.000;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.400;10.400;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";19 12 02;Métaux ferreux;38.300;38.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 03;Métaux non ferreux;75.200;75.200;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3.100;3.100;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3.600;3.600;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;25.700;25.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 03;Métaux non ferreux;72.200;72.200;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 03;Métaux non ferreux;25.800;25.800;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3.950;3.950;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";19 12 03;Métaux non ferreux;15.300;15.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 12 03;Métaux non ferreux;8.610;8.610;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 03;Métaux non ferreux;12.700;12.700;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;19.300;19.300;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24.900;24.900;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 01 19;Matières plastiques;1.500;1.500;t/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 03 07;Déchets encombrants;4480.000;4490.000;t/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28500.000;26700.000;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);5.900;5.900;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.010;1.010;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.100;0.100;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;8.000;8.000;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);7.500;7.500;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;19.000;19.000;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;10.000;10.000;t/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;10.000;10.000;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1220.000;797.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10000.000;8040.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;160000.000;2250.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.000;47.400;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.000;116.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.000;330.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.000;123000.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.000;5860.000;t/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.000;15800.000;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;8.790;8.790;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;07;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11.600;11.600;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;98.400;98.400;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;123.000;123.000;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.000;6.000;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.910;2.910;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.600;28.600;t/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;160000.000;160000.000;t/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.000;3.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.400;1.400;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.650;0.650;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;3.000;3.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;8.000;8.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;95.500;95.500;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.900;11.900;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;38.900;38.900;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;3.850;3.850;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;37.700;37.700;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.000;2.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;31.600;31.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.200;21.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.600;17.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.350;9.350;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;455.000;455.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.600;34.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;18.200;18.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;16.600;16.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.400;76.400;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.400;17.400;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";10 13 14;Déchets et boues de béton;121.000;121.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.700;22.700;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;70.800;70.800;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;1.450;1.450;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;14.200;14.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;9.550;9.550;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.700;4.700;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.350;6.350;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.950;0.950;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;54.600;54.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.200;44.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;58.300;58.300;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;3.500;3.500;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.450;2.450;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;22.800;22.800;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;20.500;20.500;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;16.500;16.500;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;31.000;31.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;97.900;97.900;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;21.500;21.500;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;407.000;407.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;890.000;890.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 08 02;Déchets de dessablage;12.900;12.900;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;12.000;12.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;4730.000;4730.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2070.000;2070.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.250;0.250;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;16.200;16.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.600;0.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2490.000;2490.000;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.750;4.750;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;0.150;0.150;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;13.200;13.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;5.500;5.500;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;36.600;36.600;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.450;1.450;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;7.200;7.200;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;18.900;18.900;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2.650;2.650;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;43.100;43.100;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;6.100;6.100;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;63.100;63.100;t/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;44.400;44.400;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;553000.000;490000.000;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;57;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.440;1.440;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 13;Déchets de soudure;0.065;0.065;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.120;3.120;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.540;8.540;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;17.700;17.700;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.220;1.220;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.760;0.760;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.100;53.100;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;95.000;95.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.100;25.100;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;853.000;853.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;100.000;100.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11500.000;11500.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;75.600;75.600;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.600;16.600;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;6.740;6.740;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.800;13.800;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";15 01 04;Emballages métalliques;78.300;78.300;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 06;Emballages en mélange;26.200;26.200;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.180;4.180;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;13.700;13.700;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 12 08;Textiles;0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 01;Papier et carton;47.200;47.200;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 01;Papier et carton;56.200;56.200;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 01 01;Papier et carton;10.000;10.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 10;Vêtements;22.800;22.800;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.860;0.860;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 39;Matières plastiques;0.540;0.540;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 01 39;Matières plastiques;6.000;6.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 01 39;Matières plastiques;2.720;2.720;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.420;2.420;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;57.000;57.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;154.000;154.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.940;3.940;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.340;1.340;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.960;0.960;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;75.400;75.400;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2010.000;2010.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;304.000;304.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3.920;3.920;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7430.000;7430.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6530.000;6530.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;199000.000;183000.000;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1110.000;1110.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5000.000;5000.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1080.000;1080.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2990.000;2990.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);6510.000;6510.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;27.200;27.200;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 02 01;Déchets biodégradables;135.000;135.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;846.000;846.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;328000.000;328000.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28600.000;28600.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;177000.000;177000.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;137000.000;137000.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;7000.000;7000.000;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;95.400;95.400;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23100.000;23100.000;t/an
0006506529;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8590.000;8590.000;t/an
0006506529;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;108000.000;105000.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;23.500;23.500;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;20.100;20.100;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 02;Déchets de dessablage;322.000;322.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;17.700;17.700;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;11200.000;11200.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;99.000;99.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3580.000;2580.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2410.000;2410.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;5.620;5.620;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;15.600;15.600;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;290.000;290.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 02;Déchets de dessablage;2460.000;2460.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5.900;5.900;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;230.000;230.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;7.560;7.560;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;1.400;1.400;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;8.660;8.660;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;223.000;223.000;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;79.400;79.400;t/an
0006506682;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;11500.000;11500.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;90.300;90.300;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;476.000;476.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;42.100;42.100;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;26.500;26.500;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2590.000;2590.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;262.000;262.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;74.600;74.600;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19800.000;19800.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6570.000;6570.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10200.000;10200.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21900.000;21900.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;690.000;690.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;25400.000;25400.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;25000.000;25000.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7240.000;7240.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;56900.000;56900.000;t/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23.900;23.900;t/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 17;Métaux ferreux;40.000;40.000;t/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;10500.000;10500.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.200;11.200;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.800;22.800;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1470.000;1470.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2860.000;2860.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.900;2.900;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.700;31.700;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.500;4.500;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;164.000;164.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 01 01;Béton;1150.000;1150.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1690.000;1690.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1710.000;1710.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18000.000;18000.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27300.000;27300.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;34.700;34.700;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.950;3.950;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;617.000;617.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1050.000;1050.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;28.800;28.800;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;10300.000;10300.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1690.000;1690.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3560.000;3560.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14800.000;14800.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5640.000;5640.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9690.000;9690.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2320.000;2320.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;19000.000;19000.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34800.000;34800.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1030.000;1030.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;26700.000;26700.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;404.000;404.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.700;0.700;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.100;6.100;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;27.500;27.500;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4470.000;4470.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;61.300;61.300;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.900;1.900;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.050;8.050;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29.500;29.500;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12500.000;12500.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;491.000;491.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;106.000;106.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;157.000;157.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;924.000;924.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8310.000;8310.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;919.000;919.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 07;Déchets encombrants;756.000;756.000;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";20 03 07;Déchets encombrants;8.500;8.500;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;6.500;6.500;t/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;145.000;145.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.400;18.400;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;46.500;46.500;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.300;25.300;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;631.000;631.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.400;1.400;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;252.000;252.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);27.700;27.700;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2.100;2.100;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);3.500;3.500;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1.500;1.500;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.800;1.800;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;150.000;150.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;9.650;9.650;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;121.000;121.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;165.000;165.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;156.000;156.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;69.000;69.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;228.000;228.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;15.200;15.200;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15000.000;15000.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;547.000;547.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;14500.000;14500.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13500.000;13500.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;884.000;884.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13100.000;13100.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;364.000;364.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.600;0.600;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.450;0.450;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.000;1.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;4.100;4.100;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.950;1.950;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;607.000;607.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;56.400;56.400;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.850;0.850;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.900;1.900;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;129.000;129.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;88.400;88.400;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;88.600;88.600;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4370.000;4370.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;596.000;596.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;15.900;15.900;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;10600.000;10600.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;339.000;339.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;899.000;899.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;4200.000;4200.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";19 08 02;Déchets de dessablage;6.850;6.850;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 02;Déchets de dessablage;4.800;4.800;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 08 02;Déchets de dessablage;580.000;580.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 08 02;Déchets de dessablage;30.200;30.200;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 08 02;Déchets de dessablage;405.000;405.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2190.000;2190.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;42700.000;42700.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;6120.000;6120.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;16100.000;16100.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;32000.000;32000.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;77300.000;77300.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12600.000;12600.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;458.000;458.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;84500.000;84500.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;238000.000;238000.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;775.000;775.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;127000.000;127000.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;43200.000;43200.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;193.000;193.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 01 39;Matières plastiques;0.800;0.800;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1850.000;1850.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2440.000;2440.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1230.000;1230.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18900.000;18900.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;48.400;48.400;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11500.000;11500.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47400.000;47400.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;599.000;599.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;55600.000;55600.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2.000;2.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;524.000;524.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;982.000;982.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 07;Déchets encombrants;22.800;22.800;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 03 07;Déchets encombrants;6.500;6.500;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 03 07;Déchets encombrants;23.000;23.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 07;Déchets encombrants;161.000;161.000;t/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 07;Déchets encombrants;32200.000;32200.000;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.133;0.133;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;0.187;0.187;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.015;0.015;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 13 03;Noir de carbone;0.754;0.754;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.113;0.113;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.602;0.602;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.517;0.517;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.384;0.384;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.315;0.315;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.012;0.012;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.264;0.264;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.352;0.352;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.524;0.524;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.130;0.130;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.760;0.760;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.517;0.517;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.010;6.010;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.375;0.375;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.300;1.300;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.142;0.142;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.046;0.046;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.294;0.294;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.349;0.349;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.011;0.011;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.009;0.009;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;0.269;0.269;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.120;0.120;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.293;0.293;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.340;0.340;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.734;0.734;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.371;0.371;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.190;0.190;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.014;0.014;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.384;0.384;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.430;2.430;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;13.500;13.500;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.334;0.334;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.640;1.640;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;9.310;9.310;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.460;3.460;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.720;6.720;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.960;3.960;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.780;1.780;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;8.290;8.290;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.580;1.580;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;5.680;5.680;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.520;2.520;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.770;1.770;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;40.200;40.200;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;21.700;21.700;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.220;0.220;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;4.880;4.880;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.046;0.046;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.365;0.365;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.020;0.020;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.225;0.225;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.046;0.046;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.400;0.400;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.030;0.030;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.006;0.006;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.433;0.433;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.015;0.015;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.228;0.228;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.215;0.215;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.260;0.260;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";15 01 07;Emballages en verre;1.020;1.020;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 01 07;Emballages en verre;0.098;0.098;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";15 01 07;Emballages en verre;0.254;0.254;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.099;0.099;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.970;1.970;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.290;1.290;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.005;0.005;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.007;0.007;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.081;0.081;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2.040;2.040;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.680;0.680;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.008;0.008;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.015;0.015;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.086;0.086;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.100;0.100;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;0.300;0.300;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.411;0.411;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.032;0.032;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.654;0.654;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.656;0.656;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.040;0.040;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.340;1.340;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.190;3.190;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.368;0.368;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.279;0.279;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.146;0.146;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.063;0.063;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.160;1.160;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;1.330;1.330;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.826;0.826;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;3.570;3.570;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.479;0.479;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.102;0.102;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.200;0.200;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);6.350;6.350;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.659;0.659;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.168;0.168;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.212;0.212;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.020;0.020;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.459;0.459;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.980;1.980;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";17 01 02;Briques;0.309;0.309;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 04 03;Plomb;0.247;0.247;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";17 04 03;Plomb;0.009;0.009;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.012;0.012;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.112;0.112;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.032;0.032;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);1.150;1.150;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.008;0.008;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;1.360;1.360;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;2.850;2.850;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.573;0.573;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;4.260;4.260;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;2.140;2.140;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.756;0.756;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.920;1.920;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.120;1.120;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.250;1.250;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;5.650;5.650;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.645;0.645;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;4.110;4.110;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;28.100;28.100;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;4.720;4.720;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;3.920;3.920;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;2.020;2.020;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.200;0.200;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.350;1.350;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;0.440;0.440;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;16.200;16.200;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.724;0.724;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.440;2.440;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.960;4.960;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.800;1.800;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.060;3.060;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;26.700;26.700;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.220;2.220;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.390;7.390;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;11.800;11.800;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.790;6.790;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.390;5.390;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.500;17.500;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;28.000;28.000;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.640;9.640;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.800;1.800;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.880;2.880;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.610;1.610;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;5.000;5.000;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.430;0.430;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.323;0.323;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;3.070;3.070;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.740;2.740;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.237;0.237;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.382;0.382;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.243;0.243;t/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.020;0.020;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;26.300;26.300;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12800.000;12800.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 01;Papier et carton;3310.000;3310.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 02;Verre;167.000;167.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;23.200;23.200;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;16.100;16.100;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4990.000;4990.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 39;Matières plastiques;14.100;14.100;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 40;Métaux;1350.000;1350.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;714.000;714.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;47400.000;47400.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 07;Déchets encombrants;10400.000;10400.000;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;7910.000;7910.000;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13.300;13.300;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.877;0.877;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.109;0.109;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;3.450;3.450;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;7.300;7.300;t/an
0006507049;Brami Superalliages;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1150.000;1150.000;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.880;1.880;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.450;2.450;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.400;1.400;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.850;2.850;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.360;1.360;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.025;0.025;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.006;0.006;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.178;0.178;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.023;0.023;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.031;0.031;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.041;0.041;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.160;0.160;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.169;0.169;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.044;0.044;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.091;0.091;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 03;Emballages en bois;0.051;0.051;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.702;0.702;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.230;2.230;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.030;2.030;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;74.200;74.200;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.000;2.000;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;115.000;115.000;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.005;0.005;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;22.400;22.400;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.749;0.749;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.004;0.004;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.011;0.011;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.048;0.048;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.447;0.447;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.011;0.011;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.006;0.006;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.287;0.287;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.055;0.055;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.751;0.751;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.060;0.060;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.313;0.313;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.046;0.046;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.545;0.545;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.038;0.038;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.246;0.246;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.760;0.760;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.420;0.420;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;18.700;18.700;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 02;Métaux ferreux;12.100;12.100;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";19 12 02;Métaux ferreux;9.760;9.760;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";19 12 02;Métaux ferreux;6.580;6.580;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.250;0.250;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.490;0.490;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.480;0.480;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.040;1.040;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.539;0.539;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.640;1.640;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.490;2.490;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.540;2.540;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.600;17.600;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;72.900;72.900;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;41.800;41.800;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.250;0.250;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;1.360;1.360;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;1.160;1.160;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.109;0.109;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.422;0.422;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.242;0.242;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.636;0.636;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.580;1.580;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.450;4.450;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.770;1.770;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.760;2.760;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.060;0.060;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.310;1.310;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.800;3.800;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.378;0.378;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;64.000;64.000;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;31.600;31.600;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;27.900;27.900;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.990;9.990;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.117;0.117;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.430;1.430;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.378;0.378;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.920;4.920;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.070;3.070;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.400;14.400;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.350;8.350;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;42.700;42.700;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;263.000;263.000;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;38.900;38.900;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.489;0.489;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.160;1.160;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;146.000;146.000;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.300;11.300;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;30.700;30.700;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;62.500;62.500;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;69.300;69.300;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 07;Métaux en mélange;5.680;5.680;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.175;0.175;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.049;0.049;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.028;0.028;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.055;0.055;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.063;0.063;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.101;0.101;t/an
0006507208;MRF agence SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;19500.000;13600.000;t/an
0006507208;MRF agence SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;54200.000;47900.000;t/an
0006507208;MRF agence SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;25800.000;24200.000;t/an
0006507208;MRF agence SPL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;28400.000;18400.000;t/an
0006507997;VALDEVE DU PAYS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16500.000;16500.000;t/an
0006508346;SMCTVPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;92.000;92.000;t/an
0006508346;SMCTVPE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11500.000;11500.000;t/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;379.000;379.000;t/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13900.000;13900.000;t/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13100.000;13100.000;t/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;44000.000;44000.000;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.480;1.480;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.220;6.220;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.300;0.300;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;78.200;78.200;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 08 02;Déchets de dessablage;8.460;8.460;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";19 08 02;Déchets de dessablage;3.080;3.080;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;6.000;6.000;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1.000;1.000;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;4.000;4.000;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;711.000;711.000;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;3070.000;3070.000;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 07;Déchets encombrants;4530.000;4530.000;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 07;Déchets encombrants;1820.000;1820.000;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16400.000;16400.000;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 02;Verre;101.000;101.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;219.000;533.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;135.000;267.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 01 01;Béton;0.000;12000.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;643.000;1390.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;37500.000;77000.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 02 01;Bois;3590.000;9440.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;1250.000;2940.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;70200.000;28300.000;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1860.000;1340.000;t/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;62000.000;13900.000;t/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1560.000;1560.000;t/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;927.000;927.000;t/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;815.000;815.000;t/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;62000.000;48100.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;3080.000;3080.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1.800;1.800;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.900;36.900;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;44.400;44.400;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.320;1.320;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.400;34.400;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.200;36.200;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.200;49.200;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;4.240;4.240;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.600;15.600;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.700;3.700;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;120.000;120.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1010.000;1010.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;59.800;59.800;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6830.000;6830.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10300.000;10300.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;209.000;209.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5280.000;5280.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;100.000;100.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;1260.000;1260.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);118.000;118.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9350.000;9350.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;336.000;336.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16900.000;16900.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.560;1.560;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4310.000;4310.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;46.900;46.900;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;93.100;93.100;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;67.600;67.600;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14300.000;14300.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;194.000;194.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2230.000;2230.000;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14.300;14.300;t/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 07;Déchets encombrants;275.000;275.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1590.000;1590.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12100.000;12100.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21900.000;21900.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;182.000;182.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1790.000;1790.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;55000.000;55000.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8550.000;8550.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11400.000;11400.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1860.000;1860.000;t/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;533.000;533.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;14.000;14.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;258.000;258.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1810.000;1810.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;17.000;17.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3.420;3.420;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;2.500;2.500;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;3150.000;3150.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 05 03;Compost déclassé;13900.000;13900.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;110000.000;110000.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1560.000;1560.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;216.000;216.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17600.000;17600.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;65.300;65.300;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;180000.000;180000.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.560;7.560;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1630.000;1630.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10700.000;10700.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2100.000;2100.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.260;2.260;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9670.000;9670.000;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;142.000;142.000;t/an
0006510557;RN12 AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;276.000;214.000;t/an
0006510571;GENERIS - Compostage Samoreau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;25000.000;8390.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;693.000;693.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1430.000;1430.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;1050.000;1050.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;50.100;50.100;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1680.000;1680.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2880.000;2880.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;195.000;195.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;458.000;458.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;244.000;244.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1210.000;1210.000;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 02 01;Déchets biodégradables;39.900;39.900;t/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2430.000;2430.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;40.000;40.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.020;0.020;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20.300;20.300;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;182.000;182.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;411.000;411.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14800.000;14800.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11200.000;11200.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9720.000;9720.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.600;12.600;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21300.000;21300.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5740.000;5740.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6690.000;6690.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10100.000;10000.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4820.000;4820.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.046;0.046;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;99.900;99.900;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;9.560;9.560;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10.400;10.400;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.060;0.060;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.780;5.780;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.448;0.448;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1240.000;1240.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;450.000;450.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;390.000;390.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;637.000;637.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2150.000;2150.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;10100.000;10100.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1640.000;1640.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;286.000;286.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;9430.000;9430.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2060.000;2060.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2290.000;2290.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5570.000;5570.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1020.000;1020.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;19.000;19.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.810;7.810;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;15.900;15.900;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;157.000;157.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;50.700;50.700;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.260;3.260;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;137.000;137.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.910;4.910;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;30.900;30.900;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;226.000;226.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.400;10.400;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 03;Emballages en bois;6.680;6.680;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 03;Emballages en bois;2.920;2.920;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 03;Emballages en bois;41.700;41.700;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 03;Emballages en bois;962.000;962.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 03;Emballages en bois;301.000;301.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 03;Emballages en bois;15.100;15.100;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 03;Emballages en bois;1890.000;1890.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 03;Emballages en bois;86.700;86.700;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 03;Emballages en bois;77.000;77.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 03;Emballages en bois;594.000;594.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 03;Emballages en bois;29.100;29.100;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.130;1.130;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 04;Emballages métalliques;6.920;6.920;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 04;Emballages métalliques;20.300;20.300;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 04;Emballages métalliques;256.000;256.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 04;Emballages métalliques;118.000;118.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.560;1.560;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 04;Emballages métalliques;236.000;236.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 04;Emballages métalliques;15.100;15.100;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 04;Emballages métalliques;13.900;13.900;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 04;Emballages métalliques;289.000;289.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 04;Emballages métalliques;33.900;33.900;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;102.000;102.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;239.000;239.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;184.000;184.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;380.000;380.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;327.000;327.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.980;8.980;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;44.400;44.400;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;7.610;7.610;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.200;1.200;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;32.500;32.500;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;5.800;5.800;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;5.380;5.380;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;12.300;12.300;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1270.000;1270.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;54.800;54.800;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;89.500;89.500;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;69.600;69.600;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;129.000;129.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 02 01;Déchets biodégradables;56.700;56.700;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;481.000;481.000;t/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;64.500;64.500;t/an
0006511555;SOCIETE DES EAUX DE MELUN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7990.000;7990.000;t/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 07;Métaux en mélange;2130.000;2130.000;t/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;54.300;54.300;t/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1140.000;1140.000;t/an
0006511926;COMPOST TECHNOLOGIE DU MEE (CTM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";17 02 01;Bois;156.000;156.000;t/an
0006511926;COMPOST TECHNOLOGIE DU MEE (CTM);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12300.000;12000.000;t/an
0006511950;SEPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;33500.000;33500.000;t/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.600;0.600;t/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4870.000;4870.000;t/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1640.000;1640.000;t/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1560.000;1560.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;04;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;43.500;43.500;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;139.000;139.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;08;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.700;10.700;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;49.500;49.500;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;135.000;135.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;554.000;554.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;304.000;304.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;48.400;48.400;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;214.000;214.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1190.000;1190.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;526.000;526.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;540.000;540.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;75.900;75.900;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;26.500;26.500;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.050;4.050;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2400.000;2400.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;74.000;74.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1260.000;1260.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;109.000;109.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;332.000;332.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;681.000;681.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.920;6.920;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;209.000;209.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;65;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.170;8.170;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;543.000;543.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1240.000;1240.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;208.000;208.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1060.000;1060.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1300.000;1300.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;252.000;252.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;865.000;865.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4180.000;4180.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;38.100;38.100;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2610.000;2610.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;60.100;60.100;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1240.000;1240.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2380.000;2380.000;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;PAYS-BAS;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1660.000;1660.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 03;Emballages en bois;56.800;56.800;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 03;Emballages en bois;72.200;72.200;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 03;Emballages en bois;0.480;0.480;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 03;Emballages en bois;159.000;159.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 03;Emballages en bois;7220.000;7220.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 03;Emballages en bois;49.500;49.500;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 03;Emballages en bois;1970.000;1970.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";15 01 03;Emballages en bois;1980.000;1980.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6030.000;6030.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.760;0.760;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";19 12 02;Métaux ferreux;5190.000;5190.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 01;Papier et carton;0.540;0.540;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";19 12 01;Papier et carton;9.480;9.480;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 12 01;Papier et carton;647.000;647.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 12 01;Papier et carton;5320.000;5320.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;176.000;176.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.500;0.500;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2.420;2.420;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.320;0.320;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;26.400;26.400;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.680;0.680;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3450.000;3450.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;8520.000;8520.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;32.200;32.200;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;24.400;24.400;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1740.000;1740.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 01;Papier et carton;1.160;1.160;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 01;Papier et carton;2970.000;2970.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 39;Matières plastiques;39.000;39.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3020.000;3020.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2110.000;2110.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15300.000;15300.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5540.000;5540.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5060.000;5060.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;96.300;96.300;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2350.000;2350.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.280;0.280;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.380;2.380;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28.000;28.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.300;0.300;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.620;0.620;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.500;1.500;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1000.000;1000.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.760;2.760;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.940;0.940;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.980;1.980;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;160.000;160.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14.300;14.300;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;539.000;539.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.160;0.160;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;929.000;929.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.740;0.740;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.240;2.240;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11.600;11.600;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21.600;21.600;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;502.000;502.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;294.000;294.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;52300.000;52300.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.500;12.500;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31.400;31.400;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;80.700;80.700;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.160;2.160;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 03 07;Déchets encombrants;13800.000;13800.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 03 07;Déchets encombrants;10800.000;10800.000;t/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 03 07;Déchets encombrants;23600.000;23600.000;t/an
0006512501;AGV 95;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;97.900;97.900;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.228;0.228;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.196;0.196;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.924;0.924;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;23.200;23.200;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.760;4.760;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;70.000;70.000;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.799;0.799;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.980;4.980;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.333;0.333;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.274;0.274;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.340;7.340;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.260;1.260;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.270;3.270;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.490;2.490;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;45.000;45.000;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;11.200;11.200;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;212.000;212.000;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;47.000;47.000;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.200;1.200;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.036;0.036;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.684;0.684;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;110.000;110.000;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;67.800;67.800;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;138.000;138.000;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;45.600;45.600;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;38.500;38.500;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.580;0.580;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 01 01;Béton;40.600;40.600;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 01 01;Béton;173.000;173.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 01 01;Béton;1090.000;1090.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 01 01;Béton;4780.000;4780.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;172.000;172.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;47.900;47.900;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;63.100;63.100;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;48.400;48.400;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;298.000;298.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;25.100;25.100;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1130.000;1130.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 01;Bois;39.500;39.500;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 02 01;Bois;26.400;26.400;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 02 01;Bois;64.200;64.200;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 02 01;Bois;119.000;119.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 02 01;Bois;7.460;7.460;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 02 01;Bois;60.100;60.100;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 02 01;Bois;24.200;24.200;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 02 01;Bois;307.000;307.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;347.000;347.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;111.000;111.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2790.000;2790.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1660.000;1660.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1660.000;1660.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12300.000;12300.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;2.100;2.100;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;18.600;18.600;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;18.300;18.300;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;28.200;28.200;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;133.000;133.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;82.300;82.300;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;170.000;170.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;11.500;11.500;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;29.100;29.100;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;329.000;329.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;465.000;465.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;24.300;24.300;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2120.000;2120.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 01;Papier et carton;1.420;1.420;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 01;Papier et carton;13.300;13.300;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10.300;10.300;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6.140;6.140;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15.800;15.800;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;49.600;49.600;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 02 01;Déchets biodégradables;42.900;42.900;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 02 01;Déchets biodégradables;105.000;105.000;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;73.900;73.900;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;189.000;189.000;t/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;45900.000;43700.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;148.000;148.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;4870.000;4870.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;127.000;127.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;49.600;49.600;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;367.000;367.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;46.400;46.400;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;26.600;26.600;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;461.000;461.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;50.200;50.200;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;114.000;114.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;80.800;80.800;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5230.000;5230.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;292.000;292.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;324.000;324.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4810.000;4810.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1050.000;1050.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;40.500;40.500;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;207.000;207.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2230.000;2230.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;815.000;815.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;500.000;500.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8330.000;8330.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;244.000;244.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3130.000;3130.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2530.000;2530.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;28.400;28.400;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;128.000;128.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;400.000;400.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;52.400;52.400;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;15.800;15.800;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;121.000;121.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12.300;12.300;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;46.100;46.100;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.600;23.600;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;62.800;62.800;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;47.800;47.800;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;31.400;31.400;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;50.100;50.100;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;5.540;5.540;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;192.000;192.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;26.100;26.100;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;44.200;44.200;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1970.000;1970.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;340.000;340.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;58.200;58.200;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;628.000;628.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;413.000;413.000;t/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;602.000;602.000;t/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 01 17;Métaux ferreux;1250.000;1250.000;t/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;270.000;270.000;t/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 02;Aluminium;360.000;360.000;t/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 04 04;Zinc;201.000;201.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;188.000;188.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;1100.000;1100.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;14.200;14.200;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;45.800;45.800;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;59.300;59.300;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1520.000;1520.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;72.700;72.700;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;4.520;4.520;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;19.100;19.100;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;8.900;8.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;24.400;24.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;16.900;16.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;8.740;8.740;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;124.000;124.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;22.800;22.800;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;124.000;124.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;129.000;129.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2.380;2.380;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;27.600;27.600;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;16.900;16.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;55.400;55.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;196.000;196.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.100;44.100;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;173.000;173.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;260.000;260.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;48.900;48.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;15.800;15.800;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;482.000;482.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;121.000;121.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2670.000;2670.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;342.000;342.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;72.000;72.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;890.000;890.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;12.300;12.300;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;24.800;24.800;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;144.000;144.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;52.500;52.500;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;21.400;21.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;954.000;954.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;866.000;866.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;157.000;157.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;132.000;132.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;132.000;132.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;12.400;12.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 02;Déchets de dessablage;75.100;75.100;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 02;Déchets de dessablage;772.000;772.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 02;Déchets de dessablage;27.200;27.200;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;35.900;35.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;46.700;46.700;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3180.000;3180.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1230.000;1230.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;666.000;666.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;505.000;505.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;15.700;15.700;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;129.000;129.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;65.400;65.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;674.000;674.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;47.600;47.600;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;88.800;88.800;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;12.400;12.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;157.000;157.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;51.900;51.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;102.000;102.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1050.000;1050.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;303.000;303.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.700;18.700;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;152.000;152.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1110.000;1110.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.000;51.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.160;9.160;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.200;21.200;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;273.000;273.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;93.400;93.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.000;49.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.980;5.980;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;32.200;32.200;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;701.000;701.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;309.000;309.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.300;14.300;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.200;6.200;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1450.000;1450.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;55.700;55.700;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;751.000;751.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;635.000;635.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;28.900;28.900;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;60.400;60.400;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;109.000;109.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;178.000;178.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;231.000;231.000;t/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;292.000;292.000;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2900.000;2900.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4230.000;4210.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4080.000;4060.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.000;8.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;886.000;886.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;63000.000;62800.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;92.000;92.000;t/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1010.000;1010.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;02;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;96.600;96.600;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;536.000;536.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;08;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;11.200;11.200;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;15.300;15.300;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;14;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;53.400;53.400;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.270;1.270;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;308.000;308.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;56.200;56.200;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;37.900;37.900;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;19;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;20.500;20.500;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.630;1.630;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;106.000;106.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;23;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.400;14.400;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;24;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;18.400;18.400;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;21.700;21.700;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;39.800;39.800;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;35.900;35.900;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;269.000;269.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.010;8.010;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1290.000;1290.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;81.600;81.600;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;84.500;84.500;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.940;1.940;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;38.700;38.700;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.000;17.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;43;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.800;17.800;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;762.000;762.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;151.000;151.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;866.000;866.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;44.300;44.300;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;79.300;79.300;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;52;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;15.000;15.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;13.100;13.100;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;62.700;62.700;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.500;17.500;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;145.000;145.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;75.000;75.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;58;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;33.300;33.300;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1140.000;1140.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;449.000;449.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;62.100;62.100;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;106.000;106.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;96.300;96.300;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;700.000;700.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;75.800;75.800;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;69.200;69.200;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;13.600;13.600;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;25.000;25.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;86.400;86.400;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;75;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;638.000;638.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;94.500;94.500;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;550.000;550.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;172.000;172.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;56.700;56.700;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;45.800;45.800;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;288.000;288.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;47.400;47.400;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;36.700;36.700;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;37.800;37.800;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;86.500;86.500;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;90;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;18.700;18.700;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;419.000;419.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;353.000;353.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;762.000;762.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;143.000;143.000;t/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;95;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;114.000;114.000;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;88.300;88.300;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;29.300;29.300;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 17;Métaux ferreux;20.600;20.600;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 19;Matières plastiques;1.920;1.920;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 20;Verre;25.900;25.900;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.020;9.020;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.878;0.878;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;44.500;44.500;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.423;0.423;t/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 40;Métaux;10.600;10.600;t/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;2980.000;2980.000;t/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;115.000;115.000;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;64.700;64.700;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;20.200;20.200;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;30.900;30.900;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;11.500;11.500;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;30.800;30.800;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;17.000;17.000;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2140.000;2140.000;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.000;8.000;t/an
0006513967;Ferme de la Tremblaye - méthaniseur;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;700.000;700.000;t/an
0006514742;GENERIS - Compostage Reau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;30000.000;22100.000;t/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;31700.000;31700.000;t/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;572.000;572.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;445.000;3.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2750.000;2750.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;83.200;83.200;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4170.000;4170.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2860.000;2860.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1060.000;1060.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9590.000;9590.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;148.000;148.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1790.000;1790.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60300.000;60300.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;16000.000;16000.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3140.000;3140.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;146.000;146.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7610.000;7610.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9390.000;9390.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1900.000;1900.000;t/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;146.000;146.000;t/an
0006516211;E3D;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.630;4.630;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;384.000;384.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.840;7.840;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4240.000;4240.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3310.000;3310.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;176.000;176.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1100.000;1100.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2050.000;2050.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;278.000;278.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;67200.000;67200.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;45700.000;45700.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4720.000;4720.000;t/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;16200.000;16200.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;5100.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;4540.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;850.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;13.300;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;8230.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;27200.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;5530.000;t/an
0006517488;ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60000.000;1460.000;t/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;420.000;420.000;t/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 07;Métaux en mélange;10800.000;10800.000;t/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 40;Métaux;7650.000;7650.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;486.000;389.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4590.000;3670.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;95.000;76.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1460.000;1170.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;7950.000;6360.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1130.000;905.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;220.000;176.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1700.000;1360.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5350.000;4280.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;451.000;360.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19300.000;15500.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;160.000;133.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;226.000;188.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 05;Fer et acier;29.700;24.700;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;239.000;198.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 05;Fer et acier;498.000;414.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 05;Fer et acier;112.000;93.200;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;50.600;42.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;5130.000;4260.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;1870.000;1550.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;658.000;546.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 05;Fer et acier;54.200;45.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;78.500;65.200;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;166.000;138.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 05;Fer et acier;6510.000;5410.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;4980.000;4130.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 05;Fer et acier;273.000;227.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 05;Fer et acier;1310.000;1080.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;1330.000;1110.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 05;Fer et acier;13400.000;11200.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 05;Fer et acier;825.000;685.000;t/an
0006517644;MAZEAU RECYCLAGE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;11800.000;9820.000;t/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;9870.000;9870.000;t/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 06;Emballages en mélange;1860.000;1860.000;t/an
0006518730;SEINEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18000.000;18000.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;6040.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;16400.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;402.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;9350.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;1240.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;731.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;45900.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;517000.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;33400.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;424000.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;585.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;13900.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 02 02;Terres et pierres;0.000;649.000;t/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";20 02 02;Terres et pierres;0.000;3610.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 02;Briques;460000.000;8.320;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 02;Briques;460000.000;5.440;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 02;Briques;460000.000;22.800;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 02;Briques;460000.000;31.200;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 02;Briques;460000.000;15.100;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 02;Briques;460000.000;52.400;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 02;Briques;460000.000;21.100;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;4.160;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;2.720;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;11.400;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;15.600;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;7.530;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;26.200;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;460000.000;10.600;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;820.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;536.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;2240.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;3070.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;1480.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;5160.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;460000.000;2080.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;460000.000;3680.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;460000.000;6260.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;460000.000;54500.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;460000.000;14.900;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;460000.000;73000.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 02 02;Terres et pierres;460000.000;2260.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 02 02;Terres et pierres;460000.000;3840.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 02 02;Terres et pierres;460000.000;33400.000;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 02 02;Terres et pierres;460000.000;9.120;t/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";20 02 02;Terres et pierres;460000.000;44800.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;169.000;169.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8430.000;8430.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;117000.000;117000.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;523.000;523.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30600.000;30600.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;182000.000;182000.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15800.000;15800.000;t/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27900.000;27900.000;t/an
0006518923;CIV (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60100.000;60100.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;843.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.000;67.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.000;288.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1360.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;8680.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;32.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;8760.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;3910.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;24000.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;7050.000;t/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 02 02;Terres et pierres;0.000;5220.000;t/an
0006518926;CEMEX (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8840.000;8840.000;t/an
0006518927;TERRALIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17700.000;17700.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 01;Béton;3000000.000;234.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 01;Béton;3000000.000;96.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 01;Béton;3000000.000;51.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 01;Béton;3000000.000;298.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 01;Béton;3000000.000;77.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 02;Briques;3000000.000;62.400;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 02;Briques;3000000.000;22.700;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 02;Briques;3000000.000;12.100;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 02;Briques;3000000.000;417.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 02;Briques;3000000.000;92.200;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 02;Briques;3000000.000;959.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 02;Briques;3000000.000;1250.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 02;Briques;3000000.000;65.500;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;31.200;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;11.400;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;6.030;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;208.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;46.100;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;480.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;625.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3000000.000;32.700;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;6150.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;2240.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;1190.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;41100.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;9080.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;94500.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;123000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3000000.000;6450.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;42.600;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;40400.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;170000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;11100.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;9370.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;95000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;212000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;205000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3000000.000;19100.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;69.400;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;65900.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;277000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;18100.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;15300.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;155000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;346000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;334000.000;t/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 02 02;Terres et pierres;3000000.000;31200.000;t/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1000000.000;2140.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 01;Béton;3800000.000;50.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 01;Béton;3800000.000;336.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 01;Béton;3800000.000;358.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 01;Béton;3800000.000;64.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 01;Béton;3800000.000;1290.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 01;Béton;3800000.000;1820.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 01;Béton;3800000.000;164.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 01;Béton;3800000.000;1790.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 02;Briques;3800000.000;374.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 02;Briques;3800000.000;515.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 02;Briques;3800000.000;31.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 02;Briques;3800000.000;42.300;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 02;Briques;3800000.000;301.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 02;Briques;3800000.000;1970.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 02;Briques;3800000.000;300.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 02;Briques;3800000.000;466.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;187.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;258.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;15.500;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;21.100;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;150.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;986.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;150.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3800000.000;233.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;15.800;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;36800.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;50700.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;3060.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;4160.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;29600.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;194000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;29500.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3800000.000;45900.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;1860.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;154000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;172000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;23200.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;3300.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;245000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;516000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;277000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3800000.000;120000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;2270.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;188000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;210000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;28400.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;4030.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;300000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;631000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;338000.000;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 02 02;Terres et pierres;3800000.000;147000.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;6300.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;80.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;4080.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;27500.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;4380.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.000;7250.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;3410.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;4960.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;10900.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;142.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;442.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;54000.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;141000.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;136000.000;t/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;172000.000;t/an
0006519692;COSSON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12200.000;12200.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 01;Béton;2520000.000;8.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 01;Béton;2520000.000;24.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 01 02;Briques;2520000.000;2.940;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 02;Briques;2520000.000;43.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 02;Briques;2520000.000;6.100;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 02;Briques;2520000.000;6.670;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 02;Briques;2520000.000;3.420;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 02;Briques;2520000.000;56.400;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 02;Briques;2520000.000;192.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 02;Briques;2520000.000;28.900;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 02;Briques;2520000.000;216.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;1.470;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;21.500;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;3.050;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;3.330;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;1.710;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;28.200;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;96.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;14.400;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;2520000.000;108.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;290.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;4230.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;601.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;657.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;337.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;5560.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;18900.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;2850.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2520000.000;21300.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;398.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;15200.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;17400.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;13300.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;1370.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;42400.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;136000.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;16100.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2520000.000;97700.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;244.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;9300.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;10700.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;8140.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;840.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;26000.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;83600.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;9870.000;t/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 02 02;Terres et pierres;2520000.000;59900.000;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.676;0.676;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.370;2.370;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.050;9.050;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.655;0.655;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.050;1.050;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.690;1.690;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.933;0.933;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.165;0.165;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.104;0.104;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.129;0.129;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;1.420;1.420;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.730;4.730;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.307;0.307;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.952;0.952;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;2.440;2.440;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.192;0.192;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.442;0.442;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.120;2.120;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.306;0.306;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.110;4.110;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.260;7.260;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.800;17.800;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.833;0.833;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.500;3.500;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.400;4.400;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.520;1.520;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.750;5.750;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.058;0.058;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.005;0.005;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.388;0.388;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.458;0.458;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.400;1.400;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.041;0.041;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;14.000;14.000;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.092;0.092;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.520;1.520;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.800;1.800;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.336;0.336;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.258;0.258;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.013;0.013;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.115;0.115;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.005;0.005;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.026;0.026;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;4.720;4.720;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;0.035;0.035;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1.950;1.950;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.210;2.210;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.700;10.700;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.850;1.850;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.990;6.990;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.960;4.960;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.844;0.844;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.100;11.100;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.250;6.250;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.020;1.020;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.190;1.190;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.844;0.844;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.080;2.080;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.760;7.760;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 17;Métaux ferreux;8.440;8.440;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 17;Métaux ferreux;65.900;65.900;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.450;1.450;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.370;5.370;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 17;Métaux ferreux;4.540;4.540;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.000;15.000;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.351;0.351;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.115;0.115;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 18;Métaux non ferreux;5.410;5.410;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.956;0.956;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.401;0.401;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 19;Matières plastiques;2.350;2.350;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 19;Matières plastiques;8.940;8.940;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 19;Matières plastiques;24.900;24.900;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 19;Matières plastiques;0.944;0.944;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 19;Matières plastiques;6.440;6.440;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 19;Matières plastiques;5.100;5.100;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 19;Matières plastiques;2.480;2.480;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 20;Verre;9.020;9.020;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 20;Verre;15.300;15.300;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 20;Verre;52.600;52.600;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 20;Verre;4.770;4.770;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 20;Verre;9.370;9.370;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 20;Verre;15.400;15.400;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 20;Verre;7.650;7.650;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.470;5.470;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;22.200;22.200;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.774;0.774;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 02 01;Bois;2.300;2.300;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 02 01;Bois;0.400;0.400;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.701;0.701;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.393;0.393;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7.900;7.900;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.106;0.106;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";20 01 01;Papier et carton;1.070;1.070;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 01;Papier et carton;0.691;0.691;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 01;Papier et carton;5.190;5.190;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 01;Papier et carton;0.788;0.788;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 01;Papier et carton;0.879;0.879;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 01;Papier et carton;0.172;0.172;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 02;Verre;0.195;0.195;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.270;2.270;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.620;6.620;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.322;0.322;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.600;14.600;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;6.930;6.930;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 39;Matières plastiques;0.299;0.299;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 39;Matières plastiques;0.223;0.223;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 39;Matières plastiques;0.890;0.890;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";20 01 40;Métaux;1.810;1.810;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 40;Métaux;4.500;4.500;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 40;Métaux;16.400;16.400;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 40;Métaux;14.200;14.200;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 40;Métaux;5.590;5.590;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.510;1.510;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.884;0.884;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.626;0.626;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.477;0.477;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.200;1.200;t/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20000.000;11700.000;t/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";20 01 40;Métaux;250.000;2.020;t/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";20 01 01;Papier et carton;6000.000;3100.000;t/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";20 01 39;Matières plastiques;6000.000;56.900;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.370;2.370;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 05;Fer et acier;2730.000;2730.000;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;4.640;4.640;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 18;Métaux non ferreux;16.600;16.600;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.390;4.390;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;20.100;20.100;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 02;Aluminium;21.400;21.400;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 04;Zinc;0.778;0.778;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 06;étain;0.006;0.006;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 07;Métaux en mélange;33.600;33.600;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;5.900;5.900;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.449;0.449;t/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;557.000;555.000;t/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.055;0.480;t/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";17 04 07;Métaux en mélange;178.000;137.000;t/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 05;Fer et acier;3620.000;3030.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.000;42.800;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.000;151.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.000;1480.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.000;441.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.000;27.100;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.000;784.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.000;161.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.000;221.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;804.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3820.000;7810.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;3780.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;64.700;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;3560.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;13000.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);195.000;195.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;795.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;915.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;2430.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;2590.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4680.000;4680.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;68.200;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.000;2420.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.000;6380.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);0.000;137.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;0.000;572.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;0.000;196.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;250.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1190.000;2430.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1180.000;1180.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;20.100;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;1110.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.000;360.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";17 01 01;Béton;0.000;489.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;24.200;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;316.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;0.000;10.100;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;0.000;214.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1190.000;1740.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;15.300;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);62.400;62.400;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;71.800;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;191.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;579.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;368.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.000;15.400;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.000;190.000;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.000;501.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;272.000;272.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4200.000;4200.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;11000.000;1190.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);40.000;40.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);60.000;60.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);135.000;135.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1640.000;1640.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;57.700;57.700;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1310.000;1310.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1230.000;1230.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);23.000;23.000;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);34.500;34.500;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);77.600;77.600;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);941.000;941.000;t/an
0006600545;AUBORD AUTO-PIECES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1420.000;1420.000;t/an
0006600545;AUBORD AUTO-PIECES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;286000.000;286000.000;t/an
0006600545;AUBORD AUTO-PIECES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);290.000;290.000;t/an
0006600545;AUBORD AUTO-PIECES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 18;Métaux non ferreux;41400.000;41400.000;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;6270.000;6270.000;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;40.300;40.300;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;195.000;195.000;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;750.000;750.000;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;86.000;86.000;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12.000;12.000;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6.160;6.160;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14300.000;14300.000;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.120;8.120;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14.900;14.900;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;3.000;3.000;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.880;1.880;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.780;5.780;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 17;Métaux ferreux;36.900;36.900;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 17;Métaux ferreux;1380.000;1380.000;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 17;Métaux ferreux;12.900;12.900;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 01 17;Métaux ferreux;25.000;25.000;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 17;Métaux ferreux;56.500;56.500;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.005;0.005;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.430;1.430;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.238;0.238;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.559;0.559;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;41.800;41.800;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.270;1.270;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 02;Aluminium;0.031;0.031;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 02;Aluminium;0.196;0.196;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;6.200;6.200;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 02;Aluminium;23.000;23.000;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 02;Aluminium;3.350;3.350;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 03;Plomb;5.020;5.020;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 03;Plomb;0.168;0.168;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 03;Plomb;0.156;0.156;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 04;Zinc;0.074;0.074;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 04;Zinc;0.998;0.998;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 04;Zinc;0.037;0.037;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.233;0.233;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.232;0.232;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;8.240;8.240;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;21.900;21.900;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.319;0.319;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.970;1.970;t/an
0006600705;ROUMEAS & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4130.000;4130.000;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.160;0.160;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 17;Métaux ferreux;147.000;147.000;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.173;0.173;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.210;1.210;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.447;0.447;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.220;2.220;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.011;0.011;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.064;0.064;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.820;1.820;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 18;Métaux non ferreux;259.000;259.000;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.026;0.026;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.477;0.477;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.251;0.251;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.049;0.049;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.015;0.015;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.068;0.068;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.160;1.160;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.009;0.009;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.331;0.331;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.700;2.700;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.063;0.063;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.252;0.252;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.012;0.012;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.867;0.867;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.092;0.092;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.153;0.153;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.116;0.116;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;149.000;149.000;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.594;0.594;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.710;1.710;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.159;0.159;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.015;0.015;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.053;0.053;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.007;0.007;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.793;0.793;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.180;3.180;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.047;0.047;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.014;0.014;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.177;0.177;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.166;0.166;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.051;0.051;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.056;0.056;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.031;0.031;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.036;0.036;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.133;0.133;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 02;Aluminium;0.092;0.092;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 02;Aluminium;1.950;1.950;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 04 02;Aluminium;0.074;0.074;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";17 04 02;Aluminium;0.018;0.018;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 02;Aluminium;248.000;248.000;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 02;Aluminium;0.855;0.855;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;0.743;0.743;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 02;Aluminium;2.930;2.930;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;0.056;0.056;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 02;Aluminium;0.045;0.045;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 02;Aluminium;0.584;0.584;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 02;Aluminium;2.480;2.480;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;0.039;0.039;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 02;Aluminium;0.126;0.126;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;0.062;0.062;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 02;Aluminium;0.070;0.070;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 02;Aluminium;0.032;0.032;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 03;Plomb;0.319;0.319;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 03;Plomb;0.121;0.121;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 03;Plomb;21.100;21.100;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 03;Plomb;1.210;1.210;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 03;Plomb;0.662;0.662;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 03;Plomb;0.015;0.015;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 03;Plomb;0.041;0.041;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 03;Plomb;0.027;0.027;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 03;Plomb;0.016;0.016;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 04;Zinc;0.024;0.024;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 04;Zinc;20.200;20.200;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 04;Zinc;0.751;0.751;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 04;Zinc;1.340;1.340;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;0.003;0.003;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";17 04 05;Fer et acier;0.480;0.480;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;14.700;14.700;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 05;Fer et acier;0.600;0.600;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 05;Fer et acier;0.300;0.300;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";17 04 05;Fer et acier;6.080;6.080;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 05;Fer et acier;3460.000;3460.000;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;2.860;2.860;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;0.660;0.660;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 05;Fer et acier;24.200;24.200;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 05;Fer et acier;0.120;0.120;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 05;Fer et acier;30.100;30.100;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;0.700;0.700;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 05;Fer et acier;1.940;1.940;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;0.480;0.480;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;2.100;2.100;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;0.940;0.940;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 05;Fer et acier;0.260;0.260;t/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 06;étain;0.114;0.114;t/an
0006600803;UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);30;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20000.000;8490.000;t/an
0006600803;UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;6820.000;6820.000;t/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;227000.000;227000.000;t/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;32400.000;12600.000;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;3.000;3.000;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.400;0.400;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.600;1.600;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.800;0.800;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;16.800;16.800;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.036;0.036;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.025;0.025;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;22.900;22.900;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);0.208;0.208;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.238;0.238;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.853;0.853;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;20.200;20.200;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 03;Emballages en bois;0.100;0.100;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.249;0.249;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.000;1.000;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.152;0.152;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.036;0.036;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;42.200;42.200;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.700;15.700;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5.290;5.290;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.049;0.049;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;3.620;3.620;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;0.614;0.614;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;12.400;12.400;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;10.800;10.800;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;39.400;39.400;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.755;0.755;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.510;1.510;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.440;7.440;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;20.700;20.700;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;64.000;64.000;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;23.700;23.700;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;14.200;14.200;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.000;2.000;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;26.200;26.200;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.370;4.370;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.109;0.109;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;6.640;6.640;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.262;0.262;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;5.530;5.530;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.134;0.134;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.008;0.008;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.043;0.043;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.107;0.107;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 04;Emballages métalliques;6.640;6.640;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.176;0.176;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.131;0.131;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;7.500;7.500;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.452;0.452;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.490;4.490;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.969;0.969;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.594;0.594;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.400;9.400;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.650;2.650;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.017;0.017;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.920;2.920;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.647;0.647;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.331;0.331;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.229;0.229;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.033;0.033;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.146;0.146;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.283;0.283;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.043;0.043;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.025;0.025;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.003;0.003;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.043;0.043;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);1.130;1.130;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);1.160;1.160;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.004;0.004;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.490;0.490;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.090;0.090;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.739;0.739;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;92.000;92.000;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.164;0.164;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.940;3.940;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.540;7.540;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;2.220;2.220;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.075;0.075;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.073;0.073;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.198;0.198;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;0.026;0.026;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.198;0.198;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.158;0.158;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13.200;13.200;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;5.270;5.270;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;2.270;2.270;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.016;0.016;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.036;0.036;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.670;2.670;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;1.210;1.210;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.140;2.140;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.870;0.870;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.440;3.440;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;3.340;3.340;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.332;0.332;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.743;0.743;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.210;3.210;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.530;0.530;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.540;2.540;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.068;0.068;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.148;0.148;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.450;0.450;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.119;0.119;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.825;0.825;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.720;0.720;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.090;1.090;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.010;2.010;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.230;1.230;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.045;0.045;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.695;0.695;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;4.820;4.820;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.529;0.529;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.210;1.210;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;15.100;15.100;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.200;1.200;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.486;0.486;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.134;0.134;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.090;1.090;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.346;0.346;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.587;0.587;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.850;0.850;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.020;0.020;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.766;0.766;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.992;0.992;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.040;0.040;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.020;0.020;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.638;0.638;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.008;0.008;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.047;0.047;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.108;0.108;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.015;0.015;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";17 02 01;Bois;0.190;0.190;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;6.830;6.830;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.205;0.205;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";19 09 04;Charbon actif usé;11.500;11.500;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 10;Vêtements;0.115;0.115;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;22.200;22.200;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.521;0.521;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.900;17.900;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.900;10.900;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;46.200;46.200;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;12.900;12.900;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.060;1.060;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.024;0.024;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.362;0.362;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 40;Métaux;1.950;1.950;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.760;1.760;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5.370;5.370;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.180;1.180;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6.010;6.010;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12.400;12.400;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.800;1.800;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34.400;34.400;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5.350;5.350;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5.910;5.910;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.240;0.240;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.380;1.380;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);973;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.870;0.870;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.009;0.009;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.011;0.011;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.180;0.180;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.128;0.128;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.380;0.380;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.051;0.051;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;25.800;25.800;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;89.300;89.300;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.498;0.498;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.966;0.966;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;42.300;42.300;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;207.000;207.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;26.000;26.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;159.000;159.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;88.400;88.400;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.620;1.620;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;39.900;39.900;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.632;0.632;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.197;0.197;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;37.200;37.200;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.013;0.013;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;49.600;49.600;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;10.600;10.600;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;5.680;5.680;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;110.000;110.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.291;0.291;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.439;0.439;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.390;0.390;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.109;0.109;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.496;0.496;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.258;0.258;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.700;10.700;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;218.000;218.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;7.880;7.880;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";19 12 02;Métaux ferreux;8.050;8.050;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";19 12 02;Métaux ferreux;2.080;2.080;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.015;0.015;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 02;Métaux ferreux;9.460;9.460;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 02;Métaux ferreux;36.700;36.700;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 02;Métaux ferreux;80.000;80.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 03;Métaux non ferreux;41.200;41.200;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";19 12 03;Métaux non ferreux;13.500;13.500;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.025;0.025;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;200.000;200.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1.920;1.920;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";19 12 03;Métaux non ferreux;13.400;13.400;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 03;Métaux non ferreux;72.200;72.200;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";19 12 03;Métaux non ferreux;392.000;392.000;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 03;Métaux non ferreux;31.200;31.200;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;23.600;23.600;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 03;Métaux non ferreux;7.400;7.400;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.550;3.550;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.470;8.470;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";15 01 03;Emballages en bois;1.030;1.030;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";15 01 03;Emballages en bois;0.608;0.608;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";15 01 03;Emballages en bois;3.140;3.140;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";15 01 03;Emballages en bois;2.650;2.650;t/an
0006600990;FRAYSSE Jean-pierre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 17;Métaux ferreux;171.000;171.000;t/an
0006600990;FRAYSSE Jean-pierre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 18;Métaux non ferreux;12.800;12.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.340;6.340;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;8.000;8.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;540.000;540.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;50.500;50.500;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;20.000;20.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;25.600;25.600;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;104.000;104.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;22.400;22.400;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.300;24.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.100;26.100;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;329.000;329.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;13.800;13.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;26.700;26.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;27.400;27.400;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.920;4.920;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.240;9.240;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;239.000;239.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.240;1.240;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;794.000;794.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.800;20.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;54.500;54.500;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;265.000;265.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.940;2.940;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.900;8.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;95.400;95.400;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.360;5.360;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.900;19.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;234.000;234.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;59.000;59.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.660;1.660;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.740;4.740;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;5.260;5.260;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";06 13 03;Noir de carbone;3.820;3.820;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";06 13 03;Noir de carbone;4.740;4.740;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58.000;58.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;237.000;237.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.980;2.980;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.750;9.750;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;231.000;231.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.900;18.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.800;17.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.300;25.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.880;0.880;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;119.000;119.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.300;25.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;36.900;36.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.900;13.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.980;1.980;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;157.000;157.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;34.100;34.100;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1330.000;1330.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;17.900;17.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;53.000;53.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;897.000;897.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.100;35.100;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.580;2.580;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;6.180;6.180;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;88.300;88.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;61.700;61.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;372.000;372.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.680;8.680;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;8.920;8.920;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;134.000;134.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;8.480;8.480;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;16.900;16.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;13.700;13.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.300;3.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.280;0.280;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;199.000;199.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;18.200;18.200;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;33.300;33.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;28.000;28.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;6.920;6.920;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;250.000;250.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;33.400;33.400;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.760;5.760;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;316.000;316.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;4.550;4.550;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;30.900;30.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;2.080;2.080;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.800;42.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.340;5.340;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.700;18.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.400;0.400;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.980;7.980;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.620;0.620;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.120;2.120;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.900;7.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";15 01 06;Emballages en mélange;26.400;26.400;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;"";15 01 06;Emballages en mélange;52.700;52.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;150.000;150.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 06;Emballages en mélange;23.700;23.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;6.880;6.880;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;10.900;10.900;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;55.500;55.500;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.280;3.280;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;7.000;7.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.510;2.510;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;4.780;4.780;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;15.800;15.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;102.000;102.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;327.000;327.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;9.710;9.710;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;57.200;57.200;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.580;2.580;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;208.000;208.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";17 02 01;Bois;532.000;532.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 02 01;Bois;539.000;539.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;13.800;13.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;21.200;21.200;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;8.480;8.480;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;277.000;277.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;87.200;87.200;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;93.300;93.300;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;6.820;6.820;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.700;1.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 09 04;Charbon actif usé;14.700;14.700;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9.520;9.520;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.120;6.120;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1210.000;1210.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1030.000;1030.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;332.000;332.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1410.000;1410.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);63.800;63.800;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;106.000;106.000;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;1.140;1.140;t/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.980;0.980;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1990.000;1990.000;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18500.000;18500.000;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3560.000;3560.000;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23700.000;23700.000;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;51800.000;51800.000;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 03 07;Déchets encombrants;9430.000;9430.000;t/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";20 03 07;Déchets encombrants;13100.000;13100.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;31.000;31.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;174.000;174.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 03;Plomb;22.000;22.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;47.000;47.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 12 02;Métaux ferreux;2820.000;2820.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 12 03;Métaux non ferreux;163.000;163.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 01;Papier et carton;39.000;39.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 02;Verre;108.000;108.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 39;Matières plastiques;31.000;31.000;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;480.000;480.000;t/an
0006601140;TILT AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3670.000;2750.000;t/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43500.000;40000.000;t/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;41.000;41.000;t/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12000.000;12000.000;t/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";17 01 01;Béton;3330.000;1920.000;t/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;22.500;22.500;t/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;941.000;941.000;t/an
0006601558;SOMATRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;814.000;814.000;t/an
0006601558;SOMATRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 02 02;Terres et pierres;9250.000;9250.000;t/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;62000.000;41.000;t/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;62000.000;64400.000;t/an
0006601566;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8910.000;8910.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.700;18.700;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.400;64.400;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;61.800;61.800;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;915.000;915.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.500;22.500;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;7.160;7.160;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.100;26.100;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;298.000;298.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.640;6.640;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;95.900;95.900;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.300;24.300;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.600;14.600;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;19.600;19.600;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;1.540;1.540;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.360;6.360;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.740;3.740;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.060;1.060;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;4.880;4.880;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 03;Matières plastiques;2.140;2.140;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;1180.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;354.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;134.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;47.700;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;20.100;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;173.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;11.600;11.600;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;0.000;143.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;8.360;8.360;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;216.000;216.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1370.000;1370.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;4.640;4.640;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;18.300;18.300;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;201.000;627.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;276.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;176.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.780;3.780;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;19.500;19.500;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;2670.000;2670.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34700.000;34700.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;50300.000;50300.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7730.000;7730.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;36.200;36.200;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;625.000;625.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;16.300;16.300;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 01 11;Textiles;20.400;20.400;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3720.000;3720.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;19800.000;19800.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;22.500;22.500;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;48000.000;48000.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3010.000;3010.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1860.000;1860.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;66.200;66.200;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2930.000;2930.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;5310.000;5310.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 07;Déchets encombrants;8720.000;8720.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 07;Déchets encombrants;147.000;147.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;147.000;147.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.300;35.300;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;204.000;204.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;152.000;152.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;28.900;28.900;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;313.000;313.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;594.000;594.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;656.000;656.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;853.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;148.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;1550.000;1550.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;633.000;633.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1060.000;1060.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;5710.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;392.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;102.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;7.160;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;22.700;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;752.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;2.880;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;71.800;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;2570.000;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;36.100;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;79.600;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.000;2170.000;t/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;8310.000;8310.000;t/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;99000.000;96700.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13800.000;13800.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;20800.000;20800.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6000.000;6000.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6220.000;6220.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1230.000;1230.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2500.000;2500.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 06;Emballages en mélange;809.000;809.000;t/an
0006601838;ECOVAL 30;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";15 01 06;Emballages en mélange;2030.000;2030.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;123.000;123.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;94.500;94.500;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8970.000;8970.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7060.000;7060.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1290.000;1290.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1540.000;1540.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";20 02 01;Déchets biodégradables;107.000;107.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1450.000;1450.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3680.000;3680.000;t/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";20 02 01;Déchets biodégradables;328.000;328.000;t/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3150.000;3150.000;t/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;437.000;437.000;t/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3290.000;3290.000;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13300.000;4190.000;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13300.000;3730.000;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13300.000;201.000;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;13300.000;17.500;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;13300.000;128.000;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;13300.000;64.600;t/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13300.000;5390.000;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;4.600;4.600;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.950;0.950;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.096;0.096;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";10 12 06;Moules déclassés;0.387;0.387;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.143;0.143;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.403;0.403;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;6.790;6.790;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;16.900;16.900;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;23.400;23.400;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2.960;2.960;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.866;0.866;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.266;0.266;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.776;0.776;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;11.200;11.200;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.030;7.030;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;33.000;33.000;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.290;1.290;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;26.200;26.200;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.108;0.108;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;0.500;0.500;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.910;0.910;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.030;1.030;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.778;0.778;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.400;16.400;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.770;2.770;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.930;5.930;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.420;4.420;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.300;5.300;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.014;0.014;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.520;2.520;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.850;3.850;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.480;4.480;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.890;8.890;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.110;6.110;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.000;5.000;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.690;3.690;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;4.690;4.690;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.459;0.459;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;8.910;8.910;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.445;0.445;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.866;0.866;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.162;0.162;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.123;0.123;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.024;0.024;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.910;1.910;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1.310;1.310;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;0.712;0.712;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1.730;1.730;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;34.300;34.300;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.093;0.093;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.160;1.160;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;16.900;16.900;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.308;0.308;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.280;5.280;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.920;4.920;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;5.810;5.810;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.180;4.180;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.203;0.203;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;6.260;6.260;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7.740;7.740;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;8.380;8.380;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.132;0.132;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.539;0.539;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.760;1.760;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 17;Métaux ferreux;75.200;75.200;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 17;Métaux ferreux;6.700;6.700;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 17;Métaux ferreux;12.600;12.600;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 17;Métaux ferreux;24.100;24.100;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 17;Métaux ferreux;9.240;9.240;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.750;1.750;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;4.270;4.270;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.378;0.378;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.330;1.330;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.020;2.020;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.656;0.656;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";16 01 19;Matières plastiques;1.090;1.090;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 19;Matières plastiques;1.470;1.470;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 19;Matières plastiques;41.400;41.400;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 19;Matières plastiques;3.320;3.320;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 19;Matières plastiques;16.700;16.700;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 19;Matières plastiques;13.500;13.500;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 19;Matières plastiques;7.860;7.860;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 19;Matières plastiques;10.600;10.600;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;"";16 01 20;Verre;2.080;2.080;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 20;Verre;7.410;7.410;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 20;Verre;34.900;34.900;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 20;Verre;8.780;8.780;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 20;Verre;20.300;20.300;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 20;Verre;21.400;21.400;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 20;Verre;5.600;5.600;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 20;Verre;7.510;7.510;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.416;0.416;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.125;0.125;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;12.000;12.000;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.755;0.755;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.512;0.512;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.557;0.557;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;14.300;14.300;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.238;0.238;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.021;0.021;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.034;0.034;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.003;0.003;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 01;Bois;0.823;0.823;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 02 01;Bois;1.430;1.430;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.353;0.353;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.160;0.160;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15.500;15.500;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.850;1.850;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;10.400;10.400;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12.500;12.500;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;21.700;21.700;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;15.600;15.600;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.610;7.610;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 01;Papier et carton;1.920;1.920;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";19 12 01;Papier et carton;0.163;0.163;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";19 12 01;Papier et carton;0.223;0.223;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 01;Papier et carton;3.440;3.440;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 01;Papier et carton;1.070;1.070;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 01;Papier et carton;0.132;0.132;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 01;Papier et carton;9.860;9.860;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 02;Verre;6.260;6.260;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 02;Verre;0.294;0.294;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.740;7.740;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.540;1.540;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;18.200;18.200;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;24.100;24.100;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.197;0.197;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 40;Métaux;2.680;2.680;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 40;Métaux;9.950;9.950;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 40;Métaux;1.850;1.850;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 40;Métaux;10.300;10.300;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 40;Métaux;6.830;6.830;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 40;Métaux;1.240;1.240;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 40;Métaux;2.640;2.640;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.760;1.760;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.381;0.381;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.715;0.715;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13.900;13.900;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.170;3.170;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.650;3.650;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.650;1.650;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.199;0.199;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;29.200;29.200;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.139;0.139;t/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1480.000;1480.000;t/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9350.000;9350.000;t/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2290.000;2290.000;t/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1020.000;1020.000;t/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7670.000;7670.000;t/an
0006602633;PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE THUIR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;12300.000;12300.000;t/an
0006602633;PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE THUIR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4180.000;4180.000;t/an
0006602950;Centre Départemental de Traitement des Déchets de la Lozère;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;48;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;924.000;924.000;t/an
0006602950;Centre Départemental de Traitement des Déchets de la Lozère;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;48;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23100.000;23100.000;t/an
0006603583;EL FOURAT ENVIRONNEMENT SARL -ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";17 01 01;Béton;6440.000;6440.000;t/an
0006603583;EL FOURAT ENVIRONNEMENT SARL -ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;15900.000;15900.000;t/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";19 05 03;Compost déclassé;43000.000;43000.000;t/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 03 07;Déchets encombrants;27000.000;27000.000;t/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3830.000;3830.000;t/an
0006603592;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;58200.000;58200.000;t/an
0006603592;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1280.000;1280.000;t/an
0006603793;VMITP - Lodève et Soumont;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;42600.000;22700.000;t/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;232.000;232.000;t/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;190.000;190.000;t/an
0006603841;VALORIDEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 03;Emballages en bois;52.000;52.000;t/an
0006603983;ALLIANCE ENVIR EXPLOITATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3980.000;3980.000;t/an
0006603983;ALLIANCE ENVIR EXPLOITATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;10500.000;10500.000;t/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;49500.000;49500.000;t/an
0006604098;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7260.000;7260.000;t/an
0006604098;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5220.000;5220.000;t/an
0006604245;LEREAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2130.000;2130.000;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 19;Matières plastiques;0.920;0.920;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 17;Métaux ferreux;31200.000;31200.000;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1490.000;1490.000;t/an
0006605073;DECHETTERIE D'ESCLANEDES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;236.000;236.000;t/an
0006605295;EUREC SUD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;26900.000;26900.000;t/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 02 13;Déchets plastiques;24000.000;24000.000;t/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 13 06;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05;1750.000;1750.000;t/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 07;Déchets encombrants;2580.000;2580.000;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.750;8.750;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.080;2.080;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.460;2.460;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.620;2.620;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.780;6.780;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.633;0.633;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;0.009;0.009;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.050;0.050;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.533;0.533;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.138;0.138;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.530;2.530;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.022;0.022;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.102;0.102;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.165;0.165;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.658;0.658;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;0.080;0.080;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.077;0.077;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;15.300;15.300;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;24.600;24.600;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.082;0.082;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.836;0.836;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.954;0.954;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.440;1.440;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.450;2.450;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.331;0.331;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.220;0.220;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.345;0.345;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 03;Emballages en bois;0.490;0.490;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";15 01 07;Emballages en verre;0.409;0.409;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.240;1.240;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.037;0.037;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.127;0.127;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;0.150;0.150;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.960;5.960;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.838;0.838;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.164;0.164;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 17;Métaux ferreux;15.600;15.600;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.030;5.030;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.380;3.380;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.950;0.950;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.132;0.132;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.670;1.670;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.463;0.463;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 19;Matières plastiques;7.410;7.410;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 19;Matières plastiques;1.080;1.080;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 01 19;Matières plastiques;4.370;4.370;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 19;Matières plastiques;0.671;0.671;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 19;Matières plastiques;10.500;10.500;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 20;Verre;14.600;14.600;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 20;Verre;19.400;19.400;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 01 20;Verre;14.200;14.200;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 20;Verre;3.470;3.470;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 20;Verre;17.200;17.200;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.889;0.889;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.418;0.418;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.752;0.752;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";17 02 01;Bois;0.199;0.199;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.911;0.911;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;8.540;8.540;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.805;0.805;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2.170;2.170;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.017;0.017;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;0.034;0.034;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;9.670;9.670;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";19 12 01;Papier et carton;1.110;1.110;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";19 12 01;Papier et carton;0.905;0.905;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";19 12 01;Papier et carton;0.719;0.719;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";20 01 01;Papier et carton;5.930;5.930;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 01;Papier et carton;0.350;0.350;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 01;Papier et carton;1.170;1.170;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 01;Papier et carton;0.180;0.180;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";20 01 02;Verre;0.471;0.471;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.368;0.368;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.050;0.050;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.047;0.047;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;44.400;44.400;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;40.500;40.500;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.203;0.203;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;17.600;17.600;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;21.400;21.400;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;88.500;88.500;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.998;0.998;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;11.500;11.500;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.011;0.011;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 39;Matières plastiques;0.611;0.611;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 39;Matières plastiques;0.193;0.193;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 39;Matières plastiques;0.526;0.526;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 40;Métaux;2.350;2.350;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 40;Métaux;1.610;1.610;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.660;1.660;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.390;6.390;t/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;539.000;539.000;t/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;625.000;625.000;t/an
0006606130;ISDI GESTION DECHETS RECYCLABLES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;23800.000;8940.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.540;8.540;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;279.000;279.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;164.000;164.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;31.100;31.100;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.900;21.900;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.400;26.400;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;14.100;14.100;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.640;9.640;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.700;0.700;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.100;21.100;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.240;1.240;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.420;6.420;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.300;48.300;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;143.000;143.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.600;47.600;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.200;29.200;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.200;17.200;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.740;1.740;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.280;6.280;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.020;1.020;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.580;1.580;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;16.700;16.700;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;15.700;15.700;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;3.200;3.200;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;539.000;539.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;56.500;56.500;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9.740;9.740;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;6.780;6.780;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;5.460;5.460;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;8470.000;8470.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;493.000;493.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;585.000;585.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 08 02;Déchets de dessablage;108.000;108.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 08 02;Déchets de dessablage;222.000;222.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13900.000;13900.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12200.000;12200.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3020.000;3020.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1.640;1.640;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 01 11;Textiles;42.500;42.500;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;540.000;540.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;120000.000;120000.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32600.000;32600.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3080.000;3080.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 02;Déchets de marchés;148.000;148.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;26.500;26.500;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;424.000;424.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 07;Déchets encombrants;7210.000;7210.000;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 07;Déchets encombrants;2170.000;2170.000;t/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 01 02;Briques;16.400;16.400;t/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;0.400;0.400;t/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5.600;5.600;t/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;68.700;68.700;t/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;20.900;20.900;t/an
0006606424;CC CAPCIR Haut Conflent - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 01 01;Béton;4500.000;18.000;t/an
0006606424;CC CAPCIR Haut Conflent - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;4500.000;22.000;t/an
0006606424;CC CAPCIR Haut Conflent - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4500.000;176.000;t/an
0006606424;CC CAPCIR Haut Conflent - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;4500.000;6.000;t/an
0006606424;CC CAPCIR Haut Conflent - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4500.000;55.000;t/an
0006606424;CC CAPCIR Haut Conflent - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";20 02 02;Terres et pierres;4500.000;26.000;t/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;11.200;11.200;t/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5330.000;5330.000;t/an
0006606443;EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 02 02;Terres et pierres;1200.000;1200.000;t/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;102000.000;102000.000;t/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 01 01;Béton;11500.000;5000.000;t/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 01 02;Briques;147.000;147.000;t/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;334.000;334.000;t/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;609.000;609.000;t/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;307000.000;307000.000;t/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;34300.000;29500.000;t/an
0006606450;ISDI Mairie de La Salvetat-sur-Agoût;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21.600;21.600;t/an
0006606450;ISDI Mairie de La Salvetat-sur-Agoût;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;65.600;65.600;t/an
0006606450;ISDI Mairie de La Salvetat-sur-Agoût;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;31.200;31.200;t/an
0006606465;MAIRIE de NIMES (ISDI Les Lauzières);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;141000.000;141000.000;t/an
0006606534;SUEZ RR IWS Minerals France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1290000.000;1290000.000;t/an
0006606538;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6000.000;6000.000;t/an
0006606539;SYMTOMA LANUEJOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;98.400;98.400;t/an
0006606540;SYMTOMA ST LAURENT LE MINIER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2690.000;2690.000;t/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 01 01;Béton;1010.000;1010.000;t/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;70.100;70.100;t/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;63.500;63.500;t/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";20 02 02;Terres et pierres;4270.000;4270.000;t/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;11300.000;11300.000;t/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;463.000;463.000;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 01;Béton;11700.000;11700.000;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 02;Briques;213.000;213.000;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;4.800;4.800;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1250.000;1250.000;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;307.000;307.000;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;721.000;493.000;t/an
0006700056;REMEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;119000.000;119000.000;t/an
0006700056;REMEX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 01;Béton;37100.000;37100.000;t/an
0006700063;GRUNDER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18000.000;18000.000;t/an
0006700063;GRUNDER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 01;Béton;1050.000;2080.000;t/an
0006700073;Gravières d'Alsace Lorraine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15000.000;15000.000;t/an
0006700073;Gravières d'Alsace Lorraine;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;54000.000;54000.000;t/an
0006700079;TRABET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;77400.000;77400.000;t/an
0006700084;WIENERBERGER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;47800.000;47800.000;t/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30100.000;30100.000;t/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 01;Béton;1040.000;1040.000;t/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 02;Briques;5.360;5.360;t/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;18.400;18.400;t/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7280.000;7280.000;t/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;2290.000;2290.000;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;163000.000;163000.000;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;SUISSE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;98100.000;98100.000;t/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;46300.000;46300.000;t/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;21800.000;21800.000;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.470;0.470;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;30.500;30.500;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.144;0.144;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.065;0.065;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.151;0.151;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.582;0.582;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.279;0.279;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.498;0.498;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.480;2.480;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;6.340;6.340;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.215;0.215;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.345;0.345;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;11.500;11.500;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);0.500;0.500;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);35.800;35.800;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;0.440;0.440;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.450;9.450;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.121;0.121;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.070;1.070;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.260;3.260;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3.610;3.610;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.790;2.790;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;23.900;23.900;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.540;6.540;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7.180;7.180;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.243;0.243;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.187;0.187;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.200;0.200;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 19;Matières plastiques;0.169;0.169;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.060;0.060;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.660;5.660;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.720;1.720;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.002;0.002;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.087;0.087;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.141;0.141;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;1.510;1.510;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 01;Papier et carton;1.130;1.130;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1.910;1.910;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;19.700;19.700;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;44.000;44.000;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;20.800;20.800;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;20.100;20.100;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.000;23.000;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;17.700;17.700;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.751;0.751;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.200;25.200;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;10.500;10.500;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;105.000;105.000;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.520;5.520;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;721.000;721.000;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;35.600;35.600;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.215;0.215;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;13.100;13.100;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.620;3.620;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.590;3.590;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;112.000;112.000;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.090;1.090;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.565;0.565;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.240;0.240;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.052;0.052;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.920;7.920;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.860;9.860;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.690;1.690;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.088;0.088;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;31.900;31.900;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.700;47.700;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.240;5.240;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;224.000;224.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;402.000;402.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;5.210;5.210;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1290.000;1290.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.540;9.540;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.696;0.696;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.120;0.120;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;20.700;20.700;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.420;4.420;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;11.400;11.400;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;111.000;111.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;16.100;16.100;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;88;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.250;2.250;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;14.100;14.100;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.550;0.550;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.610;2.610;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;13.200;13.200;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;39.600;39.600;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;9.980;9.980;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.040;1.040;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 02 03;Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse;3.020;3.020;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;3.280;3.280;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;80.900;80.900;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.320;9.320;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 03;Emballages en bois;22.800;22.800;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.490;3.490;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;120.000;120.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.710;1.710;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 07;Emballages en verre;0.208;0.208;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 07;Emballages en verre;7.760;7.760;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;23.200;23.200;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;118.000;118.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;49.400;49.400;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.380;5.380;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;90;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;10.500;10.500;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;42.500;42.500;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.320;0.320;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;8.370;8.370;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.120;0.120;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.200;0.200;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 09 04;Charbon actif usé;20.500;20.500;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;0.397;0.397;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 01;Papier et carton;0.740;0.740;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 01;Papier et carton;0.480;0.480;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 01 01;Papier et carton;125.000;125.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;22.400;22.400;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;2.810;2.810;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;5.000;5.000;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.940;1.940;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 39;Matières plastiques;2.070;2.070;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.746;0.746;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.851;0.851;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;0.189;0.189;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";19 09 04;Charbon actif usé;7.520;7.520;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.494;0.494;t/an
0006700427;EJL Alsace;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);14800.000;14800.000;t/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;18700.000;18700.000;t/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;55200.000;55200.000;t/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;4170.000;4170.000;t/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;15 01 01;Emballages en papier/carton;3490.000;3490.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;686.000;686.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;2350.000;2350.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;485.000;485.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);37.800;37.800;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;52.700;52.700;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;137.000;137.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;503.000;503.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;462.000;462.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;2690.000;2690.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13200.000;13200.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;60800.000;60800.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5370.000;5370.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;146.000;146.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 03 07;Déchets encombrants;687.000;687.000;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";20 03 07;Déchets encombrants;6640.000;6640.000;t/an
0006700597;SENERVAL PTM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;178000.000;178000.000;t/an
0006700597;SENERVAL PTM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 03 07;Déchets encombrants;22800.000;22800.000;t/an
0006700620;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;13200.000;13200.000;t/an
0006700620;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3410.000;3410.000;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;45700.000;45700.000;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;375.000;375.000;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;416.000;416.000;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1500.000;1500.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2170.000;2170.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;632.000;632.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;601.000;601.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;2860.000;2860.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;493.000;493.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1100.000;1100.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4170.000;4170.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2700.000;2700.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);5280.000;5280.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1120.000;1120.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2060.000;2060.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22.300;22.300;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;1150.000;1150.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;1460.000;1460.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;2130.000;2130.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;804.000;804.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;5520.000;5520.000;t/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4850.000;4850.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18.000;18.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;18.000;18.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;60800.000;60800.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;112.000;112.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;19.800;19.800;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;42.800;42.800;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4970.000;4970.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8310.000;8310.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;341.000;341.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;8.120;8.120;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;71.200;71.200;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;25.600;25.600;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 03;Emballages en bois;337.000;337.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;51.700;51.700;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;239.000;239.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.740;2.740;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 17;Métaux ferreux;14.500;14.500;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 01 17;Métaux ferreux;48.700;48.700;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 02 03;Matières plastiques;2.820;2.820;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 03;Matières plastiques;13.100;13.100;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 04 07;Métaux en mélange;186.000;186.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.560;0.560;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;6.640;6.640;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;939.000;939.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;114.000;114.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9620.000;9620.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;141.000;141.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;7270.000;7270.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;23300.000;23300.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;5110.000;5110.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;36200.000;36200.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;2210.000;2210.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;671.000;671.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;11200.000;11200.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;LUXEMBOURG;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;508.000;508.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 08 02;Déchets de dessablage;234.000;234.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";19 08 02;Déchets de dessablage;55.700;55.700;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";19 08 02;Déchets de dessablage;244.000;244.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 12 01;Papier et carton;11.100;11.100;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 01;Papier et carton;137.000;137.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;10.900;10.900;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4830.000;4830.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;106.000;106.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;5690.000;5690.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;4.220;4.220;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;506.000;506.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;250.000;250.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;4330.000;4330.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;31.900;31.900;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;219.000;219.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1880.000;1880.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;971.000;971.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;37.300;37.300;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2980.000;2980.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.860;2.860;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7.700;7.700;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8640.000;8640.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7.920;7.920;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 02 02;Laitiers non traités;4250.000;4250.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 01;Béton;18.000;18.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 01;Béton;41000.000;41000.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 01;Béton;1200.000;1200.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 02;Briques;3620.000;3620.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";17 01 02;Briques;15.600;15.600;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.800;1.800;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.800;1.800;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;51600.000;51600.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;19.800;19.800;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2820.000;2820.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 02 02;Verre;1.740;1.740;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;25100.000;25100.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;18.000;18.000;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;19200.000;19200.000;t/an
0006700832;HERRMANN SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;20.000;20.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 02;Métaux ferreux;67.000;67.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 02;Métaux ferreux;817.000;817.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;24400.000;24400.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 02;Métaux ferreux;353.000;353.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;2370.000;2370.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 12 03;Métaux non ferreux;17.000;17.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 03;Métaux non ferreux;8300.000;8300.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;33.000;33.000;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;808.000;808.000;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;10800.000;10800.000;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;33200.000;33200.000;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;14700.000;14700.000;t/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;39.600;39.600;t/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10.500;10.500;t/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;281.000;281.000;t/an
0006701756;MP AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;821.000;517.000;t/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;140.000;140.000;t/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;165.000;165.000;t/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5680.000;5420.000;t/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4770.000;4770.000;t/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;62400.000;62400.000;t/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 02;Déchets de marchés;119.000;119.000;t/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;410.000;410.000;t/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;632.000;632.000;t/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1740.000;1740.000;t/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 17;Métaux ferreux;964.000;964.000;t/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 17;Métaux ferreux;4280.000;4280.000;t/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 18;Métaux non ferreux;23.000;23.000;t/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 18;Métaux non ferreux;444.000;444.000;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.477;0.477;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.800;7.800;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;13.500;13.500;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.120;2.120;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6.920;6.920;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.660;1.660;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.002;0.002;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.820;0.820;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.930;6.930;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.558;0.558;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.790;7.790;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.090;0.090;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.810;1.810;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.910;1.910;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;157.000;157.000;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;2.640;2.640;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.305;0.305;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.213;0.213;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.702;0.702;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.920;7.920;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.359;0.359;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.560;8.560;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.103;0.103;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.470;2.470;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.274;0.274;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6.640;6.640;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 09 04;Charbon actif usé;3.920;3.920;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.081;0.081;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.500;14.500;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.046;0.046;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.500;17.500;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.347;0.347;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;3.450;3.450;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.133;0.133;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;8.890;8.890;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.022;0.022;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.074;0.074;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.193;0.193;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.530;0.530;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;4.020;4.020;t/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;600.000;600.000;t/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58.000;58.000;t/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;32.000;32.000;t/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12900.000;12900.000;t/an
0006702033;RMB (RECYCLAGE MATERIAUX BERGHEIM);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9000.000;5520.000;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3800.000;3800.000;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 03 07;Déchets encombrants;4590.000;4590.000;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;22000.000;22000.000;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;123000.000;123000.000;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";20 03 07;Déchets encombrants;16000.000;16000.000;t/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;16400.000;16400.000;t/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;524.000;524.000;t/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 02;Métaux ferreux;58500.000;58500.000;t/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 02;Métaux ferreux;1370.000;1370.000;t/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 12 03;Métaux non ferreux;4530.000;4530.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;79.400;79.400;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;6720.000;6720.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;139.000;139.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 03;Emballages en bois;143.000;143.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;197.000;197.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1740.000;1740.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;347.000;347.000;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;57.200;57.200;t/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10300.000;10300.000;t/an
0006702323;SMITOM HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;10800.000;10800.000;t/an
0006702323;SMITOM HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 03 07;Déchets encombrants;7380.000;7380.000;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;8050.000;8050.000;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;406.000;406.000;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1480.000;1480.000;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5460.000;5460.000;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 03 07;Déchets encombrants;204.000;204.000;t/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3000.000;2040.000;t/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 03 07;Déchets encombrants;6000.000;5500.000;t/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;200.000;170.000;t/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 02 02;Terres et pierres;3000.000;2240.000;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.000;18.000;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;541.000;541.000;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3630.000;3630.000;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1100.000;1100.000;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12700.000;12700.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2100.000;2100.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 17;Métaux ferreux;6780.000;6780.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 18;Métaux non ferreux;588.000;588.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;630.000;630.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 02 02;Verre;7.000;7.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";20 01 01;Papier et carton;1200.000;1200.000;t/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";20 01 39;Matières plastiques;7.000;7.000;t/an
0006703117;SMITOM DE HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;10400.000;10400.000;t/an
0006703313;EUROMETROPOLE - valorisation déch. verts;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;20000.000;14000.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.100;4.100;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.360;4.360;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.980;7.980;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15.300;15.300;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;735.000;735.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;181.000;181.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;128.000;128.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;7.760;7.760;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;180.000;180.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;9.920;9.920;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.244;0.244;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;98.300;98.300;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.800;4.800;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 20;Verre;0.920;0.920;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.150;7.150;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.120;0.120;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.003;0.003;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.109;0.109;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;20.300;20.300;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.034;0.034;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.410;1.410;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.037;0.037;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;0.002;0.002;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;480.000;480.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 01;Bois;0.560;0.560;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 01;Bois;217.000;217.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 01;Bois;13.300;13.300;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 02 01;Bois;71.200;71.200;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 02;Verre;36.200;36.200;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 03;Matières plastiques;1.520;1.520;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 03;Matières plastiques;3.260;3.260;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 02 03;Matières plastiques;1.180;1.180;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.002;0.002;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.049;0.049;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;31.600;31.600;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.030;0.030;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.720;1.720;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 02;Aluminium;0.023;0.023;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;0.356;0.356;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 02;Aluminium;0.051;0.051;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 02;Aluminium;74.300;74.300;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 02;Aluminium;1.660;1.660;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 02;Aluminium;0.137;0.137;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;5.150;5.150;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PORTUGAL;17 04 02;Aluminium;0.056;0.056;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 03;Plomb;0.012;0.012;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 03;Plomb;0.004;0.004;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 03;Plomb;3.090;3.090;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;0.170;0.170;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 04;Zinc;0.016;0.016;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 04;Zinc;0.048;0.048;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 04;Zinc;18.500;18.500;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;2.260;2.260;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 05;Fer et acier;0.007;0.007;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 05;Fer et acier;0.260;0.260;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 05;Fer et acier;2.020;2.020;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;1.210;1.210;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 05;Fer et acier;179.000;179.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 05;Fer et acier;35.900;35.900;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;8.740;8.740;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;13.000;13.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;5500.000;5500.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 05;Fer et acier;0.560;0.560;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;51.100;51.100;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;33.800;33.800;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 05;Fer et acier;3.110;3.110;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;162.000;162.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;0.520;0.520;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 07;Métaux en mélange;53.500;53.500;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.021;0.021;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.124;0.124;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.006;0.006;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.280;0.280;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.640;1.640;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.120;0.120;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.032;0.032;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;49.500;49.500;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.047;0.047;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.700;1.700;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3.320;3.320;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;641.000;641.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 12 01;Papier et carton;3.170;3.170;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.016;0.016;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.025;0.025;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.018;0.018;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.002;0.002;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 12 03;Métaux non ferreux;21.600;21.600;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.038;0.038;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;4.310;4.310;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 01;Papier et carton;0.740;0.740;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;3.320;3.320;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 01;Papier et carton;5.040;5.040;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 01;Papier et carton;572.000;572.000;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 01;Papier et carton;18.100;18.100;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;20 01 01;Papier et carton;3.700;3.700;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;20 01 01;Papier et carton;26.700;26.700;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.120;0.120;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 39;Matières plastiques;0.780;0.780;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 39;Matières plastiques;5.260;5.260;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 39;Matières plastiques;25.500;25.500;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.820;1.820;t/an
0006704098;ALPHA VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";20 02 02;Terres et pierres;53600.000;53600.000;t/an
0006704226;SOPPE VEHICULES INDUSTRIELS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 01 17;Métaux ferreux;590.000;590.000;t/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 02 02;Terres et pierres;15400.000;15400.000;t/an
0006704500;SUNDGAU-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;780.000;780.000;t/an
0006704500;SUNDGAU-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;15900.000;15900.000;t/an
0006704500;SUNDGAU-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3190.000;3190.000;t/an
0006704500;SUNDGAU-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;7430.000;7430.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;165.000;165.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;245.000;245.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8210.000;8210.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5220.000;5220.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;251.000;251.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1200.000;1200.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";20 02 01;Déchets biodégradables;941.000;941.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3060.000;3060.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2960.000;2960.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2510.000;2510.000;t/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;"";20 02 01;Déchets biodégradables;468.000;468.000;t/an
0006704518;SARDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;4980.000;4980.000;t/an
0006704518;SARDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;16200.000;15100.000;t/an
0006704518;SARDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;107.000;107.000;t/an
0006704518;SARDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;27700.000;6440.000;t/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1160.000;1160.000;t/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;7980.000;7980.000;t/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1620.000;1620.000;t/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13.300;13.300;t/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;459.000;459.000;t/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;8040.000;8040.000;t/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1590.000;1590.000;t/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;69.300;69.300;t/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;337.000;337.000;t/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;50.200;50.200;t/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;7850.000;7850.000;t/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;710.000;710.000;t/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;586.000;586.000;t/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3650.000;3650.000;t/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;75.800;75.800;t/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;139.000;139.000;t/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;376.000;376.000;t/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6200.000;6200.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;659.000;659.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;823.000;823.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1870.000;1870.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;5.820;5.820;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;475.000;475.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1410.000;1410.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;283.000;283.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;66.600;66.600;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;259.000;259.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;242.000;242.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;138.000;138.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;81.500;81.500;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;302.000;302.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;117.000;117.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;157.000;157.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.320;7.320;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;31.400;31.400;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;32.400;32.400;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;26.900;26.900;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;212.000;212.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;1210.000;1210.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6190.000;6190.000;t/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3200.000;3200.000;t/an
0006704604;SCHITTER VITA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;20800.000;20800.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.000;1.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 01;Bois;19.000;19.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;396.000;396.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;97.000;97.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6510.000;6510.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;36900.000;36900.000;t/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;528.000;528.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;117.000;117.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;63.800;63.800;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1000.000;1000.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;10.000;10.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;64.300;64.300;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;57.000;57.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;98.200;98.200;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);6.300;6.300;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;645.000;645.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;806.000;806.000;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;63.700;63.700;t/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1410.000;1410.000;t/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9350.000;9350.000;t/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2700.000;2700.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;99.600;99.600;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;73.600;73.600;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3610.000;3610.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;589.000;589.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;142.000;142.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3960.000;3960.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;18600.000;18600.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;195.000;195.000;t/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6870.000;6870.000;t/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7200.000;7200.000;t/an
0006706001;GMR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;74700.000;74700.000;t/an
0006706001;GMR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;SUISSE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;95100.000;95100.000;t/an
0006706252;COLAS EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4800.000;4800.000;t/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 01 01;Béton;468.000;468.000;t/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 01 02;Briques;30.900;30.900;t/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;203.000;203.000;t/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;25300.000;25300.000;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 01;Béton;3550.000;3550.000;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 02;Briques;58.000;58.000;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;317.000;317.000;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;15200.000;15200.000;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;91.400;91.400;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5720.000;5720.000;t/an
0006800003;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;1440.000;1440.000;t/an
0006800181;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 01;Béton;288.000;288.000;t/an
0006800181;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;26.500;26.500;t/an
0006800181;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;438.000;438.000;t/an
0006800181;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;118.000;118.000;t/an
0006800181;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4350.000;4350.000;t/an
0006800181;SAS SEVIGNE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;10.900;10.900;t/an
0006801002;STAP Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;12000.000;12000.000;t/an
0006802142;SAS CARRIERES DE LA MONTAGNE NOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11400.000;4400.000;t/an
0006802170;DANONE FRANCE  Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.541;0.541;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;28.000;28.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;31.000;31.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;276.000;276.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;12200.000;12200.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1480.000;1480.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;274.000;274.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;3280.000;3280.000;t/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2510.000;2510.000;t/an
0006802199;Distillerie des Grands crus Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;32;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;479.000;479.000;t/an
0006802199;Distillerie des Grands crus Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;32;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;7940.000;7290.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.000;20.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.000;2.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.000;1.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;1.000;1.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;6.000;6.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.000;1.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.000;1.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;1.000;1.000;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 19;Matières plastiques;1.000;1.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;647.000;647.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;622.000;622.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;107.000;107.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6930.000;6930.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3840.000;3840.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;613.000;613.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;1860.000;1860.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;302.000;302.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;842.000;842.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;293.000;293.000;t/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6330.000;6330.000;t/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;31200.000;31200.000;t/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;245.000;245.000;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.600;40.600;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.950;8.950;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.360;3.360;t/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2130.000;2130.000;t/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;35400.000;35400.000;t/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3200.000;3200.000;t/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;215000.000;216000.000;t/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;65;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21700.000;21700.000;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";17 04 03;Plomb;15.300;15.300;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 03;Plomb;6.850;6.850;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 03;Plomb;59.100;59.100;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 03;Plomb;5.570;5.570;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 03;Plomb;6.150;6.150;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";17 04 03;Plomb;0.210;0.210;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;"";17 04 03;Plomb;12.200;12.200;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;35100.000;35100.000;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;0.135;0.135;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.024;0.024;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.446;0.446;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.360;1.360;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.046;0.046;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.200;2.200;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.024;0.024;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.002;0.002;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.310;0.310;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;0.004;0.004;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;0.009;0.009;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1.400;1.400;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;0.013;0.013;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";02 01 10;Déchets métalliques;0.016;0.016;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.340;2.340;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.019;0.019;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.476;0.476;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;5.410;5.410;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.332;0.332;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;0.026;0.026;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.340;1.340;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.123;0.123;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.340;2.340;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.900;10.900;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.029;0.029;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.000;32.000;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.200;3.200;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.169;0.169;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.035;0.035;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;0.345;0.345;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.014;0.014;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.392;0.392;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;4.750;4.750;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.106;0.106;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.434;0.434;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.082;0.082;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.534;0.534;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.580;2.580;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.008;0.008;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.991;0.991;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.415;0.415;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";15 01 07;Emballages en verre;0.217;0.217;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 07;Emballages en verre;0.995;0.995;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 07;Emballages en verre;0.371;0.371;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 07;Emballages en verre;0.932;0.932;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 07;Emballages en verre;0.115;0.115;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.189;0.189;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.908;0.908;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.780;0.780;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.039;0.039;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.696;0.696;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.836;0.836;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.140;1.140;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.159;0.159;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;263.000;263.000;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.600;5.600;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.400;2.400;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.202;0.202;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.017;0.017;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.240;1.240;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.038;0.038;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.182;0.182;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.084;0.084;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.025;0.025;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.054;0.054;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.185;0.185;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.304;0.304;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.150;0.150;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.110;0.110;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.760;1.760;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.120;0.120;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.400;2.400;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;5.430;5.430;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.761;0.761;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;2.360;2.360;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.048;0.048;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.070;1.070;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;168.000;168.000;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.145;0.145;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.785;0.785;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.230;1.230;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.620;1.620;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 02;Verre;7.140;7.140;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 02;Verre;0.194;0.194;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.023;0.023;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;186.000;186.000;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;31.400;31.400;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;15.200;15.200;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.355;0.355;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.890;1.890;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;8.780;5.060;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;3.050;3.050;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.150;0.150;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.100;0.035;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.448;0.448;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.450;0.010;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.142;0.090;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;19.800;5.500;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.055;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.025;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.059;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.004;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;7.240;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.150;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.009;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;2.490;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.005;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.000;0.027;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";15 01 03;Emballages en bois;226.000;226.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.180;6.180;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 06;Emballages en mélange;13.600;13.600;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";15 01 06;Emballages en mélange;63.300;63.300;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 01 17;Métaux ferreux;54.400;54.400;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.558;0.558;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.089;0.089;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;34.400;34.400;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;26.500;26.500;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;19.200;19.200;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";17 01 02;Briques;16.400;16.400;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";17 01 02;Briques;20.200;20.200;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";17 01 02;Briques;509.000;509.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 12 01;Papier et carton;1020.000;1020.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3890.000;3890.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;147.000;147.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;133.000;133.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;492.000;492.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1.280;1.280;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;163.000;163.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3730.000;3730.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";20 01 01;Papier et carton;428.000;428.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 01;Papier et carton;133.000;133.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";20 01 01;Papier et carton;1110.000;1110.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 01;Papier et carton;52.800;52.800;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 01;Papier et carton;2380.000;2380.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 01;Papier et carton;3240.000;3240.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 02;Verre;2.750;2.750;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 02;Verre;60.000;60.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;2.020;2.020;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;3.330;3.330;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1370.000;1370.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;42.900;42.900;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;23.100;23.100;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;124.000;124.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1960.000;1960.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";20 01 39;Matières plastiques;4.860;4.860;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 39;Matières plastiques;6.870;6.870;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";20 01 39;Matières plastiques;34.100;34.100;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 39;Matières plastiques;6.230;6.230;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 39;Matières plastiques;369.000;369.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 39;Matières plastiques;112.000;112.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";20 01 40;Métaux;89.200;89.200;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 40;Métaux;46.100;46.100;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";20 01 40;Métaux;19.000;19.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 40;Métaux;2.510;2.510;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 40;Métaux;41.200;41.200;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 40;Métaux;362.000;362.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.900;3.900;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;304.000;304.000;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 03 07;Déchets encombrants;3.180;3.180;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.513;0.513;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.310;1.310;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 03 07;Déchets encombrants;43.700;43.700;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 03 07;Déchets encombrants;1250.000;1250.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;26.400;26.400;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;15.000;15.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;316.000;316.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;6.500;6.500;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;116.000;116.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;602.000;602.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1190.000;1190.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;133.000;133.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;23.200;23.200;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;114.000;114.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;9.460;9.460;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;16.100;16.100;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;3.380;3.380;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;12.600;12.600;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;205.000;205.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;120.000;120.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;16.000;16.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.700;2.700;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;203.000;203.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.960;3.960;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;4.710;4.710;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;12.400;12.400;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;56.400;56.400;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;147.000;147.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;424.000;424.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1190.000;1190.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2.000;2.000;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3.360;3.360;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;54.800;54.800;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;467.000;467.000;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;901.000;901.000;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;3150.000;3150.000;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;2110.000;2110.000;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;2650.000;2650.000;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;44.500;44.500;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;945.000;945.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;325.000;325.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1900.000;1900.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;3950.000;3950.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;829.000;829.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1090.000;1090.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14100.000;14100.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;694.000;694.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;68.800;68.800;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6750.000;6750.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4980.000;4980.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28800.000;28800.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;111000.000;111000.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13600.000;13600.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1880.000;1880.000;t/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;54.600;54.600;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1490.000;1490.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;4140.000;4140.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;299.000;299.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;955.000;955.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;30.500;30.500;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;526.000;526.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;176.000;176.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.700;26.700;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1170.000;1170.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;911.000;911.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;329.000;329.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;294.000;294.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;34.200;34.200;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;960.000;960.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3780.000;3780.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;20.500;20.500;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1150.000;1150.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;7.720;7.720;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;19.200;19.200;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;43.900;43.900;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7540.000;7540.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;845.000;845.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);396.000;396.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;0.060;0.060;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;18.700;18.700;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";10 12 03;Fines et poussières;391.000;391.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;66.000;66.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";17 01 01;Béton;259.000;259.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;952.000;952.000;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;28.800;28.800;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1130.000;1190.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10200.000;10200.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";20 03 07;Déchets encombrants;9900.000;10100.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1180.000;1240.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;58.300;30.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 03;Emballages en bois;461.000;276.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 02 01;Bois;212.000;298.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";19 12 01;Papier et carton;199.000;199.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 01;Papier et carton;138.000;138.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 02;Verre;2810.000;2740.000;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 40;Métaux;10.200;18.900;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3560.000;3470.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4640.000;4640.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";06 13 03;Noir de carbone;0.089;0.089;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;61.800;61.800;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";10 03 22;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21;14.600;14.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;12.900;12.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);382.000;382.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;10.700;10.700;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;12.000;12.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;107.000;107.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;61.100;61.100;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";16 01 20;Verre;8.800;8.800;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";16 01 20;Verre;2.480;2.480;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.130;1.130;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;3.560;3.560;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;1.080;1.080;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 01;Béton;251.000;251.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 01;Béton;1470.000;1470.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 01;Béton;7.580;7.580;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 02;Briques;1.040;1.040;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;6.040;6.040;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;385.000;385.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4.200;4.200;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.240;1.240;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4110.000;4110.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 02 02;Verre;1.820;1.820;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 02 02;Verre;0.620;0.620;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 02 02;Verre;10.500;10.500;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;171.000;171.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.900;12.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1460.000;1460.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;213.000;213.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;806.000;806.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9.060;9.060;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.900;2.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";19 12 05;Verre;175.000;175.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;12.900;12.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;16.000;16.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;3.010;3.010;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.430;1.430;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.680;1.680;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;192.000;192.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;17.900;17.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;8.700;8.700;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;36.100;36.100;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 08 02;Déchets de dessablage;12.300;12.300;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";19 09 04;Charbon actif usé;26.600;26.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 09 04;Charbon actif usé;43.400;43.400;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";19 09 04;Charbon actif usé;8.620;8.620;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;42.000;42.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;2.100;2.100;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.000;22.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;0.264;0.264;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;416.000;416.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;125.000;125.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;10.700;10.700;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;17.000;17.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;3.380;3.380;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;13.400;13.400;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;2740.000;2740.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";10 11 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17;621.000;621.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;252.000;252.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);1.120;1.120;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;37.600;37.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.140;1.140;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;26.400;26.400;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.020;6.020;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.120;4.120;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.340;0.340;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.330;3.330;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;5.400;5.400;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;6.600;6.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;1.210;1.210;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 01 01;Béton;23.500;23.500;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 01 01;Béton;1180.000;1180.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;13.500;13.500;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;40.200;40.200;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;38.800;38.800;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";17 04 07;Métaux en mélange;11.600;11.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 04 07;Métaux en mélange;8.860;8.860;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;40.300;40.300;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1090.000;1090.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;92.900;92.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;41.200;41.200;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3050.000;3050.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;654.000;654.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;48.800;48.800;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;227.000;227.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;52.600;52.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;0.650;0.650;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;94.600;94.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.300;10.300;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;131.000;131.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;549.000;549.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.480;0.480;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";19 08 02;Déchets de dessablage;3.380;3.380;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;74.900;74.900;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.600;12.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1960.000;1960.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;497.000;497.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4320.000;4320.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;59.300;59.300;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;73.600;73.600;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9.610;9.610;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;871.000;871.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;19.700;19.700;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2440.000;2440.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2140.000;2140.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.080;0.080;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31.500;31.500;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;19.300;19.300;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.400;24.400;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;4.760;4.760;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;464.000;464.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;142.000;142.000;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.940;1.940;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.045;0.045;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.040;0.040;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.016;0.016;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.617;0.617;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.077;0.077;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.229;0.229;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.020;0.020;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.003;0.003;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.362;0.362;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.300;1.300;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.462;0.462;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.018;0.018;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.850;1.850;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";19 09 04;Charbon actif usé;10.900;10.900;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29800.000;29800.000;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;93.000;93.000;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 01;Papier et carton;20.900;20.900;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;199.000;199.000;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";19 12 02;Métaux ferreux;925.000;925.000;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 02;Métaux ferreux;14800.000;14800.000;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";19 12 02;Métaux ferreux;2780.000;2780.000;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";19 12 03;Métaux non ferreux;70.300;70.300;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1130.000;1130.000;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";19 12 03;Métaux non ferreux;211.000;211.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.040;0.040;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.380;0.380;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.040;0.040;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.060;0.060;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.080;0.080;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.300;0.300;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.040;0.040;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.160;0.160;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.040;0.040;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.280;0.280;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.120;0.120;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.080;0.080;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.040;0.040;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.400;0.400;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.140;0.140;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.340;0.340;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.180;0.180;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 19;Matières plastiques;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 01 19;Matières plastiques;0.020;0.020;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 19;Matières plastiques;0.200;0.200;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 19;Matières plastiques;0.940;0.940;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 19;Matières plastiques;0.500;0.500;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 19;Matières plastiques;0.400;0.400;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 19;Matières plastiques;0.300;0.300;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 19;Matières plastiques;0.400;0.400;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 19;Matières plastiques;0.060;0.060;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 19;Matières plastiques;0.200;0.200;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 19;Matières plastiques;0.220;0.220;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 19;Matières plastiques;0.320;0.320;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 19;Matières plastiques;0.200;0.200;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 19;Matières plastiques;0.220;0.220;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 19;Matières plastiques;0.440;0.440;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 19;Matières plastiques;0.120;0.120;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 19;Matières plastiques;0.400;0.400;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 19;Matières plastiques;0.220;0.220;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 19;Matières plastiques;0.120;0.120;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 19;Matières plastiques;0.200;0.200;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 19;Matières plastiques;0.540;0.540;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 19;Matières plastiques;0.800;0.800;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 19;Matières plastiques;0.100;0.100;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 19;Matières plastiques;0.260;0.260;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 19;Matières plastiques;0.420;0.420;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.380;0.380;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 39;Matières plastiques;0.120;0.120;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;33.500;33.500;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;337.000;337.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2590.000;2590.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3.120;3.120;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;364.000;364.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3430.000;3430.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3500.000;3500.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;363.000;363.000;t/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4080.000;4080.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;77.000;77.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.680;1.680;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;28.600;28.600;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;44.200;44.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;9.340;9.340;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;216.000;216.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.420;1.420;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;884.000;884.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.400;1.400;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.800;11.800;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;107.000;107.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 03;Emballages en bois;85.200;85.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";15 01 03;Emballages en bois;8.940;8.940;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 01 03;Emballages en bois;38.300;38.300;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 03;Emballages en bois;367.000;367.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 05;Emballages composites;3.660;3.660;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.205;0.205;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.120;3.120;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 20;Verre;11.700;11.700;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 01 20;Verre;29.300;29.300;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 20;Verre;12.200;12.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.260;2.260;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;212.000;212.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12.200;12.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1770.000;1770.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";17 02 02;Verre;28.800;28.800;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 02 02;Verre;5.440;5.440;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.411;0.411;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;19.500;19.500;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.278;0.278;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.310;1.310;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;968.000;968.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.005;0.005;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.057;0.057;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.002;0.002;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.117;0.117;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.690;2.690;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.032;0.032;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.182;0.182;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.078;0.078;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.026;0.026;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.019;0.019;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.098;0.098;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.029;0.029;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.540;1.540;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;45.600;45.600;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.055;0.055;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 02;Aluminium;1.350;1.350;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 02;Aluminium;0.070;0.070;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 02;Aluminium;10.800;10.800;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 04 02;Aluminium;8.470;8.470;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 02;Aluminium;537.000;537.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";17 04 02;Aluminium;48.900;48.900;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;0.007;0.007;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;24.500;24.500;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 02;Aluminium;0.004;0.004;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 02;Aluminium;0.180;0.180;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 02;Aluminium;6.200;6.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 02;Aluminium;0.193;0.193;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 02;Aluminium;0.025;0.025;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;0.085;0.085;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 02;Aluminium;0.210;0.210;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 02;Aluminium;89.000;89.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 02;Aluminium;0.527;0.527;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 02;Aluminium;0.066;0.066;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 02;Aluminium;18.200;18.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 02;Aluminium;109.000;109.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 03;Plomb;11.100;11.100;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 03;Plomb;0.011;0.011;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 03;Plomb;0.015;0.015;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 03;Plomb;0.105;0.105;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 03;Plomb;0.014;0.014;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 03;Plomb;0.003;0.003;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 03;Plomb;5.290;5.290;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 04;Zinc;0.050;0.050;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 04;Zinc;16.500;16.500;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";17 04 04;Zinc;0.121;0.121;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;0.032;0.032;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 04;Zinc;12.300;12.300;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 04;Zinc;0.004;0.004;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;4.860;4.860;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;36.200;36.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 05;Fer et acier;0.360;0.360;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 05;Fer et acier;0.880;0.880;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 04 05;Fer et acier;3.200;3.200;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 05;Fer et acier;26.000;26.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 05;Fer et acier;1.260;1.260;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 05;Fer et acier;5.080;5.080;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 04 05;Fer et acier;4.560;4.560;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 04 05;Fer et acier;32.600;32.600;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 04 05;Fer et acier;1.600;1.600;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;2390.000;2390.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";17 04 05;Fer et acier;29.900;29.900;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;9.660;9.660;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 05;Fer et acier;8.240;8.240;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 05;Fer et acier;2.000;2.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 05;Fer et acier;0.820;0.820;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 05;Fer et acier;0.140;0.140;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 05;Fer et acier;12.500;12.500;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 05;Fer et acier;391.000;391.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 05;Fer et acier;3.900;3.900;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 05;Fer et acier;4.560;4.560;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;3.340;3.340;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 05;Fer et acier;0.400;0.400;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 05;Fer et acier;5.320;5.320;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 05;Fer et acier;2.140;2.140;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 04 05;Fer et acier;0.080;0.080;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 05;Fer et acier;22.300;22.300;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 05;Fer et acier;4030.000;4030.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 05;Fer et acier;0.920;0.920;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 04 05;Fer et acier;9.180;9.180;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.620;0.620;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.390;0.390;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.540;0.540;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.280;0.280;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 07;Métaux en mélange;86.000;86.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.004;0.004;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.010;0.010;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 07;Métaux en mélange;7.080;7.080;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.092;0.092;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.049;0.049;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.018;0.018;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.228;0.228;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.010;0.010;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.122;0.122;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 07;Métaux en mélange;1680.000;1680.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.012;0.012;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.700;0.700;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;386.000;386.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.102;0.102;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.010;0.010;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.740;1.740;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.030;0.030;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.015;0.015;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.055;0.055;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.560;0.560;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;19.000;19.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.604;0.604;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;101.000;101.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 11;Textiles;1.580;1.580;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;512.000;512.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;111.000;111.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;90.100;90.100;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;30.600;30.600;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2100.000;2100.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;51.100;51.100;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 02 01;Déchets biodégradables;173.000;173.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.240;2.240;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 03 07;Déchets encombrants;72.000;72.000;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4.820;4.820;t/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.000;3.000;t/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;876.000;876.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2830.000;2830.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;163.000;163.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;630.000;630.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 40;Métaux;1630.000;1630.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;720.000;720.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";19 12 01;Papier et carton;24200.000;24200.000;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 01 39;Matières plastiques;2250.000;2250.000;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;769.000;769.000;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;125.000;125.000;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";19 12 02;Métaux ferreux;2090.000;2090.000;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";19 12 03;Métaux non ferreux;197.000;197.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;189.000;189.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1380.000;1380.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;193.000;193.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;82.500;82.500;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;81.000;81.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;926.000;926.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;49.800;49.800;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;19.200;19.200;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;152.000;152.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;18.700;18.700;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1310.000;1310.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1220.000;1220.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1140.000;1140.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;27.200;27.200;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;173.000;173.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1010.000;1010.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;330.000;330.000;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5.100;5.100;t/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2270.000;2270.000;t/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;190.000;156.000;t/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 17;Métaux ferreux;2430.000;3250.000;t/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 18;Métaux non ferreux;467.000;435.000;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.053;0.053;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.875;0.875;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.020;1.020;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.350;1.350;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";17 01 01;Béton;0.168;0.168;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;0.020;0.020;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.630;3.630;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.430;7.430;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.150;1.150;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.180;1.180;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.068;0.068;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.659;0.659;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;6.950;6.950;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.704;0.704;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.451;0.451;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.080;0.080;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.967;0.967;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;1.130;1.130;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;437.000;437.000;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;590.000;590.000;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;138.000;138.000;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;286.000;286.000;t/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4770.000;4770.000;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;0.926;0.926;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.077;0.077;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.134;0.134;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.300;0.300;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.480;0.480;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.210;3.210;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.847;0.847;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.683;0.683;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;75.100;75.100;t/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";15 01 06;Emballages en mélange;401.000;401.000;t/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;87.300;87.300;t/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;53000.000;46800.000;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.740;3.740;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.040;6.040;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.800;18.800;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.650;1.650;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.240;6.240;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;51.000;51.000;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.960;8.960;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.470;7.470;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.080;3.080;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;44.000;44.000;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.990;2.990;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.510;9.510;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;45.200;45.200;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.960;0.960;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.760;2.760;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.300;2.300;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.340;2.340;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";15 01 04;Emballages métalliques;16.000;16.000;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";15 01 04;Emballages métalliques;59.900;59.900;t/an
0006803864;LABORATOIRE FRANCAIS DE TECHNIBIOLOGIE SETA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;0.200;0.200;t/an
0006803893;JS CARRIERES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;8.000;8.000;t/an
0006803929;TERREAU PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 01;Béton;1930.000;1930.000;t/an
0006803929;TERREAU PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 02;Briques;123.000;123.000;t/an
0006803929;TERREAU PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;65.700;65.700;t/an
0006803929;TERREAU PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3710.000;3710.000;t/an
0006803929;TERREAU PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 02 02;Verre;1.500;1.500;t/an
0006803929;TERREAU PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13100.000;13100.000;t/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5000.000;3520.000;t/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5000.000;2350.000;t/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15000.000;11600.000;t/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;17.200;10.400;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;22200.000;22200.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;37.000;36.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 02 01;Bois;1040.000;1030.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 02 03;Matières plastiques;22.000;19.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 02;Aluminium;27.000;25.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;552.000;527.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;20400.000;20400.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 01;Papier et carton;180.000;176.000;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;110.000;100.000;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;29.500;29.500;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 02 01;Bois;0.160;0.160;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21.300;21.300;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;155.000;155.000;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 02;Métaux ferreux;10200.000;10200.000;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1000.000;1000.000;t/an
0006804174;SA CARLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";17 02 01;Bois;700.000;700.000;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1320.000;1600.000;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;678.000;808.000;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;1440.000;661.000;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";17 02 02;Verre;28.600;54.700;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2060.000;1900.000;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 01 01;Béton;10.700;10.700;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.240;1.240;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;136.000;136.000;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;10.300;10.300;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;26200.000;26200.000;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7240.000;7240.000;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10600.000;10600.000;t/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25700.000;25700.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;54.800;54.800;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 01 01;Béton;26.500;26.500;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 01 01;Béton;6.940;6.940;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;28.700;28.700;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;511.000;511.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;162.000;162.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;533.000;533.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;290.000;290.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;65.600;65.600;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;22200.000;22200.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4960.000;4960.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;1520.000;1520.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5320.000;5320.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14900.000;14900.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19900.000;19900.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 07;Déchets encombrants;188.000;188.000;t/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";20 03 07;Déchets encombrants;4190.000;4190.000;t/an
0006804278;SIVOM SAGe (ex SIVOM de la Saudrune);Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6740.000;4940.000;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.000;29.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);18.900;18.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);34.700;34.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);13.900;13.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);22.300;22.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);189.000;189.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);37.000;37.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);293.000;293.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;285.000;285.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.080;9.080;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12.800;12.800;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.460;7.460;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.620;8.620;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.200;27.200;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.700;10.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;15.600;15.600;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;17.800;17.800;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.900;32.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;462.000;462.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;58.300;58.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.800;1.800;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.440;3.440;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.000;25.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;90.700;90.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.800;0.800;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;24.200;24.200;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;17.300;17.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;188.000;188.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;361.000;361.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;6.440;6.440;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;178.000;178.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;2.260;2.260;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;114.000;114.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;762.000;762.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;15.800;15.800;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;12.900;12.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;192.000;192.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.620;8.620;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.820;1.820;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.200;18.200;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.760;1.760;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.480;5.480;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";16 01 19;Matières plastiques;0.840;0.840;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";16 01 20;Verre;12.100;12.100;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;11.600;11.600;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;58.400;58.400;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";17 02 03;Matières plastiques;2.480;2.480;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;14.300;14.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.260;1.260;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;52.300;52.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;410.000;410.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;730.000;730.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;25.100;25.100;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3220.000;3220.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;2980.000;2980.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;485.000;485.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;37.700;37.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;37.200;37.200;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 08 02;Déchets de dessablage;41.900;41.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";19 08 02;Déchets de dessablage;5.900;5.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";19 08 02;Déchets de dessablage;39.300;39.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;31.700;31.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1290.000;1290.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;78.900;78.900;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;137.000;137.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;26.500;26.500;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;10.300;10.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;45.100;45.100;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.200;45.200;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;142.000;142.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;8.160;8.160;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;14400.000;14400.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;356.000;356.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;406.000;406.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3020.000;3020.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;28400.000;28400.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;219.000;219.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;63500.000;63500.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;31.700;31.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3220.000;3220.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2480.000;2480.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10900.000;10900.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2840.000;2840.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;117.000;117.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5130.000;5130.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16300.000;16300.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 01 01;Papier et carton;0.520;0.520;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";20 01 01;Papier et carton;7.080;7.080;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;946.000;946.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19000.000;19000.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5470.000;5470.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3600.000;3600.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19200.000;19200.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1040.000;1040.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1040.000;1040.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.020;1.020;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;46700.000;46700.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;32.500;32.500;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;284.000;284.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;41.200;41.200;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;3180.000;3180.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;73.400;73.400;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 07;Déchets encombrants;1240.000;1240.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";20 03 07;Déchets encombrants;10300.000;10300.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;"";20 03 07;Déchets encombrants;8340.000;8340.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";20 03 07;Déchets encombrants;14000.000;14000.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.280;0.280;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.700;0.700;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;254.000;254.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.540;1.540;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.140;8.140;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3010.000;3010.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;70.100;70.100;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;76.800;76.800;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.100;7.100;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;305.000;305.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";15 01 03;Emballages en bois;4.880;4.880;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 03;Emballages en bois;178.000;178.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 04;Emballages métalliques;228.000;228.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 06;Emballages en mélange;137.000;137.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";15 01 06;Emballages en mélange;4180.000;4180.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 06;Emballages en mélange;17600.000;17600.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";17 02 01;Bois;11.500;11.500;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.320;1.320;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;362.000;362.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;28.400;28.400;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3.300;3.300;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11.500;11.500;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;178.000;178.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 01;Papier et carton;4.060;4.060;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.960;0.960;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 39;Matières plastiques;17.500;17.500;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3200.000;3200.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2080.000;2080.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;830.000;830.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1010.000;1010.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4520.000;4520.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5100.000;5100.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3730.000;3730.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;161.000;161.000;t/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 03 07;Déchets encombrants;7.720;7.720;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.600;6.600;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.220;0.220;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";10 07 04;Autres fines et poussières;1.250;1.250;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.433;0.433;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.670;1.670;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.350;1.350;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.560;1.560;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.200;5.200;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.270;2.270;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;35.200;35.200;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;5.590;5.590;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.620;1.620;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;14.100;14.100;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;17.200;17.200;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;11.000;11.000;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.036;0.036;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;29.500;29.500;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.313;0.313;t/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.008;0.008;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;28.300;28.300;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;230.000;230.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3260.000;3260.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2630.000;2630.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;257.000;257.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;66.200;66.200;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;305.000;305.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;960.000;960.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;734.000;734.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;26.200;26.200;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;208.000;208.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6720.000;6720.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;409.000;409.000;t/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;28.000;28.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;106.000;106.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;97.400;97.400;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4150.000;4150.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8180.000;8180.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;37600.000;37600.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19600.000;19600.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";20 03 07;Déchets encombrants;1440.000;1440.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 07;Déchets encombrants;12400.000;12400.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";20 03 07;Déchets encombrants;407.000;407.000;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;736.000;736.000;t/an
0006804704;Communauté d'agglomération l'Albigeois;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6040.000;4290.000;t/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7620.000;7620.000;t/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26700.000;26700.000;t/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";20 03 07;Déchets encombrants;5530.000;5530.000;t/an
0006804811;SMPEPETDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3130.000;3130.000;t/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1200.000;1200.000;t/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21700.000;21700.000;t/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;"";20 03 07;Déchets encombrants;5230.000;5230.000;t/an
0006804813;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1430.000;1430.000;t/an
0006804919;Casse auto Jacky;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;60.300;42.700;t/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;409.000;409.000;t/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;515.000;515.000;t/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;20800.000;20800.000;t/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;5.450;5.450;t/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.300;31.300;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3270.000;3270.000;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";19 12 02;Métaux ferreux;20400.000;20600.000;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";19 12 03;Métaux non ferreux;600.000;688.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;69.700;69.700;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.600;0.600;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;04;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;730.000;730.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;05;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;42.900;42.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;340.000;340.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;64.900;64.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;09;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;52.000;52.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;154.000;154.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;74.600;74.600;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2020.000;2020.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;24.400;24.400;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;15.900;15.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;34.700;34.700;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;19;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;139.000;139.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;63.700;63.700;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;24;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;56.900;56.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;53.000;53.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;149.000;149.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;213.000;213.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;858.000;858.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;32;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;61.900;61.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;957.000;957.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1080.000;1080.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.240;7.240;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;158.000;158.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;31.100;31.100;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;181.000;181.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;47.900;47.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;43;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;16.300;16.300;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;46;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;53.800;53.800;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;47;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;197.000;197.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.100;10.100;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;189.000;189.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;65;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;95.800;95.800;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;66;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;205.000;205.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1330.000;1330.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;133.000;133.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;51.900;51.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;98.100;98.100;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;23.500;23.500;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;81;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;119.000;119.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;82;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;63.400;63.400;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;700.000;700.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;84;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;246.000;246.000;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;90.200;90.200;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.900;10.900;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;22.000;22.000;t/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;19000.000;1750.000;t/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19000.000;599.000;t/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19000.000;15900.000;t/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;73.000;73.000;t/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;413.000;413.000;t/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;557.000;557.000;t/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1130.000;1130.000;t/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;30.000;30.000;t/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2620.000;2620.000;t/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2220.000;2220.000;t/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;713.000;713.000;t/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;948.000;948.000;t/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;8400.000;8400.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4970.000;4970.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);43.500;43.500;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;78.700;78.700;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 05 03;Compost déclassé;696.000;696.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;51300.000;51300.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9070.000;9070.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2130.000;2130.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;89000.000;89000.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 07;Déchets encombrants;5280.000;5280.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";20 03 07;Déchets encombrants;444.000;444.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 07;Déchets encombrants;838.000;838.000;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";20 03 07;Déchets encombrants;19300.000;19300.000;t/an
0006806730;APAG Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 01 03;Emballages en bois;1580.000;1580.000;t/an
0006806730;APAG Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";17 02 01;Bois;1080.000;1080.000;t/an
0006806730;APAG Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;13300.000;7710.000;t/an
0006806730;APAG Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1710.000;1710.000;t/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;188.000;188.000;t/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;455.000;455.000;t/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1250.000;1250.000;t/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1870.000;1870.000;t/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4350.000;4350.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;4.880;4.880;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;410.000;410.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;235.000;235.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;292.000;292.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;130.000;130.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;105.000;105.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;56.900;56.900;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);93.300;93.300;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);201.000;189.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);39.400;39.400;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);16.100;16.100;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;411.000;411.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;126.000;126.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;995.000;972.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4590.000;4590.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1930.000;1930.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;805.000;805.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;40.900;40.900;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;125.000;125.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3640.000;3630.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1450.000;1450.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;53.000;53.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;955.000;955.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;219.000;219.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;43.800;43.800;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6220.000;6220.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";20 02 01;Déchets biodégradables;30.000;30.000;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";20 02 01;Déchets biodégradables;657.000;657.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;81.900;81.900;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10.000;10.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.015;0.015;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.044;0.044;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.880;3.880;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.600;0.600;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 17;Métaux ferreux;9.010;9.010;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.022;0.022;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.645;0.645;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 17;Métaux ferreux;62.500;62.500;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.040;0.040;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.113;0.113;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.841;0.841;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.499;0.499;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.184;0.184;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 18;Métaux non ferreux;36.900;36.900;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.033;0.033;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);50.000;50.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.001;0.001;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.003;0.003;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.057;0.057;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.645;0.645;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.385;0.385;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.149;0.149;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.700;4.700;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.850;3.850;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.670;1.670;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.110;5.110;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.932;0.932;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.001;0.001;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.505;0.505;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.001;0.001;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.132;0.132;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;7.720;7.720;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;124.000;124.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.760;0.760;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 02;Aluminium;0.116;0.116;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 02;Aluminium;0.149;0.149;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 04 02;Aluminium;4.700;4.700;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 02;Aluminium;0.315;0.315;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 02;Aluminium;0.117;0.117;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 02;Aluminium;2.320;2.320;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 02;Aluminium;5.080;5.080;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 02;Aluminium;0.475;0.475;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 02;Aluminium;0.037;0.037;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 02;Aluminium;1.380;1.380;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 02;Aluminium;135.000;135.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 02;Aluminium;0.310;0.310;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 02;Aluminium;0.001;0.001;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 03;Plomb;0.208;0.208;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 03;Plomb;0.031;0.031;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 03;Plomb;0.259;0.259;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 03;Plomb;0.410;0.410;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 03;Plomb;10.200;10.200;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 04;Zinc;0.715;0.715;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 04 04;Zinc;0.096;0.096;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 04;Zinc;0.162;0.162;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 04;Zinc;0.727;0.727;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 04;Zinc;0.002;0.002;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 04 04;Zinc;0.002;0.002;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 04;Zinc;1.140;1.140;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 04;Zinc;22.500;22.500;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 04 05;Fer et acier;8.260;8.260;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 05;Fer et acier;2.730;2.730;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 05;Fer et acier;9.860;9.860;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";17 04 05;Fer et acier;32.400;32.400;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 05;Fer et acier;1.140;1.140;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";17 04 05;Fer et acier;0.500;0.500;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 04 05;Fer et acier;0.731;0.731;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;1.000;1.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 05;Fer et acier;0.400;0.400;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;194.000;194.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";17 04 05;Fer et acier;1.040;1.040;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 05;Fer et acier;190.000;190.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 05;Fer et acier;7.540;7.540;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 05;Fer et acier;9.120;9.120;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 05;Fer et acier;209.000;209.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";17 04 05;Fer et acier;0.250;0.250;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 05;Fer et acier;1.640;1.640;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 05;Fer et acier;0.570;0.570;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;15.200;15.200;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 04 05;Fer et acier;1.280;1.290;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 04 05;Fer et acier;0.440;0.440;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 05;Fer et acier;6.120;6.120;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 05;Fer et acier;11.100;11.100;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;0.140;0.140;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 05;Fer et acier;1.200;1.200;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 05;Fer et acier;10.900;10.900;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 05;Fer et acier;311.000;311.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 05;Fer et acier;4820.000;4820.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 05;Fer et acier;0.520;0.520;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 05;Fer et acier;0.440;0.440;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 05;Fer et acier;3.780;3.780;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 05;Fer et acier;1.200;1.200;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 05;Fer et acier;1.820;1.820;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;5.000;5.000;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 06;étain;0.024;0.024;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.022;0.022;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.540;0.540;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.060;0.060;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.150;2.150;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.390;0.390;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.030;1.030;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.300;26.300;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.006;0.006;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.024;0.024;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.096;0.096;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.238;0.238;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.777;0.777;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;3.610;3.610;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.100;1.100;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.014;0.014;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.176;0.176;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.896;0.896;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;44.500;44.500;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.904;0.904;t/an
0006806990;Syndicat Mixte Dép Eau et Assainissement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6000.000;3780.000;t/an
0006806990;Syndicat Mixte Dép Eau et Assainissement;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3500.000;1270.000;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;26.700;26.700;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;17.400;17.400;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;618.000;618.000;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11000.000;11000.000;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;261.000;261.000;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 07;Déchets encombrants;1520.000;1520.000;t/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1080.000;1080.000;t/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1800.000;1800.000;t/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;324.000;324.000;t/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3980.000;3980.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;303.000;273.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;23600.000;8810.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 02 01;Bois;431.000;2070.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.000;8.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 05;Fer et acier;420.000;420.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;28200.000;18600.000;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;852.000;852.000;t/an
0006807901;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2960.000;2960.000;t/an
0006807901;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5720.000;5720.000;t/an
0006807903;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12000.000;6320.000;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;3.420;3.420;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.740;3.740;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.990;1.990;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;0.134;0.134;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.500;20.500;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.022;0.022;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);0.398;0.398;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;11.500;11.500;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.819;0.819;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;34.300;34.300;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.026;0.026;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.039;0.039;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.022;0.022;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.191;0.191;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.980;1.980;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.150;3.150;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;179.000;179.000;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.323;0.323;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.685;0.685;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;3.120;3.120;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.932;0.932;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2.270;2.270;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1.290;1.290;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1.290;1.290;t/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.410;0.410;t/an
0006807998;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;723.000;723.000;t/an
0006807998;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6870.000;6870.000;t/an
0006808058;SIRTOMAD - plate forme compostage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";15 01 03;Emballages en bois;188.000;188.000;t/an
0006808058;SIRTOMAD - plate forme compostage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;8570.000;8570.000;t/an
0006808216;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1000.000;1000.000;t/an
0006808216;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6380.000;6380.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);319.000;319.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);172.000;172.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1280.000;1280.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6360.000;6360.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;652.000;652.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;388.000;388.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;309.000;309.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";20 02 01;Déchets biodégradables;727.000;727.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8400.000;8400.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";20 02 01;Déchets biodégradables;835.000;835.000;t/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;71.800;71.800;t/an
0006808355;Unité de compostage des boue (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;17000.000;17000.000;t/an
0006808355;Unité de compostage des boue (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5770.000;5770.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;16.400;16.400;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;12.500;12.500;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1120.000;1120.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;35.500;35.500;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;14600.000;14600.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3.340;3.340;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;51.900;51.900;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;21.200;21.200;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;117.000;117.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;426.000;426.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.560;0.560;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;129.000;129.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;158.000;158.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;48.100;48.100;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3310.000;3310.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;128.000;128.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1690.000;1690.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.320;8.320;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.340;2.340;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.500;18.500;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.590;9.590;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.760;0.760;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;117.000;117.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4.900;4.900;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;105.000;105.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;148.000;148.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.060;3.060;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;20.300;20.300;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;3.240;3.240;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;15.100;15.100;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;91.700;91.700;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;3910.000;3910.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;134.000;134.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;132.000;132.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3890.000;3890.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";20 02 02;Terres et pierres;16.900;16.900;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";20 03 02;Déchets de marchés;164.000;164.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 03 02;Déchets de marchés;237.000;237.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 03 02;Déchets de marchés;2410.000;2410.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 03 02;Déchets de marchés;14.500;14.500;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";20 03 02;Déchets de marchés;260.000;260.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 03 02;Déchets de marchés;151.000;151.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";20 03 02;Déchets de marchés;206.000;206.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;81.000;81.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;992.000;992.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;12900.000;12900.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;20.900;20.900;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;7040.000;7040.000;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;12.600;12.600;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.510;7.510;t/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;82;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.930;3.930;t/an
0006808360;CUTM (compost);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18000.000;14100.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;17.200;17.200;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;387.000;387.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;298.000;298.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.000;16.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;78.600;78.600;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1060.000;1060.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;286.000;286.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;886.000;886.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;178.000;178.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;773.000;773.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;150.000;150.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13.700;13.700;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.600;97.600;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;617.000;617.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;354.000;354.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;19.300;19.300;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;218.000;218.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;0.900;0.900;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1150.000;1150.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;414.000;414.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;533.000;533.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1580.000;1580.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;228.000;228.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;1040.000;1040.000;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;61.700;61.700;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;153.000;153.000;t/an
0006809258;ECOMAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;36500.000;36500.000;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;602.000;602.000;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1700.000;1700.000;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);2.750;2.750;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;13.100;13.100;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;774.000;774.000;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";20 01 40;Métaux;233.000;233.000;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.800;11.800;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;44.900;44.900;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1600.000;1600.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;212.000;212.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;4.160;4.160;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;277.000;277.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;84.400;84.400;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;368.000;368.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;83.600;83.600;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;18400.000;18400.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;894.000;894.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;3100.000;3100.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;745.000;745.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;3730.000;3730.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2630.000;2630.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;879.000;879.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2080.000;2080.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1890.000;1890.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;271.000;271.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;73.200;73.200;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1220.000;1220.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;826.000;826.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;86.500;86.500;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;127.000;127.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;277.000;277.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;246.000;246.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;250.000;250.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;156.000;156.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;368.000;368.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;599.000;599.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;593.000;593.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;466.000;466.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1130.000;1130.000;t/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1480.000;1480.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;2000.000;2000.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;1410.000;1410.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;390.000;390.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 01 01;Béton;12.000;12.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.100;7.100;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7100.000;7100.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1940.000;1940.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.000;2.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20.300;20.300;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;644.000;644.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;74.000;74.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;132.000;132.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);70.300;70.300;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;4.500;4.500;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.700;6.700;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21.100;21.100;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;305.000;305.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;330.000;330.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2760.000;2760.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;398.000;398.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;452.000;452.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;584.000;584.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10.300;10.300;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1770.000;1770.000;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.500;1.500;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5.100;5.100;t/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;126.000;126.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;67.000;67.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1420.000;1420.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;26.000;26.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7980.000;7980.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1100.000;1100.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1270.000;1270.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;114.000;114.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1160.000;1160.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;150.000;150.000;t/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;972.000;972.000;t/an
0006810761;SARL GAIANEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;2820.000;2820.000;t/an
0006810761;SARL GAIANEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;8920.000;8920.000;t/an
0006810761;SARL GAIANEO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2100.000;2100.000;t/an
0006810923;PAPREC SO-ISDI Regat;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1530.000;1530.000;t/an
0006811301;EIFFAGE TP Sud-Ouest (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3600.000;3600.000;t/an
0006811302;COMMUNE DE GRAULHET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1400.000;85.000;t/an
0006811302;COMMUNE DE GRAULHET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";20 02 02;Terres et pierres;1400.000;190.000;t/an
0006811305;GRANITARN CARRIERES (ISDI Le Roubi);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;56000.000;3370.000;t/an
0006811306;CARRIERE DE CAMBOUNES (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;15800.000;15800.000;t/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4150.000;4150.000;t/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1960.000;1960.000;t/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";19 12 05;Verre;9760.000;9760.000;t/an
0006811310;MALET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30000.000;4070.000;t/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 01;Béton;40.000;40.000;t/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;400.000;400.000;t/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;168.000;168.000;t/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;460.000;460.000;t/an
0006811325;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20.000;20.000;t/an
0006811326;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;120.000;120.000;t/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;80.000;80.000;t/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;53.000;53.000;t/an
0006811328;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20.000;20.000;t/an
0006811329;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100.000;100.000;t/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;131.000;131.000;t/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;88.000;88.000;t/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;32.000;32.000;t/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;130.000;130.000;t/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;220.000;220.000;t/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;82.000;82.000;t/an
0006811333;COMMUNAUTE DE COMMUNES REQUISTANAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;2000.000;2400.000;t/an
0006811343;COMMUNE DE DECAZEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1100.000;44.000;t/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 01;Béton;3.850;3.850;t/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;109.000;109.000;t/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24.200;24.200;t/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;56.400;56.400;t/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;78.000;78.000;t/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;41.600;41.600;t/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;10.400;10.400;t/an
0006811346;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE BELMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;31.700;31.700;t/an
0006811346;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE BELMONT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;14.500;14.500;t/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 01;Béton;100.000;100.000;t/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 02;Briques;240.000;240.000;t/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;110.000;110.000;t/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;230.000;230.000;t/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;1020.000;1020.000;t/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;54.000;54.000;t/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;540.000;540.000;t/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;18.000;18.000;t/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 01;Béton;4340.000;4340.000;t/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 02;Briques;9.400;9.400;t/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;173.000;173.000;t/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1250.000;1250.000;t/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;24400.000;24400.000;t/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";20 02 02;Terres et pierres;241.000;241.000;t/an
0006811351;EDF - GU POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;800.000;800.000;t/an
0006811371;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1080.000;1080.000;t/an
0006811372;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1320.000;1320.000;t/an
0006811375;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;450.000;450.000;t/an
0006811377;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;516.000;516.000;t/an
0006811378;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;552.000;552.000;t/an
0006811380;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1240.000;1240.000;t/an
0006811381;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;122.000;122.000;t/an
0006811382;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;119.000;119.000;t/an
0006811383;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;236.000;236.000;t/an
0006811384;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;245.000;245.000;t/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 01;Béton;2190.000;2190.000;t/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12100.000;12100.000;t/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;8.520;8.520;t/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;42900.000;42900.000;t/an
0006811386;SARL LACLAU Transports;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;326.000;326.000;t/an
0006811387;COLAS Etablissement de Lacaune;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;8.980;8.980;t/an
0006811387;COLAS Etablissement de Lacaune;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7.100;7.100;t/an
0006811387;COLAS Etablissement de Lacaune;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";20 02 02;Terres et pierres;18800.000;18800.000;t/an
0006811388;MARCOULY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 01;Béton;10300.000;10300.000;t/an
0006811388;MARCOULY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2560.000;2560.000;t/an
0006811394;COLAS SUD OUEST sa;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;888.000;888.000;t/an
0006811394;COLAS SUD OUEST sa;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;232.000;232.000;t/an
0006811407;MAIRIE DE NEGREPELISSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;600.000;600.000;t/an
0006811460;EIFFAGE TP SUD OUEST Snc;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3530.000;3530.000;t/an
0006811495;SOCARL -SOCIETE DES CARRIERES LOURDAISES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 01;Béton;17500.000;17500.000;t/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 01;Béton;10.000;10.000;t/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 02;Briques;10.000;10.000;t/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;3.000;3.000;t/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;932.000;932.000;t/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;293.000;293.000;t/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 02;Terres et pierres;23.000;23.000;t/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 01;Béton;4000.000;1020.000;t/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 02;Briques;4000.000;200.000;t/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;4000.000;222.000;t/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4000.000;1010.000;t/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 02;Terres et pierres;4000.000;1440.000;t/an
0006811501;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 01;Béton;40.000;20.000;t/an
0006811501;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 02;Terres et pierres;40.000;20.500;t/an
0006811504;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;360.000;252.000;t/an
0006811504;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 02;Terres et pierres;360.000;48.000;t/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 01;Béton;17.000;17.000;t/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 02;Briques;24.300;24.300;t/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;7.800;7.800;t/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;38.100;38.100;t/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.900;11.900;t/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 02;Terres et pierres;10.000;10.000;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 01;Béton;2.000;2.000;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 02;Briques;8.000;8.000;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;1.000;1.000;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;36.000;36.000;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 02 02;Verre;0.200;0.200;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10.000;10.000;t/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";20 02 02;Terres et pierres;7.000;7.000;t/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23000.000;23000.000;t/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";17 01 01;Béton;3870.000;3870.000;t/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";17 01 02;Briques;14.800;14.800;t/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;395.000;395.000;t/an
0006811510;Communauté de commune Pyrénées Vallées d;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3340.000;3340.000;t/an
0006811512;SMECTOM PLATEAU LANNEMEZAN NESTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;300.000;300.000;t/an
0006811512;SMECTOM PLATEAU LANNEMEZAN NESTES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100.000;100.000;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 01;Béton;1390.000;1390.000;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 02;Briques;102.000;102.000;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;55.300;55.300;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;80.700;80.700;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6850.000;6850.000;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";19 12 05;Verre;61.400;61.400;t/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";20 02 02;Terres et pierres;178.000;178.000;t/an
0006811514;CTRE D'ENFOUISSEMENT TECH DE BESCUNS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 01;Béton;1000.000;1000.000;t/an
0006811516;ISDI Pouzac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;900.000;900.000;t/an
0006811516;ISDI Pouzac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1500.000;1500.000;t/an
0006811516;ISDI Pouzac;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 01 01;Béton;800.000;800.000;t/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;600.000;400.000;t/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;200.000;192.000;t/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;200.000;144.000;t/an
0006811539;ISDI AURIGNAC (Bernadets);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 01;Béton;319.000;319.000;t/an
0006811539;ISDI AURIGNAC (Bernadets);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;96.800;96.800;t/an
0006811539;ISDI AURIGNAC (Bernadets);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;858.000;858.000;t/an
0006811539;ISDI AURIGNAC (Bernadets);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17400.000;17400.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 01;Béton;5470.000;5470.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12000.000;12000.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;23.000;23.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;230.000;230.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;548.000;548.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;166000.000;166000.000;t/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;125.000;125.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 01;Béton;369.000;369.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 02;Briques;332.000;332.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;509.000;509.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;36600.000;34600.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 02 02;Verre;8.420;8.420;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;3350.000;3350.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;111.000;111.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);108.000;108.000;t/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 02 02;Terres et pierres;6450.000;6450.000;t/an
0006811560;MGM Sablières Réunies;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;100000.000;10100.000;t/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 01;Béton;20400.000;20400.000;t/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;1400.000;1400.000;t/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;14700.000;14700.000;t/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;87.000;87.000;t/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;384000.000;384000.000;t/an
0006811562;Entreprise Cointre (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3370.000;3370.000;t/an
0006811563;SOCIETE DUPUY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 01;Béton;5.000;5.000;t/an
0006811563;SOCIETE DUPUY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;197.000;197.000;t/an
0006811563;SOCIETE DUPUY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;23.000;23.000;t/an
0006811563;SOCIETE DUPUY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1000.000;1000.000;t/an
0006811567;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;979.000;979.000;t/an
0006811568;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;376.000;376.000;t/an
0006811569;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;122.000;122.000;t/an
0006811578;Sarl les Lacs;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27700.000;27700.000;t/an
0006811586;COLAS Sud Ouest - Agence MONTAUBAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;400.000;400.000;t/an
0006811597;TACG SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;"";17 01 01;Béton;1170.000;1170.000;t/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 01 01;Béton;1190.000;1190.000;t/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 01 02;Briques;17.800;17.800;t/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;6.780;6.780;t/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;17.600;17.600;t/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6390.000;6390.000;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);973;"";15 01 03;Emballages en bois;35.100;35.100;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);973;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;49.500;49.500;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.987;0.987;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.340;1.340;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.064;0.064;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.622;0.622;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.031;0.031;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;6.260;6.260;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.030;5.030;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.301;0.301;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;19.100;19.100;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;307.000;307.000;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.553;0.553;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";17 02 03;Matières plastiques;1.940;1.940;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.810;1.810;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;4.890;4.890;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";20 01 01;Papier et carton;36.000;36.000;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.540;3.540;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;"";20 01 02;Verre;2.380;2.380;t/an
0006900224;SARL A GOVINDIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;"";20 02 01;Déchets biodégradables;46300.000;46300.000;t/an
0006900224;SARL A GOVINDIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;"";20 03 07;Déchets encombrants;43300.000;43300.000;t/an
0006900445;CARRIERE DE POUZZOLANE GWADA TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;"";20 02 02;Terres et pierres;3730.000;156.000;t/an
0006900474;ESPACES CLAUZEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);973;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;11300.000;11300.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);978;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;6200.000;6200.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);978;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14400.000;14400.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;978;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6480.000;6480.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;978;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4320.000;4320.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;978;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;634.000;634.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;978;"";15 01 07;Emballages en verre;141.000;141.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;978;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;101.000;101.000;t/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;978;"";20 03 07;Déchets encombrants;30000.000;30000.000;t/an
0006900629;Séché Healthcare;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.900;1.900;t/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;239.000;239.000;t/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";16 01 19;Matières plastiques;5.600;5.600;t/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.000;3.000;t/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.600;5.600;t/an
0007000025;RECYNOR SAS.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 01;Béton;51300.000;51300.000;t/an
0007000025;RECYNOR SAS.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;20800.000;20800.000;t/an
0007000054;BRIQUETERIES DU NORD SA.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;101000.000;86000.000;t/an
0007000058;BRIQUETERIES DU NORD SA.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;61700.000;61700.000;t/an
0007000100;BRIQUETERIES DU NORD SA.;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;268000.000;268000.000;t/an
0007000110;CCM SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.780;4.780;t/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;29600.000;13700.000;t/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 10;Battitures de laminoir;26.000;25.500;t/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;2190.000;1900.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;433.000;433.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13.300;13.300;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;304.000;304.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.940;4.940;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.900;0.900;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.200;15.200;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;122.000;122.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.900;65.900;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.300;47.300;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;183.000;183.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;119.000;119.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;443.000;443.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;909.000;909.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;2130.000;2130.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.700;34.700;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.540;8.540;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;292.000;292.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;226.000;226.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;55.200;55.200;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;230.000;230.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 01 01;Béton;4.740;4.740;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4540.000;4540.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;21.000;21.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);20.000;20.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2.000;2.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;433.000;433.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;12400.000;12400.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;743.000;743.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;44700.000;44700.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8350.000;8350.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;5.920;5.920;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 10;Vêtements;4.820;4.820;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;401.000;401.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12400.000;12400.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2400.000;2400.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12600.000;12600.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6620.000;6620.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;156.000;156.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;3760.000;3760.000;t/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1550.000;1550.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.160;4.160;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.280;9.280;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;28.000;28.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;410.000;410.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.800;37.800;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;164.000;164.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;181.000;181.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;1670.000;1670.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;989.000;989.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.380;8.380;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;229.000;229.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.000;4.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.200;56.200;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;78.100;78.100;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.440;9.440;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.840;1.840;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;812.000;812.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1330.000;1330.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;694.000;694.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1230.000;1230.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;3390.000;3390.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;67900.000;67900.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;4920.000;4920.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.000;22.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.900;59.900;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.600;30.600;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;36.900;36.900;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;41.500;41.500;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;229.000;229.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.800;10.800;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;60.300;60.300;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;75.800;75.800;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;21.000;21.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;96.000;96.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4340.000;4340.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2220.000;2220.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;23.100;23.100;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;105.000;105.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 02;Déchets de dessablage;15.000;15.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;23.700;23.700;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;782.000;782.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.260;4.260;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 09 04;Charbon actif usé;15.400;15.400;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;85.000;85.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;27900.000;27900.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;21300.000;21300.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6820.000;6820.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;117000.000;117000.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;132000.000;132000.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8870.000;8870.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;8.460;8.460;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;21.500;21.500;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4740.000;4740.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1010.000;1010.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;22000.000;22000.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3790.000;3790.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28800.000;28800.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21400.000;21400.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4990.000;4990.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;104.000;104.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;38.800;38.800;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;3630.000;3630.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 07;Déchets encombrants;25.600;25.600;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;18.500;18.500;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;16.700;16.700;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;488.000;488.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;12100.000;12100.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;9750.000;9750.000;t/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;8610.000;8610.000;t/an
0007000511;FIVES ECL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;32.800;32.800;t/an
0007000511;FIVES ECL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 03;Emballages en bois;102.000;102.000;t/an
0007000511;FIVES ECL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 01;Papier et carton;22.800;22.800;t/an
0007000511;FIVES ECL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;642.000;642.000;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;106.000;106.000;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;55.900;55.900;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;53.500;53.500;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;20.000;20.000;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 03;Emballages en bois;140.000;54.700;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 19;Matières plastiques;3.730;3.730;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58.100;58.100;t/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5780.000;5270.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.900;11.900;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;10.600;10.600;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5440.000;5440.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2620.000;2620.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 01 01;Papier et carton;9.430;9.430;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 01;Papier et carton;43.000;43.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;2.430;2.430;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;83.900;83.900;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1730.000;1730.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;64700.000;64700.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;945.000;945.000;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;11800.000;11800.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4700.000;5460.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 02 01;Bois;8100.000;19400.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;14500.000;13000.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 39;Matières plastiques;2660.000;1070.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;0.800;548.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;28800.000;31300.000;t/an
0007000567;TRP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;8480.000;2180.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;18.000;18.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;52.200;52.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;267.000;267.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.200;0.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;121.000;121.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.600;50.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;275.000;275.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;43.300;43.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.420;5.420;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;23.200;23.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;104.000;104.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;223.000;223.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;107.000;107.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.940;0.940;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;259.000;259.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;4.140;4.140;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;73.800;73.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;10.500;10.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;23.200;23.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;137.000;137.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.480;4.480;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.500;3.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.840;0.840;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.200;3.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;36.500;36.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.580;5.580;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 03;Emballages en bois;164.000;164.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.260;1.260;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;21.700;21.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;88.700;88.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 01;Béton;59.800;59.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;61.000;61.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 02 01;Bois;7.580;7.580;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.880;0.880;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;712.000;712.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 01;Papier et carton;1.800;1.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;138.000;138.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;107.000;107.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 01;Papier et carton;7.160;7.160;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6.800;6.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;19.100;19.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;663.000;663.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;46.400;46.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.440;8.440;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;11.100;11.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.000;20.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.900;44.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;53.300;53.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 04;Emballages métalliques;29.800;29.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;462.000;462.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 06;Emballages en mélange;13.100;13.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;19.100;19.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;80.600;80.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;15.600;15.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;34.200;34.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5.400;5.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;254.000;254.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;101.000;101.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;369.000;369.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;145.000;145.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;6.740;6.740;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;0.560;0.560;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 40;Métaux;38.400;38.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6.440;6.440;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.280;0.280;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;674.000;674.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;434.000;434.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;26.600;26.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;650.000;650.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;124.000;124.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;76.400;76.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;34.800;34.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;130.000;130.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.900;22.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;7.740;7.740;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;405.000;405.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;22.100;22.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;38.800;38.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.000;25.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;20.000;20.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;511.000;511.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;55.100;55.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;12.300;12.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.800;2.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.940;0.940;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.900;1.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;52.000;52.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;2610.000;2610.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;147.000;147.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;10.600;10.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;31.400;31.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 03;Emballages en bois;1990.000;1990.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 03;Emballages en bois;938.000;938.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 03;Emballages en bois;35.400;35.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 03;Emballages en bois;4.820;4.820;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 07;Emballages en verre;3.840;3.840;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;883.000;883.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;22.800;22.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;11.600;11.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4.440;4.440;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";17 02 01;Bois;128.000;128.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;0.680;0.580;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4530.000;4530.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;614.000;614.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;57.100;57.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;281.000;281.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;994.000;994.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;151.000;151.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;10.500;10.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;8390.000;8390.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;49.100;49.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18.000;18.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;977.000;977.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.400;1.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;317.000;317.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;46.100;46.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;418.000;418.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;17.900;17.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1790.000;1790.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;35.400;35.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;31.800;31.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13.200;13.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.500;16.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.080;9.080;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.420;5.420;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.800;10.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;87.800;87.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;104.000;104.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;349.000;349.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;135.000;135.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;242.000;242.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;31.600;31.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;26.500;26.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;216.000;216.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 08 09;Autres scories;20.700;20.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;154.000;154.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;456.000;456.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;1770.000;1770.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;401.000;401.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;90.600;90.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;1180.000;1180.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;1180.000;1180.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;14.200;14.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;32.400;32.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;3570.000;3570.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;21800.000;21800.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1720.000;1720.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;4190.000;4190.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;15500.000;15500.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;208.000;208.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;167.000;167.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;198.000;198.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;310.000;310.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;368.000;368.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;5600.000;5600.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;5630.000;5630.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;296.000;296.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;20.800;20.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;2.260;2.260;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;12.100;12.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;85.800;85.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;7.920;7.920;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;114.000;114.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 11 05;Fines et poussières;1670.000;1670.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;1880.000;1880.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;133.000;133.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;106.000;106.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);1930.000;1930.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;17.600;17.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;2.340;2.340;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;425.000;425.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;18.700;18.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 01 13;Déchets de soudure;17.300;17.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;7.400;7.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;91.700;91.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;45.900;45.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1170.000;1170.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1320.000;1320.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;130.000;130.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1020.000;1020.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;14.400;14.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;381.000;381.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;36.800;36.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;97.400;97.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;88.800;88.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;98.800;98.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;312.000;312.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.020;1.020;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;428.000;428.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 03;Emballages en bois;1710.000;1710.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;56.100;56.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 05;Emballages composites;162.000;162.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;127.000;127.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";15 01 06;Emballages en mélange;155.000;155.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;17200.000;17200.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;89.600;89.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.020;2.020;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 06;Emballages en mélange;123.000;123.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 07;Emballages en verre;3910.000;3910.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.120;0.120;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;68.800;68.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;7.640;7.640;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 17;Métaux ferreux;32.700;32.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 19;Matières plastiques;2.520;2.520;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 20;Verre;93.500;93.500;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;349.000;349.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;31.900;31.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;43.400;43.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;627.000;627.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.700;2.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;16.900;16.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;16.400;16.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;10.800;10.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;103.000;103.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;9.540;9.540;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;824.000;824.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;490.000;490.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;45.900;45.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;527.000;527.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;106.000;106.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;278.000;278.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;205.000;205.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;26.400;26.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;8450.000;8450.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;234.000;234.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 01;Béton;10400.000;10400.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 01;Béton;15.300;15.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 02;Briques;279.000;279.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;10200.000;10200.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1040.000;1040.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 02 01;Bois;2120.000;2120.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 02 02;Verre;12.800;12.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 02 03;Matières plastiques;28.200;28.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 04 05;Fer et acier;728.000;728.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;72.200;72.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;371.000;371.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3090.000;3090.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;25.200;25.200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;38.600;38.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;11000.000;11000.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;304.000;304.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1640.000;1640.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;25.600;25.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8580.000;8580.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1520.000;1520.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;39.600;39.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;3170.000;3170.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;112.000;112.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;64900.000;64900.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;16700.000;16700.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;673.000;673.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;20200.000;20200.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;53.300;53.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;252.000;252.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 05 03;Compost déclassé;0.140;0.140;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 05 03;Compost déclassé;24.300;24.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;30.400;30.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 08 02;Déchets de dessablage;3760.000;3760.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1910.000;1910.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;19.800;19.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";19 12 01;Papier et carton;115.000;115.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 01;Papier et carton;130.000;130.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 12 01;Papier et carton;71.900;71.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";19 12 02;Métaux ferreux;71.800;71.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;78.400;78.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;105.000;105.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 03;Métaux non ferreux;27.800;27.800;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;76.900;76.900;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;7.740;7.740;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1020.000;1020.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;57.700;57.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;179.000;179.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;20.400;20.400;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);1800.000;1800.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);89.600;89.600;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);2200.000;2200.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 01;Papier et carton;4400.000;4400.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;46.000;46.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;49.100;49.100;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;4.250;4.250;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;113.000;113.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;29.700;29.700;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5910.000;5910.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;215.000;215.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;629.000;629.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;"";20 01 39;Matières plastiques;9.750;9.750;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;72.300;72.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 40;Métaux;351.000;351.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 40;Métaux;2.860;2.860;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5190.000;5190.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;22.000;22.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;37500.000;37500.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.240;3.240;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 02 02;Terres et pierres;4.880;4.880;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 02 02;Terres et pierres;16900.000;16900.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;1.520;1.520;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;358.000;358.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.620;2.620;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;17.300;17.300;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;19600.000;19600.000;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.520;2.520;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 03 07;Déchets encombrants;1.340;1.340;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.920;2.920;t/an
0007000580;LES MOULINS DU LITTORAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";10 02 02;Laitiers non traités;168000.000;168000.000;t/an
0007000585;P. BRABANT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;17.200;17.200;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 03;Emballages en bois;93.600;91.800;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;88.900;88.900;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;147.000;147.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1110.000;1110.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1560.000;1560.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;50.500;50.500;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 01;Papier et carton;1.730;1.730;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 01 01;Papier et carton;10.800;10.800;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;58.900;58.900;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.400;0.400;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;122.000;122.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;32.200;32.200;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 39;Matières plastiques;229.000;129.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 39;Matières plastiques;2.480;2.480;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 39;Matières plastiques;3.030;3.030;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 01 39;Matières plastiques;1.000;1.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;102.000;102.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;14.400;14.400;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;337.000;337.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.560;3.560;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;312.000;312.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;203.000;203.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;158.000;158.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;16.900;16.900;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 02;Aluminium;301.000;301.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 02;Aluminium;22.800;22.800;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 02;Aluminium;0.340;0.340;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 02;Aluminium;3610.000;3610.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 02;Aluminium;290.000;290.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 02;Aluminium;2.110;2.110;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 02;Aluminium;283.000;283.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;547.000;547.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 03;Plomb;29.300;29.300;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 03;Plomb;15.100;15.100;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 03;Plomb;3.000;3.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 03;Plomb;27.600;27.600;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 04;Zinc;36.200;36.200;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 04;Zinc;48.200;48.200;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 04;Zinc;72.800;72.800;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;23.000;23.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 05;Fer et acier;9080.000;9080.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 05;Fer et acier;42.600;42.600;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 05;Fer et acier;414.000;414.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;32800.000;32800.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;21500.000;21500.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 05;Fer et acier;66.200;66.200;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;64.400;64.400;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;1380.000;1380.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 05;Fer et acier;8330.000;8330.000;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;4630.000;4630.000;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;1670.000;1440.000;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;10 02 10;Battitures de laminoir;1950.000;2260.000;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";10 08 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17;95.300;95.400;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;25.500;52.600;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.100;31.600;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;293.000;264.000;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;6070.000;6560.000;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;180.000;156.000;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;58.000;58.100;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1740.000;1600.000;t/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;9650.000;9650.000;t/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;30000.000;30000.000;t/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 01;Papier et carton;3170.000;3170.000;t/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3160.000;3160.000;t/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6620.000;6620.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;88.200;88.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;44.400;44.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;3350.000;3350.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10600.000;10600.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;155.000;155.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;1660.000;1660.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;40.100;40.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;39.400;39.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;313.000;313.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;383.000;383.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;72.200;72.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;67.800;67.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;5090.000;5090.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;71.700;71.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";17 01 01;Béton;6.600;6.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 01;Béton;15.900;15.900;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;421.000;421.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;23.800;23.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;13800.000;13800.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1170.000;1170.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";19 08 02;Déchets de dessablage;77.500;77.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;1350.000;1350.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;19.800;19.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.100;36.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;3050.000;3050.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;55.200;55.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);1100.000;1100.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);41.700;41.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;17.100;17.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 01 10;Déchets métalliques;0.980;0.980;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;224.000;224.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2000.000;2000.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.640;1.640;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1880.000;1880.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;921.000;921.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;56.100;56.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;88.800;88.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.180;2.180;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;85.600;85.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;108.000;108.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;58.100;58.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;141.000;141.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;13.400;13.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.360;1.360;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;1570.000;1570.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;13800.000;13800.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;6430.000;6430.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;883.000;883.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;53.600;53.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;12.700;12.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.200;46.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.295;0.295;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);30.400;30.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;37.700;37.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;315.000;315.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;44.200;44.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;820.000;820.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;10.700;10.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;134.000;134.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;19.700;19.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;530.000;530.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;95.000;95.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;22.700;22.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;7.640;7.640;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";06 13 03;Noir de carbone;180.000;180.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;16.000;16.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;41.700;41.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;45.500;45.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.560;0.560;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";07 02 13;Déchets plastiques;16.300;16.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";07 02 13;Déchets plastiques;20.800;20.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.800;41.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;3680.000;3680.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;38.800;38.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1970.000;1970.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;25.300;25.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;2390.000;2390.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;146.000;146.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;29.500;29.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.330;1.330;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);21.000;21.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);40.900;40.900;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;3.560;3.560;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;0.076;0.076;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;5.180;5.180;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;285.000;285.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;22.200;22.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;28.300;28.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;1160.000;1160.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.060;9.060;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 08 04;Fines et poussières;123.000;123.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 08 04;Fines et poussières;5.160;5.160;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;355.000;355.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;17.100;17.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;1.480;1.480;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;619.000;619.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;2530.000;2530.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;2.580;2.580;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;427.000;427.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);424.000;424.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;66.700;66.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;53.200;53.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;151.000;151.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;391.000;391.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;132.000;132.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.000;42.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5.400;5.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.990;2.990;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;76.200;76.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.000;5.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;203.000;203.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;542.000;542.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";15 01 06;Emballages en mélange;41.100;41.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.430;2.430;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 01 19;Matières plastiques;26.300;26.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 01 19;Matières plastiques;5.900;5.900;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 01 20;Verre;125.000;125.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.300;9.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.120;2.120;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;69.900;69.900;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;616.000;616.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;127.000;127.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1860.000;1860.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.720;0.720;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;2060.000;2060.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;13.400;13.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;846.000;846.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;36.400;36.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 01 01;Béton;33.000;33.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;34.600;34.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;51.700;51.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 02 01;Bois;312.000;312.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 02 01;Bois;29.400;29.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 02 02;Verre;8.860;8.860;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 02 02;Verre;101.000;101.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 02 03;Matières plastiques;16.700;16.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 02 03;Matières plastiques;0.200;0.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;73.800;73.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;61.400;61.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;26.100;26.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;287.000;287.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7040.000;7040.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;326.000;326.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;446.000;446.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;380.000;380.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;26.900;26.900;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;42.100;42.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;33.100;33.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;17.900;17.900;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.740;1.740;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1940.000;1940.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3570.000;3570.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1660.000;1660.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;49.500;49.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;216.000;216.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;2490.000;2490.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 05 03;Compost déclassé;2180.000;2180.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7000.000;7000.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;210.000;210.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;461.000;461.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1400.000;1400.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 02;Déchets de dessablage;140.000;140.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2130.000;2130.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;81.300;81.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;108.000;108.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;276.000;276.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1300.000;1300.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3490.000;3490.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;84.500;84.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;6.860;6.860;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;119.000;119.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;15.800;15.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;620.000;620.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 09 04;Charbon actif usé;192.000;192.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 09 04;Charbon actif usé;27.200;27.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;192.000;192.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1370.000;1370.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.400;4.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;33200.000;33200.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 01;Papier et carton;35.500;35.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 01;Papier et carton;9.770;9.770;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 02;Métaux ferreux;34.200;34.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;220.000;220.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2890.000;2890.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;533.000;533.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;739.000;739.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;343.000;343.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);23.800;23.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2240.000;2240.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3150.000;3150.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;102000.000;102000.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1680.000;1680.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;60900.000;60900.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6350.000;6350.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;213.000;213.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;637.000;637.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2340.000;2340.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4760.000;4760.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;1990.000;1990.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 01;Papier et carton;36.600;36.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 01;Papier et carton;61.200;61.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 02;Verre;1.380;1.380;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;170.000;170.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;26.700;26.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 11;Textiles;12.300;12.300;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 11;Textiles;35.500;35.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;14.100;14.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;640.000;640.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;28.700;28.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 39;Matières plastiques;44.400;44.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 39;Matières plastiques;86.600;86.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9470.000;9470.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.020;7.020;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13.400;13.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;19.400;19.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;35400.000;35400.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;125.000;125.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;85500.000;85500.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1890.000;1890.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;219.000;219.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;173.000;173.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;261.000;261.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;193.000;193.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;410.000;410.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;3170.000;3170.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;2430.000;2430.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3.200;3.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;35.800;35.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;30.400;30.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;25.500;25.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.020;1.020;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1200.000;1200.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3860.000;3860.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;647.000;647.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;175.000;175.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;67.400;67.400;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4430.000;4430.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3650.000;3650.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.460;8.460;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;618.000;618.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;152.000;152.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.540;1.540;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;31.800;31.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;807.000;807.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;337.000;337.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;130.000;130.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.600;27.600;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;611.000;611.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.820;2.820;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.100;29.100;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;257.000;257.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;1860.000;1860.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 03;Emballages en bois;2.580;2.580;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.416;0.416;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.057;0.057;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.946;0.946;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;5.620;5.620;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 05 03;Compost déclassé;1530.000;1530.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.800;17.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.800;35.800;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;101.000;101.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1060.000;1060.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1210.000;1210.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;230.000;230.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;78.500;78.500;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 01;Papier et carton;0.284;0.284;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;29.000;29.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;109.000;109.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.870;6.870;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;7.660;7.660;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.980;2.980;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.194;0.194;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;25.700;25.700;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7660.000;7660.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2590.000;2590.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3.000;3.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;209.000;209.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;153.000;153.000;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.220;2.220;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;21.100;21.100;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 02 02;Laitiers non traités;0.000;15300.000;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 02 10;Battitures de laminoir;0.000;3630.000;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;0.000;2490.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;2.000;2.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.180;5.180;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;3.860;3.860;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.320;4.320;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.900;10.900;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.000;14.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;64.100;64.100;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;459.000;459.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;286.000;286.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;32.200;32.200;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;61.900;61.900;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;16.400;16.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;33.700;33.700;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.740;4.740;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;59.300;59.300;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.500;4.500;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.260;0.260;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.340;4.340;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.000;6.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.360;2.360;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;6.440;6.440;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;78.200;78.200;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;33.400;33.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;26.500;26.500;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;78.700;78.700;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;99.200;99.200;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;93.400;93.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.900;17.900;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.160;6.160;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.440;3.440;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.260;0.260;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.400;10.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;8.280;8.280;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;11.100;11.100;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;35.300;35.300;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;49.400;49.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;43.400;43.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;85.700;85.700;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.600;2.600;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.280;2.280;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;458.000;458.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;13.800;13.800;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.680;0.680;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.520;1.520;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;115.000;115.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;108.000;108.000;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.400;97.400;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;54.800;54.800;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.900;14.900;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.080;3.080;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.100;11.100;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.060;1.060;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.000;46.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;40.100;40.100;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.700;30.700;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.900;23.900;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;364.000;364.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.900;16.900;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.700;32.700;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.120;5.120;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;254.000;254.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;38.000;38.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;103.000;103.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);192.000;192.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;17.900;17.900;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;114.000;114.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;20700.000;20700.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;28600.000;28600.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;828.000;828.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;81.200;81.200;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9650.000;9650.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3960.000;3960.000;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;57.200;57.200;t/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;4550.000;4550.000;t/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26.100;25.700;t/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5420.000;5350.000;t/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;79400.000;78270.000;t/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;871.000;858.000;t/an
0007000703;SECAB SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;217.000;217.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;1.460;1.460;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 11 01;Déchets de réactions basées sur la calcium provenant de la production de dioxyde de titane;27.400;27.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;78.600;78.600;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.020;5.020;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.150;2.150;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;84.400;84.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;3.360;3.360;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.000;17.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.280;1.280;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.260;6.260;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;563.000;563.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;286.000;286.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;10.500;10.500;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;53.900;53.900;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;75.200;75.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;176.000;176.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;73.700;73.700;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.000;11.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";10 03 28;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27;12.400;12.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;4.680;4.680;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;51.200;51.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;23.000;23.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;23.400;23.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;56.200;56.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;637.000;637.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;4.100;4.100;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.480;0.480;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;53.800;53.800;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.700;27.700;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.700;25.700;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.700;0.700;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;170.000;170.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;2.380;2.380;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.900;10.900;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.780;6.780;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;554.000;554.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 13;Déchets plastiques;63.800;63.800;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 13;Déchets plastiques;5.200;5.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.500;19.500;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.000;69.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.800;56.800;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;6.590;6.590;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;3.500;3.500;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.100;28.100;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;20.200;20.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;93.600;93.600;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.000;63.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;112.000;112.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.940;1.940;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;21.300;21.300;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;2320.000;2320.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;19.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.100;28.100;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;411.000;411.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;23.000;23.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;75.200;75.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.470;2.470;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.030;2.030;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.900;46.900;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;20.400;20.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;76.200;76.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;23.800;23.800;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;66.100;66.100;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;32.600;32.600;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;74.200;74.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;8.580;8.580;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;2.180;2.180;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1.700;1.700;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 03 28;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27;7.040;7.040;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;24.600;24.600;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.720;0.720;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;21.200;21.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.340;3.340;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;218.000;218.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;23.800;23.800;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 05;Emballages composites;0.100;0.100;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 05;Emballages composites;4.880;4.880;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.870;1.870;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;60.400;60.400;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 09;Emballages textiles;44.600;44.600;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.280;3.280;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;87.900;87.900;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.200;0.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;453.000;453.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.720;5.720;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);162.000;162.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;538.000;538.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 01;Bois;41.300;41.300;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;133.000;133.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;21.300;21.300;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.940;4.940;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 09 04;Charbon actif usé;13.200;13.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;25.000;25.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;23.200;23.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;24.200;24.200;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;100.000;100.000;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.390;0.390;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.015;0.015;t/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.025;0.025;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;671.000;671.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;77.600;77.600;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;1600.000;1600.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;1280.000;1280.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;752.000;752.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;9.160;9.160;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);823.000;823.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1050.000;1050.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;11000.000;11000.000;t/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;389.000;389.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;10000.000;5390.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;1510.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;447.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;1390.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;1120.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;357.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;1080.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;2040.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;2110.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;819.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;2430.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;1510.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;1510.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";19 12 02;Métaux ferreux;100000.000;3380.000;t/an
0007000760;PRE.FER.NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;150000.000;135000.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;34.000;34.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;721.000;721.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);6110.000;6110.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2510.000;2510.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;3790.000;3790.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 08;Textiles;4950.000;4950.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2050.000;2050.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2260.000;2260.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);699.000;699.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;8620.000;8620.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);460.000;460.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;77.500;77.500;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;774.000;774.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;2710.000;2710.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1300.000;1300.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;286.000;286.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;58.000;58.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;189.000;189.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;285.000;285.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;19 12 08;Textiles;807.000;807.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);334.000;334.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);368.000;368.000;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);114.000;114.000;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.366;0.366;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.296;0.296;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.030;2.030;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;13.500;13.500;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;47.300;47.300;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;104.000;104.000;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;2.640;2.640;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;1.680;1.680;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;27.800;27.800;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.070;6.070;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.710;6.710;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.010;0.010;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.990;1.990;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;11.900;11.900;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.480;4.480;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.460;0.460;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.600;19.600;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.800;26.800;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.212;0.212;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.164;0.164;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;1.810;1.810;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;41.000;41.000;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.195;0.195;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.074;0.074;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.725;0.725;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.575;0.575;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.605;0.605;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.017;0.017;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.410;0.410;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.015;0.015;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;5.250;5.250;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;5.480;5.480;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.711;0.711;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.370;0.370;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1.640;1.640;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1.520;1.520;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 12 03;Fines et poussières;2.380;2.380;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.065;0.065;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;3.830;3.830;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;2.870;2.870;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.658;0.658;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.400;13.400;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.710;1.710;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.070;4.070;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.370;2.370;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.580;4.580;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.970;1.970;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.030;1.030;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.056;0.056;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.280;6.280;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 07;Emballages en verre;2.010;2.010;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 07;Emballages en verre;0.167;0.167;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.940;1.940;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 17;Métaux ferreux;85.000;85.000;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 17;Métaux ferreux;27.900;27.900;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9.140;9.140;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.240;2.240;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 19;Matières plastiques;28.400;28.400;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 19;Matières plastiques;25.900;25.900;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 20;Verre;182.000;182.000;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 20;Verre;193.000;193.000;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.525;0.525;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;11.700;11.700;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.730;1.730;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.330;1.330;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.180;7.180;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;6.460;6.460;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.130;1.130;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.212;0.212;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 02 01;Bois;1.090;1.090;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 01;Bois;0.636;0.636;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;21.500;21.500;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.947;0.947;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;4.970;4.970;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.350;4.350;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;15.800;15.800;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.100;2.100;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 01;Papier et carton;0.258;0.258;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;5.760;5.760;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 01;Papier et carton;6.100;6.100;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 02;Verre;0.071;0.071;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 02;Verre;0.107;0.107;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.305;0.305;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.420;0.420;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;8.260;8.260;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.290;0.290;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 39;Matières plastiques;4.040;4.040;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 39;Matières plastiques;4.500;4.500;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;16.200;16.200;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 40;Métaux;9.460;9.460;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.070;5.070;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.940;6.940;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4.050;4.050;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.388;0.388;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.140;3.140;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.540;1.540;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.720;0.720;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;9.140;9.140;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.400;14.400;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.700;13.700;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;87.700;87.700;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.700;76.700;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;133.000;133.000;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.450;1.450;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;4.620;4.620;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.700;19.700;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;113.000;113.000;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;168.000;168.000;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.640;0.640;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.070;6.070;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;504.000;504.000;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;351.000;351.000;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;315.000;315.000;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.980;0.980;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.440;8.440;t/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.460;1.460;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;4.950;4.950;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;26.400;26.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;14.500;14.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.720;1.720;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.000;7.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.765;0.765;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;13.400;13.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.800;16.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";03 03 09;Boues carbonatées;1.070;1.070;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.700;26.700;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.200;65.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;50.100;50.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;0.583;0.583;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.180;2.180;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.063;0.063;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.993;0.993;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.280;9.280;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.223;0.223;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.130;0.130;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;18.200;18.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;202.000;202.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1440.000;1440.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;31.400;31.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.500;8.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;92.500;92.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.440;1.440;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;7.360;7.360;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.600;52.600;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.830;1.830;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;41.400;41.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;178.000;178.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;19.800;19.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;412.000;412.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;178.000;178.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;83.700;83.700;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.200;26.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.300;32.300;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.800;21.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.253;0.253;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;17.100;17.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;39.300;39.300;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 01 13;Déchets de soudure;0.728;0.728;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;53.400;53.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 05;Emballages composites;11.700;11.700;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.338;0.338;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 07;Emballages en verre;8.680;8.680;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.182;0.182;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;215.000;215.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.800;4.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.530;1.530;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;54.300;54.300;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;14.600;14.600;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.360;1.360;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.059;0.059;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.107;0.107;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.400;29.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.836;0.836;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;742.000;742.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ITALIE;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;157.000;157.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;16.900;16.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;4.100;4.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;5.940;5.940;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;16.800;16.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;3.250;3.250;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;90.200;90.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;29.300;29.300;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;16.600;16.600;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;61.600;61.600;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;26.900;26.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1940.000;1940.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;41.200;41.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;126.000;126.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;117.000;117.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.790;3.790;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;382.000;382.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.440;5.440;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.540;1.540;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;1.450;1.450;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.690;2.690;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.021;0.021;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;54.600;54.600;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.450;0.450;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;20.700;20.700;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;0.442;0.442;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.160;6.160;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.400;0.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;0.264;0.264;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;14.400;14.400;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.309;0.309;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.800;3.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;4.960;4.960;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.020;3.020;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;16.100;16.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;1.720;1.720;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.216;0.216;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.580;2.580;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 13;Déchets plastiques;50.000;50.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.900;23.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.896;0.896;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.232;0.232;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.932;0.932;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;146.000;146.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.070;5.070;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;601.000;601.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;246.000;246.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.190;1.190;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.070;1.070;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.540;0.540;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;46.500;46.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;45.500;45.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.898;0.898;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.680;7.680;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;7.420;7.420;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.602;0.602;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.020;0.020;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;0.374;0.374;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.420;0.420;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.060;1.060;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.070;1.070;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 13;Déchets de soudure;1.430;1.430;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;16.600;16.600;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.710;1.710;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.588;0.588;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.252;0.252;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 04;Emballages métalliques;46.700;46.700;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.317;0.317;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 05;Emballages composites;14.100;14.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;24.500;24.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;9.420;9.420;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 07;Emballages en verre;0.586;0.586;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 07;Emballages en verre;1.090;1.090;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.550;2.550;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.346;0.346;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 19;Matières plastiques;0.206;0.206;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.500;32.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.100;0.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.017;0.017;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.456;0.456;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;18.100;18.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;17.000;17.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.640;6.640;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;801.000;801.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.151;0.151;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.620;1.620;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;19.900;19.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.220;1.220;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.597;0.597;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;0.068;0.068;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.920;1.920;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;2.070;2.070;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;97.100;97.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;16.500;16.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.900;41.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.338;0.338;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.380;0.380;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 09 04;Charbon actif usé;1.220;1.220;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.640;7.640;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;13.200;13.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.080;2.080;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;2.420;2.420;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.011;0.011;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.298;0.298;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;175.000;175.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;49.200;49.200;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.026;0.026;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.089;0.089;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;4.840;4.840;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;801.000;801.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;10.500;10.500;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;242.000;242.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;73.100;73.100;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;86.900;86.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;40.900;40.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;10.800;10.800;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;201.000;201.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.880;7.880;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;18.900;18.900;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.300;64.300;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2080.000;2080.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;869.000;869.000;t/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;29.400;29.400;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.800;0.800;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.400;21.400;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.307;0.307;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 03;Emballages en bois;1.750;1.750;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;10.800;10.800;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 01;Béton;44.000;44.000;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 04 05;Fer et acier;7.010;7.010;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;33.200;33.200;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;70.600;70.600;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;0.826;0.826;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.565;0.565;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;198.000;198.000;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;430.000;430.000;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";10 02 10;Battitures de laminoir;96100.000;96100.000;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 10;Battitures de laminoir;10900.000;10900.000;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;121.000;121.000;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;5540.000;5130.000;t/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;106000.000;97500.000;t/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;400.000;400.000;t/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;307.000;307.000;t/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;770.000;770.000;t/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;11 05 02;Cendres de zinc;44.800;44.800;t/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;97.800;97.800;t/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;113.000;113.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;394.000;394.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;702.000;702.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;862.000;862.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;64.000;64.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 03;Emballages en bois;178.000;178.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;731.000;731.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 01 01;Béton;451.000;451.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;14500.000;14500.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 02 01;Bois;390.000;390.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7300.000;7300.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10300.000;10300.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 01;Papier et carton;182.000;182.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;209.000;209.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 40;Métaux;482.000;482.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14300.000;14300.000;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;569.000;569.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;68.500;68.500;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;189.000;189.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.040;1.040;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8350.000;8350.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13700.000;13700.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 01;Papier et carton;930.000;930.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;865.000;865.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;52.100;52.100;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 02 02;Terres et pierres;2.360;2.360;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;85900.000;85900.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11700.000;11700.000;t/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 02;Déchets de marchés;175.000;175.000;t/an
0007001068;ACGR Surfaces;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;60.000;60.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;982.000;982.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2860.000;2860.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 03;Emballages en bois;2.820;2.820;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 03;Emballages en bois;22.600;22.600;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.860;2.860;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;9.620;9.620;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 01;Papier et carton;22.900;22.900;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 12 01;Papier et carton;19.800;19.800;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;4160.000;4160.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 01;Papier et carton;19500.000;19500.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 40;Métaux;34.400;34.400;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3.740;3.740;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1.340;1.340;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;1.260;1.260;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 10;Déchets métalliques;26.500;26.500;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;115.000;115.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;509.000;509.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";17 02 01;Bois;778.000;778.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";17 02 01;Bois;2280.000;2280.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";17 02 01;Bois;2.060;2.060;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";17 02 01;Bois;909.000;909.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;78.900;78.900;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1300.000;1300.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;30.500;30.500;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;244.000;244.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1720.000;1720.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10300.000;10300.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;38700.000;38700.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;47.500;47.500;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.740;4.740;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;147.000;147.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;32.800;32.800;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1230.000;1230.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12700.000;12700.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2230.000;2230.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6870.000;6870.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;65.200;65.200;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3650.000;3650.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;365.000;365.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.760;1.760;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5250.000;5250.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5420.000;5420.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.220;1.220;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 02 03;Matières plastiques;5.440;5.440;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 02 03;Matières plastiques;1.720;1.720;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.020;3.020;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;33.400;33.400;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;454.000;454.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2000.000;2000.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;0.440;0.440;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;26.500;26.500;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;7.380;7.380;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.260;0.260;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.500;0.500;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2250.000;2250.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;11.000;11.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;13100.000;13100.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;18.900;18.900;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;14.200;14.200;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;275.000;275.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.900;10.900;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 03;Métaux non ferreux;8.480;8.480;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;11.700;11.700;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;17.800;17.800;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 39;Matières plastiques;2.840;2.840;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;612.000;612.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.660;2.660;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;13800.000;13800.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.900;4.900;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;266.000;266.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;2040.000;2040.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1770.000;1770.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22900.000;22900.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;228.000;228.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;4340.000;4340.000;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;19300.000;19300.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.800;23.800;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;774.000;774.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;49.900;49.900;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;19.800;19.800;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;189.000;189.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;649.000;649.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;196.000;196.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;797.000;797.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;15100.000;15100.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;625.000;625.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.800;64.800;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.200;26.200;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.200;11.200;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;153.000;153.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;114.000;114.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;256.000;256.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);152.000;152.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;11.400;11.400;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;405.000;405.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3.460;3.460;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;878.000;878.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;37000.000;37000.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5570.000;5570.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;725.000;725.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23000.000;23000.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1430.000;1430.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;775.000;775.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;131.000;131.000;t/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;195.000;195.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;302.000;302.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;47.500;47.500;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;646.000;646.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;322.000;322.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;509.000;509.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;246.000;246.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;93.000;93.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 04;Emballages métalliques;13800.000;13800.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 17;Métaux ferreux;134.000;134.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;63.700;63.700;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;53.000;53.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 18;Métaux non ferreux;78.000;78.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;531.000;531.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;262.000;262.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;310.000;310.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;147.000;147.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;651.000;651.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;284.000;284.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1150.000;1150.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;575.000;575.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;139.000;139.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;193.000;193.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1380.000;1380.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 02;Aluminium;130.000;130.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 02;Aluminium;119.000;119.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 02;Aluminium;306.000;306.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 02;Aluminium;100.000;100.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;743.000;743.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 03;Plomb;234.000;234.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 03;Plomb;147.000;147.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 03;Plomb;436.000;436.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 04;Zinc;131.000;131.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 04;Zinc;512.000;512.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 04;Zinc;290.000;290.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 05;Fer et acier;182.000;182.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 05;Fer et acier;366.000;366.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;26300.000;26300.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;5910.000;5910.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;1440.000;1440.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 05;Fer et acier;434.000;434.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";17 04 05;Fer et acier;4020.000;4020.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;56800.000;56800.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 07;Métaux en mélange;191.000;191.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;441.000;441.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;838.000;838.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 07;Métaux en mélange;181.000;181.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 07;Métaux en mélange;113.000;113.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 07;Métaux en mélange;3570.000;3570.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;120.000;120.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;735.000;735.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;514.000;514.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1280.000;1280.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;26800.000;26800.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;16200.000;16200.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;4350.000;4350.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;518.000;518.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;14800.000;14800.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;465.000;465.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;775.000;775.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 02;Métaux ferreux;323.000;323.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 02;Métaux ferreux;573.000;573.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 02;Métaux ferreux;453.000;453.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;2050.000;2050.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 12 03;Métaux non ferreux;952.000;952.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1630.000;1630.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";19 12 03;Métaux non ferreux;385.000;385.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;5710.000;5710.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";19 12 03;Métaux non ferreux;3120.000;3120.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 12 03;Métaux non ferreux;119.000;119.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";19 12 03;Métaux non ferreux;557.000;557.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";19 12 03;Métaux non ferreux;109.000;109.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;18200.000;18200.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 03;Métaux non ferreux;267.000;267.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";19 12 03;Métaux non ferreux;4960.000;4960.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2000.000;2000.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2370.000;2370.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";19 12 03;Métaux non ferreux;500.000;500.000;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;16300.000;16300.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.130;1.130;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.100;1.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;4.830;4.830;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.685;0.685;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.613;0.613;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.950;0.950;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.520;3.520;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;447.000;447.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;157.000;157.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;676.000;676.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;221.000;221.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;1.100;1.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.710;7.710;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";05 01 17;Mélanges bitumineux;0.051;0.051;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.910;1.910;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;113.000;113.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;527.000;527.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.560;9.560;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 02 13;Déchets plastiques;2.240;2.240;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.170;1.170;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.380;2.380;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.070;2.070;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;43.700;43.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.700;41.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.620;4.620;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;133.000;133.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;114.000;114.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.270;6.270;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;20.400;20.400;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;44.600;44.600;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;21.600;21.600;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;23.000;23.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;67.100;67.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;95.700;95.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;71.500;71.500;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;12.100;12.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.610;3.610;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;21.700;21.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;38.100;38.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;87.200;87.200;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;210.000;210.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;4.450;4.450;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;9.860;9.860;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;163.000;163.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;29.800;29.800;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;10.400;10.400;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1.230;1.230;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;7.230;7.230;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.390;0.390;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;2.370;2.370;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.000;8.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.600;11.600;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.230;1.230;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.180;5.180;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.320;6.320;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.010;2.010;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.850;1.850;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.728;0.728;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;5.130;5.130;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;3.360;3.360;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;52.900;52.900;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;52.800;52.800;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;4.770;4.770;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;5.160;5.160;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.300;1.300;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.090;1.090;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;4.950;4.950;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;43.300;43.300;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;25.600;25.600;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;0.062;0.062;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.260;0.260;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.746;0.746;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.200;3.200;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.420;7.420;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;6.210;6.210;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;2.740;2.740;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.180;3.180;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.896;0.896;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;49.400;49.400;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.500;3.500;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.900;29.900;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.310;1.310;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;63.100;63.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.041;0.041;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.480;0.480;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;23.700;23.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.440;2.440;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;46.100;46.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 04;Emballages métalliques;71.200;71.200;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.174;0.174;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.044;0.044;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";15 01 04;Emballages métalliques;22.000;22.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.720;2.720;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;411.000;411.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.120;2.120;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 01 04;Emballages métalliques;6.550;6.550;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 04;Emballages métalliques;3.680;3.680;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;28.300;28.300;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 07;Emballages en verre;1.170;1.170;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 07;Emballages en verre;0.200;0.200;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.800;2.800;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;49.700;49.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;23.000;23.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.511;0.511;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;19.100;19.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 18;Métaux non ferreux;5.800;5.800;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.301;0.301;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;48.200;48.200;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;10.500;10.500;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.013;0.013;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.005;0.005;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.030;0.030;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;7.300;7.300;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6.250;6.250;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 01 01;Béton;2.960;2.960;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.160;0.160;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";17 04 05;Fer et acier;0.534;0.534;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;147.000;147.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.940;0.940;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;28.100;28.100;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;3.630;3.630;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.990;2.990;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;11.900;11.900;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;611.000;611.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 01;Papier et carton;9.500;9.500;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.347;0.347;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.680;1.680;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;10.000;10.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;20.000;20.000;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.318;0.318;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.220;1.220;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;2.560;2.560;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.029;0.029;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.850;1.850;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;19.700;19.700;t/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.295;0.295;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.000;1.360;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.000;8080.000;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.000;1.160;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.000;4.380;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;0.000;244.000;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 01;Papier et carton;0.000;3350.000;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1870.000;1560.000;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 39;Matières plastiques;280.000;318.000;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 02;Terres et pierres;3050.000;2040.000;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.000;38.100;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.000;16.000;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.880;4.880;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;90.400;87.500;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;371.000;362.000;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.460;1.460;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.600;0.500;t/an
0007001542;SA J. CORRUE & C. DESEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;7.760;7.760;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;86.500;86.500;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19.600;19.600;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;30000.000;9870.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;30000.000;11200.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;30000.000;16.500;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;30000.000;392.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;9.140;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;46.200;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;1750.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;694.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;16.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;33.900;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;16.500;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4000.000;7.440;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;19.900;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;27.400;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;388.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;1.020;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;499.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;96.600;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;7.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;72.800;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;22.500;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;20.900;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;8.780;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;34.100;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;4000.000;117.000;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;1000.000;0.460;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.000;11.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;31.900;31.900;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.850;3.850;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.750;3.750;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.050;8.050;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;60.800;60.800;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.030;1.030;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.880;3.880;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.310;8.310;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.660;3.660;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;81.300;81.300;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;267.000;267.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.230;3.230;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;65.800;65.800;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.669;0.669;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;53.500;53.500;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.070;4.070;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.300;4.300;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;27.000;27.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.570;1.570;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.990;4.990;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.910;3.910;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;80.200;80.200;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;36.700;36.700;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.189;0.189;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.200;14.200;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;62.100;62.100;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.020;7.020;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 06;Emballages en mélange;30.000;30.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.320;6.320;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 06;Emballages en mélange;16.900;16.900;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 06;Emballages en mélange;8.430;8.430;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 06;Emballages en mélange;19.000;19.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 06;Emballages en mélange;369.000;369.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;538.000;538.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 06;Emballages en mélange;227.000;227.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;250.000;250.000;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.080;2.080;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 06;Emballages en mélange;21.200;21.200;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.806;0.806;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 06;Emballages en mélange;13.300;13.300;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.960;3.960;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 06;Emballages en mélange;27.700;27.700;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.370;2.370;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.760;1.760;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.520;3.520;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.300;0.300;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.990;1.990;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.300;3.300;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.580;0.580;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.580;2.580;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.760;5.760;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.840;1.840;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.650;1.650;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;63.300;63.300;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.520;0.520;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;50.800;50.800;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.540;0.540;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.340;2.340;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.800;0.800;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;12.200;12.200;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 06;Emballages en mélange;10.300;10.300;t/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1680.000;1680.000;t/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;24600.000;24600.000;t/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;4420.000;4420.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.062;0.062;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;1.000;1.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.847;0.847;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;14.900;14.900;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.400;12.400;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;1.500;1.500;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.700;4.700;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;2.520;2.520;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;17.600;17.600;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;232.000;232.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;6.780;6.780;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;0.045;0.045;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.108;0.108;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;1.240;1.240;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.091;0.091;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;10.100;10.100;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;0.958;0.958;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;58.400;58.400;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.140;1.140;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 02;Déchets de dessablage;5.640;5.640;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1490.000;1490.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2.000;2.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1.060;1.060;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;15.400;15.400;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.344;0.344;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;0.112;0.112;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.145;0.145;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12.600;12.600;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2950.000;2950.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;18.000;18.000;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 02;Déchets de dessablage;16.500;16.500;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.420;9.420;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 01 01;Béton;9.020;9.020;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.040;6.040;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16.800;16.800;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6.500;6.500;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1.320;1.320;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.300;18.300;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;28.900;28.900;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;22.800;22.800;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.300;45.300;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 08 09;Autres scories;0.240;0.240;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;30.900;30.900;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;428.000;428.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;710.000;710.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;19.500;19.500;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;53.500;53.500;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;29.700;29.700;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;185.000;185.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.180;2.180;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 03;Emballages en bois;1460.000;1460.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;366.000;366.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;5170.000;5170.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;4.320;4.320;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";15 01 06;Emballages en mélange;12.200;12.200;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 07;Emballages en verre;6530.000;6530.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;118.000;118.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 20;Verre;0.920;0.920;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.880;3.880;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 01;Béton;1200.000;1200.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 01 01;Béton;220.000;220.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 02;Briques;16.200;16.200;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;373.000;373.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 02 01;Bois;56.000;56.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 04 05;Fer et acier;9.920;9.920;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.340;1.340;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;5.960;5.960;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;18.100;18.100;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8210.000;8210.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;20.300;20.300;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);3.300;3.300;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1180.000;1180.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 01;Papier et carton;158.000;158.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";19 12 01;Papier et carton;17.500;17.500;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";19 12 01;Papier et carton;1.560;1.560;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;63.700;63.700;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;8.220;8.220;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;640.000;640.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1200.000;1200.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3.300;3.300;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;412.000;412.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;2230.000;2230.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 01;Papier et carton;10.200;10.200;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 01;Papier et carton;245.000;245.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 01;Papier et carton;0.799;0.799;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 02;Verre;46.100;46.100;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;7.540;7.540;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 11;Textiles;0.600;0.600;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;13.300;13.300;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.324;0.324;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2250.000;2250.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 39;Matières plastiques;42.100;42.100;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 39;Matières plastiques;80.000;80.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;759.000;759.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21600.000;21600.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;170.000;170.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1990.000;1990.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3850.000;3850.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;199.000;199.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;854.000;854.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;238.000;238.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1960.000;1960.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;3840.000;3840.000;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.700;2.700;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8.700;8.700;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.340;2.340;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3.880;3.880;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;18.100;18.100;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.080;4.080;t/an
0007001991;Minerval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;10 02 02;Laitiers non traités;878.000;878.000;t/an
0007001991;Minerval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;7140.000;7140.000;t/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11700.000;11700.000;t/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;470.000;470.000;t/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1240.000;1240.000;t/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;341.000;341.000;t/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 01;Papier et carton;469.000;469.000;t/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;160.000;160.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";15 01 06;Emballages en mélange;1150.000;1150.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;7470.000;10600.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;44.000;44.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;107.000;107.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";20 03 07;Déchets encombrants;2600.000;2600.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;9890.000;8720.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;409.000;409.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1570.000;1570.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;53200.000;56500.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;9100.000;9100.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2090.000;1230.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.000;3.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3250.000;3250.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16500.000;16500.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2070.000;2070.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;566.000;566.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;140.000;81.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 03;Emballages en bois;158.000;158.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 03;Emballages en bois;2640.000;2640.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;5870.000;5870.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 01 17;Métaux ferreux;48.000;48.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;723.000;723.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;15.000;15.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2490.000;2490.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;438.000;438.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 01;Papier et carton;729.000;729.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 01;Papier et carton;1190.000;1190.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 02;Verre;2400.000;2400.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 02;Verre;7060.000;7090.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1660.000;1660.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1360.000;1360.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 39;Matières plastiques;138.000;138.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;43.000;43.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 40;Métaux;270.000;270.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 40;Métaux;465.000;465.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1390.000;1390.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11800.000;11800.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;342.000;342.000;t/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11800.000;9900.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;438.000;438.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;81.900;81.900;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;302.000;302.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;2510.000;2510.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;102.000;102.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1000.000;1000.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;192.000;192.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1320.000;1320.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;343.000;343.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;398.000;398.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;663.000;663.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;576.000;576.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;311.000;311.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;2980.000;2980.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;1280.000;1280.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;79.000;79.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;240.000;240.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2990.000;2990.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;86.300;86.300;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;241.000;241.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;53.200;53.200;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1370.000;1370.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1420.000;1420.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;890.000;890.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2490.000;2490.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;464.000;464.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;74.900;74.900;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1030.000;1030.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;173.000;173.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;397.000;397.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.700;29.700;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.900;25.900;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;21.600;21.600;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;26.600;26.600;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;935.000;935.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1830.000;1830.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;393.000;393.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.800;15.800;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.700;33.700;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1440.000;1440.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;62.900;62.900;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;233.000;233.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;784.000;784.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;250.000;250.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;539.000;539.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;178.000;178.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;60.700;60.700;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;2670.000;2670.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;214.000;214.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);21.300;21.300;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);343.000;343.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1990.000;1990.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1420.000;1420.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);34.900;34.900;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);29.400;29.400;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;235.000;235.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;1790.000;1790.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4910.000;4910.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;19100.000;19100.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;17500.000;17500.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5500.000;5500.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;184.000;184.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;49.100;49.100;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;551.000;551.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;109.000;109.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;3270.000;3270.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;1140.000;1140.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;2150.000;2150.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 01;Papier et carton;24.300;24.300;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;13.300;13.300;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;53.300;53.300;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;28.400;28.400;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;58.400;58.400;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;45.400;45.400;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;734.000;734.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;93.000;93.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 02 01;Déchets biodégradables;764.000;764.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12900.000;12900.000;t/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;39800.000;39800.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;163.000;163.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;262.000;262.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;1200.000;1200.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;17500.000;17200.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;2400.000;2400.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;140.000;140.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;52.600;52.600;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;1190.000;1190.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;10000.000;9740.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 05;Fer et acier;959.000;959.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;3460.000;3460.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 05;Fer et acier;217.000;217.000;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;224.000;224.000;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;15300.000;15300.000;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 07;Emballages en verre;7140.000;7140.000;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1180.000;1180.000;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15500.000;15500.000;t/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;11400.000;11400.000;t/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;72800.000;72800.000;t/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3600.000;3600.000;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;8.320;8.320;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;9.320;9.320;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.080;0.080;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;4.640;4.640;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.003;0.003;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.040;0.040;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.370;0.370;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.664;0.664;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2.020;2.020;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;368.000;368.000;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;27.600;27.600;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;1.700;1.700;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;9.000;9.000;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 02;Déchets de dessablage;7.460;7.460;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;4.300;4.300;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.400;10.400;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 09 04;Charbon actif usé;28.100;28.100;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.990;0.990;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;5.340;5.340;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;5.310;5.310;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.100;1.100;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.330;0.330;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;248.000;248.000;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.500;1.500;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.710;2.710;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 04;Emballages métalliques;6.110;6.110;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;50.200;50.100;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.090;1.090;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;14.000;14.000;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.300;2.300;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.060;0.060;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 02;Déchets de dessablage;65.500;65.500;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 08 02;Déchets de dessablage;3.440;3.440;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;110.000;110.000;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.390;0.390;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;23.700;23.700;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;347000.000;324000.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.160;0.160;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;154.000;154.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3090.000;3090.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 01;Papier et carton;1.760;1.760;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 01;Papier et carton;7.460;7.460;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;571.000;571.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 01;Papier et carton;2680.000;2680.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;77.200;77.200;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1540.000;1540.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 39;Matières plastiques;578.000;578.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 39;Matières plastiques;47.600;47.600;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 40;Métaux;5.280;5.280;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;327.000;327.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3530.000;3530.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;977;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.480;2.480;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 02;Déchets de marchés;140.000;140.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;172.000;172.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;7780.000;7780.000;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.940;0.940;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;977;"";20 03 07;Déchets encombrants;296.000;296.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.520;3.520;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11.000;11.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.100;4.100;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.400;6.400;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.500;52.500;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;4.280;4.280;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;68.500;68.500;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;529.000;529.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3840.000;3840.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;27.300;27.300;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;25.800;25.800;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 05;Verre;7.580;7.580;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);7.840;7.840;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2830.000;2830.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16000.000;16000.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.000;21.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;37.900;37.900;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34000.000;34000.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 02;Déchets de marchés;33.500;33.500;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;239.000;239.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;205.000;205.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;5880.000;5880.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;594.000;594.000;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;9.340;9.340;t/an
0007002457;SAS RICHARD Colorants;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;192.000;192.000;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2940.000;2940.000;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5400.000;5400.000;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;36.000;36.000;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;756.000;756.000;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1490.000;1490.000;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 01 03;Pneus hors d'usage;8280.000;8280.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1440.000;1440.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2670.000;2670.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3310.000;3310.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9010.000;9010.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;89.000;89.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;44.000;44.000;t/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;25500.000;25500.000;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;7.200;7.200;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;121.000;121.000;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;182.000;182.000;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;957.000;957.000;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;43.800;43.800;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.140;5.140;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;7.160;7.160;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.600;34.600;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;88.900;88.900;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;338.000;338.000;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;857.000;857.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";07 02 13;Déchets plastiques;252.000;252.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";07 02 13;Déchets plastiques;1490.000;1490.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";07 02 13;Déchets plastiques;209.000;209.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;07 02 13;Déchets plastiques;445.000;445.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;07 02 13;Déchets plastiques;931.000;931.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.560;4.560;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.700;2.700;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;41.400;41.400;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;128.000;128.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;92.900;92.900;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;15 01 02;Emballages en matières plastiques;1160.000;1160.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";16 01 19;Matières plastiques;162.000;162.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";16 01 19;Matières plastiques;11.900;11.900;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 01 19;Matières plastiques;599.000;599.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 01 19;Matières plastiques;8300.000;8300.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";16 01 19;Matières plastiques;23.300;23.300;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";16 01 19;Matières plastiques;282.000;282.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;16 01 19;Matières plastiques;1360.000;1360.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;16 01 19;Matières plastiques;286.000;282.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;16 01 19;Matières plastiques;89.100;89.100;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;16 01 19;Matières plastiques;404.000;404.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SLOVAQUIE;16 01 19;Matières plastiques;65.000;65.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 01 19;Matières plastiques;105.000;105.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1090.000;1090.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;JAPON;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;70.800;70.800;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;893.000;893.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUEDE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1550.000;1550.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;23.200;23.200;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;639.000;639.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;56.300;56.300;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1040.000;1040.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;4170.000;4170.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;475.000;475.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;503.000;503.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2.460;2.460;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;20.100;20.100;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;73.600;73.600;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;617.000;617.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;4790.000;4790.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1770.000;1770.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;5030.000;5030.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;JAPON;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;76.600;76.600;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;5890.000;5890.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;610.000;610.000;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUEDE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;48.300;48.300;t/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 01 39;Matières plastiques;35.300;35.300;t/an
0007002960;SURSCHISTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);61.000;61.000;t/an
0007002960;SURSCHISTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;237000.000;210000.000;t/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);10000.000;7720.000;t/an
0007003091;CVO Centre de valorisation organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8040.000;8040.000;t/an
0007003091;CVO Centre de valorisation organique;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12800.000;12800.000;t/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3130.000;3130.000;t/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 17;Métaux ferreux;16600.000;21700.000;t/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1360.000;1410.000;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 02 02;Laitiers non traités;407000.000;420000.000;t/an
0007003268;CHASSAGRANDE Didier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);62;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;4.780;4.780;t/an
0007003268;CHASSAGRANDE Didier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.800;5.800;t/an
0007003268;CHASSAGRANDE Didier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;32.700;32.700;t/an
0007003268;CHASSAGRANDE Didier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 17;Métaux ferreux;213.000;137.000;t/an
0007003268;CHASSAGRANDE Didier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 18;Métaux non ferreux;26.300;27.600;t/an
0007003317;VERMEULEN matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;160000.000;188000.000;t/an
0007003360;GREEN METALS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;44300.000;44300.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);925.000;925.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1990.000;1990.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;371.000;371.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;559.000;559.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;8.560;8.560;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.700;25.700;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7970.000;7970.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2080.000;2080.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11500.000;11500.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.140;0.140;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;24.500;24.500;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;4150.000;4150.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;29600.000;29600.000;t/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15900.000;15900.000;t/an
0007003375;Société Nouvelle Woestelandt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;11900.000;11900.000;t/an
0007003375;Société Nouvelle Woestelandt;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;4270.000;4270.000;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;153000.000;140000.000;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;28100.000;28100.000;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.600;10.600;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;4730.000;4730.000;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;35300.000;35300.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;28300.000;28300.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;432.000;432.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4720.000;4720.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;26000.000;26000.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);17.000;17.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.480;4.480;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.900;27.900;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.000;40.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.720;7.720;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.200;30.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.440;8.440;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 03 05;Déchets d'alumine;1.180;1.180;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.800;50.800;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;212.000;212.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;266.000;266.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;1.820;1.820;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;104.000;104.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;16.200;16.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;511.000;511.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1040.000;1040.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.800;11.800;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;780.000;780.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 03;Emballages en bois;591.000;591.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 03;Emballages en bois;62.300;62.300;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 04;Emballages métalliques;36.800;36.800;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 05;Emballages composites;145.000;145.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;2620.000;2620.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 07;Emballages en verre;12.700;12.700;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 19;Matières plastiques;26.700;26.700;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 20;Verre;10.100;10.100;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 20;Verre;39.400;39.400;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.230;0.230;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 02;Briques;4.540;4.540;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 02 01;Bois;88.200;88.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 02 03;Matières plastiques;32.200;32.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 04 02;Aluminium;0.420;0.420;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;3.260;3.260;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;79.700;79.700;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;15.900;15.900;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;57.300;57.300;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;923.000;923.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;1.620;1.620;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 01;Papier et carton;401.000;401.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 01;Papier et carton;2820.000;2820.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;28.200;28.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 02;Métaux ferreux;34.200;34.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 03;Métaux non ferreux;18.800;18.800;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;409.000;409.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;2260.000;2260.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;8080.000;8080.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1110.000;1110.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 01;Papier et carton;290.000;290.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;1470.000;1470.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 02;Verre;8.600;8.600;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;13.800;13.800;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;0.560;0.560;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1040.000;1040.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;704.000;704.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;3.090;3.090;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 39;Matières plastiques;19.200;19.200;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 39;Matières plastiques;3.410;3.410;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 40;Métaux;40.800;40.800;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 40;Métaux;140.000;140.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2910.000;2910.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8270.000;8270.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;12300.000;12300.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.990;0.990;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7040.000;7040.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;6760.000;6760.000;t/an
0007003390;Agora;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;3060.000;3060.000;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.560;0.560;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.067;0.070;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;1.740;1.740;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;21.700;21.700;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.600;10.600;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.400;63.400;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;73.900;73.900;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.500;48.500;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;599.000;599.000;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;24.900;24.900;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;330.000;330.000;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.933;0.930;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.640;4.640;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;209.000;209.000;t/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;11.300;11.300;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 03;Emballages en bois;90.000;62.000;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1000.000;182.000;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2000.000;661.000;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;25.000;18.700;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;6300.000;740.000;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;120.000;184.000;t/an
0007003454;PETIT PIERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;30.000;2.620;t/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";10 02 02;Laitiers non traités;149000.000;148000.000;t/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;79400.000;76300.000;t/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 02 02;Laitiers non traités;585000.000;567000.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.940;7.940;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;357.000;357.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;42.100;42.100;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2160.000;2160.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 05 03;Compost déclassé;284.000;284.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;600.000;600.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1210.000;1210.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;33300.000;33300.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1020.000;1020.000;t/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;9420.000;9420.000;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8170.000;8170.000;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7490.000;7490.000;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;50200.000;50200.000;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25400.000;25400.000;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;4850.000;4850.000;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;1020.000;1020.000;t/an
0007003592;POULET Didier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;13.900;1.600;t/an
0007003608;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;13000.000;12000.000;t/an
0007003610;AGRIOPALES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5000.000;5000.000;t/an
0007003610;AGRIOPALES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6500.000;6500.000;t/an
0007003642;VANDEPUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.600;3.600;t/an
0007003642;VANDEPUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;21.000;21.000;t/an
0007003642;VANDEPUTTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.340;2.340;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.210;1.210;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;21.400;21.400;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;29.000;29.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.930;2.930;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.380;1.380;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.720;4.720;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;51.800;51.800;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.660;6.660;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;18.600;18.600;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.864;0.864;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.560;1.560;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;49.900;49.900;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.399;0.399;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;16.000;16.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;24.600;24.600;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.300;2.300;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.010;3.010;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.738;0.738;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.280;1.280;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.800;14.800;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.080;1.080;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.630;3.630;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;19.900;19.900;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.170;4.170;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.640;7.640;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;20.600;20.600;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.460;1.460;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;206.000;206.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;181.000;181.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;203.000;203.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.130;6.130;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.371;0.371;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;22.800;22.800;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.515;0.515;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.936;0.936;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.480;5.480;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.900;10.900;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;80.700;80.700;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.950;9.950;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;83.600;83.600;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.990;3.990;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;158.000;158.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.130;7.130;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 04;Emballages métalliques;4.000;4.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 06;Emballages en mélange;152.000;152.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 06;Emballages en mélange;9.870;9.870;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 06;Emballages en mélange;215.000;215.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 06;Emballages en mélange;77.500;77.500;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 06;Emballages en mélange;86.900;86.900;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";15 01 06;Emballages en mélange;8.130;8.130;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 06;Emballages en mélange;122.000;122.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 06;Emballages en mélange;14.400;14.400;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 06;Emballages en mélange;27.100;27.100;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.570;3.570;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.120;0.120;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;21.000;21.000;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.320;0.320;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.060;3.060;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.320;6.320;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;6.690;6.690;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.020;0.020;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.680;2.680;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.120;0.120;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.160;0.160;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.773;0.773;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;18.500;18.500;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;25.200;25.200;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.520;1.520;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;8.620;8.620;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;16.100;16.100;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";17 04 04;Zinc;529.000;529.000;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 04;Zinc;6.980;6.980;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 04;Zinc;1050.000;1050.000;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;185.000;185.000;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;285.000;285.000;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;17 04 04;Zinc;56.300;56.300;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;17 04 04;Zinc;96.000;96.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;36.100;36.100;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 19;Matières plastiques;1.880;1.880;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 20;Verre;0.770;0.770;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;12.900;12.900;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 01 01;Béton;24.100;24.100;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;127.000;127.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 01;Bois;106.000;106.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 02;Verre;2.330;2.330;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 03;Matières plastiques;7.000;7.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;941.000;941.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;798.000;798.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 03;Plomb;304.000;304.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;693.000;693.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;9130.000;9130.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;117.000;117.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;660.000;660.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;265.000;265.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 02;Métaux ferreux;323.000;323.000;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;75.900;75.900;t/an
0007003941;CVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8940.000;8940.000;t/an
0007003941;CVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;77200.000;77200.000;t/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;412.000;412.000;t/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;772.000;772.000;t/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;6320.000;6320.000;t/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 03;Métaux non ferreux;463.000;463.000;t/an
0007004031;CASSE AUTO AUBYGEOISE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;735.000;619.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;897.000;897.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;9080.000;9080.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2160.000;2160.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1310.000;1310.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 05;Fer et acier;3110.000;3110.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;20500.000;20500.000;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;13800.000;13800.000;t/an
0007004123;Artois Comm;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;12400.000;12400.000;t/an
0007004125;Centre de tri;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2600.000;2600.000;t/an
0007004125;Centre de tri;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;11400.000;11400.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.768;0.768;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;61.200;61.200;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.200;0.200;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1370.000;1370.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2500.000;2500.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;410.000;410.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.548;0.548;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.840;3.840;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10.000;10.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4780.000;4780.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;5.790;5.790;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;450.000;450.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;305.000;305.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;88.800;88.800;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;1.190;1.190;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;261.000;261.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;1500.000;1500.000;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1.400;1.400;t/an
0007004128;SMAV Compostage Tilloy;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6000.000;4920.000;t/an
0007004128;SMAV Compostage Tilloy;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;20000.000;19700.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2890.000;2890.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2170.000;853.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11.000;11.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1960.000;1960.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.100;63.100;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;16.300;16.300;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;157.000;157.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;464.000;464.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;152.000;152.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3.700;3.700;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.400;24.400;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;100.000;100.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;227.000;227.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;316.000;316.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;23.200;23.200;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);185.000;185.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);133.000;133.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;244.000;244.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8030.000;8030.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1850.000;219.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;711.000;111.000;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;26.600;26.600;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.340;1.340;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.400;24.400;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";20 02 01;Déchets biodégradables;35.600;35.600;t/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9310.000;9310.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 04;Emballages métalliques;233.000;233.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;171000.000;17700.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;7740.000;7740.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;55.200;55.200;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;467.000;467.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 17;Métaux ferreux;921.000;921.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 18;Métaux non ferreux;426.000;426.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 02;Aluminium;233.000;233.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 05;Fer et acier;124.000;124.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;30700.000;30700.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;679.000;679.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;1070.000;1070.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 07;Métaux en mélange;131.000;131.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";17 04 07;Métaux en mélange;128.000;128.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;1690.000;1690.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;135.000;135.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;576.000;576.000;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;861.000;861.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;62.300;62.300;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 19;Matières plastiques;1.390;1.390;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 20;Verre;3.230;3.230;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.020;7.020;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;189.000;189.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 01;Bois;117.000;117.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 02;Verre;22.600;22.600;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;119.000;119.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;186.000;186.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 03;Plomb;42.600;42.600;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;117.000;117.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;7100.000;7100.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;616.000;616.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;126.000;126.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;4.140;4.140;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;554.000;554.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 01;Papier et carton;5.150;5.150;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 02;Métaux ferreux;221.000;221.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.000;5.000;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;25.700;25.700;t/an
0007004289;COMPOSTIERE -SYNDICAT MIXTE LYS AUDOMAROIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9760.000;9760.000;t/an
0007004342;Centre de tri CABoulonnais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6320.000;6440.000;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1150.000;1150.000;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";20 01 01;Papier et carton;8240.000;8050.000;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;30.100;30.100;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1500.000;1500.000;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;970.000;970.000;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12100.000;11800.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 17;Métaux ferreux;21.700;21.700;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 19;Matières plastiques;11.300;11.300;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 20;Verre;16.700;16.700;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 01 01;Béton;4.400;4.400;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;239.000;239.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 01;Bois;41.800;41.800;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 02;Verre;16.700;16.700;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;146.000;146.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;219.000;219.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 03;Plomb;42.600;42.600;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 04;Zinc;95.400;95.400;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 05;Fer et acier;6890.000;6890.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 07;Métaux en mélange;90.000;90.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;90.000;90.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;26.900;26.900;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;297.000;297.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 12 02;Métaux ferreux;333.000;333.000;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;32.300;32.300;t/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;5000.000;3310.000;t/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4000.000;3560.000;t/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 07;Emballages en verre;750.000;158.000;t/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 01;Béton;3640.000;3640.000;t/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;111000.000;111000.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 03;Emballages en bois;885.000;885.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 03;Emballages en bois;3.300;3.300;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;499.000;499.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;4090.000;4090.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;90.900;90.900;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";17 02 01;Bois;350.000;350.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";17 02 01;Bois;35.500;35.500;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;12.300;12.300;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 40;Métaux;0.500;0.500;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;38.000;38.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7300.000;7300.000;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;21.700;21.700;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.500;12.500;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6.780;6.780;t/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;23.400;23.400;t/an
0007004542;SAS RAMERY TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;57700.000;57700.000;t/an
0007004542;SAS RAMERY TP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 01;Béton;16400.000;16400.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;359.000;359.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;89.000;89.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1010.000;1010.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2090.000;2090.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;518.000;518.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;15.600;15.600;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.520;7.520;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;618.000;618.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2010.000;2010.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;23.700;23.700;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;133.000;133.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;678.000;678.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ROYAUME-UNI;15 01 02;Emballages en matières plastiques;151.000;151.000;t/an
0007004605;TTPLAST (valorisation);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SLOVENIE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;448.000;448.000;t/an
0007004607;FINANCIERE VARET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 01;Béton;19200.000;19200.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;132.000;132.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2200.000;2200.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);106.000;106.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;137.000;137.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;551.000;551.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;208.000;208.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;240.000;240.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;28.800;28.800;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;55.900;55.900;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;999.000;999.000;t/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2280.000;2280.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;13900.000;13900.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;113.000;113.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;5690.000;5690.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 03;Emballages en bois;2460.000;2460.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4080.000;4080.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2930.000;2930.000;t/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9260.000;9260.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;404.000;404.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;275.000;275.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2300.000;2300.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2.800;2.800;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3470.000;3470.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;183.000;183.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;82.600;82.600;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;719.000;719.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;44.200;44.200;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;19.400;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;453.000;453.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;8.660;8.660;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;69.400;69.400;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;261.000;261.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";17 02 01;Bois;358.000;358.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;806.000;806.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;331.000;331.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;81.500;81.500;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;9.280;9.280;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;75.000;75.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 01;Papier et carton;347.000;347.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;77.800;77.800;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2230.000;2230.000;t/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5060.000;5060.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;59.000;59.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3970.000;3970.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;196.000;196.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;97.500;97.500;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.600;25.600;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;15.700;15.700;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.420;8.420;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;65.900;65.900;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);272.000;272.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);97.500;97.500;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;6.950;6.950;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.865;0.865;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 13;Déchets plastiques;528.000;528.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.974;0.974;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.626;0.626;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.054;0.054;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.018;0.018;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;12.200;12.200;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1.650;1.650;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2.190;2.190;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;6.600;6.600;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;2.200;2.200;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.500;6.500;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;679.000;679.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;701.000;701.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.590;3.590;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;51.300;51.300;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.400;12.400;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;86.000;86.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.900;14.900;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;25.200;25.200;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 03;Emballages en bois;50.000;50.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 03;Emballages en bois;56.600;56.600;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.000;3.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.510;3.510;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 06;Emballages en mélange;35.100;35.100;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 07;Emballages en verre;5.590;5.590;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;122.000;122.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.520;2.520;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 19;Matières plastiques;7.340;7.340;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 20;Verre;5.290;5.290;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 20;Verre;2.840;2.840;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.330;3.330;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.407;0.407;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3720.000;3720.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;158.000;158.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 01 02;Briques;1.120;1.120;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 02 01;Bois;6.860;6.860;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 02;Verre;24.700;24.700;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 03;Matières plastiques;0.996;0.996;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;26.000;26.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;11.700;11.700;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;117.000;117.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3600.000;3600.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;7.500;7.500;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;3.300;3.300;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;5.230;5.230;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;28.700;28.700;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 08;Textiles;338.000;338.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 08;Textiles;1180.000;1180.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);3.000;3.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);10.800;10.800;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1440.000;1440.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;343.000;343.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;726.000;726.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;49.000;49.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12500.000;12500.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 01;Papier et carton;115.000;115.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 01;Papier et carton;52.200;52.200;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 02;Verre;28.300;28.300;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;7.240;7.240;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 11;Textiles;6.880;6.880;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.140;1.140;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;687.000;687.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;793.000;793.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 39;Matières plastiques;15.100;15.100;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 39;Matières plastiques;32.000;32.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 39;Matières plastiques;19.900;19.900;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 40;Métaux;50.100;50.100;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 40;Métaux;55.300;55.300;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3710.000;3710.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2780.000;2780.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;31.100;31.100;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;22.400;22.400;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;111.000;111.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13.500;13.500;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.040;1.040;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.260;8.260;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;51.100;51.100;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6840.000;6840.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6980.000;6980.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;754.000;754.000;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;41.900;41.900;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6.940;6.940;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;1.840;1.840;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;118.000;118.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;31.300;31.300;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 03;Emballages en bois;59.400;59.400;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 01;Papier et carton;35.400;35.400;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;29300.000;29300.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5.180;5.180;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;10.100;10.100;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;919.000;919.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11.000;11.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 40;Métaux;29.400;29.400;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.240;1.240;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.860;0.860;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 01 19;Matières plastiques;1.040;1.040;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7.920;7.920;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1080.000;1080.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;34.600;34.600;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 02 01;Bois;1000.000;1000.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 02 01;Bois;43.400;43.400;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 02 01;Bois;0.840;0.840;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 02 03;Matières plastiques;0.820;0.820;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 04 05;Fer et acier;11.700;11.700;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.300;26.300;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;842.000;842.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;48.300;48.300;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.480;0.480;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8960.000;8960.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;256.000;256.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 01;Papier et carton;10.300;10.300;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.800;1.800;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7540.000;7540.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13.200;13.200;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 39;Matières plastiques;3.080;3.080;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;471.000;471.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;26.500;26.500;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;47300.000;47300.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;12.100;12.100;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7720.000;7720.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;150.000;150.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.680;0.680;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;181.000;181.000;t/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.880;0.880;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.261;0.261;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;28.400;28.400;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;397.000;397.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1790.000;1790.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;204.000;204.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.218;0.218;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.970;2.970;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.970;3.970;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1360.000;1360.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.300;2.300;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;111.000;111.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;199.000;199.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;73.400;73.400;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.471;0.471;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;150.000;150.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;416.000;416.000;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.935;0.935;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.533;0.533;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;24.200;24.200;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.071;0.071;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;501.000;501.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1650.000;1650.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;202.000;202.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.226;0.226;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.370;0.370;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.120;4.120;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1470.000;1470.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.390;2.390;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;160.000;160.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;117.000;117.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;16.700;16.700;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.488;0.488;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;94.700;94.700;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;648.000;648.000;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.170;0.170;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.150;0.150;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;36.100;36.100;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.199;0.199;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;530.000;530.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2640.000;2640.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;266.000;266.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.311;0.311;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.820;2.820;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.660;5.660;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1960.000;1960.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;3.280;3.280;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;153.000;153.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;249.000;249.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;106.000;106.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.671;0.671;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;180.000;180.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;591.000;591.000;t/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;1.010;1.010;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.259;0.259;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;12.200;12.200;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.058;0.058;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;258.000;258.000;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;931.000;931.000;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;123.000;123.000;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.128;0.128;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.640;0.640;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.330;2.330;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;840.000;840.000;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.350;1.350;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;74.600;74.600;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;68.300;68.300;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;11.500;11.500;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.276;0.276;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;63.100;63.100;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;399.000;399.000;t/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.190;0.190;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.146;0.146;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.840;6.840;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.062;0.062;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 01;Papier et carton;215.000;215.000;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.470;1.470;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;274.000;274.000;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 40;Métaux;146.000;146.000;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;293.000;293.000;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1610.000;1610.000;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;883.000;883.000;t/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 03 07;Déchets encombrants;592.000;592.000;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;71000.000;60700.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.700;5.700;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11.600;11.600;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;3720.000;3720.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3430.000;3430.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 40;Métaux;410.000;410.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;30.300;30.300;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;415.000;415.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 11;Textiles;30.000;30.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2460.000;2460.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 02;Terres et pierres;4430.000;4430.000;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;399.000;399.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.130;2.130;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.030;7.030;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 03 07;Déchets encombrants;1220.000;1220.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1650.000;1650.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 40;Métaux;209.000;209.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;18.500;18.500;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;204.000;204.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 11;Textiles;20.000;20.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1000.000;1000.000;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 02 02;Terres et pierres;1640.000;1640.000;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.322;0.322;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;12.300;12.300;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.017;0.017;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;313.000;313.000;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;858.000;858.000;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;117.000;117.000;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.109;0.109;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.930;0.930;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.980;1.980;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;483.000;483.000;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.150;1.150;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;78.400;78.400;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;56.600;56.600;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;12.100;12.100;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.235;0.235;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;63.300;63.300;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;375.000;375.000;t/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.278;0.278;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.132;0.132;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;10.600;10.600;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.034;0.034;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;252.000;252.000;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;833.000;833.000;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;96.600;96.600;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.106;0.106;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.560;0.560;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.930;1.930;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;620.000;620.000;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.120;1.120;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;58.200;58.200;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;53.600;53.600;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;9.460;9.460;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.229;0.229;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;47.300;47.300;t/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;336.000;336.000;t/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;14.400;14.400;t/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.400;0.400;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.127;0.127;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;11.400;11.400;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.068;0.068;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;273.000;273.000;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1120.000;1120.000;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 40;Métaux;102.000;102.000;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.132;0.132;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.500;0.500;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.400;2.400;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;808.000;808.000;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.390;1.390;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;77.700;77.700;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 01;Papier et carton;71.400;71.400;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 10;Vêtements;17.900;17.900;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;0.285;0.285;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;52.500;52.500;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 07;Déchets encombrants;338.000;338.000;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.125;0.125;t/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";10 02 10;Battitures de laminoir;968.000;968.000;t/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 10;Battitures de laminoir;18800.000;18800.000;t/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2250.000;2250.000;t/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;276.000;276.000;t/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;12.100;12.100;t/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.860;7.860;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.153;0.153;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;12.500;12.500;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.017;0.017;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;137.000;137.000;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.130;1.130;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;571.000;571.000;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 40;Métaux;181.000;181.000;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;394.000;394.000;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 01;Déchets biodégradables;714.000;714.000;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;1350.000;1350.000;t/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 03 07;Déchets encombrants;928.000;928.000;t/an
0007006416;SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;35000.000;30300.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;721.000;721.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1770.000;1770.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 01;Béton;9870.000;9870.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 01;Béton;18200.000;18200.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";17 01 01;Béton;68.000;68.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2180.000;2180.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2240.000;2240.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2280.000;2280.000;t/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5480.000;5480.000;t/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 01;Béton;304.000;304.000;t/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 02;Briques;40.000;40.000;t/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;522.000;522.000;t/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;719.000;719.000;t/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 02 02;Terres et pierres;2540.000;2540.000;t/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";10 02 02;Laitiers non traités;32200.000;32200.000;t/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 01;Béton;1600.000;1600.000;t/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 02;Briques;73.000;73.000;t/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;263.000;263.000;t/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;54100.000;54100.000;t/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 02 02;Terres et pierres;849.000;849.000;t/an
0007006642;RECYNOR (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;96600.000;96600.000;t/an
0007006653;DELABY Société;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 01;Béton;522.000;522.000;t/an
0007006653;DELABY Société;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;231.000;231.000;t/an
0007006653;DELABY Société;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;100.000;100.000;t/an
0007006662;ESTERRA - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;219.000;219.000;t/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 01 02;Briques;40600.000;40600.000;t/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;214000.000;214000.000;t/an
0007100041;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";20 02 01;Déchets biodégradables;21300.000;20900.000;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.000;8.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.920;0.920;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);173.000;173.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;1470.000;1470.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;664.000;664.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;109.000;109.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";19 08 02;Déchets de dessablage;55.500;55.500;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;902.000;902.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;58500.000;58500.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;281.000;281.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11000.000;11000.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;130000.000;130000.000;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";20 03 02;Déchets de marchés;56.600;56.600;t/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2740.000;2740.000;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";20 03 07;Déchets encombrants;250000.000;33400.000;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;250000.000;4390.000;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;250000.000;1260.000;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;250000.000;49900.000;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;250000.000;113000.000;t/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 01 17;Métaux ferreux;2510.000;2510.000;t/an
0007100601;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";20 02 01;Déchets biodégradables;40500.000;37700.000;t/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 03;Emballages en bois;232.000;83.700;t/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 07;Emballages en verre;12800.000;14300.000;t/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;605.000;478.000;t/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 01 17;Métaux ferreux;11800.000;9620.000;t/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 01 18;Métaux non ferreux;416.000;434.000;t/an
0007100737;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13500.000;13300.000;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;364.000;364.000;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;3370.000;3210.000;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;173.000;139.000;t/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;256.000;256.000;t/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;785.000;785.000;t/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;265.000;265.000;t/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;850.000;850.000;t/an
0007101375;SPL SUDEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";20 02 01;Déchets biodégradables;25100.000;24600.000;t/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;15300.000;15300.000;t/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3470.000;3470.000;t/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";20 02 01;Déchets biodégradables;12400.000;12400.000;t/an
0007101706;SYDNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13000.000;13000.000;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2260.000;2260.000;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;97.000;97.000;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";17 04 02;Aluminium;221.000;221.000;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";17 04 05;Fer et acier;10300.000;8630.000;t/an
0007101834;STEU GRAND PRADO (VEOLIA EAU);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;747.000;747.000;t/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);40500.000;40500.000;t/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1380.000;1380.000;t/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;97.000;97.000;t/an
0007200413;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;77000.000;77000.000;t/an
0007200512;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;86200.000;86200.000;t/an
0007200584;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;65400.000;65400.000;t/an
0007200603;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;105000.000;105000.000;t/an
0007200719;ROY sa;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;21300.000;21300.000;t/an
0007200719;ROY sa;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;306.000;1810.000;t/an
0007200978;CMB SA (ISDI, ancienne carrière);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;428.000;428.000;t/an
0007200978;CMB SA (ISDI, ancienne carrière);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1520.000;1520.000;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;86;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;142.000;142.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 09 03;Laitiers de four de fonderie;1900.000;1900.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;247.000;247.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;5460.000;5460.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;13900.000;13900.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;1810.000;1810.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;6640.000;6640.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;68.000;68.000;t/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;312.000;312.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;25.000;25.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.490;8.490;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;2.000;2.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;5.000;5.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;4.000;4.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.000;1.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;58.000;58.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;69.200;69.200;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;22.000;22.000;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;225.000;225.000;t/an
0007201205;Grand Poitiers communauté urbaine;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;44500.000;42500.000;t/an
0007201226;GrandAngoulême;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2780.000;2790.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;296.000;296.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;281.000;281.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.600;11.600;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;121.000;121.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";06 13 03;Noir de carbone;2130.000;2130.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.100;16.100;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);75.700;75.700;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4870.000;4870.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;83.700;83.700;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;100.000;100.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;80.800;80.800;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;195.000;195.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.100;14.100;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;614.000;614.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;3.340;3.340;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;270.000;270.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;3710.000;3710.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;11.000;11.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;13.600;13.600;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;568.000;568.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;239.000;239.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;822.000;822.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 08 02;Déchets de dessablage;47.600;47.600;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;134.000;134.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.800;0.800;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;117000.000;117000.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;211.000;211.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;33200.000;33200.000;t/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";20 03 07;Déchets encombrants;31000.000;31000.000;t/an
0007201426;GAIA  (St Agnant) ex-GCM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;41.800;41.800;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;159.000;159.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1800.000;1800.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;488.000;488.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;1740.000;1740.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;163.000;163.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;15.900;15.900;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;720.000;720.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;236.000;236.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;147.000;147.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;113.000;113.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;141.000;141.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;88.100;88.100;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;89.700;89.700;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;24.800;24.800;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;18.600;18.600;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;53.100;53.100;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;3.250;3.250;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;27.000;27.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;54.700;54.700;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;296.000;296.000;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;150.000;150.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;133.000;133.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1060.000;1060.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;18.400;18.400;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);11.600;11.600;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);8.860;8.860;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;5.360;5.360;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;14.700;14.700;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;27.300;27.300;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.100;13.100;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;424.000;424.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 08 02;Déchets de dessablage;42.100;42.100;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;129.000;129.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;955.000;955.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7010.000;7010.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2390.000;2390.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;25800.000;25800.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11500.000;11500.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;242.000;242.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3880.000;3880.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;312.000;312.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;16500.000;16500.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;793.000;793.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";20 03 07;Déchets encombrants;6160.000;6160.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 07;Déchets encombrants;2110.000;2110.000;t/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";20 03 07;Déchets encombrants;296.000;296.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.880;3.880;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13500.000;13500.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1140.000;1140.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.420;2.420;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.400;1.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.340;6.340;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1080.000;1080.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;8.620;8.620;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.180;5.180;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9.300;9.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.940;2.940;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.020;0.020;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.090;5.090;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.800;3.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.860;7.860;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.460;1.460;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4.340;4.340;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.960;1.960;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9010.000;9010.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2790.000;2790.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;101.000;101.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.640;0.640;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.120;2.120;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9.800;9.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;260.000;260.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3.240;3.240;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.215;0.215;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.040;0.040;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.950;0.950;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;14.600;14.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1.280;1.280;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;4.690;4.690;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.126;0.126;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;13.700;13.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;24.300;24.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;772.000;772.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;32.800;32.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.010;1.010;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.480;0.480;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.990;6.990;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;36.500;36.500;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;15.200;15.200;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.410;6.410;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4.680;4.680;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.500;0.500;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.320;0.320;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.520;0.520;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1910.000;1910.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;976.000;976.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;19.800;19.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.080;1.080;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.840;5.840;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;73.600;73.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;50.700;50.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 03;Emballages en bois;92.300;92.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 03;Emballages en bois;10.900;10.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 03;Emballages en bois;307.000;307.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 03;Emballages en bois;0.060;0.060;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 03;Emballages en bois;0.400;0.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 03;Emballages en bois;2760.000;2760.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 03;Emballages en bois;359.000;359.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 03;Emballages en bois;9.220;9.220;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 06;Emballages en mélange;9.000;9.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 07;Emballages en verre;19.100;19.100;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 07;Emballages en verre;0.242;0.242;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;13.300;13.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;375.000;375.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.840;3.840;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.540;0.540;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.630;5.630;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.980;0.980;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 17;Métaux ferreux;9.180;9.180;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.180;2.180;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 17;Métaux ferreux;19.100;19.100;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 17;Métaux ferreux;1910.000;1910.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.980;2.980;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.960;5.960;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 17;Métaux ferreux;4.700;4.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 01 17;Métaux ferreux;11.400;11.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 17;Métaux ferreux;8.050;8.050;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 17;Métaux ferreux;43.300;43.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 17;Métaux ferreux;27.800;27.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.582;0.582;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 17;Métaux ferreux;123.000;123.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.120;0.120;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.400;0.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.000;2.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 17;Métaux ferreux;19.900;19.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.540;1.540;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.600;1.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.260;2.260;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.490;1.490;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.600;0.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.140;2.140;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 17;Métaux ferreux;56.700;56.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 17;Métaux ferreux;38.800;38.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.240;0.240;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.770;2.770;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.120;1.120;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.120;1.120;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 17;Métaux ferreux;8880.000;8880.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.460;2.460;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 17;Métaux ferreux;23.400;23.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.560;0.560;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 17;Métaux ferreux;4410.000;4410.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 17;Métaux ferreux;260.000;260.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.460;0.460;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.670;2.670;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.070;0.070;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.079;0.079;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.073;0.073;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9.610;9.610;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 18;Métaux non ferreux;20.300;20.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 19;Matières plastiques;1.960;1.960;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 19;Matières plastiques;0.248;0.248;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 20;Verre;106.000;106.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 20;Verre;11.500;11.500;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.126;0.126;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;6.670;6.670;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.400;1.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.016;0.016;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.059;0.059;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.048;0.048;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;35.100;35.100;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;11.900;11.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.117;0.117;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.620;1.620;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);9.740;9.740;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 01 02;Briques;1300.000;1300.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 02 01;Bois;44.800;44.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 02 02;Verre;61.600;61.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 02 02;Verre;10.100;10.100;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 02 02;Verre;1.240;1.240;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 02 03;Matières plastiques;8.120;8.120;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.482;0.482;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.065;0.065;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.266;0.266;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.143;0.143;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;28.300;28.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.236;0.236;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.032;0.032;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.264;0.264;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.059;0.059;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.194;0.194;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.037;0.037;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.484;0.484;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.558;0.558;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.160;1.160;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.467;0.467;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.483;0.483;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.040;0.040;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.462;0.462;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.085;0.085;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.004;0.004;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.445;0.445;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.007;0.007;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.021;0.021;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.010;0.010;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.700;0.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.626;0.626;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.008;0.008;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;245.000;245.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.022;0.022;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.095;0.095;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;50.700;50.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.660;1.660;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;1.270;1.270;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 02;Aluminium;0.982;0.982;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 02;Aluminium;0.140;0.140;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 02;Aluminium;1.820;1.820;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 02;Aluminium;1.220;1.220;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;1.280;1.280;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 02;Aluminium;0.003;0.003;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 02;Aluminium;10.300;10.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 04 02;Aluminium;0.061;0.061;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 02;Aluminium;0.114;0.114;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";17 04 02;Aluminium;0.134;0.134;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 04 02;Aluminium;0.182;0.182;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 02;Aluminium;1.450;1.450;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 04 02;Aluminium;0.080;0.080;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 02;Aluminium;0.400;0.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 02;Aluminium;1.170;1.170;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 02;Aluminium;204.000;204.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 04 02;Aluminium;0.240;0.240;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 02;Aluminium;156.000;156.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 02;Aluminium;0.661;0.661;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";17 04 03;Plomb;0.116;0.116;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";17 04 03;Plomb;0.023;0.023;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 03;Plomb;0.962;0.962;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 03;Plomb;0.011;0.011;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 03;Plomb;0.002;0.002;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 03;Plomb;0.030;0.030;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 03;Plomb;0.065;0.065;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 03;Plomb;8.790;8.790;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 03;Plomb;2.260;2.260;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 04;Zinc;0.016;0.016;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 04 04;Zinc;1.060;1.060;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";17 04 04;Zinc;0.240;0.240;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 04;Zinc;0.013;0.013;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 04;Zinc;81.900;81.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 04;Zinc;11.900;11.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 04;Zinc;0.020;0.020;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 05;Fer et acier;218.000;218.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 05;Fer et acier;31.400;31.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 06;étain;0.006;0.006;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 04 06;étain;0.103;0.103;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 04 06;étain;0.098;0.098;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1260.000;1260.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;32.800;32.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6.280;6.280;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.620;0.620;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.480;0.480;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6.140;6.140;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9020.000;9020.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;557.000;557.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;397.000;397.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";19 12 01;Papier et carton;1.850;1.850;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";19 12 01;Papier et carton;252.000;252.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 01;Papier et carton;244.000;244.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 12 02;Métaux ferreux;24.600;24.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";19 12 02;Métaux ferreux;72.300;72.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.660;0.660;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 02;Métaux ferreux;47.900;47.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 12 02;Métaux ferreux;4.120;4.120;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.000;1.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.197;0.197;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";19 12 02;Métaux ferreux;1720.000;1720.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 12 02;Métaux ferreux;70.400;70.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";19 12 02;Métaux ferreux;21.200;21.200;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 01;Papier et carton;36.100;36.100;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 01;Papier et carton;0.160;0.160;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 01;Papier et carton;1.300;1.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 01;Papier et carton;20.600;20.600;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 01;Papier et carton;1.960;1.960;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 01;Papier et carton;0.300;0.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 01;Papier et carton;4.400;4.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 01;Papier et carton;1740.000;1740.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 01;Papier et carton;407.000;407.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 01;Papier et carton;8.620;8.620;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.400;0.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.440;0.440;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.062;0.062;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;98.800;98.800;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.421;0.421;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.970;1.970;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;165.000;165.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;74.300;74.300;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.100;0.100;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.080;2.080;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.810;0.810;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.460;2.460;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;6600.000;6600.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;539.000;539.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;9.620;9.620;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 39;Matières plastiques;15.900;15.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 39;Matières plastiques;2.230;2.230;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 39;Matières plastiques;0.180;0.180;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 39;Matières plastiques;0.305;0.305;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 39;Matières plastiques;1.620;1.620;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 39;Matières plastiques;0.360;0.360;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 39;Matières plastiques;0.020;0.020;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 39;Matières plastiques;518.000;518.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 39;Matières plastiques;72.700;72.700;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 39;Matières plastiques;0.900;0.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 40;Métaux;0.088;0.088;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 40;Métaux;0.125;0.125;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 40;Métaux;0.050;0.050;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 40;Métaux;20.400;20.400;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 40;Métaux;31.900;31.900;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 40;Métaux;0.227;0.227;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";20 01 40;Métaux;0.025;0.025;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 40;Métaux;0.022;0.022;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 40;Métaux;0.260;0.260;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 40;Métaux;0.099;0.099;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 40;Métaux;0.444;0.444;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 40;Métaux;0.321;0.321;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 40;Métaux;0.225;0.225;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 40;Métaux;0.063;0.063;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 40;Métaux;1.020;1.020;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 40;Métaux;0.128;0.128;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 40;Métaux;0.271;0.271;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 40;Métaux;0.080;0.080;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 40;Métaux;0.005;0.005;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 40;Métaux;0.005;0.005;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 01 40;Métaux;0.534;0.534;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 40;Métaux;0.021;0.021;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 40;Métaux;0.141;0.141;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 40;Métaux;0.030;0.030;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 40;Métaux;544.000;544.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 40;Métaux;479.000;479.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 40;Métaux;0.875;0.875;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 40;Métaux;0.573;0.573;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.000;2.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;195.000;195.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 02 01;Déchets biodégradables;28.500;28.500;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 02 01;Déchets biodégradables;987.000;987.000;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10.500;10.500;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;3520.000;2520.000;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1420.000;1420.000;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;62.000;62.000;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";19 12 01;Papier et carton;463.000;463.000;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 12 02;Métaux ferreux;20500.000;20500.000;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1610.000;1610.000;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;5.700;5.700;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;352.000;352.000;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.580;8.580;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.700;12.700;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.320;0.320;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.590;2.590;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.390;3.390;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.930;5.930;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.770;2.770;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.660;3.660;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.710;8.710;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.000;25.000;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.570;1.570;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.160;0.160;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";07 02 13;Déchets plastiques;2.090;2.090;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.099;0.099;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.065;0.065;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;17.300;17.300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;10.400;10.400;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.800;2.800;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;111.000;111.000;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;1.850;1.850;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.956;0.956;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.081;0.081;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.225;0.225;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.130;2.130;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.060;4.060;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.396;0.396;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.600;9.600;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.093;0.093;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.398;0.398;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.114;0.114;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.506;0.506;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.440;1.440;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.077;0.077;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.889;0.889;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.734;0.734;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.410;1.410;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.000;1.000;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.010;6.010;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.070;0.070;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;7.820;7.820;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.225;0.225;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;21.900;21.900;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";19 12 01;Papier et carton;29.200;29.200;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";20 01 39;Matières plastiques;1.390;1.390;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.340;2.340;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.970;1.970;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.502;0.502;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.690;1.690;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.840;2.840;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;0.016;0.016;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.560;0.560;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;2.030;2.030;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.062;0.062;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.221;0.221;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;0.416;0.416;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;2.840;2.840;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;0.111;0.111;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;11.400;11.400;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.690;1.690;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.969;0.969;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.318;0.318;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.710;0.710;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.127;0.127;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.365;0.365;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.280;1.280;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.530;2.530;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.260;0.260;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.285;0.285;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 17;Métaux ferreux;6.010;6.010;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 17;Métaux ferreux;11.100;11.100;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.840;3.840;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.150;5.150;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.590;2.590;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 17;Métaux ferreux;7.320;7.320;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.780;2.780;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 17;Métaux ferreux;3.720;3.720;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 17;Métaux ferreux;21.300;21.300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.670;1.670;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.328;0.328;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.118;0.118;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.420;1.420;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.330;0.330;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.044;0.044;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.618;0.618;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.144;0.144;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 19;Matières plastiques;3.700;3.700;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 19;Matières plastiques;12.600;12.600;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 01 19;Matières plastiques;1.860;1.860;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 01 19;Matières plastiques;4.340;4.340;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 01 19;Matières plastiques;6.660;6.660;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 01 19;Matières plastiques;8.170;8.170;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 19;Matières plastiques;13.500;13.500;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 19;Matières plastiques;4.300;4.300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 19;Matières plastiques;4.090;4.090;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 19;Matières plastiques;12.100;12.100;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 19;Matières plastiques;1.410;1.410;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 20;Verre;20.600;20.600;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 20;Verre;28.900;28.900;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 01 20;Verre;5.640;5.640;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 01 20;Verre;4.320;4.320;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 01 20;Verre;20.500;20.500;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 01 20;Verre;19.500;19.500;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 20;Verre;31.800;31.800;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 20;Verre;21.000;21.000;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 20;Verre;15.000;15.000;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 20;Verre;35.300;35.300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 20;Verre;4.350;4.350;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.102;0.102;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.291;0.291;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.122;0.122;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;6.410;6.410;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.648;0.648;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.080;1.080;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.240;5.240;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.374;0.374;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;13.100;13.100;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.027;0.027;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";17 02 01;Bois;0.235;0.235;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 02 01;Bois;0.945;0.945;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 02 01;Bois;6.210;6.210;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.449;0.449;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";19 12 01;Papier et carton;8.150;8.150;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 01;Papier et carton;0.495;0.495;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 01;Papier et carton;3.960;3.960;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 01;Papier et carton;2.470;2.470;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 01;Papier et carton;0.620;0.620;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 01;Papier et carton;1.380;1.380;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 01;Papier et carton;1.600;1.600;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 01;Papier et carton;8.910;8.910;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 01;Papier et carton;0.091;0.091;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 02;Verre;0.652;0.652;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.222;0.222;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.130;0.130;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.960;3.960;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.300;6.300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.110;1.110;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;12.300;12.300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 40;Métaux;2.650;2.650;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 40;Métaux;0.289;0.289;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 40;Métaux;2.150;2.150;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.517;0.517;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.036;0.036;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;18.900;18.900;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.710;1.710;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.580;1.580;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;11.000;11.000;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.044;0.044;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;0.075;0.075;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.847;0.847;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.560;4.560;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.167;0.167;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;2.490;2.490;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;3.890;3.890;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.081;0.081;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.148;0.148;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;14.800;14.800;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;4.100;4.100;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.960;2.960;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;8.100;8.100;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.296;0.296;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;136.000;136.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;55.600;55.600;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";10 02 10;Battitures de laminoir;1560.000;1560.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;2200.000;2200.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;46.300;46.300;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;332.000;332.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;623.000;623.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1600.000;1600.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1460.000;1460.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;9410.000;9410.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);992.000;992.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1990.000;1990.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);3530.000;3530.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;70.300;70.300;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;132.000;132.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;340.000;340.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;310.000;310.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2000.000;2000.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);570.000;570.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1150.000;1150.000;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2030.000;2030.000;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.100;29.100;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;23.200;23.200;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;10.800;10.800;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;46.900;46.900;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9.600;9.600;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;26.300;26.300;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.700;23.700;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.400;28.400;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;37.900;37.900;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.480;3.480;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.680;1.680;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;94.600;94.600;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;6.600;6.600;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;228.000;228.000;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;23.600;23.600;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;27.300;27.300;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.080;7.080;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.660;0.660;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.340;2.340;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;77.200;77.200;t/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 02;Verre;0.060;0.060;t/an
0007201678;GAIA (Guitinières) ex- GCM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1250.000;1250.000;t/an
0007201693;ISDI/ISDND Les Bordes - Chatellerault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1620.000;1620.000;t/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;623.000;623.000;t/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;125.000;125.000;t/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11600.000;11600.000;t/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";20 02 02;Terres et pierres;125.000;125.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.060;7.060;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.000;27.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;172.000;172.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;77.600;77.600;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;38.100;38.100;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;14.500;14.500;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;11.000;11.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.300;10.300;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;32.900;32.900;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;92.200;92.200;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10.300;10.300;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.520;9.520;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.100;28.100;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;344.000;344.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.200;0.200;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;801.000;801.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;128.000;128.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;171.000;171.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;48.700;48.700;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;971.000;971.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;7.630;7.630;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;3.220;3.220;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;60.300;60.300;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.100;13.100;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;32.500;32.500;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.100;23.100;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;8.890;8.890;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;425.000;425.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;20.500;20.500;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;14.100;14.100;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.000;16.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;190.000;190.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;26.400;26.400;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.200;7.200;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;59.800;59.800;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;2.240;2.240;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;281.000;281.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;10.200;10.200;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";19 05 03;Compost déclassé;57.300;57.300;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;164.000;164.000;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;38.800;38.800;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.280;0.280;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.980;2.980;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.700;11.700;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.628;0.628;t/an
0007201990;ETATP PICOULET MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;10.000;0.001;t/an
0007202003;EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;34000.000;1000.000;t/an
0007202063;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5240.000;5240.000;t/an
0007202099;REVICO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;291000.000;291000.000;t/an
0007202099;REVICO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;134000.000;134000.000;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.800;6.800;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.920;1.920;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.720;4.720;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;194.000;194.000;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;84.000;84.000;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;29300.000;29300.000;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16.800;16.800;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30100.000;30100.000;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;35.400;35.400;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 07;Déchets encombrants;8560.000;8560.000;t/an
0007202465;EUROVIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10400.000;10400.000;t/an
0007202584;ISDI du Vallon d'ARTY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;11600.000;11600.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.240;2.240;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);12.000;12.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;56.900;56.900;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 01 01;Béton;21.600;21.600;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;190.000;190.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;8.180;8.180;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;669.000;669.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;25.600;25.600;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;89.400;89.400;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;55.000;55.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23500.000;23500.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;99.900;99.900;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;132.000;132.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.940;7.940;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;398.000;398.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;188.000;188.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2.380;2.380;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.180;0.180;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;165.000;165.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;545.000;545.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;175.000;175.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;37.300;37.300;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3.580;3.580;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;297.000;297.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;962.000;962.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;49.300;49.300;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;24.600;24.600;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;1680.000;1680.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;16000.000;16000.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;523.000;523.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10500.000;10500.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12500.000;12500.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2330.000;2330.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1570.000;1570.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;111.000;111.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13300.000;13300.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1560.000;1560.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8480.000;8480.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;16800.000;16800.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22200.000;22200.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;68.200;68.200;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.000;1.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 07;Déchets encombrants;432.000;432.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 07;Déchets encombrants;925.000;925.000;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 07;Déchets encombrants;3080.000;3080.000;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;8790.000;8790.000;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 05;Fer et acier;18700.000;18700.000;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";01 03 06;Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05;4.070;4.070;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.850;4.850;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;4.500;4.500;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.710;0.710;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 05;Emballages composites;0.780;0.780;t/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;1050.000;1050.000;t/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);10500.000;10500.000;t/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";03 03 09;Boues carbonatées;1210.000;1210.000;t/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;4760.000;4760.000;t/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;245.000;245.000;t/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1440.000;1440.000;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.073;0.073;t/an
0007203027;GRAND POITIERS_Decheterie_Saint Nicolas;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9910.000;9910.000;t/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5850.000;5850.000;t/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6930.000;6930.000;t/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;425.000;425.000;t/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;16300.000;16300.000;t/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";20 02 01;Déchets biodégradables;425.000;425.000;t/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;15600.000;15600.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";20 02 02;Terres et pierres;8140.000;8140.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 05 03;Compost déclassé;15500.000;15500.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;463.000;463.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;208.000;208.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;390.000;390.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 07;Déchets encombrants;24200.000;24200.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;28600.000;28600.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30500.000;30500.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 06;Emballages en mélange;4480.000;4480.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;158.000;158.000;t/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9400.000;9400.000;t/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;55100.000;54600.000;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.050;0.050;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.500;35.500;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.300;0.300;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.549;0.549;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.150;1.150;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.020;0.020;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;0.020;0.020;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.000;6.000;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.440;6.440;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.780;2.780;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.080;1.080;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.800;34.800;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.300;0.300;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.150;0.150;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.340;2.340;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.840;0.840;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.620;2.620;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 06;Emballages en mélange;20.600;20.600;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.430;0.430;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.050;0.050;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.200;0.200;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;3.250;3.250;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.900;1.900;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;7.750;7.750;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);0.060;0.060;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.500;1.500;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.060;1.060;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.010;3.010;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;2.400;2.400;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.260;0.260;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.470;7.470;t/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7160.000;7160.000;t/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;449.000;449.000;t/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1440.000;1440.000;t/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;5680.000;5680.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1360.000;1360.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;187.000;187.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;51.800;51.800;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1330.000;1330.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;167.000;167.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;48.700;48.700;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;127.000;127.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1030.000;1030.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;201.000;201.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;68.100;68.100;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;723.000;723.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;360.000;360.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;367.000;367.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;743.000;743.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.900;22.900;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;206.000;206.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;1320.000;1320.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;537.000;537.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;218.000;218.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;45.200;45.200;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;53.000;53.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;27.900;27.900;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;174.000;174.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;218.000;218.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;246.000;246.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;247.000;247.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;137.000;137.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;178.000;178.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1390.000;1390.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;5940.000;5940.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;97.500;97.500;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;598.000;598.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;872.000;872.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;70.000;70.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3000.000;3000.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;67.700;67.700;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;118.000;118.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;439.000;439.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;368.000;368.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;133.000;133.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 09 04;Charbon actif usé;70.600;70.600;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4170.000;4170.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);291.000;291.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;289.000;289.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;39.800;39.800;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7.400;7.400;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;190.000;190.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;23.900;23.900;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.970;6.970;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.100;18.100;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;147.000;147.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.700;28.700;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.540;9.540;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;103.000;103.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.000;52.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.400;52.400;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2400.000;2400.000;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);167.000;167.000;t/an
0007204011;OPAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;518.000;439.000;t/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 01 06;Emballages en mélange;13.300;13.300;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;48.300;48.300;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.620;9.620;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;871.000;871.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;12.400;12.400;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;114.000;114.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2470.000;2470.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7210.000;7210.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1690.000;1690.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;95.900;95.900;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;160.000;160.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;99.000;99.000;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10900.000;10900.000;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";07 02 13;Déchets plastiques;33200.000;33200.000;t/an
0007204446;Alvance Aluminium Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;10000.000;10000.000;t/an
0007204567;VIOLLEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1960.000;1960.000;t/an
0007204567;VIOLLEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;24100.000;24100.000;t/an
0007204567;VIOLLEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;7440.000;7440.000;t/an
0007204650;ISDI Lorignac CDC Haute Saintonge;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;83.000;83.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;622.000;622.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;10.300;10.300;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;3900.000;3900.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6.600;6.600;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;21.000;21.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;566.000;566.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6140.000;6140.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;121.000;121.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;47.000;47.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;373.000;373.000;t/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;172.000;172.000;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;66800.000;60900.000;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;"";20 03 02;Déchets de marchés;23.000;23.000;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;48000.000;48000.000;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9370.000;9370.000;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1360.000;1630.000;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27300.000;27300.000;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1080.000;1080.000;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;730.000;730.000;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;270.000;270.000;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3.000;3.000;t/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;10500.000;10500.000;t/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;201.000;201.000;t/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6710.000;6710.000;t/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;213.000;213.000;t/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";20 02 01;Déchets biodégradables;978.000;978.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6.000;6.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.600;28.600;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;10.900;10.900;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;77.300;77.300;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;7930.000;7930.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.900;26.900;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3550.000;3550.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;11.500;11.500;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;278.000;278.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;74.200;74.200;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;180.000;180.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.400;32.400;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;66.200;66.200;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);17.800;17.800;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);19.300;19.300;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2000.000;2000.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);85.000;85.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);469.000;469.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);772.000;772.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);162.000;162.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);65.400;65.400;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);841.000;841.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);616.000;616.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);174.000;174.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);1490.000;1490.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;72.900;72.900;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;436.000;436.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2290.000;2290.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;180.000;180.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;21.800;21.800;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 05 03;Compost déclassé;1270.000;1270.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;188.000;188.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;374.000;374.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;75.700;75.700;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;677.000;677.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;774.000;774.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9330.000;9330.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1320.000;1320.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3040.000;3040.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;707.000;707.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;331.000;331.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;9190.000;9190.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;581.000;581.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;285.000;285.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1220.000;1220.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;75.800;75.800;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;986.000;986.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;41.500;41.500;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;144.000;144.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;379.000;379.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9230.000;9230.000;t/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8390.000;8390.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;41.100;41.100;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;224.000;224.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;393.000;393.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;12.100;12.100;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;2230.000;2230.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3680.000;3680.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;382.000;382.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2460.000;2460.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;394.000;394.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;11.700;11.700;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1310.000;1310.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;1360.000;1360.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;56.600;56.600;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3.920;3.920;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.680;1.680;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7450.000;7450.000;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 02 01;Déchets biodégradables;562.000;562.000;t/an
0007206725;ISDND Les Plantons - Airvault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3840.000;3840.000;t/an
0007206725;ISDND Les Plantons - Airvault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;150.000;150.000;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;936.000;936.000;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;96.400;96.400;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 01;Béton;337.000;337.000;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 02;Briques;241.000;241.000;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;289.000;289.000;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1300.000;1300.000;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 02 02;Verre;96.400;96.400;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;48.200;48.200;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1160.000;1160.000;t/an
0007206903;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";20 02 02;Terres et pierres;1250.000;1250.000;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.005;0.005;t/an
0007206966;Unité de Compostage de Végétaux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7650.000;7650.000;t/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;2550.000;2550.000;t/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;18200.000;18200.000;t/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1810.000;1810.000;t/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 07;Déchets encombrants;10800.000;10800.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;233.000;233.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.060;6.060;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.000;17.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;29.400;29.400;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 02 01;Bois;12.000;12.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;695.000;695.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;94.100;94.100;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;251.000;251.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 08 02;Déchets de dessablage;32.800;32.800;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;7.400;7.400;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;55500.000;55500.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1760.000;1760.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19000.000;19000.000;t/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";20 03 07;Déchets encombrants;2960.000;2960.000;t/an
0007207436;syndicat mixte a la carte du haut val de sevre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6740.000;6740.000;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;16;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);15.200;15.200;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;17;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);33.000;33.000;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);13.300;13.300;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;16;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2140.000;2140.000;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4950.000;4950.000;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;"";20 02 01;Déchets biodégradables;297.000;297.000;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);37.500;37.500;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);35.900;35.900;t/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4830.000;4830.000;t/an
0007207598;Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;201.000;201.000;t/an
0007207598;Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;201.000;201.000;t/an
0007207622;Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2820.000;2820.000;t/an
0007207622;Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2820.000;2820.000;t/an
0007207653;ISDI Le Bois Fort;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2090.000;2090.000;t/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;99100.000;99100.000;t/an
0007207840;CDA La Rochelle;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;17200.000;7520.000;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";15 01 03;Emballages en bois;963.000;963.000;t/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;32700.000;32700.000;t/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";17 01 01;Béton;4180.000;4180.000;t/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;3390.000;3390.000;t/an
0007211620;SO.VA.MAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9470.000;9470.000;t/an
0007211721;CHARIER TP SUD (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;416.000;416.000;t/an
0007211721;CHARIER TP SUD (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10600.000;10600.000;t/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1000.000;108.000;t/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1000.000;5.000;t/an
0007211725;MAIRIE DE FRESSINES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";20 02 02;Terres et pierres;365.000;365.000;t/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;4.800;4.800;t/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;3970.000;3970.000;t/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2470.000;2740.000;t/an
0007211730;CC Mellois (ISDI Paizay Le Tort);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;225.000;225.000;t/an
0007211730;CC Mellois (ISDI Paizay Le Tort);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2220.000;2220.000;t/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 01;Béton;1120.000;1120.000;t/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;24.000;24.000;t/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;95.000;95.000;t/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 02 02;Verre;15.000;15.000;t/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1030.000;1030.000;t/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;101000.000;101000.000;t/an
0007211740;SARL CLAIMO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;0.000;10900.000;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;20.400;20.400;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 01;Béton;71.300;71.300;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 02;Briques;50.900;50.900;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;61.100;61.100;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;275.000;275.000;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 02 02;Verre;20.400;20.400;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;10.200;10.200;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;244.000;244.000;t/an
0007211741;ISDI de Mirebeau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";20 02 02;Terres et pierres;265.000;265.000;t/an
0007211743;CC du Mellois (ISDI Maisonnay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;14.400;14.400;t/an
0007211743;CC du Mellois (ISDI Maisonnay);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;78.400;78.400;t/an
0007211745;GP sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 01;Béton;27.200;27.200;t/an
0007211745;GP sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;8.000;8.000;t/an
0007211745;GP sarl;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2500.000;2280.000;t/an
0007211746;ISDI GUITINIERES CDC HAUTE SAINTONGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;130.000;130.000;t/an
0007211750;EUROVIA PCL - Agence Angoulême;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1200.000;1200.000;t/an
0007211753;CdC du Pays Loudunais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1800.000;1800.000;t/an
0007211753;CdC du Pays Loudunais;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1800.000;1800.000;t/an
0007211757;CC Mellois (ISDI Sompt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;48.000;48.000;t/an
0007211757;CC Mellois (ISDI Sompt);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;122.000;122.000;t/an
0007211839;PIGEON TP LOIRE ANJOU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1410.000;1410.000;t/an
0007211897;JOURDAIN Michel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;16700.000;16700.000;t/an
0007211897;JOURDAIN Michel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;154.000;154.000;t/an
0007211907;SARL LAFFOND Samuel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;50.000;29.000;t/an
0007211907;SARL LAFFOND Samuel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;50.000;62.000;t/an
0007211907;SARL LAFFOND Samuel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;600.000;6.000;t/an
0007211907;SARL LAFFOND Samuel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;600.000;28.000;t/an
0007211907;SARL LAFFOND Samuel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;50.000;6.000;t/an
0007211907;SARL LAFFOND Samuel;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";20 02 02;Terres et pierres;150.000;125.000;t/an
0007300019;Carrière AGREGATS SUD CORSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.000;2.000;t/an
0007300078;STOC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;10000.000;2610.000;t/an
0007300078;STOC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;58000.000;45800.000;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;100.000;5.420;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;100.000;1.420;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);100.000;0.500;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;100.000;31.200;t/an
0007300161;SYVADEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;131000.000;126000.000;t/an
0007402283;SIAAP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;70100.000;70100.000;t/an
0007402285;TRA SABLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;28200.000;28200.000;t/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6560.000;6560.000;t/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;16700.000;16700.000;t/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3720.000;3720.000;t/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;41700.000;41700.000;t/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;5380.000;5380.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;267.000;267.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.200;2.200;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;34.600;34.600;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 01 19;Matières plastiques;3.800;3.800;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;369.000;369.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2870.000;2870.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 04 02;Aluminium;603.000;603.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 04 03;Plomb;241.000;241.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 04 04;Zinc;295.000;295.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 04 05;Fer et acier;2730.000;2730.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 04 07;Métaux en mélange;34.100;34.100;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;704.000;704.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";19 12 01;Papier et carton;37.300;37.300;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 01;Papier et carton;23.900;23.900;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 02;Verre;82.000;82.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;52.000;52.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 39;Matières plastiques;9.000;9.000;t/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 40;Métaux;548.000;548.000;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.390;1.390;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1.290;1.290;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.004;0.004;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.560;1.560;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.027;0.027;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.260;2.260;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.760;5.760;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.073;0.073;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.131;0.131;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.105;0.105;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.150;0.150;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.210;9.210;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.800;16.800;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.105;0.105;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.422;0.422;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.201;0.201;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.362;0.362;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";10 03 05;Déchets d'alumine;0.128;0.128;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.294;0.294;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.370;4.370;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;0.243;0.243;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;0.333;0.333;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.744;0.744;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.470;1.470;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.140;1.140;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.570;0.570;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;0.024;0.024;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.104;0.104;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.172;0.172;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.064;0.064;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.048;0.048;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.027;0.027;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.013;0.013;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.060;4.060;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.420;3.420;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.166;0.166;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.159;0.159;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.240;3.240;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.460;3.460;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.200;3.200;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.007;0.007;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.470;3.470;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.064;0.064;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.543;0.543;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;5.710;5.710;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.930;2.930;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.566;0.566;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.200;1.200;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.700;32.700;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;127.000;127.000;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.499;0.499;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.152;0.152;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.008;0.008;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.600;1.600;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.003;0.003;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.021;0.021;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.010;1.010;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.597;0.597;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;2.230;2.230;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;56.000;56.000;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.048;0.048;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.319;0.319;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.467;0.467;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.725;0.725;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.070;6.070;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.300;11.300;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.720;1.720;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.340;7.340;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;26.600;26.600;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 01 04;Emballages métalliques;2.000;2.000;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.770;1.770;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.003;0.003;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.230;1.230;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.750;1.750;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.404;0.404;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.563;0.563;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 01 07;Emballages en verre;0.560;0.560;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";15 01 07;Emballages en verre;0.080;0.080;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 07;Emballages en verre;0.196;0.196;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 07;Emballages en verre;0.477;0.477;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 07;Emballages en verre;0.438;0.438;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.113;0.113;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.270;0.270;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.049;0.049;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;37.500;37.500;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.360;1.360;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.260;2.260;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.279;0.279;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.100;1.100;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;17.200;17.200;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.816;0.816;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.243;0.243;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.060;5.060;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.460;4.460;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.517;0.517;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.215;0.215;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;8.690;8.690;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.201;0.201;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.081;0.081;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.122;0.122;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.173;0.173;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.065;0.065;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.101;0.101;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.015;0.015;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.077;0.077;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.276;0.276;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.012;0.012;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.003;0.003;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.970;1.970;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.131;0.131;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.031;0.031;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.942;0.942;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.063;0.063;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.372;0.372;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.480;0.480;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.005;0.005;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";17 02 02;Verre;0.510;0.510;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.590;1.590;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.027;0.027;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;10.800;10.800;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.202;0.202;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;42.700;42.700;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;14.300;14.300;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.030;0.030;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.021;0.021;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.019;0.019;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.452;0.452;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.187;0.187;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.063;0.063;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.095;0.095;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.109;0.109;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15.500;15.500;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.251;0.251;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.090;1.090;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.623;0.623;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.055;0.055;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.208;0.208;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.322;0.322;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.246;0.246;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;0.544;0.544;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.570;1.570;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.260;5.260;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.069;0.069;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.810;3.810;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.294;0.294;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.899;0.899;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.060;0.060;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.296;0.296;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.019;0.019;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.104;0.104;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.240;1.240;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.030;0.030;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.078;0.078;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.171;0.171;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.256;0.256;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.364;0.364;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;5.550;5.550;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.500;1.500;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.497;0.497;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.260;0.260;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.420;0.420;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.700;1.700;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;530000.000;504000.000;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;25800.000;17200.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;17.000;17.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 01;Papier et carton;2070.000;2070.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 02;Verre;41800.000;41800.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;383.000;383.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 39;Matières plastiques;3.000;3.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 40;Métaux;154.000;154.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3110.000;3110.000;t/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11600.000;11600.000;t/an
0007404524;Gérard Fontana;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;331.000;331.000;t/an
0007404524;Gérard Fontana;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;29100.000;29100.000;t/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;964.000;705.000;t/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;153.000;153.000;t/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;597.000;418.000;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;124.000;124.000;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;36.700;36.700;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 40;Métaux;8.820;8.820;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 12 01;Papier et carton;37.600;37.600;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;19.200;19.200;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1.480;1.480;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.031;0.031;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;8.930;8.930;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 40;Métaux;11.400;11.400;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 02 02;Terres et pierres;6.540;6.540;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 03 07;Déchets encombrants;10.200;10.200;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.810;0.810;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 01 17;Métaux ferreux;11.400;11.400;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 01;Papier et carton;0.143;0.143;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.750;1.750;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.930;8.930;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.010;2.010;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 03;Emballages en bois;14.500;14.500;t/an
0009000263;Etablissement principal des munitions Champagne-Lorraine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);972;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.830;1.830;t/an
0009000263;Etablissement principal des munitions Champagne-Lorraine;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);972;"";20 01 40;Métaux;1.050;1.050;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.920;0.880;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 01;Papier et carton;2.330;2.330;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;11.600;11.600;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 40;Métaux;15.100;15.100;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.200;0.200;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;18.400;18.400;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.500;1.500;t/an
0009000333;GSBdD de Rennes Vannes Coëtquidan;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;0.500;0.500;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;21.000;21.000;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;4.140;4.140;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.000;1.000;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";19 08 02;Déchets de dessablage;89.500;89.500;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;107.000;107.000;t/an
0010000090;BULLITT AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2920.000;2920.000;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;6.630;6.630;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.009;0.009;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;11.400;11.400;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;17.100;17.100;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;96.600;96.600;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;0.211;0.211;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;69.600;69.600;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.667;0.667;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;29.100;29.100;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.608;0.608;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.151;0.151;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.380;1.380;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.174;0.174;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.030;1.030;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.218;0.218;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.170;2.170;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.330;1.330;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.952;0.952;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.344;0.344;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.650;1.650;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";01 04 09;Déchets de sable et d'argile;0.041;0.041;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;1.370;1.370;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;10.600;10.600;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;0.589;0.589;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.359;0.359;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.860;1.860;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;0.006;0.006;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.649;0.649;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.465;0.465;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;20.100;20.100;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;25.700;25.700;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.460;6.460;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.460;4.460;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.090;2.090;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.173;0.173;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;4.080;4.080;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.584;0.584;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;34.700;34.700;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.260;3.260;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.810;0.810;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.306;0.306;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.635;0.635;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.398;0.398;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.070;1.070;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.477;0.477;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.416;0.416;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.545;0.545;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.550;1.550;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;28.000;28.000;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;37.600;37.600;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;0.220;0.220;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;1.140;1.140;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;5.220;5.220;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;3.370;3.370;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;0.070;0.070;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.720;1.720;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.202;0.202;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;4.950;4.950;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;6.690;6.690;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;4.520;4.520;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;11.200;11.200;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;6.030;6.030;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.281;0.281;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.244;0.244;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.210;0.210;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.064;0.064;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.760;1.760;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.418;0.418;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;20.000;20.000;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.300;4.300;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.230;2.230;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.009;0.009;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.296;0.296;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.152;0.152;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.600;1.600;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.122;0.122;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.266;0.266;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.254;0.254;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.098;0.098;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 07;Emballages en verre;6.070;6.070;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;6.210;6.210;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.562;0.562;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.115;0.115;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.850;2.850;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;17.200;17.200;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;9.170;9.170;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;36.700;36.700;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;10.500;10.500;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;9.020;9.020;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;11.500;11.500;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.310;0.310;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.990;4.990;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;13.300;13.300;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.126;0.126;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.090;0.090;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.359;0.359;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.730;4.730;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.513;0.513;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.690;2.690;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.670;1.670;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.080;4.080;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;7.670;7.670;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;9.140;9.140;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.944;0.944;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;3.830;3.830;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.340;2.340;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.430;1.430;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;10.800;10.800;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.552;0.552;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.225;0.225;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.392;0.392;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.466;0.466;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;4.290;4.290;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.295;0.295;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.127;0.127;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.670;1.670;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.640;1.640;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.470;1.470;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.267;0.267;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.173;0.173;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.096;0.096;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.089;0.089;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.068;0.068;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.039;0.039;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.038;0.038;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.076;0.076;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.035;0.035;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 01 01;Béton;1.880;1.880;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.304;0.304;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.542;0.542;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.746;0.746;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5.510;5.510;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.351;0.351;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.805;0.805;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.914;0.914;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.148;0.148;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";19 09 04;Charbon actif usé;2.580;2.580;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 01;Papier et carton;0.190;0.190;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 01;Papier et carton;5.650;5.650;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.352;0.352;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.303;0.303;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9.060;9.060;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.270;0.270;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.060;1.060;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.470;1.470;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";15 01 04;Emballages métalliques;7.590;7.590;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.622;0.622;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 04;Emballages métalliques;25.400;25.400;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.152;0.152;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.404;0.404;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.179;0.179;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";15 01 04;Emballages métalliques;7.990;7.990;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";15 01 04;Emballages métalliques;3.650;3.650;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.856;0.856;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.107;0.107;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";15 01 04;Emballages métalliques;14.600;14.600;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.234;0.234;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 04;Emballages métalliques;12.100;12.100;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.130;1.130;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";15 01 04;Emballages métalliques;8.140;8.140;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";15 01 04;Emballages métalliques;8.220;8.220;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.950;1.950;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.300;0.300;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.235;0.235;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.027;0.027;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3320.000;3320.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;882.000;882.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;105.000;105.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.500;10.500;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;216.000;216.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3.600;3.600;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;67.200;67.200;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;189.000;189.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;5.680;5.680;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 08 02;Déchets de dessablage;26.500;26.500;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;558.000;558.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 01;Papier et carton;1.500;1.500;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;29.700;29.700;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 39;Matières plastiques;1.720;1.720;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;11700.000;11700.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6.100;6.100;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;87300.000;87300.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5830.000;5830.000;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";20 03 07;Déchets encombrants;24.800;24.800;t/an
0010000159;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.700;0.700;t/an
0010000159;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.400;7.400;t/an
0010000160;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.390;3.390;t/an
0010000160;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;27.100;27.100;t/an
0010000164;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.500;0.500;t/an
0010000164;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.090;6.090;t/an
0010000165;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.500;6.500;t/an
0010000166;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.200;1.200;t/an
0010000166;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;20.400;20.400;t/an
0010000167;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.676;0.676;t/an
0010000167;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.990;6.990;t/an
0010000168;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.900;0.900;t/an
0010000168;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;13.800;13.800;t/an
0010000170;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.200;0.200;t/an
0010000170;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;6.100;6.100;t/an
0010000171;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.200;0.200;t/an
0010000171;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.400;10.400;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1240.000;1240.000;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;778.000;778.000;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;58.600;58.600;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;9.000;9.000;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 02;Aluminium;32.500;32.500;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 03;Plomb;3.460;3.460;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 04;Zinc;35.200;35.200;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 05;Fer et acier;2230.000;2230.000;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;33.500;33.500;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";17 01 01;Béton;78.800;78.800;t/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;157.000;157.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;190.000;190.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;55.200;55.200;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;6460.000;6460.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 17;Métaux ferreux;383.000;383.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;24.600;24.600;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.300;1.300;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;23.500;23.500;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;224.000;224.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;201.000;201.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 03;Plomb;28.900;28.900;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 04;Zinc;55.300;55.300;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;5210.000;5210.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 06;étain;0.255;0.255;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;191.000;191.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 01;Papier et carton;115.000;115.000;t/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4360.000;4360.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.880;2.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.700;12.900;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.420;0.300;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;23.200;23.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;41.000;36.200;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;13.500;10.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;70.100;58.400;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.800;6.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;41.600;41.500;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;96.000;94.400;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;14.700;9.900;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;3.540;3.200;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;876.000;771.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;26.700;24.500;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;63.500;63.300;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;72.800;64.900;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;20.100;20.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;8.480;7.400;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;14.300;12.500;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;31.100;30.500;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;87.000;80.900;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;50.600;35.500;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;5.500;5.500;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;43.400;37.800;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;12.300;10.700;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;16.600;8.000;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;36.500;16.200;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.600;5.600;t/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";17 04 04;Zinc;3.280;3.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);1.500;1.500;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;5.580;5.580;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.900;41.900;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;833.000;833.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.800;21.800;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;315.000;315.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;128.000;128.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.740;3.740;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.000;64.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;15.300;15.300;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;933.000;933.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;186.000;186.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.640;7.640;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.200;22.200;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;11.900;11.900;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;25.000;25.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.780;1.780;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;91.500;91.500;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;13.000;13.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.420;0.420;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;189.000;189.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 06;Emballages en mélange;5.120;5.120;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;104.000;104.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;49.800;49.800;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2280.000;2280.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;5.640;5.640;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;663.000;663.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);2.040;2.040;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;193.000;193.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;55.900;55.900;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;42.700;42.700;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;10.500;10.500;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1980.000;1980.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;807.000;807.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;291.000;291.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3870.000;3870.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;34.000;34.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;19.600;19.600;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 01;Papier et carton;86.300;86.300;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 01;Papier et carton;0.840;0.840;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 02;Verre;13.800;13.800;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;9.660;9.660;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;450.000;450.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5340.000;5340.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1060.000;1060.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;123.000;123.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2800.000;2800.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;59.000;59.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;234.000;234.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26400.000;26400.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4370.000;4370.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31100.000;31100.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4440.000;4440.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24500.000;24500.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5460.000;5460.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2360.000;2360.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6070.000;6070.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2440.000;2440.000;t/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 07;Déchets encombrants;192.000;192.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;944.000;921.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1750.000;1730.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;23.000;22.900;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;8.720;14.600;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);391.000;690.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1860.000;1570.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);9.720;9.720;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);585.000;756.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);2690.000;2510.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;200.000;195.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;371.000;367.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;4.870;4.870;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";10 02 10;Battitures de laminoir;407.000;654.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;807.000;942.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2.720;4.550;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);225.000;397.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1070.000;900.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);5.580;5.580;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);336.000;435.000;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1540.000;1440.000;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;52.400;50.200;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";20 01 01;Papier et carton;776.000;745.000;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18800.000;18100.000;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.410;4.410;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.040;0.040;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.690;1.690;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.156;0.156;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.240;0.240;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.350;1.350;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.770;2.770;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.680;0.680;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.260;0.260;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;0.193;0.193;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;0.077;0.077;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;11.500;11.500;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;4.030;4.030;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;2.670;2.670;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;35.300;35.300;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 07;Emballages en verre;0.011;0.011;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.390;3.390;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.106;0.106;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.100;5.100;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;47.700;47.700;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.075;0.075;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;5.360;2.670;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.387;0.363;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.572;0.572;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;3.580;3.350;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.050;1.050;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.207;0.207;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.295;0.295;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;125.000;125.000;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.234;0.234;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;50.500;47.400;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.312;0.150;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.210;9.040;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 04;Emballages métalliques;83.100;82.800;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.154;0.154;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 07;Emballages en verre;3.970;3.410;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.390;2.390;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.190;1.190;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;105.000;101.000;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.210;1.210;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;10.000;9.580;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.327;0.224;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;38.200;37.300;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.315;0.315;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.438;0.438;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.220;0.220;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.070;0.070;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;66.400;66.400;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.472;0.472;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.350;0.350;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;40.000;40.000;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.029;0.029;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.109;0.109;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;0.582;0.582;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.910;0.910;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.950;1.950;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 01;Papier et carton;6.590;6.030;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 02;Verre;0.344;0.344;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 02;Verre;0.068;0.068;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 02;Verre;0.251;0.251;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.050;0.892;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.790;2.450;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.170;5.630;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.260;0.260;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.530;2.410;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.480;1.750;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3.690;3.100;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 39;Matières plastiques;7.600;7.140;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 39;Matières plastiques;0.306;0.306;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 40;Métaux;1.770;1.770;t/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 40;Métaux;0.198;0.198;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;4.540;4.540;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;14.100;14.100;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 01 20;Verre;1.160;1.160;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;0.450;0.600;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 02;Déchets de dessablage;47.400;109.000;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;24.700;32.900;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;984.000;984.000;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;22.100;22.100;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;134.000;159.000;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;24.000;24.000;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.320;1.320;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.830;1.830;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 20;Verre;0.109;0.109;t/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;27.200;27.200;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;4.130;4.130;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1.660;1.660;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.217;0.217;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.239;0.239;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.160;0.160;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.171;0.171;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.070;0.070;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.469;0.469;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.955;0.955;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.713;0.713;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.009;0.009;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.012;0.012;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;6.000;6.000;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.240;5.240;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;210.000;210.000;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.298;0.298;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.690;5.690;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;0.600;0.600;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.000;2.000;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;4.000;4.000;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.270;1.270;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1.610;1.610;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.117;0.117;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.001;0.001;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.118;0.118;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 03;Emballages en bois;0.461;0.461;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.236;0.236;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 07;Emballages en verre;0.933;0.933;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.078;0.078;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.207;0.207;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.849;0.849;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.110;3.110;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.506;0.506;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.730;1.730;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;26.200;26.200;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.143;0.143;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.306;0.306;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.544;0.544;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;2.040;2.040;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.341;0.341;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.128;0.128;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.231;0.231;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.852;0.852;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.157;0.157;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.046;0.046;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.321;0.321;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.044;0.044;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);5.470;5.470;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.082;0.082;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.225;0.225;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.106;0.106;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.250;0.250;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.414;0.414;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.590;1.590;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;14.500;14.500;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.506;0.506;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.095;0.095;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.953;0.953;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.281;0.281;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;30.400;30.400;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.723;0.723;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.500;4.500;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.668;0.668;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.765;0.765;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.380;1.380;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;56.000;56.000;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.650;0.650;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 39;Matières plastiques;3.510;3.510;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";02 07 03;Déchets de traitements chimiques;38.900;38.900;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;18.000;18.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1400.000;1400.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1330.000;1330.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;652.000;652.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;61.000;61.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1290.000;1290.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;78.000;78.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14700.000;14700.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4470.000;4470.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25100.000;25100.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4800.000;4800.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;6160.000;6160.000;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;10200.000;10200.000;t/an
0010001052;DAUVILLIERS - déchets inertes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";20 02 02;Terres et pierres;2000.000;2000.000;t/an
0010001201;HASLOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 17;Métaux ferreux;3050.000;3050.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;120.000;120.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;121.000;121.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;21.800;21.800;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;21.000;21.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;512.000;512.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;20.300;20.300;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;505.000;505.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;25.000;25.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;71.400;71.400;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;7.600;7.600;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;9.960;9.960;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.020;3.020;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;27.400;27.400;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;4.200;4.200;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;21.100;21.100;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 02;Aluminium;8.060;8.060;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 02;Aluminium;3.660;3.660;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";17 04 02;Aluminium;196.000;196.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 02;Aluminium;127.000;127.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 02;Aluminium;45.700;45.700;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 02;Aluminium;17.600;17.600;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 02;Aluminium;65.200;65.200;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 02;Aluminium;13.000;13.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";17 04 02;Aluminium;2.440;2.440;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 02;Aluminium;18.500;18.500;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 02;Aluminium;30.600;30.600;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;406.000;406.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 02;Aluminium;101.000;101.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 02;Aluminium;107.000;107.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 02;Aluminium;265.000;265.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";17 04 02;Aluminium;4.840;4.840;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 02;Aluminium;17.600;17.600;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 02;Aluminium;498.000;498.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 02;Aluminium;270.000;270.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 02;Aluminium;147.000;147.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;1600.000;1600.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 02;Aluminium;696.000;696.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 02;Aluminium;1230.000;1230.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 02;Aluminium;754.000;754.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 02;Aluminium;2.160;2.160;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";17 04 02;Aluminium;61.300;61.300;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 02;Aluminium;197.000;197.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 02;Aluminium;1610.000;1610.000;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 02;Aluminium;544.000;544.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.660;0.660;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4.390;4.390;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.640;1.640;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.037;0.037;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.060;1.060;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.891;0.891;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.300;10.300;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.840;8.840;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.820;0.820;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.519;0.519;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.900;18.900;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.248;0.248;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.397;0.397;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.354;0.354;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;20.400;20.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;10.800;10.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;5.280;5.280;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.284;0.284;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.204;0.204;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.029;0.029;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;1.060;1.060;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;8.610;8.610;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;42.600;42.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;0.055;0.055;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.360;4.360;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.553;0.553;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.173;0.173;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;55.600;55.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.556;0.556;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.318;0.318;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.154;0.154;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.215;0.215;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.577;0.577;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.143;0.143;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.250;2.250;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.897;0.897;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.171;0.171;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.450;1.450;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.140;1.140;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;0.131;0.131;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;0.615;0.615;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";20 01 01;Papier et carton;0.545;0.545;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";20 01 01;Papier et carton;0.744;0.744;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";20 01 01;Papier et carton;4.940;4.940;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 02;Verre;19.900;19.900;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.330;2.330;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.404;0.404;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;5.560;5.560;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;18;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.061;0.061;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;41;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.270;1.270;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;8.250;8.250;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;41;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.433;0.433;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);45;"";19 08 02;Déchets de dessablage;2.540;2.540;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.240;4.240;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);45;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;0.380;0.380;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.741;0.741;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.740;2.740;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;0.296;0.296;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.565;0.565;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;1.020;1.020;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;11.000;11.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.194;0.194;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 01 01;Papier et carton;6.160;6.160;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 01 02;Verre;0.018;0.018;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.540;1.540;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;84.600;84.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.289;0.289;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;39.200;39.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14.400;14.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;301.000;301.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;19.200;19.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;46.800;46.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 02 02;Terres et pierres;4.450;4.450;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 02 02;Terres et pierres;117.000;117.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 02 02;Terres et pierres;1.360;1.360;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.443;0.443;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.565;0.565;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;123.000;123.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.790;3.790;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.435;0.435;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.265;0.265;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.217;0.217;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.250;0.250;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;1.710;1.710;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;7.050;7.050;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.379;0.379;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";12 01 13;Déchets de soudure;0.809;0.809;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;6.160;6.160;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.258;0.258;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.076;0.076;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.206;0.206;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.191;0.191;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.373;0.373;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.360;0.360;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.007;0.007;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.752;0.752;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.212;0.212;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.191;0.191;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.323;0.323;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.540;2.540;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.400;18.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.933;0.933;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.400;13.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.260;2.260;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;15.800;15.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;3.580;3.580;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.570;1.570;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.215;0.215;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.092;0.092;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.051;0.051;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.554;0.554;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.011;0.011;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.295;0.295;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.671;0.671;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;3.080;3.080;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.266;0.266;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.024;0.024;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.108;0.108;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.043;0.043;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;156.000;156.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;5.390;5.390;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;10.200;10.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.646;0.646;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.300;14.300;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.130;1.130;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";12 01 13;Déchets de soudure;1.760;1.760;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.591;0.591;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.658;0.658;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.350;1.350;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.112;0.112;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.052;0.052;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.010;4.010;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.520;1.520;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.463;0.463;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.270;4.270;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.089;0.089;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;13.700;13.700;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.820;2.820;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.087;0.087;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.934;0.934;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.036;0.036;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 01 19;Matières plastiques;0.238;0.238;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;0.066;0.066;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.280;1.280;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.284;0.284;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.140;0.140;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.650;2.650;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.742;0.742;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.950;8.950;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.910;2.910;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.922;0.922;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.219;0.219;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.626;0.626;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.362;0.362;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.170;1.170;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 09 04;Charbon actif usé;2.860;2.860;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.437;0.437;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";20 01 02;Verre;5.370;5.370;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 39;Matières plastiques;0.337;0.337;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";20 01 39;Matières plastiques;1.470;1.470;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.990;2.990;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.728;0.728;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.060;1.060;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;39.200;39.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.172;0.172;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 02 02;Terres et pierres;9.540;9.540;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;46.200;46.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.429;0.429;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;2.120;2.120;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;4.400;4.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.012;0.012;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.740;3.740;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.070;5.070;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.800;4.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.720;2.720;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.461;0.461;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.876;0.876;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.222;0.222;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.750;1.750;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.970;3.970;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.877;0.877;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.800;26.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;116.000;116.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.120;2.120;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.120;4.120;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.749;0.749;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.198;0.198;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;159.000;159.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.786;0.786;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.301;0.301;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.190;2.190;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;9.680;9.680;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.230;1.230;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;0.191;0.191;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.220;1.220;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;2.080;2.080;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.118;0.118;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;6.030;6.030;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;13.000;13.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;9.180;9.180;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;125.000;125.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.740;8.740;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.102;0.102;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;8.660;8.660;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;0.084;0.084;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;1.570;1.570;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.889;0.889;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;3.750;3.750;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.412;0.412;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.912;0.912;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.321;0.321;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;37.300;37.300;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;1.940;1.940;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;0.733;0.733;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.295;0.295;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;0.550;0.550;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;3.570;3.570;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;4.370;4.370;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.410;1.410;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.130;1.130;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.304;0.304;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.392;0.392;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.145;0.145;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.889;0.889;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;45.800;45.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;9.690;9.690;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.275;0.275;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2.370;2.370;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;118.000;118.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;16.600;16.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;28.000;28.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.230;0.230;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.010;7.010;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 03;Emballages en bois;2.140;2.140;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 03;Emballages en bois;0.614;0.614;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 03;Emballages en bois;3.750;3.750;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";15 01 03;Emballages en bois;2.070;2.070;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 01 03;Emballages en bois;0.994;0.994;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.640;3.640;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.590;1.590;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.805;0.805;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 01 18;Métaux non ferreux;3.480;3.480;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.204;0.204;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.480;2.480;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";16 01 19;Matières plastiques;9.670;9.670;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 01 19;Matières plastiques;11.300;11.300;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 01 19;Matières plastiques;4.010;4.010;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 01 19;Matières plastiques;31.100;31.100;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";16 01 19;Matières plastiques;7.830;7.830;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";16 01 19;Matières plastiques;13.700;13.700;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.171;0.171;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;5.830;5.830;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.549;0.549;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.293;0.293;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.870;1.870;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2.330;2.330;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29.200;29.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;6.660;6.660;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.209;0.209;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.428;0.428;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 09 04;Charbon actif usé;4.440;4.440;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.079;0.079;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.239;0.239;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.122;0.122;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 01;Papier et carton;8.780;8.780;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";20 01 01;Papier et carton;0.251;0.251;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 01;Papier et carton;3.500;3.500;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";20 01 01;Papier et carton;11.500;11.500;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";20 01 01;Papier et carton;5.850;5.850;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 01;Papier et carton;2.510;2.510;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 01;Papier et carton;111.000;111.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 01 01;Papier et carton;0.162;0.162;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 01;Papier et carton;1.600;1.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";20 01 01;Papier et carton;3.950;3.950;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 02;Verre;4.480;4.480;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;0.280;0.280;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.590;2.590;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 39;Matières plastiques;1.320;1.320;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 40;Métaux;42.900;42.900;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 40;Métaux;20.800;20.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 40;Métaux;19.400;19.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 40;Métaux;162.000;162.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 01 40;Métaux;15.100;15.100;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";20 01 40;Métaux;36.800;36.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;16.600;16.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.832;0.832;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.485;0.485;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;17.600;17.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.660;7.660;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.300;3.300;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.085;0.085;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.043;0.043;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 39;Matières plastiques;34.300;34.300;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 40;Métaux;1.250;1.250;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;3.440;3.440;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;14.400;14.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;33.000;33.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;417.000;417.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;13.200;13.200;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.520;1.520;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.900;13.900;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.947;0.947;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.350;1.350;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.060;0.060;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;31.400;31.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;2.020;2.020;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.161;0.161;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;9.440;9.440;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.380;1.380;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.659;0.659;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.402;0.402;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.854;0.854;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.833;0.833;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.848;0.848;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.800;2.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.658;0.658;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.100;7.100;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.380;1.380;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.021;0.021;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.560;1.560;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;16.500;16.500;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.670;2.670;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.780;7.780;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.160;1.160;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.770;1.770;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.075;0.075;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.170;0.170;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.126;0.126;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.780;0.780;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.404;0.404;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.870;9.870;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.005;0.005;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.163;0.163;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.019;0.019;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.724;0.724;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.101;0.101;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.051;0.051;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.040;0.040;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.264;0.264;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;4.240;4.240;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.716;0.716;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.090;0.090;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.172;0.172;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.014;0.014;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.548;0.548;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.380;0.380;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.170;1.170;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.361;0.361;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.580;1.580;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;102.000;102.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.492;0.492;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.010;1.010;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.220;2.220;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.433;0.433;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.970;0.970;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 03;Emballages en bois;0.023;0.023;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";15 01 03;Emballages en bois;1.620;1.620;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;4.020;4.020;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;11.900;11.900;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 01 19;Matières plastiques;0.292;0.292;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";16 01 20;Verre;16.000;16.000;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";16 01 20;Verre;50.500;50.500;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 01 20;Verre;11.800;11.800;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 01 20;Verre;81.700;81.700;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 01 20;Verre;41.700;41.700;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";16 01 20;Verre;31.600;31.600;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.023;0.023;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.339;0.339;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.007;0.007;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.180;0.180;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.166;0.166;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.004;0.004;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.018;0.018;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;7.620;7.620;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.009;0.009;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.027;0.027;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;18;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.121;0.121;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;28;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.026;0.026;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;41;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.003;0.003;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.112;0.112;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;58;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.005;0.005;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;89;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.038;0.038;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1.940;1.940;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;0.032;0.032;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.400;1.400;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.595;0.595;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.070;0.070;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.320;1.320;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;28.700;28.700;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;58;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.700;1.700;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;9.410;9.410;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1700.000;1700.000;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;22800.000;21900.000;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2160.000;2160.000;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 07;Déchets encombrants;7010.000;7010.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;142.000;142.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;400.000;400.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;779.000;779.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7100.000;7100.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;874.000;874.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1540.000;1540.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;94000.000;94000.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3450.000;3450.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";15 01 06;Emballages en mélange;6960.000;6950.000;t/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;12500.000;12500.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";07 02 13;Déchets plastiques;8.700;8.700;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;72.300;72.300;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1450.000;1450.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;140.000;140.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;35.400;35.400;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;977.000;977.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;1790.000;1790.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;18.300;18.300;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10200.000;10200.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;586.000;586.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;149.000;149.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;207.000;207.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 07;Déchets encombrants;13700.000;13700.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1610.000;1610.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1680.000;1680.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;566.000;566.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;5010.000;5010.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;128.000;128.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3860.000;3860.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10500.000;10500.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9180.000;9180.000;t/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;4.100;4.100;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;656.000;656.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;343.000;343.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;411.000;411.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;73.200;73.200;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1540.000;1540.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8510.000;8510.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;823.000;823.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4010.000;4010.000;t/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5030.000;5030.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;9.000;9.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.730;2.730;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.075;0.075;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;39.900;39.900;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;28.700;28.700;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.206;0.206;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;17.000;17.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;57.000;57.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;457.000;457.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;7.000;7.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";19 08 02;Déchets de dessablage;2.000;2.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 08 02;Déchets de dessablage;11.000;11.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8.000;8.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;28.000;28.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;926.000;926.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.300;41.300;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.177;0.177;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;18.500;18.500;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;150.000;150.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1270.000;1270.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3.000;3.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;42.000;42.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;880.000;880.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;1.000;1.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.580;0.580;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.584;0.584;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;24.000;24.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.220;3.220;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.940;0.940;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;233.000;233.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;0.108;0.108;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;0.342;0.342;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.270;5.270;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;143.000;143.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.090;0.090;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;2.760;2.760;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.600;1.600;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.247;0.247;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.139;0.139;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.016;0.016;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.660;2.660;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 07;Emballages en verre;0.533;0.533;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 07;Emballages en verre;0.643;0.643;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.850;0.850;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.011;0.011;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.025;0.025;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.058;0.058;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.014;0.014;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.140;1.140;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.151;0.151;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.036;0.036;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.001;0.001;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.220;1.220;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.010;0.010;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.195;0.195;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.024;0.024;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.552;0.552;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;0.240;0.240;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;6.500;6.500;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;102.000;102.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;0.130;0.130;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3.000;3.000;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.320;1.320;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;12.600;12.600;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.710;5.710;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.018;0.018;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.140;1.140;t/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.101;0.101;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.620;0.620;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;24.400;24.400;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6180.000;6180.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2770.000;2770.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;7.580;7.580;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10.200;10.200;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1480.000;1480.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;5720.000;5720.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;183.000;183.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;70.600;70.600;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.480;0.480;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;590.000;590.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 05;Emballages composites;2.480;2.480;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 06;Emballages en mélange;123.000;123.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 06;Emballages en mélange;32.500;32.500;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 06;Emballages en mélange;3890.000;3890.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 01;Papier et carton;0.800;0.800;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 01;Papier et carton;3770.000;3770.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 01;Papier et carton;31.100;31.100;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 01;Papier et carton;105.000;105.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 01;Papier et carton;2970.000;2970.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 01;Papier et carton;25.600;25.600;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;1.560;1.560;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.100;0.100;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;653.000;653.000;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 39;Matières plastiques;77.600;77.600;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.440;0.440;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;324.000;324.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 08 02;Déchets de dessablage;610.000;610.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2550.000;2550.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;2020.000;2020.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;14.900;14.900;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;4870.000;4870.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.500;10.500;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;115.000;115.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 03;Emballages en bois;1.460;1.460;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;7.180;7.180;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 06;Emballages en mélange;231.000;231.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;2310.000;2310.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 02 03;Matières plastiques;0.820;0.820;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";19 12 01;Papier et carton;377.000;377.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;7.760;7.760;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 01;Papier et carton;192.000;192.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 01;Papier et carton;990.000;990.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 02;Verre;861.000;861.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 02;Verre;9150.000;9150.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;141.000;141.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;56.800;56.800;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;671.000;671.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;19600.000;19600.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1.460;1.460;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.400;12.400;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20100.000;20100.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;183.000;183.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;4740.000;4740.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 03 07;Déchets encombrants;137.000;137.000;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 03 07;Déchets encombrants;23.400;23.400;t/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 07;Déchets encombrants;6740.000;6740.000;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;976;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.808;0.808;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 03;Plomb;13.200;13.200;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 03;Plomb;0.400;0.400;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 03;Plomb;19.800;19.800;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";17 04 03;Plomb;19.000;19.000;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;40.300;40.300;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 03;Plomb;11.200;11.200;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 03;Plomb;2.680;2.680;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";17 04 03;Plomb;1.530;1.530;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";17 04 03;Plomb;0.540;0.540;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 03;Plomb;9.500;9.500;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";17 04 03;Plomb;8.220;8.220;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 03;Plomb;15.100;15.100;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 03;Plomb;25.700;25.700;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 03;Plomb;9.480;9.480;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 03;Plomb;7.240;7.240;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 03;Plomb;16.700;16.700;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";17 04 03;Plomb;2.580;2.580;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 03;Plomb;6.500;6.500;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 03;Plomb;24.000;24.000;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 03;Plomb;9.720;9.720;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 03;Plomb;45.400;45.400;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 03;Plomb;32.100;32.100;t/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 03;Plomb;80.800;80.800;t/an
0010001646;STCM  B1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 03;Plomb;58.100;58.100;t/an
0010001646;STCM  B1;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 03;Plomb;41.500;41.500;t/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;12500.000;7770.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;273.000;273.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;136.000;136.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;13000.000;13000.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;9120.000;9120.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;707.000;707.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1640.000;1640.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;6.220;6.220;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;757.000;757.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12300.000;12300.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;48300.000;48300.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;276.000;276.000;t/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 07;Déchets encombrants;192.000;192.000;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.000;3.000;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.060;0.060;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.200;0.200;t/an
0010001931;3C FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11.500;11.500;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;13.600;13.600;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.310;2.310;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;6050.000;6050.000;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 17;Métaux ferreux;98.500;98.500;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 18;Métaux non ferreux;14.400;14.400;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;17.900;17.900;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.160;1.160;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;103.000;103.000;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 02;Aluminium;120.000;120.000;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 03;Plomb;16.800;16.800;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 04;Zinc;20.400;20.400;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;710.000;710.000;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 07;Métaux en mélange;41.600;41.600;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1740.000;1740.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.400;22.400;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.800;38.800;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;202.000;202.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;506.000;506.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.500;57.500;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.080;5.080;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.820;3.820;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.700;50.700;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;57.500;57.500;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";15 01 06;Emballages en mélange;18.300;18.300;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;15.000;15.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;127.000;127.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;20.200;20.200;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;2.740;2.740;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;142.000;142.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.660;1.660;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;62.400;62.400;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;51.700;51.700;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;7730.000;7730.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;818.000;818.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;730.000;730.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3.760;3.760;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14300.000;14300.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7460.000;7460.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1870.000;1870.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7.340;7.340;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;5.500;5.500;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 07;Déchets encombrants;1220.000;1220.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 07;Déchets encombrants;494.000;494.000;t/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 07;Déchets encombrants;28.000;28.000;t/an
0010002403;Etablissement TTR (Groupe SETEC);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11500.000;11500.000;t/an
0010002478;GSM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";20 02 02;Terres et pierres;63600.000;63600.000;t/an
0010003691;EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;39700.000;39700.000;t/an
0010003691;EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";17 01 01;Béton;4380.000;4380.000;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";20 02 01;Déchets biodégradables;73.100;73.100;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1740.000;1740.000;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";20 02 01;Déchets biodégradables;24.000;24.000;t/an
0010003800;SMITOM d'Amboise;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;37;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;7440.000;7440.000;t/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.380;0.380;t/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.410;1.410;t/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;2.040;2.040;t/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.230;1.230;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.155;0.155;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 02 02;Terres et pierres;5590.000;5590.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6710.000;6710.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8.660;8.660;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.890;1.890;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.750;0.750;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;131.000;131.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 02 01;Bois;40.600;40.600;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;7.840;7.840;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.200;12.200;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 01;Papier et carton;2120.000;2120.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;3.630;3.630;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1570.000;1570.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 39;Matières plastiques;328.000;328.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 02 01;Déchets biodégradables;169.000;169.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 03 07;Déchets encombrants;81.800;81.800;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;27.200;27.200;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.250;0.250;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;49.100;49.100;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;739.000;739.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 05;Fer et acier;116.000;116.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;193.000;193.000;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 40;Métaux;5150.000;5150.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;3490.000;3490.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1460.000;1460.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;5960.000;5960.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2170.000;2170.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;809.000;809.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;615.000;615.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;309.000;309.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1260.000;1260.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;461.000;461.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;172.000;172.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;2180.000;2180.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;108.000;108.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";10 02 10;Battitures de laminoir;1960.000;1960.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;5280.000;5280.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;972.000;972.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;996.000;996.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;72.700;72.700;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;17.600;17.600;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2730.000;2730.000;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;57.100;57.100;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;86.100;86.100;t/an
0010003884;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;11100.000;11100.000;t/an
0010003884;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;193.000;193.000;t/an
0010003884;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 01;Papier et carton;408.000;408.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.820;0.820;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 01;Papier et carton;1170.000;1170.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;12.400;12.400;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;434.000;434.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.160;2.160;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;30.700;30.700;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;28.300;28.300;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;11.000;11.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.500;10.500;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;15.000;15.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 17;Métaux ferreux;20.200;20.200;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 17;Métaux ferreux;17.800;17.800;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 17;Métaux ferreux;65.700;65.700;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.500;0.500;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 12 01;Papier et carton;40.200;40.200;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;19.900;19.900;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";16 01 19;Matières plastiques;80.800;80.800;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";16 01 19;Matières plastiques;97.100;97.100;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 19;Matières plastiques;118.000;118.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";16 01 19;Matières plastiques;25.300;25.300;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 01 19;Matières plastiques;69.000;69.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;31.500;31.500;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;8.600;8.600;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;4500.000;4500.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;5350.000;5350.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;18700.000;18700.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 01 18;Métaux non ferreux;8.710;8.710;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9.870;9.870;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;56.200;56.200;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 18;Métaux non ferreux;6.460;6.460;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;79.900;79.900;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;135.000;135.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;140.000;140.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;52.600;52.600;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;222.000;222.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;130.000;130.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;104.000;104.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;233.000;233.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;253.000;253.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;5.860;5.860;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;7.520;7.520;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 02;Aluminium;87.500;87.500;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 02;Aluminium;127.000;127.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 02;Aluminium;458.000;458.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 02;Aluminium;25.900;25.900;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 02;Aluminium;40.500;40.500;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 03;Plomb;16.800;16.800;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 03;Plomb;15.800;15.800;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 04;Zinc;22.600;22.600;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 04;Zinc;52.500;52.500;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 04;Zinc;100.000;100.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 04;Zinc;12.200;12.200;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";17 04 05;Fer et acier;555.000;555.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 05;Fer et acier;259.000;259.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 05;Fer et acier;5300.000;5300.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 05;Fer et acier;124.000;124.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 07;Métaux en mélange;130.000;130.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";17 04 07;Métaux en mélange;460.000;460.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 07;Métaux en mélange;26.900;26.900;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";17 04 07;Métaux en mélange;59.400;59.400;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;67.400;67.400;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;192.000;192.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;26.800;26.800;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;31.300;31.300;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;157.000;157.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3180.000;3180.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7150.000;7150.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12900.000;12900.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1480.000;1480.000;t/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5350.000;5350.000;t/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 01;Papier et carton;9180.000;8830.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);102.000;102.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);33.500;33.500;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);76.900;76.900;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);16.000;16.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.900;15.900;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;49.100;49.100;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.700;4.700;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;8.880;8.880;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;6370.000;6370.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";07 02 13;Déchets plastiques;354.000;354.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;65.500;65.500;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;28.000;28.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 01 01;Béton;395.000;395.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;88.100;88.100;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1170.000;1170.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1110.000;1110.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;16.500;16.500;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;683.000;683.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;32.500;32.500;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 08 02;Déchets de dessablage;175.000;175.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 02;Déchets de dessablage;13.400;13.400;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;11400.000;11400.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;16.000;16.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3230.000;3230.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;63.600;63.600;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;24100.000;24100.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11300.000;11300.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16800.000;16800.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;732.000;732.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;865.000;865.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1460.000;1460.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;8790.000;8790.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4250.000;4250.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 01 01;Papier et carton;0.860;0.860;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1.480;1.480;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;55.200;55.200;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;809.000;809.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.540;5.540;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;13800.000;13800.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8100.000;8100.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;84.000;84.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 07;Déchets encombrants;17100.000;17100.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 07;Déchets encombrants;2150.000;2150.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;26.000;26.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);1340.000;1340.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2280.000;2280.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 01;Papier et carton;2570.000;2570.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 39;Matières plastiques;150.000;150.000;t/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5320.000;5320.000;t/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;9200.000;8720.000;t/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 06;Emballages en mélange;1110.000;1120.000;t/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 01;Papier et carton;800.000;669.000;t/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;750.000;767.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;9.620;9.620;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;894.000;894.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1970.000;1970.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.700;28.700;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);145.000;145.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;85.600;85.600;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.000;21.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;25.200;25.200;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;3.880;3.880;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;44.400;44.400;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.100;11.100;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";15 01 06;Emballages en mélange;16.100;16.100;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1100.000;1100.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.400;0.400;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;163.000;163.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;787.000;787.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;12900.000;12900.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13500.000;13500.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2.300;2.300;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11500.000;11500.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1760.000;1760.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.780;5.780;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;67.200;67.200;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;39.200;39.200;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;98600.000;98600.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;105.000;105.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;23.200;23.200;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;102.000;102.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 07;Déchets encombrants;4020.000;4020.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";20 03 07;Déchets encombrants;1220.000;1220.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;786.000;786.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;37;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;9580.000;9580.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1450.000;1450.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 01 01;Béton;289.000;289.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 01 02;Briques;447.000;447.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2170.000;2170.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1210.000;1210.000;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4680.000;4680.000;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;5.160;5.160;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1430.000;1430.000;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.540;5.540;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;695.000;695.000;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.760;3.760;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";05 07 02;Déchets contenant du soufre;59.700;59.700;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 04;Emballages métalliques;4.000;4.000;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.000;2.000;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;6.020;6.020;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;1.000;1.000;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.300;17.300;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;3.660;3.660;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;25.900;25.900;t/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7.080;7.080;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 17;Métaux ferreux;60.600;60.600;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";19 12 03;Métaux non ferreux;18.900;18.900;t/an
0010004440;COMMUNAUTE COMMUNES  LOCHES SUD TOURAINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);3870.000;3870.000;t/an
0010004511;LEPLATRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);41;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1.000;1.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 01 01;Béton;744.000;744.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;36.500;36.500;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12300.000;12300.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4.120;4.120;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25.100;25.100;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1280.000;1280.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;139.000;139.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1050.000;1050.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;703.000;703.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 03 07;Déchets encombrants;4710.000;4710.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;4140.000;4140.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;194.000;194.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;24.600;24.600;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;25.300;25.300;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;15.200;15.200;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 03;Emballages en bois;1540.000;1540.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";15 01 03;Emballages en bois;540.000;540.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 03;Emballages en bois;66.800;66.800;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 03;Emballages en bois;21.200;21.200;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.360;0.360;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 06;Emballages en mélange;7250.000;7250.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.460;2.460;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";15 01 06;Emballages en mélange;77.900;77.900;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";17 02 01;Bois;8.600;8.600;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";17 02 01;Bois;307.000;307.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2080.000;2080.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;898.000;898.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;0.060;0.060;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";20 01 01;Papier et carton;1.300;1.300;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 01;Papier et carton;10900.000;10900.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";20 01 01;Papier et carton;1240.000;1240.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 01;Papier et carton;34.500;34.500;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 01 01;Papier et carton;1350.000;1350.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;40.600;40.600;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3800.000;3800.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;504.000;504.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1510.000;1510.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1520.000;1520.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;384.000;384.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";20 01 39;Matières plastiques;4.020;4.020;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 39;Matières plastiques;651.000;651.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";20 01 39;Matières plastiques;6.520;6.520;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 01 39;Matières plastiques;22.500;22.500;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4360.000;4360.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";20 02 01;Déchets biodégradables;11.100;11.100;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";20 02 01;Déchets biodégradables;519.000;519.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;73.300;73.300;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;19.700;19.700;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;97.000;97.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;6.500;6.500;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;56.900;56.900;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 04 05;Fer et acier;14.400;14.400;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;369.000;369.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5460.000;5460.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;550.000;550.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;117.000;117.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;211.000;211.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 02;Verre;6630.000;6630.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;12.900;12.900;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2550.000;2550.000;t/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1.360;1.360;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2070.000;2070.000;t/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;258.000;233.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;796.000;796.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.699;0.699;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;30.700;30.700;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;30.600;30.600;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;29.200;29.200;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;10.500;10.500;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2300.000;2300.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 17;Métaux ferreux;20.200;20.200;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 17;Métaux ferreux;17.800;17.800;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 17;Métaux ferreux;13.300;13.300;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9.130;9.130;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 18;Métaux non ferreux;16.000;16.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;25.900;25.900;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 18;Métaux non ferreux;11.700;11.700;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 18;Métaux non ferreux;20.200;20.200;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 19;Matières plastiques;19.100;19.100;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 19;Matières plastiques;0.813;0.813;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;470.000;470.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;86.500;86.500;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;33.700;33.700;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.160;1.160;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;47.800;47.800;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;230.000;230.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.400;2.400;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;39.400;39.400;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 02;Aluminium;57.100;57.100;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;105.000;105.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;169.000;169.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 02;Aluminium;102.000;102.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 02;Aluminium;14.700;14.700;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 03;Plomb;14.400;14.400;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 03;Plomb;24.700;24.700;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 03;Plomb;3.270;3.270;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 04;Zinc;10.400;10.400;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 04;Zinc;52.500;52.500;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 04;Zinc;16.000;16.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 05;Fer et acier;21.600;21.600;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;247.000;247.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;161.000;161.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;1970.000;1970.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 07;Métaux en mélange;9.770;9.770;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;94.700;94.700;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 07;Métaux en mélange;16.400;16.400;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 07;Métaux en mélange;127.000;127.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 04 07;Métaux en mélange;59.400;59.400;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 12 01;Papier et carton;86.300;86.300;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 01;Papier et carton;396.000;396.000;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2.080;2.080;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4.960;4.960;t/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3020.000;3020.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;36;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;877.000;877.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;368.000;368.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;72;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;1120.000;1120.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;18;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;698.000;698.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;18;"";10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;640.000;640.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;100.000;100.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;405.000;405.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;251.000;251.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;627.000;627.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;148.000;148.000;t/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;89;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;86.200;86.200;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);38.700;38.700;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.760;2.760;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.520;8.520;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;526.000;526.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.520;2.520;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;2.920;2.920;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;68.800;68.800;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;230.000;230.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;56.200;56.200;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.740;2.740;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;105.000;105.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;366.000;366.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";15 01 06;Emballages en mélange;186.000;186.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";15 01 06;Emballages en mélange;279.000;279.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.000;64.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";17 02 03;Matières plastiques;1.860;1.860;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;47.000;47.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;4.600;4.600;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29.900;29.900;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;4.080;4.080;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;125.000;125.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.540;0.540;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;8.500;8.500;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;19.200;19.200;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;2890.000;2890.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2610.000;2610.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10600.000;10600.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;82.700;82.700;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3.560;3.560;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25400.000;25400.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20.000;20.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;45.200;45.200;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1520.000;1520.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;54.000;54.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 07;Déchets encombrants;33300.000;33300.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 07;Déchets encombrants;7660.000;7660.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;144.000;144.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;581.000;581.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5450.000;5450.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;616.000;616.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;697.000;697.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;80.000;80.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8740.000;8740.000;t/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;776.000;776.000;t/an
0010005157;MEGA PNEUS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;30000.000;26400.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;12000.000;12000.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;27400.000;27400.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;11400.000;11400.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;46000.000;46000.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;56100.000;56100.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;30600.000;30600.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;8840.000;8840.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;53400.000;53400.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;15400.000;15400.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;220000.000;220000.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;32700.000;32700.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;10600.000;10600.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;72700.000;72700.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;26700.000;26700.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;86900.000;86900.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;13500.000;13500.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;88300.000;88300.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;25600.000;25600.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;12600.000;12600.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;77400.000;36000.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;92800.000;92800.000;t/an
0010005371;EUROCOMPOUND FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;22800.000;22800.000;t/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1360.000;1360.000;t/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;7480.000;7480.000;t/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 02;Verre;2350.000;2350.000;t/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;544.000;544.000;t/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2520.000;2520.000;t/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8220.000;8220.000;t/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;654.000;654.000;t/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1320.000;1320.000;t/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3040.000;3040.000;t/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;9440.000;9440.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;1.860;1.860;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;0.085;0.085;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;1.140;1.140;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.894;0.894;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.809;0.809;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.156;0.156;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5.220;5.220;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2.270;2.270;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12.000;12.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.500;29.500;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.149;0.149;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.144;0.144;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.140;1.140;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;23.300;23.300;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.890;0.890;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.040;0.040;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.106;0.106;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;3.000;3.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;1.240;1.240;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;2.170;2.170;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.152;0.152;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.012;0.012;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.073;0.073;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.012;0.012;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.536;0.536;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.082;0.082;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;1.930;1.930;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.982;0.982;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.800;1.800;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.359;0.359;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.129;0.129;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.058;0.058;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.021;0.021;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.014;0.014;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.196;0.196;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.084;0.084;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 19;Matières plastiques;0.617;0.617;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 19;Matières plastiques;0.490;0.490;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 01 20;Verre;19.200;19.200;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 01 20;Verre;2.240;2.240;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 20;Verre;27.000;27.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 01 20;Verre;2.160;2.160;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 20;Verre;49.100;49.100;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 20;Verre;26.300;26.300;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 20;Verre;4.120;4.120;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 20;Verre;18.500;18.500;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 20;Verre;6.950;6.950;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 20;Verre;0.500;0.500;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 20;Verre;5.900;5.900;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.030;2.030;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.113;0.113;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.434;0.434;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.720;1.720;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;1.690;1.690;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.635;0.635;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.266;0.266;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.279;0.279;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 02;Aluminium;0.361;0.361;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 02;Aluminium;0.727;0.727;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 02;Aluminium;0.589;0.589;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;1.960;1.960;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 02;Aluminium;0.890;0.890;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 02;Aluminium;1.150;1.150;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 02;Aluminium;1.350;1.350;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 05;Fer et acier;19.000;19.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 05;Fer et acier;3.140;3.140;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;8.040;8.040;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 05;Fer et acier;15.900;15.900;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 05;Fer et acier;12.500;12.500;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;2.980;2.980;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 04 07;Métaux en mélange;18.400;18.400;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 04 07;Métaux en mélange;11.200;11.200;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 04 07;Métaux en mélange;13.100;13.100;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 07;Métaux en mélange;55.200;55.200;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 04 07;Métaux en mélange;13.000;13.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 07;Métaux en mélange;29.000;29.000;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 07;Métaux en mélange;15.300;15.300;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;2.140;2.140;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.061;0.061;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.020;0.020;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;0.361;0.361;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.303;0.303;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.150;1.150;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.600;4.600;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.770;1.770;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 01;Papier et carton;0.636;0.636;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 01;Papier et carton;6.810;6.810;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.028;0.028;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.860;7.860;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;10.200;10.200;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.208;0.208;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.282;0.282;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.854;0.854;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.307;0.307;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.328;0.328;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.272;0.272;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.589;0.589;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.150;0.150;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 39;Matières plastiques;1.130;1.130;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 39;Matières plastiques;1.030;1.030;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 39;Matières plastiques;0.022;0.022;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.340;1.340;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 05;Fer et acier;0.692;0.692;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3.960;3.960;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1.200;1.200;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);4.760;4.760;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;109.000;109.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.400;27.400;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.500;22.500;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.340;0.340;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.960;5.960;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;22.100;22.100;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.800;16.800;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.700;4.700;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;189.000;189.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;6.140;6.140;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);30.900;30.900;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;94.900;94.900;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.960;6.960;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;136.000;136.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;5.360;5.360;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";15 01 06;Emballages en mélange;612.000;612.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";15 01 09;Emballages textiles;8.680;8.680;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";16 01 19;Matières plastiques;0.880;0.880;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 02 03;Matières plastiques;86.900;86.900;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3220.000;3220.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;74.300;74.300;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 05 03;Compost déclassé;52.800;52.800;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;24.700;24.700;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;6410.000;6410.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;126.000;126.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 08;Textiles;2.940;2.940;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5130.000;5130.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12300.000;12300.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;14.100;14.100;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;860.000;860.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;964.000;964.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;5.900;5.900;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;18.300;18.300;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;17.900;17.900;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5380.000;5380.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 02;Déchets de marchés;35.800;35.800;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;296.000;296.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 03 07;Déchets encombrants;5080.000;5080.000;t/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 07;Déchets encombrants;7720.000;7720.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;144.000;144.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1670.000;1670.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;1360.000;1360.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;440.000;440.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;50.700;50.700;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;3.000;3.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5.280;5.280;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3780.000;3780.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2770.000;2770.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;88.200;88.200;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;957.000;957.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;111.000;111.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;938.000;938.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;263.000;263.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;173.000;173.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;587.000;587.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;13500.000;13500.000;t/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2990.000;2990.000;t/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 06;Emballages en mélange;16000.000;16000.000;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.400;0.400;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;2.750;2.750;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 17;Métaux ferreux;29.000;29.000;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 18;Métaux non ferreux;63.200;63.200;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";19 12 02;Métaux ferreux;12.400;12.400;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";17 04 02;Aluminium;16.600;16.600;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.310;1.310;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);3.370;3.370;t/an
0010006578;SUEZ Organique -Terre de Berry;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;28.600;28.600;t/an
0010006592;SCBV;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9350.000;9350.000;t/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;48900.000;48900.000;t/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;14500.000;14500.000;t/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;18200.000;18200.000;t/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;3160.000;3160.000;t/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;2070.000;2070.000;t/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;149.000;149.000;t/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1260.000;1260.000;t/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2110.000;2110.000;t/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;170.000;170.000;t/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8750.000;8750.000;t/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;300.000;300.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;73.200;73.200;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;86.000;86.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.700;4.700;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.200;40.200;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.700;59.700;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.180;7.180;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;14.700;14.700;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;177.000;177.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;204.000;204.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;57.400;57.400;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 08 02;Déchets de dessablage;10.800;10.800;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;126.000;126.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);10.800;10.800;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4300.000;4300.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12400.000;12400.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;88.100;88.100;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;48.900;48.900;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2340.000;2340.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5660.000;5660.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3310.000;3310.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10700.000;10700.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";20 03 07;Déchets encombrants;962.000;962.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 07;Déchets encombrants;599.000;599.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 07;Déchets encombrants;2900.000;2900.000;t/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.620;0.620;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;261.000;261.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.800;41.800;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);610.000;610.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.400;26.400;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";15 01 06;Emballages en mélange;19.400;19.400;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;9.740;9.740;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.020;4.020;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;207.000;207.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;251.000;251.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;212.000;212.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;676.000;676.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;222.000;222.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;396.000;396.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11500.000;11500.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;52400.000;52400.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 02;Verre;1.580;1.580;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;74.600;74.600;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;305.000;305.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;24.800;24.800;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3490.000;3490.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;2190.000;2190.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 07;Déchets encombrants;12700.000;12700.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";20 03 07;Déchets encombrants;555.000;555.000;t/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 07;Déchets encombrants;95.500;95.500;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);15.200;15.200;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";04 01 01;Déchets d'écharnage et refentes;337.000;337.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;912.000;912.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;291.000;291.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";15 01 06;Emballages en mélange;742.000;742.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;82.700;82.700;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;49.700;49.700;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;373.000;373.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 05 03;Compost déclassé;39.200;39.200;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";19 08 02;Déchets de dessablage;14.500;14.500;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;119.000;119.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;60.700;60.700;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2790.000;2790.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;900.000;900.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;374.000;374.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;41.000;41.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4920.000;4920.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1520.000;1520.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;331.000;331.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;207.000;207.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7180.000;7180.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;5090.000;5090.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3960.000;3960.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6040.000;6040.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;87.200;87.200;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";19 13 06;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05;108.000;108.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;86.200;86.200;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20600.000;20600.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3150.000;3150.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 02;Déchets de marchés;13.400;13.400;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";20 03 07;Déchets encombrants;7470.000;7470.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";20 03 07;Déchets encombrants;800.000;800.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";17 01 01;Béton;325.000;325.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;763.000;763.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;135.000;135.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;33.000;33.000;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;21.700;21.700;t/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;17.100;17.100;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;722.000;722.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);108.000;108.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);4.620;4.620;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2010.000;20000.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;925.000;925.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;735.000;735.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2720.000;2720.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;203.000;203.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;491.000;491.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;13.100;13.100;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;86.600;86.600;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3350.000;3350.000;t/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;358.000;358.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;1370.000;1370.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.880;3.880;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;302.000;302.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;321.000;321.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 03;Emballages en bois;1010.000;1010.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 03;Emballages en bois;144.000;144.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 03;Emballages en bois;2410.000;2410.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 02 01;Bois;7.680;7.680;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;487.000;487.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4130.000;4130.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5730.000;5730.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;458.000;458.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1200.000;1200.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;71.800;71.800;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;64.500;64.500;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5110.000;5110.000;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;77.500;77.500;t/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;972.000;972.000;t/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;490.000;490.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;722.000;722.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);108.000;108.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);4.620;4.620;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2010.000;2010.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;925.000;925.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;735.000;735.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2720.000;2720.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;203.000;203.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;491.000;491.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;13.100;13.100;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;86.600;86.600;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3350.000;3350.000;t/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;358.000;358.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;55.700;55.700;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;55.800;55.800;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;474.000;474.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.100;76.100;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;224.000;224.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;49.700;49.700;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 02 13;Déchets plastiques;239.000;239.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;336.000;336.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.400;64.400;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;26.100;26.100;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;944.000;944.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;32.700;32.700;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;38.200;38.200;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);1950.000;1950.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;634.000;634.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4380.000;4380.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1730.000;1730.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 01;Papier et carton;9.660;9.660;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1740.000;1740.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;681.000;681.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;26900.000;26900.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14300.000;14300.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5570.000;5570.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 03 07;Déchets encombrants;484.000;484.000;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 03 07;Déchets encombrants;432.000;432.000;t/an
0010008115;SETEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;600.000;600.000;t/an
0010008115;SETEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 01 01;Béton;15000.000;15000.000;t/an
0010008115;SETEC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;27700.000;27700.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;4.800;4.800;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;1.710;1.710;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;0.602;0.602;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);0.075;0.075;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.730;3.730;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.600;34.600;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;50.700;50.700;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;0.349;0.349;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;150.000;150.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;105.000;105.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.100;10.100;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.400;25.400;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;103.000;103.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.800;19.800;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.000;21.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;65.300;65.300;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;64.000;64.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.260;3.260;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;97.700;97.700;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;10.900;10.900;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.680;2.680;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;7.300;7.300;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;1.660;1.660;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;60.400;60.400;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;40.200;40.200;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;7.610;7.610;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;0.565;0.565;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;15.000;15.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;7.070;7.070;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;1.500;1.500;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;0.044;0.044;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;73.400;73.400;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;1.960;1.960;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.372;0.372;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.500;21.500;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;3.920;3.920;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;2.040;2.040;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.201;0.201;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.257;0.257;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;7.860;7.860;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.770;3.770;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;313.000;313.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.519;0.519;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.601;0.601;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;46.800;46.800;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;17.400;17.400;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.830;7.830;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 03;Emballages en bois;2.820;2.820;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 04;Emballages métalliques;8.700;8.700;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.880;1.880;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 05;Emballages composites;0.451;0.451;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 06;Emballages en mélange;28.500;28.500;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.510;1.510;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.220;1.220;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.635;0.635;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.430;1.430;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.072;0.072;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.210;0.210;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 06;Emballages en mélange;16.900;16.900;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.045;0.045;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 06;Emballages en mélange;12.200;12.200;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 07;Emballages en verre;3.830;3.830;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 07;Emballages en verre;0.933;0.933;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 07;Emballages en verre;0.026;0.026;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 07;Emballages en verre;0.209;0.209;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 07;Emballages en verre;0.478;0.478;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 07;Emballages en verre;0.547;0.547;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.095;0.095;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.900;2.900;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.369;0.369;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.354;0.354;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.680;1.680;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.904;0.904;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;21.600;21.600;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;4.840;4.840;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.362;0.362;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;14.900;14.900;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.041;0.041;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.125;0.125;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;3.590;3.590;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.610;2.610;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;193.000;193.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.811;0.811;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;2.000;2.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;39.000;39.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;69.000;69.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;30.300;30.300;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.339;0.339;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.458;0.458;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;78.700;78.700;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;20.900;20.900;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;145.000;145.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.896;0.896;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;49.300;49.300;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;229.000;229.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;34.800;34.800;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;4.500;4.500;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.990;6.990;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;18.300;18.300;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;22.300;22.300;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.645;0.645;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.081;0.081;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.222;0.222;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.254;0.254;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);1.670;1.670;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;21.200;21.200;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.120;1.120;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;6.510;6.510;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.052;0.052;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.730;1.730;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.050;1.050;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";19 09 04;Charbon actif usé;0.115;0.115;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.470;0.470;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.240;1.240;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;9.520;9.520;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.307;0.307;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.470;0.470;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14.000;14.000;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;2.380;2.380;t/an
0010008226;EUROVIA CENTRE LOIRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;35000.000;11900.000;t/an
0010008295;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;22000.000;21600.000;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;1020.000;815.000;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;932.000;932.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.000;1.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";07 02 13;Déchets plastiques;1.000;1.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";07 02 13;Déchets plastiques;5.000;5.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 02 13;Déchets plastiques;7.000;7.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 39;Matières plastiques;1.000;1.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 39;Matières plastiques;3.000;3.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 39;Matières plastiques;5.000;3.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 02 13;Déchets plastiques;54.000;54.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";07 02 13;Déchets plastiques;27.000;27.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";07 02 13;Déchets plastiques;6.000;6.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";07 02 13;Déchets plastiques;6.000;1.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.000;14.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;3.000;3.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;68.000;68.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.000;12.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;17.000;17.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.000;8.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;22.000;22.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;8.000;8.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";07 02 13;Déchets plastiques;14.000;14.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";07 02 13;Déchets plastiques;5.000;5.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";07 02 13;Déchets plastiques;300.000;289.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";07 02 13;Déchets plastiques;66.000;62.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";07 02 13;Déchets plastiques;62.000;58.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";07 02 13;Déchets plastiques;49.000;49.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";07 02 13;Déchets plastiques;52.000;52.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";07 02 13;Déchets plastiques;303.000;303.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";07 02 13;Déchets plastiques;153.000;140.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 02 13;Déchets plastiques;75.000;67.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;14.600;14.600;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;4.000;4.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.000;12.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.000;11.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;140.000;131.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;9.000;6.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;16.000;16.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;26.000;24.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;14.000;14.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;104.000;95.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;17.000;17.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";15 01 03;Emballages en bois;26.000;26.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 19;Matières plastiques;129.000;129.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";20 01 39;Matières plastiques;96.000;70.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";20 01 39;Matières plastiques;9.000;9.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 01 39;Matières plastiques;35.000;29.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";20 01 39;Matières plastiques;42.000;32.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 01 39;Matières plastiques;58.000;54.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 01 39;Matières plastiques;15.000;10.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 01 39;Matières plastiques;607.000;579.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";20 01 39;Matières plastiques;59.000;46.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";20 01 39;Matières plastiques;94.000;80.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";20 01 39;Matières plastiques;18.000;18.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 01 39;Matières plastiques;93.000;76.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";20 01 39;Matières plastiques;113.000;113.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";20 01 39;Matières plastiques;237.000;216.000;t/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";20 01 39;Matières plastiques;3.000;3.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;194.000;194.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;190.000;190.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;146.000;146.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;316.000;316.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;449.000;449.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;700.000;700.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;992.000;992.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;186.000;186.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;504.000;504.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;1270.000;1270.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2340.000;2340.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1750.000;1750.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3650.000;3650.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1440.000;1440.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;84.500;84.500;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;145.000;145.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;293.000;293.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;224.000;224.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;297.000;297.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;264.000;264.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6660.000;6660.000;t/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2640.000;2640.000;t/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 03;Emballages en bois;6.800;6.800;t/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 03;Emballages en bois;13.400;13.400;t/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;22.500;22.500;t/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;457.000;457.000;t/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;108.000;108.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;23.800;23.800;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;14.400;14.400;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;161.000;161.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1340.000;1340.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1090.000;1090.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7660.000;7660.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3990.000;3990.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;203.000;203.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2960.000;2960.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;98.000;98.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;111.000;111.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3560.000;3560.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2370.000;2370.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";20 02 01;Déchets biodégradables;224.000;224.000;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";20 02 01;Déchets biodégradables;165.000;165.000;t/an
0010009032;SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 2;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;36.000;36.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;715.000;715.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;82.000;82.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;20900.000;20900.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1.140;1.140;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;252.000;252.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4450.000;4450.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;30000.000;30000.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2700.000;2700.000;t/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";20 03 07;Déchets encombrants;10500.000;10500.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;5320.000;5390.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;124.000;123.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;323.000;295.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;30.000;30.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;635.000;634.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;174.000;174.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;413.000;204.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;52.000;52.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 04 01;Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves;5980.000;3280.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;4800.000;4800.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;2250.000;1290.000;t/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;18.000;18.000;t/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;15300.000;15300.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.060;2.060;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;1.130;1.130;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;94;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;1.300;1.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;11.200;11.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;91;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;158.000;158.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.970;3.970;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;1.450;1.450;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;0.199;0.199;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;1.900;1.900;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;1.870;1.870;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;0.100;0.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.014;0.014;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";19 12 01;Papier et carton;3.510;3.510;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.079;0.079;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.178;0.178;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.004;0.004;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.023;0.023;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.080;0.080;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;10.700;10.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;5.460;5.460;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.550;6.550;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;42.200;42.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.880;0.880;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.019;0.019;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.200;12.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);30.400;30.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);2.090;2.090;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);33.800;33.800;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);30.500;30.500;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);35.700;35.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);8.860;8.860;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);51.700;51.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);2.590;2.590;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;2.300;2.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;0.221;0.221;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;7.200;7.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;6.760;6.760;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;2.950;2.950;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;11.600;11.600;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;0.086;0.086;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;2.120;2.120;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.360;0.360;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.200;13.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.020;0.020;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.800;0.800;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.070;8.070;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;62.100;62.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;218.000;218.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;354.000;354.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.580;3.580;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;213.000;213.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.320;4.320;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;148.000;148.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.500;16.500;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.245;0.245;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.200;51.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.900;11.900;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.900;59.900;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.240;0.240;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.113;0.113;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;11.800;11.800;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.001;0.001;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.056;0.056;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.730;0.730;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.910;2.910;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.054;0.054;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 04;Emballages métalliques;3.060;3.060;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.051;0.051;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 06;Emballages en mélange;77.500;77.500;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 06;Emballages en mélange;143.000;143.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.700;1.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 06;Emballages en mélange;2.700;2.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";15 01 06;Emballages en mélange;15.600;15.600;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 06;Emballages en mélange;358.000;358.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 06;Emballages en mélange;121.000;121.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.258;0.258;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 06;Emballages en mélange;44.100;44.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 06;Emballages en mélange;46.400;46.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.070;3.070;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 06;Emballages en mélange;42.500;42.500;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 07;Emballages en verre;3.120;3.120;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 07;Emballages en verre;7.470;7.470;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 01 07;Emballages en verre;0.267;0.267;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.220;0.220;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.510;0.510;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.193;0.193;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;1.280;1.280;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;4.580;4.580;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;8.570;8.570;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6.070;6.070;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 12 01;Papier et carton;5.520;5.520;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.038;0.038;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 10;Vêtements;5.550;5.550;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";20 01 11;Textiles;0.748;0.748;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";20 01 11;Textiles;0.063;0.063;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 11;Textiles;0.193;0.193;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 11;Textiles;8.280;8.280;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 11;Textiles;1.050;1.050;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 11;Textiles;5.800;5.800;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 11;Textiles;1.720;1.720;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 11;Textiles;0.236;0.236;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 11;Textiles;0.021;0.021;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 11;Textiles;0.313;0.313;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.012;0.012;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.179;0.179;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.148;0.148;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 39;Matières plastiques;0.190;0.190;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 39;Matières plastiques;4.210;4.210;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";20 01 40;Métaux;0.154;0.154;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 40;Métaux;0.006;0.006;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";20 01 40;Métaux;0.354;0.354;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 40;Métaux;1.370;1.370;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 40;Métaux;0.897;0.897;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.710;2.710;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 03 07;Déchets encombrants;30.100;30.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.660;2.660;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.026;0.026;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 03 07;Déchets encombrants;6.890;6.890;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.520;0.520;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.143;0.143;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 03 07;Déchets encombrants;0.712;0.712;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;0.050;0.050;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1.190;1.190;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.512;0.512;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.250;0.250;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;36.700;36.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.720;2.720;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;0.026;0.026;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;1.220;1.220;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.920;1.920;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.450;0.450;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.220;1.220;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.417;0.417;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;14.600;14.600;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;22.100;22.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;13.900;13.900;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;26.300;26.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.570;1.570;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;76.300;76.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.880;3.880;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.079;0.079;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.000;25.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.890;9.890;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.870;1.870;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.700;8.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.990;0.990;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.010;8.010;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.200;46.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.919;0.919;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.950;2.950;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;5.130;5.130;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.022;0.022;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.362;0.362;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.032;0.032;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.080;0.080;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.025;0.025;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.232;0.232;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;12.100;12.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;0.817;0.817;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.639;0.639;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.033;0.033;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.690;0.690;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.570;0.570;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;0.011;0.011;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.955;0.955;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.187;0.187;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.850;0.850;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;3.070;3.070;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;0.569;0.569;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.236;0.236;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.280;1.280;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.710;0.710;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.400;11.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;35.200;35.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.166;0.166;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;0.109;0.109;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;11.600;11.600;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 03;Emballages en bois;2.440;2.440;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.400;1.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 04;Emballages métalliques;0.305;0.305;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 04;Emballages métalliques;1.560;1.560;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 05;Emballages composites;0.068;0.068;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 05;Emballages composites;0.105;0.105;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.110;0.110;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.314;0.314;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.382;0.382;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 06;Emballages en mélange;0.883;0.883;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 06;Emballages en mélange;39.800;39.800;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 07;Emballages en verre;7.400;7.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 07;Emballages en verre;0.183;0.183;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 07;Emballages en verre;0.120;0.120;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 07;Emballages en verre;0.050;0.050;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 07;Emballages en verre;14.100;14.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 07;Emballages en verre;30.200;30.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.600;2.600;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.058;0.058;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.096;0.096;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.881;0.881;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.310;1.310;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.020;1.020;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.030;1.030;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.801;0.801;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.065;0.065;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.010;1.010;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.458;0.458;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;4.050;4.050;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.300;1.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;1.430;1.430;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.489;0.489;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.030;1.030;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.150;1.150;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;9.080;9.080;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.640;2.640;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.308;0.308;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.471;0.471;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.350;2.350;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;4.680;4.680;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.118;0.118;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;7.540;7.540;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;0.060;0.060;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;26.700;26.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.260;0.260;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;8.550;8.550;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;10.700;10.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.020;0.020;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;27.000;27.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.930;3.930;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.087;0.087;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.851;0.851;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;18.100;18.100;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.560;3.560;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.032;0.032;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;0.405;0.405;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.009;0.009;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.020;0.020;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.020;0.020;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;0.102;0.102;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;13.000;13.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;2.380;2.380;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;0.770;0.770;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.086;0.086;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.025;0.025;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;0.980;0.980;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;52.900;52.900;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.261;0.261;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;1.190;1.190;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;11.300;11.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;34.700;34.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";19 12 01;Papier et carton;6.320;6.320;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";19 12 01;Papier et carton;0.358;0.358;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";19 12 01;Papier et carton;0.700;0.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";19 12 01;Papier et carton;1.480;1.480;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;0.063;0.063;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);0.969;0.969;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 01;Papier et carton;0.110;0.110;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 01;Papier et carton;1.860;1.860;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 01;Papier et carton;17.300;17.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 01;Papier et carton;1.660;1.660;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 01;Papier et carton;1.200;1.200;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 01;Papier et carton;0.325;0.325;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 01;Papier et carton;3.700;3.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 02;Verre;0.324;0.324;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;2.420;2.420;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;15.700;15.700;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.230;0.230;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.043;0.043;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.521;0.521;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.574;0.574;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.322;0.322;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;1.340;1.340;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;7.840;7.840;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;0.004;0.004;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;13.500;13.500;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.006;0.006;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.023;0.023;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;0.201;0.201;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.189;0.189;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.260;0.260;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.393;0.393;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;0.560;0.560;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 39;Matières plastiques;0.180;0.180;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 39;Matières plastiques;0.122;0.122;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 40;Métaux;2.590;2.590;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 40;Métaux;1.360;1.360;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 40;Métaux;0.245;0.245;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 40;Métaux;0.015;0.015;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 40;Métaux;1.170;1.170;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 40;Métaux;2.000;2.000;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 40;Métaux;1.090;1.090;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 40;Métaux;3.070;3.070;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 40;Métaux;1.050;1.050;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 40;Métaux;10.300;10.300;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 40;Métaux;1.920;1.920;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 40;Métaux;3.220;3.220;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 40;Métaux;0.495;0.495;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 40;Métaux;0.242;0.242;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 40;Métaux;0.021;0.021;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 40;Métaux;3.170;3.170;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;2.290;2.290;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;2.400;2.400;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9.680;9.680;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.735;0.735;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.752;0.752;t/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.970;0.970;t/an
0010010255;ETS FAIVRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);55.300;55.300;t/an
0010010424;VAL ECO - Fossé;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;15000.000;15200.000;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;207.000;207.000;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;1.830;1.830;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;384.000;384.000;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 01;Papier et carton;122.000;122.000;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.380;0.380;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;35.100;35.100;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 40;Métaux;160.000;160.000;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1530.000;1530.000;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;736.000;736.000;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.540;4.540;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;4700.000;4700.000;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;302.000;302.000;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;58.200;58.200;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 04 07;Métaux en mélange;113.000;113.000;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 12 02;Métaux ferreux;589.000;589.000;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";19 12 03;Métaux non ferreux;9.660;9.660;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 40;Métaux;56.500;56.500;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";20 01 40;Métaux;27.500;27.500;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 40;Métaux;8420.000;8420.000;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;70.200;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;1140.000;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;22000.000;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;2760.000;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;1110.000;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;117.000;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10000.000;355.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;INDE;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.049;0.049;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.078;0.078;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.000;16.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.000;4.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;3.300;3.300;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.480;0.480;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;43.000;43.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.156;0.156;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.084;0.084;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.729;0.729;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.000;1.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;26.000;26.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.100;0.100;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;1.000;1.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;0.121;0.121;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;INDE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;80.000;80.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;8.000;8.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.400;0.400;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;8.000;8.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;30.000;30.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.000;9.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.100;0.100;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;26.000;26.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.050;0.050;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;20.000;20.000;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.010;0.010;t/an
0010011385;CHIMIE CIRCUIT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;15.000;15.000;t/an
0010011965;BOIS DEVELOPPEMENT ENERGIE CONCEPT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 03;Emballages en bois;7000.000;7000.000;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 07;Déchets encombrants;434.000;434.000;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;217.000;217.000;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.062;0.062;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.422;0.422;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;41.800;41.800;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 01 01;Papier et carton;41.300;41.300;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;570.000;570.000;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 40;Métaux;91.000;91.000;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.087;0.087;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;279.000;279.000;t/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;210.000;210.000;t/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2660.000;2660.000;t/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;586.000;586.000;t/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;837.000;837.000;t/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1260.000;1260.000;t/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1710.000;1710.000;t/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;699.000;699.000;t/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;96.400;96.400;t/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;75.400;75.400;t/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2100.000;2100.000;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;232.000;232.000;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 02;Aluminium;243.000;243.000;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 03;Plomb;8.820;8.820;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 04;Zinc;45.400;45.400;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 05;Fer et acier;13300.000;13400.000;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 06;étain;0.750;0.750;t/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";17 04 07;Métaux en mélange;725.000;725.000;t/an
0010012255;GENET- RASORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 01 01;Béton;969.000;969.000;t/an
0010012255;GENET- RASORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 01 02;Briques;164.000;164.000;t/an
0010012255;GENET- RASORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;814.000;814.000;t/an
0010012255;GENET- RASORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;4560.000;4560.000;t/an
0010012255;GENET- RASORI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;29800.000;29800.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3440.000;3440.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;403.000;403.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;33.000;33.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;148.000;148.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;151.000;151.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;482.000;482.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.000;29.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.000;52.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;253.000;253.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;45.000;45.000;t/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;114.000;114.000;t/an
0010012651;EUROVIA CENTRE LOIRE - Agence de DREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;48000.000;11900.000;t/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 01 01;Béton;1450.000;1450.000;t/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;112000.000;112000.000;t/an
0010012752;MUSCI - Aunay sous Crécy;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;10000.000;7500.000;t/an
0010012833;MAIRIE DE NEUVY ST SEPULCHRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";20 02 02;Terres et pierres;800.000;110.000;t/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1700.000;1700.000;t/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;716.000;716.000;t/an
0010012971;FERAY Sarl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1520.000;1520.000;t/an
0010012971;FERAY Sarl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1970.000;1970.000;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 01 06;Emballages en mélange;829.000;829.000;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";17 02 01;Bois;491.000;491.000;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;12.000;12.000;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;771.000;771.000;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;27.700;27.700;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 17;Métaux ferreux;9.260;9.260;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 18;Métaux non ferreux;11.200;11.200;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;33.100;33.100;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 02;Aluminium;33.500;33.500;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 03;Plomb;2.420;2.420;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 04;Zinc;9.850;9.850;t/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 05;Fer et acier;803.000;803.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.300;36.300;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;312.000;312.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.300;29.300;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.000;18.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;193.000;193.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1180.000;1180.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;68.700;68.700;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.600;13.600;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.420;8.420;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;266.000;266.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;59.100;59.100;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;135.000;135.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;24.900;24.900;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";15 01 06;Emballages en mélange;18.500;18.500;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";15 01 07;Emballages en verre;62.000;62.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;533.000;533.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.780;3.780;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;28.700;28.700;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;38.500;38.500;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 01 01;Béton;257.000;257.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 01 02;Briques;954.000;954.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;706.000;706.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 02 02;Verre;5.280;5.280;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;567.000;567.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;189.000;189.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.300;19.300;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2010.000;2010.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;37.200;37.200;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;23000.000;23000.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15400.000;15400.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 39;Matières plastiques;0.900;0.900;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;86.300;86.300;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3780.000;3780.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6840.000;6840.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1160.000;1160.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 02 02;Terres et pierres;20.500;20.500;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;43.400;43.400;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2220.000;2220.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;224.000;224.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";20 03 07;Déchets encombrants;1550.000;1550.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 07;Déchets encombrants;98.500;98.500;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2610.000;2610.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;32.100;32.100;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4410.000;4410.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1500.000;1500.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2120.000;2120.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;77.400;77.400;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;28.500;28.500;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;378.000;378.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;273.000;273.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;789.000;789.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1190.000;1190.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";20 02 01;Déchets biodégradables;136.000;136.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 02 01;Déchets biodégradables;326.000;326.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";20 02 01;Déchets biodégradables;859.000;859.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8130.000;8130.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.540;0.540;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1030.000;1030.000;t/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 02 01;Déchets biodégradables;428.000;428.000;t/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;839.000;839.000;t/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;84.500;84.500;t/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1240.000;1240.000;t/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3020.000;3020.000;t/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";20 03 07;Déchets encombrants;762.000;762.000;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;75.300;75.300;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;28.800;28.800;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;54.800;54.800;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";20 03 07;Déchets encombrants;159.000;159.000;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2960.000;2960.000;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1410.000;1410.000;t/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;01;"";20 03 07;Déchets encombrants;4460.000;4460.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;6070.000;6070.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;250.000;250.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;23.700;23.700;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;274.000;274.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;880.000;880.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;41.800;41.800;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;160.000;160.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;328.000;328.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;12.800;12.800;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7150.000;7150.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;50.900;50.900;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2380.000;2380.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;387.000;387.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;651.000;651.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;183.000;183.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;147.000;147.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;37700.000;37700.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;979.000;979.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;3760.000;3760.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;7080.000;7080.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;523.000;523.000;t/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;726.000;726.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;46.200;46.200;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;1.060;1.060;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;208.000;208.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;2.640;2.640;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;12.300;12.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;58.300;58.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.600;44.600;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;28.200;28.200;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;169.000;169.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;10.900;10.900;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 01 20;Verre;4.140;4.140;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 20;Verre;45.900;45.900;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.400;18.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.471;0.471;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 02 02;Verre;21.900;21.900;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";19 12 01;Papier et carton;210.000;210.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 12 01;Papier et carton;1.010;1.010;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.800;1.800;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;1.300;1.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;511.000;511.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;68.700;68.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;831.000;831.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;102.000;102.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;118.000;118.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;6.240;6.240;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;0.950;0.950;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";15 01 04;Emballages métalliques;15.400;15.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 04;Emballages métalliques;1400.000;1400.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 04;Emballages métalliques;17.400;17.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;43.300;43.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;3300.000;3300.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;172.000;172.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 17;Métaux ferreux;64.700;64.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.005;0.005;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 17;Métaux ferreux;452.000;452.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.863;0.863;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 17;Métaux ferreux;0.430;0.430;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 17;Métaux ferreux;171.000;171.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.910;1.910;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 01 17;Métaux ferreux;110.000;110.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;"";16 01 17;Métaux ferreux;5.000;5.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 17;Métaux ferreux;2.550;2.550;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 18;Métaux non ferreux;17.400;17.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.289;0.048;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.002;0.002;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 18;Métaux non ferreux;275.000;275.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 18;Métaux non ferreux;2.470;2.470;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 18;Métaux non ferreux;67.500;35.200;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.150;0.150;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.296;0.296;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.060;0.060;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.061;0.061;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 01 18;Métaux non ferreux;1.370;1.370;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 01 18;Métaux non ferreux;28.800;3.450;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.050;0.050;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.060;0.060;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.042;0.042;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;3.460;3.460;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;183.000;183.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;29.300;29.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;5.700;5.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.031;0.031;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.157;0.157;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.700;2.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.118;0.118;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;15.300;15.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;194.000;194.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;82.700;82.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.930;4.930;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.000;2.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 02;Aluminium;31.500;31.500;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 02;Aluminium;613.000;613.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;98.400;98.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 02;Aluminium;5.200;5.200;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;2.430;2.430;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 02;Aluminium;11.500;11.500;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 03;Plomb;1.130;1.130;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 03;Plomb;19.600;19.600;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 03;Plomb;6.860;6.860;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 03;Plomb;0.167;0.167;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 03;Plomb;0.085;0.085;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 04;Zinc;7.160;7.160;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 04;Zinc;43.000;43.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 04;Zinc;20.200;20.200;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 04;Zinc;0.226;0.226;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 04;Zinc;0.509;0.509;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;2380.000;2380.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;23100.000;23100.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;9880.000;9880.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;186.000;186.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 05;Fer et acier;10.800;10.800;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;594.000;594.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;916.000;916.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;57.100;57.100;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 06;étain;0.091;0.091;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 06;étain;0.006;0.006;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 06;étain;0.005;0.005;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 07;Métaux en mélange;1.960;1.960;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 07;Métaux en mélange;201.000;201.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 07;Métaux en mélange;29.600;29.600;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.380;0.380;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.780;0.780;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;13.200;13.200;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;160.000;160.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;45.100;45.100;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;6.380;6.380;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 02;Métaux ferreux;2060.000;2060.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 02;Métaux ferreux;26.400;26.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 03;Métaux non ferreux;24.900;24.900;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.580;0.580;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;29.300;29.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.016;0.016;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;7.250;7.250;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;24.400;24.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;17.300;17.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1530.000;1530.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;67.700;67.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;92.000;92.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2.410;2.410;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";15 01 03;Emballages en bois;0.700;0.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 03;Emballages en bois;2700.000;2700.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 03;Emballages en bois;81.600;81.600;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 03;Emballages en bois;0.600;0.600;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";15 01 03;Emballages en bois;0.540;0.540;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";15 01 06;Emballages en mélange;271.000;6.030;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 06;Emballages en mélange;11500.000;11500.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 06;Emballages en mélange;1760.000;2020.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";16 01 19;Matières plastiques;0.840;0.840;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 02 01;Bois;726.000;726.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 02 01;Bois;14.300;14.300;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 02 03;Matières plastiques;94.700;94.700;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;15.900;15.900;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2.600;2.600;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;214.000;214.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";20 01 01;Papier et carton;1.040;1.040;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";20 01 01;Papier et carton;132.000;132.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 01;Papier et carton;1.400;1.400;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;708.000;12100.000;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";20 02 01;Déchets biodégradables;60.100;60.100;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 02 01;Déchets biodégradables;14.200;14.200;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;221.000;221.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);3.760;3.760;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;58.600;58.600;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;169.000;169.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;436.000;436.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.120;4.120;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;254.000;254.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;2.260;2.260;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;16.500;16.500;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;1.240;1.240;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;45.000;45.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;56.200;56.200;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;144.000;144.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;43.800;43.800;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;503.000;503.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;24.000;24.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;34.500;34.500;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;11.500;11.500;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;14.200;14.200;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;82.800;82.800;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2680.000;2680.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1440.000;1440.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1790.000;1790.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3130.000;3130.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;46.100;46.100;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1160.000;1160.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;703.000;703.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 01 02;Verre;0.360;0.360;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 01 02;Verre;0.480;0.480;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30900.000;30900.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34200.000;34200.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29.200;29.200;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2020.000;2020.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10600.000;10600.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;10.500;10.500;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;814.000;814.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";20 03 07;Déchets encombrants;2220.000;2220.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 07;Déchets encombrants;8950.000;8950.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 07;Déchets encombrants;32.700;32.700;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";20 03 07;Déchets encombrants;3410.000;3410.000;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;90.300;90.300;t/an
0010300261;VALOMSY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;66400.000;61300.000;t/an
0010300262;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;29000.000;11500.000;t/an
0010300263;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30200.000;30200.000;t/an
0010300267;SAS FL INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 17;Métaux ferreux;1330.000;1330.000;t/an
0010300267;SAS FL INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 18;Métaux non ferreux;115.000;115.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;358.000;358.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;140.000;140.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.200;48.200;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;25.400;25.400;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;144.000;144.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;26.400;26.400;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;194.000;194.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;16.800;16.800;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;23.800;23.800;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;100.000;100.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;145.000;145.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;89.300;89.300;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29.400;29.400;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;171.000;171.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;05;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;1720.000;1720.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;54.600;54.600;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;491.000;491.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;159.000;159.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;51.500;51.500;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;85.500;85.500;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;38.000;38.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;32.600;32.600;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5140.000;5140.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;2330.000;2330.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4450.000;4450.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;383.000;383.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;406.000;406.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);541.000;541.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);401.000;401.000;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);61.400;61.400;t/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 02 13;Déchets plastiques;4.510;4.510;t/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.517;0.517;t/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";07 02 13;Déchets plastiques;0.727;0.727;t/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;7090.000;6290.000;t/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;10600.000;9430.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;12200.000;12200.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;744.000;744.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 01;Papier et carton;33.000;33.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 01;Papier et carton;0.100;0.100;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 01;Papier et carton;0.140;0.140;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9870.000;9870.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8.480;8.480;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;97400.000;97400.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2110.000;2110.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2530.000;2530.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25800.000;25800.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;472.000;472.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14900.000;14900.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4110.000;4110.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";20 03 07;Déchets encombrants;228.000;228.000;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 03 07;Déchets encombrants;3640.000;3640.000;t/an
0010400549;THOMAS BEJUY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";20 03 07;Déchets encombrants;30000.000;9340.000;t/an
0010400549;THOMAS BEJUY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;30000.000;20600.000;t/an
0010400551;AXIA ETS POUGET - FRANCIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2960.000;2960.000;t/an
0010400551;AXIA ETS POUGET - FRANCIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1920.000;1920.000;t/an
0010400551;AXIA ETS POUGET - FRANCIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";20 02 01;Déchets biodégradables;24900.000;20900.000;t/an
0010400551;AXIA ETS POUGET - FRANCIN;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;7520.000;5000.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;1020.000;1020.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);0.880;0.880;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);13.100;13.100;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.300;50.300;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;187.000;187.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;84.100;84.100;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;106.000;106.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;215.000;215.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;84.900;84.900;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.800;11.800;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;91.700;91.700;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.480;7.480;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;50.900;50.900;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;206.000;206.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;27.000;27.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;668.000;668.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.620;1.620;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4710.000;4710.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;96.300;96.300;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;63.600;63.600;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;132.000;132.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;25.200;25.200;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.640;0.640;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;353.000;353.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;74.700;74.700;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;608.000;608.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;397.000;397.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 01 01;Béton;78.100;78.100;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";17 01 01;Béton;6.280;6.280;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 01 02;Briques;51.600;51.600;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 01 03;Tuiles et céramiques;7.320;7.320;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;7.200;7.200;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;5.060;5.060;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1520.000;1520.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;22.500;22.500;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;2410.000;2410.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1.880;1.880;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19.400;19.400;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;202.000;202.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;3.880;3.880;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 08 02;Déchets de dessablage;3720.000;3720.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;582.000;582.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;67.300;67.300;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;3.440;3.440;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;10.900;10.900;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 12 08;Textiles;12.600;12.600;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);5.180;5.180;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;115000.000;115000.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3620.000;3620.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;41600.000;41600.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3700.000;3700.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10600.000;10600.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;141.000;141.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;153000.000;153000.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;19800.000;19800.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;7050.000;7050.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 03 02;Déchets de marchés;1310.000;1310.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;4560.000;4560.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 03 07;Déchets encombrants;15200.000;15200.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 07;Déchets encombrants;1900.000;1900.000;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 07;Déchets encombrants;532.000;532.000;t/an
0010500041;RONAVAL (ST JUST);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10400.000;10400.000;t/an
0010500045;CA LOIRE FOREZ;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5440.000;5350.000;t/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";20 01 02;Verre;142000.000;142000.000;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;240.000;21.600;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";17 04 05;Fer et acier;0.398;0.036;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;0.660;0.059;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";17 04 05;Fer et acier;2.560;0.230;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;3.760;0.339;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 05;Fer et acier;16.700;1.500;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";17 04 05;Fer et acier;1.120;0.101;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;4.560;0.410;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;29.800;2.680;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;0.740;0.067;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;2330.000;210.000;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";17 04 05;Fer et acier;4.410;0.397;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;1280.000;115.000;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 05;Fer et acier;3.900;0.351;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;4.060;0.365;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 05;Fer et acier;0.500;0.045;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";17 04 05;Fer et acier;0.400;0.036;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";17 04 05;Fer et acier;0.663;0.060;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 05;Fer et acier;6.700;0.603;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;34.000;3.060;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;5830.000;524.000;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";17 04 05;Fer et acier;1.160;0.104;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;3.680;0.331;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 05;Fer et acier;0.400;0.036;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;0.288;0.026;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;6.620;0.596;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";17 04 05;Fer et acier;108.000;9.690;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;1.620;0.146;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;1.250;0.112;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;1.590;0.144;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;4.120;0.371;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;8.320;0.749;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 05;Fer et acier;0.900;0.081;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;2.740;0.247;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;34.300;3.090;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 02;Métaux ferreux;365.000;32.900;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.580;1.580;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.880;1.880;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.610;1.610;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.835;0.835;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;3.180;3.180;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.740;2.740;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.990;2.990;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;3.440;3.440;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.540;2.540;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.920;1.920;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.590;1.590;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.840;1.840;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.880;1.880;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.100;2.100;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;5.210;5.210;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.040;1.040;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.918;0.918;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.490;1.490;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;31.300;31.300;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.120;2.120;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.550;1.550;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.370;2.370;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.510;1.510;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;2.400;2.400;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;0.780;0.780;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;1.160;1.160;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;4.420;4.420;t/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;3.590;3.590;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;617.000;617.000;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;60.000;60.000;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;90.300;90.300;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 03;Plomb;6.000;6.000;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 04;Zinc;22.800;22.800;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;6500.000;6500.000;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 07;Métaux en mélange;14.800;14.800;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;22.800;22.800;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;3650.000;3650.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";17 04 05;Fer et acier;332.000;304.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";17 04 05;Fer et acier;7.840;7.840;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;1650.000;1500.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";17 04 05;Fer et acier;8.360;8.360;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;33.500;33.500;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 05;Fer et acier;339.000;2.580;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 04 05;Fer et acier;1.440;1.440;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;606.000;594.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;11.500;11.500;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;6080.000;5810.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;1230.000;1170.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";17 04 05;Fer et acier;1.200;1.200;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";17 04 05;Fer et acier;4.620;4.620;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 05;Fer et acier;16.600;16.600;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;84.700;84.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";17 04 05;Fer et acier;3.020;3.020;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;31100.000;28100.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;2960.000;2930.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 04 05;Fer et acier;0.480;0.480;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;621.000;618.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;1180.000;1170.000;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 04 05;Fer et acier;23.200;23.200;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;28.800;28.800;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";17 04 05;Fer et acier;0.520;0.520;t/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 05;Fer et acier;16.000;16.000;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 12 02;Métaux ferreux;156.000;15.600;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;913.000;91.300;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";17 04 05;Fer et acier;1.400;0.140;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";17 04 05;Fer et acier;0.008;0.001;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 05;Fer et acier;152.000;15.200;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";17 04 05;Fer et acier;21.900;2.190;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";17 04 05;Fer et acier;0.296;0.030;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";17 04 05;Fer et acier;5.620;0.562;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";17 04 05;Fer et acier;81.700;8.170;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 05;Fer et acier;19.600;1.960;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 05;Fer et acier;7.980;0.798;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";17 04 05;Fer et acier;13.900;1.390;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;807.000;80.700;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";17 04 05;Fer et acier;433.000;43.300;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 05;Fer et acier;59.800;5.980;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";17 04 05;Fer et acier;0.500;0.050;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;169.000;16.900;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 04 05;Fer et acier;4.280;0.428;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 05;Fer et acier;36.200;3.620;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";17 04 05;Fer et acier;4.180;0.418;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";17 04 05;Fer et acier;1.410;0.141;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 05;Fer et acier;66.500;6.650;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;14600.000;1460.000;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 05;Fer et acier;205.000;20.500;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;12.500;1.250;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;0.027;0.003;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 05;Fer et acier;16.900;1.690;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";17 04 05;Fer et acier;16.900;1.690;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";17 04 05;Fer et acier;0.011;0.001;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;4.420;0.442;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";17 04 05;Fer et acier;53.100;5.310;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";17 04 05;Fer et acier;55.400;5.540;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";17 04 05;Fer et acier;25.700;2.570;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;22.300;2.230;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 05;Fer et acier;246.000;24.600;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;4.700;0.470;t/an
0010600330;THB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 17;Métaux ferreux;1030.000;942.000;t/an
0010600330;THB;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 18;Métaux non ferreux;9130.000;7240.000;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";17 01 01;Béton;19.000;19.000;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";17 01 01;Béton;146.000;146.000;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;61.600;61.600;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;132.000;132.000;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;732.000;732.000;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ITALIE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;477.000;477.000;t/an
0010600374;BLANCHISSERIE MORELLON;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10.000;10.000;t/an
0010600374;BLANCHISSERIE MORELLON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 01;Papier et carton;3.200;3.200;t/an
0010600374;BLANCHISSERIE MORELLON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;1.000;1.000;t/an
0010600487;COURLY STEP DE LA FEYSSINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3120.000;3120.000;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1.700;1.700;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;16.100;16.100;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;203.000;203.000;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;717.000;717.000;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;16.900;16.900;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;63.600;63.600;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;5090.000;5090.000;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;91.500;91.500;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;248.000;248.000;t/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;1360.000;1360.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 02 01;Bois;6520.000;6520.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;706.000;706.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1290.000;1290.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;218.000;218.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;835.000;835.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2110.000;2110.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;100.000;100.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7260.000;7260.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1020.000;1020.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1430.000;1430.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;243.000;243.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";20 03 07;Déchets encombrants;5920.000;5920.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 03 07;Déchets encombrants;32.300;32.300;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 03 07;Déchets encombrants;3600.000;3600.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 03 07;Déchets encombrants;1000.000;1000.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 03 07;Déchets encombrants;15700.000;15700.000;t/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 03 07;Déchets encombrants;12900.000;12900.000;t/an
0010700578;TREZ France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 05 02;Cendres de zinc;536.000;463.000;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 02 01;Bois;54.900;54.900;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 01;Bois;238.000;238.000;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;4.510;4.510;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.735;0.735;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.735;0.735;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.563;0.563;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.041;0.041;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.064;0.064;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.800;3.800;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;2.180;2.180;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 02;Aluminium;0.055;0.055;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 02;Aluminium;1.050;1.050;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 04 02;Aluminium;33.000;33.000;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 02;Aluminium;2.730;2.730;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 04 02;Aluminium;0.773;0.773;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 02;Aluminium;6.860;6.860;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 04 02;Aluminium;10.000;10.000;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 04 02;Aluminium;2.660;2.660;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 02;Aluminium;0.818;0.818;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 03;Plomb;0.997;0.997;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 04 05;Fer et acier;20.200;20.200;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 04 05;Fer et acier;6.100;6.100;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";17 04 05;Fer et acier;1.500;1.500;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;5770.000;5770.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;14.200;14.200;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.160;0.160;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.080;0.080;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;142.000;142.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.280;3.280;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;10.200;10.200;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 12 02;Métaux ferreux;2.620;2.620;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";19 12 02;Métaux ferreux;27.700;27.700;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 12 02;Métaux ferreux;18.900;18.900;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;2.260;2.260;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;0.800;0.800;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;1490.000;1490.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;206.000;206.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;166.000;166.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;49.000;49.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;46.700;46.700;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;784.000;784.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;2.100;2.100;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;8.760;8.760;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;13.000;13.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.023;0.023;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.014;0.014;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.061;0.061;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.031;0.031;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.015;0.015;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.005;0.005;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.039;0.039;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;32.900;32.900;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.075;0.075;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.006;0.006;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.001;0.001;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;0.158;0.158;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";17 04 02;Aluminium;0.043;0.043;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 02;Aluminium;0.093;0.093;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 02;Aluminium;0.043;0.043;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 02;Aluminium;0.540;0.540;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 02;Aluminium;7.410;7.410;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 02;Aluminium;23.000;23.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";17 04 02;Aluminium;0.029;0.029;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 02;Aluminium;0.221;0.221;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 03;Plomb;0.052;0.052;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 03;Plomb;2.800;2.800;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 04;Zinc;0.078;0.078;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 04;Zinc;0.657;0.657;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 05;Fer et acier;18.600;18.600;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";17 04 05;Fer et acier;1.120;1.120;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 05;Fer et acier;1.240;1.240;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";17 04 05;Fer et acier;4.540;4.540;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 04 05;Fer et acier;6.120;6.120;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";17 04 05;Fer et acier;2.320;2.320;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";17 04 05;Fer et acier;72.000;72.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";17 04 05;Fer et acier;3.520;3.520;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 05;Fer et acier;1030.000;1030.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 05;Fer et acier;249.000;249.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 05;Fer et acier;2180.000;2180.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";17 04 05;Fer et acier;0.300;0.300;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 05;Fer et acier;1.860;1.860;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";17 04 05;Fer et acier;0.656;0.656;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";17 04 05;Fer et acier;4.000;4.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 04 05;Fer et acier;3.310;3.310;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;10.900;10.900;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;0.341;0.341;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 07;Métaux en mélange;13.800;13.800;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.012;0.012;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.123;0.123;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.870;1.870;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;24.300;24.300;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;0.001;0.001;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;77.700;77.700;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;394.000;394.000;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.037;0.037;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.009;0.009;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.041;0.041;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.067;0.067;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.298;0.298;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";19 12 03;Métaux non ferreux;39.400;39.400;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.032;0.032;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";19 12 03;Métaux non ferreux;2.100;2.100;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.013;0.013;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.006;0.006;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 01 19;Matières plastiques;1.180;1.180;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 01 19;Matières plastiques;3.310;3.310;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";17 02 01;Bois;65.300;65.300;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";19 12 01;Papier et carton;4.060;4.060;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";20 01 01;Papier et carton;13.600;13.600;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;99.400;99.400;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;41.400;41.400;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1150.000;1150.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;751.000;751.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.500;1.500;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 18;Métaux non ferreux;0.278;0.278;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 18;Métaux non ferreux;65.800;65.800;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 19;Matières plastiques;2.580;2.580;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);0.005;0.005;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;644.000;644.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 01;Bois;0.180;0.180;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 02 02;Verre;56.900;56.900;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;3.840;3.840;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;103.000;103.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 02;Aluminium;1.420;1.420;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 02;Aluminium;241.000;241.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 03;Plomb;0.100;0.100;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 03;Plomb;9.270;9.270;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 05;Fer et acier;52.800;52.800;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 05;Fer et acier;5120.000;5120.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.626;0.626;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;1.080;1.080;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;58.900;58.900;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;81.200;81.200;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;3670.000;3670.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 12 03;Métaux non ferreux;0.065;0.065;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;151.000;151.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;3940.000;3940.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 01;Papier et carton;263.000;263.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 01;Papier et carton;3110.000;3110.000;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 02;Verre;14.200;14.200;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 02 01;Déchets biodégradables;222.000;222.000;t/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;203.000;203.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;947.000;947.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.190;6.190;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;158.000;158.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;142.000;142.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;752.000;752.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;2210.000;2210.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1950.000;1950.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1910.000;1910.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;496.000;496.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;149.000;149.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;6.220;6.220;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;21.700;21.700;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;108.000;108.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.090;3.090;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;5.620;5.620;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3.060;3.060;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;165.000;165.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;203.000;203.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;614.000;614.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;789.000;789.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1290.000;1290.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;1470.000;1280.000;t/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;943.000;720.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.460;8.460;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;60.400;60.400;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3670.000;3670.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;8260.000;8260.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";04 02 22;Fibres textiles ouvrées;35.400;35.400;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";07 02 13;Déchets plastiques;9.320;9.320;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;867.000;867.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);2370.000;2370.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;976.000;976.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;209.000;209.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;117.000;117.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;6.500;6.500;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;73.300;73.300;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 01 06;Emballages en mélange;23.600;23.600;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;67.500;67.500;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;126.000;126.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;10.600;10.600;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;22.100;22.100;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;442.000;442.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;1020.000;1020.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;4.080;4.080;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;111.000;111.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;3400.000;3400.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;247.000;247.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6490.000;6490.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;16800.000;16800.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1860.000;1860.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15800.000;15800.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2030.000;2030.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11.200;11.200;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;298.000;298.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";20 03 07;Déchets encombrants;227.000;227.000;t/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";20 03 07;Déchets encombrants;7840.000;7840.000;t/an
0012600338;CARRIERES DE MONTROND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";17 01 01;Béton;1490.000;1490.000;t/an
0012600338;CARRIERES DE MONTROND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;209.000;209.000;t/an
0012600338;CARRIERES DE MONTROND;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;1380.000;1380.000;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.032;0.032;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.990;5.990;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;307.000;307.000;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;37.900;37.900;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;0.636;0.636;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;2.880;2.880;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;13.000;13.000;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;0.551;0.551;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;9.790;9.790;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;15.200;15.200;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;4.140;4.140;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;3.110;3.110;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;64.100;64.100;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);7.840;7.840;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;5.550;5.550;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;0.135;0.135;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;29.300;29.300;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;6.680;6.680;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.380;3.380;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;19.900;19.900;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;5.360;5.360;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.062;0.062;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.009;0.009;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;42.500;42.500;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.857;0.857;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.670;7.670;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;70.800;70.800;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.955;0.955;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;5.040;5.040;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;7.160;7.160;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;46.000;46.000;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.890;6.890;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.220;0.220;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2.170;2.170;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;45.600;45.600;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;11.100;11.100;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.975;0.975;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;6.470;6.470;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3.030;3.030;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.820;2.820;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.369;0.369;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.046;0.046;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;2.600;2.600;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.350;2.350;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.062;0.062;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.053;0.053;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;2.490;2.490;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.440;1.440;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.540;0.540;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;0.285;0.285;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;1.030;1.030;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 06;Emballages en mélange;1.920;1.920;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 06;Emballages en mélange;3.560;3.560;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 07;Emballages en verre;3.160;3.160;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 07;Emballages en verre;0.180;0.180;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.551;0.551;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.143;0.143;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.658;0.658;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.642;0.642;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;2.210;2.210;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.760;1.760;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;3.580;3.580;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;1.110;1.110;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.143;0.143;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;5.510;5.510;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.093;0.093;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.574;0.574;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.460;0.460;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;0.047;0.047;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;18.500;18.500;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;39.300;39.300;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.196;0.196;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.146;0.146;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.051;0.051;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.185;0.185;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.294;0.294;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.100;0.100;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.633;0.633;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);1.000;1.000;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.007;0.007;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.090;0.090;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);0.251;0.251;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.005;0.005;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 01 01;Béton;2.820;2.820;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 01 01;Béton;1.270;1.270;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";17 04 07;Métaux en mélange;2.120;2.120;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;0.797;0.797;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 01;Papier et carton;0.226;0.226;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;0.122;0.122;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 39;Matières plastiques;1.090;1.090;t/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 39;Matières plastiques;1.140;1.140;t/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);4210.000;4210.000;t/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3220.000;3220.000;t/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;222.000;222.000;t/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;466.000;466.000;t/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1020.000;1020.000;t/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30900.000;30900.000;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;2010.000;2010.000;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 01 17;Métaux ferreux;118.000;118.000;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 01 18;Métaux non ferreux;104.000;104.000;t/an
0016200005;COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4120.000;4120.000;t/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2040.000;2040.000;t/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1250.000;1250.000;t/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3780.000;3780.000;t/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11600.000;11600.000;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.035;0.035;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.014;0.014;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.289;0.289;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;0.428;0.428;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;132.000;132.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;347.000;347.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.700;12.700;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.700;22.700;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;38.800;38.800;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.100;34.100;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;47.900;47.900;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;40.700;40.700;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.360;0.360;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.200;9.200;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.260;5.260;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.600;19.600;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;686.000;686.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.800;10.800;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.600;2.600;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;201.000;201.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);7.060;7.060;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;44.100;44.100;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.400;22.400;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.000;45.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";15 01 06;Emballages en mélange;61.900;61.900;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.000;26.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;310.000;310.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;24.700;24.700;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;14.900;14.900;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;6.860;6.860;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1050.000;1050.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;261.000;261.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 08 02;Déchets de dessablage;56.100;56.100;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;361.000;361.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.380;4.380;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6860.000;6860.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;15500.000;15500.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7990.000;7990.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 01 11;Textiles;40.900;40.900;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;205.000;205.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;108.000;108.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;91.100;91.100;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;14500.000;14500.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;25600.000;25600.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;78.800;78.800;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;1840.000;1840.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;73.600;73.600;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 07;Déchets encombrants;7390.000;7390.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";20 03 07;Déchets encombrants;7220.000;7220.000;t/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;152.000;152.000;t/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;7.640;7.640;t/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 08 02;Déchets de dessablage;379.000;379.000;t/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1310.000;1310.000;t/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;21400.000;21400.000;t/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 07;Déchets encombrants;3390.000;3390.000;t/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;107.000;107.000;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;1.230;1.230;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;8.070;8.070;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;3.990;3.990;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;0.534;0.534;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.067;0.067;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.062;0.062;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.846;0.846;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.012;0.012;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.126;0.126;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.013;0.013;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.192;0.192;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.010;0.010;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.236;0.236;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.062;0.062;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.058;0.058;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.080;1.080;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;3.060;3.060;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.074;0.074;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.932;0.932;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.741;0.741;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;2.070;2.070;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.381;0.381;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 12 02;Métaux ferreux;0.053;0.053;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 12 02;Métaux ferreux;1.890;1.890;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 01;Papier et carton;0.014;0.014;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 01;Papier et carton;11.200;11.200;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.428;0.428;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.141;0.141;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;0.142;0.142;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.645;0.645;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.022;0.022;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;1.810;1.810;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.534;0.534;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.027;0.027;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.168;0.168;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.010;0.010;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.551;0.551;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.234;0.234;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.010;0.010;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;0.012;0.012;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4110.000;4110.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;60.000;60.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;87.000;87.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;12.300;12.300;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;2230.000;2230.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;7.140;7.140;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;10.800;10.800;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;1.280;1.280;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;22.000;22.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8630.000;8630.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 01;Papier et carton;61.000;61.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 01;Papier et carton;0.760;0.760;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 01;Papier et carton;6410.000;6410.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 01;Papier et carton;14.400;14.400;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 02;Verre;1.980;1.980;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 02;Verre;353.000;353.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;11.000;11.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;31.000;31.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;5860.000;5860.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;3.000;3.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;14.000;14.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 40;Métaux;9.320;9.320;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 40;Métaux;194.000;194.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 40;Métaux;6050.000;6050.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 40;Métaux;25.600;25.600;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 40;Métaux;5.720;5.720;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 40;Métaux;6.940;6.940;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;141.000;141.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;4450.000;4450.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;17.200;17.200;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;105.000;105.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12.900;12.900;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;103.000;103.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10100.000;10100.000;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;81.100;81.100;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;30.900;30.900;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;31.100;31.100;t/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8370.000;8370.000;t/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;1600.000;1600.000;t/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;136.000;136.000;t/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10100.000;10100.000;t/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 07;Déchets encombrants;1900.000;1900.000;t/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;4800.000;4800.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1000.000;1000.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;83.100;83.100;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;1430.000;1430.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;206.000;206.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;4690.000;4690.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;210.000;210.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;524.000;524.000;t/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;124.000;124.000;t/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3190.000;3190.000;t/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;4460.000;4460.000;t/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 03 07;Déchets encombrants;630.000;630.000;t/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";20 03 07;Déchets encombrants;810.000;810.000;t/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;606.000;606.000;t/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;846.000;846.000;t/an
0016600012;SUEZ RV CENTRE EST - Cusset tri;Traitement de déchets non dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;03;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;1820.000;1820.000;t/an
0016600032;S.I.C.T.O.M. de la région montluçonnaise;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8950.000;8950.000;t/an
0018100013;CC DE CEZE CEVENNES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;2150.000;2030.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;13600.000;13600.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;773.000;773.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;124.000;124.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 06;Emballages en mélange;7.980;7.980;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 19;Matières plastiques;343.000;343.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;19200.000;19200.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 12 01;Papier et carton;1150.000;1150.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;5750.000;5750.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 01;Papier et carton;3430.000;3430.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 02;Verre;55.400;55.400;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;5.880;5.880;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 40;Métaux;2680.000;2680.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;654.000;654.000;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10700.000;10700.000;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 17;Métaux ferreux;2150.000;2150.000;t/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;943.000;943.000;t/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;269.000;269.000;t/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6040.000;6040.000;t/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2180.000;2180.000;t/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;13.000;13.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;9760.000;9760.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;2960.000;2960.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4450.000;4450.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;319.000;319.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3520.000;3520.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;37.000;37.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;18.000;18.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;278.000;278.000;t/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;267.000;267.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;61.000;61.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;5500.000;5500.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;6560.000;6560.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1540.000;1540.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4400.000;4400.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5740.000;5740.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;182.000;182.000;t/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;802.000;802.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;0.840;0.840;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 03;Emballages en bois;33.200;33.200;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 03;Emballages en bois;8.740;8.740;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;591.000;591.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;71.300;71.300;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;447.000;447.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);101.000;81.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);305.000;304.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);597.000;597.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;2.880;2.880;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;3.520;3.520;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13900.000;13900.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;13100.000;13100.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8830.000;8830.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;235.000;235.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;92.300;92.300;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;99.600;99.600;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2810.000;2810.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6380.000;6380.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";20 02 01;Déchets biodégradables;47.400;47.400;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5580.000;5580.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4590.000;4590.000;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";20 02 01;Déchets biodégradables;258.000;258.000;t/an
0018200159;Etablissement de Narbonne;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";17 01 01;Béton;32100.000;28700.000;t/an
0018200180;VALORIDEC BTP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";17 02 01;Bois;3770.000;213.000;t/an
0018200180;VALORIDEC BTP;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;51.000;51.000;t/an
0018200210;ISDI - SORENA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;25000.000;10000.000;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;"";15 01 06;Emballages en mélange;47200.000;47200.000;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;"";19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);7230.000;7230.000;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;844.000;844.000;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3410.000;3410.000;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;165000.000;165000.000;t/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;33800.000;33800.000;t/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;"";20 02 02;Terres et pierres;125000.000;125000.000;t/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;19000.000;19000.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;37.500;37.500;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.200;10.200;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;54.400;54.400;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1430.000;1430.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;1590.000;1590.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;17000.000;17000.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;8410.000;8410.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;4540.000;4540.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;588.000;588.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";19 08 02;Déchets de dessablage;196.000;196.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;10900.000;10900.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11100.000;11100.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;4780.000;4780.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1020.000;1020.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;10700.000;10700.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6190.000;6190.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11500.000;11500.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";20 03 07;Déchets encombrants;124.000;124.000;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";20 03 07;Déchets encombrants;2.450;2.450;t/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;"";20 03 07;Déchets encombrants;39500.000;39500.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;8990.000;8990.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3530.000;3530.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;122.000;122.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;530.000;530.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;278.000;278.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;303.000;303.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5720.000;5720.000;t/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2650.000;2650.000;t/an
0018300518;Communauté de Communes Nord Bassin Thau;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;9050.000;9050.000;t/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;1350.000;1350.000;t/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;2.180;2.180;t/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;798.000;798.000;t/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;17500.000;17500.000;t/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";20 03 07;Déchets encombrants;5330.000;5330.000;t/an
0018300603;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;65000.000;63700.000;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.190;0.190;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.400;0.400;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.250;0.250;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.835;0.835;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.180;0.180;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.400;0.400;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.200;0.200;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.350;0.350;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.500;0.500;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.150;0.150;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.250;0.250;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.100;0.100;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;0.250;0.250;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.068;0.068;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.290;1.290;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;1.260;1.260;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.242;0.242;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.010;2.010;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;2.150;2.150;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;4.780;4.780;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.911;0.911;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;6.890;6.890;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.722;0.722;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.348;0.348;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.083;0.083;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.375;0.375;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;0.651;0.651;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.003;0.003;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;0.030;0.030;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.660;2.660;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.040;1.040;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.143;0.143;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;52.200;52.200;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.990;2.990;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 01 17;Métaux ferreux;1.890;1.890;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 20;Verre;1.110;1.110;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.005;0.005;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 05;Autres piles et accumulateurs;0.062;0.062;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 01;Papier et carton;27.300;27.300;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 39;Matières plastiques;2.720;2.720;t/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;11600.000;11600.000;t/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 02 01;Déchets biodégradables;21100.000;21100.000;t/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;128000.000;128000.000;t/an
0018300699;CABM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;12000.000;5360.000;t/an
0018300699;CABM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;12000.000;300.000;t/an
0018300699;CABM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;12000.000;355.000;t/an
0018300699;CABM;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;12200.000;12200.000;t/an
0018300758;STEP MAERA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1250.000;1250.000;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";16 01 17;Métaux ferreux;6020.000;6020.000;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";16 01 18;Métaux non ferreux;335.000;335.000;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";15 01 07;Emballages en verre;264.000;264.000;t/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;977;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;207.000;207.000;t/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;977;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;120.000;120.000;t/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;977;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;32.900;32.900;t/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;977;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;6100.000;6100.000;t/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;977;"";20 03 07;Déchets encombrants;3460.000;3460.000;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.420;2.420;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8.380;8.380;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;0.577;0.577;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.200;11.200;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;38.500;38.500;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;12.300;12.300;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;0.655;0.655;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;13.700;13.700;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;9.610;9.610;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;12.400;12.400;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;1.760;1.760;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.050;0.050;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);0.280;0.280;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;0.877;0.877;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";19 09 04;Charbon actif usé;12.600;12.600;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";20 01 02;Verre;2.840;2.840;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;809.000;702.000;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;7.440;4.690;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;"";16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;60.100;60.100;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";17 01 01;Béton;963.000;13600.000;t/an
0022100092;Distillerie MONTEBELLO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;380.000;380.000;t/an
0022100092;Distillerie MONTEBELLO;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;12.000;12.000;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";19 12 03;Métaux non ferreux;323.000;233.000;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;113.000;29.000;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;11500.000;10400.000;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;"";17 04 05;Fer et acier;1100.000;130.000;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;"";19 12 01;Papier et carton;3780.000;2910.000;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;1340.000;112.000;t/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 01;Papier et carton;2310.000;2310.000;t/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 39;Matières plastiques;178.000;178.000;t/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;621.000;621.000;t/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;3800.000;3800.000;t/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;15200.000;15200.000;t/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";02 01 10;Déchets métalliques;12000.000;11800.000;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1290.000;1290.000;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;10100.000;10100.000;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1120.000;1120.000;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;65.600;65.600;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;93.900;93.900;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1480.000;1480.000;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;847.000;847.000;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;80.900;80.900;t/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";20 02 01;Déchets biodégradables;41100.000;41100.000;t/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;28400.000;28400.000;t/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;66600.000;66600.000;t/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";20 03 07;Déchets encombrants;21900.000;21900.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);120.000;120.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.400;19.400;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;4.680;4.680;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.720;1.720;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;80.500;80.500;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;249.000;249.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;116.000;116.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;72.600;72.600;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;62.100;62.100;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.720;1.720;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.280;0.280;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.700;30.700;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.860;4.860;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";10 01 02;Cendres volantes de charbon;5850.000;5850.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;757.000;757.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;214.000;214.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.800;2.800;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";10 11 05;Fines et poussières;1.760;1.760;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);977;"";10 11 05;Fines et poussières;447.000;447.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.280;9.280;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.400;11.400;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;75.600;75.600;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";16 01 20;Verre;12.200;12.200;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;21.800;21.800;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;19.700;19.700;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";17 02 03;Matières plastiques;76.700;76.700;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;703.000;703.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);476.000;476.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;734.000;734.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;436.000;436.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2310.000;2310.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;236.000;236.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1.040;1.040;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;7190.000;7190.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;3120.000;3120.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";20 02 01;Déchets biodégradables;464.000;464.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;72000.000;72000.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);977;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5200.000;5200.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;"";20 03 07;Déchets encombrants;21400.000;21400.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";15 01 03;Emballages en bois;2.520;2.520;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";15 01 06;Emballages en mélange;83.800;83.800;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;0.780;0.780;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;4.180;4.180;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;20.500;20.500;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 02 01;Déchets biodégradables;6780.000;6780.000;t/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 03 07;Déchets encombrants;2270.000;2270.000;t/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;99300.000;99300.000;t/an
0022200108;DENEL (ROYAL);Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;972;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;350.000;350.000;t/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;923.000;484.000;t/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;673.000;353.000;t/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;489.000;489.000;t/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;2930.000;2710.000;t/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";20 02 01;Déchets biodégradables;27900.000;25000.000;t/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 02;Métaux ferreux;1540.000;1540.000;t/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";19 12 02;Métaux ferreux;748.000;748.000;t/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 02;Métaux ferreux;8370.000;8370.000;t/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";19 12 03;Métaux non ferreux;107.000;107.000;t/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";19 12 03;Métaux non ferreux;1580.000;1580.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;6140.000;6140.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;5230.000;5230.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.400;0.400;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 01 03;Pneus hors d'usage;52.000;52.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;194.000;194.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);7.000;7.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;148.000;148.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;115.000;115.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 02;Aluminium;151.000;151.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 03;Plomb;13.000;13.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 04;Zinc;33.000;33.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 05;Fer et acier;11300.000;11300.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 07;Métaux en mélange;0.700;0.700;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;33.400;33.400;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 01;Papier et carton;7000.000;7000.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 02;Verre;12.000;12.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2350.000;2350.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 39;Matières plastiques;437.000;437.000;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 40;Métaux;496.000;496.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;465.000;465.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;111.000;111.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;10700.000;10700.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;18.000;18.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;11.700;11.700;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;204.000;204.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;136.000;136.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;6170.000;6170.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3100.000;3100.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;1510.000;1510.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2800.000;2800.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;27.600;27.600;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;642.000;642.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;5150.000;5150.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;357.000;357.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 03 07;Déchets encombrants;4070.000;4070.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";20 03 07;Déchets encombrants;285.000;285.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;198.000;198.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;894.000;894.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;5560.000;5560.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;8960.000;8960.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;2670.000;2670.000;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;30.900;30.900;t/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;12300.000;12300.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3.860;3.860;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;2.600;2.600;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;29.100;29.100;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;0.080;0.080;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2.740;2.740;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;3380.000;3380.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;4420.000;4420.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;252.000;252.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1830.000;1830.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.300;35.300;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;45.200;45.200;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;287.000;287.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;55.300;55.300;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;14.300;14.300;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;38.300;38.300;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;2120.000;2120.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);7.160;7.160;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);107.000;107.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;345.000;345.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1390.000;1390.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2570.000;2570.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3330.000;3330.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4220.000;4220.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;917.000;917.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;514.000;514.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1440.000;1440.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8560.000;8560.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1290.000;1290.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2100.000;2100.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;1850.000;1850.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;564.000;564.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";20 02 01;Déchets biodégradables;8200.000;8200.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";20 02 01;Déchets biodégradables;305.000;305.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";20 02 01;Déchets biodégradables;393.000;393.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;4610.000;4610.000;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;60.300;60.300;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;18.200;18.200;t/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1260.000;1260.000;t/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;33600.000;33600.000;t/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;2410.000;2410.000;t/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;1770.000;11600.000;t/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;11300.000;11600.000;t/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;917.000;917.000;t/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 07;Déchets encombrants;16400.000;16400.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;130000.000;270.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;79.500;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;80.900;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;130000.000;18.600;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;130000.000;7.700;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;23.700;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;2.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;130000.000;63.700;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;130000.000;1340.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;130000.000;1910.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 11 05;Fines et poussières;130000.000;20.700;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;130000.000;816.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;95.400;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;130000.000;13.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;69.100;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;130000.000;303.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);130000.000;722.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 05 03;Compost déclassé;130000.000;4500.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;130000.000;2620.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;130000.000;182.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;130000.000;83900.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 02 02;Terres et pierres;130000.000;186.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;130000.000;14900.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;130000.000;14000.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 02;Déchets de marchés;130000.000;1.480;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;130000.000;49.500;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";20 03 07;Déchets encombrants;130000.000;1640.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;29900.000;27.100;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29900.000;4420.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;6500.000;3050.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;29900.000;10.700;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;29900.000;26.100;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;29900.000;10.400;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;6500.000;2100.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;12000.000;2260.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;12000.000;264.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;12000.000;289.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;12000.000;5660.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;29900.000;3940.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;6500.000;829.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;12000.000;3490.000;t/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;29900.000;7190.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;"";02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.500;11.500;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;141.000;141.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;130.000;130.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 08 02;Déchets de dessablage;413.000;413.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;3640.000;3640.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;239.000;239.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2060.000;2060.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;2130.000;2130.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;14500.000;14500.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;989.000;989.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2.100;2.100;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;883.000;883.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3630.000;3630.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;3630.000;3630.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;56.800;56.800;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";20 03 07;Déchets encombrants;4650.000;4650.000;t/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";20 02 02;Terres et pierres;89.400;89.400;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;58;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;2740.000;2740.000;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;AZERBAIDJAN;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1010.000;1010.000;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;CHINE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;3090.000;3090.000;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;24.300;24.300;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ETATS-UNIS;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;262.000;262.000;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;201.000;201.000;t/an
0025100048;PremEster;Traitement de déchets non dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;PAYS-BAS;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;29.200;29.200;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;176.000;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;85.400;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;76.300;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;156.000;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;241.000;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;122.000;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;609.000;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;396.000;t/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 02;Emballages en matières plastiques;760.000;327.000;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;34120.000;34120.000;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;10300.000;10300.000;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;8250.000;8250.000;t/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;7.240;7.240;t/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;0.447;0.124;t/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;2.830;0.305;t/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.048;0.048;t/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;0.156;0.156;t/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;14.400;8.960;t/an
0028200003;MRL (site de Guarbecque);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;105000.000;105000.000;t/an
0028300059;SAS NORD ESTER;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;100000.000;50000.000;t/an
0028300066;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;13000.000;12000.000;t/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";20 03 01;Déchets municipaux en mélange;20800.000;20800.000;t/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;186.000;186.000;t/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";20 03 07;Déchets encombrants;6530.000;6530.000;t/an
0030100093;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5860.000;5860.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;141.000;141.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;1010.000;1010.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;256.000;256.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";15 01 03;Emballages en bois;19.000;19.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;343.000;343.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3190.000;3190.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;392.000;392.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;51.500;51.500;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;50.500;50.500;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;370.000;370.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";19 09 03;Boues de décarbonatation;6.320;6.320;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5040.000;5040.000;t/an
0030100245;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3600.000;3600.000;t/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1230.000;1230.000;t/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;654.000;654.000;t/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3590.000;3590.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2750.000;2750.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;305.000;305.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2850.000;2850.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;97.000;97.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1670.000;1670.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;211.000;211.000;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;28.300;28.300;t/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";20 02 01;Déchets biodégradables;10400.000;10400.000;t/an
0053100467;ETS MICHEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;6670.000;6670.000;t/an
0053501402;SVELTIC;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);35;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;0.000;37.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;50.400;50.400;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;6600.000;6600.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7.940;7.940;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;76.500;76.500;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;111.000;111.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;203.000;203.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;160.000;160.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;1040.000;1040.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;615.000;615.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;17.500;17.500;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;209.000;209.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);62.200;62.200;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);320.000;320.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);27.200;27.200;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;247.000;247.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;8.660;8.660;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;239.000;239.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;2020.000;215.000;t/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";20 02 01;Déchets biodégradables;1440.000;1440.000;t/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;62300.000;62300.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;12.600;12.600;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;346.000;346.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;0.440;0.440;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;8.220;8.220;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;14.600;14.600;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;27.500;27.500;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;588.000;588.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;4.920;4.920;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;103.000;103.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;340.000;340.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2180.000;2180.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1370.000;1370.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4970.000;4970.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2820.000;2820.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;144.000;144.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;410.000;410.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;249.000;249.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;41.200;41.200;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;75.700;75.700;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;14.400;14.400;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;621.000;621.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;164.000;164.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;498.000;498.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3290.000;3290.000;t/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2210.000;2210.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";19 08 02;Déchets de dessablage;235.000;235.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;07;"";19 08 02;Déchets de dessablage;962.000;962.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;04;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;465.000;465.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;05;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3120.000;3120.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3610.000;3610.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;07;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;577.000;577.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2900.000;2900.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4880.000;4880.000;t/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;688.000;688.000;t/an
0053800509;C.A.P.I COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;7040.000;7040.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;1010.000;1010.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;671.000;671.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2890.000;2890.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1450.000;1450.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2400.000;2400.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1640.000;1640.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1150.000;1150.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;135.000;135.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;827.000;827.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;49.700;49.700;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;34.400;34.400;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 02 01;Déchets biodégradables;3150.000;3150.000;t/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;290.000;290.000;t/an
0054000530;RONSARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";15 01 01;Emballages en papier/carton;19.400;19.400;t/an
0054000530;RONSARD;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;30.100;30.100;t/an
0054000927;PLUM'EXPORT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;723.000;723.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2670.000;2670.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;77.600;77.600;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 02;Déchets de tissus animaux;132.000;132.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;288.000;288.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;46600.000;46600.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;27.800;27.800;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;4620.000;4620.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;9890.000;9890.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;780.000;780.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1310.000;1310.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1470.000;1470.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;53.600;53.600;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;129.000;129.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;195.000;195.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;46.900;46.900;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2450.000;2450.000;t/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;71.100;71.100;t/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;316.000;316.000;t/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.100;19.100;t/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;602.000;602.000;t/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;24.800;24.800;t/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;3720.000;3720.000;t/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;1190.000;1190.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;282.000;282.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;675.000;675.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;777.000;777.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;162.000;162.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;693.000;693.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;48.500;48.500;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;2200.000;2200.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;226.000;226.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;119.000;119.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;24.900;24.900;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1570.000;1570.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;178.000;178.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;161.000;161.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;214.000;214.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;316.000;316.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;146.000;146.000;t/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;8800.000;8800.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;3800.000;3800.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;388.000;388.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;145.000;145.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;52;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;480.000;480.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;10;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;1340.000;1340.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;"";19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;756.000;756.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;760.000;760.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;08;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;267.000;267.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;52;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;4050.000;4050.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;21.000;21.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;323.000;323.000;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;"";20 02 01;Déchets biodégradables;83.500;83.500;t/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;"";20 02 01;Déchets biodégradables;535.000;535.000;t/an
0056400608;SCEA CASSOU-LACOUME;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;0.000;1830.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;3520.000;3520.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;33.300;33.300;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;7450.000;7450.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;26.400;26.400;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;254.000;254.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;223.000;223.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;573.000;573.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;371.000;371.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;48.300;48.300;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;32.800;32.800;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1970.000;1970.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;289.000;289.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;821.000;821.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;2790.000;2790.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;77.400;77.400;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;10.700;10.700;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1790.000;1790.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;8750.000;8750.000;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;8.710;8.710;t/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;1580.000;1580.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;1820.000;1820.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1190.000;1190.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;196.000;196.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;520.000;520.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;574.000;574.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2560.000;2560.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;2660.000;2660.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1520.000;1520.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4640.000;4640.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1780.000;1780.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;121.000;121.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;511.000;511.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2890.000;2890.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 02 01;Déchets biodégradables;2240.000;2240.000;t/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";20 02 01;Déchets biodégradables;717.000;717.000;t/an
0057201678;LDC;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1730.000;1730.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;1120.000;1120.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;28400.000;28400.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;2810.000;2810.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.700;23.700;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;737.000;737.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;475.000;475.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;60.400;60.400;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1080.000;1080.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;135.000;135.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1830.000;1830.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;1920.000;1920.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;7840.000;7840.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;331.000;331.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1.920;1.920;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;2450.000;2450.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;188.000;188.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;6970.000;6970.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;1240.000;1240.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;8.540;8.540;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;68.700;68.700;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1530.000;1530.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;1200.000;1200.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2570.000;2570.000;t/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;23.000;23.000;t/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;12.000;12.000;t/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;0.098;0.098;t/an
0058600770;SAS METHA BEL AIR;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;86;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;20700.000;20700.000;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;"";10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);64.900;64.900;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;9040.000;9040.000;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;377.000;377.000;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;"";19 09 02;Boues de clarification de l'eau;89.300;89.300;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;16;"";20 02 01;Déchets biodégradables;51.400;51.400;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;"";20 02 01;Déchets biodégradables;28.000;28.000;t/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;"";20 02 01;Déchets biodégradables;5620.000;5620.000;t/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";02 01 03;Déchets de tissus végétaux;663.000;663.000;t/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;3130.000;3130.000;t/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;303.000;303.000;t/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2600.000;2600.000;t/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;"";19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;6950.000;6950.000;t/an
0059700159;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;974;"";02 01 02;Déchets de tissus animaux;4430.000;4430.000;t/an
0059700159;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;974;"";02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;156.000;156.000;t/an
0059700159;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;974;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;359.000;359.000;t/an
0070145103;STEP - BOURG EN BRESSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;166.000;166.000;t/an
0070145103;STEP - BOURG EN BRESSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1970.000;1970.000;t/an
0070234000;Usine d'épuration - GAUCHY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;611.000;611.000;t/an
0070234000;Usine d'épuration - GAUCHY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;611.000;611.000;t/an
0070234000;Usine d'épuration - GAUCHY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1600.000;1600.000;t/an
0070607901;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1720.000;1720.000;t/an
0070607901;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;2250.000;2250.000;t/an
0070607901;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;7170.000;7170.000;t/an
0071106900;STEP - CARCASSONNE nouvelle;Traitement de déchets non dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;11;"";03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;8620.000;8620.000;t/an
0071300101;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;5160.000;5160.000;t/an
0071300101;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;3760.000;3760.000;t/an
0071300101;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;12200.000;12200.000;t/an
0071305501;STEP - Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;726.000;726.000;t/an
0071922901;STEP de Gourgue Nègre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;19;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4250.000;4250.000;t/an
0071922901;STEP de Gourgue Nègre;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;19;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6530.000;6530.000;t/an
0071922901;STEP de Gourgue Nègre;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2810.000;2810.000;t/an
0072505602;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;5680.000;5680.000;t/an
0072505602;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1980.000;1980.000;t/an
0072636201;Usine de dépollution (UDEP) - Valence;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;26;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;1310.000;1310.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";19 08 01;Déchets de dégrillage;36.600;36.600;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;275.000;275.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;216.000;216.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;1.800;1.800;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;362.000;362.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;752.000;752.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;193.000;193.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;428.000;428.000;t/an
0072722901;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;143.000;143.000;t/an
0072901910;STEP - Zone Portuaire;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;29;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3.320;3.320;t/an
0072901910;STEP - Zone Portuaire;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;29;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;8.560;8.560;t/an
0072901910;STEP - Zone Portuaire;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;29;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;16400.000;16400.000;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;14300.000;14300.000;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2690.000;2690.000;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;11000.000;11000.000;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Traitement de déchets non dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;9950.000;9950.000;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;5530.000;5530.000;t/an
0073300305;STEP SABAREGES;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;30.000;30.000;t/an
0073303905;STEP - Clos de Hilde (Bégles);Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;5790.000;5790.000;t/an
0073306303;STEP - Louis Fargue (Bordeaux);Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2840.000;2840.000;t/an
0073528801;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;4.710;4.710;t/an
0073528801;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;34.400;34.400;t/an
0073528801;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;14.500;14.500;t/an
0073528801;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;74.900;74.900;t/an
0073817002;STEP - GRENOBLE / AQUAPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;61300.000;61300.000;t/an
0073817002;STEP - GRENOBLE / AQUAPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2430.000;2430.000;t/an
0076311306;STEU - CLERMONT-FERRAND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);63;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;4570.000;4570.000;t/an
0076311306;STEU - CLERMONT-FERRAND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;63;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;2460.000;2460.000;t/an
0076311306;STEU - CLERMONT-FERRAND;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;63;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;3480.000;3480.000;t/an
0076433501;STEP - LESCAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;637.000;637.000;t/an
0076433501;STEP - LESCAR;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2250.000;2250.000;t/an
0076613602;STEP - PERPIGNAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;5610.000;5610.000;t/an
0076613602;STEP - PERPIGNAN;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3380.000;3380.000;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;11200.000;11200.000;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;906.000;906.000;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;4990.000;4990.000;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;232.000;232.000;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;6990.000;6990.000;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;6500.000;6500.000;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;"";19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;2330.000;2330.000;t/an
0076915201;STEP - Lyon - Pierre Bénite;Traitement de déchets non dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;3720.000;3720.000;t/an
0076915201;STEP - Lyon - Pierre Bénite;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;20200.000;20200.000;t/an
0076915201;STEP - Lyon - Pierre Bénite;Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;17100.000;17100.000;t/an
0076919901;STEP - Lyon - Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;168.000;168.000;t/an
0076919901;STEP - Lyon - Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;1440.000;1440.000;t/an
0077127001;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;2560.000;2560.000;t/an
0077127001;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;521.000;521.000;t/an
0077127001;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;784.000;784.000;t/an
0077127001;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;608.000;608.000;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;73;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;4000.000;855.000;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;1420.000;1420.000;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1300.000;1300.000;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;3260.000;3260.000;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;806.000;806.000;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;6820.000;6820.000;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;767.000;767.000;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2560.000;2560.000;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;3440.000;3440.000;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 08 02;Déchets de dessablage;1160.000;1160.000;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Traitement de déchets non dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;5280.000;5280.000;t/an
0077656101;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;596.000;596.000;t/an
0077656101;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;2860.000;2860.000;t/an
0077804301;STEP - CARRE DE REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;436.000;436.000;t/an
0078313701;STATION D'EPURATION AMPHORA PONT DE LA CLUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;147.000;147.000;t/an
0078313701;STATION D'EPURATION AMPHORA PONT DE LA CLUE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;359.000;359.000;t/an
0078314101;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;74.000;74.000;t/an
0078314101;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;660.000;660.000;t/an
0078314101;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;2110.000;2110.000;t/an
0078519401;STEP de la Communauté de Communes des Olonnes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;118.000;118.000;t/an
0078519401;STEP de la Communauté de Communes des Olonnes;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;"";20 03 04;Boues de fosses septiques;1470.000;1470.000;t/an
0078519401;STEP de la Communauté de Communes des Olonnes;Traitement de déchets non dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);1160.000;1160.000;t/an
0079407401;Usine d'épuration Seine amont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;997.000;997.000;t/an
0079407401;Usine d'épuration Seine amont;Traitement de déchets non dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;"";20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;433.000;433.000;t/an